La Hadopi sous amphétamine en 2017

La Hadopi sous amphétamine en 2017

Vous la pensiez morte ?

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Marc Rees

Publié dans

Droit

28/10/2016 4 minutes
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La Hadopi sous amphétamine en 2017

2015 fut bien délicate pour la Hadopi. Contraintes budgétaires, réorganisation des services, suppression de nombreux postes... Après l’arrivée d’une nouvelle gouvernance en mars dernier, 2017 devrait cette fois être une année faste, puisque l’autorité veut doper la riposte graduée aux amphétamines.

L’objectif de l’institution pour la fin de l’année ? Traiter l’ensemble des saisines adressées par les ayants droit. En somme, si 125 000 adresses IP lui sont envoyées le lundi, l’ensemble du stock sera analysé pour procéder, après nettoyage des inévitables doublons, à l’envoi des avertissements par mail ou lettre recommandée selon les hypothèses. 

Ce plan aux petits oignons vient d'être dévoilé dans le Jaune Budgétaire de la Hadopi, un document accompagnant le projet de loi de finances pour 2017, rédigé par l’institution pour éclairer l'exécutif et la représentation nationale. 

Cette décision tombe alors qu'entre 2014 et 2015, « la Commission de protection des droits de l’Hadopi a augmenté substantiellement le nombre de saisines traitées (passage de 50 % à 75 %) ». Et pour la fin 2016, l'objectif est même de 100 %. Elle  envisage  de  traiter  « la  totalité  des  saisines reçues », ce qui aura pour effet mécanique d’augmenter le nombre de réitérations.

Cette décision engendrera une hausse drastique de l’envoi des lettres d’avertissements mais également un renforcement du volet pénal à l’encontre des personnes encore « imperméables » à la pédagogie version Hadopi. 

Transmission automatique à l'autorité judiciaire

Toujours dans le Jaune, la Hadopi promet une « transmission systématique à l’autorité judiciaire » des dossiers de réitération, soit « sur la base de la négligence caractérisée ou le cas échéant de la contrefaçon ». En clair, les dossiers arrivant au dernier stade seront tous transmis à la justice soit aux fins de sanctionner un défaut de sécurisation (jusqu'à 1 500 euros d'amende), soit parce que l'internaute est soupçonné d'être un contrefacteur (jusqu'à 3 ans de prison et 300 000 euros d'amende). 

Qu'on est loin de la fameuse circulaire du ministère de la Justice de 2010 où la Chancellerie assurait, doigt sur le Code de la propriété intellectuelle, que « la transmission au parquet ne revêt pas un caractère automatique mais résulte d’une délibération de la commission de protection des droits »... 

En témoignage de ce coup d’accélérateur, la Hadopi rappelle avoir rendu 469 délibérations de transmission au parquet en 2015. Sur les huit premiers mois de l’année, le total est déjà de 444, explosant tous les compteurs. « La stratégie de la Commission de protection des droits de l’Hadopi consistant à sélectionner, au stade de la 3ème phase de la procédure, les dossiers les plus graves semble avoir porté ses fruits » se gargarise l’autorité.

Selon les derniers chiffres, il y a eu 68 condamnations en France depuis les origines de l'institution, alors que jusqu'en 2015, ce chiffre plafonnait à 41 décisions. Soit déjà une belle montée en puissance.

Le nerf de la guerre 

Pour passer de l’entraînement à la compétition, encore faut-il avoir les fonds. Pour 2017, la Hadopi a sollicité une subvention de 9 millions d’euros à la porte du ministère de la Culture, lequel a accédé à sa demande

Et pour cause : grande nouveauté à venir, une fois publié un décret exigé par le Conseil d’Etat, l'insitution devra taper dans cette enveloppe pour verser la compensation due aux fournisseurs d’accès dans l’identification des IP.

Les pronostics de la Hadopi dans le Jaune budgétaire seront néanmoins tributaires du tarif finalement retenu pour indemniser ces intermédiaires. Évidemment, la Rue du Texel plaide pour un forfait le plus bas possible, quand, dans le passé, les FAI ont milité pour un tarif à l’IP.

Quelle que soit la formule, un barème trop généreux mettra à plat ces objectifs de performance guerrière, quand un niveau plus restreint offrira tout l’oxygène nécessaire pour riposte-graduer en paix. On ajoutera que le ministère (qui a donc acté une rallonge de 500 000 euros) pour l'année prochaine, dispose d'un judicieux levier. Avec un barème engloutissant l'intégralité de la subvention majorée, la Rue de Valois, sous les hourras des ayants droit, incitera l'autorité à se détourner de ses missions non-pénales, pour se concentrer uniquement sur l'avertissement.

