Les producteurs des concerts de Mylène Farmer, Dead Can Dance, Björk, Iron Maiden et Eminem n’ont pas apprécié de voir que des billets de concert soient vendus sans leur autorisation sur Ticket-Concert.com. Le site vient d’être condamné à purger ces annonces.
Ces billets de concert normalement proposés à partir de quelques dizaines d’euros étaient cédés sur Ticket-Concert.com à partir de 109 euros. Le tribunal de commerce de Nanterre a du coup ordonné du site le retrait de tous ces contenus sous astreinte de 1 000 € par jour de retard. Il devra aussi publier la décision de justice sur sa page d’accueil pendant trois mois sous astreinte de 500 € par jour de manquement. S’ajoutent enfin 3 000 € pour couvrir les frais des sociétés TS3 et Nous, les producteurs de ces spectacles.
Pourquoi un tel retrait ? Comme signalé par Legalis, le tribunal va appliquer ici pour la première fois l’article 313-6-2 du Code pénal. Il s’agit d’une infraction instaurée par l’article 3 de la loi du 12 mars 2012 tendant à faciliter l’organisation des manifestations sportives et culturelles.
Après une première tentative censurée devant le Conseil constitutionnel, cette infraction avait été votée en étant calquée sur une proposition du PRODISS (Union du Spectacle Musical et de Variétés, principale organisation représentative des employeurs dans son secteur).
Ce texte prohibe le fait :
- de vendre ou d’exposer à la vente,
- des billets d'accès à une manifestation sportive, culturelle ou commerciale ou à un spectacle vivant,
- de manière habituelle,
- sans l'autorisation du producteur ou de l'organisateur.
La sanction peut porter jusqu’à 15 000 € d'amende et même 30 000 € en cas de récidive.
D'autres condamnations fondées sur une loi de 1919
Ce n’est cependant pas la première fois que des peines sont prononcées contre les sites de vente en ligne. Un autre texte permet déjà depuis bien longtemps cet encadrement. Une loi du 27 juin 1919 interdit en effet les reventes de billets de spectacles ou de concerts subventionnés lorsque le prix va au-delà de la valeur faciale. La logique est simple. Si les tarifs sont bas, c’est grâce à ces subventions publiques et il est inéquitable de réaliser des marges quand la collectivité veut privilégier l’accès au plus grand nombre.
La plateforme Viagogo avait fait les frais de cet article pour des billets d’accès au Festival des Vieilles Charrues vendus au-delà du prix d’achat. Remarquons que la notion de subvention publique est considérée très largement. Si les Vieilles Charrues ont pu exiger la purge de Viagogo, c’est parce qu’une commune avait pris en charge 22 000 euros de travaux pour ce festival. De même le Conseil général du Finistère a organisé des transports gratuits ou à un prix réduit. Quant au Conseil régional, il avait offert des places dans tous les trains express régionaux (TER) à un tarif unique avantageux.
Commentaires (109)
#1
Décision tout à fait normale, c’est une honte de revendre des tickets plusieurs dizaines euros plus chers que leur prix de base
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Et pour les matchs de foot ?http://www.ebay.fr/itm/PSG-BARCELONE-1-4-Finale-LDC-1-Billet-PSG-BARCA-PSG-VALEN…
#3
imaginons le scénario suivant:
je veux aller à un concert, j’ai mes billets. Finalement je ne peux pas. Je veux les revendre.
J’ai deux acheteurs, il n’y a plus de plus. Les deux veulent absolument y aller. ils augmentent donc le prix jusqu’à ce que l’un d’eux ne puisse plus. Est-ce légal ?
#4
La question que je me pose : Est-ce que revendre un billet a son prix d’achat parce que l’on ne peut finalement pas se rendre a ce spectacle est contraire a ce texte ? (je ne parle pas de la loi de 1919)
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Après pour tous ces conrds qui achètes des billets en quantité pour les revendre plus cher, c’est bien fait pour leur gueules !
Edit : grillé :(
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Pour vos exemples, le point 3 ne s’applique pas : le caractère habituel de la vente.
Il n’y a donc pas infraction.
