Législatives 2017 : c’est officiel, les Français de l’étranger ne pourront pas voter par Internet

Législatives 2017 : c’est officiel, les Français de l’étranger ne pourront pas voter par Internet

À fauté

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Marc Rees

Publié dans

Droit

27/03/2017 3 minutes
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Législatives 2017 : c’est officiel, les Français de l’étranger ne pourront pas voter par Internet

C’est désormais officiel : le ministre des Affaires étrangères et du développement international a fait disparaitre la possibilité pour les Français de l’étranger de voter par Internet pour les législatives 2017. La conséquence d’un arrêté publié le 24 mars au Journal officiel.

C’est sur la base d’un avis de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) datant du 16 mars 2017 que le ministère justifie sa décision. Pour l’élection des députés par les Français établis hors de nos frontières, le système de vote électronique ne sera pas mis en œuvre.

Par cet arrêté publié au Journal officiel, le Quai d’Orsay fait sauter cette modalité de désignation des députés par cette catégorie d’électeurs. L’article R176-3 indique en effet que « si, au vu de cette expertise ou des circonstances de l'élection, il apparaît que les matériels et les logiciels ne permettent pas de garantir le secret du vote et la sincérité du scrutin », alors « le ministre des affaires étrangères peut, par arrêté pris après avis de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, décider de ne pas mettre en œuvre le système de vote électronique ».

L’ANSSI nous avait expliqué voilà quelques jours qu’« au vu des pièces fournies, le ministère ne sera pas en capacité d’homologuer le système ». Et pour cause, l’avis signé Guillaume Poupard « est négatif ».

Des critiques adressées par l'ANSSI, des dysfonctionnements lors des tests 

Problème de sécurité, risque pour l’image et de système indisponible, les critiques adressées par l’agence ont été nombreuses quant à la solidité de la plateforme gérée par le ministère. Néanmoins, selon Jean Lachaud, conseiller honoraire à l'Assemblée des Français de l'étranger qui a participé aux tests avant possible mise en production, « le système mis en place par le nouveau prestataire du ministère des Affaires étrangères a très mal fonctionné lors des deux essais en grandeur nature ».

Quelques exemples nous avaient été donnés : « non réception des identifiants, codes d’accès et autres mots de passe par un nombre non négligeable d’électeurs, impossibilité de voter pour un grand nombre de celles et ceux ayant malgré tout reçu les codes nécessaires, soit pour des raisons d’accès au site ».

Les autres modalités pour les Français de l'étranger

Nous avons lancé une demande CADA sur l’avis négatif de l’ANSSI visé par l’arrêté au Journal officiel. En attendant, le ministère a publié une page dédiée aux modalités de vote assurant que des bureaux de vote « seront ouverts sur les mêmes sites que pour l’élection présidentielle ». De même, « de nouvelles tournées consulaires seront organisées pour recueillir des procurations », enfin « la date limite d’inscription pour le vote par correspondance devrait être repoussée ».

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Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Des critiques adressées par l'ANSSI, des dysfonctionnements lors des tests 

Les autres modalités pour les Français de l'étranger

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (31)


Bonne nouvelle <img data-src=" />


je crois que l’obligation de passer par un bulletin électronique (pour tout le monde) est prévu pour 2020…

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032451659&…



III. - La transmission électronique prévue au quatrième alinéa du I de l’article 3 de la loi n° 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l’élection du Président de la République au suffrage universel, dans sa rédaction résultant du I du présent article, est applicable à compter d’une date fixée par décret et au plus tard le 1er janvier 2020.



edit: ha non autant pour moi, c’est juste la transmission des patrimoines des candidats qui va être électronique. (Pays à la ramasse niveau technologique)


D’un côté on a déjà réussi à faire voter des morts … Ça m’étonnerait pas qu’on arrive à faire voter des français de l’étranger à l’insu de leur plein gré (j’en suis un). Perso je pourrais pas voter car j’ai été enregistré trop tardivement en tant que français de l’étranger.


des milliards d’€ s’échangent chaque jour mais ce n’est pas possible de sécuriser des élections ?


« non réception des identifiants, codes d’accès et autres mots de

passe par un nombre non négligeable d’électeurs, impossibilité de voter

pour un grand nombre….



ils ont bien fait !

de 2 choses l’une …




  1. ou bien

    on recherche le côté pratique, et la facilité de voter —&gt; vote Internet

  2. ou alors

    on recherche la sécurité, et la sureté du vote

    et, tant que l’on NE la pas résolu —&gt; interdiction ! <img data-src=" />


un vote exige de la transparence d’une part, et de la confidentialité d’autre part.

un flux financier n’exige que de la confidentialité, c’est beaucoup plus simple.


C’est quand même assez paradoxal, on interdit le vote électronique (même si au vu de l’amateurisme du prestataire sur les questions de sécurité, c’est justifié), mais le vote par procuration n’est pas plus sécurisé : sans parler de l’absence totale de secret du scrutin, rien n’empêche le mandataire de voter pour qui bon lui semble, ou même de ne pas voter du tout…



Quand on choisit la “boîte à viande” prestataire la moins chère possible, il ne faut pas s’étonner qu’elle accouche d’un système bancal…








svoboda a écrit :



des milliards d’€ s’échangent chaque jour mais ce n’est pas possible de sécuriser des élections ?





