Annoncée un temps pour octobre 2015, l’ordonnance autorisant les expérimentations de voitures autonomes sur les routes françaises n’a toujours pas été publiée par le gouvernement. Pressé par la Cour des comptes, l’exécutif assure désormais que le texte sera présenté « avant la mi-août ».
« La France a du retard », déplorait hier la Cour des comptes à propos de l’ouverture des données de transport. Pour le développement des voitures sans chauffeur, force est de constater que la situation n’est guère plus reluisante... « Les expérimentations françaises restent balbutiantes, que ce soit pour les véhicules autonomes, individuels ou collectifs » épinglait ainsi l’institution dans son récent référé, regrettant « l'absence de stratégie globale et de coordination entre les services de l'État (...), au regard des comparaisons avec l'étranger ».
En raison des enjeux, notamment économiques, les magistrats en appelaient l’État à « autoriser sans délai le développement d'essais à grande échelle sur la voie publique de véhicules autonomes », en particulier via l'ordonnance prévue par la loi relative à la croissance verte de 2015. Le législateur a pour mémoire habilité le gouvernement à prendre « toute mesure relevant du domaine de la loi afin de permettre la circulation sur la voie publique de véhicules à délégation partielle ou totale de conduite (...) à des fins expérimentales ». Ces dispositions relevant normalement de la compétence du Parlement sont censées concerner aussi bien les voitures particulières que les « véhicules de transport de marchandises » (de type poids-lourd), en passant par les bus. L’exécutif devra surtout veiller à « la sécurité de tous les usagers », « en prévoyant, le cas échéant, un régime de responsabilité approprié ».
En somme, ce texte doit permettre de lever les différentes barrières juridiques qui empêchent aujourd’hui certains professionnels de réaliser des tests « grandeur nature », sur des voies publiques. Il se penchera également sur la délicate question des responsabilités civiles et pénales, notamment en cas d’accident. Seul problème : la fameuse ordonnance n’a toujours pas été publiée, en dépit d’une promesse de présentation en octobre 2015, lors du salon de la voiture connectée de Bordeaux...
Date butoir de la loi sur la croissance verte
L’ordonnance « sera publiée avant la mi-août 2016 », a toutefois promis Manuel Valls en réponse à la Cour des comptes. Le texte sera ensuite « complété par les actes réglementaires nécessaires ». Le chef du gouvernement ne pouvait en fait pas se montrer plus pessimiste, l’habilitation accordée par le Parlement ne valant que jusqu’au 17 août (un an après la promulgation de la loi énergétique).
Selon le Premier ministre, ce texte « instituera un type de dérogation plus spécifique prévoyant une procédure détaillée et un registre permanent. Pour autant, il s'agira toujours d'un régime dérogatoire mais mieux adapté », affirme-t-il, après avoir expliqué que « depuis le printemps 2015, des autorisations à grande échelle, d'une durée d'un an et visant les réseaux extensifs, sont délivrées aux constructeurs automobiles, au titre des immatriculations de type « W garage », régime dérogatoire prévu par le Code de la route ».
Au-delà des espérances placées dans ce marché sur un plan purement économique, les pouvoirs publics estiment que l’ensemble de la société pourrait s’y trouver gagnant. « Des impacts positifs sont attendus en termes de réduction de l’insécurité routière, des congestions et des disparités de desserte. Une amélioration dans l’accès à la mobilité et dans la qualité de vie est [également] attendue », soulignait ainsi l’exécutif dans son étude d’impact du projet de loi sur la transition énergétique et la croissance verte.
Commentaires (115)
#1
Comme d’hab, ce qui se passe aux USA arrive en france 10 ans après. Espérons que cela ne soit pas trop tard, qu’on soit pas encore à la merci des USA comme on l’est avec le GPS par exemple.
Sinon, bah c’est bien hein.
