Mardi prochain, les membres de la Commission Copie privée se réuniront une nouvelle fois. À l’ordre du jour, la question de l’assujettissement des biens reconditionnés. Selon nos informations, pour accélérer l’adoption d’un barème spécifique, les ayants droit ont déjà concocté un projet d'étude d’usages « flash ». Aux multiples charmes.
Tout s’accélère au sein de cette commission dite « paritaire », en réalité découpée en trois blocs inégaux. Copie France, derrière laquelle on trouve la SACEM, la SCPP, la SPPF, l’Adami, la Spedidam, la SACD et les autres sociétés de gestion collective, prépare l’assujettissement des ordinateurs fixes, portables et les disques durs nus, rares univers encore préservés.
Mais l’appétit des collecteurs ne s’arrête pas là : ils souhaitent désormais prélever également la redevance sur le marché des smartphones et des tablettes reconditionnés. Un mât de cocagne au sommet duquel trônent plusieurs dizaines de millions d’euros chaque année.
Des actions en justice pour le passé
Pour espérer le gros lot, ils ont d’abord lancé une pluie d’actions en justice contre les reconditionneurs fin 2019, début 2020. Next INpact le révélait déjà en mai 2020.
La technique ? Efficace pour les uns, baroque pour les autres : repérer le chiffre d’affaires de ces entreprises. Diviser ensuite ce C.A. par un prix moyen de téléphone. Et enfin, multiplier ce résultat par le barème des smartphones (par exemple 12 euros pour un modèle de 64 Go, 14 euros, au-delà) ou des tablettes.
Une certitude pour Copie France : de telles reventes offrent « à un nouvel utilisateur la possibilité de bénéficier de fonctions identiques de copie privée » que celles d’un appareil neuf. La position était déjà inscrite noir sur blanc dans le dernier rapport annuel de la société civile.
Autant de points contestés par les reconditionneurs (Smaart, Recommerce, et les autres).
Un barème pour l'avenir
Dans le même temps, les ayants droit préparent un barème spécifique pour ces appareils de seconde vie. Une fois voté, ce tarif, éventuellement moins élevé que celui réservé aux produits neufs, permettra à ces bénéficiaires de bétonner juridiquement les perceptions futures.
Sur la scène, un chef d’orchestre. Jean Musitelli. En novembre dernier, le président de la Commission copie privée avait décidé d’inscrire le sujet du reconditionnement à l’ordre du jour de la Commission. Le 11 décembre 2020, il faisait cette fois adopter un calendrier de travail pour ce nouveau chantier.
Les festivités ouvertes, la suite a coulé de source. Deux mois plus tard, les ayants droit se sont proposés de réaliser l’étude d’usage nécessaire à l’établissement de ce fameux barème.
La génération streaming amputée
Pour mémoire, ces études d’usages consistent à jauger des pratiques de copies auprès d’un panel, pour ensuite déterminer des taux évoluant selon les capacités. Très schématiquement, plus les sondés affirment réaliser des copies, plus les ayants droit peuvent militer pour des barèmes élevés, sachant qu’ils perçoivent les sommes qu’ils déterminent.
En principe ces études d’usages doivent obéir à un tempo, un cadre un peu sérieux, celui du Code des marchés publics. C’est en effet le ministère de la Culture qui prend les devants comme c’est actuellement le cas avec les ordinateurs fixes, les portables et les disques durs nus.
En se proposant de financer cette étude d’usage, les ayants droit sortent de ce carcan et surtout peuvent espérer un tarif final à brève échéance. Et selon nos informations, c’est dans ce contexte qu’ils ont déjà rédigé un projet de questionnaires, qu’ils ont baptisé « étude flash ».
Le document de 21 pages que nous avons pu consulter se limite à quelques questions qui seront posées à des personnes physiques. Ces femmes et ces hommes sauront en introduction que « les résultats de cette étude [seront] strictement anonymes » outre que l’utilisation des données sera « à usage purement statistique ».
