Sénat : la Hadopi va finalement survivre après 2022

Sénat : la Hadopi va finalement survivre après 2022

Comment tuer une mise à mort

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Marc Rees

Publié dans

Droit

26/05/2016 4 minutes
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Sénat : la Hadopi va finalement survivre après 2022

La commission des lois du Sénat a voté : la Hadopi ne sera finalement pas supprimée en 2022. Une résurrection obtenue grâce à une alliance entre gouvernement et opposition.

Fin avril, dans l'indifférence générale et un hémicycle presque vide, quatre députés votaient la mise à mort de la Hadopi le 4 février 2022. Une date correspondant à la fin de mandat des actuels membres de l’institution.

Dans le cadre de la proposition de loi sur le statut des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (AAI et API), les élus EELV avaient en effet estimé qu’il était désormais « nécessaire de remettre en question la Hadopi, comme le promettait le président de la République durant la campagne présidentielle ». Les mêmes avançaient que « l’échec de la Hadopi dans ses missions, comme le soulignait la commission d’enquête du Sénat, malgré son budget très supérieur à de nombreuses AAI/API, doit interroger le législateur. »

Ce texte était passé contre l’avis du gouvernement. Ce soir-là , Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État en charge de la Réforme de l'État, n’avait en effet pu trouver de députés socialistes dans les couloirs pour renverser ce vote, malgré les généreuses attentions de la présidente de séance (la vidéo).

Au Sénat, gouvernement et opposition pour la survie de la Hadopi

La proposition de loi est désormais de retour au Sénat en seconde lecture. Soulagement pour la Hadopi et les ayants droit : cette mise à mort a été renversée par une alliance chimique entre le gouvernement socialiste et les élus d’opposition, ici en majorité.

L’exécutif a en effet fait adopter en commission des lois son amendement supprimant le funeste décompte. Concrètement, il fait sauter l’alinéa ajouté par les députés, garantissant donc à l’autorité une pleine et confortable survie au-delà de 2022, sans limites de temps. Ouf !

hadopi

Et le gouvernement de s’en expliquer : « depuis 2010, la Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet (HADOPI) assure pleinement ses missions de mise en œuvre de la réponse graduée, de développement de l’offre légale et de régulation des mesures techniques de protection ». Selon lui, la « HADOPI constitue désormais un élément important de la stratégie de lutte contre le piratage, en particulier par son rôle pédagogique, aux côtés d’autres éléments comme, par exemple, les initiatives visant à assécher le financement des sites participant à la diffusion illicite d’œuvres protégées ».

Bref : on conserve, on ne touche à rien, puisqu’ « en raison du rôle pédagogique de la HADOPI, tant dans la mise en œuvre de la lutte contre le piratage que dans le suivi du développement de l’offre légale, il n’est pas souhaitable d’ouvrir aujourd’hui un débat sur l’avenir de la HADOPI. »

Une mise à mort programmée « sans débat d'envergure »

Dans son amendement similaire, tout autant adopté, Philippe Bonnecarrère (UDI) pilonne les conditions de vote à l’Assemblée : « Cette disposition, adoptée en séance publique à l’Assemblée nationale contre l’avis du gouvernement, n’a fait l’objet d’aucun débat d’envergure malgré son caractère hautement symbolique. Surtout, elle ne prévoit nullement les moyens, humains, financiers et institutionnels, dont la lutte contre la contrefaçon des œuvres culturelles sur Internet serait dotée à compter de 2022, alors que les créateurs n’ont jamais tant eu besoin de garde-fous contre les excès du numérique ».

« Certes, concède-t-il, il n’est pas interdit de critiquer les méthodes comme les résultats de la Hadopi, ni de s’interroger sur son efficacité au regard des enjeux, mais ce n’est certainement pas au détour d’une proposition de loi traitant du statut des autorités administratives et publiques indépendantes qu’il convient de trancher cette question ». Le projet de loi sera discuté en séance publique le 2 juin prochain, où il devrait être sacralisé sans surprise.

En somme, si le PS s’est battu bec et ongles contre le projet de loi Hadopi en 2009, promettant sa suppression en 2012, il a trouvé en 2016 un appui avec la droite pour garantir sa survie au-delà de 2022. Le changement, n’est-il pas maintenant ?

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Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Au Sénat, gouvernement et opposition pour la survie de la Hadopi

Une mise à mort programmée « sans débat d'envergure »

Commentaires (57)




Une mise à mort programmée « sans débat d’envergure »





Tiens mais lors de sa création ce n’était pas déjà le cas, une création sans débat d’envergure ?



S’il y avait ne serait-ce qu’un semblant de sagesse dans un gouvernement, il n’y aurait pas la création de ce genre de “chose”…


La France, la vraie.


Noooonnnn… Nos impôts !