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Ce qui me contrarie aujourd’hui avec les billets de concerts, c’est le fait de mettre son nom dessus : comment on fait pour le revendre si il est nominatif ? les vigiles réclament la carte d’identité maintenant
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Au concert de Lindsey stirling a la maroquinerie, les billet se vendait environ 70€ “sous le manteau” (je croit que j’avais payé 15€ mes places)
" /> (je devrait m’inspirer de mon frère qui a chopé des billets pour le psg-barca juste pour revendre 
" /> )
Je m’était juré d’en prendre plus pour revendre la fois d’après, mais trop honnête, pour le concert de mai j’ai repris que deux billet pas plus
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Faudrait surtout contrôler la revente de billet qui sont achetés en masse par des réseau de bots à la seconde de la mise en vente…
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Ca plus les sites (digitick/fnac) qui tombent lors de la mise en vente de gros événements
#14
Quand j’achète un billet, il est à moi, il est ma propriété et j’ai le droit de le revendre. Point. Si ça fonctionne, c’est que leurs prix sont sous évalués et donc que les artistes et salariés sont sous-payés.
Qu’ils vendent leurs places plus chers et ils n’auront plus à se plaindre du net.
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On parle du prix de base d’un ticket de concert comme si on parlait du rationnement et du prix de base du pain dans une économie administrée. /URSS
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Perso, je vais pas aux concerts/spectacle mais ca me ferait bien chr qu’un 2eme intermediaire prennent les places dès leur mise a disposition dans le seule but de faire du bénéfice et ainsi payer plus cher que ce que ça ne vaut!
" /> même si l’offre demande patati patata ! ;)
et si tu veux plus ta place, tu ma revends au prix ou tu l’a acheté et puis voila.
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C’est honteux. Cette loi est anormale.
Il n’y a pas de raison que les billets soient un produit à part. Toute chose achetée doit pouvoir être revendue.
Si l’on veut condamner parce qu’il y a subvention dans ce cas là il faut condamner tous les magasins qui vendent de la nourriture car ils la revendent plus cher qu’ils l’ont achetée et que les agriculteurs ont touché des subventions pour produire les ingrédients.
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jsuis pas un specialiste du droit mais “usus fructus abusus” ça dit rien à personne ?
donc c’est usus fructus abusus sauf pour les place de concert ou manifestation
mois j’acheterais pas une place a 600 euro mais si ya des gens pret a le faire
si les gens sont près à mètre le prix c’est qu’il ya un marcher pour, ils vendent pas de drogue non plus
c’est quoi ce truc tout produit acheter peu etre revendu mais pas celui la
de plus si la lois de 1919 interdit la revente de billet de spectacle subventionner au dessus du tarif d’achat
sur leur site il devrais régulariser le prix de revente de c’est spectacle ou et le problème
bizarrement sa touche une fois de plus le monde du spectacle … et plus particulièrement les producteurs
ou il faut l’autorisation du producteur et quand je revend un cd il faut l’autorisation du producteur ? sa leur ferai plaisir … hein …
quand je pense que des mec essaye de monter des buisness avec un minimun d’inteligence et sans piraté on vient leur metre des baton dans les roues
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Faire un bénéfice n’est pas illégal.
Faire un bénéfice sans le déclarer est illégal.
En faire une source de revenu régulière l’est d’autant plus.
Si tu achètes un billet pour le revendre, tu n’apportes aucune valeur ajoutée, et tu n’offres aucune garantie à l’acheteur. Qu’est ce qui se passe si le concert est annulé et qu’ils procèdent au remboursement des billets ? C’est fait directement via le moyen de paiement, donc l’acheteur original récupère les sous et peut tout à fait ne pas rembourser l’autre acheteur (qui ne remboursera sûrement jamais le prix complet). C’est pour éviter ce genre de détournement qu’il existe des règles et à mon sens, il n’y en a pas assez dans ce domaine ci.
De plus, cela va à l’encontre de l’intérêt des boutiques légales, qui ne sont pas que des magasins, ce sont des entreprises qui font vivre beaucoup de monde et elles ont aussi le droit d’être protégées comme les particuliers. Elles ont des contraintes et des réglementations, elles y obéissent, il est normal qu’elles puissent donc prétendre à faire du bénéfice avec ce genre d’activité.
Si le problème est de revendre son billet si on ne peut plus aller à un concert, une solution serait d’obliger les boutiques à reprendre les billets avant une certaine date pour les remettre dans le circuit de vente normal. Une autre serait de ne pas vendre de billets plusieurs mois à l’avance…
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Peux tu prouver l’abus, que cela crée effectivement une pénurie ou que c’est cela qui la crée ?