Ils ignoreront donc que ces travaux serviront à établir des barèmes de redevance sur les smartphones et les tablettes reconditionnés.
D’entrée, chaque sondé sera invité à révéler son âge. S’il a moins de 18 ans, surprise : le questionnaire s’arrêtera là. Un tel seuil diffère grandement des précédentes études sur les smartphones et les tablettes, réalisées en 2016-2017 où il était alors établi à 15 ans.
Les conséquences d’un relèvement de trois ans ne sont pas minces. Il va effacer toutes les pratiques d’une partie des jeunes utilisateurs, cette génération « Streaming » qui, aux copies sur supports vierges, préfère Netflix, Spotify, Deezer ou YouTube.
Les résultats de l’étude flash ne seront donc pas tout à fait représentatifs de ces nouveaux moyens de consommations en flux. Avantage pour les ayants droit : le poids des copies étant plus important, ils pourront réclamer une redevance toujours plus musclée.
Synchronisation, priez pour nous
Parmi les autres questions, les sondés devront aussi indiquer si, une fois leur smartphone ou leur tablette reconditionné(e) reçu(e), ils ont procédé à la synchronisation de leur ancien appareil des « titres musicaux, films, vidéos, photos, etc.».
Ils devront aussi révéler dans la foulée s’ils utilisent, ou non, leur nouveau smartphone « de manière équivalente à un smartphone neuf ».
Bien entendu, en partant du principe que la synchronisation est une forme de copie privée, qu’il faut donc compenser avec la perception de la redevance, là encore ce critère permettra in fine de percevoir davantage, alors même que dans l’esprit du consommateur, ces opérations procèdent avant tout d’un simple déplacement de A vers B.
Une étude adossée sur des études... aux « bases faibles »
Dans les études d’usages de 2017, les sondés étaient invités à quantifier très exactement le nombre de fichiers copiés. Cette fois, les ayants droit comptent demander à l’acheteur de produits d’occasion de mesurer « la différence dans vos pratiques de copie ou d’enregistrement de contenus contenant des œuvres (titres musicaux, films/vidéos, images/photos non personnelles/dessins, livres/textes non personnels/ paroles de chanson) avec votre smartphone reconditionné par rapport à ce que vous faisiez précédemment avec un smartphone neuf ».
L'acheteur pourra répondre :
- « Je copie globalement moins à hauteur de près de : …. % »
- « je copie globalement plus à hauteur de près de : ….% »
- « je ne sais pas ».
Si ces répondants expliquent qu’ils copient disons 30 % moins que sur leur ancien téléphone, les ayants droit pourront réclamer un barème en rapport. Le premier avantage sera, disions-nous, de sécuriser les perceptions sur les futures ventes en reconditionné.
Cette technique fondée des chiffres globaux a un autre mérite : sacraliser les anciennes études d’usages, alors même qu’elles souffraient de nombreuses fragilités.
Explications. Suite à une énième procédure CADA, nous avions diffusé en 2020 les questionnaires relatifs aux Smartphones et Tablettes, mais également les réponses afférentes. Ces documents de 2017 avaient par la suite servi à déterminer les barèmes définitifs publiés au Journal officiel le 22 septembre 2018.
Dans les résultats, l’Institut CSA avait toutefois relevé plusieurs fois la faiblesse des bases de réponses. Selon notre décompte, par 86 fois, la mention « base faible » était apparue dans le sondage relatif aux smartphones. Pour les tablettes, l’occurrence fut de 192 fois.
Quelques exemples : 621 personnes avaient répondu sur les smartphones. Mais seules 48 avaient admis avoir copié un fichier vidéo au cours des six derniers mois. 26 avaient copié un film. 17 personnes, un clip. 3 utilisateurs avaient dupliqué des épisodes de séries TV à partir d’Internet par l’intermédiaire d’un autre support… Même si de moins en moins de personnes copient, la commission avait voté des barèmes de 4 à 14 euros pour les smartphones et de 8 à 14 euros pour les tablettes.
