La justice US pourrait sanctionner une demande de retrait frauduleuse

La justice US pourrait sanctionner une demande de retrait frauduleuse

It's fun to stay at the DMCA

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

16/06/2014 5 minutes
30

La justice US pourrait sanctionner une demande de retrait frauduleuse

La justice américaine va-t-elle bientôt prononcer une condamnation pour une demande de retrait frauduleuse ? C’est en tout cas ce qu’espèrent l’hébergeur WordPress et un de ses utilisateurs, qui réclament aujourd’hui près de 25 000 dollars à un représentant de Straight Pride UK. Le mis en cause avait demandé - puis obtenu - l’été dernier la suppression d’un billet de blog sur le fondement d’une requête DMCA. Explications. 

hotham

 

Étudiant en histoire et parallèlement journaliste freelance, Oliver Hotham publie en août 2013 sur son blog les réponses qui lui ont été transmises par email par une organisation opposée au mariage gay, « Straight Pride UK ». Sauf que quelques jours plus tard, un représentant de l’association contacte WordPress, qui héberge le fameux blog, afin que le billet litigieux soit supprimé. Motif invoqué ? Oliver Hotham « n’était pas autorisé à reproduire ce contenu ».

Pour obtenir la suppression de l'article, il passe par une requête DMCA

Manifestement irritée de l’utilisation qui a été faite de ses réponses, Straight Pride UK s’appuie sur la législation américaine applicable aux hébergeurs pour adresser une requête dite « DMCA » à WordPress. Le représentant de l’organisation demande tout simplement à l’intermédiaire de bien vouloir retirer l’article, dans la mesure où il l’estime illicite - de la même manière que certains ayants droit réclament la suppression de fichiers mp3 ou vidéo à des hébergeurs tels que RapidShare ou MEGA. Il s’agit au passage de la même procédure lorsque Google est invité à déréférencer des pages renfermant des contenus jugés illicites.

 

Le principe de ces procédures de « notice and take down » (une notification, un retrait) est simple : l’intermédiaire devient responsable s’il n’agit pas après qu’un ayant droit l’a averti de l’illicéité d’un fichier hébergé sur ses serveurs.

Contestation devant la justice de cette demande jugée « frauduleuse » 

Mais Straight Pride UK avait-elle le droit de réclamer la suppression de cet article ? Pour Oliver Hotham, la réponse ne fait aucun doute : non. L’intéressé affirme s’être bien présenté comme étant un journaliste. Son interlocuteur était en outre attaché de presse, donc parfaitement conscient de l’utilisation qui serait faite de ces réponses. Le fichier PDF renvoyé était par ailleurs intitulé « Communiqué de presse - Hotham » (l’étudiant s’en explique plus en détails sur son blog).

 

Après avoir vu son article retiré, Oliver Hotham a déposé une contre-notification auprès de WordPress, afin de contester cette purge. Finalement, l’étudiant et l’hébergeur du blog se sont alliés, déposant une plainte devant la justice californienne en novembre 2013. À leurs yeux, la demande de retrait de Straight Pride UK était « frauduleuse » et le contenu visé « parfaitement licite ». Ils poursuivent : le représentant de l’organisation « n'a pas fait cela pour protéger légitimement sa propriété intellectuelle, mais pour essayer de censurer la liberté d’expression d’Hotham ». L’intéressé se voit ainsi reprocher d’avoir menacé l’intermédiaire de perdre sa protection relative au « Safe Harbor » en cas de suite défavorable à la requête.

La condamnation pourrait dépasser les 24 500 dollars

Sauf que le représentant de Straight Pride UK, qui est basé au Royaume-Uni, n’a pas répondu à ces poursuites judiciaires. Le 22 mai dernier, les plaignants ont donc demandé à ce qu’un jugement « par défaut » soit rendu. Pour cette demande de retrait qu’ils considèrent comme frauduleuse, ils réclament 5 000 dollars de dommages et intérêts chacun, au titre du préjudice causé à leur réputation et pour le temps passé à s’occuper du litige. Ils demandent également à ce que 14 520 dollars de frais de justice leur soient alloués. Une audience a été fixée au 27 juin prochain. En l’absence de signe de vie de la part de Straight Pride UK, il y a de grandes chances que le juge en charge du dossier valide l’ensemble des demandes.

