Exposition aux ondes (DAS) : l'ANSES alerte et veut changer les règles

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Sébastien Gavois

L'ANSES vient de publier un épais rapport sur les « effets sanitaires éventuels liés aux valeurs élevées de DAS de téléphones mobiles portés près du corps ». L'Agence émet des recommandations, souhaite que les mesures se fassent désormais au contact (0 mm) et appelle à la prudence face à l'utilisation des smartphones.

Avant d'entrer dans le vif du sujet, un rappel important sur le débit d'absorption spécifique, ou DAS. Le ministère des Affaires sociales et de la Santé explique qu'il « représente le débit avec lequel l’énergie produite par un équipement, par exemple un téléphone mobile, est absorbée par unité de masse du tissu du corps ou plus concrètement la quantité d’énergie absorbée par l’organisme sous forme de chaleur par unité de temps. Le DAS est mesuré sur l’ensemble du corps ou sur une de ses parties et s’exprime en watts par kilogramme (W/kg) ».

DAS : en 2016, la directive « RED » vient mettre un peu d'ordre

En France, l'Agence nationale des fréquences (ANFR) prélève dans le commerce des smartphones afin de vérifier qu'ils respectent bien la législation en vigueur. Le DAS maximum est de 2 W/kg pour la tête et le tronc, comme défini dans la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999.

Mais il existait un certain flottement avec cette directive : les constructeurs pouvaient choisir une distance allant de 0 à 25 mm pour leurs mesures. Or, plus un appareil est proche du sujet, plus le DAS est important. Un smartphone mesuré à 25 mm peut donc être en dessous de la limite réglementaire, mais passer au-dessus à 5, 10 ou 15 mm. Bien évidemment, les constructeurs en profitaient parfois pour effectuer leurs mesures à la plus grande distance possible.

En 2016, un changement important est arrivé avec la directive RED afin de mettre un peu d'ordre et de cohérence : la distance réglementaire était fixée à 5 mm pour le DAS tronc. Résultat, des smartphones anciennement conformes pouvaient ne plus l'être. Commercialisés avant son entrée en vigueur, ils n'étaient donc pas inquiétés. Nous ne reviendrons pas en détail sur ce sujet, déjà largement abordé dans notre triptyque sur le DAS.

Lire notre dossier sur le #PhoneGate, le DAS et la publication des rapports de l'ANFR :

Existe-t-il un danger avec des smartphones mis en vente avant 2017 ?

C'est dans ce contexte que l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a été saisie par la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) et la Direction générale de la santé (DGS) d'une « demande d’appui scientifique et technique relative à la caractérisation de l’exposition réelle des populations aux émissions des équipements radioélectriques utilisés près du corps et relative au développement d’un indicateur d’exposition ». 

En clair, il est demandé à l'Agence de vérifier si les valeurs de DAS dépassant les 2 W/kg relevées par l’Agence nationale des fréquences (ANFR) dans ses mesures de 2012 à 2016 « sont susceptibles de provoquer des effets sanitaires, en distinguant les populations adultes et enfants ». Pour justifier cette séparation, l'ANSES explique que ces derniers « peuvent être plus exposés que les adultes, en raison de leurs spécificités morphologiques et anatomiques et de la nature des tissus ».

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« Hall of Fame » des DAS mesurés par l'ANFR

Au nom du principe de précaution, l'ANSES répond par l'affirmative, détaille ses raisons et formule des recommandations. Elle milite également pour réduire la distance des mesures de 5 à 0 mm afin de mieux coller à l'usage des téléphones aujourd'hui. 

Système nerveux, fonctions cognitives : des « éléments de preuve limités »

Pour mener à bien son enquête, l'ANSES s'est appuyée sur ses précédents travaux, mais aussi sur les différentes études scientifiques publiées jusqu'en novembre 2018 ; le rapport du National Toxicology Program (NTP) de novembre 2018 a bien été pris en compte. L'Agence s'est notamment basée sur les résultats provisoires de février 2018, car, « seuls les niveaux de preuve de la cancérogénicité des radiofréquences ont été revus, les résultats des études n’ont pas changé » dans la version finale.

L'ANSES rappelle que, jusqu'à présent, « le seul effet sur la santé de l’exposition aux radiofréquences considérée comme avéré par l’ICNIRP [International Commission on Non-Ionizing Radiation Protection, ndlr] est l’échauffement des tissus ».  Pour des expositions inférieures aux valeurs limites, ce phénomène « est limité grâce aux capacités de thermorégulation de l’organisme ».

Par contre, avec des expositions de longues durées et des intensités suffisamment élevées, « l’énergie apportée par les radiofréquences peut produire une augmentation de température des tissus exposés suffisamment importante pour dépasser les capacités de thermorégulation de l’organisme et perturber ainsi son fonctionnement ». C'est ce phénomène qui entraine des risques sanitaires. 

