Aux États-Unis, la FCC publie son plan pour en finir avec la neutralité du Net

Aux États-Unis, la FCC publie son plan pour en finir avec la neutralité du Net

Qui veut d'un Internet neutre, vraiment ?

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Guénaël Pépin

Publié dans

Internet

26/05/2017 7 minutes
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Aux États-Unis, la FCC publie son plan pour en finir avec la neutralité du Net

L'autorité américaine des télécoms demande au secteur et aux internautes si les règles de non-discrimination des contenus sont bien utiles. La consultation publique est lancée en pleine tension entre démocrates et républicains sur le sujet, alors qu'internautes et opérateurs se combattent sur la place publique.

Le plan de la FCC pour démanteler la neutralité du Net outre-Atlantique est public. Le 18 mai, la commission validait l'ouverture des travaux. Le 23 mai, elle a mis en consultation publique son projet de règlement. Les professionnels du secteur et internautes ont jusqu'au jusqu'au 17 juillet pour commenter le texte, censé « rétablir la liberté d'Internet », qu'auraient retirée les démocrates en imposant la neutralité début 2015.

Le président républicain de la FCC, Ajit Pai, prône « une régulation légère » du secteur. Concrètement, il compte remettre le contrôle de la neutralité entre les mains de la Commission fédérale du commerce (FTC), l'équivalent de l'Autorité de la concurrence. Il ne s'agirait donc plus d'imposer la neutralité comme principe de base, mais d'éviter les débordements en matière de concurrence.

Depuis sa nomination par Donald Trump, fin janvier, le principe de non-discrimination est la principale cible des républicains, menant à une mobilisation de la société civile. 2,6 millions de retours d'internautes (dont au moins quelques milliers de faux) n'ont rien changé à la volonté de la direction de la FCC. Malgré les appels de nombreuses organisations, dont l'EFF et Mozilla, et l'engagement de personnalités comme John Oliver pendant plus d'une semaine, la neutralité est bien en voie de disparition outre-Atlantique.

Revenir à la régulation « de l'ère Clinton »

La commission propose donc de revenir aux règles « de l'ère Clinton » en matière de télécoms, appliquées avant la décision de début 2015. C'est là que la FCC a placé les fournisseurs d'accès dans la catégorie des services d'intérêt général, leur imposant de ne pas discriminer les contenus et services. Désormais, l'autorité veut revenir à un service d'information classique, en enlevant la notion d'intérêt général.

Sur 75 pages de consultation, elle propose de supprimer les règles globales de non-discrimination, à même de couvrir les pratiques futures des opérateurs. Elle demande ensuite s'il y a bien besoin de mesures spécifiques sur le blocage des contenus, le ralentissement, la priorisation payée des flux et le besoin de transparence. En clair, ce que couvre actuellement le texte.

La FCC, qui compte donc se retirer du contrôle de la neutralité, au profit de la Commission fédérale du commerce (FTC), doute qu'il existe une autre autorité en mesure d'imposer la neutralité du Net. La FTC, elle, ne pourrait pas adopter de nouvelles règles, seulement d'appliquer celles en vigueur. L'impact sur la vie privée et le service universel (donc l'accès de tous au réseau) reste donc à déterminer.

Républicains contre démocrates, match retour

Si la proposition est rédigée de manière très interrogative, l'objectif est clair. Le récent historique de la FCC lève d'ailleurs tout doute sur ses intentions. En quelques semaines, elle a autorisé sans réserve le  « zero rating » (différenciation de services mobiles), en mettant fin à deux enquêtes contre des programmes, accusés de profiter aux opérateurs. Elle est ensuite revenue sur des règles de transparence commerciale et des obligations en matière de vie privée, avec le soutien du Congrès et de Trump.

Aujourd'hui, le Congrès américain se prépare à supprimer l'autorité de la FCC sur la neutralité du Net, également pour la remettre aux mains de la FTC. Saper l'autorité du gendarme des télécoms sur la neutralité était l'objectif de certains groupes du secteur, qui avaient attaqué en vain la FCC en justice. Avec la même rhétorique, des sénateurs républicains veulent donc mettre légalement la non-discrimination des contenus hors du joug de la commission.