 

En attendant le verdict, soulignons qu’une éventuelle condamnation enverrait un premier signe en direction des auteurs de requêtes illégitimes voire frauduleuses. Rappelons à titre d’exemple que Google a par exemple procédé l’année dernière au déréférencement de plusieurs pages permettant de télécharger le documentaire « The Pirate Bay - AFK », sur demande de plusieurs majors hollywoodiennes. Or ce film est sous licence libre. Plus récemment, un film d’animation également sous licence Creative Commons quant à lui été bloqué sur YouTube, sur demande de Sony cette fois. Même si Google a depuis fait le nécessaire pour que tout rentre dans l'ordre, les limites aux requêtes DMCA - dont le nombre explose chez la firme de Mountain View - s'avèrent aujourd'hui de plus en plus criantes.

 

Insistons enfin sur le fait qu’en France, l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique prévoit que le fait de signaler « un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende ».

Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Pour obtenir la suppression de l'article, il passe par une requête DMCA

Contestation devant la justice de cette demande jugée « frauduleuse » 

La condamnation pourrait dépasser les 24 500 dollars

Commentaires (30)


Beau retour de manivelle !



Eh oui, la justice, ça marche parfois dans les deux sens, principe d’égalité de tous devant la loi…



Et rien que le fait de voir des anti-gay se faire mettre, ça me remplit de joie.


Alors en France, il y a des centaines d’années de prison et des millions d’euros qui n’ont pas été exécutés…








TimmyTimmy a écrit :



Beau retour de manivelle !



Et rien que le fait de voir des anti-gay se faire mettre, ça me remplit de joie.







LOL :)

Bien trouvé <img data-src=" />



nan, allez, pas de troll le lundi matin <img data-src=" /> ..




Insistons enfin sur le fait qu’en France, l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique prévoit que le fait de signaler « un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende ».



J’ai lu sur le site du Sénat que cet article fait référence à l’article 431-1 du Code pénal


J’attends en effet le verdict. Ca risquerait de provoquer un énorme retournement de situation. Le principe de la responsabilité de l’intermédiaire risque de prendre quelques coups de plomb dans l’aile. L’automatisation des requêtes étant bourrée de faux positifs, c’est aussi tout un système qui risque de s’effondrer. Il faudra faire un choix entre la spécificité et la sensibilité.

Je pense par exemple à youtube qui semble être devenu une horreur dès lors qu’il y a un tout petit peu de musique (qu’importe l’origine, la transformation…).


J’espère qu’ils seront condamné et que cela fera jurisprudence.








tazvld a écrit :



Je pense par exemple à youtube qui semble être devenu une horreur dès lors qu’il y a un tout petit peu de musique (qu’importe l’origine, la transformation…).







Je suis pas persuadé que youtube soit trop motivé à agir. En fait, vu qu’ils ont l’intention de monter un service payant de streaming de musique (et vraisemblablement à terme, un service video concurrent de netflix), je suis pas persuadé que youtube veuille se mettre à dos les ayants-droits. Et puis youtube profite pas mal du système, vu qu’ils offrent aux ayants-droits une alternative au retrait: le siphonnage de monétisation.









tazvld a écrit :



J’attends en effet le verdict. Ca risquerait de provoquer un énorme retournement de situation. Le principe de la responsabilité de l’intermédiaire risque de prendre quelques coups de plomb dans l’aile. L’automatisation des requêtes étant bourrée de faux positifs, c’est aussi tout un système qui risque de s’effondrer. Il faudra faire un choix entre la spécificité et la sensibilité.

Je pense par exemple à youtube qui semble être devenu une horreur dès lors qu’il y a un tout petit peu de musique (qu’importe l’origine, la transformation…).







mouais, là on parle de demande manifestement abusive, soutenue par rien.. le caractère intentionnel semble acté . Les cas plus classiques de surblocage (par un robot en égénral) d’un site tous les x mois au milieu de quelques centaines de milliers de demandes légitimes sont plus complexes à déclarer comme intentionnels (même si ils génèrent une news pci à chaque fois :p).



