À l’Assemblée, nouvelle offensive pour taxer les entrepôts des « drives » et cybermarchands

À l’Assemblée, nouvelle offensive pour taxer les entrepôts des « drives » et cybermarchands

Tascom un ouragan

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

15/10/2019 5 minutes
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À l’Assemblée, nouvelle offensive pour taxer les entrepôts des « drives » et cybermarchands

Des députés de tous bords plaident pour que les entrepôts des cybermarchands et autres « drives » soient soumis à la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom). La grogne se fait entendre jusque dans les rangs de la majorité.

« Pour mettre les plateformes de vente en ligne sur un pied d’égalité avec les commerces physiques, nous proposons d’assujettir leurs entrepôts à la taxe sur les surfaces commerciales – Tascom », a martelé hier le député Jean-Noël Barrot (Modem), en ouverture des débats sur le projet de loi de finances pour 2020.

La proposition est loin d’être nouvelle. Les objectifs, multiples : rétablir une forme d’équité fiscale entre cybermarchands et boutiques traditionnelles, freiner la construction d’entrepôts sur des terres agricoles, mais aussi rapporter quelques deniers supplémentaires aux collectivités territoriales...

Cette année, les parlementaires ne semblent cependant pas vouloir faire de cadeau au gouvernement, qui leur avait laissé entrevoir de potentielles discussions pour début 2019.

Le e-commerce accusé de participer à l’étalement urbain

À ce jour, la Tascom vise uniquement les commerces de vente au détail, de type supermarchés, de plus de 400 mètres carrés. Pour déterminer ce seuil, seuls sont pris en compte les espaces « affectés à la circulation de la clientèle » ou à « l'exposition des marchandises » – non les parties closes (entrepôts, couloirs dédiés à la circulation du personnel, etc.).

Concrètement, il s’agirait donc d’étendre le fameux prélèvement aux « établissements de stockage et de logistique servant à la vente de biens à distance, fermés au public ». Au-delà des grandes enseignes du e-commerce (Amazon, Cdiscount, etc.), une telle réforme impacterait également les « drives » des grandes surfaces traditionnelles.

L’idée est partagée sur de nombreux bancs, du PS aux Républicains, en passant par des élus de la majorité (LREM, Modem).

La commission du développement durable – saisie uniquement pour avis – a même adopté un amendement en ce sens, afin de lutter contre l’étalement urbain : « Le commerce en ligne va à l’encontre de la lutte contre l’artificialisation, le e-commerce requérant en moyenne 3 fois plus d’espace de stockage que la distribution physique traditionnelle. En effet, le tri, l’emballage des produits, la gestion des retours, et le modèle du « dernier kilomètre » (être au plus près des consommateurs pour une livraison toujours plus rapide) nécessitant des centres de stockage et de triage locaux à proximité des grandes villes, sont fortement consommateurs de foncier. »

Rejet en commission des finances

Saisie « au fond », la commission des finances a toutefois rejeté cette proposition, le 9 octobre dernier. Pour ne pas pénaliser certains acteurs du commerce traditionnel, certains députés avaient imaginé une déduction au profit des professionnels possédant à la fois des magasins physiques et des entrepôts logistiques. Une piste qui n’a pas davantage été retenue par les parlementaires.

« L’impact sur les recettes pour les collectivités territoriales me paraît incertain dans la mesure où nous ne connaissons pas véritablement la répartition actuelle entre centres commerciaux classiques et entrepôts de stockage », a tout d’abord objecté Joël Giraud, le rapporteur du projet de loi de finances. « Il faut bien voir que ces modulations vont faire perdre des recettes à [certaines collectivités] et en faire gagner à d’autres », a prévenu l’élu LREM.

Le député a ensuite fait valoir que la déduction envisagée par certains de ses collègues ne lui semblait « pas tout à fait compatible avec le principe d’égalité : si les surfaces de stockage de vente à distance sont soumises à la Tascom, la nouvelle Tascom doit s’appliquer à tous les acteurs ».

