CDiscount va-t-il contraindre la France à réviser la réglementation qui encadre les réductions de prix ? Dans le cadre d’un litige mettant en cause ce site de e-commerce, la question de la conformité de notre droit à la directive de 2005 sur les pratiques commerciales déloyales a été soulevée par la Cour de cassation devant les juridictions européennes.
En juillet 2013, la cour d'appel de Bordeaux avait condamné le site CDiscount à 132 amendes de 75 euros chacune. En cause ? De multiples violations de la réglementation encadrant les réductions de prix, l’un des points forts du marketing du site de e-commerce.
Plusieurs infractions relevées dans les rayons de CDiscount
Plus tôt, en 2009, les services de la direction départementale de la protection des populations de la Gironde avaient relevé dans les rayons du site une pluie d’infractions aux dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2008, appliquant l’article L.113-3 du Code de la consommation. Ces dispositions encadrent les réductions de prix afin d’éviter que le consommateur ne soit pas trompé par des réductions d’apparence très alléchantes.
Selon ces dispositions, quand une réduction est placardée sur un site, son importance doit en effet être comparée à un prix de référence, lui aussi affiché. Ce prix de référence est principalement le prix le plus bas effectivement pratiqué par le cybermarchand au cours des trente derniers jours ou le prix conseillé par le fabricant ou l'importateur.
Lorsqu’un cybermarchand ne respecte pas ces contraintes, il s’expose mécaniquement à des sanctions. Dans le cas de CDiscount, les services compétents avaient constaté des absences de justificatifs du prix de référence, mais aussi des omissions de la mention prix conseillé accompagnée de l'année à laquelle ce prix se rapporte.
Conformité de notre réglementation au droit européen
Seulement, cette législation est-elle bien conforme à la directive du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales ? CDiscount en doute.
Et pour cause, le droit européen dresse la liste des pratiques qui sont toujours considérées comme déloyales. Cette liste n’est pas limitative puisqu’en dehors de ces cas, la directive exige une appréciation in concreto, et donc au cas par cas. Il faut alors déterminer si la pratique est « contraire aux exigences de la diligence professionnelle » et « altère ou est susceptible d'altérer de manière substantielle le comportement économique, par rapport au produit, du consommateur moyen ». Problème : la réglementation française précitée n’est pas expressément prévue dans la liste de la directive. Elle devrait donc théoriquement opter pour une application au cas par cas, ce qu’elle ne fait pas.
La Cour de cassation, saisie de cette affaire, vient donc de soulever cette question d’interprétation à la CJUE. Il s’agira ainsi de savoir si le droit européen fait obstacle à ce que soient interdites en toutes circonstances des réductions de prix qui ne seraient pas calculées par rapport à un prix de référence fixé par voie réglementaire. Si la réponse de la CJUE est positive, il faudra revoir rapidement l’encadrement de la réglementation des réductions de prix. Une mesure que doit attendre avec impatience le cybermarchand.
Commentaires (59)
#1
Cdiscount je me souviens d’eux pour :
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-95% SUR TOUS LES ÉCRANS PC*
* par rapport au prix conseillé du fabricant
Tu avais des trucs vieux de 2 ou 3 ans et il te faisait 95% entre le prix recommandé à la sortie du produit par le fabricant et leur prix à eux. Le truc WTF quoi. Genre un produit à 100€ sortie il y a 3 ans, il te le vendait à 95€ en te disant qu’il avait fait -95%*.
Je ne sais pas si je suis clair
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#3
Si les juristes sont aussi ceux qui ont rédigé les termes des opérations xx% remboursés ils vont se faire rembarrer vite fait .
#4
je mets plus les pieds sur leur site la présentation es imbuvable c’est ultra méga giga fouilli
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#6
Oui le prix barré complètement fantaisiste en disant XX% de réduction c’est d’un banal aujourd’hui surtout quand sur le web on a accès à pleins de sites d’e-commerce pour comparer (et prixdunet ;) )
Rueducommerce sont pas mal aussi dans ce genre de réductions ^^
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#12
Leur site qui ressemble à du dégueulis, il faudrait que le gouvernement l’encadre et l’interdise.
#13
Cdiscount…..
Je n’ai plus mis les pieds depuis des années tellement ce site ressemble (-blait) à une guirlande de noël…
En plus, j’ai eu un soucis lors d’une commande (avec pour une fois une superbe promo) qu’ils ne voulaient pas prendre en SAV pour d’obscures raisons et je fus blacklisté par le SAV…
Ça date d’au moins 4 ans et rien que pour le principe, ils ont perdu un client.
