Surfer une heure par semaine au travail n’est pas toujours abusif

Surfer une heure par semaine au travail n’est pas toujours abusif

Savant dosage

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

26/02/2013 5 minutes
51

Surfer une heure par semaine au travail n’est pas toujours abusif

Le salarié à temps partiel (30 heures hebdomadaires) consultant, sur son lieu de travail, des sites Internet sans rapport avec son activité professionnelle pendant environ une heure par semaine mérite-t-il toujours un licenciement pour cause réelle et sérieuse ? Non, vient de trancher la cour d’appel de Bordeaux.

 

Embauchée en 2000 en tant que juriste par une entreprise périgourdine, Mme X. est remerciée neuf ans plus tard. Son employeur estime alors qu’en consultant des sites Internet durant ses heures de travail et ce pour des motifs personnels, cette salariée a violé les règles de l’entreprise et doit être licenciée pour cause réelle et sérieuse.

 

Dans sa lettre de licenciement, Mme X. pouvait ainsi lire que son patron lui reproche d’avoir passé, entre le 14 septembre et le 28 octobre 2009, un total de 596 minutes (soit un peu moins de 10 heures) à surfer sur des sites dépourvus de liens avec son travail. Le détail de ses consultations était d’ailleurs précisé : un jour 10 minutes sur Le Bon Coin ou sur La FNAC, 5 minutes le lendemain sur un site de maquillage ou sur le site de Dior, une demi-heure quelques jours plus tard pour se pencher sur les cinémas de Périgueux ainsi que sur des sites de voyages et de vêtements, etc.

 

Estimant que son licenciement n’était pas fondé, la salariée décide de saisir le conseil des prud’hommes, qui lui donne d’ailleurs raison en mars 2011. L’employeur choisi alors de faire appel de ce jugement.

Licenciement abusif

Dans une décision en date du 15 janvier 2013, la cour d’appel de Bordeaux vient néanmoins de confirmer que le licenciement de Mme X. ne reposait sur une aucune cause réelle et sérieuse. En effet, les magistrats ont relevé que le temps passé sur Internet par la salariée avait été « manifestement majoré par l’employeur, dans la mesure où il a été calculé à partir de la première jusqu'à la dernière connexion sans prendre en compte la durée des interruptions, entre les temps de consultations ». Les juges retiennent en fin de compte que Mme X. a passé 6h30 à consulter des sites non-professionnels, et non près de 10 heures, comme le prétendait son ancien patron. Or, cette durée de consultation, « sans être négligeable », « ne peut toutefois être considérée comme déraisonnable et donc réellement abusive », écrivent les juges.

 

Aussi, il apparaît que parmi les pages visionnées par Mme X., plusieurs appartenaient à des sites juridiques tels que Legifrance, visités à trois reprises durant la période en question (du 14 septembre au 28 octobre). Sauf que l’employeur critiquait ici le lien entre ces consultations et le litige qui l’opposait à un autre salarié, qui était en fait le compagnon de Mme X. Les juges ont alors considéré que « la consultation de ces sites en ligne n'est pas plus répréhensible que pourrait l'être la consultation de livres de droit social au sein de l'entreprise ». En outre, « le fait que la salariée ait cherché à se renseigner sur les droits de son compagnon, en matière sociale, alors en procédure de licenciement ne paraît pas constitutif en soi d’un comportement particulièrement déloyal ».

Question de tolérance 

Conclusion des juges : « les faits reprochés à la salariée sont certes réels, mais ne sont pas suffisants pour justifier un licenciement ». Autrement dit, la sanction infligée à Mme X. s’avère disproportionnée au regard des faits qui lui sont reprochés, d’autant plus que l’intéressée avait eu selon les magistrats « un comportement particulièrement exemplaire et n’avait fait l’objet d’aucune remarque jusqu’à la notification de son licenciement ». Elle n’avait pas non plus « cherché à avoir accès à des données confidentielles, propres à nuire à l'entreprise ».

 

L’employeur est donc tenu de verser 30 000 euros de dommages et intérêts à Mme X., de rembourser quatre mois de ses indemnités chômage à Pôle Emploi et de payer 1 000 euros au titre des frais de justice.

