La future Hadopi rêvée par le cinéma

La future Hadopi rêvée par le cinéma

Sur l'écran noir de mes nuits blanches

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Marc Rees

Publié dans

Droit

12/11/2018 5 minutes
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La future Hadopi rêvée par le cinéma

Aux rencontres cinématographiques de Dijon, l’ARP, la société des auteurs réalisateurs et producteurs de cinéma, a fait connaître ses vœux pour l’avenir de la lutte contre le piratage. Une réforme attendue à l’occasion de la future grande loi sur l’audiovisuel à l’ère du numérique.

Comment renforcer la lutte contre le piratage ? Jeudi dernier, aux Rencontres cinématographiques de Dijon, Franck Riester a donné le cap à suivre, à savoir une riposte graduée « plus efficace » et un combat visant les sites de streaming (ou de flux). « Tout doit être mis en œuvre pour les assécher de toute ressource, en lien avec les intermédiaires de paiement et les annonceurs ; cela passera par la création de « listes noires » des sites pirates, et la lutte contre la réapparition des sites miroirs ». 

« On s’attaque au peer to peer, alors que le piratage se fait en flux ou en téléchargement direct. C’est sur ce terrain qu’on doit se concentrer ». Pas de révolution de palais, le nouveau ministre de la Culture reprend ici la ligne tracée par ses prédécesseurs, en particulier Françoise Nyssen.

Seule différence notable, Franck Riester à l’avantage de l’expérience, en ayant été rapporteur de la loi Hadopi en 2009, un périple parlementaire qui a laissé encore des traces tant les oppositions furent denses et profondes. 

« Vous connaissez l’importance que j’attache à ce sujet et l’implication qui a toujours été la mienne. Le sujet s’est enlisé depuis plusieurs années, en particulier parce que c’est un thème pas toujours très porteur en politique ; je suis bien placé pour le savoir » a ajouté le locataire de la Rue de Valois devant les professionnels du cinéma, avant d’asséner que « la bataille doit être relancée ».

Hadopi : la transaction pénale plutôt que la transmission au Parquet

Dans les rangs de l’ARP, société de perception et de répartition des droits, le plan d’attaque est déjà sur la table. Radu Mihaileanu, président de la société civile, a exposé les grandes lignes attendues sur ce front. 

Dans les propositions, le premier point réside dans la réforme de la riposte graduée. L’idée ? Injecter la transaction forfaitaire dans la riposte graduée afin de rendre optionnel le recours au parquet. En somme, c’est la Hadopi elle-même qui, en discutant avec l’abonné mal sécurisé et plusieurs fois averti, déciderait de lui infliger une sanction financière. « Très vite, il faudra inclure tous les modes de piratage dans ce dispositif, dont le streaming » insiste l’ARP, sans détailler le mode opératoire. 

Bonne nouvelle pour ses partisans, la faisabilité juridique de la transaction pénale a déjà été étudiée et validée par deux conseillers d’État, missionnés par la Hadopi. L’objectif sera d'alléger sa mission essentiellement pédagogique pour lui apporter un parfum beaucoup plus pénal. Dans la mécanique actuelle, tout est fait pour dissuader les échanges sur les réseaux P2P, et très logiquement, peu de sanctions ont été rendues par les tribunaux de police. Aucune contravention à 1 500 euros n’a été infligée par cette juridiction en près de 10 ans d’Hadopi. Et seule une centaine de « prunes » ont été infligées, avec un montant moyen de 300 euros. 

Responsabiliser les intermédiaires techniques

À l’approche de Noël, l’ARP a d’autres idées dans sa besace. Elle entend impliquer les FAI, les hébergeurs, dont les UGC (user generated content) et les moteurs de recherches. Elle insiste également pour « responsabiliser les intermédiaires ». 

Bonne nouvelle : la chose est déjà actée dans le projet de directive sur le droit d’auteur, puisque le dispositif européen en discussion entre la Commission, le Conseil et le Parlement, entend justement accentuer leur responsabilité sur les contenus mis en ligne par les tiers.