La revanche des républicains est claire face aux avancées imposées par les démocrates sous Obama. Pour Pai, il faut revenir à une approche « bipartisane », qu'il oppose à la neutralité du Net, présentée comme une décision unilatérale des démocrates, voulant microgérer Internet. « Internet n'était pas défectueux en 2015. Nous ne vivions pas dans une dystopie numérique. Pourtant, la FCC a succombé aux pressions de la Maison Blanche et changé de trajectoire » tance-t-il.

Barrage des démocrates et de certains médias

Comme d'habitude, Ajit Pai explique ces choix par l'inhibition que causerait la neutralité, sur les investissements (sans fournir de preuve de causalité) et l'innovation commerciale des opérateurs, notamment sur les services gratuits. Il faut donc défendre une régulation a posteriori, seule à même d'impulser la concurrence nécessaire dans le secteur. Ce n'est pourtant pas la volonté de concurrence directe qui semble avoir étouffé les câblo-opérateurs jusqu'ici.

Pour la commissaire Mignon Clyburn, qui porte la voix des démocrates à la FCC, ce projet de réforme mène la régulation sur « une horrible voie ». « Alors que la majorité s'adonne à une rhétorique fleurie sur une régulation légère, le but semble bien être la dérégulation et une destruction globale de l'autorité de la FCC pour l'intérêt général » attaque-t-elle dans l'avis publié avec la proposition.

Elle estime que le travail actuel de la FCC éloignera Internet des plus pauvres et contribuera à la fracture numérique entre villes et campagne. Une fracture numérique contre laquelle Ajit Pai s'affiche pourtant avec force. La commissaire démocrate appelle les citoyens à se dresser contre la stratégie actuelle de la FCC, allant jusqu'à suggérer d'attaquer l'autorité en justice.

Pour TechCrunch, l'analyse de la FCC est « fondée sur une incompréhension volontaire » du fonctionnement d'Internet. Le média rappelle que le rôle des opérateurs est bien de transmettre les données pour les internautes, avec une gestion raisonnable du réseau, comprenant le routage vers le bon serveur. Il n'est donc pas question de les mettre au même niveau que les services Internet, accusés de bénéficier d'une régulation bien plus légère que les télécoms par ces derniers.

Un site d'opposition à la FCC attaqué par Comcast

Il faut dire que le front est clair entre opérateurs, qui saluent le projet de la FCC, et les internautes et start-ups, dont plus de 800 ont signé une lettre demandant de maintenir la neutralité. Sur les 2,6 millions de retours d'internautes reçus jusqu'ici, au moins quelques milliers anti-neutralité seraient faux, usurpant l'identité de personnes ne s'étant pas exprimées elles-mêmes sur le sujet.

L'association Fight for the Future a monté le site Comcastroturf, accusant un parti en présence d'avoir créé jusqu'à un demi-million de faux avis fondés sur de fausses identités. Le nom est la contraction de Comcast et d'astroturf, c'est-à-dire la publication de faux messages destinée donner une impression de masse. Le site a été attaqué par l'opérateur, qui affirme simplement protéger sa marque à Ars Technica.

Il reste encore à voir si la FCC réagira d'une manière ou d'une autre au phénomène. L'autorité avait coupé les retours pendant quelques jours, en pleine campagne des internautes pour s'opposer à son projet. La FCC affirmait avoir subi une attaque, sans fournir de détails. Ajit Pai a, lui, lu une partie des « méchants tweets », à l'image de célébrités dans certains talk shows. La commission ne poursuivra d'ailleurs pas l'humoriste Stephen Colbert pour ses propos à l'encontre de Donald Trump, après l'annonce d'une enquête il y a quelques jours.

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Écrit par Guénaël Pépin

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Revenir à la régulation « de l'ère Clinton »

Républicains contre démocrates, match retour

Barrage des démocrates et de certains médias

Un site d'opposition à la FCC attaqué par Comcast

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (39)


Mouais là ils abusent clairement le neutralité du net est juste essentielle


Qu’ils fassent ce qu’ils veulent dans leur propre pays! Fallait réfléchir avant d’aller voter <img data-src=" />



par contre merci de ne pas toucher à la neutralité dans le reste du monde.


