La décision du tribunal de grande instance de Paris vient de tomber : Twitter va devoir communiquer l’identité de certains de ses utilisateurs, accusés d’avoir publié des messages considérés comme racistes et antisémites. Le réseau social devra également modifier son dispositif de signalement des tweets manifestement illicites.
Fin novembre, l’Union des étudiants juifs de France (UEJF) lançait une procédure d’urgence devant la justice française, afin qu'elle ordonne au réseau social de lui fournir des informations personnelles concernant ses utilisateurs, auteurs de tweets considérés comme racistes ou antisémites, notamment au travers du hashtag #UnBonJuif. L’objectif de cette requête ? Transmettre les adresses IP de ces individus au ministère public, censé décider ensuite d’engager (ou non) des poursuites.
Mais après avoir perdu au début du mois une première manche contre l’entreprise américaine, l’UEJF vient finalement d’obtenir satisfaction : dans une procédure de référe, et donc d'urgence, le tribunal de grande instance de Paris a ordonné cet après-midi à Twitter de communiquer les adresses IP réclamées par l’association, comme l’indique l’AFP. « L’ordonnance nous a donné gain de cause sur l’ensemble de notre demande, considérant que l’exequatur n’était pas nécessaire » vient ainsi de nous confirmer Jonathan Hayoun, président de l’UEJF. D’après lui, la procédure concerne « une soixantaine de personnes ».
Un dispositif de signalement à modifier sous 15 jours
Les plaignants voulaient également contraindre Twitter « à mettre en place un système de signalement suffisamment efficace ». L’UEJF critiquait en effet la procédure permettant d’obtenir le retrait d’un tweet manifestement illicite, qui n’était selon elle « pas du tout accessible ». Ici aussi, ils ont obtenu gain de cause : les magistrats ont ainsi enjoint l’entreprise américaine à mettre en place, « dans le cadre de la plateforme française », un dispositif « facilement accessible et visible ».
Selon Jonathan Hayoun, Twitter disposerait de deux semaines pour mettre en place ces changements : « D’ici quinze jours, Twitter a l’obligation de modifier son interface en mettant un système de signalement conforme à la LCEN ».
L'UEJF annonce de nouvelles poursuites en cas de non-respect de la décision
« Pleinement satisfait » de l’ordonnance rendue aujourd'hui par le TGI, le président de l’UEJF a déclaré qu’il s’agissait là d’un « pas historique pour l’ensemble du combat contre le racisme et l’antisémitisme » Selon lui, c’est également « un message qui est envoyé à tout ceux qui sont victimes de ces messages de haine sur Internet : ils peuvent se sentir isolés, mais la loi française est là pour les protéger ».
Fort de cette décision, l’UEJF regarde désormais vers l’avenir : « Maintenant, à Twitter de l’appliquer [cette ordonnance] ! ». Et si l’entreprise américaine ne se pliait pas aux injonctions de la justice française ? « Sinon, nous devrons passer à l’étape suivante, prévient Jonathan Hayoun. C’est-à-dire traduire en justice le président de Twitter, d’engager sa responsabilité pénale pour non-respect d’une décision de justice ». L’avertissement se veut d'ailleurs sérieux : « Cela peut atteindre un niveau extrêmement grave, c’est-à-dire un an d’emprisonnement pour lui et plusieurs milliers d’euros d’amende. En d’autres termes ça voudrait dire qu’il ne pourrait plus mettre les pied sur le territoire français, et même en général en Europe, puisque nous ferons valoir cette décision au niveau européen ».
Le représentant de l’organisation termine : « C’est un combat important, on ne peut pas accepter que Twitter ne fonctionne simplement en ayant les yeux rivés que soit sur la loi américaine, soit sur ses intérêts commerciaux. Alors là, nous venons de dire que le fait qu’il n’ait pas pris la mesure du racisme et de l’antisémitisme en France au point de simplement avoir à respecter nos juridictions, notre législation, c’est à la fois une geste extrêmement agressif de sa part, très décevant, et s’il ne comprend pas le rapport de force, alors nous continuerons ».