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Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Transmission automatique à l'autorité judiciaire

Le nerf de la guerre 

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (46)


Je pensais que j’étais mal réveillé quand j’ai lu “le Jaune” mais non. Je connaissais pas ce terme, vivement le Beaujolais nouveau version Hadopi.



Bon une news comme ça un pour un dredi ça va être beau !



Donc au final, ils ont réussi à imposer la somme de 180k par FAI, le décret est toujours pas publié… Et aucune mention sur la rétroactivité !



Pour couronner le tout, ils vont automatisation la transmission des dossiers au niveau juridique (c’est pas comme si les tribunaux étaient déjà submergés).



Mais avec toute cette automatisation je me demande c’est quoi une journée type chez Hadopi ? Coller les timbres sur les enveloppes ?


Moi je me demande c’est quoi Hadopi ?

Et leur volet pédago est tiptop, plein de gens connaissent le streaming, les NG, les VPN maintenant grâce à eux :)


Avec les wifi partagés comme le wifi d’Orange qui permet à n’importe quel abonné d’Orange d’utiliser n’importe quelle livebox d’un autre abonné, qui est responsable en cas de téléchargement illégal ? Le titulaire de la livebox qui n’aura pas surveillé l’utilisation de celle-ci ? L’abonné Orange qui se sert d’une livebox qui n’est pas la sienne pour commettre des actes répréhensibles ? Ou Orange qui a forcé en toute illégalité les anciens clients comme moi à souscrire à cette nouvelle option il y a environ un an ? J’ai posé cette question dans un courrier très désagréable à lire (3 délits commis par Orange en 15j de temps, il fallait marquer le coup) à la directrice régionale d’Orange de ma région  qui ne m’a toujours pas répondu.


De toute façon il y a des chances que ces rapias transforment la hadopi en “Radar de la route” pour la financer … ca sera une amende à chaque fois, et charge à toi de démontrer que tu es innocent …  welcome to XXI century …


La prochaine étape dans l’automatisation c’est de faire découvrir SickRage à tous.


J’avais déjà creusé la question pour le freewifi, pour le freewifi l’ip étant différente, c’est le compte utilisé pour se connecter au freewifi qui est visé. Donc j’ose espérer que c’est pareil pour les hotspots Orange.




Quelle que soit la formule, un barème trop généreux mettra à plat ces objectifs de performance guerrière



Donc avec le Jaune, la HADOPI pourrait être dans le rouge.


Avec le jaune, j’ai cru que c’était open bar au ricard chez l’hadopi.


Bientôt la France sous seedbox et devenue power user grâce à hadopi 


Le DDL est pas surveillé par Hadopi et c’est bien plus user friendly que le torrent via seedbox !


Hadopi survivra, c’est logique ….



Que croyez-vous que le gouvernement en place aurait pu faire en vue de la prochaine baffe électorale ?



Il faut bien multiplier les hautes autorités pour planquer tous les petits copains le temps de l’alternance présidentielle !


Je sent que du coté de la justice, on va apprécier … <img data-src=" />



(Elle a déjà pas assez de boulot alors un peu plus ou un peu moins … )











C’est sur qu’il faut envoyer devant un tribunal une personne qui tipiake “les bronzé” ou “Dead snow 2” …

(Petite remarque : pour le premier film ca mériterait le rétablissement de la peine de mort pour gout de merde !! <img data-src=" />)


Au contraire, je trouve ça bizarre que notre “pas encore candidat mais président quand même” ne fasse pas une mesure en mode “poudre aux yeux” pour ce PLF… Il va y avoir élections, donc PLF Rectificatif juste après… je me serai attendu à ce qu’il ferme le robinet en disant “vous avez vu, moi, président, je supprime la hadopi en lui coupant les vivres” suivi d’une réouverture de robinet -peu importe le résultat vu que le lobbying est fait des deux cotés- juste après les élections…


Le dernier pays à la mode pour les seedbox, c’est la Colombie. Avis aux amateurs…


Faut pas abuser, les bronzés c’est une des meilleure duologie française !! elle mérite d’être et de continuer à être connue !!








Commentaire_supprime a écrit :



Le dernier pays à la mode pour les seedbox, c’est la Colombie. Avis aux amateurs…





Il font des bundle avec livraison de farine à domicile aussi?<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



Et si on arrêter d’emmerder les juges avec ces âneries d’HADOPI et qu’on les laissaient s’occuper plutot du problème bien plus grave de délinquences toujours plus violentes, de radicalisation, de terrorisme, et d’escroquerie en nette explosion …



C’est un peu comme la police, si au lieu de leur imposer des quota élevé de controles routiers on les laisser s’occuper de la délinquence, des enquêtes, des escroqueries.



A chaque fois nos moyens sont toujours mal utilisés et on finir par constater que la machine ne fonctionne plus mais on ne fait rien pour remettre de l’ordre dans ce grand n’importe quoi qu’est devenu la France.

