Apple : 25 M€ d’amende transactionnelle pour pratique commerciale trompeuse

Apple : 25 M€ d’amende transactionnelle pour pratique commerciale trompeuse

L'Apple et la pioche

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Marc Rees

Publié dans

Droit

07/02/2020 3 minutes
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Apple : 25 M€ d’amende transactionnelle pour pratique commerciale trompeuse

Apple a accepté de payer une amende 25 millions d’euros dans le cadre d’une transaction pénale. Elle fait suite à une enquête ouverte par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) concernant le ralentissement de plusieurs modèles après la mise à jour d'iOS 11.2.

À l’origine de cette procédure, on trouve la plainte déposée par l’association Halte à l’obsolescence programmée . En décembre 2017, elle attaquait le fabricant sur plusieurs champs : pour obsolescence programmée visée par l’article L. 441-2 du Code de la consommation et sur le terrain de la tromperie, sanctionnée par l’article. 441-1 du même code.

En substance, l’association fustigeait la mise à jour iOS 11.2, laquelle avait occasionné des ralentissements sur les iPhone concernés. Apple avait alors assuré que ces ralentissements volontaires permettaient d’éviter des arrêts inopinés, mais peu satisfaite, l’association remarquait que cela ne visait que quelques modèles, non l’ensemble de la gamme. « Puisqu’à suivre Apple le problème d’arrêt inopiné du téléphone serait causé par les batteries lithium-ion, comment se fait-il qu’[il] ne soit pas rencontré par les autres marques de téléphone comme Samsung qui utilisent le même type de batterie ? »

Un ralentissement confirmé par Bercy

Saisie en janvier 2018 par le Parquet de Paris pour enquêter sur cette plainte, la DGCCRF a relevé que les propriétaires d’iPhone « n’avaient pas été informés que les mises à jour du système d’exploitation iOS (10.2.1 et 11.2) qu’ils installaient étaient susceptibles de conduire à un ralentissement du fonctionnement de leur appareil ».

Et la direction de Bercy de confirmer que ces mises à jour pouvaient « sous certaines conditions et notamment lorsque les batteries étaient anciennes, ralentir le fonctionnement des modèles d’iPhone 6, SE et 7 ».  Le piège s’est alors refermé sur les consommateurs : « dans l’incapacité de revenir à la version précédente du système d’exploitation, de nombreux consommateurs auraient été contraints de changer de batterie voire même d’acheter un nouveau téléphone ».

Suite au feu vert du procureur de la République, « il a été proposé au groupe Apple – qui l’a accepté – une transaction comprenant le paiement de la somme de 25 M€ et la publication, pendant un mois, d'un communiqué sur son site internet ».

Une sanction historique, mais des regrets 

Dans un communiqué, l’association HOP se félicite de cette « sanction historique ». Contacté par Next INpact, Me Émile Meunier regrette toutefois que l’obsolescence programmée n’ait pas été retenue et surtout la procédure utilisée « qui prive les clients lésés d’un procès public » sur ce thème complexe.

Toutefois, « maintenant qu’il y a transaction pénale, on reprend notre liberté et cela facilitera notre action en dommages et intérêts, car la faute est reconnue par Apple » indique le juriste.

L’association va réclamer une indemnisation pour le préjudice moral de l’association et ses membres et surtout est en train de travailler sur l’organisation d’une action pour l’ensemble des clients lésés. Elle a d’ailleurs mis en ligne un formulaire où elle invite les plaignants à se manifester. 

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Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Un ralentissement confirmé par Bercy

Une sanction historique, mais des regrets 

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (28)


Ça doit leur coûter 2h de CA…


Trop optimiste… À \(8244.42/s (sur la base du CA 2019 : \)260 174 000 000), cela représente 3032s pour atteindre 25M\(. Soit à peine une heure avec la conversion €/\) (même pas sûr qu’on l’atteigne, flemme de chercher le taux) <img data-src=" />


Communiqué en ligne surhttps://www.apple.com/fr/iphone/

&nbsp;“Au cours du mois de décembre&nbsp;2017, le procureur de la République du

tribunal de grande instance de Paris a été destinataire d’une plainte

émanant d’une association de consommateurs. Cette plainte vise le groupe

Apple, pour des faits qui auraient notamment consisté en la diffusion

de mises à jour du système d’exploitation iOS entraînant un

ralentissement de certains iPhones, sans en avoir préalablement averti

les clients et utilisateurs.