RIP Internet… tu nous auras bien servi. <img data-src=" />








loser a écrit :



par contre merci de ne pas toucher à la neutralité dans le reste du monde.





C’est là que le bât blesse : ils pourraient bien faire des émules et mener à une espèce de Loi de Gresham (mais appliquée aux modes de fonctionnement) <img data-src=" />



En même temps mettre a la tête de la FCC un Ancien de verizon <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />


hahaha peut-être que Pai a compris que c’est pas en essayant d’avoir l’air cool que la pilule passerait.



&nbsp;J’espère que les républicains qui ont du bon sens se soucieront un peu du fait qu’ils passent pour des vendus et qu’ils y réfléchissent un peu plus.



Concernant le reste du monde, j’espère que ces secousses accélèreront la perte de mainmise des US sur internet.


C’est confortable, mais&nbsp;essentielle, non.

&nbsp;On pourrait même avoir un bien meilleur internet sans neutralité. Les opérateurs pourraient&nbsp;mieux manager le réseau est tout le monde serait gagnant.&nbsp;

&nbsp;Y’a qu’a voir ce qu’on peut faire sur un simple réseau local pour comprendre.



&nbsp;Apres, oui, ils pourraient aussi faire de la m*rde, et ils le feront surement pour l’argent. &nbsp;

&nbsp;Mais c’est pas la&nbsp;neutralité du net qui est en question.








Iste a écrit :



C’est confortable, mais essentielle, non.

 On pourrait même avoir un bien meilleur internet sans neutralité. Les opérateurs pourraient mieux manager le réseau est tout le monde serait gagnant. 

 Y’a qu’a voir ce qu’on peut faire sur un simple réseau local pour comprendre.



 Apres, oui, ils pourraient aussi faire de la m*rde, et ils le feront surement pour l’argent.  

 Mais c’est pas la neutralité du net qui est en question.



En partie, si : parce que sans la neutralité du net, ils vont forcément faire de la merde, et ce pour 2 raisons : Loi de Murphy, et parce qu’ils ne cracheront jamais sur de l’argent supplémentaire. Les clients, ils n’en ont rien à foutre, ils les considèrent comme des portefeuilles sur pattes.









Iste a écrit :



C’est confortable, mais essentielle, non.

 On pourrait même avoir un bien meilleur internet sans neutralité.







J’espère sincérement que ton post est un troll et que tu es ironique.









Iste a écrit :



C’est confortable, mais&nbsp;essentielle, non.

&nbsp;On pourrait même avoir un bien meilleur internet sans neutralité. Les opérateurs pourraient&nbsp;mieux manager le réseau est tout le monde serait gagnant.





Haha.



Il n’a pas tort, dans un monde de bisounours où tout le monde ne cherche que le bonheur de son prochain, on pourrait peut-être avoir un bien meilleur internet sans neutralité.



Mais bon, voilà quoi…


Y’a qu’à voir ce que font Facebook, Apple (entre autres) sur leurs propres services et on a une idée de ce que pourraient faire Comcast, Altice (entre autres FAI) sur internet. On n’a pas fini de parler de “censure”, de bridage, de bouquets de services, etc.



Mais après tout, pourquoi pas un internet qui ressemblerait à la TV par câble (dialogue fictif du futur sur Next INpact avec l’option “la Presse libre” à 3€ par mois - hors frais d’abonnement - disponible chez tous les FAI sauf sur Bbox) :



« moi, je suis chez Altice, j’ai un débit de 10050 avec le bouquet Altice rézosocio et le bouquet Altice presse.