Chaque transaction financière est enregistrée donc à tout moment il peut y avoir un contrôle. Ce contrôle ne doit pas être rendu possible dans une élection. Il faut donc que tout à chacun puisse contrôler l’élection en elle même. Comme le dénominateur commun le plus faible n’est pas en mesure de comprendre du code informatique : on en revient à ce qui est le plus facile à contrôler : une boite transparente.



Je suis contre le vote électronique, mécanique, en ligne : juste une boite transparente et une liste de personne autorisée à mettre le bulletin dans l’urne.









CounterFragger a écrit :



&nbsp;

rien n’empêche le mandataire de voter pour qui bon lui semble, ou même de ne pas voter du tout…





La procuration c’est donner son pouvoir à quelqu’un d’autre uniquement cela rien que cela.

&nbsp;

Après la procédure de la procuration est quand même bien cadrée : tu te présente avec une pièce d’identité (comme on le ferait le jour du vote) et ton mandataire se présente avec sa pièce d’identité pour voter à ta place (si le bureau à bien reçu la procuration à temps).









Minikea a écrit :



(Pays à la ramasse niveau technologique)







Quels sont les pays ou il est possible le vote electronique est possible pour tous les citoyens?



Sinon, pour le sujet; il paraissait étrange d’ouvrir cette possibilité uniquement aux français de l’étranger …



Reste la procu ,non ? encore qu’il faille qqun de confiance ^^”


C’est pas ce qui semble bloquer pourtant.

Nos élus n’ont jamais semblés préoccupés par le manque de transparence, que ce soit pour le vote par internet ou par machines de vote. Il est bien plus vendeur de parler de sécurité ou de taux de participation.

Mais oui c’est un sujet qui devrait être bloquant.


Moi je reste persuadé qu’il serait possible d’améliorer un peu les choses avec de la technologie, mais personne ne s’y penche sérieusement avec les bons objectifs.

L’état veut faire appels à des presta privés, qui veulent logiquement gagner de l’argent, donc faire des systèmes fermés et opaques. Tant que l’état ou un orga à but non lucratif ne prendra pas l’initiative à son compte, rien de bon ne pourra en sortir.



Sans risquer un système de vote par internet (l’ouverture du réseau est un risque permanent qui évolue), des machines à voter transparentes apporteraient beaucoup à notre démocratie.

On peut imaginer une multiplication des référendums liée à la baisse des couts d’organisation, la multiplication des bureaux de vote (donc proximité, donc plus de participation), des heures d’ouverture qui ne poseraient plus de problèmes (peu de personnel mobilisé, pas de dépouillement), etc…



Mais tant que la transparence ne sera pas assurée, il est hors de question d’accepter utiliser une telle machine.








indyiv a écrit :



Sinon, pour le sujet; il paraissait étrange d’ouvrir cette possibilité uniquement aux français de l’étranger …





Les distances entres les bureaux de vote sont typiquement largement plus grandes pour les français de l’étranger (J’ai une heure / 70km de trajet pour aller voter, les moins bien lotis auront près de 2h30 de trajet pour aller au même bureau de vote) que pour les résidents métropolitains. Le vote électronique a de ce fait un attrait évident. Mais s’il est impossible d’assurer que le système de vote remplit ses fonctions, je préfère largement passer la journée pour aller voter pendant les quatre rendez-vous à venir. Qui sait, j’aurai peut-être même le temps de profiter que je suis en ville pour faire quelques emplettes.



Je ne suis pas capable de lire un bout de code je ne veux pas être dépendant d’une machine à voter dont je ne comprends pas le fonctionnement. ça ne va pas plus loin que cela :)


Oui c’est certain que ce sera moins transparent que le système actuel, vérifiable par tous.

Mais je pense que c’est vérifiable par assez de monde (si le projet à été mené à bien en prenant soin de faire quelquechose de compréhensible et documenté) et que vu les bénéfices potentiels ça peut valoir le coup.


Non, ce n’est pas vérifiable et ça ne peut pas résoudre à la fois la confidentialité, la transparence et la vérifiabilité . Mais on ne va pas refaire le même débat à chaque fois, même si ça fait des vues de pub pour NXI <img data-src=" />








TiTan91 a écrit :



Oui c’est certain que ce sera moins transparent que le système actuel, vérifiable par tous.

Mais je pense que c’est vérifiable par assez de monde (si le projet à été mené à bien en prenant soin de faire quelquechose de compréhensible et documenté) et que vu les bénéfices potentiels ça peut valoir le coup.





Un système électronique qui remplit les conditions de l’urne transparente est impossible. Donc même pas la peine de comparer de potentielles économies. C’est pas juste parce que c’est numérique que ça va plus vite et que c’est moins cher.

