L’inscription sur les listes électorales proposée par défaut sur Internet ?

L’inscription sur les listes électorales proposée par défaut sur Internet ?

Vote d'or

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

22/12/2014 7 minutes
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L’inscription sur les listes électorales proposée par défaut sur Internet ?

Alors que le gouvernement travaille à la simplification des démarches administratives en ligne via les programmes « Dites-le nous une seule fois » et France Connect, un récent rapport parlementaire propose de permettre aux citoyens de s’inscrire sur les listes électorales au travers des principaux autres téléservices (déclaration de revenus, demande d’allocations familiales, etc). Explications.

Que faire contre l’abstention ? Bien souvent, certains estiment que faciliter l’inscription sur les listes électorales permettrait de faire revenir, au moins dans un premier temps, un grand nombre de citoyens aux urnes. Actuellement, la procédure s'avère effectivement assez complexe : il faut par exemple s’inscrire avant le 31 décembre 2014 pour pouvoir voter lors des scrutins de 2015, afin que les pouvoirs publics aient le temps d’effectuer les vérifications nécessaires.

Au travers d’un rapport d’information présenté la semaine dernière à l’Assemblée nationale, les députés Élisabeth Pochon (PS) et Jean-Luc Warsmann (UMP) déplorent justement que « ce calendrier d’inscription joue un rôle déterminant dans l’éloignement de millions d’électeurs de l’institution électorale (3 millions de non-inscrits et 6,5 millions de mal-inscrits), en raison de son décalage par rapport au rythme démocratique et de son inadaptation à la mobilité résidentielle des électeurs ». Il n’est pas toujours facile en effet de s’y retrouver entre les différentes échéances électorales, et un déménagement non anticipé peut également faire que le citoyen se retrouve rapidement hors délais.

Une procédure contraignante et trop peu présente sur Internet

En octobre dernier, le président de la République a annoncé qu’il souhaitait que l’inscription sur les listes électorales soit possible jusqu’à un mois avant le scrutin. Les députés Pochon et Warsmann, qui estiment qu’un délai de 45 jours paraît plus réaliste, plaident pour divers autres assouplissements de cette procédure. Ils se sont penchés en particulier sur le téléservice qui permet depuis 2009 de s’inscrire en ligne, via le portail mon.service-public.fr. Voici d’ailleurs leurs explications à ce sujet :

« Service de dépôt des demandes d’inscription, mon.service-public.fr reçoit les demandes qui lui sont transmises et les transfère aux communes qui conservent l’entière compétence de les instruire. La commune qui adhère à ce portail a le choix entre recevoir les demandes d’inscription par transmission informatique ou opter pour une démarche intégrée grâce à l’interconnexion de son logiciel de gestion des inscriptions au site de la direction de l’information légale et administrative (DILA).

Près de 4 100 communes ont demandé leur raccordement au service – dont la plus petite compte 10 habitants – et des actions de communication sont régulièrement entreprises pour étendre la couverture du territoire et de la population, même s’il reste matériellement compliqué pour une commune rurale de faire ce choix.

En 2013, 1 000 à 4 000 demandes d’inscription ont été déposées par ce biais chaque mois, et 95 000 pour le seul mois de décembre. Plus d’un tiers des inscriptions réalisées à Paris sur la période de révision 2013-2014 l’ont été par ce téléservice. »

Comme nous avons déjà eu l’occasion de l’évoquer, le problème reste le même au fil du temps : les communes ne proposent pas toutes ce téléservice, manifestement pour des raisons de moyens. Il est surtout effectif dans les grandes villes, ce qui laisse sur le côté un bon nombre de personnes habitant à la campagne, alors que les citoyens éloignés de leur mairie pourraient apprécier de ne pas avoir à faire de déplacement. Selon ce rapport, près de 60 % du corps électoral serait actuellement exclu du dispositif.

 

téléservice liste électorale

 

Face à ce constat, les députés Pochon et Warsmann ne prônent pas explicitement une généralisation de ce téléservice, contrairement à la fondation Terra Nova par exemple. En revanche, ils proposent différentes pistes d’amélioration, le déploiement complet du dispositif étant malgré tout porté par les pouvoirs publics.

