Télécharger le jugement Allostreaming

Télécharger le jugement Allostreaming

Non, mais Allostreaming, quoi

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Marc Rees

Publié dans

Droit

29/11/2013 4 minutes
42

Télécharger le jugement Allostreaming

Hier, le tribunal de grande instance de Paris a rendu son jugement sur l’affaire Allostreaming. PC INpact diffuse aujourd’hui l’intégralité de ce document en relevant plusieurs compléments.

tgi allostreaming

Les professionnels de l’audiovisuel ont obtenu hier, au fruit d’une longue bataille, le blocage de la galaxie Allostreaming. FAI et moteurs devront donc bloquer ou nettoyer de leur résultat :

  • dpstream.tv
  • fifostream.tv
  • allostreaming.com
  • alloshowtv.com
  • allomovies.com
  • alloshare.com
  • allomegavideo.com
  • alloseven.com
  • allourls.com
  • fifostream.com
  • fifostream.net
  • fifostream.org
  • fifostreaming.com
  • fifostreaming.net
  • fifostreaming.org
  • fifostreaming.tv

La mesure devra intervenir dans les 15 jours et durer 12 mois.

Les FAI et les moteurs

Orange, Bouygues, NC Numericable, Free, SFR, Darty Télécom devront mettre en oeuvre « toutes mesures propres à empêcher l'accès (…) par tout moyen efficace et notamment par le blocage des noms de domaines » listés ci-dessus.

 

Du côté des moteurs, c’est bien plus musclé puisqu'ils devront « prendre toute mesure en vue d’empêcher sur leurs services l’apparition de toute réponse et tout résultat renvoyant vers l’une des pages des sites “Fifostream” et “dpstream”, et en tant que de besoin aux sites “allostreaming” ».

 

Ces mesures devront également viser toutes les versions des moteurs de recherche, pas seulement les sites en .fr.

 

Enfin, le TGI de Paris a bien souligné qu’ « il n’est ni opportun ni nécessaire de préciser que le déréférencement doit se limiter à l’adresse URL des sites susvisés alors que les recherches des internautes sont des plus imprécises et que les indexations pratiquées sont réalisées sur l’ensemble des pages des sites en question. » C’est donc un effacement de toutes les pages de ces sites qui devra avoir lieu sur tous les moteurs de recherche en cause.

Le problème de la réapparition des sites miroirs

En cas de réapparition de miroirs de ces sites bloqués ou purgés des moteurs, intermédiaires et ayants droit pourront s’entendre pour trouver des solutions, hors des tribunaux. En cas de difficultés entre les parties, ils devront revenir voir le TGI avec une procédure de référé afin d’actualiser les mesures.

 

Toutes les mesures décidées hier seront intégralement prises en charge par les ayants droit, contrairement à leurs vœux qui étaient de charger les épaules des FAI et des moteurs.

Réaction des ayants droit

L’Association des producteurs de cinéma (APC), la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF), le Syndicat de l’édition vidéo numérique (SEVN), l’Union des producteurs de films (UPF), le Syndicat des producteurs indépendants (SPI) ont eux applaudi ces mesures de blocage et de déréférencement qu’ils ont obtenues. « Ces sites ciblaient les consommateurs français et proposaient une offre massive et illégale en streaming de contrefaçon numérique d’oeuvres françaises et étrangères en version française ».

 

« Le jugement rendu ce jour par le tribunal de grande instance dans cette affaire reconnait le bien fondé de la démarche contraignant les FAI et les moteurs de recherche à coopérer avec les ayants droit dans la protection du droit de la propriété littéraire et artistique sur Internet, consacrant ainsi la place du juge dans le dispositif de protection de la création ».

