Hadopi : des tensions budgétaires et une baisse de régime pour la riposte graduée

Hadopi : des tensions budgétaires et une baisse de régime pour la riposte graduée

Baisse-moi

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Xavier Berne

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Droit

28/11/2014 4 minutes
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Hadopi : des tensions budgétaires et une baisse de régime pour la riposte graduée

La Hadopi a dévoilé hier les derniers chiffres de la riposte graduée (PDF). Comme on pouvait s’y attendre après que l’institution a décidé de serrer la vis sur tous ses postes budgétaires, la tendance fut à la baisse en octobre.

Accusant le ministère de la Culture de vouloir la contraindre budgétairement à se focaliser sur la seule riposte graduée, la Haute autorité a décidé le 2 octobre de réduire au maximum ses dépenses sur les trois mois restants pour l’année en cours, afin de disposer d’environ 200 000 euros d’économies supplémentaires pour 2015. Dans une sorte de bras d’honneur en direction de Fleur Pellerin et des ayants droit, le collège de l’institution a ainsi imposé une nouvelle cure d’austérité pesant sur toutes ses missions, y compris la riposte graduée donc.

Bientôt quatre millions d'emails

Sans grande surprise, le nombre de premiers avertissements envoyés le mois dernier par la Rue du Texel ne fut donc « que » de 116 000. C’est 16 000 de moins qu’en septembre (-14 %), et l’un des chiffres les plus bas depuis la forte montée en puissance du dispositif, qui a débuté en octobre 2013. On retiendra néanmoins que le niveau reste bien supérieur à celui enregistré jusqu’à cette date. Il y a par exemple eu deux fois plus de notifications d’envoyées le mois dernier qu’en septembre 2013 (comme l'illustre le graphique ci-dessous).

 

Au total, la Hadopi dénombre 3 748 503 premiers avertissements envoyés depuis les débuts de la riposte graduée, en octobre 2010. Si l’institution continue sur ce rythme, la barre symbolique des 4 millions d’emails pourrait être franchie d’ici la fin de l’année, ou sinon en janvier prochain.

 

riposte octobre 2014

 

Du côté des secondes recommandations, on retrouve le même schéma. Il y a eu 11 672 lettres recommandées d’envoyées en octobre, soit 18 % de moins qu'un mois auparavant. Même si ce chiffre est inférieur aux « pics » enregistrés récemment (14 300  en juillet et septembre 2014, 15 475 en octobre 2013...), il reste malgré tout soutenu. Le total de LRAR expédiées par la Rue du Texel s’élève à 385 064.

161 transmissions au Parquet, 26 décisions de justice

Enfin, s’agissant des délibérations du collège de la protection des droits (CPD), qui décide à cette phase de la procédure s'il transmet (ou non) le dossier au Parquet, on constate à nouveau une baisse : 95 décisions en octobre, contre 114 le mois précédent. La diminution est toutefois cosmétique, puisque le mois de septembre avait été un record absolu, 95 restant d’ailleurs en seconde position.

 

Depuis ses premiers pas, la CPD a donc émis un avis sur 1 548 dossiers. Et pour la première fois, la Hadopi a dévoilé le nombre de délibérations ayant fait l’objet d’une transmission au ministère public : 161.

 

Suite à ces transmissions, il y a eu pour rappel au moins 26 décisions de justice de rendues, allant de la relaxe à une peine d’amende de 800 euros avec sursis (alors que le juge peut prononcer jusqu’à 1 500 euros d’amende). Pour d’autres dossiers, certains procureurs ont préféré faire de simples rappels à la loi.

Une baisse durable ou un simple outil de pression ?

Il restera maintenant à voir si cette légère baisse de régime se poursuit dans le temps, ou si elle a simplement vocation à faire pression pendant un temps sur le ministère de la Culture. Celui-ci se montre inflexible et ne veut allouer que six millions d’euros à l’institution au titre de l’année 2015, au motif que la Haute autorité disposerait d’économies suffisantes pour tenir jusqu’à la fin de l’année. Fleur Pellerin a néanmoins concédé que le budget de la Rue du Texel réaugmenterait « probablement » à partir de 2016.  