Quel gâchis…


Prévisible… Tu te lèves tôt Marc <img data-src=" />








John Connord a écrit :



&nbsp;Quel bordel dans leur tête




On ne pouvait se priver d’une institution si efficace ! Merci Sénat ! Merci !


Une résurrection obtenue grâce à une alliance entre gouvernement et opposition.



bizarre…pour ça, ils arrivent à trouver un terrain d’entente, MAIS pour&nbsp;

les choses importantes (à nos yeux), là…“ils se déchirent” !!!&nbsp;<img data-src=" />


J’ai consulté l’Oracle, il m’avait tout prédit… La destruction de la France arrive bientôt, et elle commencera a l’Élysée.


Ca serait quand même dommage de passer à côté d’une dépense d’argent inutile, au moins on sais à quoi servent nos impôts : a rien. Je vais m’en rappeller quand je vais faire le chèque, c’est pour payer du copinage chez hadopi, ca c’est utile !



Merci sarko, merci nulland, merci à toutes les politiciens, continuez comme ca.


Ce sont des institutions qui permettent un bon point de chute en cas de défaite programmées aux élections, alors ce n’est pas étonnant qu’ils arrivent à s’allier pour ce genre de truc.


&nbsp;





Stel a écrit :



Ca serait quand même dommage de passer à côté d’une dépense d’argent inutile, au moins on sais à quoi servent nos impôts : a rien. Je vais m’en rappeller quand je vais faire le chèque, c’est pour payer du copinage chez hadopi, ca c’est utile !







Ils&nbsp;s’en foutent c’est pas leur fric.



Il était plus qu’à l’assemblé ?


Est-ce qu’ils ont refais le coup du rideau ??


LES PITRES !!&nbsp;<img data-src=" />








vizir67 a écrit :



Une résurrection obtenue grâce à une alliance entre gouvernement et opposition.



bizarre…pour ça, ils arrivent à trouver un terrain d’entente, MAIS pour 

les choses importantes (à nos yeux), là…“ils se déchirent” !!! <img data-src=" />







C’est pour cela qu’on parle d’UMPS.

Un autre point ou ils sont d’accord, c’est la #loitravail, pour nous mettre au niveau des pays les plus pauvres d’europe, où les salariés n’ont aucune couverture social. Bref les élus se protègent entres-eux, et c’est la classe moyenne qui paye des inutiles qui nous disent qu’on est encore en démocratie !!



On est vraiment les rois en France pour s’obstiner à faire perdurer des institutions qui ont déjà prouvé leur inutilité. La HADOPI en fait partie.



Encore un beau mensonge du dictateur Hollande et son gouvernement fascisant.




Une résurrection obtenue grâce à une alliance entre gouvernement et opposition.



Moi Président….








FunnyD a écrit :



Prévisible… Tu te lèves tôt Marc <img data-src=" />





De l’utilité des insomnies.



Je serai mort qu’elle sera toujours là cette foutue machine… Atterrant.


C’est surprenant dis donc. <img data-src=" />








JCDentonMale a écrit :



Encore un beau mensonge du dictateur Hollande et son gouvernement fascisant.





Dictateur ? Rien que ça ?

Il est vrai que les militaires sont dans les rues …







… mais ce n’est pas pour soutenir HADOPI !



Besoin d’un somnifère ? <img data-src=" />


Un Ricard, sinon rien <img data-src=" />


Ces vieux con se sont lancé le challenge de faire le plus de merde possible dans un minimum de temps, c’est pas possible !


Cela va ressembler à “Les Feux de l’Amour” le feuilleton fleuve (cosmétique & co)



Marc devra encore se farcir les résumés des épisodes (le pauvre)<img data-src=" />



<img data-src=" />


Lamentable à tous les niveaux.








FunnyD a écrit :



Besoin d’un somnifère ? <img data-src=" />







Pourquoi tu crois que c’est lui qui suit les sujets visibles sur la LCP <img data-src=" />









CyDream a écrit :



Ces vieux con se sont lancé le challenge de faire le plus de merde possible dans un minimum de temps, c’est pas possible !







C’est beau le rush de fin de quinquennat :’D





Une résurrection obtenue grâce à une alliance entre gouvernement et opposition.









fred42 a écrit :



Un Ricard, sinon rien <img data-src=" />



J’aime pas. <img data-src=" />





caesar a écrit :



Pourquoi tu crois que c’est lui qui suit les sujets visibles sur la LCP <img data-src=" />





Visiblement, ça ne marche pas. <img data-src=" />



C’était un peu écrit d’avance hein. C’était une blagounette des écolos, on savait que ça n’irait pas au bout.