En réclamant désormais aux acheteurs de biens reconditionnés, surtout pas le nombre de fichiers copiés, mais s’ils ont simplement dupliqué plus ou moins de fichiers qu'auparavant, les ayants droit sont en passe de construire un nouveau tarif à partir d'un ancien barème construit sur des bases « bases faibles ». Un astucieux levier pour reconditionner la redevance pour copie privée.
Commentaires (35)
#1
Copie France, derrière laquelle on trouve la SACEM, la SCPP, la SPPF, l’Adami, la Spedidam, la SACD et les autres sociétés de gestion collective
Qui bouffent une bonne partie de la taxe copie privée en fais de gestion
Il y a combien d’organismes au total exactement ?
#2
De fait, il n’existe quasiment pas de sources légales de fichiers vidéos vu tous les verrous techniques et les limitations mis en œuvre (trouver un enregistreur TV qui ne chiffre pas les fichier est déjà compliqué).
Côté audio, hors de l’extraction des CD, il n’est pas simple non plus de récupérer des fichiers pour les lire ailleurs (je n’y arrive pas avec mon abonnement payant spotify, c’est juste con).
C’est donc avant tout la base légale des copies privées qui s’étiole avec le temps. On en reviendra tôt ou tard à remettre en question sérieusement ce pizzo faute de possibilité légale de copie.
#2.1
Faut regarder du coté des décodeurs TNT, et pas ceux des FAI.
Ca fait des années que j’ai un CGV, j’ai pas eu à me plaindre.
Pas mieux
#3
*L’acheteur pourra répondre :
En tant que député que faites-vous à l’assemblée nationale ?
«Je n’ai jamais mis les pieds à l’assemblée nationale»
«rien»
« je ne sais pas ».
Comment ça c’est un sondage biaisé ?
#4
la commission avait voté des barèmes de 4 à 14 euros pour les smartphones ….
(ironie)
“et, estimez-vous heureux” !
(de toute façon : les ‘AD.” peuvent faire, tout, ce qu’ils veulent
le ‘Gouv.’ ne les contre jamais…il dit, tjrs., “amen” !!!
#5
La redevance étant théoriquement due à l’importation (si je ne m’abuse, c’est ce que disent les traités sur lesquels elle s’appuie), elle ne devrait s’appliquer sur le reconditionné que si les téléphones vendus en France sont d’origine extra-européenne.
Mais bon, je suis bêtement pragmatique et un peu imperméable à la situation “extrêmement difficile des industries culturelles suite aux événements de 2020⁄2021”…
#6
Sangsue un jour, Sangsue pour toujours.
#7
Quelqu’un a le lien vers la pétition contre cette extension de redevance, juste au cas où ? -_-’
#7.1
Yep, si quelqu’un a une pétition pour demander la suppression de la redevance ainsi que l’annulation du projet d’extension, merci.
#7.2
C’est pas mieux de les attaquer pour association de malfaiteur vu qu’ils ne remboursent pas celui qui donne son smartphone en reconditionnement et donc en grossissant le trait, volent cette redevance pour une personne qui n’a plus le matériel nécessaire
#7.3
Lettre ouverte et pétition contre la redevance Copie privée sur le reconditionné (Brief du 17⁄02)
Pétition : Pour défendre la consommation durable et le secteur de l’occasion!
#8
J’ai aussi un CGV mais les vendeurs (darty), ne savaient même pas qu’il pouvait y avoir des modèles qui ne chiffrent pas.
Le problème est que l’antenne de mon immeuble donne un signal parfois impossible à décoder. Dans ce cas, pas d’autre possibilité.