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En cherchant à optimiser les coûts de carburant et la consommation, une voiture automatique aura toujours une conduite plus verte qu’un être humain plus ou moins impulsif (anticipation systématique, pas de coups de freins intempestifs et de ré-accélération non nécessaire).
Par contre, il faudrait qu’ils nous épargnent le Googlecar Style dans leur directive … histoire de ne pas crever de rire ou de dégout en les voyant passer.
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Pi ca règlerais le problèmes des taxis et uber :)
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La taux de délinquance baisserait en flèche avec ça.
J’espère qu’à terme, le régime de responsabilité permettra d’éviter la contrainte d’être prêt à reprendre le volant, car on perd tout de même des avantages indéniables.
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Cool.
Ce sont les entreprises qui vont être contentes :
Le monde est vraiment fantastique
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http://www.petites-observations-automobile.com/2015/04/la-teleportation-va-t-elle-tuer-lautomobile.html
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Bah elle a des roulettes non?
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Pour mémoire, il n’y a que 5 états des Etats-Unis qui autorisent les voitures autonomes, le premier ayant été le Nevada en 2011.
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/* Sortie de soirée arrosée
-> Voiture
-> Moi: Voiture à la Maison
-> Dodo pendant le trajet
-> Voiture: Vous êtes arrivé chez vous !
*/
Trop bon ^^
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Façon, si on veux encore réduire le nombre de morts sur les routes, réduire les émissions de CO2, … on va devoir passer à du 100% automatique.
On pourrais même imaginer un système avec 0 véhicules personnelles, juste une chier de google car (ou autre) qui servirais de taxis (qui en plus pourrais prendre plusieurs passager sur la route pour une même destinations)… Ca n’aurais que des avantages (le premier étant d’interdire les jackie sur la route, ceux qui se prennent pour Loeb qui ne connaisse ni les cligno, ni le moindre morceau du code de la route).
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Ma copine boit en général plus que moi… je fait comment, je prend un maitresse qui boit pas en plus ?
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Mais c’est inadmissible cette mesure ! Vous avez pensé au taux de chômage catastrophique que ca va engendrer chez les forces de l’ordre ?
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Que vont ils bien pouvoir faire dans la vie ? Les pauvres
Edit : sans parler de la perte sèche pour l’État qui cherche par tous les moyens à faire payer des amendes aux automobilistes.
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“les lignes blanches” ?
oui…mais elles “disparaissent” (sur autoroute, lors d’une sortie…..) !
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Ah la France est plus rapide que je le pense, j’avais prévu que la loi changerais 20 ans après la démocratisation des voitures autonomes dans le reste du monde.
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Et dans la voiture, pris dans tes rêves tu ronchonne : “prostiputes à vladivostock”
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Et le lendemain matin : bonjour vous êtes arrivé à destination
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Entre remplacer les véhicules personnels par une horde de voiture autonome à la demande et interdire au gens de se déplacer y’a un monde. Et ce que je dit c’est le premier cas…
Mais c’est sur, les gens sont trop attaché à avoir leur bagnoles pour les 500m qui les sépare de la boulangerie, alors appeler une google car pour faire ce petit km, c’est tout de suite une interdiction de se déplacer.
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On va dire que j’ai beaucoup bu alors
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pour le coup d’ici 20 … 30 … peut être 100 ans, ça sera la réponse logique … si 90% des voitures sont automatiques, alors l’apport d’avoir 100% automatique sera trop grand pour que la “voiture manuelle” ait encore un sens …
D’ici 100ans je doute que la moitié de la population française aura jamais eut besoin d’apprendre à conduire …
Pour moi il restera le circuit où tu t’entraînera à la conduite … tout comme on apprend à faire du cheval aujourd’hui …
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#41
Sur nos routes, moins il y aura d’expérimentations de voitures autonomes, mieux je me porterais en tant que conducteur !
Détracteurs des véhicules autonomes ? Je le suis et je l’assume.