L’existence de la possibilité de faire “appel” du bloquage et de le faire renverser si il y a un souci est plus logique dans ces cas. Mais il convient de punir ceux qui se servent de ce système uniquement pour tenter de censurer des opinions, par exemple, en effet



HS :



le représentant de l’organisation « n’a pas fait cela pour protéger légitimement sa propriété intellectuelle, mais pour essayer de censurer la liberté d’expression d’Hotham ».

Ya pas d’accord avec un H non ?

(oui je sais, bouton signaler, toussa, mais chui pas sûr de mon coup <img data-src=" /> )



Sinon, enfin un contre coup… A laisser les majors dénoncer a tout va des délits imaginaires, fallait bien que ça leur retombe dessus au bout d’un moment. Voila une décision, si elle aboutit, qui fera une belle jurisprudence <img data-src=" />








Tim-timmy a écrit :



mouais, là on parle de demande manifestement abusive, soutenue par rien.. le caractère intentionnel semble acté . Les cas plus classiques de surblocage (par un robot en égénral) d’un site tous les x mois au milieu de quelques centaines de milliers de demandes légitimes sont plus complexes à déclarer comme intentionnels (même si ils génèrent une news pci à chaque fois :p).



L’existence de la possibilité de faire “appel” du bloquage et de le faire renverser si il y a un souci est plus logique dans ces cas. Mais il convient de punir ceux qui se servent de ce système uniquement pour tenter de censurer des opinions, par exemple, en effet







Je ne suis pas vraiment d’accord. Ca n’est pas parce que tu passes par un outil automatique que ça excuserait le fait de faire du surblocage. Devoir perdre du temps (et parfois de l’argent) pour faire appel d’un blocage abusif, c’est assez limite.

C’est un peu la différence de vision qu’il peut y avoir entre devoir prouver que quelqu’un est coupable, ou devoir prouver que tu es innocent. A voir ce qu’on préfère…









Tim-timmy a écrit :



mouais, là on parle de demande manifestement abusive, soutenue par rien.. le caractère intentionnel semble acté . Les cas plus classiques de surblocage (par un robot en égénral) d’un site tous les x mois au milieu de quelques centaines de milliers de demandes légitimes sont plus complexes à déclarer comme intentionnels (même si ils génèrent une news pci à chaque fois :p).



L’existence de la possibilité de faire “appel” du bloquage et de le faire renverser si il y a un souci est plus logique dans ces cas. Mais il convient de punir ceux qui se servent de ce système uniquement pour tenter de censurer des opinions, par exemple, en effet





En effet, mais comme je l’ai dit, tout système automatique va avoir un taux de faux positif et un taux de faux négatif. Il est difficile de réduire l’un sans augmenté l’autre.

Le risque est que les ayants droits poussent volontairement le curseur pour ratisser au plus large les éléments “violant” leurs droits mais en contrepartie d’un taux de faux positif énorme. Dans un tel cas, ne somme nous pas limite dans un cas d’abus ? A partir de quel seuil de spécificité est ce acceptable ?



L’intérêt ici, c’est que si le verdict est en faveur du plaignant, ceci va pouvoir apporter un peu de contre poids pour ce genre d’abus dans des demandes de retraits.









tazvld a écrit :



En effet, mais comme je l’ai dit, tout système automatique va avoir un taux de faux positif et un taux de faux négatif. Il est difficile de réduire l’un sans augmenté l’autre.

Le risque est que les ayants droits poussent volontairement le curseur pour ratisser au plus large les éléments “violant” leurs droits mais en contrepartie d’un taux de faux positif énorme. Dans un tel cas, ne somme nous pas limite dans un cas d’abus ? A partir de quel seuil de spécificité est ce acceptable ?



L’intérêt ici, c’est que si le verdict est en faveur du plaignant, ceci va pouvoir apporter un peu de contre poids pour ce genre d’abus dans des demandes de retraits.







J’ai du mal à comprendre pourquoi la baisse des faux positifs entrainerait une hausse des faux négatifs.









eliumnick a écrit :



J’ai du mal à comprendre pourquoi la baisse des faux positifs entrainerait une hausse des faux négatifs.