 

Cette décision vient s’ajouter à la jurisprudence en la matière, qui considère de façon constante qu’une certaine tolérance est admise quant à l'utilisation occasionnelle d'Internet ou de la messagerie électronique à titre privé, tant que le salarié n'en abuse pas. La cour d’appel de Versailles l’avait par exemple rappelé l’année dernière, en invalidant le licenciement d’une salariée de TF1 accusée d’avoir consulté quotidiennement entre 17 et 66 sites chaque jour. En 2009, la Cour de cassation avait admis que surfer 41 heures sur son lieu de travail à des fins non professionnelles durant une période d'un mois était cette fois une faute grave.

Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

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Introduction

Licenciement abusif

Commentaires (51)


Bon on va pouvoir augmenter la dose de PCI au taff alors… :p








lava a écrit :



Bon on va pouvoir augmenter la dose de PCI au taff alors… :p







Ne renverse pas aussi ton café sur ton pentalon, hein ? <img data-src=" />









lava a écrit :



Bon on va pouvoir augmenter la dose de PCI au taff alors… :p







J’ai déjà prévenu mes collègues ^^



1h par semaine c’est pas abusif, enfin, de mon point de vue… <img data-src=" />








Vieux_Coyote a écrit :



1h par semaine c’est pas abusif, enfin, de mon point de vue… <img data-src=" />





<img data-src=" /> +1



Le 26/02/2013 à 16h 40

y’as vraiment des admin systeme et reseau qui sont a ce point soumis au patron ? <img data-src=" />








Mokona a écrit :



y’as vraiment des admin systeme et reseau qui sont a ce point soumis au patron ? <img data-src=" />







Non nous somme juste sadiques :<img data-src=" />



Le 26/02/2013 à 16h 47







Séphi a écrit :



Non nous somme juste sadiques :<img data-src=" />





<img data-src=" />



Une heure par semaine, c’est vraiment rien du tout, en tous cas pour ceux qui bossent dans l’informatique, ou on a le clic facile, boulot ou détente. Je me demande bien pourquoi utiliser le Web 1 h par semaine (et même 2) pourrait être plus répréhensible que passer 1 à 2 h par semaine en pauses café et cigarettes (pour ceux qui fument).



De plus, étant juriste je suppose que cette personne est cadre et n’est pas payée à l’heure. A partir du moment où on est cadre, on a des comptes à rendre à son supérieur, des choses à faire en temps et en heure, donc la question du temps passé en ligne ne devrait même pas regarder l’employeur, s’il estime que le boulot est fait correctement et dans les temps demandés. C’est aussi pour ça que j’ai horreur des PALC (Proxy à la Con), qui prennent les gens pour des enfants,








Mokona a écrit :



y’as vraiment des admin systeme et reseau qui sont a ce point soumis au patron ? <img data-src=" />





Ouais c’est un peu flippant… Mais bon à priori, le patron a l’air de savoir mettre la pression!





(30 heures hebdomadaires) consultant





bah pinaise si seulement je faisais que 30H <img data-src=" />



<img data-src=" />


Ce qui est étonnant dans cette affaire, c’est la précision des temps de connexion. S’ils ont l’infra pour faire ça, pourquoi autoriser le trafic vers les sites sus-cités ?



Passer par la case licenciement directement, c’est un peu suspect… Il y a des manières de recadrer le travail de quelqu’un.








Séphi a écrit :



Non nous somme juste sadiques :<img data-src=" />





http://fr.wikipedia.org/wiki/Bastard_Operator_From_Hell



C’est toi?









Groumfy a écrit :



Ce qui est étonnant dans cette affaire, c’est la précision des temps de connexion. S’ils ont l’infra pour faire ça, pourquoi autoriser le trafic vers les sites sus-cités ?



Passer par la case licenciement directement, c’est un peu suspect… Il y a des manières de recadrer le travail de quelqu’un.







en effet il suffit de bloquer l accés aux sites et le souci est réglé.









Vieux_Coyote a écrit :



1h par semaine c’est pas abusif, enfin, de mon point de vue… <img data-src=" />







Non c’est à partir d’une heure de surf par heure de travail qu’on peut se poser des questions. <img data-src=" />









Groumfy a écrit :



Ce qui est étonnant dans cette affaire, c’est la précision des temps de connexion. S’ils ont l’infra pour faire ça, pourquoi autoriser le trafic vers les sites sus-cités ?



Passer par la case licenciement directement, c’est un peu suspect… Il y a des manières de recadrer le travail de quelqu’un.







Bien d’accord avec le fait de recadrer.



