Introduite par les députés, l’activation des caméras-piétons portées par les forces de l’ordre « à la demande des personnes concernées » par une intervention pourrait ne pas passer le cap du Sénat, où plusieurs amendements viennent d'être déposés afin de revenir sur cette mesure.
Adopté le 8 mars dernier par l’Assemblée nationale, le projet de loi de réforme pénale commence tout juste à être ausculté par le Sénat. L’article 32 de ce texte vient pour rappel fixer un cadre à l’utilisation de « caméras-piétons » (ou plutôt « caméras-mobiles ») par les policiers et gendarmes.
Les agents équipés de ces petits joujoux technologiques à 1 200 euros pièce pourront réaliser des images en tous lieux, y compris privés, à condition que les personnes filmées en soient informées. Les images, qui ne pourront être directement visionnées par les policiers ou gendarmes portant ces appareils embarqués, seront effacées au bout de six mois – sauf si elles doivent être utilisées dans le cadre de procédures judiciaires ou disciplinaires (selon s’il s’agit de mettre en cause l’auteur d’un outrage ou celui d’une bavure...).
Une question reste toutefois au centre des débats : quand les forces de l’ordre devront-elles déclencher l’enregistrement, sachant que chaque policier ou gendarme reste le seul maître de sa caméra ? Initialement, le projet de loi prévoyait une activation « lorsqu'un incident se produit ou, eu égard aux circonstances de l'intervention ou au comportement des personnes concernées, est susceptible de se produire » (ton qui monte, attroupement, etc.). Les députés ont toutefois souhaité ouvrir une seconde possibilité : un déclenchement « à la demande des personnes concernées par les interventions des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale ».
Cet ajout, introduit en commission à l’initiative de la socialiste Élisabeth Pochon, avait obtenu le soutien de la rapporteur Colette Capdevielle, qui avait néanmoins prévenu que ces dispositions pourraient créer « des difficultés en termes de procédure ». L’élue s’en était remise à l’avis du gouvernement, qui n’a finalement pas abordé le sujet lors des discussions dans l’hémicycle...
Certains sénateurs ne veulent pas de la « réciprocité » introduite par les députés
Ce débat devrait cependant avoir lieu au Sénat. Le rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Philippe Paul (LR), a en effet déposé un amendement supprimant cette activation « à la demande ». Et pour cause, la modification opérée par l’Assemblée nationale comporte à ses yeux « un certain nombre de risques juridiques ». « Il semble en effet difficile de définir les conditions dans lesquelles il sera considéré que la demande de déclenchement sera légitime : faut-il donner droit à toute demande même exprimée de manière violente ? Par ailleurs, en cas de non fonctionnement de la caméra, la procédure judiciaire éventuellement issue de l'intervention sera-t-elle caduque ? » s’interroge l’élu.
Une dizaine de sénateurs LR l’ont par ailleurs rejoint, à l’appui d’un second amendement au travers duquel ils soutiennent que le déclenchement à la demande « risque d’être source de tensions supplémentaires entre les différents intervenants ».
En attendant les débats en commission, programmés pour demain (puis pour la semaine prochaine en séance publique), rappelons qu’un récent rapport de l’ONG ACAT souligne tout particulièrement l’importance des images « amateurs » en cas de dérives policières – qui font bien souvent figure de seul élément permettant de prouver la responsabilité des agents mis en cause. L’association en appelait d’ailleurs le ministère de l’Intérieur à revenir sur son choix de n’acquérir que des Tasers X26 dépourvus de dispositifs d’enregistrement vidéo et sonore continus (alors qu’ils en sont normalement équipés).
Commentaires (105)
#1
Réglons le problème vite fait : la caméra est allumée entre le début et la fin du service du policier.
S’il y a des problèmes de batteries ou de mémoire, qu’ils fassent en sorte qu’il n’y en ait pas !
A 1200€ pièce, ça devrait quand même pouvoir tenir une dizaine d’heures en enregistrement !
#2
Bien d’accord ! De toutes façons, c’est quoi le but de pouvoir demander aux forces de l’ordre d’activer leur caméra ? D’éviter les bavures ? Genre le flic qui s’apprête à commettre, voire commet, ce genre d’acte, va répondre « oui monsieur, bien sûr monsieur, voilà monsieur » ?
Je ne saisis pas l’intérêt…
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Edit : doublon, désolé…
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Encore un exemple de l’inversion des valeurs, aujourd’hui la priorité c’est de défendre la racaille contre les policiers.
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Maintenant que les caméras sont achetées, il faut s’en servir. Simple.
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Tout à fait, c’est tout ou rien : soit allumé H24, soit pas besoin.
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Je ne sais pas si tu t’es déjà retrouvé face à quelqu’un d’armé et qui a l’opinion public de son côté mais parfois tu aimerais bien qu’il puisse se sentir responsable de ses actes
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Dès que je m’arrêterai pour parler à un agent des forces de l’ordre (même pour demander un renseignement), je lui demanderai d’allumer sa caméra, on ne sait jamais…
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Il faudrait un système d’activation automatique dès que les agents pénètrent dans un bistrot…
On ne sait jamais, d’ici à ce que le barman les agresse avec un ballon de rouge.