&nbsp;


La gauche se barre, et elle sait que ne restera pas au pouvoir. Donc comme pour tout pouvoir sortant qui se casse, on fait passer des trucs au budget histoire de plomber la première année pour les “nouveaux arrivants” au pouvoir…



Les flics, hadopi etc… &nbsp;C’est cadeau, facile quand on n’aura pas à justifier ces dépenses&nbsp;<img data-src=" />


Hello



les dossiers arrivant au dernier stade seront tous transmis à la justice

soit&nbsp;aux fins de sanctionner un défaut de&nbsp;sécurisation (jusqu’à 1 500

euros d’amende), soit parce&nbsp;que l’internaute est soupçonné d’être un

contrefacteur (jusqu’à 3 ans de prison et 300 000 euros d’amende).





C’est quoi de nouveau ces stades, pour rappel ?








Zorglob a écrit :



Hello

C’est quoi de nouveau ces stades, pour rappel ?





C’est quand tu télécharges/partages des GIFs animés.









thomgamer a écrit :



La prochaine étape dans l’automatisation c’est de faire découvrir SickRage à tous.





Merci mon bon monsieur



les français vont devenir des experts en protection de la vie privée



ce n’est pas plus mal ^^


Et pendant ce temps et malgré tout cet argent dépensé, nous nous adaptons.








synclinal a écrit :



les français vont devenir des experts en protection de la vie privée



ce n’est pas plus mal ^^





Tu m’enlèves les mots de la bouche.









kade a écrit :



C’est quand tu télécharges/partages des GIFs animés.





Ok, j’y penserai …

Mais plus sérieusement, c’est un mail, un 2ème, un recommmandé et boum c’est ça ?









Zorglob a écrit :



Ok, j’y penserai …

Mais plus sérieusement, c’est un mail, un 2ème, un recommmandé et boum c’est ça ?





C’est ça <img data-src=" />



Promesse n°45 de Hollande, 2012:



Je remplacerai la loi Hadopi par une grande loi signant l’acte 2 de l’exception culturelle française (…)





&nbsp;<img data-src=" />








ActionFighter a écrit :



C’est ça <img data-src=" />





Ok, merci, mais pour info, c’est un “recommandé = boum” ou “un recommandé PUIS boum” (après récidive après avoir reçu le recommandé) ?









ActionFighter a écrit :



Donc avec le Jaune, la HADOPI pourrait être dans le rouge.





Et Orange est au vert ?







vince120 a écrit :



Au contraire, je trouve ça bizarre que notre “pas encore candidat mais président quand même” ne fasse pas une mesure en mode “poudre aux yeux” pour ce PLF… Il va y avoir élections, donc PLF Rectificatif juste après… je me serai attendu à ce qu’il ferme le robinet en disant “vous avez vu, moi, président, je supprime la hadopi en lui coupant les vivres” suivi d’une réouverture de robinet -peu importe le résultat vu que le lobbying est fait des deux cotés- juste après les élections…





T’es fou <img data-src=" />, qui est-ce qui va lui financer sa campagne après ?



Hadopi ambitionne de spammer chaque internaute français pour lui rappeler qu’il y a des troubadours rentiers, millionnaires et évadés fiscaux qui veulent leur argent <img data-src=" />




l’internaute est soupçonné d’être un contrefacteur





L’email a tué la lettre <img data-src=" />








Zorglob a écrit :



Ok, merci, mais pour info, c’est un “recommandé = boum” ou “un recommandé PUIS boum” (après récidive après avoir reçu le recommandé) ?





Recommandé puis boum si récidive.





Et Orange est au vert ?



Je pense, vu que les tarifs d’identification encore en négociation sont en zone grise.



&nbsp;«&nbsp;Je remplacerai la loi Hadopi par une grande loi&nbsp;signant l’acte 2 de l’exception culturelle française,&nbsp;qui conciliera la défense des droits des&nbsp;créateurs et un accès aux oeuvres par internet&nbsp;facilité et sécurisé&nbsp;»



&nbsp;Flamby, 2012


La Hadopi sous amphétamine : C’est quel service pour testé si les employés sont drogués?<img data-src=" /><img data-src=" />

Et pour le traitement des envois cela risque de coincé, à moins de quadruplé au minimum les moyens financier et humains de la justice.


Le seul truc que j’aurais attendu de la Hadopi c’est un développement des offres légales… Ben ça ne viendra pas d’eux… L’état n’est là plus que pour la répression apparemment… :(


Vivement Snowden en 4k hevc que je me fasse envoyer un petit mail collector ou 2 à imprimer sur feuille jaune et à encadrer <img data-src=" />








draky a écrit :



Moi je me demande c’est quoi Hadopi ?