Et non pitié, pas de PALC (cf mon commentaire précédent et aussi « Pour la fin des P.A.L.C. (Proxys à la con) »http://blog.ronez.net/?p=708 ). En plus ça ne sert à rien de nos jours où quasi tout le monde a un mobile 3G et dans certaines boîtes ne s’en privent pas ; c’est même néfaste car c’est plus pénible depuis son mobile que depuis l’écran d’ordinateur, résultat tout le monde y perd.



ça depent du domaine ou l’on travaille, pour quelqu’un qui travaille dans l’informatique, il est facile de jeter un coup d’oeil a son flux rss de temp en temp , quand tu travaille dans le btp c’est déja moin évident ^^








Consultant a écrit :



en effet il suffit de bloquer l accés aux sites et le souci est réglé.







Trop compliqué pour certain, prends trop de temps pour d’autres…

Le soucis étant que dans certaines boites malheureusement les admins ont la tête dans le guidon en permanence car pas assez nombreux.







Khalev a écrit :



http://fr.wikipedia.org/wiki/Bastard_Operator_From_Hell



C’est toi?







Exactement <img data-src=" />

Le pire étant le temps passé à trouver un moyen d’être plus méchant que la veille.



Et ils en pensent quoi Titan ?








lain a écrit :



ça depent du domaine ou l’on travaille, pour quelqu’un qui travaille dans l’informatique, il est facile de jeter un coup d’oeil a son flux rss de temp en temp , quand tu travaille dans le btp c’est déja moin évident ^^









+1 pis quand on est politique on tweet de partout ;)





Surfer une heure par semaine au travail n’est pas toujours abusif





Vu le temps que certains passent ne serait ce qu’ici par exemple; je pense qu’ils considèrent que même 3 h par jour, ce n’est pas abusif <img data-src=" />



Ceci dit, ça dépend du type de boulot aussi, ou si l’on est son propre chef <img data-src=" />








Séphi a écrit :



Trop compliqué pour certain, prends trop de temps pour d’autres…

Le soucis étant que dans certaines boites malheureusement les admins ont la tête dans le guidon en permanence car pas assez nombreux.







bah suffit de voir le top ten des sites et hop <img data-src=" />



suffit de bloquer google vue que 80 % des gens ne connaissent pas les urls des sites visités et se contente d’une requete google :)



<img data-src=" />



Hmmm, licenciement quelques mois après être passé en contrat à temps partiel, et alors que l’entreprise est en contentieux avec le compagnon de cette personne, également salarié dans l’entreprise … c’est louche.



D’autant que passer seulement 1h par semaine sur des sites non professionnels me paraît faire preuve d’une discipline exceptionnelle <img data-src=" />


1h par semaine ? J’y passe plutot 1h par jour mais vu que je suis moi même admin je vais pas me denoncer … mais surtout je bosse pas 30h/semaine mais plus de 60 …








bzc a écrit :



1h par semaine ? J’y passe plutot 1h par jour mais vu que je suis moi même admin je vais pas me denoncer … mais surtout je bosse pas 30h/semaine mais plus de 60 …





Non pas 60 mais 55 + 5 de surf.

C’est de la formation continue surtout les site de porn.









Groumfy a écrit :



Ce qui est étonnant dans cette affaire, c’est la précision des temps de connexion. S’ils ont l’infra pour faire ça, pourquoi autoriser le trafic vers les sites sus-cités ?



Passer par la case licenciement directement, c’est un peu suspect… Il y a des manières de recadrer le travail de quelqu’un.







J’ai plutôt l’impression qu’ils ont ouvert l’historique de navigation du navigateur. Il est question d’un contrôle “manuel”.



30 h par semaine hum je dois pas en être loin … quoi de boulot? j’avais mal compris <img data-src=" />



On dirait que je surveille les autres <img data-src=" />



Au boulot en ce moment on est souvent bloqué sur google pour requêtes trop fréquentes de recherche.








kevino a écrit :



J’ai plutôt l’impression qu’ils ont ouvert l’historique de navigation du navigateur. Il est question d’un contrôle “manuel”.



quand on pense à la facilité d’effacer son historique ou même de naviguer en mode privé… c’est quand même ballot ;)









Mokona a écrit :



y’as vraiment des admin systeme et reseau qui sont a ce point soumis au patron ? <img data-src=" />





le truc priceless, c’est quand ton responsable RH te demande des temps de consultation d’une personne qu’il a dans la ligne de mire et que les sites visitées par la personne en question arrivent loin derrière ceux du RH en temps et en fréquence… :truestory: (et pas faute de l’avoir prévenu…)







tomy13 a écrit :



Non pas 60 mais 55 + 5 de surf.

