Le « Happy Slapping » gommé du projet de loi de Najat Vallaud-Belkacem

Le « Happy Slapping » gommé du projet de loi de Najat Vallaud-Belkacem

Don't worry, be happy

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

31/12/2013 7 minutes
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Le « Happy Slapping » gommé du projet de loi de Najat Vallaud-Belkacem

Finalement, la Commission des lois de l’Assemblée nationale n’a pas supprimé l’article 17 du projet de loi de Najat Vallaud-Belkacem sur l’égalité femme-homme. Celui-là même qui pourrait faire des FAI et des hébergeurs une véritable « police privée du Net » selon les opposants au texte. Il a néanmoins été allégé de ses dispositions relatives aux vidéos dites de « happy slapping ». Compte-rendu.

commission lois

 

Arrivé sur le bureau de l’Assemblée nationale quelques jours avant la pause de Noël, le projet de loi « pour l’égalité entre les femmes et les hommes » de Najat Vallaud-Belkacem a néanmoins eu le temps d’être étudié par la Commission des lois du Palais Bourbon. Comme nous l’avions expliqué quelques jours avant cet examen, une série d’amendements avait été déposée par des députés de différents bords politiques afin de s’attaquer à l’article 17 de ce texte. Et pour cause : celui-ci accentue la responsabilité des FAI et des hébergeurs dans la lutte contre les propos sexistes, homophobes ou handiphobes qui leur sont signalés par les internautes, de même que pour les vidéos de violences volontaires dites de « happy slapping » – suite à un amendement adopté au Sénat.

 

Le problème est que cette extension du régime applicable jusqu’ici pour des contenus dont l’illicéité saute facilement aux yeux (contenus pédopornographiques, racistes ou négationnistes) pourrait susciter un phénomène d’autocensure « préventive » chez les intermédiaires. En effet, pour ne pas prendre le risque de voir leur responsabilité engagée parce qu’ils n’ont pas traité le signalement d’un contenu sexiste par exemple (une blague sur les blondes ?), ils pourraient être tentés de tous les considérer comme illicites. De telle sorte que même les contenus légitimes seraient purgés.

L’article 17 maintenu par la Commission des lois

Les députés Christian Paul et Axelle Lemaire, qui appartiennent à la majorité socialiste, avaient ainsi déposé un amendement visant tout simplement à supprimer l’article 17 du projet de loi de Najat Vallaud-Belkacem. Un texte à l’objectif identique avait également été concocté du côté de l’UMP par Lionel Tardy, ainsi que chez les Verts par les députés Massonneau, Coronado, Molac, et Pompili. Mais aucun d’entre eux n’a finalement été adopté par la Commission des lois.

 

« L’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, votée en 2004, vise les signalements sur l’apologie des crimes contre l’humanité, l’incitation à la haine raciale et la pornographie enfantine. L’article 17 du projet de loi étend cette liste, à mon sens exagérément, à la haine à l’égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap » avait pourtant fait valoir Axelle Lemaire (PS) durant les débats en Commission, le 18 décembre dernier. « La police du Net ne relève pas des hébergeurs et fournisseurs d’accès » plaidait de son côté l’écologiste Sergio Coronado, qui n’a pas manqué d’insister sur le fait que « la suppression de cet article serait conforme à l’appréciation du Conseil national du numérique », lequel a rendu il y a peu un avis plutôt défavorable sur l’article litigieux (voir notre article).

Najat Vallaud-Belkacem « totalement opposée à la suppression de l’article 17 »

Mais les arguments des deux députés n’ont pas réussi à convaincre la ministre des droits des Femmes. « Je suis totalement opposée à la suppression de l’article 17 » a ainsi rétorqué Najat Vallaud-Belkacem. La benjamine du gouvernement a expliqué aux parlementaires de la Commission des lois que « la LCEN oblige les fournisseurs d’accès et les hébergeurs à mettre en place un dispositif de signalement des messages de haine raciale, antisémites, faisant l’apologie de crime contre l’humanité ». L’intéressée estime à cet égard « que le sexisme et l’homophobie doivent être combattus avec les mêmes armes ».