EDIT : c’est aussi le seul site où toute l’année les prix sont fracassés, fendus, détruits, … Ils sont en promotions permanentes, ça fait peur à voir tellement ils prennent les clients pour des pigeons.
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#15
Le digne successeur de pere-noel.fr
#16
Cdiscount et la réglementation… C’est une honte que ce site soit encore en ligne.
#17
je fuis CDiscount comme la peste. Entre les prix débiles et les pratiques désagréables, comme imposer dès la mise en panier des produits complémentaires ou des garanties, des frais de ports plus élevés que le prix du produit que tu découvres tout à la fin de ta commande …
#18
Mon dieu, ça fait un bail que je n’achète plus rien chez eux … site qui ressemble à rien, beaucoup trop fouillis, fausse réduction de prix, j’en passe et des meilleurs. Bref en un mot “CACA”. Je ne conseil à personne d’acheter chez eux.
#19
SI j’ai bien lu, le raisonnement de Cdiscount est de considérer que la directive européenne de 2005 ne s’applique pas expressément aux réductions de prix, et de fait, elles ne sont pas concernées par la directive et ainsi l’application doit se faire in concreto.
Pourtant, si on lit bien la directive, l’article 6 §1 d) précise bien que sont considérées comme trompeuses les pratiques commerciales tendant à induire en erreur le consommateur quand cela implique:
- “le prix ou le mode de calcul du prix, ou l’existence d’un avantage spécifique quant au prix”.
A ma connaissance, les réductions de prix sont bien “un avantage spécifique quant au prix” et a aussi une influence sur le mode de calcul du prix. Ce qui ferait que le raisonnement de CDiscount ne tiendrait pas (et j’avoue que je serais fortement surpris si la CJUE leur donnait raison)
Sur le coup, on sent bien que la Cour de cassation a pas voulu se casser la tête à lire la directive.
Ça sent les prémisses d’une série de décisions “démerdez-vous avec l’Europe, c’est eux qui sont pas capables de pondre des textes lisibles”
#20
En fait c’est le SAV de Cdiscount qui est soldé 
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#21
CDiscount c’est un peu genre dépot-vente, j’y trouve de temps en temps des choses pas cher genre accessoires, en envoi standard gratuit, garanti via paiement Paypal. Pour des objets plus gros le retrait en Franprix n’est pas désagréable.
Pour ce qui est du spam pas de problème, le seul truc c’est l’avis de satisfaction après visite du site après livraison etc etc, mais çà se bloque facilement .
#22
Sur vente privé il y a des prix de référence mais il sont prix boutique et parfois ont trouve moins chère sur le net que sur vente privé.
#23
Le site “dégueulasse” ils auraient plus que largement les moyens de le rendre propre s’ils le voulaient.
Mais c’est délibéré, ça fait partie du concept.
Quand tu reçois un prospectus de gros évènements (soldes, liquidations…) c’est toujours un immense bordel dessus, avec des couleurs criardes et plein de choix esthétiques débiles, même venant de magasins relativement sobres le reste du temps. C’est une sorte de code quoi, et c’est le créneau de CDiscount.
Donc lui reprocher ça ne sert à rien.
#24
Ca ne sert à rien de leur reprocher en effet mais perso, quelque soit le prix, j’ai jamais acheté et j’achèterai jamais sur cdiscount juste à cause de cette … bouse (edit : en réponse au commentaire juste au dessus).
Sinon, pour ceux qui connaissent, il y a aussi Qoqa dans le genre -99% sur le prix conseillé qu’on a vu l’année dernière.
#25
cdiscount, le site qui t’affiche un prix de base de 500e quand il en vaut 400… normal que ca fasse des bonnes réducs !
#26
#27
CDiscount
300 euros -35% = 200 euros. payable en 4 fois (4 x 60 euros, TEG 1.5%) , frais de port offert à partir de 200 euros dans la limite d’un colis. Participation ecotaxe selon condition.
Total = 345 euros.
#28
Cdiscount c’est bien quand tu dois acheter un/des trucs qui coutent la peau du c car c’est un des rares ou tu peux payer en 4fois. Perso ca m’a sauver plus d’une fois le noël des gosses en périodes de disette.
Aprés c’est vrai que leur sois disant promotion / réduction c’est souvent un attrape pigeon, c’est au moins 1€ plus cher que n’importe où ailleurs.
Mais il y a aussi des vrais réductions, j’ai acheté une alim et une carte graphique à moitié prix ( constaté en comparant d’autres sites ) la semaine d’aprés ils étaient revenus au prix normal. Donc c’est comme partout, ya du bon et du moins bon, faut trier.