Prenons un exemple bidons, tu as un champs, tu y as planté des graines et tu es envahis de mauvaises herbes, Cependant, certaines mauvaises herbe ressemblent beaucoup à tes plantes. Tu n’as pas le temps, ni les moyens de vérifier à chaque fois si c’est une mauvaise herbe ou pas. Tu as un ensemble de critères approximatif pour les distinguer d’une façon approximatives. Par exemple la taille de la plante, des feuilles… Tu as donc des paramètres et des rang que tu peux faire varier.

Tu peux décider d’être large dans tes rangs et vont permettre d’arracher le maximum de mauvaise herbe, cependant, tu auras arraché aussi la moitié de ta plantation. Au contraire, tu choisis d’être très serré dans tes rangs de selection, quitte à laisser la moitié des mauvaise herbes.



Et donc à moins de trouver des critères plus fiables, tu dois choisir entre faux positifs et faux négatifs. Par exemple, pour les ayants droits, qu’est ce qui distinguent d’un mash-up utilisant le fair-use américain d’une copie de l’oeuvre couvert d’un certain bruit dans une vidéo ?



il faut absolument que les types de “Straight Pride UK” soient condamnés à de la prison ferme.



Comme ça en prison, ils se feront ouvrir … euh … les yeux sur l’homosexualité, et quand ils pourront à nouveau s’asseoir sans douleur, leur vision du mariage gay aura changé <img data-src=" />








picatrix a écrit :



il faut absolument que les types de “Straight Pride UK” soient condamnés à de la prison ferme.



Comme ça en prison, ils se feront ouvrir … euh … les yeux sur l’homosexualité, et quand ils pourront à nouveau s’asseoir sans douleur, leur vision du mariage gay aura changé <img data-src=" />





à cela près que j’imagine mal un pays extrader un de ses ressortissants pour un motif aussi “peu grave” (notez les guillemets avant de partir dans une diatribe sur la liberté d’expression, je vous prie). Par ailleurs, c’est en France qu’on risque la prison pour cela et le jugement sera rendu aux USA, où il n’est demandé que du fric.







eliumnick a écrit :



J’ai du mal à comprendre pourquoi la baisse des faux positifs entrainerait une hausse des faux négatifs.





en complément de la réponse végétale de tazvld, cela semble fonctionner comme les anti-spam : tu défini des critère qui donne une note à l’objet incriminé et si cette note dépasse un certain seuil, l’objet part à la poubelle.

De fait, quand tu diminue la note apportée par certains critères, le seuil de séparation faux positif/positif/faux négatif/négatif bouge de la même proportion.



Même si c’est relativement marginal (et encore des fois, l’équilibre est modifier à la truelle voire au caterpillar) il y a bel et bien une augmentation du nombre de l’un ou l’autre quand tu touche l’autre ou l’un









tazvld a écrit :



Prenons un exemple bidons, tu as un champs, tu y as planté des graines et tu es envahis de mauvaises herbes, Cependant, certaines mauvaises herbe ressemblent beaucoup à tes plantes. Tu n’as pas le temps, ni les moyens de vérifier à chaque fois si c’est une mauvaise herbe ou pas. Tu as un ensemble de critères approximatif pour les distinguer d’une façon approximatives. Par exemple la taille de la plante, des feuilles… Tu as donc des paramètres et des rang que tu peux faire varier.

Tu peux décider d’être large dans tes rangs et vont permettre d’arracher le maximum de mauvaise herbe, cependant, tu auras arraché aussi la moitié de ta plantation. Au contraire, tu choisis d’être très serré dans tes rangs de selection, quitte à laisser la moitié des mauvaise herbes.



Et donc à moins de trouver des critères plus fiables, tu dois choisir entre faux positifs et faux négatifs. Par exemple, pour les ayants droits, qu’est ce qui distinguent d’un mash-up utilisant le fair-use américain d’une copie de l’oeuvre couvert d’un certain bruit dans une vidéo ?