Au terme de son enquête, le Service

National des Enquêtes de la DGCCRF estime que le groupe Apple a commis

le délit de pratique commerciale trompeuse par omission (article L.

121-3 du code de la consommation) en ne révélant pas aux consommateurs

et utilisateurs, la présence d’un système de gestion dynamique de

l’alimentation inclus dans les mises à jour d’iOS à partir de la version

10.2.1 et pouvant, sous certaines conditions, ralentir le

fonctionnement des iPhones des catégories 6, 7 et&nbsp;SE, en particulier

ceux équipés de batteries âgées. Un procès-verbal de délit a été adressé

au procureur de la République.

Avec l’accord du procureur de la

République, une amende transactionnelle significative a été proposée à

la société Apple&nbsp;Inc. qui l’a acceptée.”


Sauf que ce problème existe depuis bien plus longtemps que ça.



J’ai eu un soucis similaire sur mon 3GS et mon 4S en leurs temps.



Sur mon 4S, ce qui était le plus frappant est que je ne l’avais pas mis à jour car peu utilisé pendant pas mal de temps, mais j’ai tout de même constaté que plus le temps passait plus il était lent (sans maj) et sans nouvelles installations.


Tu te plains que tu as eu le même problème que ceux qui ont fait la màj alors que tu l’as pas faite ???

C’est donc pas le même problème….


J’ai toujours cette mise à jour en travers de la gorge car mon iPhone 6 ramait sans raisons ce qui m’a clairement incité à passer à l’iPhone 8 (malgré le défaut de plus de prise jack qui m’avait fait sauter le 7)car je n’en pouvais plus. ( Et qu’est-ce que je le regrette car hormis 256Go il n’a rien de plus que le 6, plutôt un gros manque )



Filé à mon père qui venant d’un iPhone 5 le trouvait rapide et avec un écran plus grand.



Finalement 5 ans après mon père se plaignant de l’autonomie qui devenait déplorable j’ai fait changer la batterie.



Le genius “ Votre batterie va très bien (faiblement usée) vous voulez vraiment en changer ? ”



Apple aurait menti dès le début sur la santé des batteries ?

&nbsp;


outre ce que rétorque nabla666 (parce que oui, le problème de logique fait qu’on ne pige pas vraiment ce que tu souhaites exprimer) ma question serait plutôt : tu t’es fait enflé (ou a eu l’impression de l’être) 2 fois… pourquoi tu continues ?



Note que, bien que détestant Apple (pour des raisons philosophiques principalement), je n’émets aucun jugement sur ceux qui utilisent leurs produits. (pour de vrai)


Le communique est seulement sur la page « iphone », pas sur la page principale?!


Qui bénéficie de ces 25M$ ?








Obidoub a écrit :



Qui bénéficie de ces 25M$ ?





Personne. Par contre pour les 25 millions d’euros c’est une amende donc versée au budget général de l’état comme toutes les amendes en France (sauf si elles sont fléchés vers la sécurité routière, vers l’hôpital, …)





Toutefois, « maintenant qu’il y a transaction pénale, on reprend

notre liberté et cela facilitera notre action en dommages et intérêts,

car la faute est reconnue par Apple » indique le juriste.





Que signifie “on reprend notre liberté” ? Quel rapport avec la suite de la procédure ? Ils vont faire quoi exactement ? C’est juste un arrangement financier ou il va y avoir un vrai procès ? Je ne savais qu’en droit français on pouvait payer pour éviter le procès, comme aux Stazunis. Et est-ce que c’est vraiment un aveu de reconnaissance de la tricherie par Apple, ou c’est juste pour éviter le procès et la mauvaise pub qui l’accompagnerait ?


Le problème mettant du temps à apparaître, il n’est apparu qu’après l’acquisition de mon 4S.



