[Dossier PCi] Hébergeur, un statut aux pieds d'argile

Le sujet d'émission 19
Marc Rees

« La responsabilité des hébergeurs ». Le sujet de la première de 14H42, émission montée en partenariat entre Arrêt sur Images et PC INpact (*) est l’occasion pour nous de revenir sur ce thème sensible plus en détail. Ses principes, ses risques actuels, ses évolutions.

Qu’est-ce qu’un hébergeur ? Quelles sont ses responsabilités au regard des contenus stockés dans ses serveurs ? Peut-on demander à ces intermédiaires de devenir des auxiliaires de justice pour toute une série d’infraction ? C’est ce que tend à promouvoir l’actuel projet sur l’égalité des sexes qui sera examiné la semaine prochaine au Sénat. Un texte qui présente sans doute un intérêt social pour les associations défendant telle ou telle cause, mais qui place ces acteurs dans des situations parfois épineuses.

La loi Hadopi a également bougé les lignes pour les éditeurs de presse qui hébergent des commentaires. Le futur de la régulation de la propriété intellectuelle en ligne passera aussi par le levier de ces acteurs, dont on attend des mesures de filtrage et de sous référencement pour faire place nette sur le web.

(*) le lien vers l'émission en direct suivra dans une prochaine actualité.

NVB

« Un tuyau, des éditeurs, des hébergeurs et des FAI. Voilà les ingrédients de base de la régulation des contenus en ligne. Si on n’y prend pas garde, cependant, ce mélange est potentiellement explosif pour la liberté d’expression. Dernier fait d’armes : le projet de loi sur l’égalité Femme-Homme qui accentue à lui seul la pression sur ces « intermédiaires techniques », histoire de les inciter à dénoncer une liste d’infractions appelée à grossir, grossir, grossir. Un mal nécessaire ? »

  


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