En façade, l’enjeu sera d’obtenir un meilleur partage de la valeur. Mais, en coulisse, cette implication juridique permettra des mesures de restrictions d’accès immédiates sur les contenus épinglés comme contrefaisants. Seul hic, le sort de l’article 13, socle de ce dispositif, est actuellement entre les mains des trois institutions dans le cadre du « trilogue ». Une phase de négociations secrètes où adversaires et partisans tentent de tirer la couverture chacun de leur côté.  

Le levier de l'offre légale

L’ARP a encore d’autres cordes à son arc, cette fois moins juridiques : elle souhaite que l’offre légale soit améliorée, tout comme le référencement et la circulation des œuvres. Elle milite également pour supprimer « toute interruption de diffusion » dans la chronologie des médias. Des manques qui poussent nécessairement les internautes à aller s’abreuver dans d’autres contrées, celles où les SPRD ne touchent pas un centime. 

L’analyse est partagée par Laurent Samama, responsable « EMEA media & entertainment partnerships » chez Google, pour qui « la mise en avant des offres légales est indispensable ». Pour David Kessler, directeur général d’Orange Studio et Orange Content, la messe est dite : plus les plateformes d’offres légales seront fournies, moins la propension à pirater sera au rendez-vous.

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Écrit par Marc Rees

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Sommaire de l'article

Introduction

Hadopi : la transaction pénale plutôt que la transmission au Parquet

Responsabiliser les intermédiaires techniques

Le levier de l'offre légale

Commentaires (42)


“L’ARP a encore d’autres cordes à son arc, cette fois moins juridiques : elle souhaite que l’offre légale soit améliorée, tout comme le référencement et la circulation des œuvres. Elle milite également pour supprimer « toute interruption de diffusion» dans la chronologie des médias. Des manques qui poussent nécessairement les internautes à aller s’abreuver dans d’autres contrées, celles où les SPRD ne touchent pas un centime. “Ha ! Enfin ! Put* pour une fois que je vois une remarque qui va dans le bon sens dans ce genre d’article.Espérons que ce ne soit pas que du blabla et que tout ça aboutisse à une réelle amélioration des offres.


C’est beau de rêver


Avant de troller, je tiens à dire que si une offre 100% légale complète (mais genre … vraiment complète) existait, je serai le premier à y souscrire. Ce que j’ai fait avec Spotify en son temps.

En attendant, tant que les VPN existeront, peuvent bien inventer ce qu’ils veulent les cocos …&nbsp;<img data-src=" />








mopi56 a écrit :



C’est beau de rêver







Pour une fois qu’ils ne parlent pas de rançonner Google et consorts…



en même temps ils ont beau faire ce qu’ils veulent les 34 des gens font comme moi (abo Netflix et ce qui est pas dessus VPN -&gt; donwload)

Ils auront beau faire 40.000 lois pour empêcher ça ça ne changera pas le fait que leur offre légale est totalement a coté de ce que les gens veulent








gjdass a écrit :



Avant de troller, je tiens à dire que si une offre 100% légale complète (mais genre … vraiment complète) existait, je serai le premier à y souscrire. Ce que j’ai fait avec Spotify en son temps.

En attendant, tant que les VPN existeront, peuvent bien inventer ce qu’ils veulent les cocos …&nbsp;<img data-src=" />





Spotify existe toujours, il me semble. Et le catalogue de Spotify n’est certainement pas une “offre 100% légale complète (mais genre … vraiment complète)”. C’est un canular, ce commentaire.









Aëlisya a écrit :



en même temps ils ont beau faire ce qu’ils veulent les 34 des gens font comme moi (abo Netflix et ce qui est pas dessus VPN -&gt; donwload)

&nbsp;…&nbsp;



&nbsp;

Je dois faire partie du quart restant :




  • m’abonner à Netflix, je sais faire.

  • m’abonner à un service VPN, je ne saurais vraiment pas lequel choisir pour que ce soit efficace.

  • pirater des oeuvres sur le “dark web”, avec un peu de chance, je trouverais quelque chose mais comme tout ce que je trouve est blindé de publicités, je préfère abandonner et lire un livre à place.