Maintenant il va falloir se calmer un peu et éviter de me prêter des intentions qui n’en sont pas.



Je ne me plains pas, je signale qu’à mon avis, cette volonté d’Appel de ralentir le device après un certains laps temps existe depuis bien avant la maj 10. Cela est il si difficile à croire ?



Je suis dans le dev mobile (Pro) depuis plus de 16 ans, et oui il en existait avant l’iPhone, et je sais un peu ce que je dis ;)








Jarodd a écrit :



Que signifie “on reprend notre liberté” ? Quel rapport avec la suite de la procédure ? Ils vont faire quoi exactement ? C’est juste un arrangement financier ou il va y avoir un vrai procès ? Je ne savais qu’en droit français on pouvait payer pour éviter le procès, comme aux Stazunis. Et est-ce que c’est vraiment un aveu de reconnaissance de la tricherie par Apple, ou c’est juste pour éviter le procès et la mauvaise pub qui l’accompagnerait ?







Le pénal étant jugé. Maintenant c’est la porte ouverte aux procédures civiles.



pan dans les dents

encore une raison de plus de pourquoi je n’achète et n’achèterais jamais d’Apple.








Nicky5 a écrit :



Sauf que ce problème existe depuis bien plus longtemps que ça. J’ai eu un soucis similaire sur mon 3GS et mon 4S en leurs temps. Sur mon 4S, ce qui était le plus frappant est que je ne l’avais pas mis à jour car peu utilisé pendant pas mal de temps, mais j’ai tout de même constaté que plus le temps passait plus il était lent (sans maj) et sans nouvelles installations.





Soyons honnête : Sur des machines peut puissante un os s’encrasse avec le temps et une mise à jours peut tout foutre par terre. Plus un OS est jeune et plus le suivis doit être long et plus ces phénomènes seront amplifiés.



Après c’est au constructeur de ce bouger le cul pour sortir des outils qui permettront de revenir en arrière ou alors de simplement pouvoir réinstaller le système en conservant / sauvegardant les données perso.



Le soucis c’est qu’apple traine la pâte sur ce genre de chose… Leur engin doit passer par itunes qui est très mal foutus, pas de lecteur de carte mémoire et gros forcing pour être toujours à jours.



Perso j’avais un iphone 3G et quand la mise à jours 4 machin est sortit je ne pouvais pas l’installer. Heureusement que certains ont proposés des outils comme le jailbreak. Après mon engin était légèrement plus lent mais ça allait. Puis une mise à jours est sortie et la impossible de l’installer. Six moi plus tard pas possible d’installer de nouvelles app et encore six mois plus tard plus possible de me connecter à facebook et compagnie.



Du coup j’ai un iphone 3G en parfait état qui me sert de presse papier alors que si j’avais un android j’aurais pu le formater et chier une app en moins de 10 minutes pour transformer l’engin en miroir qui affiche l’heure et la météo.



Je suspecte tout de même un acte volontaire de la part d’Apple (attention, je ne fais que suspecter, je n’ai que des suspicions).



Il n’est pas aberrant d’imaginer un micro process très profond regardant l’age de l’appareil pour le rendre moins attrayant avec le temps. C’est simple à mettre en place quand on maîtrise le matériel.



Ce qui me fait penser cela est que le fait d’avoir fait changé la batterie et ré-initialiser le device intégralement, cela n’avait pas annulé ce ralentissement :/



Mais cela ne peut se ressentir que pour quelqu’un qui garde son matériel très longtemps, la plupart des gens renouvelant leur matériel avec revente, il devient difficile de faire ce genre d’analyse, surtout si le problème n’apparaît qu’après des années. Car imaginons que le process ne se limite pas à la date configurée (ce qui serait aberrant et trop risqué car trop facile à déclencher) mais plutôt sur une source externe comme les serveurs d’Appel et qu’il y ajoute les cycles de fonctionnement, un petit algo bien ficelé par dessus et en avant ni vu ni connu, seul les appareils souvent utilisé sur le long terme déclenchent&nbsp;une baisse des perfs de manière continue et pas trop voyante.



Ce qui me fait penser que le problème de la V10 et un fonctionnement similaire mais trop brutal, d’où sa détection.