Une inscription possible via d'autres démarches administratives en ligne ?

Leur rapport préconise ainsi de « de lier, au sein du portail mon.service-public.fr, les téléservices de notification des changements d’adresse et d’inscription sur les listes électorales ». Si les parlementaires ne détaillent pas davantage leur idée, on imagine qu’un internaute qui signalerait son déménagement en ligne pourrait par la même occasion être invité à remplir un formulaire ou cocher une case pour s’inscrire par ricochet sur les listes électorales de sa nouvelle commune.

D’une manière plus large, les députés Pochon et Warsmann demandent d'ailleurs à ce que les pouvoirs publics permettent à « tout électeur de solliciter son inscription sur les listes électorales à chacune des principales démarches administratives en ligne qu’il accomplit ». Les deux élus estiment que les téléprocédures nécessitant les mêmes pièces justificatives (pièce d’identité et justificatif de domicile) pourraient tout d’abord être couplées à la demande d’inscription sur les listes électorales.

« Il appartiendrait aux administrations concernées d’adresser périodiquement ou automatiquement aux communes compétentes les dossiers d’inscription, ou s’il était décidé de conférer un caractère semi-automatique à ces démarches, la liste des électeurs ayant émis le souhait d’être inscrits ou réinscrits et ayant présenté les pièces justificatives de nationalité, d’identité et de domiciliation » expliquent les parlementaires. Ces derniers aimeraient bien que le citoyen puisse faire sa demande d’inscription sur les listes électorales au moment de sa déclaration de revenus, lors d’une demande de carte grise ou d’allocations familiales, d’une inscription à l’université, etc.

« Une meilleure articulation des démarches administratives dématérialisées avec la procédure d’inscription, grâce à l’amélioration du dialogue et des échanges d’informations entre administrations, permettra d’inciter le plus grand nombre d’électeurs potentiels à vérifier leurs conditions d’inscription sur les listes électorales. Elle contribuera à juguler le traditionnel afflux de demandes qui précède l’expiration du délai d’inscription et qui, dans certaines communes, soulève de nombreux problèmes pratiques dès lors que le nombre de dossiers qui sont déposés par internet au cours de la journée du 31 décembre avant minuit – et fréquemment après l’heure de fermeture des services chargés de les traiter – complique considérablement la tâche des commissions administratives chargées de statuer sur leur conformité aux règles électorales dans des délais contraints, a fortiori lorsque les dossiers sont incomplets » estiment les rapporteurs.

Si le gouvernement n’a pas encore réagi à ce rapport, soulignons que cette piste semble parfaitement coller avec ses récents projets « Dites-le nous une seule fois » et France Connect. Le premier permettra à tout citoyen, à partir de 2017, de stocker sur un espace en ligne accessible à l’administration de nombreuses pièces justificatives. Le second vise quant à lui à fournir un identifiant de connexion unique entre les différents téléservices (CAF, Assurance maladie, mon.service-public.fr, etc.).

Les photos de smartphones bientôt acceptées pour les justificatifs

Autre recommandation, plus accessoire : que les formats de justificatifs acceptés par l’administration soient plus variés. « L’un des obstacles fréquemment relevés par les utilisateurs [du site mon.service-public.fr] est l’obligation d’envoyer une copie des pièces justificatives sous format PDF » expliquent ainsi les députés. Ces derniers annoncent néanmoins que « dans le prolongement des actions en cours pour l’établissement de la carte vitale, le gouvernement a indiqué à votre mission d’information travailler à l’assouplissement de cette condition en permettant l’envoi de la photographie ou du scan de ces pièces, par exemple à partir d’un smartphone ».

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Une procédure contraignante et trop peu présente sur Internet

Une inscription possible via d'autres démarches administratives en ligne ?

Les photos de smartphones bientôt acceptées pour les justificatifs

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (29)




Que faire contre l’abstention ? Bien souvent, certains estiment que faciliter l’inscription sur les listes électorales permettrait de faire revenir, au moins dans un premier temps, un grand nombre de citoyens aux urnes.





