Dans une décision de justice rendue à San Francisco, le juge William H. Orrick, a estimé qu’un macaque ne pouvait être déclaré auteur d’un selfie.
Cette photo a connu un long parcours, sans doute à la hauteur de sa beauté. Le selfie avait été pris en 2011 dans la jungle indonésienne par un singe qui avait emprunté l’appareil d’un certain David Slater, un photographe professionnel.
S'estimant détenteur de l’œuvre, celui-ci avait mal accepté que ce selfie – commercialisé par ses soins – se retrouve aussi gratuitement sur la bibliothèque Wikimedia Commons. Un rêve resté pieux : le bureau du copyright américain a finalement refusé d’enregistrer « les œuvres produites par la nature, les animaux ou les plantes » à l’instar d’« une fresque peinte par un éléphant. »
Pour la PETA, Naruto est auteur de la photo
Devant la justice californienne, les avocats de David Slater ont remis le couvert pour contester cette fois la demande déposée en septembre 2015 par la People for the Ethical Treatment of Animals (PETA). Cette association considère en effet que Naruto, valeureux mâle macaque de 6 ans, doit être reconnu comme auteur et donc propriétaire de la photo. Pour le camp adverse, la photo a au contraire été le fruit d’une longue relation de confiance avec un groupe de macaques, David Slater ayant soigneusement réglé le trépied et l’appareil, avant de laisser le tout à disposition des singes…
La demande de la PETA a finalement été rejetée par le juge Orrick. « Alors que le Parlement et le Président peuvent étendre la protection de la loi aux animaux explique-t-il dans sa décision, il n’y a aucune indication en ce sens dans le Copyright Act » (citation issue du Telegraph.co.uk, Ars Technica, etc.)
La PETA veut être reconnue gestionnaire de la photo
Après cet échec devant le tribunal fédéral de San Francisco, la PETA veut malgré tout poursuivre cette lutte. Elle considère que « l’US Copyright Act attribue la propriété d’un selfie à l’auteur de la photo, et il n’y a rien dans le texte limitant une telle propriété sur le fondement des espèces ». Et l’association d’insister : « Naruto a été habitué aux appareils photo tout au long de sa vie, se voyant lui-même en réflexion sur l’objectif, en faisant la relation entre une pression sur le déclencheur et le changement dans l’objectif, de plus, il a posé pour les photos qu’il a prises. »
Au-delà, l’organisation voudrait aussi se voir reconnaître comme unique gestionnaire de cette « œuvre » afin d’en concéder les droits à des fins commerciales. Avec une promesse : réinjecter l’intégralité des fonds glanés au profit « de Naruto et sa communauté », et pas qu'en monnaie de singe.
Commentaires (153)
#1
Naruto please. S’ils s’étaient inspirés du manga, Menma aurait été mieux comme nom
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#2
pitoyable
#3
Bonne initiative progressive de l’organisation PETA qui illustre une énième fois la désuétude des lois sur la propriété intellectuelle.
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#5
Le singe a-t-il explicitement formulé la volonté de voir la PETA être le gestionnaire de la photo ?
Par conséquent, la PETA a l’intention de voler la paternité du cliché au singe si celle-ci veut faire reconnaître que le singe est auteur de la photo tout en jouissant des droits patrimoniaux de celle-ci.
PS : “Naruto”, pauvre bête… S’il faut porter plainte contre la PETA, c’est plutôt contre ça !
#6
si un singe ne peut pas être déclaré auteur d’un selfie alors à qui appartiennent les selfies que font les “douchebag” luisants d’autobronzant l’été sur nos plages ?
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#8
Comme toutes ces associations qui ce déclare parti civile pour tout acte qui s’approche de près ou de loin de leurs causes comme si elles avaient été directement touché.
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#10
Merci pour la bonne partie de rigolade qu’on vient de se taper au bureau en lisant cette news
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#11
“Crédits : Naruto le macaque”
Du coup c’est faux, ça !
#12
la décision contraire aurait créé une jurisprudence lourde en conséquence. Quid de la photo d’un parc naturel ? l’argent généré par la commercialisation doit-il appartenir à l’organisme qui gère le parc ?