Commentaires (290)
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Ils n’ont que ca à faire à l’UEJF, franchement……
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il se passe quoi si twitter fait la sourde d’oreille et refuse de modifier son fonctionnement ? le gouvernement à un quelconque moyen de pression sur une entreprise US ?
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donc, quand un iranien va venir dire du mal de son gouvernement sur overblog, on divulguera son identité aussi ?
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Ils (UEJF) sont dans leur rôle, en quoi est-ce choquant?
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Heu, procédure tout à fait normale.
Ils sont passés par un juge, twitter n’a pas à faire chier.
Par contre je suis curieux de voir comment ils vont exploiter les IP…
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C’est n’importe quoi , cette histoire est comparable à une personne qui va visiter un site néonazi et qui vient se plaindre ensuite qu’il y ai des propos antisémites, évidement sur ce genre de site il ne faut pas s’attendre à des comptines pour enfants …
Ou de manière analogue une personne qui va dans un bar/club SM et qui va porter plainte ensuite parce qu’il c’est fait déboiter le caisson…
– On est pas obligé d’aller lire les hashtags antisémites et si vraiment Tweeter gène quelques personnes qu’elles se désinscrivent… C’est aussi simple que ça
Je pense franchement que la justice à autre chose à faire que de s’occuper de gens qui pleurnichent parce qu’ils ont été choqué
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edit: ca vas encore être mal interprété
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dans le cadre de la plateforme française
ah bon? y’a une plateforme française?
c’est moi ou, comme d’habitude, “on” transpose une vision physique nationale sur un média numérique international?
à priori je dirais que Twitter n’est absolument pas tenu de respecter ce jugement, me trompe-je?
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Et ils vont niés car c’est pas eux mais leur ordinateur qui a été compromis et utilisé à leur insu.
Ou ct via des points de sortie TOR (le prix de l’anonymat).
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Je suis entièrement d’accord.
La liberté d’expression ne veut pas dire que l’on a le droit de dire n’importe quoi.
Et cela vaut dans tous les forums et réseaux sociaux.
Avec les islamistes en tous genre qui défendent l’indéfendable.
Il faut arrêter cette idée qu’un usager est anonyme derrière un ordinateur. Dans la vie “réelle” on ne tolère pas les propos haineux; qu’il en soit de même dans le virtuel.
Car si on laisse faire, cela va redevenir normale de le faire dans la vie réelle.
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Dans le même genre, je dénonce
#UnBonChinois " />
#UnBonFranchouillard " />
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Pas sûr que l’on se débarrassera de la haine en faisant seulement taire ceux qui ont des idées qui dérangent … Bien au contraire plus on tapera dessus plus ils se radicaliseront …
Rien ne vaut un débat d’idée et l’éducation …
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Avec tous les commentaires sur tous les réseaux sociaux au niveau de complots sionistes, ils n’ont pas fini….. " />" />
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Ce qui me choque c’est qu’une association parviennent à obtenir des infos personnelles de gens parce qu’elle a décidé toute seule que leurs propos sont “manifestement” illicites. Une association qui fait elle-même une blacklist d’épuration des tweets pour la transmettre aux autorités.
En fait j’ai l’impression de voir les étapes inversées : n’est-ce pas au juge, de considérer les tweets “manifestement” illicites, avant d’obtenir les infos sur leurs auteurs, qui subiront la plainte de l’assoc ?
Quid des tweets “réellement” illicites qui ne sont pas dans la liste ? Quid des tweets humoristiques/ironiques qui s’y retrouvent ?
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Ah c’est le post ou on peut mettre des blagues racistes?" />
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Je suis pas antisémite, mais avec l’UEJF il y a de quoi en devenir un " />
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Je demande hein.
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La religion c’est de la MERDE
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Mais ?! Où est passé Schopenouilleouilleouille ?
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pas historique pour l’ensemble du combat contre le racisme et l’antisémitisme
Sérieusement !
Chez moi c’est la même chose, si ils font eux même une différence là dessus…
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à noter qu’il n’y a rien sur le filtrage évoqué des hashtag sur la page d’accueil en français.