Réaction de la Quadrature du Net

La Quadrature du Net a condamné le principe même de cette mesure de blocage, jugée « dangereuse, compte tenu notamment du risque inévitable de surblocage d'usages parfaitement licites ». Mais c’est surtout l’invitation à une collaboration étroite entre les FAI, les moteurs et les ayants droit qui inquiète : « Après la récente décision dans l'affaire opposant Google à Max Mosley, ce jugement vient une nouvelle fois avaliser les formes de censure privée qui se développent partout sur Internet et minent les droits fondamentaux. Les acteurs du Net concernés doivent désormais signifier clairement leur refus de se livrer à des missions de justice et de police privées », exhorte Félix Tréguer, membre fondateur de l'association.

 

Jérémie Zimmerman estime quant à lui qu’ « en dehors du blocage, il existe d'autres façons de s'attaquer aux intermédiaires qui tirent profit de la distribution d'œuvres. Surtout, il faut reconnaître une fois pour toutes la légitimité et l'utilité du partage de la culture entre individus, hors-marché, dont la répression a conduit à l'explosion des sites de streaming ».

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Les FAI et les moteurs

Le problème de la réapparition des sites miroirs

Réaction des ayants droit

Réaction de la Quadrature du Net

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (42)


si c’etait pas si triste j’aurai presque envie d’en rire.


On se dirige tout droit vers l’internet avec liste blanche. C’est en effet la prochaine étape quand ils se rendront compte que bloquer un site sera impossible car des miroirs fleuriront un peu partout. Wait & see…


“Télécharger le jugement Allostreaming ”

Il est dispo sur mega?








Vachalay a écrit :



On se dirige tout droit vers l’internet avec liste blanche. C’est en effet la prochaine étape quand ils se rendront compte que bloquer un site sera impossible car des miroirs fleuriront un peu partout. Wait & see…





Tu veux dire un minitel 2.0 ou 3.0 ? non



Bon, et si j’arrive quand même à avoir accès à un tel site, j’ai le droit de dénoncer mon FAI de inefficacité de ses actions ?

Un idée : dans le but de flinguer le blocage proactif, créer un site miroir avec l’ajout de texte classique afin de faire une sorte de “google boobing” de leur système d’alerte automatisé (et donc leur faire cibler des sites qui n’ont rien d’illégaux).


Bon, en résumé, pour être tranquille, il faut être chez FDN et utiliser Duckduckgo.








feuille_de_lune a écrit :



Tu veux dire un minitel 2.0 ou 3.0 ? non







En quelque sorte oui.



“Orange, Bouygues, NC Numericable, Free, SFR, Darty Télécom devront mettre en oeuvre”



Juste eux pour tous les FAI ?








totolitoto a écrit :



Bon, en résumé, pour être tranquille, il faut être chez FDN et utiliser Duckduckgo.





FDN, c’est bien pour de l’associatif. Pour un particulier ++, je trouve ça cher et surtout toujours la problèmatique de l’upload minable.









totolitoto a écrit :



Bon, en résumé, pour être tranquille, il faut être chez FDN et utiliser Duckduckgo.





Juste pas utiliser les DNS de ton FAI…









feuille_de_lune a écrit :



FDN, c’est bien pour de l’associatif. Pour un particulier ++, je trouve ça cher et surtout toujours la problèmatique de l’upload minable.





L’upload est le même que chez les autres opérateurs qui font de l’ADSL.

Par contre, oui, c’est un peu plus cher, mais c’est du vrai internet.









X3N a écrit :



L’upload est le même que chez les autres opérateurs qui font de l’ADSL.

Par contre, oui, c’est un peu plus cher, mais c’est du vrai internet.





Dans cette catégorie OVH me suffit <img data-src=" />



Ils en ont oubliés un : www.alloclips.com <img data-src=" />








X3N a écrit :



Juste pas utiliser les DNS de ton FAI…







Suffit de prendre les DNS de FDN du coup ;)









John Shaft a écrit :



Suffit de prendre les DNS de FDN du coup ;)





Si cela concerne tous les FAI et non pas une liste définie, FDN modifira ses DNS.









feuille_de_lune a écrit :



Dans cette catégorie OVH me suffit <img data-src=" />





OVH a retiré le logo de neutralité du net qu’il arborait fièrement jadis sur sa page ADSL <img data-src=" />

Édit : trouvé, juste déplacé : ils l’ont mit en plus petit now.









