Motorola perd contre Microsoft devant l'International Trade Commission

La Xbox ne viole aucun brevet du constructeur 20
Vincent Hermann

L’affrontement de Motorola contre Microsoft tourne progressivement mal pour le constructeur mobile. Rachetée par Google notamment pour ses 17 000 brevets, l’entreprise a déposé de multiples plaintes contre Microsoft, notamment en Allemagne, en Californie ainsi que devant l’ITC (International Trade Commission). Cette dernière vient d’ailleurs de donner raison à Microsoft.

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Motorola perd l’ensemble de ses procès contre Microsoft les uns après les autres. La firme avait été rachetée par Google pour 12,5 milliards de dollars, ce qui devait ramener 17 000 brevets dans son giron. Android, qui devenait peu à peu l’ennemi à abattre, nécessitait une solide propriété intellectuelle pour se protéger, ou tout du moins une force de frappe suffisante pour inciter à la prudence.

 

C’est ainsi que plusieurs plaintes avaient été déposées contre Microsoft. Beaucoup portaient sur le H.264, mais les opérations s’étaient retournées contre Motorola, car ces brevets étaient estampillés FRAND. Autrement dit, il était impossible d’en soutirer des revenus substantiels car ils sont considérés comme inévitables : seul des royalties « symboliques » peuvent être demandées. C’est ainsi que Motorola demandait de 4 à 6 dollars par Xbox vendue et n’a récolté au final que 3,5 cents. En septembre dernier, elle perdait face à Microsoft en Allemagne. Au début de l’année, le constructeur retirait également ses plaintes devant la puissante Federal Trade Commission. Un mois plus tard, un tribunal de Washington invalidait treize plaintes.

 

Hier, c’est une manche importante que Microsoft a remportée devant l’International Trade Commission. L’ITC a en effet déclaré que la Xbox ne violait aucun brevet de Motorola. Une victoire saluée par la firme de Redmond et regrettée évidemment par le constructeur. Ce dernier, interrogé par Ars Technica sur la question, a indiqué « étudier ses options ».


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