C’est de la formation continue surtout les site de porn.





<img data-src=" />







lomic2 a écrit :



quand on pense à la facilité d’effacer son historique ou même de naviguer en mode privé… c’est quand même ballot ;)





Ça prouve la bonne foi de Mme X qui ne pensait probablement pas abuser. <img data-src=" />










OlivierJ a écrit :



Une heure par semaine, c’est vraiment rien du tout, en tous cas pour ceux qui bossent dans l’informatique, ou on a le clic facile, boulot ou détente. Je me demande bien pourquoi utiliser le Web 1 h par semaine (et même 2) pourrait être plus répréhensible que passer 1 à 2 h par semaine en pauses café et cigarettes (pour ceux qui fument).



De plus, étant juriste je suppose que cette personne est cadre et n’est pas payée à l’heure. A partir du moment où on est cadre, on a des comptes à rendre à son supérieur, des choses à faire en temps et en heure, donc la question du temps passé en ligne ne devrait même pas regarder l’employeur, s’il estime que le boulot est fait correctement et dans les temps demandés. C’est aussi pour ça que j’ai horreur des PALC (Proxy à la Con), qui prennent les gens pour des enfants,







Complètement d’accord, du moment que la personne rempli ses objectifs; pour moi naviguer sur Internet sans rapport avec son travail, c’est juste faire une pause comme une autre.



Tiens, et il n’y a rien dans le jugement concernant le logging? Etait-ce autorisé et accepté par la salarié par la charte de bonne utilisation? Les juges ont-il fait l’impact? Autres?



Question bête, mais il faut savoir que si l’employeur connaissais à la minute près les consultation de son employée, et que cette dernière n’était pas avertie de cela, elle pouvait attaquer sur ce point également.








the true mask a écrit :



Vu le temps que certains passent ne serait ce qu’ici par exemple; je pense qu’ils considèrent que même 3 h par jour, ce n’est pas abusif <img data-src=" />



Ceci dit, ça dépend du type de boulot aussi, ou si l’on est son propre chef <img data-src=" />









Bah ! Les informaticiens français, c’est 2,7 minutes pour manger, 7h de lolcats et de mêmes débiles, et 3h de travail…



Faut bien qu’on s’occupe pendant que ça compile ^^








Vieux_Coyote a écrit :



1h par semaine c’est pas abusif, enfin, de mon point de vue… <img data-src=" />







sérieusement ? tu comptes à la minute ton temps de travail ?



tu fais 7 heures piles dans ta journée ? tu enlèves le temps où tu serres la main à tes collègues, fais la bise, demande si ça va, échange une connerie sur le temps ? quand tu va chercher de l’eau, quand tu vas aux toilettes ? quand tu ramasse ton crayon ? et aussi le temps ou ton logiciel charge ? et tu comptes le temps ou ton pc démarre ?



une heure par semaine et on vire pour ca??? 12minutes par jours perduent sur internet, je passe plus de temps que cela au chiotte!



Et les fumeurs c’est pas abusif de passer 15minutes a fumer toutes les deux heures








Ratounet a écrit :



une heure par semaine et on vire pour ca??? 12minutes par jours perduent sur internet, je passe plus de temps que cela au chiotte!







Il faut arrêter d’abuser des pruneaux <img data-src=" />



Et bah dis donc rien qu’avec PC INpact j’aurai du être viré 3 fois par semaine <img data-src=" />








2show7 a écrit :



Il faut arrêter d’abuser des pruneaux <img data-src=" />







En l’espèce, l’employeur se voit infliger une belle amende <img data-src=" />









Groumfy a écrit :



Ce qui est étonnant dans cette affaire, c’est la précision des temps de connexion. S’ils ont l’infra pour faire ça, pourquoi autoriser le trafic vers les sites sus-cités ?



Passer par la case licenciement directement, c’est un peu suspect… Il y a des manières de recadrer le travail de quelqu’un.







Sauf que l’employeur critiquait ici le lien entre ces consultations et le litige qui l’opposait à un autre salarié, qui était en fait le compagnon de Mme X.





problem solved









Consultant a écrit :



bah suffit de voir le top ten des sites et hop <img data-src=" />



suffit de bloquer google vue que 80 % des gens ne connaissent pas les urls des sites visités et se contente d’une requete google :)



<img data-src=" />





<img data-src=" /> c’est vil!



