À la CNIL, le jeu vidéo boude toujours la Hadopi

À la CNIL, le jeu vidéo boude toujours la Hadopi

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Marc Rees

Publié dans

Droit

11/11/2013 4 minutes
34

À la CNIL, le jeu vidéo boude toujours la Hadopi

Alors que la Hadopi se penche de plus en plus dans le secteur du jeu vidéo, étude à l’appui, le monde du jeu vidéo a encore du mal, visiblement, à saisir l’intérêt de la réponse graduée.

 

Fin 2012, la Hadopi espérait grandement interconnecter son système d’information avec les relevés effectués par le monde du jeu vidéo dans l’univers du P2P. Elle faisait alors quelques anticipations, prévoyant l’envoi de 1,1 million de recommandations « grâce au nouveau système d’information ainsi que, notamment, pour traiter les saisines en provenance éventuelle d’un nouvel ayant droit (jeu vidéo). »

 

Où en est en conséquence la décision du monde du jeu vidéo ? Le repérage des IP manipulant des données indirectement personnelles, il est nécessaire de passer par la case CNIL pour obtenir un feu bien vert. Justement.  Contactée, la CNIL nous a indiqué que ni le Syndicat National du Jeu Vidéo ni le Syndicat des Editeurs de Logiciels de Loisirs (SELL) ne l’avaient encore saisi pour solliciter une autorisation de traitement automatisé en amont d’Hadopi.

Le précédent de 2005

La situation est donc au point mort si on s'en tient à cette situation. Il y a toutefois eu un précédent. Le 24 mars 2005, la CNIL autorisait le SELL, qui rassemble les gros acteurs du secteur, à mettre en place d’un traitement automatisé de données à caractère personnel. Les finalités étaient doubles : d’une part l’envoi aux internautes de message pédagogiques, d’autre part, la constatation des infractions au code de la propriété intellectuelle. Le tout, dans le cadre de l’utilisation des protocoles de communications P2P. 

 

Cependant, cette autorisation devrait être dépoussiérée pour être raccrochée au wagon Hadopi puisqu’elle avait été accordée avant le vote de la loi instituant la riposte graduée.

 

Dans sa délibération 2005-050, la CNIL avait spécialement soulignée que « s'agissant des traitements ayant pour objet l'envoi de messages informant les personnes sur le caractère illicite de leur comportement et sur les sanctions qu'elles encourent en cas de poursuites, la Commission prend acte qu'ils ne donneront lieu à aucun procès-verbal de constat d'infraction et qu'aucune donnée à caractère personnel ne sera conservée à cette occasion. »

 

L’économie du système variait alors quelque peu avec le système Hadopi. À l’époque, le SELL voulait en effet faire envoyer des messages directement à ceux qui mettent en partage des jeux issus des catalogues des membres du syndicat. Un PV était dressé parallèlement comportant « l'adresse IP de la machine connectée, le nom du fournisseur d'accès ayant affecté cette adresse IP, le pays d'origine, le cas échéant, le pseudonyme utilisé, le protocole de communication de "peer to peer" concerné, la date et l'heure de mise à disposition du fichier, le pourcentage de détention du fichier, le nombre de machines téléchargeant à partir de cette source, le mot-clé de désignation du fichier, la taille du fichier, la clé d'identification électronique unique du fichier, la qualité de compression et le débit potentiel de téléchargement à partir de la source mettant à disposition le fichier. »

 

Ces informations étaient alors censées être mises à disposition du juge, et d’ailleurs, les IP ne pouvaient acquérir de caractère nominatif que dans le cadre d’une action en contrefaçon, nullement entre les murs d’une Hadopi qui n’existait pas encore, épaulée par la fameuse infraction de négligence caractérisée… Avant d’accorder son autorisation, la CNIL avait en tout cas souligné que « les traitements présentés sont proportionnés à la finalité poursuivie, dans la mesure où ils n'ont pas pour objet de permettre un fichage systématique et exhaustif des internautes procédant à l'échange de fichiers via les protocoles de communication "peer to peer" mais la réalisation d'actions ponctuelles et ciblées strictement limitées aux besoins de la lutte contre la contrefaçon. »

L'objectif de 1,1 million d'avertissements pour 2013

Même sans le jeu vidéo, la Haute autorité devrait parvenir à atteindre ce cap, si elle reste sur son rythme. Pour la seule année 2013, elle a adressé 836 877 premières recommandations. En octobre ce sont 138 000 emails qui sont partis depuis sa plateforme informatisée, un record dans toute son histoire voulu et assumé par la Commission de protection des droits.