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Tu es sacrément idéaliste. La racaille existe aussi chez les policiers.
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D’où le problème d’une caméra allumée à la demande.
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Ce n’est pas parce que les flics ne sont que des hommes (et donc non infaillibles, parfois grossiers, et tout et tout un tas de truc pas bien) , qu’il ne faut pas avoir confiance dans les services de sécurité de son pays … autant s’exiler ailleurs. Quand je passe devant un flic, j’ai ma conscience tranquille, c’est juste comme si c’était un poteau. Et s’il m’arrête parce que j’ai grillé un feu sous son nez (ça m’est arrivé), et bien je fais le gros dos à ses brimades à la con. Quoi ? Vie privée ? Pour s’assurer que tu piques pas un T-shirt, certains vendeurs de vêtement te filment à poil dans la cabine d’essayage … ha bien sûr t’es pas informée hein fifille …
En attendant, si les flics belges avaient eu systématiquement une caméra branchée sur eux, on aurait peut-être eu des images de meilleure qualité que ça pour identifier “le mec en blanc avec un chapeau noir” dont on nous ressasse sur BFM TV (ça fait un peu Grand Blond, maintenant que j’y pense) ! Vous voulez en tirer quoi de cette vidéo surveillance ?
Les 3 salauds porteurs de valise
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dire qu’on pensait que Robocop etait de la SF …
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Les étudiants de Tolbiac aussi avait la conscience tranquille.
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La lecture de cet article me fait me poser 2 questions :
- 1200€, c’est le prix de la caméra seule ? Ou ça comprend toute l’infrastructure (système de téléchargement des vidéos, stockage des milliers de terra de données, système de visualisation des vidéos…) ?
#31
Tu dis ça parce que tu n’as jamais eu de problème avec les flics. Je connais quelqu’un qui a été arrêté en voiture sur un terre plein devant toute la circulation fouillé lui et ses passagers et les flics se sont barrés en laissant tout en bordel. Lui aussi n’avait rien à se reprocher et ces mecs sont payés avec tes impôts.
#32
#33
Oui, c’est meme l’intérêt des policiers sinon en cas de contestation la défense “si la caméra n’a pas ete allumé c’est bien que mr le policier avait qqch a se reprocher”
#34
C’est tellement vrai
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#35
Est-ce que la demande d’activation de la caméra sera filmée elle aussi ?
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Non parce que sinon, qu’est-ce qui empêchera les policiers de prétendre que “non non le prévenu n’a pas demandé la caméra !”
Le mieux reste une activation permanente, ou au pire si y’a mouvement pour économiser des ressources (technologiquement parlant c’est largement faisable, on a déjà des systèmes de vidéo surveillance qui fonctionnent avec ce genre d’optims)
#36
Vision étroite du monde, les contrôles de police touchent aussi les “non racailles”.
Mais c’est vrai, ça “n’arrive qu’aux autres”…
#37
Perso j’ai tout à fait confiance dans la police : les exemples de bavures ou de violence sont tellement nombreux qu’il n’y a aucun doute. Quelques exemples :
– la répression anti-zadiste. C’est un cas d’école, une répression féroce, sans aucun discernement. On a par exemple l’exemple de la manif sur le pont de Cheviré, avec des flics qui détruisent des tracteurs, bombardent de lacrymo les paysans… qui sont en train de partir, sans aucune raison objective.
– la répression syndicale : l’arrestation des « arracheurs de chemise » est là encore significative : les flics arrivent en nombre chez eux, à 6 heures du mat, mettent en joue même les enfants… alors que les militants ont toujours indiqué qu’ils se présenteraient au juge sans soucis.
On a aussi l’exemple des étudiants qui se font gazer et matraqué pour avoir fait une AG dans un amphi.
– la répression terroriste. Les article sur Mediapart sur l’intervention de la police dans les opérations terroriste est très éclairante : malheur à toi si un terroriste habite près de chez toi, la police détruira tout…
Donc maintenant la situation est tout à fait claire : si tu veux t’opposer à l’ordre établi, la police sera contre toi de manière très violente. Si tu n’es pas un bon français (comprendre arabe, pauvre, anarchiste ou gauchiste, écolo), même topo.
#38
Quand certains font des journées de 16 heures comme en ce moment, j’ai du mal à les imaginer se retenir de pisser pendant tout leur service, ou se sentir à l’aise en allant pisser sous l’oeil de la camera.
Pour le prix c’est élevé mais je suppose que ça se justifie par une optique avec un très large FOV, une stabilisation (bah oui si c’est porté sur la veste ça risque d’être nécessaire) et quelques autres “details”. Une GoPro c’est 400€ et ça ne filme que 2 heures, hein…
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ouais mais quelques brebis en ce moment la racaille elle massacre des innocents par centaine en Europe
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Tiens, le front des caliméros est de sortie il semblerait.
Vite vite, fournissons aussi des caméras aux grand méchants modérateurs.
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Attention hein, je ne suis pas spécialement contre toute idée de police ! Dans une société idéale, on pourrais s’en passer, en attendant je préfère avoir un monopole de la force.
