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Les expérimentations de voitures autonomes bientôt autorisées sur les routes françaises

Bornes to be alive
Droit 3 min
Les expérimentations de voitures autonomes bientôt autorisées sur les routes françaises

Croisera-t-on bientôt des voitures ou des bus sans conducteur sur les routes françaises ? Ce qui ressemblait à de la science fiction il y a encore quelques années pourrait bientôt devenir réalité, le gouvernement s’apprêtant à prendre d’ici la mi-octobre une ordonnance autorisant des expérimentations de véhicules autonomes.

En vertu de la loi sur la transition énergétique, qui est entrée en vigueur aujourd’hui, le gouvernement est habilité à prendre dans un délai d’un an « toute mesure relevant du domaine de la loi afin de permettre la circulation sur la voie publique de véhicules à délégation partielle ou totale de conduite (...) à des fins expérimentales ». Ces dispositions relevant normalement de la compétence du Parlement pourront concerner aussi bien les voitures particulières que les « véhicules de transport de marchandises » (de type poids-lourd), en passant par les bus. L’exécutif devra surtout veiller à « la sécurité de tous les usagers », « en prévoyant, le cas échéant, un régime de responsabilité approprié ».

L’enjeu est de taille, puisqu’il s’agit de permettre à une filière française de voitures autonomes de se développer en France, conformément à ce qui a été prévu dans le cadre des plans de la Nouvelle France Industrielle. Car même si de premières expérimentations ont pu être menées à l’étranger (et notamment par des géants tels que Google aux États-Unis), l’Hexagone doit encore lever différentes barrières juridiques avant de laisser certains professionnels réaliser des tests « grandeur nature », sur des voies publiques.

Au-delà des espérances placées dans ce marché sur un plan purement économique, les pouvoirs publics estiment que l’ensemble de la société pourrait s’y trouver gagnante. « Des impacts positifs sont attendus en termes de réduction de l’insécurité routière, des congestions et des disparités de desserte. Une amélioration dans l’accès à la mobilité et dans la qualité de vie est [également] attendue », souligne ainsi l’étude d’impact du gouvernement.

De probables expérimentations dès la fin de l’année

Mais que contiendra exactement cette ordonnance ? Les débats parlementaires, expédiés en quelques mois, n’ont guère permis d’en savoir plus. Un rapport du sénateur Ladislas explique toutefois que « des ajustements dans le Code des transports, le Code de la voirie routière, le Code de la route ou encore le Code général des collectivités territoriales étaient nécessaires pour autoriser des expérimentations de circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique de véhicules à délégation partielle ou totale de conduite ». Les pouvoirs publics devront également se pencher sur la délicate question des responsabilités civiles et pénales, par exemple en cas d’accident.

ajustements voitures autonomes ordonnance
Crédits : Rapport du sénateur Poniatowski

Si le gouvernement dispose théoriquement d’un délai d'un an pour publier son ordonnance, le ministère de l’Écologie a fait savoir hier que le fameux texte était d’ores et déjà « en cours de validation interministérielle ». Il sera d’ailleurs « présenté début octobre, à l’occasion du salon des véhicules connectés et des transports intelligents qui se déroule à Bordeaux du 5 au 9 octobre ». Il faut dire que les industriels du secteur doivent attendre ce feu vert avec impatience, l’expérimentation des voitures autonomes sur les routes françaises étant évoquée depuis l’année dernière par Bercy. Lors du dernier point d’étape des plans de la Nouvelle France Industrielle, il était d’ailleurs question de procéder à des tests sur routes ouvertes dès l’été 2015...

229 commentaires
Avatar de darkbeast Abonné
Avatar de darkbeastdarkbeast- 19/08/15 à 14:14:32

Bonne chance en idf quand on voit l’état des routes, avec la verdure qui vient caresser les voiture sur les voies de droites, les nids de poules, les fissures....

Avatar de Macc INpactien
Avatar de MaccMacc- 19/08/15 à 14:16:48

darkbeast a écrit :

Bonne chance en idf quand on voit l’état des routes, avec la verdure qui vient caresser les voiture sur les voies de droites, les nids de poules, les fissures....

Les sans permis, téléphone au volant, maquillage au volant, pas de clignotant, dépassement par la droite, et je ne sais pas quoi d'autre.

Avatar de AirTé Abonné
Avatar de AirTéAirTé- 19/08/15 à 14:17:54

En meme temps, les voitures autonomes sont sensées conduire parmis toutes vos difficultés :ouioui:

Avatar de FunnyD INpactien
Avatar de FunnyDFunnyD- 19/08/15 à 14:18:18

les routes ne sont pas, dans l'ensemble, si mauvaises en France. Il y a bien des pays ou leur état est pire.

Macc a écrit :

Les sans permis, téléphone au volant, maquillage au volant, pas de clignotant, dépassement par la droite, et je ne sais pas quoi d'autre.

les bourrés ? :D

Avatar de Dirty Troll INpactien
Avatar de Dirty TrollDirty Troll- 19/08/15 à 14:20:09

Sans oublier la fouille archéologique nasale :dd:

Avatar de Gritou INpactien
Avatar de GritouGritou- 19/08/15 à 14:21:24

La route? Là où on va on n'a pas besoin de route.

Avatar de Sangi-kun INpactien
Avatar de Sangi-kunSangi-kun- 19/08/15 à 14:23:51

La news a écrit:
          Croisera-t-on bientôt ENFIN des voitures ou des bus sans conducteur sur les routes françaises ?
 :cap:
 
 Je serai le premier client ^^

Édité par Sangi-kun le 19/08/2015 à 14:25
Avatar de renaud07 INpactien
Avatar de renaud07renaud07- 19/08/15 à 14:24:52

Emmett Brown sort de ce corps ! :D

Avatar de FunnyD INpactien
Avatar de FunnyDFunnyD- 19/08/15 à 14:26:14

:mdr:

Avatar de Gritou INpactien
Avatar de GritouGritou- 19/08/15 à 14:26:48

Pas ma faute si il nous reste que 62 jours pour faire mieux que ça et balancer les voitures volantes!

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