Ok tu as trouvé un exemple ou c’est vrai. Ta phrase originale semblait beaucoup plus générale. Car évidement on peut trouver des cas ou c’est vrai, mais c’est pas forcément général.









eliumnick a écrit :



Ok tu as trouvé un exemple ou c’est vrai. Ta phrase originale semblait beaucoup plus générale. Car évidement on peut trouver des cas ou c’est vrai, mais c’est pas forcément général.







sisi … c’est des stats, après … à partir du moment où tu testes une hypothèse, tu vas générer des faux positifs et/ou négatifs… à toi de minimiser cela, mais la réalité ayant peu de chances d’être parfaite le test ne le sera pas non plus…



extrait wiki d’ailleurs, car flemme de chercher ailleurs un truc plus complet





Un test est d’autant meilleur que le taux de détection est élevé (c’est-à-dire que le taux de faux négatifs est faible) et que le taux de faux positifs est faible. Le taux de faux positifs et le taux de détection dépendent tous les deux du seuil choisi et varient dans le même sens, ce qui signifie qu’il est impossible de simultanément augmenter le taux de détection et diminuer le taux de faux positif : tout ce que l’on peut faire est de trouver un compromis acceptable entre sensibilité et spécificité.





augmenter le taux de détection = diminuer le nombre de faux négatifs



ps: en changeant les algorithmes, on change le test, donc on peut à la fois augmenter le taux de détection et baisser le nombre de faux positifs, en théorie… Mais la magie n’existant pas, on n’aura jamais quelque chose de parfait, et ça en reviendra toujours à des réglages un peu trop sévères/trop laxistes, et une tentative de compromis..








Tim-timmy a écrit :



sisi … c’est des stats, après … à partir du moment où tu testes une hypothèse, tu vas générer des faux positifs et/ou négatifs… à toi de minimiser cela, mais la réalité ayant peu de chances d’être parfaite le test ne le sera pas non plus…



extrait wiki d’ailleurs, car flemme de chercher ailleurs un truc plus complet







augmenter le taux de détection = diminuer le nombre de faux négatifs







non, ce n’est pas le sujet de base.



Quote originel :





En effet, mais comme je l’ai dit, tout système automatique va avoir un taux de faux positif et un taux de faux négatif. Il est difficile de réduire l’un sans augmenté l’autre.





Ce a quoi j’ai répondu qu’il me semblait bizarre que la relation soit “forcée” (que la baisse de l’un entraine obligatoirement la hausse de l’autre).



Suite à ça, des exemples ont été donné qui semble dire que c’est vrai (la baisse de l’un entraine obligatoirement la hausse de l’autre).



Et la dessus tu viens donner une citation qui dit :





’il est impossible de simultanément augmenter le taux de détection et diminuer le taux de faux positif : tout ce que l’on peut faire est de trouver un compromis acceptable entre sensibilité et spécificité.





Or, l’inverse de cette phrase ne veut pas dire : la baisse de l’un entraine obligatoirement la hausse de l’autre









eliumnick a écrit :



Or, l’inverse de cette phrase ne veut pas dire : la baisse de l’un entraine obligatoirement la hausse de l’autre







l’inverse dit “entraîne au mieux la stagnation” de l’autre, du coup, dans le cas idéal et plutôt magique… <img data-src=" /> ce qui ne nous avance pas des masses, hein … Après on peut chipoter des mois si tu as envie, ça changera rien au schmilblick, pas de solution parfaite, et faux positifs/négatifs inévitables sur la durée, même en passant sa vie à régler le curseur au poil(et je les soupçonne de l’avoir déja placé très loin d’un côté, afin de ne pas générer trop de faux positifs non plus … même si parfois ils sont grossiers et qu’on se demande comment ils ont réussi à le générer :p) ..









Tim-timmy a écrit :



l’inverse dit “entraîne au mieux la stagnation” de l’autre, du coup, dans le cas idéal et plutôt magique… <img data-src=" /> ce qui ne nous avance pas des masses, hein … Après on peut chipoter des mois si tu as envie, ça changera rien au schmilblick, pas de solution parfaite, et faux positifs/négatifs inévitables sur la durée, même en passant sa vie à régler le curseur au poil(et je les soupçonne de l’avoir déja placé très loin d’un côté, afin de ne pas générer trop de faux positifs non plus … même si parfois ils sont grossiers et qu’on se demande comment ils ont réussi à le générer :p) ..