Joël Giraud a surtout invité les députés à attendre, au motif que l’Inspection générale des finances (IGF) doit remettre « prochainement » au gouvernement un rapport sur le sujet. Un argument qui n’a pas manqué d’irriter certains élus...

Une grogne qui s'étend jusque dans les rangs de la majorité

« Je regrette que l’on reporte encore ce débat que nous avons depuis la fin de l’année 2017 » a ainsi pesté Véronique Louwagie (LR). « Tout le monde est d’accord pour constater qu’il y a un problème. Face à l’iniquité fiscale, notre devoir de parlementaires est de trouver des solutions et de légiférer. S’il n’y a pas de propositions idéales, il y a des corrections à apporter. »

L’année dernière, la majorité avait assuré que le sujet pourrait être débattu début 2019, dans le cadre du projet de loi de finances pour les collectivités locales. Texte qui n’a finalement jamais été présenté au Parlement...

Matthieu Orphelin (ex-LREM) a ainsi embrayé : « Chacun a en tête nos débats de l’année dernière et l’engagement que le gouvernement avait pris en séance de se pencher sur ces questions au premier trimestre. Certes, il s’agit d’un sujet complexe qui implique de prendre en compte de nombreux effets de bords, mais je trouverais dommage que l’on perde à nouveau un an. »

Même les députés de la majorité n’ont pas caché leur agacement : « Le commerce physique représente 3,5 millions d’emplois, devant l’industrie. En un an, des plans sociaux ont été annoncés chez Carrefour, Auchan, Conforama et Orchestra. Si nous continuons à laisser perdurer une telle iniquité fiscale, ces emplois seront menacés », a ainsi déclaré Benoît Potterie (LREM).

L'exécutif est prévenu :il devra trouver des arguments plus percutants cette année.

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Le e-commerce accusé de participer à l’étalement urbain

Rejet en commission des finances

Une grogne qui s'étend jusque dans les rangs de la majorité

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (33)




Le commerce physique représente 3,5 millions d’emplois, devant l’industrie. En un an, des plans sociaux ont été annoncés chez Carrefour, Auchan, Conforama et Orchestra. Si nous continuons à laisser perdurer une telle iniquité fiscale, ces emplois seront menacés





Et personne ne se pose la question de savoir pourquoi ces commerces ne font plus recette ? à ce que je sache drive et magasin ont les même prix, si les premiers fonctionnent mieux (d’ailleurs est-ce le cas ?) c’est parce qu’ils répondent à un vrai besoin : qui a le temps ou même l’envie de passer 1h à faire ses courses quand ça peut prendre 15min en drive ?



perso j’ai des horaires incompatibles avec ces magasins à moins d’y passer mon samedi après midi ou tard en soirée… les drives me permettent d’aller chercher mes courses entre midi et 2 et ça me prend 15min, trajet compris.





Concernant amazone et co, le vrai problème c’est plus l’optimisation fiscale, qui a été rendu possible par des lois votées par ces députés (et prédécesseur), peut être qu’il serait plus logique de se pencher en premier lieu sur ce problème avant de pondre une loi qui touchera à la fois amazon (qui semble la véritable cible) et les commerçants plus classique.


« Le commerce en ligne va à l’encontre de la lutte contre l’artificialisation, le e-commerce requérant en moyenne 3 fois plus d’espace de stockage que la distribution physique traditionnelle. »

Là dessus, je serais curieux de voir leurs chiffres et leurs méthode de calcul. Parce que le commerce de détail n’a en général pas beaucoup de stock sur place et repose sur le stock chez le grossiste, alors qu’un dépôt d’un vendeur de e-commerce est équivalent lui-même à un grossiste. Prennent-ils en compte les entrepôts nécessaires au commerce de détail, ou juste la surface de la boutique ?

 


C’est bien connu que les entreprises sont trés généreuses et ne vont pas compenser sur leur prix les hausses ? <img data-src=" />



Sérieusement, ce leur arrive de réfléchir ??<img data-src=" />


J’ai une fascination sans cesse renouvelée pour la façon dont le législateur français résout les problèmes d’inquiété fiscale.