Peux tu démontrer qu’ils ont un monopole ? Peux-tu prouver que ce monopole crée des prix qui ne sont pas des prix de marché ?
Les pénuries sont généralement le signe qu’un prix est sous-évalué.
Et lorsqu’une pénurie arrive, cela est une opportunité pour les profiteurs.
t’es gentiment naïf ou tu le fais exprès???? Les gens qui achètent 10 ou 20 places de concerts pour les revendre immédiatement sur ebay ou sur des forums, tu appelles ça comment????? ce ne sont pas des profiteurs??? ça ne crée pas une certaine pénurie????
Les pénuries sont généralement le signe qu’un prix est sous-évalué.
c’est surtout le signe qu’il y a un bon paquet de profiteurs…..
Roooh des gens aiment le fric, comme c’est pas bisounours…
A croire que l’on peut utiliser l’état pour créer un homme sans vice…
a ce stade je pense que toi même tu es un gros profiteur de première…..
allez on va arrêter là, un type qui vient dire que des billets de concerts vendu dans les 60-150 euros c’est un prix sous évalué, c’est franchement risible….. pour ne pas dire pitoyable.
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Un autre a estimé que ça valait ce prix, c’est son affaire.
Tu sembles oublier que le principe de valeur est une chose subjective. Il y a autant de valeurs que d’individus.
Tout le monde n’a donc pas la même échelle de valeurs que toi. Tu n’es pas l’étalon moral du monde !
va expliquer à 99% des gens qu’une place de concert peut se vendre 700 euros et que ça les vaut…..
Vouloir imposer une échelle de valeurs au détriment des autres, cela s’appelle la pensée unique
c’est ce que tu es entrain de faire depuis 5 ou 6 messages en répétant que les prix des places de concerts sont sous évaluées….
Et si tu commençais à arrêter de te mêler des affaires des autres et de juger ce qui ne te concerne pas ? Tu en parles comme si tu connaissais les intérêts des autres mieux qu’eux-mêmes.
Désolé, mais je trouve cela prétentieux et déplacé…
je te retourne le compliment
Tu sembles révolté par le monde réel. Si le monde réel est non conforme à tes utopies et est laid, c’est ainsi. Cela ne sert à rien d’en fait un plat. À un moment, on finit par comprendre que c’est ainsi et qu’il faut s’y adapter.
ah je vois…. et continuons ainsi sans rien changer c’est ça? laissons faire quelques profiteurs qui se gavent sur le dos des autres? c’est ça le mot de la fin? et on s’y adapte comment à ton monde merveilleux??? en faisant comme tout le monde et en devenant soi même un profiteur??? belle mentalité…..
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Sinon, pourquoi il y a des profiteurs ? Ils existent parce qu’il y a l’opportunité, qui est là parce que les prix ne sont pas les bons.
Ce que j’essaie de te dire, c’est que tu commets l’erreur d’inverser la causalité du phénomène.
tu raisonnes juste à l’envers….. s’il y a des profiteurs, c’est parce qu’il y a du fric à se faire, et point barre. Une place de concert à 60 - 150 euros, excuse moi mais je trouve qu’on est déjà dans la limite haute du prix d’un place…… tout le monde n’est pas millionnaire hein.
faut oser pour dire que les prix ne sont pas les bons!!!!!!!
En effet, on va arrêter là, tu ne sembles pas capable de débattre sainement sans insulter ceux qui n’ont pas tes opinions.
disons qu’à un moment donné, les raisonnements à 2 balles ont tendance à me gonfler….
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C’est de la spéculation de merde. C’est pas comparable a un magasin de pomme de terre qui fournit un service et qui prend des risques :les payer et les stocker, amener des pommes de terre à 5km du client au lieu de 200,opérer un premier choix/tri des pommes de terre, permettre au client d’en acheter quelques kilos quand ça lui chante, etc, etc…
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" /> qui achetent des tickets de concerts dans le seul but de les revendre plus cher n’apportent strictement rien (au contraire, la garantie disparait et le délai pour se decider diminue) en échange du surcoût qu’ils engendrent et sont des escrocs de profiteurs de 
" /> etc, bref.
Les enc
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Au dela des lois, se faire de l’argent sur le dos de l’artiste et du public, sans contribuer à la société est il vraiment moral ?