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#14
Bha c’est le principe même de ces associations… le jour où tu verra un animal se plaindre à la police de mauvais traitements par des hommes tu me préviens.
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Idem pour les associations de défense de telle ou telle minorité, elle défendent des personnes qui n’auraient pas été en capacité de faire valoir leurs droits par eux-même.
Après, je ne rentrerais pas dans la polémique qui consiste à dire qu’elles en font trop, au contraire, tant qu’elles passent par des voie légale (comme ici) je n’y voit que du positif.
#15
Le problème ne serais pas sur le sujet de la photographie, mais de celui qui l’as prise. De celui qui as demandé à l’appareil de faire le déclenchement sur ce moment.
Et ici ce serais bien le maquaque qui se serais positionné face à l’appareil et aurais provoqué le déclenchement volontairement.
Le problème de jurisprudence se poserais donc dans le cas d’un déclenchement volontaire de l’appareil par un non humain.
Apres si un parc naturel est capable de faire preuve d’assez de volonté pour prendre une photographie …
Pour ma part je voterais pour définir le maquaque comme auteur et au vu de son incapacité à exprimer ces droit sur son œuvre, et afin d’éviter tout abuts sur son œuvre, a mettre celle-ci dans le domaine publique.
#16
Il n’y a pas déjà le même problème avec les tableaux peints par des animaux ?
#17
On a des ayants droit qui nous lisent. PRUDENCE ABSOLUE.
#18
#19
“à l’instar d’« une fresque peinte par un éléphant. » “7em ligne de l’article. Un effort.
#20
Mais non voyons, les chefs sont en vacances encore cette semaine.
#21
“Cette association considère en effet que Naruto, valeureux mâle macaque de 6 ans, doit être reconnu comme auteur et donc propriétaire de la photo. Pour le camp adverse, la photo a au contraire été le fruit d’une longue relation de confiance avec un groupe de macaques”
J’arrive pas à trancher si c’est la photo ou les arguments qui prètent le plus à rire. Donc en fait ni PETA ni D Slater n’ont le droit de toucher de l’agent avec cette photo? Ca semble le meilleur compromi,s tout le monde peut l’exploiter.
Par contre je ne comprends pas la démarche de PETA qui sort de nulle part et réclame des droits. Juste pour se faire mousser?
#22
En tout cas, l’auteur n’est selon moi pas le propriétaire de l’appareil photo, l’histoire dit même que l’appareil photo lui a été dérobé contre sa volonté. Il n’y a donc aucune volonté de la part de cette personne de prendre un tel cliché.
#23
Quand je pense qu’il suffisait au photographe de dire tout simplement que c’était lui qui avait pris la photo, le problème était tout de suite résolu …
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#24
#25
#26
#27
Ha on est d’accord, mais pour ce genre d’asso, à mon sens, elles exploitent les voies légales pour faire évoluer/appliquer le droit, pas pour se créer des niches de privilège (ou en créer pour certains). Et en ça, ça me semble tout à fait raisonnable.
#28
#29
Et si le photographe appui par erreur sur le déclencheur et que la photo est sublime, elle ne lui appartient plus?
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#30
Les “artistes” humains modernes doivent pousser un ouf de soulagement. Plus de risque de conséquence “déloyale” de Koko le gorille ou de l’âne Aliboron.
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#32
Dieu joue peut-être aux dés.
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#33
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#35
Bha la question ne se pose pas puisqu’il s’est fait volé l’appareil il ne pourra pas récupérer la photo.
S’il récupère son appareil c’est juste un emprunt, dans ce cas le singe doit verser des intérêts.
J’ai bon?
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#37
Tant que la photo n’est pas récupérée par une association militant pour l’hygiène buccodentaire … Ou Ubisoft pour son futur jeu de brosse à dents
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#38
#39
Comment prouver que c’est le singe qui a pris la photo ? Ca pourrait très bien être un humain derrière l’objectif
#40
Tu as déjà pris une douche (au sens anglais ?)
