Après une courte accalmie, la Hadopi se remet à envoyer des emails d’avertissement à tour de bras. L’institution a expédié le mois dernier près de 160 000 notifications, un record (voir le détail des chiffres en PDF).
Au total, au cours du mois de mars, ce sont 159 500 premiers avertissements qui ont été adressés aux abonnés pris dans les filets de la riposte graduée. Outre le fait qu’il s’agit du plus haut niveau atteint jusqu’ici (le précédent record étant de 149 000, en juin 2014), ce mouvement confirme la hausse de régime enregistrée le mois dernier, après trois mois passés sous la barre des 100 000 emails mensuels. Un changement de rythme qui n’était absolument pas anodin, puisque lié à la cure d’austérité que s’est imposée la Rue du Texel suite au psychodrame relatif au budget de l’institution...
Du côté des seconds avertissements, l’heure est également à la reprise. 13 450 lettres recommandées ont été envoyées le mois dernier, contre 12 350 en février. La Hadopi retrouve ainsi l’imposant rythme de croisière qu’elle suivait depuis la fin 2013.
249 dossiers ont été transmis au Parquet depuis les débuts de la Hadopi, fin 2010
Le nombre de dossiers examinés par la Commission de protection des droits, qui décide alors si l’affaire doit être signalée à la justice, se veut une fois encore important. 88 dossiers ont fait l’objet d’une délibération, consistant pour 20 % environ en une transmission au Parquet (lequel sera ensuite libre d’engager – ou non – des poursuites). À titre d’illustration, on en dénombrait 50 en novembre dernier.
Rappelons enfin que le nombre de condamnations connues n’a pas bougé, les derniers chiffres portés à notre connaissance faisant état de 26 décisions de justice, allant de la relaxe à une peine d’amende de 800 euros avec sursis (alors que le juge peut prononcer jusqu’à 1 500 euros d’amende). Ceci en sachant que les procureurs préfèrent parfois faire un simple rappel à la loi plutôt que d’engager des poursuites.
Restera maintenant à voir si la Rue du Texel, qui a déjà annoncé la suppression de 10 emplois, arrive à maintenir ce rythme de croisière qui est loin d’être neutre sur un plan budgétaire, notamment du fait de l’envoi des lettres recommandées.