– tu es fou, Altice ne donne pas accès à Twitter et bride l’upload sur Youtube. Moi je suis chez Orange, j’ai un débit de 15020 avec accès à tous les sites web de sport et j’ai droit à 50 connexions à Twitter (parce que Facebook c’est pour les pauvres). Et en plus c’est 10 € moins cher que ton abonnement Altice. »



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C’est parce que ta définition d’Internet = minitel. Sans neutralité internet n’est plus internet, ça devient des portails comme ce que l’on retrouve dans les réseaux internes d’entreprises​ ou comme en Chine.








Mihashi a écrit :



Il n’a pas tort, dans un monde de bisounours où tout le monde ne cherche que le bonheur de son prochain, on pourrait peut-être avoir un bien meilleur internet sans neutralité.



Mais bon, voilà quoi…







Si vous parlez de QoS, ca n’a pas vraiment de sens si les tuyaux ont la bonne taille…

La QoS en local et sur le point d’accès à Internet je trouve çà logique, genre quand je passe un appel voip que les débits de mes téléchargements soient réduit, mais pourquoi vouloir casser la neutralité du net pour autant ? Il n’y en a pas besoin…



Un meilleur Internet pour qui au final ? Pour les opérateurs qui renforceront leurs taux de contention ? Ajouteront des options pour pouvoir voir Youtube à plus de 480p ?

La neutralité est importante, et n’empêche absolument pas un internet correct.



Bientôt les big data auront notre peau notre vie intime inscrite et décodée par des algorithmes dans les data centers de Altice (box), EDF (Linky), La Poste (Mediapost et le facteur de ton quartier), Carrefour (carte bancaire+fidélité), Google (Android).



Alors inutile de résister, laissez leur vos données personnelles, ça se passera sans dommage (ou presque) pour un monde meilleur où tous les désirs seront satisfaits (le rêve)…



(la neutralité du net, c’est pour ceux qui n’ont rien compris et qui restent bloqués au XXe Siècle, ayez confiance…)


Mais la neutralité du net existe-t-elle vraiment ? Les Etats-Unis ne seraient-ils pas en train de démanteler un concept qui n’aurait jamais vu le jour ?


La neutralité du net, c’est un peu comme les Droits de l’Homme : on en parle, il y a des gens qui semblent connaître, mais on se plaint toujours d’atteintes aux Droits de l’Homme.



C’est comme la psychanalyse ou l’économie ou les algorithmes logiques, il y a des spécialistes mais dans la pratique, ça foire toujours quelque part.








Romaindu83 a écrit :



Mais la neutralité du net existe-t-elle vraiment ? Les Etats-Unis ne seraient-ils pas en train de démanteler un concept qui n’aurait jamais vu le jour ?





C’est un peu cela : c’est un concept flou de socialisation déguisée d’Internet (à ne pas confondre avec la liberté d’Internet qui est son contraire) inventé au cas où les opérateurs auraient imprudemment oubliés (irony inside) que leur principale source de revenus ce sont leurs clients.





La neutralité du net est … un concept rétrograde. En effet, c’est justement parce qu’elle n’a jamais été mise en œuvre qu’Internet est devenu la merveille qu’il est aujourd’hui, accessible à tous pour un prix extrêmement compétitif.




  • Cécile Philippe









tmtisfree a écrit :



C’est un peu cela : c’est un concept flou de socialisation déguisée d’Internet (à ne pas confondre avec la liberté d’Internet qui est son contraire) inventé au cas où les opérateurs auraient imprudemment oubliés (irony inside) que leur principale source de revenus ce sont leurs clients.





  • Cécile Philippe







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Romaindu83 a écrit :



Mais la neutralité du net existe-t-elle vraiment ? Les Etats-Unis ne seraient-ils pas en train de démanteler un concept qui n’aurait jamais vu le jour ?





Vous avez 4 heures. <img data-src=" />









CryoGen a écrit :



Si vous parlez de QoS, ca n’a pas vraiment de sens si les tuyaux ont la bonne taille…

La QoS en local et sur le point d’accès à Internet je trouve çà logique, genre quand je passe un appel voip que les débits de mes téléchargements soient réduit, mais pourquoi vouloir casser la neutralité du net pour autant ? Il n’y en a pas besoin…



Un meilleur Internet pour qui au final ? Pour les opérateurs qui renforceront leurs taux de contention ? Ajouteront des options pour pouvoir voir Youtube à plus de 480p ?