X3N a écrit :



OVH a retiré le logo de neutralité du net qu’il arborait fièrement jadis sur sa page ADSL <img data-src=" />





Parce qu’ils ne se destinent plus à du grand publique mais plus vers du domaine professionnel <img data-src=" />









X3N a écrit :



Si cela concerne tous les FAI et non pas une liste définie, FDN modifira ses DNS.







Ça ne concerne que les FAI assignés. Pas assigné -&gt; pas condamné (encore heureux) <img data-src=" />



Page 44 du jugement :





Ordonne à la société Orange, sas, à la société Bouygues Télécom, à

la société NC Numericable, sas, à la société Free, SAS, à la société SFR,

SAS, et à la société Darty Télécom de mettre en oeuvre et/ou faire mettre

en oeuvre





Les autres FAI ne sont se voit ordonner que dalle









X3N a écrit :



Juste pas utiliser les DNS de ton FAI…





Ha parce que ça sera un blocage par DNS ?



Pourtant quand Guéant avait fait bloquer copwatchnord-idf.info en 2012 c’était l’IP qui était bloquée.



les sous titres à base de nabila sont d’une tristesse…


L’état perdra au final, c’est obligatoire.

Le jour ou le DNS ne satisfera plus, on utilisera des technologies du style namecoin et le jour ou tout l’internet sera contrôlé on reviendra à un système de réseau citoyen, les technologies de réseau sans serveur centralisé existent déjà.








John Shaft a écrit :



Les autres FAI ne sont se voit ordonner que dalle





Donc en clair, si t’es chez OVH, Nerim, ou tout autre petit FAI, associatif ou non, t’es tranquille… w00t <img data-src=" />



Bon et perso, moi qui suis chez Bouygues, vais devoir changer mes DNS <img data-src=" />









Ti Gars du Nord a écrit :



les sous titres à base de nabila sont d’une tristesse…







T’es dur, le dernier remonte au 25 et le précédent au 22.

Quand j’ai fait la remarque la dernière fois on m’a dit que c’était normal comme ça concernait la téléphonie … vu le nombre d’actus sur le thème, j’ai moi aussi peur de l’overdose…



Free :

Allo, nan mais allo quoi ! T’es opérateur mobile et t’as pas de 3G stable en Ile de France !



Windows Phone :

Allo, nan mais allo quoi ! T’es un OS mobile mais t’as pas candy crush !



Bref, tu peux décliner à l’infini.



[/HS]



Sinon, plus proche de l’actu, je trouve que c’est agréable de mettre un plan au jugement et que les avocats parisiens s’emmerdent définitivement pas sur leurs honoraires…



@maxxyme : dans la mesure où ils n’ont pas été appelés à la cause, ils sont tenus à rien. Sinon, ça violerait le contradictoire (et en plus, le jugement serait ultra petita).









maxxyme a écrit :



Donc en clair, si t’es chez OVH, Nerim, ou tout autre petit FAI, associatif ou non, t’es tranquille… w00t <img data-src=" />







Yup. <img data-src=" />



Perso, je suis chez OVH, mais ce type ce sites caylemal (car centralisés donc avec de bons relents de minitel) , donc accessibles ou pas je m’en fous un peu <img data-src=" />









blob741 a écrit :



T’es dur, le dernier remonte au 25 et le précédent au 22.

Quand j’ai fait la remarque la dernière fois on m’a dit que c’était normal comme ça concernait la téléphonie … vu le nombre d’actus sur le thème, j’ai moi aussi peur de l’overdose…



Free :

Allo, nan mais allo quoi ! T’es opérateur mobile et t’as pas de 3G stable en Ile de France !



Windows Phone :

Allo, nan mais allo quoi ! T’es un OS mobile mais t’as pas candy crush !