 

Du coup, si le rythme se maintient en novembre et décembre, l’objectif défini dans les documents budgétaires, les fameux 1,1 million de recommandations, sera atteint haut la main dès le stade des premiers avertissements. Même sans le coup de pouce du jeu vidéo.

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Le précédent de 2005

L'objectif de 1,1 million d'avertissements pour 2013

Commentaires (34)




Du coup, si le rythme se maintient en novembre et décembre, l’objectif défini dans les documents budgétaires, les fameux 1,1 million de recommandations,





Donc en gros leur objectif c’est un peu comme les quotas de la police ..

Ils s’en tapent que le chiffre puisse baisser au contraire ..








kamuisuki a écrit :



Donc en gros leur objectif c’est un peu comme les quotas de la police ..

Ils s’en tapent que le chiffre puisse baisser au contraire ..



si les chiffres baissent ils deviennent inutiles. ils ne vont pas s’auto-saborder, la place est trop précieuse…



Bon, en clair, le secteur du jeu vidéo a compris qu’Hahahadopi servait à rien vu qu’ils ne s’en servent pas.



Après, les 1,1 millions de recommandations suivies, dans les faits, par rien d’autre que les sophisme de cet organisme pour justifier son utilité, on sait ce que ça vaut : que dalle.


L’industrie du jeu vidéo à su s’adapter…

Avec, assez rapidement, des tarifs abordable voir promo à 14 du prix, voir symbolique.



Alors que l’industrie du film et de la musique… NON.



Peut être que les Geek ont un level d’intellect supérieur…<img data-src=" />


Le problème du jeu vidéo,c’est que l’offre légal existe elle au moins et même parfois sans DRM <img data-src=" />


Pour ma part, c’est clair qu’entre les Humble Bundle, les promos Steam, et les jeux en import Uk, je donne plus aux jeux vidéos qu’à l’industrie du cinéma ou la musique, parce que c’est facile, pas cher, démat., j’ai même trop de jeux payés en attente d’être joués, un comble <img data-src=" />








goodwhitegod a écrit :



Peut être que les Geek ont un level d’intellect supérieur…<img data-src=" />





C’est la science qui le dit. <img data-src=" />



http://www.pcinpact.com/news/84266-jouer-regulierement-aux-jeux-video-augmentera…



<img data-src=" />









donjeuw a écrit :



Pour ma part, c’est clair qu’entre les Humble Bundle, les promos Steam, et les jeux en import Uk, je donne plus aux jeux vidéos qu’à l’industrie du cinéma ou la musique, parce que c’est facile, pas cher, démat., j’ai même trop de jeux payés en attente d’être joués, un comble <img data-src=" />







Avant j’avais pas mal de jeu récupérer pas très légalement (ère PS2), maintenant j’en ai trop que j’ai eu légalement, que je n’ai pas encore fait alors que je vais pas en plus me faire chier à récupérer plus de jeux.



Puis même en France, sur console on peut chopper des jeux à moins de 20 € si on est un poil patient. Surtout avec ce site : http://www.hamster-joueur.com/









Roufous a écrit :



C’est la science qui le dit. <img data-src=" />



http://www.pcinpact.com/news/84266-jouer-regulierement-aux-jeux-video-augmentera…



<img data-src=" />





C’est bien à ça que je pensais<img data-src=" />









Commentaire_supprime a écrit :



Bon, en clair, le secteur du jeu vidéo a compris qu’Hahahadopi servait à rien vu qu’ils ne s’en servent pas.





Pourtant ils sont toujours friands de DRM, alors, qu’ils ne servent que à faire chier le client qui a payé.



Je pense que si la Hadopi débouchait sur plein d’amendes, peut-être que ça les motiverait.



A quand un Humble Bundle pour de la musique ?








zefling a écrit :



maintenant j’en ai trop que j’ai eu légalement, que je n’ai pas encore fait alors que je vais pas en plus me faire chier à récupérer plus de jeux.







C’est devenu maladif je crois <img data-src=" /> ,je suis dans le même cas <img data-src=" />









maitreyome a écrit :



A quand un Humble Bundle pour de la musique ?





<img data-src=" /> je crois que c’est ce mot qui bloque les majors <img data-src=" />



Quelle perte de temps pour savoir quel sera le nombre probable/estimé de recommandations future…



Avec l’apparition progressive du CGNAT, la fiabilité du traçage d’IP devient totalement nulle, caduque…


Tfacon, Hadopi n’a rien compris, les majors non plus, le SELL non plus..



La vraie solution, elle est sur mon blog…



http://spammeurdepci.wordpress.com



Ooooups, désolé. Ya hadopi dans le titre, fallait que je la fasse <img data-src=" />








Roufous a écrit :



C’est la science qui le dit. <img data-src=" />



http://www.pcinpact.com/news/84266-jouer-regulierement-aux-jeux-video-augmentera…



<img data-src=" />









  • Tous les geeks ne jouent pas.