La directive “Copyright” a déjà été votée. Ceci explique cela.



&nbsp;Comme dit dans l’article de Next inpact, il reste les négociations secrètes au sein des institutions européennes qui pourraient, éventuellement, changer la donne actuelle.


L’offre légal est nase à cause de la chronologie des médias, et encore heureusement que netflix est la malgré son bridage .

Cens gens sont la honte de la france.


En effet, tu dois être une exception…

Pas besoin d’être un génie pour trouver largement plus que ce que propose l’ensemble des offres légales, et sans toutes leurs pubs et restrictions qui t’empêchent de profiter de tes achats locations.




L’ARP a encore d’autres cordes à son arc, cette fois moins juridiques : elle souhaite que l’offre légale soit améliorée, tout comme le référencement et la circulation des œuvres. Elle milite également pour supprimer « toute interruption de diffusion » dans la chronologie des médias. Des manques qui poussent nécessairement les internautes à aller s’abreuver dans d’autres contrées, celles où les SPRD ne touchent pas un centime.



L’analyse est partagée par Laurent Samama, responsable « EMEA media & entertainment partnerships » chez Google, pour qui « la mise en avant des offres légales est indispensable ». Pour David Kessler, directeur général d’Orange Studio et Orange Content, la messe est dite : plus les plateformes d’offres légales seront fournies, moins la propension à pirater sera au rendez-vous.

Nan arrêtez, sans dec ?



Améliorer l’offre légale pourrait faire baisser le piratage ?







Et c’est pas le genre de truc qui fallait faire AVANT de lancer l’HADOPI ?








Radithor a écrit :



Je dois faire partie du quart restant :




  • m’abonner à Netflix, je sais faire.

  • m’abonner à un service VPN, je ne saurais vraiment pas lequel choisir pour que ce soit efficace.



    Il y a des tas d’avis et de tests de VPN sur le Net.





    Radithor a écrit :



  • pirater des oeuvres sur le “dark web”, avec un peu de chance, je trouverais quelque chose mais comme tout ce que je trouve est blindé de publicités, je préfère abandonner et lire un livre à place.



    Pas besoin d’aller sur le dark web pour trouver des téléchargements. A moins que pour toi zone-telechargement soit déjà du dark web…



Suppression des DRM ! Voilà ce qui me ferais acheter beaucoup plus de Blu-ray. Le dernier essai avec la copie numérique est une catastrophe : impossible de télécharger et lire sous Linux, Impossible de lire ailleurs que sur le PC téléchargé, etc.




Arcy a écrit :



Améliorer l’offre légale pourrait faire baisser le piratage ?







Et c’est pas le genre de truc qui fallait faire AVANT de lancer l’HADOPI ?





  • 12 000



    Pourtant, ce n’est qu’une petite piste, tout juste évoquée à chaque fois qu’ils renforcent l’arsenal anti-piratage …


Pas besoin de VPN, les seedbox suffisent.


Je me demande si c’est les personnes qui sont au minimum sociaux ou les AD qui coutent le plus chère à la France?<img data-src=" />








Stel a écrit :



L’offre légal est nase à cause de la chronologie des médias…







La chronologie des médias ne concerne que le cinéma, tandis que ce sont les séries qui ont le vent en poupe…



Non, si l’offre légale est foireuse, c’est surtout dû au fait qu’il existe cinquante plateformes (Amazon, Apple, Disney+, Netflix, OCS, Wakanim…) qui produisent le maximum d’exclusivités possible pour que le client s’abonne chez eux plutôt que chez le concurrent.



L’utilisateur aura rarement les moyens de s’abonner à plusieurs services de cinéma / séries. Surtout si, dans le même temps, il est également intéressé par la musique, la littérature, les bande dessinées / comics, les jeux vidéos… qui nécessitent chacun des abonnements supplémentaires.









Kazer2.0 a écrit :



Pas besoin de VPN, les seedbox suffisent.





Exactement et tant mieux s’ils se désintéressent un peu du P2P&nbsp;<img data-src=" />



Vu que les techniques pour surveiller le P2P sont rodées et donc sûrement peu coûteuses de nos jours, ça m’étonnerait qu’ils le lâchent.