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il s’agissait là d’un « pas historique pour l’ensemble du combat contre le racisme et l’antisémitisme »
De l’art de ne pas englober l’antisémitisme dans le racisme.. " />
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Le problème, ce n’est pas Twitter, c’est l’absence de véritable liberté d’expression en France, certaines opinions n’ayant pas le droit d’être exprimées.
J’exècre le racisme, mais je crois que je déteste encore plus d’être privé de la liberté d’exprimer certaines opinions.
Faut pas mélanger avec la diffamation qui vise à médire de particuliers, comme le font certains ici.
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La liberté d’expression est encadrée, c’est normal.
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Euh de souvenir l’exequatur est la transcription d’un jugement étranger dans le pays ou tu veux le faire appliquer par le pays ou tu veux le faire appliquer (pour le droit civil au moins)
Jugement français, lieu d’application USA, exequatur prononcée par un juge américain, donc la remarque disant qu’ils n’ont pas besoin d’exequatur, j’ai comme un doute, ce n’est pas en France que ça se décide
Qaund à faire valoir cette décision au niveau européen, ça veut dire une exequatur dans chaque pays
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#Unbonblanc / #unbonfrancais
Lançons une vague de tweet raciste anti blancs et anti francais, on va voir qui va venir porter plainte ou s’offusquer….
On le voit avec le mariage gay pour tous (pardon démagogie toussa) qui provoque (d’après les sondages) un relan d’homophobie en France.
Plus on défend une cause, plus les adversaires à la cause sont virulents.
unbonjuif ? intervention justice toussa => raciste x 2
Luttez quand c’est utile….
Maintenant quand la SNCF fait grêve, plus personne ne cherche à savoir pourquoi (même pas eux), on s’en fout et on insulte ces feignants….
D’ailleurs pour ceux qui ont pas vu, on a récement eu les chiffres concernant les dégradations volontaire sur les lieux de cultes en France.
les plus médiatisées ? Musulmans et juif a quasi égalité
les plus fréquentes (et largement) ? Bah oui catholique ….
Mais défendre les pédophiles c’est pas IN. (un troll se manifeste dans cette derniere phrase, a vous de le trouver !)
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Y a pas un risque à pratiquer ainsi la discrimination ? Le message c’est quoi ?
“T’as le droit d’insulter les gens, mais si jamais t’insulte un juif, on va voter une loi pour te retrouver et te punir”.
Je précise que je suis fondamentalement _contre_ le racisme sous toutes ses formes mais pourquoi Tweeter n’a pas l’obligation de balancer les gens qui disent du mal des roux ? Ou ceux qui traitent les français de bouffeurs de baguette ?
Faire un cas particulier d’un ethnie c’est déjà du racisme caractérisé.
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En France, la liberté d’expression, ça n’existe pas.
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" /> On se calme siouplémerci.
C’est tout de même qu’une Ordonnance de référé rendue par un TGI, hein… ‘faut pas en tirer des conclusions exagérées sur le fond.
Qui plus outre, les précisons de l’UEJF, bof quoi. La réaction de Tweeter m’intéresserait davantage et leurs intentions aussi.
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C’est beau de ne pas pouvoir ce moquer de quelqu’un qui a un ami imaginaire." />" />" />
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Que penser de cela ? :
Le Monde
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Je pense aussi qu’on confond sphere privé individuelle et espace publique.
twitter c’est du privé ca regarde uniquement les individus. l’état et le gouvernement n’ont pas a réagir dessus simplement par respect pour la liberté privée et meme pas au nom de la liberté d’expression
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Couple franco-allemands : l’Allemagne fait un procès aux réseau sociaux pour le droit à l’anonymat et la France met en avant la communauté juive ayant droit à l’anonymat (pas de liste de juif, …etc) pour faire valoir le non droit à l’anonymat sur les réseaux sociaux …
On comprend que l’Europe ne soit pas partie pour aller bien loin.
En bref, le fait que les hashtag avaient été supprimés du site était sans doute insuffisant pour la gloire de la liberté … des communautés …
je ne sais pas pourquoi, cela me fait penser à des fusils contre des pierres. Ça reste assez navrant dans tous les cas.