Afin de protéger les commerces locaux contre les super-marché, on met une taxe visant spécifiquement à distordre le marché en défaveur de ces derniers. Et là surprise, ça les pénalise face à un troisième type d’acteur. Du coup, forcément, on se dit qu’on va en remettre une couche pour freiner ce troisième acteur, en attendant qu’un quatrième apparaisse…

Par contre, à aucun moment l’option de la supprimer n’est évoquée. Faut pas pousser mémé dans les orties, on a besoin de ramasser du pognon.


En plus d’être d’accord avec 4 premiers commentateurs, j’approuve de que dit le rapporteur :

Le député a ensuite fait valoir que la déduction envisagée par certains de ses collègues ne lui semblait « pas tout à fait compatible avec le principe d’égalité : si les surfaces de stockage de vente à distance sont soumises à la Tascom, la nouvelle Tascom doit s’appliquer à tous les acteurs ».


Je ne comprends pas pourquoi le gouvernement souhaite lutter contre l’étalement urbain, celui-ci est pourtant favorisé par les politiques publiques.

J’ai l’impression de voir Homer Simpson essayer de se donner un coup de marteau dans le doigt, mais ça lui finit dans l’œil





«&nbsp;Pour mettre les plateformes de vente en ligne sur un pied

d’égalité avec les commerces physiques, nous proposons d’assujettir

leurs entrepôts à la taxe sur les surfaces commerciales – Tascom&nbsp;»





Si le but est vraiment de les mettre sur un pied d’égalité, il faut obliger tout site e-commerce à ouvrir des boutiques physiques !

Et en plus ça permettra de taxer leurs surfaces commerciales <img data-src=" />





«&nbsp;Le commerce en ligne va à l’encontre de la lutte contre

l’artificialisation, le e-commerce requérant en moyenne 3 fois plus

d’espace de stockage que la distribution physique traditionnelle. En

effet, le tri, l’emballage des produits, la gestion des retours, et le

modèle du «&nbsp;dernier kilomètre&nbsp;» (être au plus près des consommateurs

pour une livraison toujours plus rapide) nécessitant des centres de

stockage et de triage locaux à proximité des grandes villes, sont

fortement consommateurs de foncier.&nbsp;»





Et les parkings à perte de vue, ça ne consomme pas du foncier peut-être ? Et les km de bouchons tous les samedis après-midi, dans toutes les agglomérations de France, ça ne génère aucune pollution ? C’est sûr que quand on compare des choux et des carottes, on ne risque pas de tomber sur une égalité…


Ce n’est pas le gouvernement mais les députés (de tous bords en plus) qui veulent cela.








alex.d. a écrit :



« Le commerce en ligne va à l’encontre de la lutte contre l’artificialisation, le e-commerce requérant en moyenne 3 fois plus d’espace de stockage que la distribution physique traditionnelle. »

Là dessus, je serais curieux de voir leurs chiffres et leurs méthode de calcul. Parce que le commerce de détail n’a en général pas beaucoup de stock sur place et repose sur le stock chez le grossiste, alors qu’un dépôt d’un vendeur de e-commerce est équivalent lui-même à un grossiste. Prennent-ils en compte les entrepôts nécessaires au commerce de détail, ou juste la surface de la boutique ?





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seuls sont pris en compte les espaces « affectés à la circulation de la clientèle » ou à « l’exposition des marchandises » – non les parties closes (entrepôts, couloirs dédiés à la circulation du personnel, etc.).





<img data-src=" />



Encore une idée de “génie” pour tenter de gratter de l’argent là où il est mais qui va tirer complétement à coté de la cible et soit ne rapportera strictement rien soit va toucher ceux qu’on voulait épargner…

Mais bon sang, y’a pas moyen d’arrêter de faire des conneries 5 min ?








Jarodd a écrit :



Si le but est vraiment de les mettre sur un pied d’égalité, il faut obliger tout site e-commerce à ouvrir des boutiques physiques !

Et en plus ça permettra de taxer leurs surfaces commerciales <img data-src=" /> .





Je propose plutôt que l’on limite les horaires de livraison : 9h-11h30 et 14h-16h uniquement du lundi au vendredi pout pouvoir regrouper les livraisons et “économiser” sur le dernier km.