Le système de vote que s’imaginent les gens qui ne creusent pas, est un système sans secret du vote. Un peu comme si tout le monde publiait en ligne le nom de son candidat. C’est plus efficace c’est sûr, mais pas démocratique



Si t’es inscrit sur les listes oui, après ça nécéssite quand même d’aller au commissariat pour la faire.



C’est la première que je vais louper, mais bon en même temps ils ont mis 6ans à me radier des listes de la ville où j’ai grandi (c’est une tradition le poulet frites le dimanche d’élection), alors que mon frère est toujours inscrit dans cette ville et qu’il a quitté le domicile il y a plus longtemps que moi…


j’imagine* , celui qui vote “PC” ET tu lui donnes procuration pour voter “FN” !




  • t’avoueras que c’est tentant de NE pas TA consigne –&gt; hop….ni-vu-ni-pris ! <img data-src=" />



    * assez mal


N’en débattons pas alors, mais je reste quand même persuadé que si, c’est possible ^^


Concernant l’ouverture du code, l’état pourrait très bien exigé du code ouvert dans l’appel d’offre.



Concernant la faisabilité du truc, je pense que le problème est de s’assurer la possibilité de vérifier la validité d’un bulletin sans le garder anonyme. J’ai pas beaucoup réfléchi au problème, mais le ce que je vois, c’est qu’il est facile d’incrémenter un compteur, mais aussi facile de tricher sur l’incrémentation d’un compteur, sauf à rendre nominal le bulletin, ce qui casse le secret du vote.



C’est le résultat de mes 12 secondes de réflexions sur le sujet, si ça se trouve une solution existe déjà.



Edit: ah, mais j’ai été grillé 8 fois, déjà…


est qu’un électeur qui habite dans le neuf-trois peut demander à être considéré comme un français de l’étranger ?<img data-src=" />








picatrix a écrit :



est qu’un électeur qui habite dans le neuf-trois peut demander à être considéré comme un français de l’étranger ?<img data-src=" />







C’est pas déjà le cas de toute la région parisienne ? <img data-src=" />



&nbsp;&gt; enfin « la date limite d’inscription pour le vote par correspondance devrait être repoussée ».



La date limite d’inscription était le 1er mars, mais nous avons reçu un email du ministère des affaires étrangères indiquant qu’à cause de&nbsp;l’annulation du vote électronique, la date limite pour&nbsp;faire&nbsp;une demande de vote par correspondence postale&nbsp;a été repoussée au 14 avril.

&nbsp;


Dans la mesure où un vote par procuration se déroule exactement comme un vote en son nom propre (urne, isoloir, bulletin dans une enveloppe, etc.), il est absolument impossible de prouver que le mandataire n’a pas suivi ta recommandation



(recommandation dont je ne vois aucune trace ici en fait…, le plus logique est que tu donnes procuration à quelqu’un en qui tu as confiance - et on en revient au message originel - et qui vote comme toi, pour peu que vous en ayez discuté préalablement)


(supposons)




  • même si tu lui remets un enveloppe fermée (avec le bulletin de TON candidat)

    il peut voter “autrement” (la confiance : NE fait pas tout, oh non)) !!! <img data-src=" />


c’est très exactement ce que je dis : tu donnes mandat à quelqu’un pour voter en ton nom (donc confiance, tout ça) mais tu n’as aucune garantie qu’il votera comme toi tu l’aurais fait et, après coup, aucun moyen de savoir s’il a voté comme toi tu l’aurais fait (sauf aveu de sa part et à ce moment tu dois te demander s’il te ment ou pas etc.)



Dans tout les cas, c’est ton problème (celui de savoir à qui tu accordes ta confiance et s’il la mérite*)





* valable dans tous les cas où la confiance est en jeu et où l’action n’est pas traçable de bout en bout

ce qui a donné la règle des 3C en management (Confiance sans Contrôle = Connerie) mais qui n’est applicable que parce que les actions sont traçables



edit : ponctuation et une faute qui faisait saigner des yeux


ok ! <img data-src=" />


Pas de vote par procuration sans confiance, c’est sûr.

D’ailleurs, même comme ça, rien ne garantit que le mandataire votera avec cette enveloppe.



Non, ce qui plait dans cette solution c’est le maintien du secret du vote

(et éventuellement évite de se facher suite à une discussion politique).



Après, il y a un petit souci d’«implémentation», parce qu’il faut avoir reçu à temps la grande enveloppe qui contient les professions de foi des candidats, un exemplaire de leur bulletin et un exemplaire de la petite enveloppe finale.


petit rappel (car, bien souvent, les gens confondent les 2 )





  1. vote BLANC (envel. vide)

    &nbsp;

    « Les bulletins blancs sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal.&nbsp;il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins.Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc. »2) vote NUL (envel. avec un papier marquée&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; &nbsp;“je vote pour : Superman, Mickey, etc…” &nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;donc, même si aucuns des candidats NE vous convienne (2ème tour) vote BLANC, et quand il y aura &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp;40% de blancs, ils verront “qu’il y a un problème”, et ils réagiront ! &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp; &nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;