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#41
En parlant de prudence, ne faudrait-il pas dire “Naruto™ le macaque” ;)
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#43
Ben l’intérêt de cette photo est justement qu’elle a été prise par l’animal lui-même. Sans ça, elle serait passée inaperçue.
#44
C’est le reporter lui-même qui l’a dit.
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#46
L’article de 2014 disait bien qu’il s’était fait chapardé l’appareil.
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#48
J’aurai été le monsieur en question, j’aurai fait don de la photo ou je me serai assuré, effectivement, que les retombées financières aillent pour la protection des macaques
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#49
#50
Je suis également de cet avis depuis la publication de la photo, elle appartient à tout le monde ou a personne… mais pas au type qui l’a retrouvée sur son appareil !
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#52
Mais pas du tout
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#53
J’irais voir ce soir, bloqué au boulot, j’espère juste que ce n’est pas moi le modèle…
#54
Est-ce que les selfies du macaque sont disponibles chez Universal ?
#55
Ah ouais quand même, je suis pas à jour de Naruto lol
#56
Pour info, voici ce qu’est la PETA aujourd’hui.
Si un merle se prend en photo avec mon smartphone, c’est qui l’auteur, d’un point de vue légal, à votre avis ?
#57
C’est un merle moqueur? Parce que ça change pas mal de choses 
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#58
Marc :
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et pas qu’en monnaie de singe.
#59
Laissez lui une photocopieuse dans la jungle et il ferra des selfie de son cul de singe
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#60
#61
Ah forcément… Enfin ça ne résout en rien le problème si la photo avait été prise par une pie voleuse!!!!!
#62
Je ne pensais que des histoires pareilles pouvaient être débattues dans un tribunal, mais je me trompais manifestement.
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#63
En tout logique c’est Naruto qui nous a livré une superbe photo et il est l’auteur. J’ai une analogie toute simple : On prête à un enfant un appareil photo, on lui montre comment l’utiliser eil fait une photo. Qui est l’auteur de la photo ? L’enfant. De même pour les artistes qui inventent des machines qui font des dessins, l’auteur c’est la machine ainsi que les ouvriers et programmeurs.
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On pourrait même parler de Co-réalisation vu que le photographe a fait la mise au point. Aussi toutes les photos de paysages que nous prenons avec des arbres devrait être crédités au nom de la nature. De même pour l’argile et les emaux qui nous offrent de superbes couleurs. Et le lin de la toile qui nous offre un super grain pour notre peintre provient de cette terre, de même pour les pigments.
L’ensemble de l’oeuvre est donc une coréalisation, traitons chaque objets avec respect pour ce que la Terre nous offre au lieu de nous accréditer tous les droits.
#64
Dans une civilisation de plus en plus automatisée, l’Homme s’invente des emplois fictifs pour s’occuper visiblement
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#65
#66
Euh, excusez moi mais si on parle d’une girafe ou d’une montagne, la notion d’hauteur a du sens!!
Ok je sors –> []
#67
#68
#69
C’est même pas un voleur d’après l’article “David Slater ayant soigneusement réglé le trépied et l’appareil, avant de laisser le tout à disposition des singes…”Si je laisse mon ordinateur déverrouillé et qu’on me le vole et que la personne créée, via mon ordinateur et mon logiciel X, Facebook ou autre par exemple, j’ai le droit d’en demander le droit de propriété?
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Dans les 2 cas, le singe et la personne “offrent” une prestation via mon matériel après tout
#70
Ah ouais bien vu!!!!
#71
c’est abominable cette décision pour ce pauvre singe car il ne pourras pas être multimillionnaire pour un selfie.
#72
#73
l’organisation voudrait aussi se voir reconnaître comme unique gestionnaire de cette « œuvre » afin d’en concéder les droits à des fins commerciales.
Moi qui croyait que PETA se battait pour que la photo reste dans le domaine public…
Et donc, la photo est toujours dans le domaine public, ou le tribunal a décidé que c’est David Slater qui en est l’auteur ? Je ne suis pas sûr d’avoir bien saisi.