Je trolle à peine.



Il y a des inégalités ? -&gt; Taxons !

Et qui paiera ? Le consommateur… On ne parlait pas de pouvoir d’achat quand les gus en jaune manifestaient cet hiver ?








Jarodd a écrit :



Si le but est vraiment de les mettre sur un pied d’égalité, il faut obliger tout site e-commerce à ouvrir des boutiques physiques !

Et en plus ça permettra de taxer leurs surfaces commerciales <img data-src=" />





La taxe sur les surfaces commerciales, c’est uniquement à partir de 400m².

Materiel.net a deux boutiques qui font point de retrait, mais aucune ne fait cette superficie.



Du coup, Amazon peut ouvrir des micro boutiques de 5m² qui vend 3 câbles usb de la marque AmazonBasics et pouf, encore une loi qui fini dans le caniveau des idées stupides de députés qui seront encore capable de dire qu’Amazon ne respecte pas l’esprit de la loi.&nbsp;



Toorist a écrit :

seuls sont pris en compte les espaces « affectés à la circulation de la

clientèle » ou à « l’exposition des marchandises » – non les parties

closes (entrepôts, couloirs dédiés à la circulation du personnel, etc.).



À oui, dans le genre comparons des choux* et des carottes… <img data-src=" />

(*) pour les choux, ne sont comptabilisées que les racines.








tpeg5stan a écrit :



Je ne comprends pas pourquoi le gouvernement souhaite lutter contre l’étalement urbain, celui-ci est pourtant favorisé par les politiques publiques.

J’ai l’impression de voir Homer Simpson essayer de se donner un coup de marteau dans le doigt, mais ça lui finit dans l’œil





L’étalement urbain est un sujet de préoccupation depuis les années 2000, du fait des enjeux écologiques et de l’augmentation de population.









odoc a écrit :



Et personne ne se pose la question de savoir pourquoi ces commerces ne font plus recette ?



&nbsp;

Si mais ça demande du travail et c’est plus simple de rien foutre en espérant voir les autres être taxer.

&nbsp;





odoc a écrit :



qui a le temps ou même l’envie de passer 1h à faire ses courses quand ça peut prendre 15min en drive ?





Moi j’ai le temps et pourtant je commande quasiment que par internet… Le problème des boutique physique c’est que la plupart du temps le stock n’est pas consultable en ligne donc ou tu te déplace “en mode moule” ou alors tu passe un coup de téléphone et bien souvent t’obtiens un “le produit n’est pas disponible”. Au meilleur des cas c’est “ je peut le commander et vous l’aurez dans une semaine”.



Au mieux t’a des boutique comme selectronic à nation qui affiche “en temps réel” leur stock mais au final quand tu va sur place c’est hors stock et le mec te sort “ le site bug”. Tu finis toujours par faire un compromis et parfois c’est pas possible, c’est tel truc que tu à besoin et pas tel truc. Bien évidement si tu multiplie les achats tu va multiplier les problèmes et donc la boutique physique perd tout intérêt.

&nbsp;





odoc a écrit :



drive et magasin ont les même prix





Le véritable problème c’est surtout qu’un magasin va vendre une seule version du produit et généralement c’est le haut de gamme et légèrement surfacturé alors que sur amazon and co tu va toucher un clone chinois pour une fraction du prix.



Sur des produit du type arduino c’est vraiment taré, 30€ la platine officielle en boutique ( 25€ sur amazon ) mais c’est 10€ les 5 sur amazon type clone chinois. Absolument AUCUNE différence ( open hardware ). Du coup pourquoi les boutiques ne pourraient pas elle aussi vendre du clone chinois ?



cela fait longtemps que tu n’es pas allé acheter un condensateur, selectronics n’existe plus.








skankhunt42 a écrit :



Au mieux t’a des boutique comme selectronic à nation





Ca marche pas à tel point qu’ils ont fermé <img data-src=" />



Iniquité fiscale contre télétravail… taxer un particulier vendant depuis son domicile me parait hasardeux.


mon commentaire se référençait plutot au drive type Leclerc, Casino etc donc l’alimentaire.