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non
En France, la diffamation est une infraction pénale découlant « l’allégation ou l’imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé ». En l’absence de faits imputés, il s’agit d’une injure (art. 29 de la loi du 29 juillet 1881)Texte 1.
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Vivement que Sutka intervienne pour en calmer deux, trois " />
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la dénonciation je crois c’est le fait d’accuser quelqu’un pour des faits qui n’ont pas eu lieu. ca peut etre considéré comme une forme de diffamation.
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C’est l’histoire d’un juif….
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#unbonpastafarien aime manger des pâtes oui, mais des Panzani " />
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tass_, l’inpactien trollesque a ignorer
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j ‘ espère que TWITTER ne va pas céder, sinon ce serait un grand en arrière.
Que va t-on en faire si on les attrape ?
Le bûcher , la pendaison, SDF à vie, emprisonnement à vie, La lapidation.?
Le feu était éteint et ce con vient de le rallumer et ça va être encore pire si on bloque la soupape.
Fera bien de raser les murs , un accident est vite arrivé.
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Aucune envie de polémiquer sur ce sujet, juste un bien triste constat à partir de la teneur de certains commentaires :
Admettre les propos et l’existence de sites néo nazis au nom de la liberté d’expression en sachant parfaitement jusqu’où ces idéologies peuvent mener, ça signifie simplement que tout est prêt pour que ça recommence…
Si ce n’est pas avec les Juifs, ça sera avec les Musulmans ou les Noirs où n’importe qui d’autre, pourvu qu’il puisse y avoir un responsable de nos misères.
Ça prouve que les “enfants” d’aujourd’hui sont largement aussi cons que leurs “parents” d’hier et même d’avant hier, ça c’est une constante que personne ne pourra nier… " />
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il s’agit pas d’etre pour ou contre la liberté de s’exprimer mais simplement de se demander si un état doit respecter la vie privée des individus. moi je crois pour ma part que chacun est responsable de ces posts et l’etat na pas a dire si cest bien ou mal meme si ca respecte la loi ou pas. parce que nous vivons dans un pays dit libre qui separe le public et le privé.
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Twitter va devoir communiquer l’identité de certains de ses utilisateurs, accusés d’avoir publié des messages considérés comme racistes et antisémites.
Bien fait. Les antisémites, faut les enfermer dans des camps et les bruler. C’est tout.
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Ouais ben y’a des jours comme ça où ça me saoule d’être juif… Pourquoi ? Parce que j’imagine déjà les répercutions que ça va avoir…
Notion de traitment de faveur, justice à 2 vitesses… et franchement ceux qui pensent comme ça on ne peux que leur donner raison au bout d’un moment à cause de ces associations qui n’existent que pour “combattre l’antisémitisme” qu’elles ne font qu’alimenter au bout du compte…
Chu plutôt voltairien (même si il n’aimait les juifs lui non plus lol)…
Il faut laisser les gens s’exprimer sinon ce sera plus que des mots ou idées qu’il faudra combattre. Faut du dialogue pour casser les stéréotypes, pas des actions en justice…
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C’est super intelligent de dire aux racistes de la fermer et de pas s’exprimer… Plus on va leur empêcher de verser leur bile plus ils vont bouillir intérieurement et entre eux, en résultant une haine exacerbée.
Et puis toutes ces règles de bien pensance et de propos acceptables… blabla, on dirait qu’on part du postulat que le racisme est contagieux, que d’écouter des propos racistes vous converti automatiquement? Peut-être est ce vrai à partir d’un certain point ou le racisme devient trop comun et banal, mais il doit aussi y avoir une limite basse, un racisme latent qu’on ne peut supprimer jamais.
Enfin bon on sait tous que les associations antiracisme sont les premiers promoteurs de ce dernier.
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70% des français pensent qu’il y a trop d’étrangers (entendu ce matin)
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donc 70% sont de gros racistes et d’ailleurs est ce que ce sondage n’es pas raciste ?
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Et les 30% restants sont les étrangers " />
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