La société de gestion collective vient d’adresser deux courriers, l’un à Marc Joulaud, eurodéputé, l’autre à François Fillon. Le premier est accusé de saper le droit d’auteur. Le second demande au candidat de remettre ses brebis sur le bon chemin, celui de la défense de la création.
« Un discours sur le droit d'auteur à rebours de tous les engagements et positions adoptés par les pouvoirs publics français depuis de nombreuses années, quelles que soient les majorités politiques en place ». Voilà en quelques mots exprimée la colère du numéro un de la SACD. Explication : Marc Joulaud est rapporteur au sein de la Commission de la culture au Parlement européen.
Un rapport qui dénonce l'insécurité juridique du chantier du droit d'auteur
A l'instar de la Commission sur le marché intérieur et les consommateurs, il a remis début février son projet d’avis sur la réforme de la directive sur le droit européen dans le marché unique numérique. Un document de 67 pages où celui-ci aussi, avance des propositions à étrangler les sociétés de gestion collective.
Quelques exemples : sur les nouvelles obligations pesant sur les intermédiaires techniques. La Commission européenne souhaite généraliser le filtrage, les mesures proactives de nettoyages, les systèmes de reconnaissance des contenus, le tout sous le sceau d’accords passés entre plateformes et sociétés de gestion collective.
Marc Joulaud voit dans le détail de ces propositions « une insécurité juridique et un effet potentiellement plus étendu ». La nature et le fondement de ces obligations ne sont à son goût « pas suffisamment clairs ». Il propose en tout cas que ces accords autorisent par défaut tous les contenus chargés par les utilisateurs.
Une nouvelle exception pour protéger les consommateurs aujourd'hui actifs
Les oreilles des sociétés de perception et de répartition n’ont pas fini de saigner à grandes eaux. Selon le même rapporteur, le texte en gestation ne protège pas assez « les pratiques légitimes des consommateurs », devenus dans l’environnement numériques des « actifs », par contraste avec ceux de la télévision en noir et blanc.
Pour cela, il aimerait – une hérésie dans le milieu culturel – que soit créée une nouvelle exception au droit d’auteur « protégeant l'utilisation de ces extraits, pour autant qu'ils répondent à certaines exigences » en termes de proportionnalité. Cette exception autoriserait dès lors « les utilisations légitimes d'extraits ou de citations d'œuvres ou d'autres objets protégés dans le contenu généré par l’utilisateur ». On frôle là l’hémorragie cérébrale chez les SPRD, et même la mort clinique à la lecture de l’amendement 11 !
Une exception de panorama revigorée
Cette autre disposition, toujours signée Joulaud, part du constat qu’aujourd’hui, « les outils numériques permettent aux citoyens de faire et de diffuser facilement des reproductions d'œuvres situées de manière permanente dans des lieux publics, telles que des sculptures ou des monuments, pour leur usage privé ou non commercial ». Le rapporteur pour avis l’affirme clairement : « ces pratiques ne portent pas préjudice aux titulaires de droits et sont largement acceptées dans l'ensemble de l'Union, mais ne sont pas toujours reconnues officiellement dans le droit national ».
En conséquence, il suggère d’instaurer une exception de panorama où les États membres seraient tenus d’autoriser « la reproduction, l'utilisation et la diffusion, à des fins non commerciales, d'œuvres situées en permanence dans des lieux publics ».
Le cercueil des SPRD se referme à l’article 11 du projet de directive. Cette disposition ébauche un droit voisin pour les éditeurs de presse. Une source de revenus assurés pour les sociétés du secteur qui pourraient butiner des fortunes sur les épaules des services numériques en ligne – dont les moteurs –pour la simple reprise des bouts de titres puisés sur les sites des journaux.
Seulement Marc Joulaud veut circonscrire ce mécanisme. Selon lui, il ne peut viser que les reprises par un tiers « à des fins commerciales ». A contrario, « les usages non commerciaux et privés ne [seront] pas couverts par cet article ». Avec cette dernière pelleté, sans doute a-t-il jugé trop cocasse que les SPRD puissent s'enrichir sur le dos de pratiques gratuites.
Une lettre de Pascal Rogard à Marc Joulaud
Pascal Rogard, directeur général de la SACD, a trempé sa plume dans l’acide pour exprimer sa « déception » et son « incompréhension ». Et pour cause, généralement la commission de la Culture est acquise aux intérêts de l’industrie culturelle : « nous n’avons d’ailleurs pas en mémoire d’autres exemples de rapports rédigés par un député français au sein d’une Commission Culture (…) qui se seraient livrés à une telle remise en cause du droit d’auteur ».