#29
j’ai eut le malheur de recommander chez cdiscount après quelques années sans rien acheter chez eux
(j’étais dans l’urgence et j’avais pas trouvé le produit ailleurs…)
Ils ont vendu mon numéro de téléphone à une autre société qui m’a démarché en précisant bien qu’elle venait suite à mon achat chez cdiscount. Comme si c’était normal…
Plus jamais !
#30
Si ce n’était que les réductions fantaisistes… Cdiscount est de loin le pire site de commerce. Gestion des stock calamiteuse: genre livré trois semaines plus tard alors qu’on paye une livraison express (non remboursée évidement) SAV hors de prix qui fait exprès de faire perdre du temps. Quant aux assurances qu’ils vendent c’est carrément de l’arnaque: elles sont inutilisables!
#31
Ce foutage de gueule
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“Oui, on a fait de la merde, les réductions affichées étaient illégales, mais vous auriez du juger chaque infraction au cas par cas et pas nous faire un lot”…
#32
Ils devraient se concentrer à améliorer leur sav en premier lieu, parce que j’ai rarement vu aussi pathétique sur le net.
je précise : SAV = Service Après Vol dans leur cas, un site à fuir comme la peste pour ceux qui hésiteraient à acheter chez eux.
#33
#34
cdiscount le site qui te met en douce une garantie et un accessoire dans ton panier 
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#35
Cdiscount ?
Site lamentable à éviter de toute urgence.
Je leur ai commandé il y a environ un an un meuble télé évidement à un prix défiant toute concurrence. 275 € !
Sans nouvelle de ma commande après 15 jours j’ai essayé de les contacter….. C’est impossible aussi bien par mail que par téléphone.
Puis j’ai été remboursé 15 jours plus tard sans avoir pu les contacter.
En attendant il ont garder près de 300 € pendant 3 semaines…………
Je n’achèterai jamais la moindre bricole sur ce site.
Ce qui me désole c’est que l’on voit de temps en temps dans les bons plans, ici ou sur d’autres sites, des offres de CDiscount.
Ignorons ce site et évitons d’en parler et de lui faire de la pub !
Plus vite ce site fermera plus vite nous serons débarrassés……………..
#36
Heureux qu’ils se soient fait pincer. C’est limite du vol ces affichages trompeurs. Pareil pour Topachat.
#37
Ces gens là sont tout simplement des voleurs !
En cas de problème S.A.V. , ils se réfugient derrière une garantie constructeur réduite pour presque tout ce qu’ils vendent. Soit : pas de prise en compte de la main d’œuvre et déplacement.
Pour faire marcher les garanties légales, qui en France sont à la charge du vendeur ( garantie de conformité, vices cachés), il faut en passer par un procès. DONC a fuir, ce quoi est l’avis général des commentaires.
Pour ceux qui se sont fait pigeonner comme moi, je ne sais pas si cela à la moindre utilité mais sa défoule :
un petit blog sympa qui ne demande qu’a grandir http://anti-fourmi.over-blog.org/article-21414811.html
#38
Ça fait plaisir de voir qu’à part un hurluberlu, tous les commentaires sont unanimes sur cette escroquerie organisée
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#39
#40
@mjklex
Cdiscount a été condamné en 2006 pour publicité mensongère, et en 2008 pour clause abusive et vente forcée. Non respect des garanties légales, SAV qui renvoi sur rien a part “contactez le constructeur” et via un numéro surtaxé…
@mjklex , il vous manque quoi ?
#41
Ils se sont attaqués au marché Belge depuis Septembre. Un peu trop enthousiaste, j’ai voulu m’y essayer sans guère me renseigner : Grand mal m’en a pris. Produit non livré, support Belge injoignable, 1 mois avant remboursement.
Dur dur T_T
#42
#43
CDiscount, j’ai renoncé depuis longtemps vu la clarté du site. Moi je préfère le fouillis et il faut reconnaitre que chez eux ce n’est pas du tout le cas
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#44
#45
#46
#47
Vous serez trois.
Alors je suis d’accord sur les “éternels” promo de cdiscount qui sont plus que limite mais il y a aussi de très bon prix chez eux. C’est vrai aussi que le site est d’un fouilli et c’est pas facile de s’y retrouver
MAIS je n’ai jamais, je dis bien JAMAIS, eu de soucis avec le sav de cdiscount.