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Écrit par Xavier Berne

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Sommaire de l'article

Introduction

Bientôt quatre millions d'emails

161 transmissions au Parquet, 26 décisions de justice

Une baisse durable ou un simple outil de pression ?

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (38)


Le pire c’est qu’avec 2 salariés et demi et deux PC et demi, tu peux amplement accomplir les tâches de cette bouse d’Hadopi… Mais non, il leur faut des millions à cette bande d’incapables.


Sinon, à la réception de mon premier et unique mail, j’avais déjà un abonnement Spotify avec la musique que je voulais en illimitée (mais pas en FLAC) et mon compte Steam avec une bonne centaine de jeux à prix decents, mais pas encore de plateforme pour les films/séries… donc j’ai pris ma première Seedbox… Ensuite, 3 ans après, Netflix est sorti : “super, je vais enfin payer pour mon contenu”… Mais les 34 des séries que je regarde ne sont pas là ou alors ont 2 à 3 saisons de retard. On m’a soufflé à l’oreille qu’il fallait utiliser un VPN américain pour contourner le problème… Donc payer + s’emmerder la vie pour rester avec Netflix ou garder la Seedbox, le choix était vite vu. Du coup : bravo Hadopi, je seed environ 1000x plus qu’avant avec la seedbox gigabit qu’avec mon pauvre megabit d’upload en ADSL. ;)  M’enfin dans tous les cas ils surveillent que les oeuvres françaises donc ça leur fait une belle jambe étant donné le contenu qui m’intéresse. D’ailleurs, seule fois où j’ai pris du français, c’est là j’ai reçu mon mail.


“Baisse-moi”



Au réveil c’est dur <img data-src=" />



Sinon de toute façon comme cela ne sers a rien qu’il monte ou pas en charge ça ne change pas grand chose.


Personnellement je me suis surpris a ne presque plus télécharger. J’ai découvert des séries qui me plaisent sur netflix. Après éventuellement s’il manque les dernières saisons je dis pas <img data-src=" />



Après c’est sur ça reste a améliorer mais je trouve ça déjà pas mal.








RoroGeek a écrit :



Le pire c’est qu’avec 2 salariés et demi et deux PC et demi, tu peux amplement accomplir les tâches de cette bouse d’Hadopi… Mais non, il leur faut des millions à cette bande d’incapables.





TMG qui est l’entreprise qui fait le radar pour Hadopi ne baise pas à l’oeil en effet, un de ses patrons est Thierry Lermitte entre autre :&nbsp;TMG



Il paraitrai que c’est le meilleur moment pour cela.<img data-src=" />


Tout dépend de ce que tu regardes :

La seule série que j’ai pu finir grâce à Netflix : Breaking Bad (et elle est finie depuis longtemps…)

House : Pas dispo

South Park : Pas dispo

Six Feet Under : Pas dispo (je comptais ENFIN finir cette série)

&nbsp;

Pour les séries en cours :

Walking Dead : Saison 3 VS Saison 5

Black Mirror : Pas dispo (VS saison 2)

The flash : Pas dispo (VS saison 1)

Big Bang Theory : Saison 5 VS saison 8



En somme, quasi toutes les séries que je regarde ne sont pas dispo.


Trident Media Guard, je savais bien que c’était un complot satanique !


Oui je sais bien. Mais en ce moment je m’adapte au contenu de netflix. Qui grossis quand même de jour en jour mine de rien. (Il on rajouté la trilogie Matrix <img data-src=" /> )



Mais je comprend tout à fait qu’on peu trouver cela limite. Après ils ont quand même un paquet de série netflix original qui vont sortir en 2015. (Dont “Better call Saul”)








Zyami a écrit :



TMG qui est l’entreprise qui fait le radar pour Hadopi ne baise pas à l’oeil en effet, un de ses patrons est Thierry Lermitte entre autre :&nbsp;TMG





Ohlala la méchante faute ! Syndrome PCInpact ?&nbsp;<img data-src=" />



Mais non, vous êtes totalement à coté de la plaque, les mail diminue parce qu’il y a moins de piratage, c’est tout.


Mouais, le principe ça reste de choisir soi-même ce qu’on regarde, sinon autant regarder la TV !