Je doute qu’augmenter le nombre potentiel de gens pouvant être comptés parmi les abstentionnistes soit la bonne solution pour réduire l’abstentionnisme. Une solution serait de proposer un vrai projet de société qui motiverait les électeurs à venir, mais c’est beaucoup plus compliqué que d’essayer de traficoter les chiffres avec des propositions comme celle-ci ou la pseudo prise en compte du vote blanc. Je vais finir par croire que le gars qui s’occupent du chômage a été muté, le plus simple pour faire croire que ça va mieux, c’est de changer le mode de calcul.




Actuellement, la procédure s’avère effectivement assez complexe : il

faut par exemple s’inscrire avant le 31 décembre 2014 pour pouvoir voter

lors des scrutins de 2015





En quoi c’est complexe ? <img data-src=" /> Il suffit d’y penser (il y a plein de campagnes de comm’ à chaque élection), ensuite ce n’est qu’un déplacement…



Et cela n’a rien à voir avec l’abstention, si on ne veut pas aller voter, inutile de s’inscrire. Le fait que ce soit automatique n’y changera rien, à part de pouvoir dire qu’il y a plus d’inscrits qui ne se sont pas déplacés.


Il faut taper là ou ça fait mal, dans le portefeuille.



Une amende pour les abstentionnistes, comme en Belgique je crois.








Jarodd a écrit :



Et cela n’a rien à voir avec l’abstention, si on ne veut pas aller voter, inutile de s’inscrire. Le fait que ce soit automatique n’y changera rien, à part de pouvoir dire qu’il y a plus d’inscrits qui ne se sont pas déplacés.





Et comment on fait pour être pris en compte si on ne va pas s’inscrire ?









Bogues a écrit :



Il faut taper là ou ça fait mal, dans le portefeuille.



Une amende pour les abstentionnistes, comme en Belgique je crois.





Il faudrait arrêter de croire que les gens qui ne vont pas voter vont à la pêche et que ceux qui votes savent mieux que les autres ce qu’est la démocratie, ton commentaire semble prouver le contraire. Et pourquoi ne pas obliger ceux qui sont aller voter à assumer leurs erreurs pendant que l’on y est ?



Comme dans les dictatures.

&nbsp;

Et puis franchement se déplacer pour mettre un papier blanc cela sert à rien autant pas bouger.








Jarodd a écrit :



En quoi c’est complexe ? <img data-src=" /> Il suffit d’y penser (il y a plein de campagnes de comm’ à chaque élection), ensuite ce n’est qu’un déplacement…





Un déplacement possible uniquement pendant tes horaires de taff, c’est pas le plus simple… Par internet ça ça me plait.



Pour info je suis depuis 15 ans encore référencé chez mes parents. Pour la suite de ton com’, ça ne m’a jamais empêché de voter.

En revanche, ça va me permettre de voter pour mes élus locaux. (oui je suis une faignasse, ya pas que les élus qui peuvent subir une phobie administrative :o )





Autre recommandation, plus accessoire&nbsp;: que les formats de justificatifs acceptés par l’administration soient plus variés. «&nbsp;L’un

des obstacles fréquemment relevés par les utilisateurs [du site

mon.service-public.fr] est l’obligation d’envoyer une copie des pièces

justificatives sous format PDF&nbsp;» expliquent ainsi les députés. Ces derniers annoncent néanmoins que «&nbsp;dans

le prolongement des actions en cours pour l’établissement de la carte

vitale, le gouvernement a indiqué à votre mission d’information

travailler à l’assouplissement de cette condition en permettant l’envoi

de la photographie ou du scan de ces pièces, par exemple à partir d’un

smartphone&nbsp;».



On doit donc s’attendre à des selfies compatible Cerfa ?


Tant que les votes blancs ne seront pas reconnus effectivement autant rester chez soit.



Et +1 à TaigaIV si on veux limiter l’abstention faudrait d’abord voir à donner envie aux gens de se déplacer, autrement qu’en leur donnant le choix entre peste et choléra je veux dire parceque ça fait un certain nombre d’échéances électorales qu’une bonne partie des électeurs se déplace non pas pour voter pour le candidat de leur choix mais principalement pour faire barrage au pire des deux pignoufs restants au second tour.