Ce n’est pas comme si les ayants droit avait la main mise sur nos élus et dirigeants… y aurait pas une copie privée telle qu’elle est aujourd’hui, y aurait même pas d’HADOPI, etc…


Tout doit passer coûte que coûte, c’est fou (en plus des “49.3”)



Rien n’est laissé <img data-src=" />


cette bande d’incapables <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />








Stel a écrit :



Ca serait quand même dommage de passer à côté d’une dépense d’argent inutile, au moins on sais à quoi servent nos impôts : a rien. Je vais m’en rappeller quand je vais faire le chèque, c’est pour payer du copinage chez hadopi, ca c’est utile !



Merci sarko, merci nulland, merci à toutes les politiciens, continuez comme ca.





paie pas d’impôts, mais n’utilises pas les routes, écoles, hôpitaux …… en contre-partie



Il n’empêche que la Hadopi notamment c’est quand même plusieurs millions d’argent public pour défendre les possessions de quelques sociétés privées. Tu me diras que c’est aussi le rôle de l’état de lutter contre ce qui est officiellement illégal (ici la je cite la “contrefaçon” de produits culturels) mais on sait tous que le rôle de la Hadopi est quand même vachement ambigüe et que dès le départ l’autorité n’est pas très honnête dans son fonctionnement et est même carrément à coté de la plaque quant à ses résultats.



Accessoirement il y a aussi des tas d’autres raisons de ne pas vouloir payer tout ou partie de ses impôts mais elles ne concernent pas l’article.








Crillus a écrit :



Il n’empêche que la Hadopi notamment c’est quand même plusieurs millions d’argent public pour défendre les possessions de quelques sociétés privées. Tu me diras que c’est aussi le rôle de l’état de lutter contre ce qui est officiellement illégal (ici la je cite la “contrefaçon” de produits culturels) mais on sait tous que le rôle de la Hadopi est quand même vachement ambigüe et que dès le départ l’autorité n’est pas très honnête dans son fonctionnement et est même carrément à coté de la plaque quant à ses résultats.



Accessoirement il y a aussi des tas d’autres raisons de ne pas vouloir payer tout ou partie de ses impôts mais elles ne concernent pas l’article.





oui enfin les messages “la france est une dictature”, “moi je ne veux pas payer d’impôts parce que ça finance un truc que je n’utilise pas”…. ça me gonfle





Une résurrection obtenue grâce à une alliance entre gouvernement et opposition.





A la veille de la grande élection quinquennale, faut surtout pas se fâcher avec les zayandroas.


The Walking Dead.








darkbeast a écrit :



paie pas d’impôts, mais n’utilises pas les routes, écoles, hôpitaux …… en contre-partie







Chiche? Tu te rendra vite compte que les rentiers ont plus besoin des travailleurs que l’inverse <img data-src=" />



Pourtant c’est légitime comme réaction. Actuellement le coté dictature tient beaucoup du ressenti personnel même si coté international le gouvernement français est déjà pas mal pointé du doigt pour ses écarts de conduite comme la surveillance de masse et l’état d’urgence avec sa dérogation aux droits de l’Homme, accessoirement de mémoire on accuse un beau taux de corruption. Donc même si nous ne sommes pas une dictature à proprement parler, on accuse un nombre grandissant de points communs avec ce genre de régime.



Quant à ne pas vouloir payer ses impôts je pourrais te faire une rédaction sur le droit de regard d’un citoyen sur les dépenses de son pays mais ce ne serait pas le sujet, simplement disons qu’en tant que citoyen, payer pour une entité jugée inique à l’heure où la dette bat des records peut faire rager et à juste titre, il s’agit moins de ne pas vouloir payer ses impôts que de ne pas vouloir payer pour que ses impôts servent à un élément en particulier (ici la Hadopi).



Petit plus puisque tu as parlé des routes : saches que concernant les autoroutes quand elles gagnent de l’argent ça va dans une société privée mais quand elles en perdent c’est l’état qui paye, perso moi ça me révolte.



Merci pour m’avoir lu <img data-src=" />


Bof. Seuls sont déçus ceux qui y avaient cru.&nbsp;

&nbsp;&nbsp;

Déjà Aurélie Philippetti - étiquetée comme “gauche du PS” - s’était démasquée en confiant le rapport à Lescure, qui, en toute modestie, avait coutûme de s’auto-proclamer “meilleur animateur du PAF”. Ce triste sire continue de sévir tous les jours sur les plateaux TV et dans les coulisses du pouvoir, tandis que les “frondeurs” continuent de fronder en vain.&nbsp;



Bref, RAS ici, ou SNAFU comme on dit outre-Atlantique, là où d’ailleurs on sait évoluer et faire tomber les prohibitions inutiles. Mais çà c’est là-bas, pas ici.