Et leur volet pédago est tiptop, plein de gens connaissent le streaming, les NG, les VPN maintenant grâce à eux :)





Pédagogique ! On nous l’a râbaché maintes fois.

Nos élus ne jettent pas des myards pours que la plèbe fasse la sourde oreille.

Là au moins les trainards vont s’y mettre et le but sera atteint que lorsque nous seront tous dans le darknet avec les gentils pédo-terroristes. <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



Argent qu’ils ont déjà ramassé une première fois ..&nbsp; subventions pour le cinéma (ou plutôt pour le cachet de certains acteurs ^^) , et la musique&nbsp; sacem .&nbsp;


T’as déja vu le bâtiment où est installé la Sacem à Neuilly ? Un immeuble comme ça doit valoir une fortune et coûter une somme indécente à entretenir du coup ils ont besoins de sous, plein de sous (j’ai des nausées chaque fois que je passe devant, à plus forte raison avec l’affiche taille géante invoquant la protection des artistes collée sur la façade <img data-src=" /> )


bonjour,

je me suis aussi intéressée à l’avertissement que j’avais reçu début 2016 pour deux téléchargements à plusieurs minutes d’intervalle, alors qu’à cette heure là j’étais absente de mon domicile, preuve officielle, et que les deux titres téléchargés je ne les connaissais ni d’Eve ni d’Adam et&nbsp; en plus deux “brêles”

moi aussi en wifi partagé chez Orange,&nbsp; et j’ai soulevé ce problème lors de ma réplique à Hadopi qui m’a répliqué que c’était moi qui téléchargeait. Je leur ai signalé que je mettais mon pc à leur disposition pour contrôle, reçu lettre type une deuxième fois sans approfondissement réel du problème que je leur soumettais,

A moi de prendre toutes les dispositions nécessaire pour la fiabilisation de ma connexion

donc ils ont botté en touche…

et Orange idem en ce qui concerne le wifi partagé et adresse IP qui d’après un technicien n’a rien a voir avec le partage et Hadopi

Pour Orange cela devait être une erreur lors du contrôle demandé par hadopi et l’adresse Ip exacte de la personne

alors on tourne en rond dans ce genre de problème

&nbsp;


C’est la limite de la “justice automatisée”: si quelqu’un s’amuse à passer devant tous les radars automatiques avec la même voiture que toi et avec une copie de ta plaque d’immatriculation, pour la justice automatisée tu seras un sale chauffard et tu devras cracher plein d’argent, les gendarmes viendront chez toi te prendre ton permis quoi que tu leur dise, et seulement une fois au tribunal, tu pourras discuter avec un humain pour lui expliquer qu’en fait t’es la victime dans l’affaire. Au final la justice et l’état y perdent la confiance des gens <img data-src=" />








rolcoco a écrit :



bonjour,

je me suis aussi intéressée à l’avertissement que j’avais reçu début 2016 pour deux téléchargements à plusieurs minutes d’intervalle, alors qu’à cette heure là j’étais absente de mon domicile, preuve officielle, et que les deux titres téléchargés je ne les connaissais ni d’Eve ni d’Adam et  en plus deux “brêles”

moi aussi en wifi partagé chez Orange,  et j’ai soulevé ce problème lors de ma réplique à Hadopi qui m’a répliqué que c’était moi qui téléchargeait. Je leur ai signalé que je mettais mon pc à leur disposition pour contrôle, reçu lettre type une deuxième fois sans approfondissement réel du problème que je leur soumettais,

A moi de prendre toutes les dispositions nécessaire pour la fiabilisation de ma connexion

donc ils ont botté en touche…

et Orange idem en ce qui concerne le wifi partagé et adresse IP qui d’après un technicien n’a rien a voir avec le partage et Hadopi

Pour Orange cela devait être une erreur lors du contrôle demandé par hadopi et l’adresse Ip exacte de la personne

alors on tourne en rond dans ce genre de problème







+1.



J’ai coupé le wifi sur ma box pour tenter d’éviter ce genre de gag (point d’accès Wifi à part avec interrupteur mécanique que je n’allume que quand j’ai besoin de l’utiliser) mais je ne pense pas être plus à l’abri que toi.









thomgamer a écrit :



La prochaine étape dans l’automatisation c’est de faire découvrir SickRage à tous.&nbsp;





et couchpotato…



C’est quasiment le cas en Allemagne


Allez, pour avoir la sainte trinité au complet, Headphones aussi !



(bon je passe sur ceux pour les comics/ebooks car j’ai jamais rien trouvé de super complet)


La France a été pendant quelques minutes un pays innovant, grâce au vote de la licence globale.

Oui, mais non en fait… Alors que pourtant, ça résoudrait tellement de problèmes…