  • Tous les joueurs ne sont pas Geek.

  • Et avoir une tête d’hydrocéphale à chaque partie de GTA V ça fait super rêver…









maitreyome a écrit :



A quand un Humble Bundle pour de la musique ?







J’ai déjà acheté un qui n’avait que la musique. Des fois il y a des livres.. mais moi et l’anglais.









DarKCallistO a écrit :



Le problème du jeu vidéo,c’est que l’offre légal existe elle au moins et même parfois sans DRM <img data-src=" />







Pour moi ce n’est pas un problème au contraire, plutôt un avantage <img data-src=" />









maitreyome a écrit :



A quand un Humble Bundle pour de la musique ?





Prochainement en 2014, le Humble Bundle des 10 saisons de la Star Academy par Universal Music à seulement 499 € (prix amis)

Offre spéciale Support charity* à seulement 999 €





*Aidez les majors du disque à ne pas sombrer dans l’oubli.









Quemalta a écrit :



Pour moi ce n’est pas un problème au contraire, plutôt un avantage <img data-src=" />







C’était surtout de l’ironie <img data-src=" />









Danytime a écrit :



Prochainement en 2014, le Humble Bundle des 10 saisons de la Star Academy par Universal Music à seulement 499 € (prix amis)

Offre spéciale Support charity* à seulement 999 €





*Aidez les majors du disque à ne pas sombrer dans l’oubli.







à ce tarif là c’est sur qu’on risque pas de l’oublier le major <img data-src=" />









RaoulC a écrit :



Tfacon, Hadopi n’a rien compris, les majors non plus, le SELL non plus..



La vraie solution, elle est sur mon blog…



http://spammeurdepci.wordpress.com



Ooooups, désolé. Ya hadopi dans le titre, fallait que je la fasse <img data-src=" />







<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



<img data-src=" />



(Bon, t’as pas mis les insultes habituelles qui vont avec, mais ça prouve que tu es poli)





Un PV était dressé parallèlement comportant « l’adresse IP de la machine connectée, le nom du fournisseur d’accès ayant affecté cette adresse IP, le pays d’origine, le cas échéant, le pseudonyme utilisé, le protocole de communication de “peer to peer” concerné, la date et l’heure de mise à disposition du fichier, le pourcentage de détention du fichier, le nombre de machines téléchargeant à partir de cette source, le mot-clé de désignation du fichier, la taille du fichier, la clé d’identification électronique unique du fichier, la qualité de compression et le débit potentiel de téléchargement à partir de la source mettant à disposition le fichier. »





Bref, un PV accompagné d’un screenshot de µtorrent… <img data-src=" />








RaoulC a écrit :



Tfacon, Hadopi n’a rien compris, les majors non plus, le SELL non plus..



La vraie solution, elle est sur mon blog…



http://spammeurdepci.wordpress.com



Ooooups, désolé. Ya hadopi dans le titre, fallait que je la fasse <img data-src=" />





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Ah je l’avais oublié, je me disais bien que y avait un soucis sur cet article sur Hadopi <img data-src=" />









Commentaire_supprime a écrit :



<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



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(Bon, t’as pas mis les insultes habituelles qui vont avec, mais ça prouve que tu es poli)









athlon64 a écrit :



<img data-src=" />



Ah je l’avais oublié, je me disais bien que y avait un soucis sur cet article sur Hadopi <img data-src=" />





Ah oui tiens, c’était qui ce zigoto qui spammait son blog ?



(NB : tiens, “spammait” est dans le dico? <img data-src=" /> )









linkin623 a écrit :



Ah oui tiens, c’était qui ce zigoto qui spammait son blog ?



(NB : tiens, “spammait” est dans le dico? <img data-src=" /> )





Merci à je ne sais plus qui qui m’a expliqué qu’un fonction bloquer existait <img data-src=" />



Pour en revenir à l’article. Le secteur du jeux videos à compris beaucoup plus rapidement que falalit savoir changer son offre. Le piratage empêche de jouer en ligne (sauf si serveurs crackés dispo) au joueur de savoir si il veut vraiment jouer en ligne (certains jeux vaut mieux vu la partie solo). Plus les nombreux Humble dispo, les indépendants qui peuvent avoir accès au circuit des plus gros, je trouve ça vraiment bien.



Et puis clairement, la Hadopi, pourquoi se mettre dedans quand on voit les retours sur la musique. En sachant que ceux qui piratent des jeux, savent surement plus ou aller pour pas avoir de problème.