#74
Ba si, tu vois la gazelle s’est posée comme modèle pour toi, contre son gré ou non, mais il n’y a pas de droits d’images cette notion n’existe pas pour elle. Elle vit, voit un être bizarre qui cogite avec un gros oeil, peut-être un pervers.
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Je fais exprès. Cependant cette distinction entre l’homme et les animaux est spécifique à la culture occidentale et peut-être d’autre que je ne connais pas bien. Les indiens n’ont pas cette distance que nous avons envers la nature et pour moi l’aspect juridique met en avant une certaine dépréciation envers l’homme et l’animal. Naruto a autant de droit que le photographe, qu’un être humain.
On a pas de moyens d’échanges humains (juridique, langage, économique) adapté aux animaux mais on a établit un lien fort, intime. Un service qu’on peut rendre c’est de les respecter et de les protéger, en préservant leur territoire et nourriture. Tu peux imaginer qu’une partie des fonds sera versé pour ça, pour son habitat. Un peu comme les indiens qui disent merci. N’oublie pas de la créditer.
#75
Non, la photo est dans le domaine public.
Phase 1 : le photographe essaie de prendre les droits dessus, les instances disent “non, domaine public” (c’était l’année dernière).
Phase 2 : le PETA essaie d’attribuer les droits d’auteur à l’animal (pour en récupérer la gestion au passage), les instances disent “non, ça reste dans le domaine public” (c’est le sujet de la news d’aujourd’hui).
#76
Oki, merci. Je pensais avoir compris ça, mais j’avais un petit doute.
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#77
ok dans ce sens là, c’est logique.
#78
#79
PETA défend une noble cause, mais là ça donne l’impression qu’ils voulaient s’approprier les droits de la photo.
La réponse de la justice est simple : une photo prise par un animal appartient à l’humain propriétaire de l’appareil.
#80
#81
C’est pas d’aujourd’hui qu’on fait le procès d’un singe ^^
#82
Qui est le plus macaque de deux ?
#83
“Au-delà, l’organisation voudrait aussi se voir reconnaître comme unique gestionnaire de cette « œuvre » afin d’en concéder les droits à des fins commerciales. Avec une promesse : [pas les sousous dans la popoche.] ”
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Juré craché, croix de bois, croix de fer si je mens je vais en enfer (mais avec les couilles en or).
Nous prennent vraiment pour des singes eux aussi.
#84
Insulte anglo-saxonne, qui peut se traduire par idiot.
#85
Se battre pour avoir les droits d’auteur d’une photo prise par un singe…
Y a vraiment plus rien à attendre de l’espèce humaine.
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#87
#88
#89
#90
PETA, ils s’en ete pris aussi a Mario pour l’utilisation de peau de Tanuki...
#91
Re, bon après le problème c’est qu’il n’ont pas compris que le droit d’auteur est d’avantage un privilège qu’un droit (d’où les critiques justifiées sur leur tentative de gestion de ce “droit” à la place du singe).
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#92
#93
Un droit est censé être le même pour tous (et sans prérequis), un privilège, comme son nom l’indique, est réservé à une population/caste/sexe etc.. spécifique
#94
Comme les droits… de l’Homme et du citoyen ?
#95
Oui, après il est appliqué ou non.. tout comme un privilège..
#96
Bon exemple plus explicite : les droits de l’enfant. Du coup on devrait appeler ça les “privilèges de l’enfant” ?
Droit du locataires…
Les droits intègrent généralement déjà une limite dans sa porté. Droit et privilège, ce sont 2 concepts très similaire, la grosse différence tourne autour de la connotation, le privilège est centré fortement sur la réduction de la caste à laquelle s’applique le droit. J’aime aussi l’exemple de la “vidéosurveillance” et de la “vidéoprotection”. Le français et les langues en général permettent de présenter les mêmes concepts en bien ou en mal à travers des homonymies.
#97
J’avais le même souvenir mais l’article wikipedia de David Slater avec un article de la BBC en source rapportait que ses avocats …
J’ai cru que mon cerveau m’avait trahis… merci pour cette confirmation !