TaigaIV a écrit :



Je doute qu’augmenter le nombre potentiel de gens pouvant être comptés parmi les abstentionnistes soit la bonne solution pour réduire l’abstentionnisme. Une solution serait de proposer un vrai projet de société qui motiverait les électeurs à venir, mais c’est beaucoup plus compliqué que d’essayer de traficoter les chiffres avec des propositions comme celle-ci ou la pseudo prise en compte du vote blanc. Je vais finir par croire que le gars qui s’occupent du chômage a été muté, le plus simple pour faire croire que ça va mieux, c’est de changer le mode de calcul.





Je ne vois pas ce qui te dérange dans les programmes proposés dans ces élections <img data-src=" />



Lutter contre la faim dans le monde et être contre la guerre, c’est quand même la base pour devenir Miss Président.



Les campagnes d’inscription sont en fin d’année, alors que les élections sont en avril-mai, tout le monde n’y prête pas forcément attention… Les mairies ont des horaires de mairie et tout le monde n’a pas envie de faire l’effort de se déplacer (même si des “nocturnes” sont mises en place). L’inscription par Internet est vraiment beaucoup plus pratique (pour un grand nombre de personne, en complément de l’inscription physique évidemment).



Par rapport à la news :



Leur rapport préconise ainsi de « de lier, au sein du portail mon.service-public.fr, les téléservices de notification des changements d’adresse et d’inscription sur les listes électorales ».



Il me semble que c’est déjà le cas.


Je ne joue pas au jeu dont les règles sont écrites par mon adversaire <img data-src=" />


Mon frère a reçu la “convocation” pour s’inscrire sur la liste électorale il y a 15 jours, il fallait aller en mairie avant le 1912 (il me semble) avec carte d’identité + justificatif de domicile.

La personne lui prend les papiers, en fait une copie et lui dit qu’il aura la carte électorale d’ici le mois de mars.



Je ne comprends pas trop le but de la démarche : il faut montrer à sa mairie qu’on existe ? Il faut avoir la motivation de se déplacer pour ça?



Et puis bon cela m’étonnerait que ça diminue l’abstention, si les gens ne se donnaient pas la peine d’aller à la mairie pour s’inscrire, il ne vont pas aller se déplacer jusqu’au bureau de vote ^^








ActionFighter a écrit :



Je ne vois pas ce qui te dérange dans les programmes proposés dans ces élections <img data-src=" />



Lutter contre la faim dans le monde et être contre la guerre, c’est quand même la base pour devenir Miss Président.







Aucun d’entre eux ne sait jouer jeux interdits à la guitare.









Cartmaninpact a écrit :



Je ne joue pas au jeu dont les règles sont écrites par mon adversaire <img data-src=" />





Ouais mais quand même faudrait pas oublier que les Beastie Boys ce sont battus pour nos droits.









TaigaIV a écrit :



Aucun d’entre eux ne sait jouer jeux interdits à la guitare.





Certes, ça dénote un manque d’investissement et ça manque un peu au show, mais on ne peut pas avoir un défilé en lingerie et un concours de talent, les français n’arriveraient plus à suivre.



Par hasard, tu ne ferais pas parti des gens qui dénigrent notre grande nation ? Tu ne serais pas un de ces membres de l’anti-France que nos médias aiment tant promouvoir ? Je le dis haut et fort, la France et surtout les français, peut suivre un défilé de lingerie et un concours de talent, il faut juste que ce soit sur la même chaîne et au même moment.








Barzelito a écrit :



moi je ne vote plus





Tu as bien raison. Comme le disait Coluche : “Si voter servait à quelque chose, il y a longtemps que ce serait interdit”.









TaigaIV a écrit :



Par hasard, tu ne ferais pas parti des gens qui dénigrent notre grande nation ? Tu ne serais pas un de ces membres de l’anti-France que nos médias aiment tant promouvoir ? Je le dis haut et fort, la France et surtout les français, peut suivre un défilé de lingerie et un concours de talent, il faut juste que ce soit sur la même chaîne et au même moment.