Pour l’étronique, je passe aussi par amazon et co en grande partie pour les stocks effectivement puisque à chaque fois que j’ai pu passé par une boutique elle ne faisait rien d’autre que commander le produit par internet …



Par contre là les prix sont très différent en grande partie (mais pas que) à cause de la non application de la TVA (notamment aliexpress). C’est pas avec une enieme taxe qu’on changera ce point vu que de toute façon les entrepots d’Ali par ex ne sont meme pas en Europe …








Jarodd a écrit :



Et les parkings à perte de vue, ça ne consomme pas du foncier peut-être ? Et les km de bouchons tous les samedis après-midi, dans toutes les agglomérations de France, ça ne génère aucune pollution ? C’est sûr que quand on compare des choux et des carottes, on ne risque pas de tomber sur une égalité…







Non spécifique à la vente en ligne. Le zones commerciales ou industrielles en périphérie, hors centre ville, existent depuis les années 50… stigmatiser les marchands en ligne c’est voir le verre à moitié vide ou à moitier plein et s’abstenir de penser par soi-même que le “zonage” et l’inertie sont la fameuse “racine” du problème… <img data-src=" />



La juste taxe serait de majorer l’installation au delà d’un certain rayon d’influence des centres-villes et ce pour toute surface commerciale (entrepôt, mall ou grande enseigne). A concurrence des pôles patrimoniaux, ou, gentrifiées.









Tatsu-Kan a écrit :



La taxe sur les surfaces commerciales, c’est uniquement à partir de 400m².

Materiel.net a deux boutiques qui font point de retrait, mais aucune ne fait cette superficie.



Du coup, Amazon peut ouvrir des micro boutiques de 5m² qui vend 3 câbles usb de la marque AmazonBasics et pouf, encore une loi qui fini dans le caniveau des idées stupides de députés qui seront encore capable de dire qu’Amazon ne respecte pas l’esprit de la loi.&nbsp;





Du coup, ils vont faire des des surfaces de 399m² qui grimperont sur 3 étages… même surface, même rendement fiscal….









skankhunt42 a écrit :



Sur des produit du type arduino c’est vraiment taré, 30€ la platine officielle en boutique ( 25€ sur amazon ) mais c’est 10€ les 5 sur amazon type clone chinois. Absolument AUCUNE différence ( open hardware ). Du coup pourquoi les boutiques ne pourraient pas elle aussi vendre du clone chinois ?





À quoi ça sert d’engraisser Jeff Bezos pour acheter du clone chinois ? Autant commander directement sur aliexpress, non ?



Quelle sale bande ! Au final c’est bien le consommateur final qui paiera ces taxes crapuleuses. Honte sur eux !








Idiogène a écrit :



A concurrence des pôles patrimoniaux, ou, gentrifiées.







Peux tu préciser ? Ce n’est pas très clair …









odoc a écrit :



Et personne ne se pose la question de savoir pourquoi ces commerces ne font plus recette ?







Les grandes enseignes ont été un peu trop dans le déni de la concurrence du e-commerce et le payent au prix fort.

Auchan, par exemple, paye sa politique du tout hyper alors que c’est un modèle en déclin. Le DG actuel a été assez virulent dans une interview envers ses prédécesseurs qui continuaient de considérer que tout va bien alors qu’à côté Casino réduisait déjà la taille de ses Hypers en 2014 (il me semble).

Carrefour a réduit aussi la surface d’Hypers, en a revendu et supprimé.



Ces enseignes ont également décidé de se recentrer sur leur coeur de métier avec l’alimentaire. Les offres telles que l’électro ménager et le bricolage par exemple sont maintenant en train d’être opérées par des enseignes partenaires. Les enseignes de la famille Mulliez sont en train de le déployer (avec un Leroy Merlin dans lequel il y a un espace Boulanger, Auchan avec un Electro Dépôt et Cultura pour les produits culturels, etc) et Carrefour fait pareil avec Fnac Darty il me semble.