#98
Ce ne sont pas des “privilèges de l’enfant” puisque ça s’applique à tout les enfants sans distinction et sans prérequis, et que chaque Homme à été un enfant et que chaque enfant deviendra un Homme.
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On fait une distinction, car l’enfant n’a pas les mêmes besoins que l’Homme, il est donc logique que celui-ci dispose de droits particuliers. L’enfant n’est pas l’égale de l’Homme, il doit donc disposer de droits supplémentaires/différents pour que l’on puisse assurer leur protection face à ceux-ci.
Quand au droits du locataire, c’est une longue histoire, c’est ce que j’appellerais un “patch” légale pour limiter l’impacte du droit de propriété (qui aujourd’hui tiens plus du privilège que du droit, il est donc nécessaire le limiter ce privilège via d’autre privilèges). Il existe tout un tas de “patch législatif” en ce qui concerne les “droits de propriété”, en particulier pour limiter le droit d’abusus.
Mais dans un mode idéale ou le droit de propriété serait véritablement un droit (et non un privilège déguisé) le “droit du locataire” n’aurait pas lieu d’être.
Il existe bien une différence fondamentale entre le droit et le privilège, encore faut-il se donner la peine de creuser le sujet et démêler la théorie de la pratique..
#99
« Naruto a été habitué aux appareils photo tout au long de sa vie, se voyant lui-même en réflexion sur l’objectif, en faisant la relation entre une pression sur le déclencheur et le changement dans l’objectif, de plus, il a posé pour les photos qu’il a prises. »
Il a tellement bien posé pour les photos prises qu’une seule photo est récupérable.
Toute cette énergie et cet argent dépensé pour rien, on peut dire que la PETA fait ce qu’on attend d’elle, j’en suis bouche bée. J’hésite à leur faire un don…
#100
#101
#102
Je viens de jeter un oeil, il y a une distinction entre “droit commun” et “droit privé”.
Droit commun s’applique à tous (en tout cas à tous les citoyens du pays, voir surement tous les Hommes mais toujours dans ce pays) alors que les droits privés font des distinctions.
Donc, selon ta définition de droit et de privilège, le droit commun est un droit, le droit privé est un privilège.
Il n’y a aucune différence entre droit et privilège, tu peux très souvent utiliser l’un ou l’autre de manière interchangeable, tu ne changeras pas le sens général de la phrase seulement le sens profond de tes propos. Tu veux dénigrer un droit, tu parles de privilège.
(et techniquement, l’enfant est un Homme, c’est bien un représentant du genre Homo)
#103
Le droit commun comme le droit privé s’applique à tous sans distinction ni prérequis.
Toi comme moi, disposons (en théorie) exactement du même droit commun et du même droit privé.
Essaye encore..
#104
#105
Pour foutre la merde apporter ma pierre à l’édifice, je préciserai qu’un droit est toujours déterminé par la loi, tandis qu’un privilège est toujours arbitraire et extra-législatif, du moins sur le principe.
Néanmoins, un privilège peut être légalisé par la loi, ce qui n’en reste pas moins un privilège. Dès lors, sa définition exacte, en terme légal, serait d’être un droit non justifié par les contraintes sociales autres que la nécessité pour un groupe social précis et minoritaire de garder des droits non accessibles aux personnes non membres de ce groupe précis.
#106
#107
Le droit d’auteur est ouvert à tous, pour en profiter, il suffit simplement de publier. Le moindre commentaire que tu publies sur NXi, la moindre photo sur Instagram, la moindre page web que tu as ouverte, t’ouvre à des droits d’auteurs.
Peut-être que techniquement, c’est un privilège, si tant est qu’il existe une distinction juridique entre droit et privilège, mais si l’emploi du terme est là pour sa connotation négative et exprimer que c’est une caste fermée, c’est faux.
Le fait qu’une très faible portion d’ayant-droit en fasse un usage indécent est un autre débat.
#108
#109
Ho! Mais il existe une flopée de devoirs (imposés) pour les animaux.
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Que je sache, tout n’est pas permis aux animaux, loin de là.. (à part aux vaches en Inde
Un devoir c’est une sorte de privation de liberté, et de ce point de vue les animaux n’ont pas attendu les droits des animaux pour les subir..