BobbyCat a écrit :



tandis que les “frondeurs” continuent de fronder en vain.





vu comment les frondeurs (les vrais hein, sous Richelieu) mettaient leurs couilles sur la table, j’ai toujours trouvé ce terme insultant, appliqué à des godillots qui s’en tiennent à “ce que vous dites va totalement contre mes principes, je vais donc peut-être m’abstenir !” ouhlàlà ! <img data-src=" />

/HS



Qu’est-ce que je disais sur l’actu annonçant la mort de la hadopi ? <img data-src=" />


Depuis la création de la HADOPI je mets un point d’honneur à ne plus dépenser un sou dans le domaine qu’elle préserve. Quelle continue à vivre m’est donc complètement indifférent. Je sais que je ne suis pas seul à agir ainsi, mais apparemment nous ne sommes pas suffisamment nombreux. Les entrées en salle se portent bien, merci, les abonnements divers aussi.

Donc après 2022 la HADOPI va continuer à traquer les utilisateurs de peer to peer, la loi aura évolué d’ici là pour traquer les autres (streaming , download direct …) HADOPI m’indiffère complètement je ne consomme plus que ce qui est légalement diffusé gratuitement; et vu ma contribution (forcée) à la pérennité de cet organisme, j’estime que je n’ai plus les ressources nécessaires à faire vivre ce qu’elle défend.

Je ne pense pas être inculte dans le domaine de la culture, mais tout dépend de ce que l’on appelle culture…



Bonne journée.


<img data-src=" />


Ouf ! Mon alibi ne disparaîtra pas <img data-src=" />








ActionFighter a écrit :



Ouf ! Mon alibi ne disparaîtra pas <img data-src=" />





Alibi et les quarante voleurs ?&nbsp;<img data-src=" />



J’vois pas pourquoi on se scandalise, ça nous évite tous les frais liés à la création de ce qui aurait remplacé la Hadopi : papier à entête, logo, siteuweb, status, etc.



Enfin, évidemment, si y’en avait pour croire qu’on allait juste “tuer Hadopi etpicétout” je peux comprendre certaines réactions outragées&nbsp; <img data-src=" />


“Ta Hadopi est tellement mauvaise que sa suppression est un argument de campagne électorale”



Après, peut-être qu’ils se la garde sous le coude pour 2017.








MarcRees a écrit :



De l’utilité des insomnies.







Fais gaffe de ne pas péter un cable quand meme, le surmenage ne mène à rien de bon. Et puis nous avons besoin de tes compétences et de tes lumières sur ces sujets très pointus &nbsp; … &nbsp;&nbsp;<img data-src=" />









Koxinga22 a écrit :



“Ta Hadopi est tellement mauvaise que sa suppression est un argument de campagne électorale”



Après, peut-être qu’ils se la garde sous le coude pour 2017.







Sur ce coup là, je doute fort que Moi président tienne ne serait-ce que le début du commencement d’une promesse (électorale).

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darkbeast a écrit :



paie pas d’impôts, mais n’utilises pas les routes, écoles, hôpitaux …… en contre-partie







Juste pour info, la plupart des autoroutes sont privatisées et engraissent des banques et des sociétés privés.

C’est vrai, c’est tellement mieux que ca soit dans la poche des banques plutôt que dans les poches de l’état, encore un beau calcul, encore une bonne gestion, bref encore un bon foutage de gueule.

Donc merci pour ton discours moralisateur à 2 balles mais t’es hors sujet.



Hadopi ca ne sert strictement à rien, et d’ailleurs je vois pas pourquoi nos impôts servirait à protéger des droits de société privé, c’est juste de la magouille de lobby et de politicien à 2 balles pour placer quelques copains qui s’engraissent massivement avec nos impôts.



Hadopi c’est aussi efficace que “moije président nul-land”, c’est dire le niveau, si ce bonhomme avait ne serait-ce qu’un peu de bon sens il aurait dissout cette merde inauguré par sarko.



Avec un VPN à 3 euros /mois : Hadopi &nbsp;est vite larguée


La période de félicité n’aura pas durée longtemps. <img data-src=" />








Vin Diesel a écrit :



Sur ce coup là, je doute fort que Moi président tienne ne serait-ce que le début du commencement d’une promesse (électorale).

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<img data-src=" /> +1

Il est bien parti pour se faire botter le cul comme l’autre Razmoket. <img data-src=" />









choukky a écrit :



<img data-src=" /> +1

Il est bien parti pour se faire botter le cul comme l’autre Razmoket. <img data-src=" />





Soyons précis : il s’agit bien de M. Paul Bismuth &nbsp; … &nbsp;&nbsp;<img data-src=" />









choukky a écrit :



<img data-src=" /> +1

Il est bien parti pour se faire botter le cul comme l’autre Razmoket. <img data-src=" />





vous devez avoir raison les français n’ont pas de mémoire ; car je n’ai pas souvenir que le Razmoket c’est fait botter le cul et mal aimé au point de François hollande&nbsp; qui a bien démarré dès la 2ème année