Après plus d’une heure de débats particulièrement houleux, les députés ont confirmé hier (à trois voix près) la sortie des associations religieuses du registre numérique de lobbyistes. Le gouvernement a toutefois dû déployer de nombreux arguments – parfois complètement faux.
« Rien ne justifie que nous acceptions une entorse au principe de laïcité. » Il est près d’une heure du matin quand le socialiste Jean-Louis Bricout commence à s’élever contre cette modification à la loi Sapin 2, introduite en novembre dernier par le gouvernement dans le projet de loi sur le « droit à l’erreur ».
« On connait la capacité de ces associations cultuelles d'influer sur les décisions publiques » lance l’élu, les yeux rivés notamment sur l'épisode du mariage pour tous. « Ces associations doivent donc être placées sur le même rang que les autres représentants d'intérêts. »
C’est d’ailleurs le cas aujourd’hui, puisque toutes les associations à caractère religieux doivent se manifester auprès de la Haute autorité pour la transparence (HATVP) – sauf si leurs actions de lobbying se limitent au cadre de « leurs relations avec le ministre et les services ministériels chargés des cultes ». Une inscription qui oblige ensuite les représentants d’intérêts à fournir chaque année une sorte de rapport décrivant leurs activités d’influence de l'année précédente (voir notre article).
Alors que les élus Nouvelle Gauche (PS) et La France Insoumise venaient d’être rejoints par quatre-vingts députés LREM, la majorité a été contrainte de sortir l’artillerie lourde pour ne pas subir de revers sur cette réforme pourtant passée comme une lettre à La Poste en première lecture.
Florilège d'arguments fallacieux
En commission, le 12 juin dernier, le rapporteur avait soutenu qu’il convenait de « distinguer les représentants d’intérêts et les représentants d’idées ». « Les associations cultuelles peuvent en effet chercher à influencer l’élaboration de la loi – et ce sera peut-être le cas lorsque nous examinerons le projet de loi bioéthique –, mais elles défendent des idées, ce en quoi elles se distinguent des représentants d’intérêts, qui tentent d’influencer le législateur pour en tirer un bénéfice financier. C’est pourquoi nous avons choisi de les exclure de la liste des représentants d’intérêts », s’était justifié Stanislas Guérini.
Hier, en séance, succédant à Jean-Louis Bricout, la députée Stéphanie Kerbarh (LREM) a toutefois rétorqué que les associations cultuelles pouvaient « également défendre des intérêts économiques ». « Nous l'avons vu ce soir grâce au vote de l'article 25, que nous venons d'adopter et qui prévoit la possibilité de verser des dons aux cultes par SMS », s’est exclamée la parlementaire.
#DirectAN @GDarmanin en est réduit à invoquer l'heure tardive (1h du matin) pour dire qu'il ne faut pas adopter un amendement, car ce ne sont pas de bonnes conditions pour travailler... #Mauvaisefoi
— Samuel Le Goff (@S_LeGoff) 26 juin 2018
Sur le banc du gouvernement, Gérald Darmanin a dégainé un florilège d’arguments pour défendre tant bien que mal – surtout mal, à vrai dire... – la réforme portée par l’exécutif.
Le ministre de l’Action et des comptes publics a tout d’abord fait part de son « étonnement » quant à ce débat n’ayant « rien à voir » avec l’objet du projet de loi qu’il porte depuis plusieurs mois. Une déclaration qui ne manque pas de piquant étant donné que c’est l’exécutif lui-même qui a soumis cette mesure au Parlement...
Un registre en vigueur au 1er juillet 2018 ?
Au milieu de nombreux échanges avec les députés PS, le locataire de Bercy n’a pas hésité à renvoyer la balle à la précédente majorité. « Vous constaterez que les parlementaires [du quinquennant Hollande, ndlr] savaient très bien que ces dispositions étaient inapplicables. Preuve en est d’ailleurs qu’elles ne sont toujours pas appliquées. La loi Sapin 2 ne prévoyait leur entrée en vigueur qu’au 1er juillet 2018 », a ainsi affirmé Gérald Darmanin.
Avant d’être rejoint quelques minutes plus tard par le rapporteur, Stanislas Guérini (LREM) : « Nous ne faisons sortir personne de la liste des représentants d’intérêts, vu que personne n’y est encore entré, étant donné que cette disposition de la loi Sapin 2 n’entrera en application qu’au 1er juillet 2018. »
Seul hic : les dispositions relatives au registre numérique de lobbyistes sont applicables depuis l'année dernière ! Plus de 1 000 représentants d’intérêts sont d’ailleurs inscrits auprès de la HATVP, comme on peut le constater en parcourant le site de l’institution.