D’un autre point de vue le devoir est une obligation morale. Pour imposer un devoir à un animal il faudrait qu’il ai cette notion.
Encore d’un autre point de vue, c’est l’homme qui accorde des droits au animaux, ce ne sont pas eux qui se les accordent à eux-même ils n’ont donc pas de devoir à accomplir, c’est à bien l’homme de se les imposer.
#110
#111
Au lieu de créer des “droits des animaux”, tu aurais préféré que l’on créer des “devoir envers les animaux”?
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#112
#113
#114
#115
#116
A priori rien ne s’y oppose. On pourrait même y insérer les bactéries et les virus.
" /> Tout les “êtres”.
C’est pourtant des questions très intéressantes, reprises dans les philosophies religieuses.
#117
#118
#119
#120
#121
Personnellement, j’ai 2 ou 3 amies qui font très bien les plantes vertes lors de soirées chez l’ambassadeur
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#122
Je suis allée voir wikipedia justement, et malgré l’influence qu’a pu avoir les religions, essayer de s’en extraire et de garder seulement le point de vue philosophique me semble plus pertinent. En plus, la “conscience” de l’Homme fait qu’il se sait supérieur (sur certains points) à d’autres espèces et peut facilement les controler. La différence entre religion que je vois, c’est que certaines ne poussent pas a en profiter alors que d’autres oui
#123
Et avec un peu de vitesse on peut créer de très beau légumes.
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#124
Ou en abusant de certaines substances à outrance
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#125
#126
Je crois qu’il y a des définitions biologiques beaucoup plus rationnelles, qui se basent sans doute sur les lignées plutôt que sur les propriétés qui connaissent toujours des exceptions par-ci par-là (genre le corail est un animal immobile, alors que le népenthès est une plante qui consomment des matières organiques).
Pour précisions :
#127
#128
Mais donc Taubi…
#129
#130
#131
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#134
Note que pour répondre à de tel stimulis, le système nerveux c’est la base (et d’ailleurs, il n’est pas si rudimentaire, quelques degrés de complexité de moins que celui des vertébrés, certes, mais au-delà de celui de bien d’autres animaux).
Si j’en crois wiki, non, tous les animaux n’ont pas de système nerveux, par exemple les éponges.
Il y a aussi les tuniciers, dont la larve mobile a un bout de système nerveux, mais pas l’adulte immobile. Du coup, comme lors de sa métamorphose il consomme les tissus dont il se débarrasse, on peut dire qu’il mange son cerveau pour devenir adulte.
#135
#136
Merci PETA encore un acte dont tu en as le secret qui montre bien que mis a part faire le buzz tu n’as aucun intérêt.
Pour en revenir au animaux ils n’ont aucun droit ni devoir, nous en avons seulement envers eux et c’est très bien comme ça, déjà j’ai du mal a expliquer a mon chat qu’il faut pas défoncer mes chaises, alors lui apprendre le code civil avant de le laisser sortir je suis pas dans la merde.
#137
en même temps, vouloir faire obéir un chat ou lui apprendre le code civil c’est comme demandé à Satan de pas faire le méchant
" /> (désolé aux Satanistes)
#138
#139
#140
ca fait longtemps qu’on l’a pas vu lui
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#141
Oui ça prouve bien la débilité d’accorder des droits a des “être” incapable de les comprendre.
Pour les humain on a inventé les tutelles et les représentant légaux, pour les personnes qui en sont incapable du fait de leur age ou de d’handicap.
#142
#143
sauf que la tutelle ou représentant légal ne te donne pas pour autant le droit de faire ce que tu veux de la personne. Tu dois tout faire pour son bien et prendre les décisions réfléchis, raisonnées et raisonnables à sa place.
#144
ya pas de hasard…
http://www.nextinpact.com/inpactien/236747
#145
J’ai pas vraiment compris ton post on à déjà pas le droit de faire n’importe quoi avec les animaux, on a des devoir envers eux.
Et de plus un propriétaire d’un animal est déjà responsable de ses actions.
#146
#147
#148
#149
#150
#151