 

Najat Vallaud-Belkacem  

Sébastien Denaja, député (PS) rapporteur du projet de loi, a rejoint la ministre, affirmant au passage que les auditions qu’il avait menées à ce sujet n’avaient « pas fait ressortir de difficultés potentielles ». Mais le député Coronado a maintenu sa position : « J’y insiste : le dispositif prévu à l’article 17 sera inefficace, aux dires mêmes des hébergeurs, de la CNIL, du Conseil constitutionnel, du Conseil national du numérique ! ». Il sera donc intéressant de parcourir l'avis du rapporteur lorsque celui-ci sera publié...

Christian Paul n’exclut pas de représenter son amendement en séance publique

Assurant à la ministre que leurs divergences portaient « non sur les objectifs, mais sur la stratégie », le député socialiste Christian Paul a mis en garde l’exécutif : « On ne cesse de nous présenter des textes de nature très différente incluant des dispositions sur l’exercice des libertés numériques. Le risque d’une véritable incohérence dans la manière dont nous écrivons le droit est réel (...). En outre, nous pensons que des autorités administratives ou des entreprises n’ont pas à jouer le rôle de censeur : c’est à l’autorité judiciaire de procéder à l’identification des contenus illicites et de prononcer les sanctions ».

 

L’élu a préféré retirer son amendement co-écrit avec Axelle Lemaire, tout en précisant qu’il n’excluait pas « de le redéposer dans le cadre de la discussion en séance publique ». L’amendement des Verts fut quant à lui rejeté, tandis que celui de Lionel Tardy n’a pas été défendu.

Les vidéos de « happy slapping » disparaissent de la liste des contenus concernés

Néanmoins, le passage en Commission des lois se sera conclu par un allègement de l’article 17 du projet de loi de Najat Vallaud-Belkacem. En effet, les sénateurs avaient souhaité que les vidéos de violences volontaires, également appelées « happy slapping », soient obligatoirement dénoncées par les intermédiaires, au même titre que les contenus sexistes, homophobes et handiphobes. Sauf que le passage a finalement été gommé par la Commission des lois, qui a adopté un amendement du rapporteur Denaja.

 

Dans son exposé des motifs, celui-ci faisait valoir que cette extension « fragiliserait l'équilibre nécessaire entre liberté d'expression et impératifs de sécurité, en permettant la mise en jeu de la responsabilité - pénale ou civile - des fournisseurs d'accès et des hébergeurs dans des situations où le caractère manifeste de l'illicéité du contenu serait discutable ». Et pour cause, « certaines images de violences [peuvent] laisser place au doute quant à leur gravité, à leur caractère réel ou fictif ou au consentement des personnes pouvant être vues sur les images - et ce, d'autant plus que l'article 12 bis du projet de loi prévoit d'étendre le champ d'application de ce délit à la diffusion d'images de harcèlement sexuel » indiquait le député.

 

Pourtant, force est de constater que ce sont les mêmes arguments qui sont mis en avant par les opposants à l’article 17. S’il s’est clairement dit « défavorable à la suppression de l’article 17 », le rapporteur Denaja a justifié sa position en affirmant que ses auditions avaient « souligné une difficulté d’appréciation des contenus » à ce sujet.

 

Adopté en première lecture par le Sénat au mois de septembre, le texte de Najat Vallaud-Belkacem doit désormais être examiné à l'Assemblée nationale, en séance publique cette fois, à partir du 20 janvier.

Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

L’article 17 maintenu par la Commission des lois

Najat Vallaud-Belkacem « totalement opposée à la suppression de l’article 17 »

Christian Paul n’exclut pas de représenter son amendement en séance publique

Les vidéos de « happy slapping » disparaissent de la liste des contenus concernés

Commentaires (50)


En revanche certains politiques populaires pourront continuer de tenir des propos racistes ou mensongers en toute impunité …


Faudrait inonder les réseaux sociaux avec des vidéos de femmes qui tiennent des propos sexistes envers les hommes, elle serait bien embêtée la “ministre des droits des femmes” que sa loi se retourne contre sa chapelle et sa sainte croisade pour casser de l’homme <img data-src=" />


C’est un ministère qui ne sert à rien , comme d’habitude on créé ce genre de choses pour caser les copains et cela coute de l’argent et en plus ça fait chier le monde , bref


En gros on enlève le seul truc intéressant dans la loi et réellement inquiétant comme pratique ?