Dans les rangs socialistes, Valérie Rabault n'a ainsi pas manqué de railler cette erreur : « Au 30 avril, le MEDEF, par exemple, figurait sur le registre des lobbies, contrairement – c’est exact – aux associations cultuelles, auxquelles vous pourriez donc dire qu’elles ne respectent pas cette loi Sapin 2, en vigueur dans notre droit ! »
Ce qui est censé entrer en vigueur au 1er juillet prochain, c’est la « phase deux » de déploiement du registre – qui consiste en une extension aux lobbyistes qui tentent d’influencer des élus locaux, alors que le répertoire actuel se concentre sur les décideurs nationaux, de type parlementaires. Le présent projet de loi reporte toutefois de trois ans cet élargissement.
Des dispositions qui s'exposent à une censure constitutionnelle ?
Autre argument déployé par Gérald Darmanin : le Conseil constitutionnel « censurera sans doute » cette disposition, en ce qu’elle serait « totalement contraire au fait qu'on ne reconnait aucun culte ».
Là encore, mauvaise pioche... Dans une décision en date du 8 décembre 2016, les « Sages » ont expressément jugé l'article 25 de la loi Sapin 2, qui institue le registre numérique et la dérogation partielle pour les associations cultuelles, « conforme à la Constitution ».
En dépit des contestations de Jeanine Dubié (PS), Gérald Darmanin n'a rien voulu lâcher : « L’article de la loi Sapin 2 n'a pas été déféré au Conseil constitutionnel. N'hésitez pas à regarder sur le site du Conseil constitutionnel au moment où nous parlons ! Cet article n'a pas été regardé par le Conseil constitutionnel, il n'a pas été déclaré conforme à la Constitution », a martelé le ministre.
Avant d’ironiser : « Si on peut avoir des arguments qui correspondent à la réalité, c'est quand même mieux pour le débat parlementaire... ». Puis d’insister : « Je vous remercie de ne pas utiliser des arguments juridiques qui ne sont pas réels. »
Un avis favorable de la HATVP ?
Au milieu des nombreuses broncas suscitées par ces débats, Stanislas Guérini a par ailleurs affirmé que ni la HATVP, ni l'Observatoire de la laïcité n’avaient « émis de réserves » sur la réforme portée par la majorité. « Il s'agit quand même je crois de la Haute autorité qui est concernée au premier chef par cette mesure », a fait valoir le rapporteur, laissant ainsi clairement entendre que l’institution y était favorable.
Contactée par nos soins, la Haute autorité nous indique cependant n’avoir « pas pris de position » sur le sujet, qui relève à ses yeux du seul législateur.
Des aumôniers interdits d'échanger avec leur ministère de tutelle ?
Dernier exemple d’argument initialement brandi par la droite, avant d’être repris par Gérald Darmanin :
« Voici la situation dans laquelle nous allons nous trouver. Il existe des aumôniers [dans l’armée, ndlr], payés par la République. Si votre amendement est adopté, ils ne pourront répondre qu’au ministre des cultes. Le ministre des armées ne pourra pas évoquer le sujet, à moins qu’ils ne se soient inscrits sur la liste, et il lui sera impossible d’aborder diverses questions qui leur sont propres et sont reconnues par la République. Ils ne pourront parler qu’au ministère de l’intérieur – et, en son sein, uniquement au bureau central des cultes. »
Cette anticipation du ministre de l'Action et des comptes publics paraît cependant erronée. D’une part parce que l’inscription au registre n’interdit en rien d’avoir des liens avec des décideurs publics, et d’autre part parce que seuls ceux qui tentent d’influencer des décisions publiques (lois, décrets, contrats...) sont tenus de s’y inscrire – et ce d’ailleurs qu’à partir d’un nombre plutôt élevé d’actions de lobbying. Difficile ainsi de voir en quoi un aumônier pourrait être concerné de près ou de loin par le registre de représentants d’intérêts...
L’amendement de suppression soutenu par l’opposition de gauche et quelques députés de la majorité n’a finalement été rejeté qu’à quelques voix près : 85 « pour », 88 « contre » (voir le détail). L’épisode pourrait toutefois laisser des traces au sein de la majorité, pour qui le soutien appuyé des élus LR s'est révélé déterminant.