La neutralité est importante, et n’empêche absolument pas un internet correct.



La neutralité du Net ce n’est pas la QoS.



Et donc du coup, Trump a autre chose de prévu que passer son temps à défaire tout ce qu’ont fait ses prédécesseurs ou pas ?








Romaindu83 a écrit :



Mais la neutralité du net existe-t-elle vraiment ? Les Etats-Unis ne seraient-ils pas en train de démanteler un concept qui n’aurait jamais vu le jour ?







La neutralité existe de fait car les ISP ne sont pas les principaux fournisseurs de service d’Internet. Ils n’ont donc aucun intérêt à différencier les flux vers un site A ou un site B.



Demain, si les ISP deviennent fournisseurs de service (par exemple VOD), il serait tentant de favoriser les flux vers leur service et pénaliser le flux vers des services concurrents.



Ben à part vouloir faire de la maçonnerie, je ne me rappelle pas avoir vu des propositions de sa part.


Pour rappel, en France, Sosh et Red ont déjà proposé des offres d’accès à internet “illimitées” sur les rézosocio (facebook - twitter -youtube). D’une manière générale, des opérateurs comme Orange, Altice (en France) se voient comme des fournisseurs de services numériques et non comme des prestataires d’accès à internet (neutre).



—–

À lire, cet excellent article de Next inpact (24/01/2014) :

« Tout PC INpact en illimité chez SFR » : l’avenir d’un net sans neutralité



Extraits :



« une telle pratique devient désormais une réalité en France puisque SFR propose avec son offre RED un accès illimité à YouTube, non décompté du quota de l’utilisateur lorsqu’il est en 4G. […] »



« […] quelques tentatives ont été faites et ont perduré ou non. Il y a ainsi toujours des offres qui proposent non pas un accès à Internet, mais à Facebook et Twitter. Sosh l’a proposé un temps, mais ce n’est plus le cas. Cela reste néanmoins toujours actif chez M6 Mobile par exemple. Les plus vieux d’entre nous ont sans doute encore en mémoire les offres de Ten, le MVNO qui proposait Windows Live Messenger en illimité à l’époque où Facebook Messenger n’existait pas encore. »








_Quentin_ a écrit :



Et donc du coup, Trump a autre chose de prévu que passer son temps à défaire tout ce qu’ont fait ses prédécesseurs ou pas ?





d’après ce que j’ai lu (en vitesse) Trump aurait perdu au bras a la main de fer, y aurait-il un soupçon de vengeance ???? sortez le pop-corn <img data-src=" />



Je le sais bien, mais vu que le commentaire auquel je répondais, parle de réseau local, je ne vois que la QoS : la fourniture de services ou l’internet à la carte n’a pas de sens dans ce cas.








CryoGen a écrit :



Je le sais bien, mais vu que le commentaire auquel je répondais, parle de réseau local, je ne vois que la QoS : la fourniture de services ou l’internet à la carte n’a pas de sens dans ce cas.



Soit t’es bourré soit tu t’es trompé de commentaire, parce que ca ne parle nullement de réseau local <img data-src=" />



Hum effectivement j’étais sensé avoir répondu à un commentaire de Iste sur les bienfait de la non neutralité sur un réseau local <img data-src=" />


Pas forcément.

&nbsp;Il peut resté interdit au fAI de faire de la merde. Apres, si c’était pas des entreprises privées, ça serait encore plus simple.

Quoi qu’il en soit, la neutralité du net n’est pas une solution, c’est juste une rustine sur un bien plus gros problème. C’est tout ce que je dis.


Ma définition d’internet est surement bien plus loin du minitel que la tienne…

Et si l’on a cet effet de service, c’est justement en partie a cause de cette neutralité.

Sur un internet mieux géré, on pourrait beaucoup plus facilement décentraliser..








Iste a écrit :



Il peut resté interdit au fAI de faire de la merde.



Et donc d’obliger indirectement à la neutralité du net.