Dans sa lettre adressée à l’eurodéputé ce 27 février, Rogard fulmine, rougeoie, peste : c’est « à la continuité de la politique française que vous vous attaquez puisque, depuis de nombreuses années, quelles que soient les majorités en place, il y avait un engagement pérenne de soutenir le droit d’auteur et d’éviter son démantèlement ».
Un autre courrier adressé à François Fillon
Pour ceux qui tiennent les manettes du lobbying, perdre une telle courroie de transmission est en effet toujours très douloureux. Peut être pas très sûr de l'efficacité de sa missive, Rogard a doublé son courrier en s'adressant cette fois directement à François Fillon.
Pourquoi lui ? Car Marc Joulaud fut son assistant parlementaire, son remplaçant à la députation. Outre son portefeuille d’eurodéputé, Il est aussi maire de Sablé-Sur-Sarthe, le fief du candidat à la présidentielle… « Les prises de position de M.Joulaud relèvent de l’irresponsabilité » cafte le numéro un de la SACD à l’oreille du candidat.
SI Fillon a peut-être aujourd’hui d’autres préoccupations, l’auteur du courrier pense que la posture de ce protégé « risque d’affaiblir la position assumée par les pouvoirs publics français (…) et de créer une division dont bénéficieront ceux qui se livrent aujourd’hui à un lobbying intense en Europe pour éviter toute régulation et se défaire des règles sur le droit d’auteur ».
Le stratège de la SACD refuse ainsi de « croire que ces orientations (…) pourraient refléter la politique européenne en matière de culture que vous conduiriez à la tête de la France ces cinq prochaines années ». Aussi, il lui demande de reprendre la main sur ses brebis, voire de « clarifier les positions » de la droite française au sein du Parlement européen.
Commentaires (125)
#1
se jette sur la réserve de popcorn avant qu’elle ne soit pillée
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\me vendant du pop-corn et se frottant les main$$
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ouais enfin en ce moment envoyer un courrier à fillon, c’est confondre un stradivarius avec une vespasienne.
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j’aime beaucoup “l’image et la comparaison” " />
#5
Et puis Marc Joulaud connaît d’autant mieux Fillon que sa femme (celle de Fillon, pas celle de Joulaud) a été son assistante parlementaire.
Il semble que j’arrive trop tard pour le pop-corn, poisse.
À suivre ?
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Hélas, on a vu que la nuance entre commercial et non-commerciales sur internet est trop floue pour être une bonne délimitation…
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Chic une nouvelle série :)
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et il prend aussi sa vessie pour une lanterne ! " />
#10
La “protection” du droit d’auteur par l’extension ad nauseam de la durée des droits me fait penser à un truc tout bête : combien d’oeuvres originales dérivées du Petit Prince sont sorties pile au moment où l’oeuvre est tombée dans le domaine public ? On peut dire que la protection des droits de monsieur de Saint Exupéry, décédé en 1944, ont été bien protégés, mais quid de la création…?
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en france il est toujours sous droits " />
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Le droit d’auteur, c’est comme le nucléaire en France, aucun débat possible, tout est décidé par quelques lobbys qui pensent que leur point de vue est le meilleur et protègent leurs intérêts privés.
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Pour ma part, je pense qu’il faut abroger les droit d’auteurs pour passer à l’ère de la culture libre.
Je pars du constat que ce système de droit d’auteur ne fonctionne pas : les artistes qui vivent de ces droits sont une toute petite minorité. Pire, beaucoup d’artistes payent dans l’exercice de leur métier pour engraisser ces quelques privilégiés.
L’instauration d’un revenu citoyen sera bien plus utile pour la majorité des vrais artistes que ce système de droits d’auteur complètement dépassé.
#15
Exact, un artiste auteur perd souvent plus d’argent (à payer La Maison des Artistes et autres…) qu’il en gagne.
Je préfère encore mettre ce que je produis en licence CC plutôt que de leur filer des ronds.
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#17
la continuité de la politique française que vous vous attaquez puisque, depuis de nombreuses années, quelles que soient les majorités en place, il y avait un engagement pérenne de soutenir le droit d’auteur et d’éviter son démantèlement
Visiblement ce monsieur ne connais pas les notions d’évolution et de remise en question.
C’est triste.
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ah tiens il se réveille celui là ? c’était plus calme quand il l’a fermait. Et puis bon interpellé un mec qui a un pied dans la prison c’est quand même un peu con.