Le texte doit désormais être transmis au Sénat, qui ne disposera que d’une très faible marge de manœuvre. En lecture définitive, l’Assemblée réétudiera en effet le projet de loi voté dans la nuit de mardi à mercredi. Les députés ne pourront ainsi introduire d’autres amendements que ceux adoptés d'ici là au Sénat (où la majorité de droite et du centre a déjà approuvé la réforme litigieuse).
Commentaires (83)
#1
Je me pose la question de l’interet final de cette volonte portee par le gouvernement…
En quoi cela est il si important ?
Apres on se demande pourquoi les theories du complot marchent si bien, mais a voir la maniere dont les deputés s’accrochent avec des arguments plus ou moins pourris, y’a vraiment de quoi douter du bien fondé de ces lois.
#2
J’aime le “majorité absolue” avec 87 voix (sur 560 députés). Notre démocratie est vraiment malade…
#3
J’avoue ne pas très bien comprendre pourquoi cette news est publiée sur NextInpact ?
#4
il est temps d’utiliser le Pastafarisme pour réduire ces débats à ce qu’ils valent.
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Registre des lobbyistes, dispo sous format lisible et exploitable (données numériques) donc NXI. ;)
#6
Hallucinant !! Autant de mauvaise fois en concentré…
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#8
Les discussions/votes des amendements à un(e) projet/proposition de loi sont comme les tâches ménagères dans un foyer : tous les membres de la famille ne sortent pas la poubelle ensemble ou passent l’aspirateur ensemble, ils se répartissent les tâches.
#9
Quand les amendements sont adoptés ou rejetés à une voix près, on se dit que c’est quand même un peu aléatoire, ça dépend vraiment de qui est présent dans l’hémicycle à ce moment-là.
#10
Même chose que pour le service universelle obligatoire : plaire à un certain type d’électorat (quand je vois le ^rix que ça va couter et l’état des l’ESR ça me rend un peu malade).
Faudra aussi leur rappeler que la loi sur la laïcité n’est pas tournée contre les pratiquants (comme on peut le voir à chaque fois) mais contre l’état : la loi interdit à tout fonctionnaire (députés et ministres inclus) de se revendiquer d’une religion et d’en faire la promotion.
Bien que des jurisprudences ont depuis étendue ça à la sphère publique, la loi est toujours là or on a pas mal de ministre, député, voir président qui l’oublient un peu.
#11
Si je ne me trompe pas, la loi en elle même est votée en plénier alors que les amendements ne le sont que pas les députés investis dans l’écriture de la loi.
Le truc c’est qu’on ne peut pas demander à tout les députés de s’investir dans la rédaction de chaque loi et chaque amendement, c’est juste impossible (d’ailleurs personne ne peut être compétente sur autant de sujet). Sans compter qu’ils ont aussi un travail à faire en circonscription.
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#13
Et NXi doit aussi faire ce genre d’articles pour continuer à être un média généraliste.
Ce qui lui donne droit à une TVA réduite ou des subventions.
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Question d’organisation. Quand dans un foyer, celui qui doit étendre le linge a “oublié” de le faire, évidemment toute la famille n’a plus rien pour s’habiller. Les députés débattant et votant des amendements, c’est pareil. En fait, plus que le nombre de députés absents, l’important est le nombre de députés du groupe LREM présents et qui n’ont pas suivi les consignes de vote (64 députés), comme dit dans la conclusion de l’article Next inpact.
#15
Clairement le gouvernement lorgne sur la frange catholique de la population en grande majorité à droite mais plutôt LR. Notre président est même allé à Rome voir le pape et recevoir le titre de chanoine certes honorifique mais qui montre bien un certain attachement à la tradition même si elle n’est pas très laïque.
On voit bien que la partie “gauchissante” du macronisme n’a servi que pour les élections.
Il ne fait aucun doute que les religions font du lobbyisme tant pour défendre leurs idées que leurs deniers.
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Le gouvernement cherche à relancer les complots et la suspicion autour des juifs?
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+1000
J’ai l’impression que depuis qu’ils sont passés sous macron, ils sont tous devenus cons.
Même si en réalité, on se doute bien qu’ils n’ont pas changé mais qu’ils tentent désormais de défendre une politique indéfendable, ce qui donne lieu à des incohérences et bêtises immenses.