#9
vivement qu’ils sortent la fiche de remboursement de taxe copie privée pour le matériel revendu d’occasion…
#10
Dans ce cas là utiliser un switch HDMI suivi d’un enregistreur avec ce même port, pour récupérer les enregistrements de la Box.
#11
La pétition pour soutenir le secteur de l’occasion est sur www.change.org/copieprivee où est demandée que la redevance Copie Privée ne soit pas appliquée aux équipements d’occasion reconditionnés.
#12
Mon propos est un peu hors sujet, ça concerne les droits d’auteurs et ayants droits des œuvres écrites… Et le livre numérique en particulier.
J’aimerai savoir quelle part reçoit l’auteur sur la prix d’un bouquin ? Et en quoi sont concernés d’éventuels ayants droits en dehors de l’auteur, lui même, et de son conjoint ?
D’autre part quand le livre est diffusé en version électronique le prix est aussi élevé et pour certains plus onéreux que la version poche, alors qu’il n’y a comme coût la rémunération de l’auteur et les frais d’entretien du site de diffusion. Le passage du format électronique pour l’impression au format epub (livre électronique) étant automatisé.
Il faut noter que chez nous, en France, les prix des livres est plus élevé que chez nos voisins et cela depuis des dizaines d’années (¿peut-être grâce à l’entretien du syndicat du livre c-à-d de la CGT?).
#12.1
ça te donne une ‘idée’ de la répartition :
Dans le détail, pour un livre vendu 20 € en librairie, la répartition de la somme entre tous les postes est la suivante :
#12.2
On en déduit donc le point de vente est le gros bénéficiaire de la vente de livre ? Et qu’il spolie l’auteur d’une bonne part de ses revenus ?
#12.3
Si tu ne lui donnes pas un intérêt de vendre le livre, il ne le fera pas et l’auteur touchera 0.
Parce qu’il faut bien vivre, payer les loyers, employés,…
#12.4
Il faut pas voir forcement les choses tout noir ou tout blanc.
Il y a un monde entre d’une part le revendeur qui se fait 0 bénéfices et à l’inverse le revendeur qui se fait 80% des bénéfices et uniquement des miettes pour l’auteur.
Ça rejoins un peu les débats sur le % prélevé par les stores pour les jeux vidéos ou les stores d’appli de façon plus générale.
#12.5
Ma remarque n’était pas innocente. Le pourcentage du prix de vente ne corresponds pas, et de loin au bénéfices.
Par contre, la plupart de éditeurs sont aussi leur propre diffuseurs et distributeurs, distributeurs qui sont payé (par le libraire) pour la livraison ET le retour des invendus.
#13
J’y pensais justement mais sous un autre angle. Si cette compensation est dû par l’utilisateur quelque soit le support, en effet il devrait y avoir un prorata quand cet utilisateur se sépare de son appareil pour le remplacer par un autre, dans le cas ou cette compensation est de valeur différente car matériel différent et donc si matériel équivalent, pas de compensation car déjà acquittée.
Mais comme ils prennent systématiquement et pour chaque appareil sans distinction de l’utilisateur, cette excuse de « l’utilisateur = compensation != appareil » ne tient plus.
Et je pense que c’est sur cette base qu’il faudrait les renvoyer dans leurs buts.
C’est même à se demander si cette façon de faire avec un texte de loi parlant de l’utilisateur ne serait pas tout bonnement illégale ? @Marc ?
#14
Donc, la RCP s’appliquerait et a l’appareil et a l’utilisateur ?
#15
Petite question en lisant cet article et celui sur la RCP envisagée pour les ordinateurs :
Pourquoi dans le cas de la RCP pour les téléphones reconditionné il y a une étude “flash” payée par les ayants droits et dans le cas de la RCP pour les ordinateurs il y a un marché public (procédure qui semble être plus longue) ?