Mais je ne me fais pas d’illusion, cela arrivera en France… et il faudra alors revoir les responsabilités en cas d’accident avec un véhicule autonome. Je prédit un gros foutoir pour ceux qui mettront les mains là-dedans. Que les véhicules autonomes arrivent le plus tard possible en France !
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l’assurance ? les constructeurs sont déjà d’accord qu’ils devront la prendre en charge :
http://www.autoblog.com/2015/10/07/volvo-accept-liability-self-driving-car-crash…
#45
Ouaip …
Dixit mamy nova, du temps des chevaux, quand le charretier était bourré, le cheval savait rentrer tout seul à la ferme.
… sauf que j’ai autre chose à faire que de penser mon cheval tous les soirs.
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Chute de délinquance : tu crois ça toi ?
Ca risque de faire comme les Vélib à mon avis. On retrouvera des Googlecar hackées en Roumanie.
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Tu vois, mon bus ne m’attends pas dans le second sous-sol de mon parking.
Je n’y accède pas avec mon ascenseur.
Il ne m’amène pas là où je veux sans faire 15 minutes de marche à pied (je suis un gars de la ban-lieue, pas les moyens de vivre à Paname).
Quand ça roule, il ne m’amène jamais au centre de Paname en moins de 24 minutes … mais plutôt en 45 systématiquement. Et quand ça roule pas, ma fois c’est selon la grève ou le suicide pas grave … à peu prêt comme quand c’est bouché sur le périph.
Quand il pleut, il ne m’amène pas non plus direct dans le parking de mon employeur … avec un accès direct à ma place de bureau via l’ascenseur.
En sus, ma caisse est tout autant soumise au givre qu’un caténaire de la RATP.
Par contre, aucun roumain n’a encore piqué ses câbles.
Non … les transports en commun, juste pitié, je préfère payer très cher et polluer beaucoup.
….. sans compter qu’un train même électrique ça roule pas à l’éolien ………..
#51
Achètes toi un hummer et zigzag un peu … dans ta voie bien entendue, il ne s’agit pas d’être dangereux.
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Tu ne contreviendras pas, pour autant ….
… mais tu constateras vite qu’on respecte les distances à ton égard
#52
@commentaire_supprimé : Hum, le rapport densité/fréquence laissera en plan la majeure partie du territoire au profit des grands centres urbains.
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#55
ce n’est rien une vitesse “légèrement” au dessus de la limitation ( < 5) au pire ; c’est un facteur aggravant . c’est tout simplement le comportement de la personne au volant ; sans clignotant ; téléphone à la main ; ne regarde jamais les rétro ( encore faut il que ces derniers soit ouvert ) ; roule de nuit sans feux ; où bien ce que je vois souvent dans ma ville : des gens à priori normaux roulant à 20-40 : ralentissant à ~300m d’un feu vert ; à 200m il passe à l’orange et là ils se mettent à accélérer et passer à l’orange / rouge .. ( bon c’est très énervant de rouler à 20km/h et de voir le vieux enface griller le feu à pleine vitesse )
. La vitesse hormis ( et surtout en ville ) très grande est vraiment loin d’être une délinquance .
Si les gens savaient s’adapter à leur environnement au lieu de croire seul sur la route. Même refrain pour les cyclistes .
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Dans ton cas, ce sera problématique seulement la première fois.
… ensuite le mur ne devrait plus être ton problème.
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Ho, je me la pose la question.
J’ai envie d’y apporter la même réponse que pour le thon rouge.
On nous dit : arrêtez de manger du thon rouge, il ne va plus y en avoir !
Je constate que les japonais mangent du thon rouge … peut-être qu’ils ne comprennent pas le français.
Alors je me dis que moi aussi je vais continuer de manger du thon rouge.
Comme cela, quand il n’y aura plus de thon rouge, comme tout le monde, je regretterai qu’il n’y a plus de thon rouge à manger … mais moi au moins : je ne regretterai pas de ne pas connaître le gout du thon rouge.