Bref, tu peux décliner à l’infini.



[/HS]





l’overdose est deja là pour moi.

Surtout que je n’aime pas du tout le personnage









Ti Gars du Nord a écrit :



l’overdose est deja là pour moi.

Surtout que je n’aime pas du tout le personnage







Si j’avoue que je la ferais pas dormir dans la baignoire, je la vois assez dans les présentations d’Hollywood girls ou de son émission quand je regarde futurama le midi. <img data-src=" />









blob741 a écrit :



Si j’avoue que je la ferais pas dormir dans la baignoire, je la vois assez dans les présentations d’Hollywood girls ou de son émission quand je regarde futurama le midi. <img data-src=" />







j’aime pas les poufs…<img data-src=" />



Bon, la liste des sites est déjà bloquée sur les DNS de Free.

Ce qui m’arrange bien, je ne m’étais pas rendu compte que j’avais perdu ma configuration dns…

Hop, de retour sur 8.8.8.8 et plus de blocage.








Kanchelsis a écrit :



Bon, la liste des sites est déjà bloquée sur les DNS de Free.

Ce qui m’arrange bien, je ne m’étais pas rendu compte que j’avais perdu ma configuration dns…

Hop, de retour sur 8.8.8.8 et plus de blocage.





allostreaming.com me renvoi sur dpstream.net <img data-src=" />









Kanchelsis a écrit :



Bon, la liste des sites est déjà bloquée sur les DNS de Free.

Ce qui m’arrange bien, je ne m’étais pas rendu compte que j’avais perdu ma configuration dns…

Hop, de retour sur 8.8.8.8 et plus de blocage.





Exact, juste du DNS, il ne filtre pas les @ ip concernées.

En revanche free résoud toujours dpstream.net (puisque hors liste):



www.dpstream.net: type CNAME, class IN, cname dpstream.ixi.ru

dpstream.ixi.ru: type A, class IN, addr 79.143.181.150

dpstream.ixi.ru: type A, class IN, addr 93.115.95.194



Bref, dpstream est toujours accessible, free fait le minimum.

Donc déjà le filtrage DNS c’est peu utile, alors en plus si ils donnent pas la liste complète… <img data-src=" />

Bon, le principal c’est que les ayants-droits applaudissent.



Pour l’instant ça ne me fait ni chaud ni froid, aucun des sites que j’utilises ne sont bloqués. Mais dès qu’ils touchent à mes sites favoris (direct download ou T411 - que j’utilise avec un débrideur), hop, je sortirai mon artiellerie lourde de contournement que j’utilise déjà à merveille pour contourner les X bridages de mon opérateurs mobile qui me bloque des tas de protocoles et divers ports en 3G sur les réseaux mobile. Liste non exhaustive de moyen de contournement : TOR, VPN, Proxy, serveurs DNS, j’en passe et des meilleurs…Bonne chance pour arriver à m’empêcher d’accéder à mes sites de téléchargement favoris :p <img data-src=" />


Ils utilisent de ces termes dans le compte-rendu, je cite : “Les internautes utilisant aujourd’hui les opportunités offertes par ces opérateurs ne peuvent ignorer que cette fraude risque d’être mortifère en privant les auteurs de toute contre-partie à leur création et les industries de l’audiovisuel de tout bénéfice, indispensable à la poursuite de leur activité.”



Le mot “mortifère” n’était vraiment pas nécessaire… limite il s’agit d’un meurtre, ou d’un cadavre qui vient d’être déterré. C’est énorme comment les jugements sont écrits, complètement déconnectés de la réalité d’Internet.

Et puis, tout ce qui est dit à promo des liens bloqués liés à MegaUpload et Megavideo, ils ont 2 ans de retard ! TOUT le monde a migré depuis longtemps vers d’autres hébergeurs… Quel travail…!!!!! <img data-src=" />








unCaillou a écrit :



Exact, juste du DNS, il ne filtre pas les @ ip concernées.