Il y a encore 3 semaines j’ai commandé une carafe, elle est arrivé cassé. Pas de bol ça arrive. Ben je l’ai renvoyé et j’ai été remboursé sans aucun soucis.
Une carte vidéo défectueuse : remboursé.
Dvd volé dans la boîte au lettre apparemment : renvoyé etc etc
Niveau sav et gestion du stock il y a mieux certes mais il y a aussi bien pire…
#48
Cdiscount 15€ de frais de ports et 3semaines pour recevoir le colis.
Personnellement on devrait faire une loi ou le prix comprend les frais de ports avant de mettre le produit dans le panier. Combien de fois le produit de chez cdiscount est 5€ moins chers que les autres sites mais ou il faut rajouter les 10€ de frais de ports.
#49
J’utilise un comparateur pour mes achats. parfois ça m’envoie chez amazon, parfois price,… parfois cdiscount.
Donc j’achète de temps en temps et je n’ai jamais eu de souci.
Sur le reste, oui c’est à vomir visuellement et leurs promos sont carrément à ignorer.
#50
Moi je ferais condamner leur site pour tentative d’homocide génocide sur personnes épileptiques
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ou crime contre l’humanité épileptique
#51
Perso, 3 produits commandés l’an dernier, un défectueux que je leur ai renvoyé et qui à été remplacé 10 jours plus tard. Comme quoi c’est comme les FAI, il n’y a que les gens qui ont des problèmes qui en parlent.
#52
Il y a encore des acheteurs sur CD discount ? J’entends peu parler de cette boite, sauf en mal (délai de livraison, fausse annonce de stock, et maintenant fausse promo ).
#53
Depuis quand les états n’ont plus le droit de faire une application du droit européen plus contraignante que la directive ?
J’ai l’impression que l’on respecte le texte en question, mais qu’en plus, on a prévu un système simple pour expliquer ce qui n’est pas autorisé qui est simplement que l’on droit présenter le prix de base et son origine, puis la réduction puis le prix final…
Ca me parait être tellement normal de faire comme ça pour ne pas tromper le consommateur que je ne comprends pas. De toute façon, ça m’énerve les énormes panneaux de réduction, je préfère acheter là où le prix est le même, mais sans le panneau de réduction.
#54
CDiscount: fini pour moi. Entre leurs soit-disant réductions. Délais de livraisons à rallonges.
Je commande chez Amazon. Ils peuvent être moins chers que CDiscount et je suis livré le lendemain.
#55
#56
Désolé, j’ai dû mal utiliser le bouton “Signaler” (ou bien il est buggé, comme certaines options, par exemple barré + italiques ça merdoie !), je fais donc une réponse :
afin d’éviter que le consommateur ne soit pas trompé…
est une double négation. C’est probablement le contraire que vous vouliez dire :
afin de faire en sorte que le consommateur ne soit pas trompé
afin d’éviter que le consommateur ne soit trompé
afin de faire en sorte que le consommateur soit trompé
#57
#58
Je ne cherche pas à prendre partie de Cdiscount, j’essaye juste de dire que certaines choses citées dans les commentaires ne sont pas toujours exactes, et que pour ma part, comme quelques autres, tout se passe très bien avec eux.
Ce que tu expliques est clairement un piège à con (n’ayons pas peur des mots) mais malheureusement ce genre de pratique est tellement courant dans toutes les enseignes physiques, elle s’étend aussi sur le net…
Va dans un magasin Conf ou *ut pour acheter un canapé et ton électroménager, en gros ils affichent clairement des prix et services intéressants, mais sous réserve de prendre la carte… D’autant qu’on rentre ici dans d’autres rouages, ce n’est même plus vraiment l’enseigne qui gère les choses mais les banques qui sont derrières (Casino, Cofinoga, Accord…).
Cdiscount la mette eux aussi clairement en avant quand on crée le panier, mais jamais ils ne la cochent par défaut (et heureusement).
Jamais (et j’insiste sur le jamais) je ne défendrais ce genre de carte! Il faut les fuir comme la peste! mais de là à tacler Cdiscount pour ça… J’estime qu’il ne s’agit pas d’un argument valable (par rapport à tout ce que l’on peut lire dans les commentaires) dans le sens où rien ne t’oblige à la prendre. Peut-être parce que je suis assez aguerri pour savoir qu’il ne faut pas tomber dans le piège et ne pas se laisser appâter.
Mais je peux comprendre que ce genre de chose puisse embêter (ma compagne étant assistante sociale, elle m’en raconte avec ces fameux crédits!) On pousse à l’achat, même quand on n’en a pas besoin ni les moyens!