Ils y en a qui sont mort du happy slapping au passage .. Peut être pas en France, mais aux USA et GB si, il faudra attendre que ça se produise en France alors qu’on connait les risques d’une telle pratique ?








Chrisrc01 a écrit :



C’est un ministère qui ne sert à rien , comme d’habitude on créé ce genre de choses pour caser les copains et cela coute de l’argent et en plus ça fait chier le monde , bref





Ca diminue le chômage. Les copains qui sont casés, ben, ils ne sont plus au pole emploi. C’est important, ça.



Enfin bref elle est aussi porte parole du gouvernement , elle ne doit pas porter grand chose








amikuns a écrit :



Le troll de compétition. <img data-src=" /><img data-src=" />





et ce n’est que le deuxième commentaire <img data-src=" />









Elwyns a écrit :



En gros on enlève le seul truc intéressant dans la loi et réellement inquiétant comme pratique ?



Ils y en a qui sont mort du happy slapping au passage .. Peut être pas en France, mais aux USA et GB si, il faudra attendre que ça se produise en France alors qu’on connait les risques d’une telle pratique ?





Oui, c’est scandaleux que le happy slapping soit encore autorisé et pas le sexisme <img data-src=" />



Mais ça laisse des portes ouvertes : si je fais une vidéo de moi et de mes enfants en train de tabasser leur mère, j’ai droit ou pas ?









Cartmaninpact a écrit :



Faudrait inonder les réseaux sociaux avec des vidéos de femmes qui tiennent des propos sexistes envers les hommes, elle serait bien embêtée la “ministre des droits des femmes” que sa loi se retourne contre sa chapelle et sa sainte croisade pour casser de l’homme <img data-src=" />







Pauvre petit bichou qui se sent attaqué dans sa mâle attitude. Tu as oublié de prendre tes cachets? Tu sais que les hommes cassent de la femme depuis des millénaires? Et quelques vidéos ont déjà su ébranler ta virilité? On s’en reparle quand le nombre d’hommes battus atteindra les proportions de femmes battues, homme indigne.









ActionFighter a écrit :



Oui, c’est scandaleux que le happy slapping soit encore autorisé et pas le sexisme <img data-src=" />



Mais ça laisse des portes ouvertes : si je fais une vidéo de moi et de mes enfants en train de tabasser leur mère, j’ai droit ou pas ?





Si tu as une fille qui participe, pourquoi pas.





L’intéressée (Najat Vallaud-Belkacem) estime à cet égard « que le sexisme et l’homophobie doivent être combattus avec les mêmes armes ».



La connerie aussi.<img data-src=" />








nirgal76 a écrit :



Soit c’est du second degré (mais c’est mal fait, ça réclame un minimum de talent ces choses là), soit bah…nan je vais pas le dire, ce serait censuré





Merci d’avoir relevé que la bêtise de ce ministre ne doit rien à son sexe.



Enfin, ce ministre est la réalisation de la prévision de Françoise Giroud :



La femme serait vraiment l’égale de l’homme le jour où, à un poste important, on désignerait une femme incompétente.



Quoi que j’aie un doute sur l’importance du poste.



Grace a vous ma journée commence bien. j’ai eu droit au troll sexiste au troll féministe et à quelque avis intéressants sur le gouvernement. Ca va être une bonne journée <img data-src=" />








Cartmaninpact a écrit :



Faudrait inonder les réseaux sociaux avec des vidéos de femmes qui tiennent des propos sexistes envers les hommes, elle serait bien embêtée la “ministre des droits des femmes” que sa loi se retourne contre sa chapelle et sa sainte croisade pour casser de l’homme <img data-src=" />







C’est surtout très débile, voici un extrait de Wikipédia :



Le sexisme divise les rôles, habiletés, intérêts et comportements selon le sexe.