Teu teu teu

PCInpact ce n’est pas du surf c’est de la veille technologique !



(typiquement le coup du firefox 22; ou les blocages de pubs… super impactant pour nous étant dans la pub sur internet, ou Lara cro… heu non pas celui la).











OlivierJ a écrit :



Une heure par semaine, c’est vraiment rien du tout, en tous cas pour ceux qui bossent dans l’informatique, ou on a le clic facile, boulot ou détente. Je me demande bien pourquoi utiliser le Web 1 h par semaine (et même 2) pourrait être plus répréhensible que passer 1 à 2 h par semaine en pauses café et cigarettes (pour ceux qui fument).







disons qu’il faut pas accumuler les 2!



enfin maintenant les proxys sont efficaces et bloque selon le nombre de mauvais mots donc il n’est pas dur de bloquer tout sauf des sites blancs. tout dépends le boulot. le patron aurait payer moins cher la mise en place du proxy. (sauf si elle va sur le net avec son tel! la faut un brouilleur)








picatrix a écrit :



Non c’est à partir d’une heure de surf par heure de travail qu’on peut se poser des questions. <img data-src=" />







Ah, mince, tu penses? Je vais peut-être devoir revoir ma façon de bosser alors … <img data-src=" />







the true mask a écrit :



Vu le temps que certains passent ne serait ce qu’ici par exemple; je pense qu’ils considèrent que même 3 h par jour, ce n’est pas abusif <img data-src=" />



Ceci dit, ça dépend du type de boulot aussi, ou si l’on est son propre chef <img data-src=" />







3h est un minimum si on veut se tenir informer de toutes les nouveaux strips de bd, quotes, vdm, actus pcinpact, actu autre, … <img data-src=" />









dozhwal a écrit :



enfin maintenant les proxys sont efficaces et bloque selon le nombre de mauvais mots donc il n’est pas dur de bloquer tout sauf des sites blancs. tout dépends le boulot. le patron aurait payer moins cher la mise en place du proxy. (sauf si elle va sur le net avec son tel! la faut un brouilleur)







C’est fou ça cette idée de blocage chez certains, on n’est pas en Chine quand même. Laissons les gens être responsables, dans cette société qui a tendance à prendre les gens de plus en plus pour des enfants.



C’est bien d’officialiser cette pratique bien française d’avoir le droit légal de buller au boulot. Quel pays progressiste …..


La news ne le précise pas, mais ont-ils à un moment évoqué le temps de présence ?

Parce que si elle passe 1h sur le net par semaine mais reste 35h au bureau au lieu de 30…


Pour ma part, comme je ne fais aucune confiance envers mon employeur (c’est normal, c’est l’Etat et je suis anarchiste <img data-src=" /> ), c’est désormais Nexus 7 + tethering sur smartphone pour surfer perso au boulot. Rien sur le poste de travail, tout dans ma poche !



Et puis, faut arreter aussi de vouloir transformer le boulot en bagne. Une heure de surf perso PAR SEMAINE, c’est trois fois rien… Comme l’a dit ma collègue à mon propos, je suis peut-etre sur le net au boulot, mais pendant ce temps-là, je ne suis pas en pause clope, café, ragots avec les collègues voir en train de faire les soldes pendant mon temps de travail, contrairement à certaines…








OVB1C a écrit :



C’est bien d’officialiser cette pratique bien française d’avoir le droit légal de buller au boulot. Quel pays progressiste …..







tu as même droit officiellement à 20 minutes de pause par jour, incroyable non ?



et oui on est pas encore complètement des robots.










OVB1C a écrit :



C’est bien d’officialiser cette pratique bien française d’avoir le droit légal de buller au boulot. Quel pays progressiste …..







d’autant plus que question productivité, la France est un très bon élève :



lien le monde :



http://www.lemonde.fr/societe/infographie/2011/01/06/les-francais-travaillent-mo…



PS : toujours rien compris au système de lien










Bilb a écrit :



d’autant plus que question productivité, la France est un très bon élève :



lien le monde :



http://www.lemonde.fr/societe/infographie/2011/01/06/les-francais-travaillent-mo…



PS : toujours rien compris au système de lien







répond à mon message tu verras le “code”, suffit de mettre l’adresse après le “url=”