Vous, pour être aussi haineux, vous devez être un gauchiste de la Quadrature du Net <img data-src=" />



Désolé, mais si vous n’étiez pas un bobo nanti, vous comprendriez que la ménagère ne peut faire le dîner, débarrasser la table, coucher les enfants et suivre un programme aussi complexe sans que le père de famille ne finisse par mettre le match de foot quand elle a le dos tourné.



J’ai tenté de motiver des jeunes pour s’inscrire, mais je crois que c’est peine perdue.



&nbsp;La seule chose qui les oblige à se bouger c’est le recensement parce que sans ça tu ne peux pas passer le permis de conduire et les diplômes de l’educ nat.



L’inscription par internet pourquoi pas ? Mais une part doit rester IRL sinon les morts vont se lever dans les cimetières par milliers et pas qu’en Corse et les “déménagés virtuels” des 10 années passées vont se mobiliser…<img data-src=" />








ActionFighter a écrit :



Vous, pour être aussi haineux, vous devez être un gauchiste de la Quadrature du Net <img data-src=" />



Désolé, mais si vous n’étiez pas un bobo nanti, vous comprendriez que la ménagère ne peut faire le dîner, débarrasser la table, coucher les enfants et suivre un programme aussi complexe sans que le père de famille ne finisse par mettre le match de foot quand elle a le dos tourné.







Si elle ne prenait pas de la bière sans alcool elle pourrait reprendre le contrôle des émissions vers 21h30, c’est pas tout à fait comme si elle était vraiment innocente.









TaigaIV a écrit :



Si elle ne prenait pas de la bière sans alcool elle pourrait reprendre le contrôle des émissions vers 21h30, c’est pas tout à fait comme si elle était vraiment innocente.





C’est pour ça qu’il faut que le programme soit intéressant pour tout le monde, afin qu’ils restent tous scotchés.



A la rigueur, on pourrait faire un concours de strip-tease sur de la chanson française juste avant le défilé en costume sponsorisé par Forbes, ça pourrait être intéressant.



Aucun interet de mettre les systèmes facilitant le vote en place.



C’est justement toute la machinerie du pouvoir en place.

Dégoutter les citoyens de s’intéresser à la vie politique, afin de gonfler l’abstention. ça evite les rapports de forces et la prise de conscience collective.



Il suffit aussi d’occuper les citoyens sur des débats de 2nd Zone comme le “Mariage pour tous” ou autre.

Par contre, il ne faut surtout pas s’intéresser aux votes des Budgets de l’Etat ou le PLFSS, les #QAG .



L’abstention, c’est faire le jeu du pouvoir en place.



Le vote, même électronique, c’est dépassé. Faut faire combattre les candidats dans une arène comme des gladiateurs. On veut des hommes/femmes puissants.

L’avantage immédiat, c’est que ça élimine les petits (même à talonnettes) et ceux qui manquent de volonté.


Pas con, des campagnes électorales façon takeshi’s castle ça aurait le mérite de faire un peu le ménage dans la classe politique : exit les dinosaures fossilisés sur leurs fauteuils à l’AN, exit les gros tout mous, les petits tout fous, etc …&nbsp;<img data-src=" />




Que faire contre l’abstention&nbsp;? Bien souvent, certains estiment que

faciliter l’inscription sur les listes électorales permettrait de faire

revenir, au moins dans un premier temps, un grand nombre de citoyens aux

urnes. Actuellement, la procédure s’avère effectivement&nbsp;assez

complexe&nbsp;: il faut par exemple s’inscrire avant le 31 décembre 2014 pour

pouvoir voter lors des scrutins de 2015, afin que les pouvoirs publics

aient le temps d’effectuer les vérifications nécessaires.



Valoriser le vote blanc en dégageant complétement les candidats en cas de succès du vote blanc ?


Tss, à répondre trop vite: je voulais dire “En rendant le vote obligatoire et en valorisant le vote blanc en

dégageant complétement les candidats en cas de succès du vote blanc ?”.


Quand tout le travail aura été délocalisé dans le tiers monde ou automatisé, il restera 65 millions de politiques professionnels qui se voteront leur propre augmentation sur la dette commune <img data-src=" />