Premier résultat mis en avant par l'ANSES (via une transposition sur l'homme d'une étude animal) : « l’exposition de l’être humain au repos, pendant environ 30 min, à un DAS corps entier entre 1 et 4 W/kg, aboutirait à une augmentation de la température du corps inférieure à 1 °C, ne dépassant ainsi pas les capacités de thermorégulation de l’organisme ». Par contre, une exposition à plus de 4 W/kg « peut conduire à des effets délétères liés à l’échauffement des tissus ».

L'ANSES classe ensuite les risques en trois familles : effets sur le système nerveux et les fonctions cognitives, effets cancérogènes et les autres effets. Elle propose à chaque fois des conclusions détaillées se basant sur la littérature disponible. L'Agence a identifié au maximum des cas de données expérimentales rapportant « des éléments de preuve limités pour conclure à l’existence d'effet de l’exposition à des radiofréquences de DAS supérieurs à 2 W/kg », et uniquement dans la partie système nerveux et fonctions cognitives :

  • « la modification de l’activité synaptique ou la plasticité cérébrale (3 études sur 3 [rat])
  • les maladies neurodégénératives (amélioration des performances cognitives et de plusieurs marqueurs de la maladie dans un modèle de souris transgénique) (3 études sur 3 [souris] d’une même équipe) ;
  • l’activité électrique cérébrale se traduisant par une modulation du signal EEG in vivo ou des enregistrements électrophysiologiques in vitro pendant ou juste après l’exposition (2 études sur 2 [rat ou souris]). »

C'est le terme le plus fort utilisé par l'ANSES, qui ne parle pas de risques avérés ou d'éléments de preuve plus tangibles par exemple. Dans les autres cas, « les études ne permettent pas de conclure à l’existence ou non d’un effet » sur l'organisme, ou au contraire « fournissent des éléments de preuve en faveur d’une absence d’effet ». Enfin, « les données sont inexistantes » sur certains domaines, empêchant donc de formuler toute hypothèse, dans un sens comme dans l'autre.

Par exemple, sur la maladie d’Alzheimer (la seule neurodégénérative dans les études), « les résultats des 3 études expérimentales in vivo (souris transgéniques porteuses de cinq mutations humaines) convergent vers la mise en évidence d’un effet bénéfique des radiofréquences pour un DAS de 5 ou 6 W/kg après une exposition chronique de 8 mois ». Par contre, les données sont trop peu nombreuses sur les systèmes auditif et visuel pour arriver à un début de conclusion.

Quid des autres effets, notamment cancérogènes ?

Passons ensuite aux deux autres familles de risques, en commençant par les « effets cancérogènes » : « L’analyse des 21 études s’intéressant à l’effet génotoxique potentiel des radiofréquences (modification chimique de l’ADN, cassures, anomalies chromosomiques ou encore induction de mutations) a rapporté une majorité d’études qui ne mettent pas en évidence d’effet pour des DAS allant de 0,4 à 33,2 W/kg ». Par contre, « 5 études in vitro ont rapporté une augmentation des lésions de l’ADN ou des anomalies chromosomiques pour des DAS de 3 ou 4 W/kg et non pour des DAS plus faibles, suggérant un possible effet dose-dépendant ».

8 études in vitro sur 10 avec des DAS allant de 3 à 200 W/kg (soit 100 fois la limite réglementaire) s’accordent sur « la possibilité des radiofréquences à potentialiser les dommages à l’ADN induits dans divers types de cellules (humaines, de souris ou de hamster) par des agents mutagènes chimiques ou physique (UVA) connus ».

Enfin, avec des expositions durant la phase de développement in utero ou de manière précoce lors du développement et se poursuivant durant le reste de la vie, « les résultats des deux études recensées sont discordants ». Une ne rapporte pas d'effet, quand l'autre a « montré une augmentation significative de l’incidence des schwannomes cardiaques chez le rat mâle ». Dans ce genre de situation, l'ANSES ne peut en tirer aucune conclusion.

Enchaînons avec les autres effets non cancérogènes. Les analyses ont « mis en évidence des résultats contradictoires in vitro sur différents types de cellules humaines ou animales (10 études ne rapportant pas d’effet et 9 rapportant un effet délétère) ». Par contre, chez l’animal juvénile, « un effet potentiel ne peut être exclu : la seule étude recensée fait état de variation d’expression génique ou d’abondance protéique in vivo dans le cerveau ».  Une étude n'est par contre pas suffisante pour en tirer des conclusions. 

L'ANSES indique ensuite que « des effets sur le système reproducteur mâle ont été observés in vitro, mais pas in vivo chez le rat ». Aucune étude ne porte sur la souris mâle, tandis que chez la femelle deux études donnent des résultats discordants. Bref, là encore c'est assez flou.