En plus ils ne sont pas totalement stupides malgré tout, j’imagine qu’ils doivent se dire que si le streaming se met à baisser, le P2P risquerait de remonter.


Et c”est ce que l’on constate bien avec les droits du foot. <img data-src=" />


La plupart qui faisait du P2P maison sont maintenant soit sous VPN, soit sous seedbox.



Et quand tu connais un peu le domaine, tu sais que beaucoup ont même des seedbox en France (OVH / Online etc).



Le paradoxe c’est que même avec environs 5 abonnements VOD, j’ai déjà télécharger un épisode disponible sur une plateforme de VOD par P2P juste parce que c’était moins emmerdant comme ça <img data-src=" />


L’amélioration de l’offre légale était déjà au programme au lancement de la HADOPI. Donc méfiance. L’argument est intéressant mais il pourrait être oublié un peu trop vite.


Bof on a ce genre de news tous les ans, pourtant ma seedbox continue à tourner à plein régime


Ils vont réglementer l’utilisation des VPN comme en Chine et en Russie.


C’est pas sympa de ta part de vouloir retirer le pain de la bouche de thierry lhermitte!!


ça avance!



s’ils en arrivent maintenant à se dire que les interruptions de diffusion favorisent le piratage, dans 50 ans ils arriveront peut-être à remettre en question cette idée débile de chronologie.


Je ne comprends pas pourquoi le modèle de streaming légal de musique (deezer, spotify) n’est pas encore appliqué à la video.

&nbsp;

Tout le monde gagnerait :

les producteurs vendraient leur came hors de leur plateforme sans en porter le coût

les consommateurs n’auraient qu’un abonnement à gérer, avec éventuellement une majoration pour accéder au catalogue étendu par rapport au catalogue strict de la plateforme


il y a quand-même une différence : Hadopi et les trucs de ce type, pour eux, c’est pas cher, c’est l’État qui paie.

Une plate-forme légale, ça serait à eux de sortir les ronds pour la mettre en place.


Je n’ai pas indiqué que Spotify n’existait plus. En son temps = quand Spotify était une nouveauté et avait signé suffisamment de labels, ce qui rendait le service interessant en fait.

Une offre 100% complète (100% au sens strict) n’existera jamais en effet. Mais je pense que t’avais très bien compris le sens de ma phrase, à savoir : une offre relativement fournie afin d’éviter de devoir s’abonner à 6 services différents.

C’est un canular cette réponse …&nbsp;








Kazer2.0 a écrit :



La plupart qui faisait du P2P maison sont maintenant soit sous VPN, soit sous seedbox.





Vu mes besoins, ça ferait cher le dispositif <img data-src=" /> Je ne suis pas cinéphile (je n’ai même pas d’abonnement VOD) et mes goûts musicaux sont si spéciaux que je dépense très peu là-dedans.



Au moins comme ça, je ne rentre pas dans le petit jeu de maintenir le train de vie de ces parasites de rentiers… pardon, des ayants-droits.



Je ne serai même pas surpris si l’on me contraint un jour à acheter de cette merde juste pour contribuer à maintenir la “Culture” <img data-src=" />



Un VPS c’est quoi ? 2€ TTC par mois ? <img data-src=" />


4 € TTC tu veux dire. Et justement, c’est bien cher par rapport aux 2 ou 3 téléchargements que je fais chaque mois (et encore) <img data-src=" />








KzR a écrit :



Ils vont réglementer l’utilisation des VPN comme en Chine et en Russie.







Allons allons, Soyons sérieux. La France n’est pas une dictature.<img data-src=" />





En somme, c’est la Hadopi elle-même qui, en discutant avec l’abonné mal sécurisé et plusieurs fois averti,





Ca fait 10ans qu’on attend leurs tutos et leurs outils pour sécuriser parfaitement la connexion contre les vilains pirates de tout poil. <img data-src=" />



edit: des mecs font gratuitement ceux pour installer une seedbox de A à Z, pour 100 millions d’€ les blaireaux de la Hapodi pourraient au moins faire ça. <img data-src=" />


Un peu comme pas mal de monde, un abonnement Netflix car c’est bien pratique mais c’est incomplet… Le ciné faut pas trop y compter, j’ai l’impression que c’est même passé sur France2 avant. La chronologie des médias, c’est une vraie saloperie. Quelle bande d’andouilles, ils y gagneraient plus à lâcher du lest.