Du coup, des sites uniquement à destination des femmes ou des hommes peuvent être considérés comme sexistes dans un certain sens. La ligne de séparation entre ce qui est sexiste ou non est pour moi entièrement subjective.



Mettre de côté le “happy slapping” et faire interdire la quenelle,elle va commencer l’année 2014 ^^’








DarKCallistO a écrit :



Mettre de côté le “happy slapping” et faire interdire la quenelle,elle va commencer l’année 2014 ^^’







Du coup on peut battre quelqu’un du moment qu’on le traite pas de tafiole?

Mais lorsque j’achète des quenelles on va me prendre pour un facho <img data-src=" />



C’est la magie du Ps,dés qu’ils tripotent la legislation des données personnel en reduisant par exemple le pouvoir de sanction de la cnil (sous Jospin) ou concernant internet (article 20 de la loi de programmation militaire) ça devient une vrai catastrophe…




L’intéressée (Najat Vallaud-Belkacem) estime à cet égard « que le sexisme et l’homophobie doivent être combattus avec les mêmes armes ».

Je suis d’accord pour le sexisme, mais il faut que ce soit dans les deux sens, car je ne vois pas pourquoi certaines femmes auraient le droit de généraliser le manque d’intelligence de certains hommes à tous et de se déclarer plus intelligentes que l’homme en général…<img data-src=" />








Elwyns a écrit :



En gros on enlève le seul truc intéressant dans la loi et réellement inquiétant comme pratique ?



Ils y en a qui sont mort du happy slapping au passage .. Peut être pas en France, mais aux USA et GB si, il faudra attendre que ça se produise en France alors qu’on connait les risques d’une telle pratique ?





D’un autre côté, la violence et le meurtre sont déjà punis par la loi. Quel intérêt de faire encore une loi pour un cas particulier ? C’est parcequ’il y a une vidéo que c’est différent ? Ça ajoute juste une atteinte à l’honneur d’autrui et moins de circonstances atténuantes pour l’accusé non?









jpaul a écrit :



D’un autre côté, la violence et le meurtre sont déjà punis par la loi. Quel intérêt de faire encore une loi pour un cas particulier ? C’est parcequ’il y a une vidéo que c’est différent ? Ça ajoute juste une atteinte à l’honneur d’autrui et moins de circonstances atténuantes pour l’accusé non?







Donc l’intérêt du reste si on prend ton raisonnement ? car il y a déjà des lois contre le harcelement , les violences qu’importe le sexe etc etc



Censurer le net pour améliorer la condition féminine et tenter d’éradiquer le sexisme ou le racisme, c’est un peu comme tenter de vider la mer à la petite cuillère,c’est pas très futé, mais ça occupe des ministères.








Elwyns a écrit :



Donc l’intérêt du reste si on prend ton raisonnement ? car il y a déjà des lois contre le harcelement , les violences qu’importe le sexe etc etc





bah oui, justement…. les amender pour ajouter le cas “sur Internet” comme facteur aggravant (encore que ça tienne plus du décret) pourquoi pas ? mais pondre une toute nouvelle loi pour chacune des infractions au prétexte qu’elle est commise sur le net, je trouve que c’est rajouter de la complexité dans un code qui n’a pas la place pour. (avis totalement perso)



Encore une fois, cacher la poussière sous le tapis ne nettoie pas la pièce !



Ce n’est pas parce qu’on interdit l’expression d’une ânerie, qu’on la corrige.

Je préfère la situation où on laisse dire que 2+2=5 à celle où on risque de confier des responsabilités à quelqu’un qui compte de travers ! cf. Dieudonné : maintenant, au moins, on sait ce qu’il vaut…



[@fred42 : Merci pour sa savoureuse citation de Françoise Giroud !]








alainsuline a écrit :



Censurer le net pour améliorer la condition féminine et tenter d’éradiquer le sexisme ou le racisme, c’est un peu comme tenter de vider la mer à la petite cuillère,c’est pas très futé, mais ça occupe des ministères.





+1



Sans parler que c’est aussi un peu comme mettre le sable sous le tapis.