Effets sanitaires potentiels d'une exposition à plus de 2 W/kg

L'Agence explique que plusieurs études ont analysé les conséquences d'une exposition à différents niveaux de DAS, notamment inférieurs et supérieurs à 2 W/kg. Le protocole étant le même, cela permet de juger de l'incidence du DAS sur les résultats. L'Agence rappelle aussi que « certaines études considérant des DAS inférieurs à 2 W/kg ont rapporté des effets biologiques ».

Dans le cas présent, « la majorité de ces études ne rapporte pas de différence d’effet entre un DAS inférieur et supérieur à 2 W/kg. Ceci est le cas pour les études in vitro (de 0,1 à 10 W/kg) et pour les études in vivo qui ne mettent pas en évidence d’effet » sur plusieurs points : 

  • la barrière hématoencéphalique (6 études sur 7)
  • le nombre, la morphologie et la mort cellulaire des neurones (1 étude sur 2)
  • la plasticité cérébrale et le calcium (2 études sur 4)
  • l’abondance de protéines de choc thermique et l’autophagie (2 études sur 2)
  • le système immunitaire (3 études sur 3)
  • les effets génotoxiques (2 études sur 2)
  • le développement de tumeurs in vivo (5 études sur 7)

Par contre, « plusieurs études in vivo rapportent des effets dépendants des DAS et mettent en évidence des effets apparaissant spécifiquement à partir de niveaux d’exposition supérieurs à 2 W/kg », notamment :

  • la neuroinflammation (3 études sur 6)
  • la mémoire (4 études sur 6)
  • l’expression de gènes et l’abondance de protéines (6 études sur 14).

L'ANSES relativise : « Il faut toutefois noter que les niveaux d’exposition les plus élevés mis en œuvre dans les études analysées ne sont probablement pas rencontrés lors de l’utilisation des téléphones mobiles disponibles sur le marché, et que les utilisateurs n’y sont donc pas exposés ».

En effet, lors de l'utilisation d'un téléphone, le DAS dépend fortement des conditions de réception/émission et du réseau utilisé (2G, 3G ou 4G).  Ainsi, la valeur de DAS mesurée en laboratoire (comme dans les tests de l'ANFR) « représente un "pire cas" d’exposition, qui ne devrait en pratique jamais être atteint ». De plus, chez l'animal (comme dans les études), il s'agit d'exposition au corps entier, ce qui ne se produit pas avec l'humain.

Conclusion, recommandations et résumé de l'ANSES

En se basant sur ses précédentes analyses et les études récentes, l'ANSES émet trois recommandations : 

  • Que le DAS tronc normatif des téléphones mobiles soit mesuré avec l’appareil au contact du corps, à une distance de 0 mm, afin de représenter une situation maximisante, mais réaliste de l’exposition.
  • Dans une approche de précaution, de ne plus exposer les utilisateurs de téléphones mobiles à des appareils dont le DAS mesuré près du corps (DAS tronc mesuré au contact, à 0 mm) dépasse 2 W/kg.
  • Étendre ces recommandations à l’ensemble des appareils émettant des radiofréquences (tablettes, jouets, etc.) et susceptibles d’être utilisés au contact du corps.

Pour résumer, l'ANSES rappelle « avec des éléments de preuve limités, des effets biologiques, en particulier sur l’activité cérébrale liés à des expositions supérieures à 2 W/kg ». Pour le reste, « les données disponibles ne permettent par ailleurs pas de conclure à l’existence ou non d’un effet sur les autres fonctions biologiques étudiées ».

Cela ne signifie pas que le risque dans ces derniers cas soit nul, simplement que les données ne permettent pas d'en tirer la moindre conclusion. Soit car les études donnent des résultats contradictoires, soit car la marge d'incertitude est trop grande, soit, enfin, car aucune étude ne s'est intéressée sérieusement à ce sujet. 

Période de « flottement » jusqu'au 12 juin 2017...

La seconde recommandation de l'ANSES concerne un grand nombre de personnes et mérite de s'y attarder.

En effet, dans l’Union européenne, « les responsables de la mise sur le marché des téléphones mobiles doivent constituer un dossier permettant de prouver qu’ils satisfont aux exigences essentielles définies par les directives de l’UE en vigueur ». Les constructeurs font réaliser « des mesures de DAS local normatif » par des laboratoires accrédités, qui doivent donc être inférieurs à la limite en vigueur (2 W/kg).