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faudrait lui rappeler que le droit d’auteur est une exception au domaine public, qui est la règle de base… " />
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J’imagine tellement Marc écroulé de rire à rédiger l’article tout en surveillant @fandoetlis d’un autre oeil. " />
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Ce qu’on oublie aussi c’est que le nucléaire de base avait pour but de fournir de l’armement, pas de produire de l’énergie qui n’était qu’un plus par rapport au but premier. Ce qui a conduit a peut être choisir de mauvais combustibles
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#25
SI Fillon a peut-être aujourd’hui d’autres préoccupations
Hormis sa campagne présidentielle il n’a rien d’autre à faire
Par contre d’après mes sources sa femme est assez calée dans le remontage d’informations pour lui, Rogard aurait dû envoyer sa missive à Pénélope
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C’est qui Fillon ? " />
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« à la continuité de la politique française que vous vous attaquez puisque, depuis de nombreuses années, quelles que soient les majorités en place,
J’aime beaucoup.
En substance : “tout le monde avant vous a fait comme ca, vous n’avez pas le droit de changer”.
Donc : la nouveauté, c’est moche. Interdiction d’avancer. Conservatisme powaaaaaaa. Mort aux idées neuves et vive le moyen age.
Saloperie de Rogard.
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“Si tu pisses dans un Stradivarius, tu vas les entendre gueuler.”
Le Chat de Philippe Geluck.
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" />. Vu comme ça, je te comprends.
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« ces pratiques ne portent pas préjudice aux titulaires de droits et
sont largement acceptées dans l’ensemble de l’Union, mai
s ne sont pas toujours reconnues officiellement dans le droit national-
éh la France ….les trains ça se prend à l’heure, ma fille…n’est-ce pas ? " />
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Je suis content pour ces producteurs laitiers français qui ne passent plus par des intermédiaires gloutons et malfaisants
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Utilisation du Thorium plus judicieux pour le civil, mais ca produit pas de quoi faire des bombes " />
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pendant la campagne, j’imagine.
Parce que Mitterrand a organisé un attentat, je rappelle : https://fr.wikipedia.org/wiki/Attentat_de_l%27Observatoire
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Pas réussi a faire marcher ou simplement que les Etats n’en voulaient pas ?
Il permet quand meme une grosse production d’énergie avec peu de matière. Pour la transformation en Uranium, je ne m’en souvenais plus. Par contre, la technique d’utilisation de sels et non de tubes dans lesquels on met la matière, ça c’est de la pure perte aussi
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bref, le statut-quo !
“on n’est pas bien Tintin ..oh oui, on est bien, ne changeons rien” !
https://www.youtube.com/watch?v=ayoMlfBbjyc
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Quelqu’un qui cherche à exercer son art, point.
Sous entendu, qui ne cherche pas à en vivre.
Cependant avec du talent on peut en vivre, et inversemen tsans talent ou simplement étant avare de pépètes on serait à la rue, une vraie sélection naturelle. " />
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@ darkbeast
Index et Bourse sont deux choses différentes, certes la bourse peut influencer, mais si un prix est affiché à l’index, ce n’est pas la bourse qui modifie ce prix
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L’Index fluctue toujours moins que la Bourse, c’est l’état qui décide s’il faut le modifier, ils le modifient quand il n’ont plus le choix
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Vivement que les Stellarators soient au point " />
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On peut échanger X. Belin ?
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Je n’ai pas envie de répondre encore à ces trucs faux, franchement ça ne sert à rien tu es ancré dans ton truc. Déjà, rien que ça : “On peut pas arrêter les centrales (Coûte trop cher)” : ça sort d’où ?
Et ceci : “on sait pas traiter les déchets” ?
2 trucs faux.
Quant à une centrale arrêtée définitivement, il n’y a aucune urgence à la démanteler rapidement, au contraire, c’est plus intéressant de prendre son temps (même beaucoup), car une partie des éléments radio-actifs va disparaître (il ne s’agit pas de ceux dont la demi-vie est de milliers d’années évidemment).
Si tu as vraiment envie de creuser le sujet, tu as par exemple :
Pour ce dernier, extrait :
L’accident de Fukushima et la sortie du nucléaire décidée par l’Allemagne ont remis la question de l’avenir du nucléaire au coeur du débat public français. Pour ou contre ? Les discussions se sont le plus souvent résumées à cette alternative. Comme si l’avenir de la filière ne suscitait pas d’autres interrogations… Parce que le nucléaire, c’est très complexe, mais aussi parce qu’il est difficile, en la matière, de sortir des positionnements idéologiques.
Afin d’éclairer les citoyens et les décideurs (politiques, industriels, administrations, etc.), l’Académie des sciences publie ce mois-ci un dossier scientifique sur la question, dans sa revue des Comptes rendus, Physique. Dans ce dossier, Robert Dautray, ancien Haut-Commissaire à l’énergie atomique, Jacques Friedel, spécialiste mondial de physique des solides, et Yves Bréchet, spécialiste des matériaux de structure, professeur à l’Institut polytechnique de Grenoble, tous trois membres de l’Académie des sciences, examinent, d’un oeil scientifique et technique, les choix qui doivent ou devront être tranchés dans les années à venir. Ils ont livré au Point.fr l’essentiel de leur réflexion.