Ou alors c’est la même chose à des étapes différents et je n’ai pas tout compris :)
#16
Sûrement parce que comme ça ils n’ont pas besoins de justifier qui fera cette pseudo étude
#17
Il y a vraiment des bûchers qui se perdent…
#18
En cette période dérèglement climatique on préférera au bûcher un four solaire
#19
Il y a sûrement une guillotine reconditionnée quelque part…
#20
“les ayants droit préparent un barème spécifique pour ces appareils de seconde vie. Une fois voté, ce tarif, éventuellement moins élevé que celui réservé aux produits neufs, permettra à ces bénéficiaires de bétonner juridiquement les perceptions futures.”
Alors là je ne saisi pas vraiment. Si préjudice il y a, alors le barème ne devrait pas être moindre que sur un appareil reconditionné. Ce préjudice reste le même qu’importe le matériel. Ca me fait penser à une technique pour faire accepter la “taxe” : “Vous voyez m’sieurs dames, vu que c’est d’occasion on faire faire une mini ponction”
#20.1
Ca me fait penser à une technique pour faire accepter la taxe :
“vu que c’est d’occasion on faire faire une ponction moindre”
ce qui m’agace, le plus, dans cette histoire :
c’est que le Gouv. laisse faire = “c’est normal”!
#21
Cela ne fonctionne pas car la prise HDMI d’un enregistreur est une sortie, pas une entrée. La seule source possible d’enregistrement est l’antenne sur mon CGV.
Et si malgré tout le CGV disposait d’une entrée, il ne pourrait pas enregistrer les flux avec HDCP.
#22
Désolé j’aurais dû préciser, un enregistreur HDMI comme le GameCapture HD d’Elgato.
Et souvent les switchs HDMI déprotègent le flux. C’est comme ça que j’enregistre tous les “La revue de presse” de Paris Première en HD.
#22.1
Merci pour le tuyau
#23
J’ai une proposition audacieuse:
La RCP est supposée compenser le manque à gagner lié à l’exception de copie privée autorisant les gens à copier les œuvres sur les supports qu’ils possèdent. Son montant est fixée à la suite d’études d’usage hautement sérieuses, menées sur chaque support potentiel de stockage.
Cette méthode a un énorme défaut: en cas d’arrivée de nouveau supports possibles, il est nécessaire d’établir un nouveau barème, ce qui est évidemment légitime comme dans le cas présenté dans le présent article (on ne va pas me faire croire que personne ne copie rien sur son téléphone).
Ceci est long et fastidieux, et retarde la juste perception par les ayants droits de leurs revenus.
Ma proposition est donc la suivante :
Plutôt que d’associer la redevance aux supports, associons-là au œuvres. Pour chaque type d’œuvre (par exemple une chanson), on mène une étude d’usage pour savoir sur combien de supports différents celle-ci est copiée en moyenne. On en déduit un montant de redevance à appliquer au prix de vente de cette chanson.
Ainsi, plus besoin d’adapter les barèmes à chaque nouvelle technologie, les nouveaux usages sont nativement intégré dans une simple MAJ de l’étude d’usage. Les seules adaptations à faire sont s’il y a une nouveau type d’œuvre, ce qui arrive nettement moins souvent qu’une nouvelle technologie.
Cette méthode a de plus l’avantage d’intégrer au prix de l’œuvre l’ensemble des coûts de son usage, ce qui est économiquement nettement plus honnête et transparent.
Ah, on me souffle à l’oreillette que l’objectif premier de la RCP est justement de ramasser des sous de façon opaque et économiquement décorrélée de la diffusion des œuvres parce que cela permet de rafler deux fois la mise.
Merde.
#23.1
Plutôt que d’associer la redevance aux supports, associons-là au œuvres…
en effet ce serait PLUS logique !
mais…tu Y réponds toi-même !
que l’objectif premier de la RCP est justement de ramasser des sous de façon opaque
et économiquement décorrélée de la diffusion des œuvres parce que cela permet de
rafler deux fois la mise.