EDITH : Grilled by zardoz à 36 secondes près <img data-src=" />



Cet article 17 va permettre de donner du travail à une autorité administrative chargée de surveiller d’encadrer les hébergeurs et les fai dans leurs missions. Pourquoi pas le CSA ?


Et pendant ce temps là, Médiapart se fait bâillonner par un contrôle fiscal qui retarde la sortie de sa dernière bombe, la suite du dossier Cahuzac… les complicités et dérives du pouvoir.



Bisounours France….




Commentaire de Yzokras supprimé le 31/12/2013 à 11:23:54 : Hors-sujet

Commentaire de ledufakademy supprimé le 31/12/2013 à 11:24:11 : Réponse à un commentaire supprimé

Commentaire de amikuns supprimé le 31/12/2013 à 11:24:11 : Réponse à un commentaire supprimé

Commentaire de Guinnness supprimé le 31/12/2013 à 11:24:11 : Réponse à un commentaire supprimé



Ayé, la censure a frappé !








instantcoffe a écrit :



Pauvre petit bichou qui se sent attaqué dans sa mâle attitude. Tu as oublié de prendre tes cachets? Tu sais que les hommes cassent de la femme depuis des millénaires? Et quelques vidéos ont déjà su ébranler ta virilité? On s’en reparle quand le nombre d’hommes battus atteindra les proportions de femmes battues, homme indigne.





Cet argument est trop facile même si je comprends la réaction au commentaire précédent. C’est comme Dieudonné qui s’autorise des propos antisémite avec l’argument du fait que l’Afrique noire a subi la traite des noirs pendant 2 siècles à cause de l’Europe occidentale.



Reconnaitre que les femmes sont plus souvent victime d’intimidations, de harcèlement ou de violences physique, ne veut pas dire qu’un homme humilié ou battu est une quantité négligeable. L’égalité n’est possible qu’avec le savoir-vivre ensemble (peu importe les obligations légales des uns et des autres).









instantcoffe a écrit :



Pauvre petit bichou qui se sent attaqué dans sa mâle attitude. Tu as oublié de prendre tes cachets? Tu sais que les hommes cassent de la femme depuis des millénaires? Et quelques vidéos ont déjà su ébranler ta virilité? On s’en reparle quand le nombre d’hommes battus atteindra les proportions de femmes battues, homme indigne.





Ohoui moi je veux tomber dans ce vieux troll tout pourris ! <img data-src=" />



J’aime pas les féministes ! tu va me dire que je suis un machiste (ou un petit bichou qui n’as pas pris ses cachets) mais pour moi, les féministes sont aussi con(ne)s que les machistes !



Si tu es un tout petit peu intelligent (mais vraiment il y en faut pas beaucoup hein), tu verrai que si tu es un homme ou une femme, le respect envers les autres personnes commencent déjà par te respecter toi-même. Si tu refuses que l’on te traite de “retourne dans ta cuisine femme !” alors dans ce cas, tu prends tes valises et tu te barres sans jamais te retourner !



C’est aussi simple que ça ! si tu es assez con(ne) pour rester avec une personne qui te dénigre et qui se crois supérieur, alors t’es un débile qui ne mérite pas mieux, c’est tout !



—-

Pour complément : des hommes battus il y en a eu sous tout les âges (même certaines reines Françaises se jouaient de leurs maris, renseigne toi), cependant, l’homme était considéré (à tort) être l’être ultime donc ne pouvant faillir. C’est pourquoi, au jour de la libération sexuel et des mœurs, nous commençons seulement à en entendre réellement parler.









5h31k a écrit :



J’aime pas les féministes ! tu va me dire que je suis un machiste (ou un petit bichou qui n’as pas pris ses cachets) mais pour moi, les féministes sont aussi con(ne)s que les machistes !







D’une manière générale, faut se méfier de tous les groupes en *-istes.





/paranoïa










127.0.0.1 a écrit :



D’une manière générale, faut se méfier de tous les groupes en *-istes.





/paranoiste







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:diabolo:



Je suis consterné, L’article 17 de cette loi implique que les hébergeurs sont responsables de leurs contenus sexistes, racistes, négationnistes, etc.