On a vraiment récupéré les plus mauvais des deux principaux partis de “l’ancien monde”:
C’est dommage pour lui parce qu’il avait de bonnes idées à la base mais fait n’importe quoi depuis macron.
. Belloubet (ancienne du Conseil constitutionnel) qui explique sans rougir que le délit d’usage illicite de stupéfiants sera bien un délit sanctionné par une contravention (les étudiants en premier année de droit doivent se rouler par terre de rire),
Championne du moooonde
Faut dire quand même que c’est la toute première chose qu’on t’apprend en droit, LE truc inoubliable.
J’ai l’impression de relire les chroniques de la vie politique sous Giscard; des mesures technocratiques venues d’en haut sans débat et des ministres totalement à l’ouest ne maîtrisant aucun sujet.
C’est le résumé de LREM: une république en marche… arrière.
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Mouais, pas sur du tout sur cette possibilité.
D’un coté le FN cherche a se refaire une virginité, et de l’autre le gouvernement actuel en rajoute tellement que ca peut ecoeurer les gens. Il suffit de pas grand chose pour que la range classique finisse par ne pas aller voter, sachant que les extremistes votent toujours.
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Sauf qu’on voit en Italie et en Europe de l’Est les fachos arriver au pouvoir comme ça
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Prêcherais-tu pour ta paroisse ?
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infraction (juridiction pénale) :
en savoir plus : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10…
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Venant d’un président qui a la prétention affligeante de séparer la population en “ceux qui réussissent” et “ceux qui ne sont rien”…
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Un élu ne travaille pas, un élu débat, discute et décide. Vous devriez le savoir.
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TOUT le monde est compétent pour rédiger une loi.
Il suffit juste de réfléchir et d’expliquer ce que l’on veut.
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Euh non.
J’espère que les députés qui votent et présentent des amendements savent à minima de quoi ils parlent.
Et encore une fois c’est matériellement impossible d’être sur toutes les lois, dans toutes les commissions et dans les circonscriptions.
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C’est le même gouvernement qui proposait de combattre les fake news, ou c’était un autre ?
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Pas faux mon lieu de travail s’appelle André Breton.
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Pareil, je ne regrette pas et je ne suis absolument pas surpris, malheureusement…
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Donc si j’ai bien compris l’exemple de l’aumonier, vu que la loi dit qu’il ne sera pas un lobbyiste, il aura dans tous les cas tout loisir de convaincre son ministre de tutelle.
Finalement cela montre simplement les limites d’une telle loi: la laïcité interdit aux ministres et aux députés de faire du prosélytisme pour leur religion, mais ne leur interdit pas de croire à une religion. Et dans ce cas, en fonction du degrè de croyance, pas besoin de lobby.
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Ouais mais c’est pas une raison pour le clamer haut et fort…on le sait bien qu’on s’est tous cassé de bretagne, y’a qu’à lire le cheval d’orgueil pour comprendre que c’était la misère.
Et puis comme c’est du 50⁄50 chez nous. 50% qui n’ont jamais bougé de leurs champs et 50% qui font le tour du monde en bateau et bien pas étonnant que cette moitié ait essémé un peu partout, enfin dans chaque port ;)
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En théorie oui mais dans les faits la loi arrive toute écrite par le gouvernement…
Les députés font plein d’amendements et à la fin c’est le texte original du gouvernement qui est voté par ses béni-oui-oui.
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C’est d’ailleurs pour ça qu’un de mes amendements se retrouve aujourd’hui dans un texte de loi … (sans parler des décrets, mais là c’est directement le ministère et non le parlement)
Oui 90% de texte est celui du gouvernement, oui 95% des amendements acceptés ont été présentés par le groupe majoritaire (en même temps c’est un peu logique, on a voté pour eux et non les autres …) (et là encore ce n’est pas toujours des amendements auxquels le gouvernement avait pensé) mais il arrive aussi qu’un groupe de personne organisé (asso, syndicat, autres) arrive à faire modifier certains textes (évidemment faut soit être dans l’illégalité, soit avoir de solide arguments et un peu de chance).
Bref faut vraiment arreter avec cette vision tout noir ou tout blanc.
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rien n’est négatif avec macron, jamais. il nous prend tous pour des cons, mais en même temps il le fait d’une manière positive pour notre bien et surtout le sien.
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alors la je t’arrette tout de suite , c’est pas de l’alcoolisme, c’est culturelle
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J’appelle ça une excuse mon bon monsieur
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c’est certainement pour avoir les mêmes que t’es dans le ch’nord ;)
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