(I won’t need Saul i guess, i’m using interweb condomz)


Ah, tu veux parler de la petite panne de T411 suite à l’énorme attaque DDoS qu’ils ont subie ? <img data-src=" />


Moi, Netflix ou pas, j’ai arrêté les séries TV par simple question de goût personnel, ce qui est diffusé actuellement ne m’intéressant pas. J’ai fait une overdose de séries policières, et les histoires de paranormal/zombies, c’est pas ma tasse de thé. Et en SF, je ne trouve pas mon compte (mais j’ai peut-être tort sur ce dernier point)



Et puis, la moitié de mon temps de loisir hors vacances, c’est l’écriture de fictions (voir mon profil pour l’adresse du blog où je les diffuse si ça t’intéresse). Donc, je me passe facilement de programmes vidéo, le peu que je DL (One piece, Mythbusters, Mayday et Star Wars Rebels) ne semblant pas être sous les radars d’Hahahadopi (ou alors, mon pare-feu est top moumoute <img data-src=" />&nbsp; <img data-src=" />&nbsp; <img data-src=" />&nbsp; <img data-src=" />&nbsp; <img data-src=" /> )



Pour la musique, ben… BBC Radio 3 pour le classique et BBC 6 Radio pour la pop/rock/folk, ma collec de CD constituée depuis 1987 et Youtube pour le reste. Ah, quand même, Qobuz pour le dernier Thiéfaine e’t le dernier Marianne Faithfull, indisponibles en FLAC hors magasins, dirions-nous…



Après, les gens qui ne DL pas parce que ce qu’il y a à DL ne les intéresse pas, je vois dans mon entourage que je ne suis pas le seul, mais c’est une impression perso purement indicative…



Si Hadopi se met à la chasse au porno, par contre, ils vont exploser leurs chiffres… <img data-src=" />&nbsp; <img data-src=" />&nbsp; <img data-src=" />&nbsp; <img data-src=" />&nbsp; <img data-src=" />


Bien sur après même s’il n’y a pas tout le choix il y a quand même du choix. Mais comme dis je comprend leurs catalogue n’est pas encore des plus fournis même si ca va évoluer.


C’est vrai qu’ils exploseront leurs chiffres de signalement par un facteur de minimum 50 s’ils se mettent au porno…



Je suis tranquille de toute façon. Avant qu’ils ne touchent au tentacle hentai, il y a de la marge…



<img data-src=" />


Pour les séries SF, il me semble avoir lu récemment que les “Fondation ” d’Asimov allaient être adaptés en série. Le challenge est relevé, mais si c’est bien fait, ça peut-être juste énorme !


Oui, il faut dire que ça à été HS pendant presque 1semaine au cumulé et ça a été le boxon pendant au moins 2-3 semaines. Si ça ça ne diminue pas le piratage, tout du moins, ça n’a pas fait monter les ratio.


une bonne partie du budget hadopi part directement dans les poches de la poste.

je sais pas quels tarifs ils payent mais 385000 LRAR, ça coute!



plus tard on saura qu’ils travaillaient en fait avec des 486 de récup et des connections 56k…


<img data-src=" /> impossible de changer les ports sur TrasmissionsCLI, c’était une misère de devoir reprendre tous les *.torrent


D’où le “c’est dur”



&nbsp;<img data-src=" />



&nbsp;



&nbsp;


Les goûts et les couleurs… Mais j’ai du mal à concevoir que quelqu’un ne sache pas quoi télécharger, c’est pour moi preuve d’une fermeture à la culture cinématographique / musicale / vidéoludique, tout ce que tu veux évidente.&nbsp;

Mais surtout, comment toi qui collectionne les CD depuis 87, peux-tu supporter la qualité youtube ? Et, comment peux-tu supporter la radio ? Je veux dire, c’est bien de temps en temps quand t’as la flemme, mais le reste du temps, choisir ce que tu écoutes, ça n’a pas de prix ! Aussi, mieux que es radio : Les suggestions auto de Spotify, que tu peux zapper au besoin.&nbsp;


Allons, allons, c’est passé. prions avec un “Notre pair” pour que ceci ne se reproduisent plus.