Pas forcément…

Les fournisseurs de services pourraient d’eux même annoncer “ça c’est pas urgent”.

On pourrait marquer les packets selon ordre de priorité.

Et au final, ce choix pourrait même être délégué au client qui pourrait annoncer au niveau de son FAI ses préférence, sans devoir faire un petit qos chez soit.

Plein d’optimisations de trafic peuvent être faites, améliorant l’expérience de tout le monde.

Bref, comme tu peux faire chez toi un QoS qui arrange tout le monde, les FAI peuvent, a grande échelle des optimisations réseau non négligeable, sans causer de tord a qui que ce soit. Seule cette neutralité les en empêche (techniquement).



Enfin, sans neutralité, on pourrait aussi mettre en place une “police” sur internet. Ne serait-pas on tous mieux si les spammeur de grand échelle étaient mieux maîtrisés ?



Alors oui, retirer la neutralité avec nos FAI actuel ne peut faire se faire seul. Faut soit changer les FAI pour des organisations neutre, soit leur imposer un respect minimal par des loin.

Oui, mettre en place une police internet risque de la voir un jour glisser sur des sujet moins cool.



Mais non, la neutralité n’est pas une bonne solution, et clairement pas, en soit, une bonne chose…

&nbsp;

La vendre comme le messie qui sauve internet, c’est

&nbsp;soit avoir des oeillères énormes sur les yeux,

&nbsp;soit avoir une connaissance très limité du sujet,

&nbsp;soit, et je pense que c’est le cas de trop de monde ici hélas, perdu totalement foie en la possibilité d’un accès au réseau qui ne soit pas dirigé par l’argent…


Si ce sont les services/clients qui choisissent la priorité de leurs paquets, ça va finir par tout le monde les met en extrêmement urgent et donc ça ne servira à rien.

Si c’est le fournisseur qui choisit, il privilégiera ses propres servies et les services qui payent, et c’est la merde.



Je ne vois franchement pas de solution réaliste autre que d’imposer la neutralité.


La Neutralité du Net n’empêche pas la QoS, ni même les mesures de protection contre le spam. Ou alors, il faut m’expliquer ta définition de la Net Neutrality. Il s’agit de principes-directeurs, pas de règles opérationnelles qui interdisent toute action sur le réseau par le FAI, bien au contraire !



Si j’en crois tes arguments, tu souhaiterais que internet ressemble à iTunes ou au PlayStore ? En somme, un réseau centralisé où pour alimenter le réseau en contenus et en données, il faudrait passer par un intermédiaire qui jugerait de la bien-séance de ce contenu ?



En fait, tu préfères le fonctionnement du Minitel (un gros serveur à Paris, associé à une multitude d’écrans qui affichent le service demandé par l’utilisateur.


Pas forcément… Et le but n’est pas non plus dé donner tous pouvoir au tout le monde non plus.&nbsp;

Et je parle justement de fallback sur les FAI si cela ne marche pas, et les travers dont tu parles serait déjà géré en amont… C’est justement le vrai problème dont je parle depuis le début…



Si tu vois pas d’autre solution, c’est que t’es dans l’un des trois cas que je cite au dessus, car pourtant y’en a plein et qu’elles devraient sauter au yeux. J’en parle dans mon précédent post.


J’abandonne. Soit j’explique super mal, soit tu comprends (volontairement?) pas…

J’ai fais de mon mieux pour expliquer ce que j’ai en tête, et au final tu comprends littéralement l’opposé de ce que je dis…



Quoi qu’il en soit, j’ai dis ce que j’avais a dire. Je ne ferais pas de ma cause d’aider ceux qui ne veulent (ou peuvent?) pas comprendre. D’autant que comme dit, j’ai rien a ajouter (du moins, sans y passer beaucoup plus de temps que j’en ai) Si un jour je trouve une ressource qui explique cela mieux, ou si je prend le temps ailleurs de détailler ça mieux, je te ferais signe ;)


Alors, ça me rassure que tu penses l’inverse. Désolé de ne pas avoir compris tes commentaires&nbsp; <img data-src=" />