En revanche free résoud toujours dpstream.net (puisque hors liste):



www.dpstream.net: type CNAME, class IN, cname dpstream.ixi.ru

dpstream.ixi.ru: type A, class IN, addr 79.143.181.150

dpstream.ixi.ru: type A, class IN, addr 93.115.95.194



Bref, dpstream est toujours accessible, free fait le minimum.

Donc déjà le filtrage DNS c’est peu utile, alors en plus si ils donnent pas la liste complète… <img data-src=" />

Bon, le principal c’est que les ayants-droits applaudissent.







Dpstream.net ne fait pas partie de la liste des sites du jugement… Pourquoi devraient’ils le bloquer ???









Kanchelsis a écrit :



Dpstream.net ne fait pas partie de la liste des sites du jugement… Pourquoi devraient’ils le bloquer ???





Ha mais je suis tout à fait d’accord, les fai bloquent uniquement ce qui leur est demandé, encore heureux.

Quand je dis “ils” je parle des majors du cinéma qui, si j’ai bien lu l’article, ont la possibilité d’étendre la liste en y ajoutant des sites miroirs, sans repasser par le juge, dpstream.net en fera bientôt partie je pense, vu qu’ils l’ont “loupé” la 1ère fois.

Mais c’est le jeu du chat et de la souris, évidemment.



Dommage je voulais tester les DNS de Free pour voir mais vu que je suis chez Orange ça marche pas comment ça se fait d’ailleurs ? Free bloque l’utilisation de ses DNS à ses seuls abonnés ?


c’est pas du streaming mais ça chaque personne cet abus de language <img data-src=" />




La Quadrature du Net a condamné le principe même de cette mesure de blocage, jugée « dangereuse, compte tenu notamment du risque inévitable de surblocage d’usages parfaitement licites »





Les usages parfaitement licites des sites pirates, c’est comme les supercalculateurs sous windows. Ca doit certainement exister…. Certainement.



Et puis, le risque inévitable de surblocage d’un nom de domaine… bof. <img data-src=" />








127.0.0.1 a écrit :



Les usages parfaitement licites des sites pirates, c’est comme les supercalculateurs sous windows. Ca doit certainement exister…. Certainement.







Yen a tjrs au minimum 1 dans le top500 depuis 10ans, donc oui les supercalculateurs sous Windows ça existe…









TriEdge a écrit :



Yen a tjrs au minimum 1 dans le top500 depuis 10ans, donc oui les supercalculateurs sous Windows ça existe…







<img data-src=" />



C’est ce que je disais. Y a certainement toujours 1 fichier légal sur les sites pirates.





toutes mesures propres à empêcher l’accès (…) par tout moyen efficace et notamment par le blocage des noms de domaines





Autrement dit: les FAI Bouygues etc. doivent mettre en place une multitude de systèmes (et PAS seulement du filtrage dns) pour s’assurer qu’aucun de leurs abonnés - contrairement au reste des internautes - ne peut accéder aux sites/contenus en question ; mais aussi, et c’est là que c’est marrant, ces moyens doivent être efficaces. Euh…

Si vous connaissez un moyen efficace de m’empêcher de visionner les chatons à poil sur pedopornokittens.xxx, merci d’adresser un colis contenant trois kilos de bouse de taureau aux juges du TGI de Paris, lesquels se feront une joie d’inviter votre FAI à dîner (un mercredi si possible).








X3N a écrit :



Juste pas utiliser les DNS de ton FAI…





lequel utiliser comme DNS ?

Open DNS trop de publicité



Next !



et qu’est ce qu’on a à disposition à la place pour accéder à ces contenus non disponibles en vente sinon à des prix débiles (et sans garantie de fonctionnement en plus, à cause des DRM) ?



Rien.



(je vais pas reciter les liens des tests qui ont été faits sur les sites “PUR”, ça a déjà été fait et c’est à pleurer de médiocrité et de foutage de gueule.)