Sur Transmission Remote GUI tu peux changer le tracker (je sais puisque je l’ai fait), alors tu as peut-être mal cherché ? :p


Tout ça avec de l’argent public pour soit-disant (et je dis bien soit-disant car on sait tous que si les gens n’achètent pas de Bluray physiques c’est parce que c’était déjà has-been et trop cher quand c’est sorti) défendre des intérêts privés. Tout ça file la gerbe.


Y’a un moment où ça marchait à moitié quand même si tu changeais le tracker. Mais ouais, j’ai dû aller sur cpabien pour me faire un South Park, t’imagines la loose.&nbsp;


J’espère bien, parce que mon ratio a fait une petite chute <img data-src=" />









UltimateByte a écrit :



Sur Transmission Remote GUI tu peux changer le tracker (je sais puisque je l’ai fait), alors tu as peut-être mal cherché ? :p





J’utilise principalement l’interface Web et j’ai essayé Remote GUI version Mac et version Windows (sur mac avec CrossOver) et je n’ai pas trouvé l’option <img data-src=" />



Sur l’interface web, je confirme que tu ne peux pas. Sur l’interface desktop, tu cliques sur ton torrent, en bas, onglet “tracker”, clic droit dessus/Edit tracker. ;)


<img data-src=" /> je vais regarder ca ce soir, parce que c’était pas très pratique. Point positif, ca m’a permis de récupérer les *.torrent et les avoir sur mon disque au cas ou


Par ce que tu crois qu’ils payent plein pot une LRAR ? A mon avis, ils doivent avoir un tarif négocié … ou alors ils font travailler Mr Prend Ton Temps (<img data-src=" />) a l’oeil (Ce qui ne serait pas pour m’étonner non plus).


Comme tu dis, les goûts et les couleurs. Ce n’est pas que je ne sache pas quoi télécharger, bien au contraire, mais je télécharge peu, parce que je n’ai pas besoin de télécharger. Je ne suis pas un consommateur intensif, je fais autre chose que rester devant mon HTPC à visionner des vidéos du lundi au jeudi soir inclus, par exemple.



La qualité du son, franchement… j’en ai rien à cirer. Elle est suffisante pour avoir une musique de fond quand je bosse sur mes écrits le soir avec Youtube ou la radio par le net. Si je veux plus, je tape dans du FLAC légal ou pas. Et avec 400 titres dans ma discothèque, j’ai largement de quoi écouter ce qui me fait envie sans être pressé d’en rajouter.



Après, quand quelque chose me plaît au cinéma, je me fais une toile. Voire, j’achète le DVD (pour certains films de Kubrick ou Peckinpah, par exemple). Depuis que je m’intéresse au ciné (soit, en gros, la fin de la seconde moitié des années 1970) ou à la musique (grosso-modo, depuis le début des années 1980), j’en ai vu et entendu des choses, et j’ai mes goûts de fixés. Il y a des genres musicaux et cinématographiques qui ne sont pas ma tasse de thé, peu importe la qualité des oeuvres, et je suis très pointilleux sur le reste. Je ne suis pas à la chasse des nouveautés.



Par contre, c’est en matière de littérature que je cours derrière les livres. En ce moment, c’est Nietzsche et Conrad qui m’intéressent…


“&nbsp;Et avec 400 titres dans ma discothèque, j’ai largement de quoi” hahaha, j’ai tellement ri, excuse-moi <img data-src=" />&nbsp;C’est pas que tu n’es pas consommateur intensif, c’est que tu es consommateur léger oui !Par contre, acheter des DVD ? Seriously ? Quitte à payer, un BluRay c’est quand même pas du luxe vu la différence de qualité… Mais bon, si la qualité Youtube te suffit c’est que tu n’es pas trop pointilleux là-dessus, mais perso pour une oeuvre que j’apprécie, ça m’emmerde de me dire que je ne peux en apprécier tous les détails qui sont souvent savoureux.M’enfin en tout cas c’est question de goûts là encore mais le support physique est mort en ce qui me concerne. J’ai même pas de lecteur DVD sur mon PC, j’installe windows via USB (très bien supporté) et j’ai un lecteur externe que je sors en moyenne une fois tous les 2 ans depuis 5 ans que je l’ai acheté.J’ai pas de TV, et quand j’en ai une sous la main y’a soit une Freebox qui lit tout, MKV y-compris, ou un PC à coller dessus. &nbsp;Dans les transports j’ai toujours Spotify qui tourne, parfois quelques FLAC direct sur le portable (même si ça n’a que peu d’intérêt vu les convertisseurs du bouzin, mais je n’ai plus que du FLAC dans ma bibliothèque et pas envie de convertir pour le portable). Parfois je mate même des épisodes de séries voir des films sur le smartphone en stream depuis ma seedbox en mode loque au lit (en wifi of course, et en mode célib’ en ce moment aussi of course). Va faire ça avec ton DVD ! Faut avoir le courage de le ripper juste pour le mettre sur son portable et faire la loque au lit !&nbsp;PS :&nbsp;Nietzsche, très bon choix <img data-src=" />