Non non.



“il est impossible de simultanément augmenter le taux de détection et diminuer le taux de faux positif : tout ce que l’on peut faire est de trouver un compromis acceptable entre sensibilité et spécificité.”



Ca veut bien dire “il est impossible de simultanément diminuer le taux de faux négatifs (A) et de diminuer le taux de faux positif (B)‘.



Donc il est impossible que A et B varient dans le même sens et en même temps.



Donc l’inverse veut dire que l’on peut augmenter A mais dans ce cas B stagne ou diminue. (et inversement si B augmente, alors A stagne ou diminue).









eliumnick a écrit :



Donc il est impossible que A et B varient dans le même sens et en même temps.



Donc l’inverse veut dire que l’on peut augmenter A mais dans ce cas B stagne ou diminue. (et inversement si B augmente, alors A stagne ou diminue).







c’est pas comme si c’était exactement ce que je disais dans mon post :p Au mieux du mieux, ça stagne, sinon ça part dans le mauvais sens … Mais je ne crois pas au mieux du mieux quand on parle de réalité…



Sinon … laisse ces mouches tranquilles !!! … les pauvres n’ont pas mérité ce traitement zoophile <img data-src=" /> !









Tim-timmy a écrit :



c’est pas comme si c’était exactement ce que je disais dans mon post :p Au mieux du mieux, ça stagne, sinon ça part dans le mauvais sens … Mais je ne crois pas au mieux du mieux quand on parle de réalité…



Sinon … laisse ces mouches tranquilles !!! … les pauvres n’ont pas mérité ce traitement zoophile <img data-src=" /> !







Donc tu as paraphrasé le débat :x Donc retour à la case départ :(



Qu’ai-je fait ? mon dieu, qu’ai-je fait ?



Pour résumé ce que j’ai voulu dire :il faut trouver un compromis entre sensibilité, spécificité et coût (quant-à faire, soyons fou). Il est difficile d’améliorer l’un de ses éléments sans qu’au moins l’un des deux autres en pâtisse.

Avec les ayants droits, nous pouvons nous attendre à une forte sensibilité et un coût faible au détriment d’une spécificité au raz des pâquerette.








tazvld a écrit :



Qu’ai-je fait ? mon dieu, qu’ai-je fait ?



Pour résumé ce que j’ai voulu dire :il faut trouver un compromis entre sensibilité, spécificité et coût (quant-à faire, soyons fou). Il est difficile d’améliorer l’un de ses éléments sans qu’au moins l’un des deux autres en pâtisse.

Avec les ayants droits, nous pouvons nous attendre à une forte sensibilité et un coût faible au détriment d’une spécificité au raz des pâquerette.







Tu as nourris le débat et c’est très bien ^^



J’espère qu’ils seront condamnés, et bien plus lourdement que les pauvres 25.000 $ demandés, avec interdiction de publier quoi que ce soit aux US. (d’ailleurs je ne comprends pas que dans une juridiction US et en plus avec un procès par défaut, les montants demandés soient si ridicules…).



Je ne sais pas si “l’entrave à la liberté de la presse” existe aux US, mais j’aurais tenté cet axe là aussi, en prime.



Enfin bref, encore un exemple qui montre la perversité du “notice & take down”, si besoin était encore….





NB : Xavier, c’est rare ici que vous parliez du “safe harbour”, ca mériterait un petit article un jour…


2ème bonne nouvelle, cette semaine commence bien. <img data-src=" />








Drepanocytose a écrit :



NB : Xavier, c’est rare ici que vous parliez du “safe harbour”, ca mériterait un petit article un jour…







Vous avez raison, je vais y réfléchir <img data-src=" />









Xavier.B a écrit :



Vous avez raison, je vais y réfléchir <img data-src=" />





On se vouvoie sur PCI ? <img data-src=" />



Mais oui, ca me semble une bonne idée.

Avec les revelations de Snowden, sans compter tout ce qu’on peut lire au quotidien sur les données personnelles, ca me surprend vraiment que certains agréments “safe harbour” aient été si facilement reconduits….

A croire que les mecs s’autocertifient… (et c’est bien possible…)