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Le popcorn est bon ce soir ! Du coup je me suis plus amusé sur le “débat” du nucléaire (oui entre guillemets, il y a une personne qui cite ses sources et pose des questions pertinentes vs des personnes qui sont contre le nucléaire par défaut sans proposition concrète derrière, vive l’esprit d’ouverture) que sur celui des artistes alors que l’article est pas mal du tout (il vaut son pesant de cacahuètes ;D).
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(suite du précédent qui était long)
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L’artiste sans salaire, il vit du mécénat. Si quelqu’un croit en lui ou apprécie son boulot, il sera financé, et remboursera par des œuvres si elles sont bonnes, et se fera du beurre s’il a un public en marge.
Ce système était très bon, et comme je disais, engendrait une sélection naturelle.
Et effectivement, un artiste qui vit dans l’opulence, perds toute créativité, et surtout toute motivation a bouger son cul et produire de l’oeuvre.
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c’est vrai qu’on “peut voir” les choses de cette manière, mais bon …. !
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Il faut VRAIMENT arrêter avec le copier coller d’articles " />
(et HS)
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Tu raisonnes encore en humain qui s’en fout de la nature. Le cerf qui va bouffer ces epinards il s’en fout un peu d’avoir un cancer dans 10 ans, le seul truc visible c’est que sans la présence de l’homme il a gagné au moins 10 ans de vie tranquille.
Vivement une petite catastrophe nucléaire dans les zones où vivent les rhino…au moins ils serraient mieux protégés.
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non..moi ça me va !
on est MIEUX informé, de cette façon là !
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Pourquoi reprendre les mêmes choses alors que j’ai déjà objecté sur plusieurs d’entre elles… " />
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Sur ce supposé gros lobby du nucléaire en France, cette litanie régulièrement entendue, invoquée comme une divinité, une saine lecture :
“Discussion autour de quelques idées reçues sur le nucléaire civil”https://jancovici.com/transition-energetique/nucleaire/quelques-idees-recues-nuc…
Oui c’est assez long, et ça aborde énormément d’aspect, dont celui de Tchernobyl, mais tu peux sauter à :
Question/affirmation : “Le « lobby » du nucléaire n’est pas transparent ni démocratique”
Cette affirmation correspond à une certaine réalité, mais les choses sont, encore une fois, moins simples qu’il n’y paraît.
D’abord, le « lobby » du nucléaire ne ressemble pas à un « lobby » habituel, comme, par exemple, celui de la chimie, des constructeurs d’automobiles ou de l’agriculture céréalière, car, contrairement aux cas de figure précités, ou les constituants du « lobby » sont des entreprises privées, l’essentiel des acteurs du nucléaire civil sont des administrations (CEA), ou des entreprises publiques (EDF, Areva). Evidemment, si, pour des raisons qui m’échappent encore du reste, Areva et EDF sont « privatisées », cet argument deviendra caduc ! Il y aura alors bien un « lobby nucléaire ».
[…] Il n’y a donc pas de « lobby » nucléaire au sens où cette expression s’emploie habituellement. Il existe par contre, de manière incontestable, une technostructure, composée de fonctionnaires ayant un esprit de corps certain. Mais cet esprit de corps existe aussi à la SNCF ou chez les médecins : faut-il supprimer les trains parce que nous ne supportons pas « l’esprit de corps » des cheminots et les grèves qui en découlent parfois ? Faut-il supprimer les soins pour éradiquer « l’esprit de corps » des médecins qui en sont chargés ?
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Le point de l’article de Jancovici c’est que si c’est un lobby, il est bien faible, surtout comparé à toutes les autres industries ; et que c’est pas la peine de brandir ça comme “excuse” comme si un puissant lobby tout méchant obligeait l’État français à produire de l’électricité avec du nucléaire, hors de toute rationalité.
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Déjà tu pars du principe que ceux qui sont favorables au nucléaire ne font que brouiller le débat, alors qu’à mon sens la plupart expliquent leur position (et c’est ce qui fait que je ne suis pas anti-nucléaire).
Ceux qui sont contre ont aussi des explications mais à mon sens leur choix est plus idéologique que rationnel, ou bien ne mettent pas les priorités au bon endroit.
Pour les progrès dans le “renouvelable”, on en aura, mais c’est effectivement difficile de savoir à quel degré, et certains experts pensent qu’on va se heurter au mur des matériaux, car ces énergies demandent en fait beaucoup de “high-tech” et de métaux, rares ou moins rares, et d’énergie pour les extraire et les fabriquer. En fait un double mur énergie-minerai, cf “L’âge du low-tech”.