De nos jours ce qui attire, c’est les surfaces de plus petite taille (les hypers interminables, c’est juste une plaie…), et le circuit court avec les produits locaux (défiance vis à vis des produits industriels ou d’origine étrangère souvent pointés du doigt). Sur ce dernier point, Match s’est lancé là dedans en augmentant sa surface de produits locaux aussi bien en rayon qu’en point boucherie par exemple.



Et y’a pas que la grande distrib généraliste qui morfle, certaines GSS aussi. Ce matin sur France Info la rubrique éco évoquait la bonne santé d’Ikea (bien que le e-commerce ne représente que 10% chez eux, et qu’à mes yeux dans ce domaine ils encore très sont nuls) et sa transformation en enseigne de proximité avec de nouveaux services avec le magasin de Paris. Le secteur pourtant lui-aussi plutôt mal mené car Conforama et Habitat sont en train de se péter la gueule par exemple.









eljyw a écrit :



cela fait longtemps que tu n’es pas allé acheter un condensateur, selectronics n’existe plus.





J’ai déménagé <img data-src=" />







maverick78 a écrit :



Ça marche pas à tel point qu’ils ont fermé <img data-src=" />





A chaque fois que j’y allait la boutique était toujours blindé de gens mais bon pas de stock pour des trucs minuscule, donc tout le monde en à eu marre. Payer un peu plus cher “ok”, mais payer plus cher et attendre une semaine “non”, surtout que le stock est pas foufou même en commande comparé au net.









alex.d. a écrit :



À quoi ça sert d’engraisser Jeff Bezos pour acheter du clone chinois ? Autant commander directement sur aliexpress, non ?





Avec amazon t’est livré plus vite et t’a des commentaires pertinents. Ça permet aussi de grouper l’achat pour le reste des choses qui ne sont pas des clones. Perso quand j’ai un projet en électronique j’achète toujours de la même façon, le moins de boutique possible. Pas envis d’avoir à gérer 10 compte sur dix sites et de regarder la ou je pourrais un peu gratter pour les frais de port. Du coup qu’un seul moteur de recherche, hop.









skankhunt42 a écrit :



Avec amazon t’est livré plus vite et t’a des commentaires pertinents. Ça permet aussi de grouper l’achat pour le reste des choses qui ne sont pas des clones. Perso quand j’ai un projet en électronique j’achète toujours de la même façon, le moins de boutique possible. Pas envis d’avoir à gérer 10 compte sur dix sites et de regarder la ou je pourrais un peu gratter pour les frais de port. Du coup qu’un seul moteur de recherche, hop.





Bah sinon ya farnell ou mouser… les minimum de commandes sont élevés mais ils livrent en général le lendemain même dans ma campagne profonde, et ils ont le stock ou des références compatibles le cas échéant. En pure électronique, en dehors des produits phare (raspi, arduino) je trouve amazon pas génialement bien placé



Perso pour acheter des composants électroniques, Amazon n’est pas du tout le premier magasin qui me vient à l’esprit…



Pour acheter du chinois (clone ou pas clone), aliexpress a le meilleur choix et les meilleurs prix, et de très très loin. L’équivalent du ifixit driver kit vendu 30€ chez Amazon, je l’ai payé 0.68€ sur aliexpress (devinez qui marge le plus sur ce produit). Après, il y a en effet la question du délai.


J’entendais par là que les centres historiques ou les centres villes “riches” seraient tout de même assujettis à cette hypothétique taxe en vertu du principe d’égalité… égalité qui supposerait en contre partie du coût d’étalement une acceptation des communes de voir leurs centres historiques se densifier… c’est pas simple.








alex.d. a écrit :



L’équivalent du ifixit driver kit vendu 30€ chez Amazon, je l’ai payé 0.68€ sur aliexpress (devinez qui marge le plus sur ce produit).







Ou devinez qui pratique la revente à perte ?



L’écart est quand même un poil beaucoup suspect là….









SebGF a écrit :



Ou devinez qui pratique la revente à perte ?



L’écart est quand même un poil beaucoup suspect là….





Sur aliexpress, ce sont les producteurs qui vendent en direct. Pourquoi veux-tu qu’ils vendent à perte ?