Si seulement les majors pouvaient en prendre de la graine, au lieu de faire dépenser des millions à l’Etat pour rien au passage.









athlon64 a écrit :



Si seulement les majors pouvaient en prendre de la graine, au lieu de faire dépenser des millions à l’Etat pour rien au passage.







<img data-src=" /> quand c’est pas son agent, on s’en fout que ça soit pas efficace <img data-src=" />









christophe_gossa a écrit :



Quelle perte de temps pour savoir quel sera le nombre probable/estimé de recommandations future…



Avec l’apparition progressive du CGNAT, la fiabilité du traçage d’IP devient totalement nulle, caduque…



Pun mais le NAT c’est pourri, c’est le meilleur moyen pour avoir des problèmes de connexion sortis de nulle part.









linkin623 a écrit :



<img data-src=" /> quand c’est pas son agent, on s’en fout que ça soit pas efficace <img data-src=" />





esclavagiste <img data-src=" /> <img data-src=" />









linkin623 a écrit :



<img data-src=" /> quand c’est pas son agent, on s’en fout que ça soit pas efficace <img data-src=" />





Devrais taxer les majors pour financer la Hadopi au pire, ce sont les premiers qui profitent de cette institution. <img data-src=" />



ah ! on me dit dans l’oreillette que ce n’est pas possible <img data-src=" />



De toute façon je ne les finance que très peu, préférant les petits labels, au moins l’artiste n’est pas une star système (Miss Helium - Star du Systeme <img data-src=" /> petit groupe de punk qui distribue ses musiques de manière libre). Dans mon cas, je connais indirectement un mec qui a un petit label (No-Tek pour ceux qui veulent voir) et il en vit, mais je sais très bien qu’il est pas millionnaire mais au moins, si t’achète des CD tu sais que ton fric est pas là pour payer les rails de C du showbiz.



Pour les jeux, ce qui me dégoute c’est pas de payer, ce sont les limitations (Origins et surtout UPlay de vraies plaies, y a que Steam qui est à peu près potable, même si le fait de pas pouvoir revendre m’indigeste un peu sur le principe, mais au moins le service est fiable d’après ce que je vois)









athlon64 a écrit :



Devrais taxer les majors pour financer la Hadopi au pire, ce sont les premiers qui profitent de cette institution. <img data-src=" />



ah ! on me dit dans l’oreillette que ce n’est pas possible <img data-src=" />



De toute façon je ne les finance que très peu, préférant les petits labels, au moins l’artiste n’est pas une star système (Miss Helium - Star du Systeme <img data-src=" /> petit groupe de punk qui distribue ses musiques de manière libre). Dans mon cas, je connais indirectement un mec qui a un petit label (No-Tek pour ceux qui veulent voir) et il en vit, mais je sais très bien qu’il est pas millionnaire mais au moins, si t’achète des CD tu sais que ton fric est pas là pour payer les rails de C du showbiz.



Pour les jeux, ce qui me dégoute c’est pas de payer, ce sont les limitations (Origins et surtout UPlay de vraies plaies, y a que Steam qui est à peu près potable, même si le fait de pas pouvoir revendre m’indigeste un peu sur le principe, mais au moins le service est fiable d’après ce que je vois)





bah prends le label PUR alors <img data-src=" />

plus petit que ça, y a pas et plus underground c’est six feet under <img data-src=" />









WereWindle a écrit :



bah prends le label PUR alors <img data-src=" />

plus petit que ça, y a pas et plus underground c’est six feet under <img data-src=" />





PUR ? C’est quoi ça ? <img data-src=" />



Plus petit que No-Tek ? Il produit pas que de la techno même si ça semble être un des style privilégié. Mais la techno de ce type (juste des boum boum pour une majorité) est assez lié à une certaine contre culture anti majors, donc ça me choque pas trop que le label soit petit.



J’écoute plus trop de métal, mais merci pour Six Feet Under, je connaissais pas <img data-src=" />









WereWindle a écrit :



esclavagiste <img data-src=" /> <img data-src=" />





<img data-src=" /> oui ça marche aussi avec argent <img data-src=" />



C’est marrant quand même quoi qu’Hadopi fasse ils ont toujours la bonne parole, peu de mails envoyés, la pédagogie fonctionne, plein de mails envoyés, zavez vu on a chopé tous les criminels de guerre <img data-src=" />



Toujours est il que l’industrie du jeux vidéo a compris que le problème venait pas de là. Les promos Steam c’est quand même le pied 15€ bioshock infinite (savoureux !), borderlands 2 15€ aussi, The incredible adventures of van helsing 13€, bref pas mal de jeux très bien et non vendu par petit bout (quoi que borderlands 2 avec pas mal de dlc mais avec le season pass à -20€ c’est correct)