#62
Avec la concentration des hôpitaux, c’est déjà dans les campagnes.
Pour raison de restriction budgétaires, tous les petits hopitaux publics sont petit à petit démantelés et on les concentrent au niveau départemental … Voir régional.
Du coup, pour juste un AVC, le SAMU fait 90 kilomètres aller (40 minutes), puis 90 kilomètres retour.
Un voisin de 55 ans a tenu 2 AVC comme cela.
Au troisième, il est mort dans le SAMU.
Au moins, cette méthode permet de réduire le trou de la sécu … on pourra dire en restant positif …….. :(
Sur ce, on pourrait toujours limiter le déplacement avec le co-working et le travail à distance.
Si nos braves politiciens nous montaient une infrastructure de télécommunication décente.
C’est à dire d’avoir la fibre et la 4G dans chaque village …….
Sauf que l’année dernière, le gouvernement en place a affirmé à grand renfort de trallala, qu’en 2016, la FRANNNNNCE serait couverte en 2G !!!!!! Il faisait cela comme si c’était de son seul mérite … en passant sous silence que ce n’était qu’une conséquence d’une planification faite à l’année JC.
Et nombre de résidants de cul-terrie comme moi pleure même sur ce site web auprès de leur box à 312 kbit/s …
Alors le travail à distance …. je crois que c’est plutôt un rêve de bobo parigot.
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#64
#65
Rassures-toi, je ne me le souhaites pas non plus.
Ni à personne d’ailleurs.
Non, pas de désespoir. Car je me souviendrais que au moins une fois, dans ma vie, j’aurais bien vécu.
En sus, ce n’est pas du “après moi le déluge” … c’est une réaction opportuniste à un fait inéluctable.
Après moi le déluge, serait de ne rien faire.
Je ne fais pas rien … je mange du thon.
#66
faudrait déjà que tu ais les moyens de t’en payer
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Vu que les japonais se réservent le gros de la production mondiale, bon courage
#67
#68
D’où : il faut ouvrir la loi pour permettre des tests.
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Si les tests prouvent que la conduite est plus sure dans la quasie totalité des cas, si les assurances voient que les risques sont réduits et que les constructeurs de voiture gérents les frais d’assurance, et si les tests montrent que les frais de maintenance sont réduits …
Alors tu sera ravis … non ?
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#70
Ah mais il y en a de l’élevage.
Mais ces saloperies de thon sont au sommet de toute une chaîne alimentaire … du coup, les nourrir provoque une pollution énorme et tue tout un tas d’autres espèces.
Moi je dis, mangez du thon …. jusqu’à ce qu’il disparaisse !
Ca sauvera les proies des thons.
(sauvez un arbre, mangez un castor)
#71
Ah cool !
Merci copain.
Tu me donnes ta part ?
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#73
#74
dis comme ça on peut pas débattre donc ; alors la majorité des fumeurs sont des délinquants et devraient être puni sévèrement ( jeter un déchet par terre est passible d’amende après tout ) .
Puis dans ce cas ; 95% des français majeur sont des délinquants . si si ; c’est prouvé
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#76
#77
Sauf qu’à chaque fois que j’ai (honteusement) dépassé 130 km/h, je n’ai pas … dans le désordre :
On ne m’a pas brûlé ma voiture, mais on a cassé mes vitres car j’avais commis le crime tentatoire de laisser le support de mon GPS sur mon pare-brise un soir en rentrant tard du travail. Ne trouvant pas le GPS, tout ce qui était en verre / plastique verre a essuyé de rage des coups de pieds (même les feux arrières ont été cassés).
Ils ont vidés à terre tous mes vides poches (pleins de paperasse inutile … donc rien à emporter) … sauf qu’ils ne savaient pas que sur une vielle Passat iv achetée d’occase, l’accoudoir du conducteur est aussi un vide-poche et que c’est là que je mettais mon GPS. Ils n’ont pas eu l’idée de lever l’accoudoir …. abrutis, mais bien cons en plus.