Après on ne va pas se payer X services de VOD, il est vraiment temps de se pencher la dessus (cout + exhaustivité) plutôt que leur gueguerre sans fin.

Bon après, il ne faut pas non plus se voiler la face, mes collègues (majorité), même avec une offre pléthorique à 1520 €/mois, continueront à leecher comme des cochons. Payer pour de la culture dématérialisée, non mais quelle idée alors qu’on peut tout avoir gratos. A moins que je ne sois le seul qui soit entourer de ce genre de personnes.

Bref, c’est pas gagné d’un côté comme de l’autre…


Qu’ils commencent par sécuriser les données des centrales nucléaires avant de demander aux particuliers de sécuriser leur box <img data-src=" />


Non non c’est sûr, mais la Russie et la Chine non plus <img data-src=" /> Et puis au nom de la sacro-sainte Sécurité pour lutter contre les pédophiles et les terroristes ça ne devrait pas tarder :)








Kazer2.0 a écrit :



Le paradoxe c’est que même avec environs 5 abonnements VOD, j’ai déjà télécharger un épisode disponible sur une plateforme de VOD par P2P juste parce que c’était moins emmerdant comme ça <img data-src=" />





Tellement vrai, j’ai essayer une fois avec TF1 c’était tellement un calvaire d’installer leur appli foireuse qu’au final même après avoir payé la location je suis allé DDL ce que j’avais payé.



Sinon en offre légal que j’ai testé et relativement simple d’utilisation pour les location de film y’a Youtube, mais ça reste plutôt cher pour ce que c’est.



Pour le coup de payé ou pas si offres légal adéquat il y a, c’est plutôt du ressort de chacun.

Personnellement je fais partie de ceux qui veulent participer à la continuité si ce n’est au développement de la culture, je n’hésite pas à sortir un peu de ma poche quand je le peux pour quelque chose que j’estime méritant.

On pourra dire ce qu’on veut mais la tendance actuelle démontre pas mal que les personnes comme moi ne sont pas rares, il suffit juste de regarder avec NXI qui est sous notre nez et surtout l’essor de toute les plateforme participatives pour le financement des artistes (Patreon, Tipee pour en nommer quelques unes).



Du coup les gens comme tes collègues ne sont pas une généralité, on peut le voire assez facilement. Et c’est tant mieux.



Maintenant faut que l’offre légal cinématographique se sorte les doigts du * et se mette au gout du jour car ils ont a mon avis plus d’argent à gagner sur le long terme à suivre le mouvement que de se cantonner à la hadopi et attendre que ça leur tombe tout cuit dans le bec.








van25fr a écrit :



Suppression des DRM ! Voilà ce qui me ferais acheter beaucoup plus de Blu-ray. Le dernier essai avec la copie numérique est une catastrophe : impossible de télécharger et lire sous Linux, Impossible de lire ailleurs que sur le PC téléchargé, etc.







Moi, ça me ferait acheter des blu-ray tout court.



Quand j’achète de la vidéo, c’est toujours en DVD parce que lisible sous le manchot. Autrement, j’ai des solutions pour la HD…









lanoux a écrit :



C’est pas sympa de ta part de vouloir retirer le pain de la bouche de thierry lhermitte!!





<img data-src=" /> &nbsp;si les ayants droits considèrent le cout de TMG trop cher pour le peu de résultats (noobs sur le&nbsp; stream et DDL / gros poissons tous en VPN/Seedbox) ils retireront leurs billes complètement ou mettront encore moins d’oeuvres sur la liste des surveillées (liste aux dernière nouvelles limitée à un certains nombre d’oeuvres et dans le temps)



Sauf que c’est nous qui payons TMG…