Jusqu'au 13 juin 2016 – et potentiellement jusqu'au 12 juin 2017 puisque les deux directives R&TTE et RED étaient alors applicables – des smartphones étaient commercialisés avec une limite de 2 W/kg dont la mesure pouvait être réalisée à une distance de 25 mm maximum. Or, comme l'ont montré les analyses de l'ANFR, une majorité des téléphones présentait alors un DAS tronc au contact du corps supérieur à 2 W/kg. 

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...plus de 200 smartphones dépassaient la limite de 2 W/kg

Ainsi, entre le 1er janvier 2012 et le 31 décembre 2016, 272 téléphones ont été testés au contact (0 mm) et 137 à une distance de 5 mm. Dans le premier cas, « la valeur médiane du DAS tronc maximal variait de 2,0 W/kg pour l’année 2012 à 3,0 W/kg pour l’année 2013 et restait supérieure à 2,5 W/kg pour les années suivantes ; le DAS maximal mesuré était de 7,42 W/kg » pour le Polaroid Pro 881A.  Il détient toujours le record et il est suivi par les Huawei 4X et HTC One SV également à plus de 7 W/kg.

Sur cet échantillon de 272 smartphones, le DAS tronc était supérieur à 2 W/kg pour 206 d'entre eux (76 %). « Hormis pour l’année 2012, plus de la moitié des téléphones mobiles testés ont été évalués avec une valeur de DAS maximal au contact supérieur à 2 W/kg ». Si l'on s'éloigne de 5 mm la situation s'améliore, sans être dans les clous pour autant : « sur les 137 téléphones testés à 5 mm, 18 présentaient des valeurs de DAS tronc supérieur à 2 W/kg et le DAS maximal mesuré était de 3,65 W/kg ».

Depuis le 25 avril 2016, les mesures du DAS doivent se faire à 5 mm de distance, mais des téléphones contrôlés en 2017 avec une date de certification antérieure au 25 avril 2016 restaient sous l'ancien régime. Sur les 69 smartphones de 2017, trois ont été testés à 10 mm, cinq à 15 mm et un à 25 mm. 

Cette fois-ci, les valeurs sont bien inférieures à celles des années précédentes : « Sur les 69 téléphones testés, la valeur médiane du DAS tronc était de 1,23 W/kg et sept téléphones dépassaient la limite de 2 W/kg. La valeur maximale mesurée était de 2,5 W/kg ». En cas de dépassement, les fabricants ont la possibilité de mettre à jour le smartphone ou de le retirer de la vente. Faute de réponse, l'ANFR peut aussi passer la seconde et demander un arrêté de retrait. 

L'ANSES recommande la prudence sur les smartphones concernés

Le problème pour l'ANSES c'est qu'avec une durée moyenne d’usage de quelques années (3-5 ans) « un certain nombre de ces téléphones sont vraisemblablement toujours utilisés aujourd’hui », alors qu'ils ne pourraient plus être commercialisés aujourd'hui.

De plus, combiné avec « l’évolution des pratiques qui conduit à une part croissante d’utilisation proche du corps (distance très faible voire nulle entre l’appareil et le corps) » et « des incertitudes sur différents effets sanitaires à long terme », l’Agence recommande de prendre des mesures pour que les utilisateurs concernés ne soient plus exposés à des DAS dépassant 2 W/kg.

L'Agence n'y va pas par quatre chemins et considère qu'il faudrait prendre les mêmes mesures que pour les fabricants dépassant la limite dans le cadre de la nouvelle réglementation avec une mise à jour logicielle ou un rappel des téléphones en circulation. « Dans l’attente de la mise en place de telles mesures, l’Agence invite les utilisateurs de ces appareils à se conformer aux prescriptions d’utilisation (distance d’éloignement) mentionnées par les fabricants dans les notices, lorsqu’ils sont placés à proximité du tronc ». 

La limite des analyses en laboratoires

Enfin, un mot sur la méthodologie. « L’exposition humaine à un téléphone mobile est relativement localisée, à l’endroit du corps près duquel le téléphone est positionné : près de la tête, des membres, et dans le contexte de cette expertise au niveau du tronc. Plusieurs organes peuvent ainsi être potentiellement exposés, en plus de la peau : le cœur, le système digestif, l’appareil reproducteur, etc », détaille l'ANSES. Or, les études sur des rongeurs ne sont généralement pas aussi fines, car l'exposition est globale.

Se pose alors la question de la pertinence des études. « En effet, les effets sanitaires potentiellement observés peuvent résulter 1) d’une augmentation de la température corporelle globale des animaux et 2) de l’exposition ciblée de différents organes voire de l’exposition de l’ensemble des organes, incluant le cerveau. De fait, il est impossible de différencier l’une ou l’autre cause ». Ce n'est pas tout :  « Il est ainsi important de noter que les expositions expérimentales de l’animal sont assez éloignées de la situation d’utilisation du téléphone mobile chez l’humain ».


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