Ma seule consolation morale (si on peut dire que c’est moral) ??? L’un d’eux s’est coupé sur la vitre gauche … il y avait du sang sur la portière et le siège. Ils ne l’ont pas emportée au paradis leur vacherie.
Le hasard avait voulu que je sois assuré bris de glace au max … j’ai juste perdu du temps 1 jour/homme à faire réparer mes vitres, porter plainte pour rien etc etc …
Hormis cela, je suis plus criminel que ces ENK……..S ?
On n’a pas la même conception de ce qui est juste.
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#79
+1
#80
#81
et pourtant il arrive vitesse grand V …. mais bon je te comprend … Comme toi il y a de tres nombreuses personnes qui ont pensé que la technologie que nous avons aujourd’hui serait impossible à un moment … ça n’a pas empéché la technologie d’avancer …
Et encore une fois, il n’y a qu’avec les tests qu’on saura si on pourra avoir les voitures 100% autonomes, ou si il faudra se limiter d’un mode “autoroute” …
#82
LE début de la fin du plaisir de conduire un véhicule : allez tous dans cette bétaillère , veaux !
#83
Troll détecté par algorithme ? Il serait temps de légiférer sur ce sujet pour éviter les dérives :-)
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Tu parles de l’écart de point de vue entre Alex et moi ?
Tu n’as pas tord.
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Je parle du message 86 “troll détécté par modérateur autonome”
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Je penche plus pour une blague avec le titre du sujet, mais on ne sait jamais.
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Ah …
Le débat sur la vitesse est biaisé dès le départ. Le problème n’est pas tant LA vitesse que la vitesse selon la situation. Sans compter que dans tous les cas que tu cites, la vitesse est reconnue comme un facteur aggravant … sauf que c’est tellement plus facile de dire : c’est la faute à …
Tu sais, j’ai aussi eu des accidents car je roulais trop vite, donc je parle un peu en connaissance de cause.
Mais comme ce débat restera stérile, et comme je pense que certaines choses ne te sont jamais arrivées pour qu’elle te fasse réfléchir différemment, on va tenter de t’expliquer autrement …
Où gares-tu ta voiture stp ?
Hummm ?
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#92
Ma ville est une ville de gros richards … on y est tellement pétés de tunes que l’on paye double d’impôts locaux pour compenser la surface occupée par la prison qui s’y trouve. Des bandes de gens se promènent sur le boulevard, parfois des voitures se plantent contre un poteau car elles roulaient trop vite (poursuivies par une voiture de keuf qui n’avait aucune raison de courir après une voiture volée et d’affoler ses conducteurs illégitimes au point de leur faire prendre des décisions dangereuses pour leur vie), et la mort du malheureux conducteur provoque la réaction du maire et des manifestations locales contre la répression policière … Et puis c’est un coin calme, j’ai deux autoroutes et un aéroport à moins de 4 km (bon là, je ne parle pas de mon petit village perdu de 300 habitants).
Vu que nous vivons dans les mêmes quartiers toi et moi, nous devrions bien finir par avoir des expériences similaires : ton tour finira par venir, sois patient. On reprendra alors la discussion.
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Comme dit le proverbe, on fait dire ce que l’on veut aux chiffres.
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Sans même me pencher sur les chiffres que tu cites comme s’ils étaient une forme de parole divine devant laquelle il faudrait se taire, je n’en trouverai pas moins tes conclusions … effarantes, ou navrantes (dur de dire).
Mais ce n’est pas grave.
Let’s agree to disagree.
Depuis le temps que nous entamons toi et moi des discussions sur ce site, systématiquement elles font ressortir la divergence antipodique de nos façons respectives d’aborder les choses et la vie en général.
@TaigaIV
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