Ce n’est pas aux hébergeurs de jouer les Big Brothers et de contrôler l’intégralité des contenus qui passent par leurs serveurs.

Si le gouvernement et la justice veulent faire la police sur le net, qu’ils le fassent eux mêmes ! Cette tendance au contrôle du net est malheureusement inéluctable mais c’est le résultat d’une erreur.


najette, tu es devenue une vraie conne.








5h31k a écrit :



Pour complément : des hommes battus il y en a eu sous tout les âges (même certaines reines Françaises se jouaient de leurs maris, renseigne toi), cependant, l’homme était considéré (à tort) être l’être ultime donc ne pouvant faillir. C’est pourquoi, au jour de la libération sexuel et des mœurs, nous commençons seulement à en entendre réellement parler.





Je suis en rien d’accord avec ce que tu raconte à part ca. Un quart des personnes battues sont des hommes et ce pourcentage va en progressant puisque le nombre de femmes battues diminues et celui des hommes battues augmentent.



Je dis pas ca pour opposer les hommes aux femmes ou minimiser les crimes que certaines femmes subissent, mais ce serait bien que de temps en temps on considère un peu les hommes battus.









gokudomatic a écrit :



Ca diminue le chômage. Les copains qui sont casés, ben, ils ne sont plus au pole emploi. C’est important, ça.





doit pas y en avoir beaucoup des places vacantes au pôle emploi pour ce genre de boulot









DarKCallistO a écrit :



C’est la magie du Ps,dés qu’ils tripotent la legislation des données personnel en reduisant par exemple le pouvoir de sanction de la cnil (sous Jospin) ou concernant internet (article 20 de la loi de programmation militaire) ça devient une vrai catastrophe…





bientôt les municipales









popolski a écrit :



doit pas y en avoir beaucoup des places vacantes au pôle emploi pour ce genre de boulot





Si les gens trouvaient un job grâce au pole emploi, ça se saurait.









indyiv a écrit :



En revanche certains politiques populaires pourront continuer de tenir des propos racistes ou mensongers en toute impunité …





Des exemples concrets ???









ungars a écrit :



Des exemples concrets ???





“quand y’en a un ca va, c’est quand y’en a plusieurs …..”

mr hortefeux a propos des auvergnats.



“je suis l’homme le plus honnete du monde”

mr balkani lors d’une interview TV



je pourrais t’en sortir a la pelle des remarques racistes et ou mensongeres (‘lun empeche pas l’autre) des politiques.



Quand est-ce que Najat Vallaud-Belkacem va cesser de faire chier le monde !


NVB est pour l’égalité sexuelle, elle veut montrer qu’elle peut sodomiser le peuple autant qu’un homme.<img data-src=" />








wykaaa a écrit :



Quand est-ce que Najat Vallaud-Belkacem va cesser de faire chier le monde !





Quand on aura viré ce gouvernement qui fait chier le monde









saf04 a écrit :



“quand y’en a un ca va, c’est quand y’en a plusieurs …..”

mr hortefeux a propos des auvergnats.



“je suis l’homme le plus honnete du monde”

mr balkani lors d’une interview TV



je pourrais t’en sortir a la pelle des remarques racistes et ou mensongeres (‘lun empeche pas l’autre) des politiques.





Balkany :

http://youtu.be/0ZBYh7y8UDI









ungars a écrit :



Des exemples concrets ???







“Qu’on rajoute quelques blancs, quelques white, quelques blancos”;

M Valls, ex maire d’Evry - appelé depuis a de plus hautes fonctions …



et qui se permet desormais de decerner ce qui n’est / ou pas raciste; notamment vis a vis des Rroms …









saf04 a écrit :



“quand y’en a un ca va, c’est quand y’en a plusieurs …..”

mr hortefeux a propos des auvergnats.



je pourrais t’en sortir a la pelle des remarques racistes et ou mensongeres (‘lun empeche pas l’autre) des politiques.





“quand y’en a un ca va, c’est quand y’en a plusieurs …..”

Ca c’est xénophobe, pas raciste.