&nbsp; Erreur, à supprime




“&nbsp;Et avec 400 titres dans ma discothèque, j’ai largement de quoi” hahaha, j’ai tellement ri, excuse-moi <img data-src=" />&nbsp;C’est

pas que tu n’es pas consommateur intensif, c’est que tu es consommateur

léger oui !





Et ?



Il y a une norme pour être un bon amateur de musique ? C’est à partir de quelle quantité de CD en stock que l’on est acceptable ?



Pour ma famille, qui n’est pas du tout intéressée par la musique, 400 titres en CD, c’est colossal et incompréhensible.



Tout le monde n’est pas passionné par tout et n’importe quoi au point d’accumuler une quantité délirante de CD, par exemple (4 000 ou 40 000 titres ?). J’ai d’autres loisirs qui me prennent beaucoup de temps, si ce n’est d’argent. Le modélisme ferroviaire, par exemple…





Par contre, acheter des DVD ? Seriously ? Quitte à payer, un

BluRay c’est quand même pas du luxe vu la différence de qualité…





Et quand l’oeuvre est indisponible en BR, tu fais comment ?



Exemple : Deux ans de vacances de Gilles Grangier, tourné en 16mm pour l’ORTF en 1974, indisponible en BR… De toutes façon, vu la résolution de l’image d’époque, ça servirait à rien.



J’ai des Kubrick et des Peckinpah que j’ai acheté à une époque où le BR n’était pas sorti des labos de Sony, par exemple. Et pour des oeuvres comme des captations de concerts, je ne vois pas ce que ça peut apporter une image en 1080p…





Mais

bon, si la qualité Youtube te suffit c’est que tu n’es pas trop

pointilleux là-dessus, mais perso pour une oeuvre que j’apprécie, ça

m’emmerde de me dire que je ne peux en apprécier tous les détails qui

sont souvent savoureux.





C’est pas comme si j’avais déjà dit que pour tout ce qui est autre chose qu’un fond sonore, c’était FLAC obligatoire chez moi, surtout pour le classique…





Parfois je mate même des épisodes de séries voir des

films sur le smartphone en stream depuis ma seedbox en mode loque au lit

(en wifi of course, et en mode célib’ en ce moment aussi of course). Va

faire ça avec ton DVD !&nbsp;&nbsp; Faut avoir le courage de le ripper juste pour

le mettre sur son portable et faire la loque au lit !





Qu’est-ce qui te dit que je ne rippe pas systématiquement mes DVD avant de les visionner ? Je n’ai pas de lecteur de DVD sur mon HTPC, tout passe par mon NAS, c’est nettement plus pratique et ça me fait un appareil de moins à brancher sur mon moniteur.



Et quand je peux trouver du HD pour ce qui m’intéresse, j’en trouve et j’en profite… Et même en priorité par rapport au SD si j’ai le choix.


Voir ci-dessus. On l’active comment, l’éditeur BB codes ? Je n’ai pas trouvé…








Commentaire_supprime a écrit :



Voir ci-dessus. On l’active comment, l’éditeur BB codes ? Je n’ai pas trouvé…





Dans Options, juste au dessus du premier commentaire de la page, à droite de la ligne.

Oui, c’est bien planqué. <img data-src=" />



<img data-src=" />



J’avais pas vu qu’il y avait un zinzin supplémentaire là. <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />


putain le sous-titre les gars lol !