Un Américain condamné à payer 42 150 $ pour le téléchargement de films X

Malibu à bout 104

Aux États-Unis, un abonné vient d’être condamné à verser plus de 42 000 dollars à un studio de films pornographiques qui l’accusait d’avoir partagé plusieurs de ses œuvres grâce à un logiciel BitTorrent. Mais cette décision est surtout le fruit de l’absence de défense de la personne mise en cause.

justice

Malibu Media fait partie de ces studios américains spécialisés dans le « copyright troll ». Chaque année, cette société spécialisée dans l’industrie du X demande ainsi aux tribunaux américains de pouvoir identifier des milliers d’abonnés suspectés d’avoir téléchargé illégalement des films protégés par son copyright. Une fois que le juge a ordonné aux FAI de révéler l’identité de leurs clients dont l’adresse IP a été flashée sur les réseaux peer-to-peer, les intéressés peuvent être traduits devant la justice.

Le but de la manœuvre ? Réussir à obtenir un maximum d’argent de la part des « pirates », si possible sans en passer par un procès. Et pour ce faire, Malibu Media dispose d’un argument de poids : payer rapidement plusieurs milliers de dollars permet d’écarter toutes poursuites. Mais surtout, cela évite que la rumeur s’ébruite que vous êtes suspecté d’avoir téléchargé des films pour adultes, dont les titres peuvent s’avérer très embarrassants... Certains se résignent ainsi à passer à la caisse face à une telle épreuve, quand bien même ils n’y seraient pour rien (piratage du Wi-Fi, etc.).

Faute de défense, le juge accorde les 42 149,40 dollars réclamés par Malibu Media

Mais parfois, aucune réponse n’est donnée suite aux procédures engagées par le studio. Malibu Media abandonne alors la voie de la médiation pour demander directement au juge qu’il condamne l’abonné à lui verser des indemnités, au titre du préjudice subi. C’est ce qui est arrivé il y a quelques semaines à un Américain résidant dans l’État du Michigan. Sans défense de la part de l’intéressé, les plaignants ont réclamé du juge qu’il leur alloue 40 500 dollars de dommages et intérêts, plus 1 649,40 dollars de frais de justice.

Pour justifier de ce montant jugé « raisonnable », Malibu Media affirmait qu’il correspondait aux « ventes perdues » du fait des mises en partage de plusieurs de ses films via BitTorrent. En l’absence de défense de l’accusé, le juge Robert Jonkert a accordé la semaine dernière au studio l’ensemble de ses demandes, comme le rapporte TorrentFreak. Soit un total de près de 42 150 dollars (environ 30 255 euros). Il restera maintenant à voir si le condamné sera en mesure de s’acquitter réellement de cette somme.

Une « tactique de l’humiliation » remise en cause par certains tribunaux

Si ce business s’avère très juteux, il connaît cependant certains revers. L’Electronic Frontier Foundation se bat ainsi contre les dérives de ce qu’elle présente comme une « tactique de l’humiliation » mise en œuvre par Malibu Media. L’organisation de défense de libertés à l’ère du numérique a ainsi déposé plusieurs recours à l’encontre de procédures engagées par l’industriel du porno. En cause : le fait que le studio accuse les abonnés d’avoir téléchargé ou partagé des films dont le nom ne correspond pas à celui d’œuvres qu’il détient... Avec toujours la même idée, embarrasser au maximum l’accusé. En septembre dernier, Malibu Media et ses avocats ont d’ailleurs été condamnés à payer un total de 2 200 dollars pour onze affaires dans lesquelles les preuves rapportées étaient manifestement erronées (pour en savoir plus, voir ici).


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