Mais le gros problème est plutôt d’ordre politique : il devrait y avoir de sérieux contre-pouvoir à la police, pour éviter les dérives. Or aujourd’hui les politiques favorisent les dérives et limite les contre-pouvoir, notamment la Justice.
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Cette VOD sera accessible via un abo Netflix ou il faudra passer par un site agrégé PUR ?
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Tu peux prendre en photo qui tu veux.
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http://www.laurentnizette.com/photographier-un-policier-droit-a-limage/
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Attention, ce lien parle de la Belgique alors que l’article et donc la question à laquelle tu réponds parlent de France.
Je ne dis pas que la réponse est différente, juste qu’il faut faire attention.
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[quote:TaigaIV][/quote]
Non ca n’est pas gratuit puisque en réponse à ton précédent message ou tu joues une nouvelle fois la pauvre petite victime de la modération et de la délation. Comme d’ab
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risque d’être source de tensions supplémentaires entre les différents intervenants
Au contraire, ca calme tout le monde quand on est filmé.
Ca pue les préjugés sur la banlieue sur ce fil ou c’est moi ?
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Offre lui un costard a son anniversaire.
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Le flic peut tout sumplement refuser et ensuite il suffit de dire que la personne controlée n’a pas demandé…pas de preuve.
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Encore un exemple de l’inversion des valeurs, aujourd’hui la priorité c’est de défendre la racaille contre les policiers.
GG, ça a bien mordu aujourd’hui
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puis sans deconné si le policier refuse, genre c’est un flic un peu trop facho ou zélé, tu fais quoi ? :p
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Tu ne crois pas si bien dire.
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Heuuu, histoire de remuer le flingue dans l’trou d’balle, de ce que j’ai pu voir, d’un côté comme de l’autre c’est du discours de comptoir à grand coup de “moi les flics ils sont méchants avec moi parce que j’ai une sale gueule, nananère !” d’un côté et de “moi ils sont toujours gentils avec moi parce que je suis propre sur moi, et toc !”.
Comme on dit, il y a des cons partout, et si une simple vidéo peut éviter d’être pris pour le con d’un autre con c’est peut être pas plus mal. Mais honnêtement, savoir que X ou Y a été un peu trop secoué par un agent qui passait un mauvais jour c’est pas vraiment quelque chose qui fera avancer le schmilblick. Au mieux, ça apportera de l’eau au moulin de celui qui pense que tout le monde il est beau et qui vous traitera de Caliméro…
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Y’a aussi un problème de droit du travail derrière ça.
Personne, policiers compris, ne doit être obligé de filmer ses journées entières de travail.
Les deux cotés ont de bons arguments, mais cette fois je trouve quand même qu’il y a beaucoup de soucis à mettre ça en place.
Si les policiers peuvent prendre le temps qu’ils veulent pour l’activer suite à la demande, ça sert a rien. Si ca doit être immédiat… Imaginons deux policiers qui arrêtent des suspects, ces derniers, demandent à activer la caméra si elle ne l’était pas déjà. les policiers devraient donc libérer leurs mains et prendre quelques secondes pour manipuler la camera… donnant une opportunité aux suspects pour se débattre ou s’enfuir.
A mon avis les cameras des policiers sont a voir comme les cameras des telephones des temoins.
Chacun allume sa camera pour se couvrir en cas de souci.
Faudra quand même sérieusement que les policiers arrêtent d’empêcher les gens de les filmer…
Et le comportement idéal, pour le policier, serait de déclencher la camera avant chaque intervention.
Pas de souci de surveillance permanente de sa journée.
Pas de souci de camera a activer en milieu d’intervention (que ce soit de sa volonté ou à la demande du suspect)
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Mais… l’activation des caméras se fait avec une gachette ou pas? Si c’est pas le cas, va y en avoir très peu capables d’allumer l’appareil. Et il risque de se retrouver en morceau au motif de “refus d’obtempérer” voire “outrage à agent”…
" /> … ou pas.
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Facile :
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“SIRI ! Caméra !”
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Déconne pas. On va encore avoir un iPhone gate car le flic à oublié son password :p
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coucou_lo_coucou_paloma a écrit :
Et pour Fred42 aussi :
Effectivement le lien n’est pas clair. En complément :
http://cnds.defenseurdesdroits.fr/rapports/ra_pdf/ra_2006/CNDS_rapport_2006.pdf (page 32)
http://www.slate.fr/story/2997/t-le-droit-de-filmer-un-policier
http://www.montpellier-journal.fr/2014/10/le-capitaine-de-police-arracheur-de-te…
Et surtout la circulaire dont on parle :
https://drive.google.com/file/d/0BwjXNdU55UEzNEV1QUxtd0RTaXBkZEhacWlxbjRCM3RRS2I…
En gros, tu peux photographier ce que tu veux, mais pas cool de balancer les visages sans les flouter.
EDIT : le quote a foiré…
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Merci
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En parlant de comportement policiers problématiques :
https://twitter.com/Maitre_Eolas/status/712922283522834433
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quoi ?
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#104
Je ne pensais pas que mon commentaire serait aussi cité !
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