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ps: ça parle de concerts non subventionnés là, hein . C’était deja interdit pour les concerts et manifestations subventionnées, de manière différente … Mais pour ça, il fallait lire la news, ph11 a montré plusieurs fois qu’il ne l’avait pas fait …
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J’ai récemment fourgué pas mal de pc et pièces à tester/reparer choppés en déchetterie/aux puces/sur ebay.
Ca me semble normal de faire un profil sur des trucs sur lesquels j’ai effectué un travail/pris un risque.
sur ebay du coup je vois passer pas mal de truc sur lesquels je pourrais faire un profil simplement en allant le chercher à 50 bornes de chez moi puis en le revendant au voisin du type qui le vendait sur ebay, qui fréquente certains forums, mais pas ebay.
Et ben je m’abstiens. Je vois pas en quoi j’aurais merité cet argent.
Et j’ai une opinion plutôt basse des gens qui s’abstiennent pas. C’est assez anecdotique quand ça concerne des tours en pIV à 50€, mais à plus grande échelle, ça fait que plein de gens paient des trucs nettement plus cher qu’ils ne le devraient pour entretenir des parasites antisociaux incapables de contribuer constructivement à des rapports économiques normaux.
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??
Rhââââ pt1 j’ai tout loupé
Bon c’est vrai c’est dégueu, des mecs achètent tous les tickets pour les revendre plus chers.
Oui ya des gens comme ça, égoïstes, opportunistes, profiteurs, appelle-les comme tu veux.
Réglementer là dessus est tout aussi dégueu selon moi, mais bref.
Tout ça est de bonne guerre, tant que cela se cantonne au domaine du loisir/culture/luxe (si si luxe)
C’est quand tu sais qu’au bas mot, des centaines de milliers de personnes crèvent de faim, de maladies, de ce que tu veux car certains spéculent, confisquent ou trichent qu’il faudrait s’indigner…et réglementer.
Sur ces gaies paroles, bonne nuit mesdames et messieurs.
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Tu ne crois pas qu’il serait préférable que les gens paient le prix de marché et que les artistes soient payés correctement ?
. Allant fréquemment à des concerts et en donnant moi-même
Le prix normal est le prix de marché établi par l’offre et la demande, le prix qui permet à l’offre de rencontrer au mieux la demande. Si je connaissais les prix normaux, je serais bien plus riche qu’actuellement.
c’est bon j’ai compris…. monsieur donne des concerts et n’est pas content de son salaire, alors forcément c’est la faute aux prix des billets de concert qui sont trop bas…..
Tu prônes l’accès aux concerts pour tous, ce n’est pas une mauvaise intention, mais c’est un rêve. Pourquoi pas le droit au caviar pour tous, le droit au homard pour tous ? Si les prix sont élevés, c’est qu’il y a une raison et que le ticket le vaut.
comment tout mélanger….. A quel moment j’ai dis qu’un concert devait être gratuit???
Je n’ai fait qu’émettre une hypothèse originale, en me basant sur des principes techniques d’économie, comme quoi les prix des tickets seraient sous évalués, je constate que ce genre de chose n’a fait que provoquer l’indignation de pas mal de monde contre moi, ce qui démontre l’intolérance au débat de certains.
la bonne blague….. si tout le monde te tombe dessus, c’est peut être qu’il y a une raison à un moment donné.
c’est franchement pathétique de dire que les billets de concert sont sous évalués alors qu’on parle d’artiste à 60-150 la place…..
et avec toute la véhémence que tu mets sur le sujet, c’est à croire que le plus important pour toi dans la musique c’est de t’enrichir… la musique finalement on dirait que tu t’en fou.
au fait, si tu es musicien à temps complet, tu gagnes combien???? aies le courage d’annoncer la couleur
Tu ne crois pas qu’il serait préférable que les gens paient le prix de marché et que les artistes soient payés correctement ?
et dans ton monde merveilleux dans lequel tu serais riche, tu l’estimes à combien le prix juste d’une place de concert?
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et dans ton monde merveilleux dans lequel tu serais riche, tu l’estimes à combien le prix juste d’une place de concert?
Le maximum possible pour celui qui la vend, le minimum possible pour celui qui l’achète. C’est comme ça que se font tous les prix.
quelle bonne blague!!!! ça c’est de la réponse….. balèze….. (mode ironie)
allez on va arrêter là, je pense que tout le monde t’a bien cerné….