Le pire du pire dans tout ça est que ce possible process caché existe depuis tellement longtemps que presque plus personne chez Apple n’a conscience de son existence aujourd’hui ; Pur spéculation hein ;)








Nicky5 a écrit :



la plupart des gens renouvelant leur matériel avec revente, il devient difficile de faire ce genre d’analyse





Si il y à revente il y à donc forcément des acheteurs alors pourquoi ne pas les analyser ?&nbsp; Après brider un engin me parais pas forcément déconnant si la batterie est quasiment morte mais je pense que ça devrait être une option. Par contre ce faire effacer ces données ou bien payer 500 balles au lieu de 30 pour changer une simple puce c’est mort.









skankhunt42 a écrit :



Soyons honnête : Sur des machines peut puissante un os s’encrasse avec le temps et une mise à jours peut tout foutre par terre. Plus un OS est jeune et plus le suivis doit être long et plus ces phénomènes seront amplifiés.



Après c’est au constructeur de ce bouger le cul pour sortir des outils qui permettront de revenir en arrière ou alors de simplement pouvoir réinstaller le système en conservant / sauvegardant les données perso.



Le soucis c’est qu’apple traine la pâte sur ce genre de chose… Leur engin doit passer par itunes qui est très mal foutus, pas de lecteur de carte mémoire et gros forcing pour être toujours à jours.



Perso j’avais un iphone 3G et quand la mise à jours 4 machin est sortit je ne pouvais pas l’installer. Heureusement que certains ont proposés des outils comme le jailbreak. Après mon engin était légèrement plus lent mais ça allait. Puis une mise à jours est sortie et la impossible de l’installer. Six moi plus tard pas possible d’installer de nouvelles app et encore six mois plus tard plus possible de me connecter à facebook et compagnie.



Du coup j’ai un iphone 3G en parfait état qui me sert de presse papier alors que si j’avais un android j’aurais pu le formater et chier une app en moins de 10 minutes pour transformer l’engin en miroir qui affiche l’heure et la météo.





Il s’est passé une bonne décennie quand même depuis l’iPhone 3G, les choses ont évolué (en bien) :




  • iTunes est mort et n’est plus nécessaire à l’activation d’un iPhone depuis une bonne demi douzaine d’années.

  • Apple est maintenant probablement le constructeur qui maintient à jour ses appareils le plus longtemps (le 6S a eu iOS13 et aura probablement la 14, peu de Smartphones concurrents de 5 ans peuvent se targuer d’une màj majeure day one)



    En fait je crois sincèrement qu’Apple travaille à faire durer ses appareils plus longtemps parce que :

  • ils ne font quasi plus de téléphones abordables

  • l’occasion est probablement la plus grosse porte d’entrée dans l’écosystème Apple (c’est bien simple je connais personne qui ait fait le switch Android &gt; iOS en achetant un iPhone neuf, en dehors du SE)

  • ils savent que l’iPhone ne soutiendra pas éternellement la croissance et que le marché s’essouffle, donc il leur faut maintenant une userbase solide pour vendre du service.



    Je pense juste que cette histoire de batterie bridée aurait pu être évitée avec un bête switch laissant le choix à l’utilisateur mais que la seule et unique raison pour laquelle ils ne l’ont pas fait, c’est parce qu’Apple est une entreprise extrêmement arrogante qui pense toujours mieux savoir que son utilisateur. Ce qui est d’ailleurs sa principale qualité et son principal défaut.









jpaul a écrit :



Je pense juste que cette histoire de batterie bridée aurait pu être évitée avec un bête switch laissant le choix à l’utilisateur mais que la seule et unique raison pour laquelle ils ne l’ont pas fait, c’est parce qu’Apple est une entreprise extrêmement arrogante qui pense toujours mieux savoir que son utilisateur. Ce qui est d’ailleurs sa principale qualité et son principal défaut.





Le problème, c’est que mettre ce switch, ça aurait été visible, et donc, ça revenait à reconnaitre le défaut matériel qui est à la base du problème : le fait qu’à pleine charge le CPU exige trop de puissance par rapport à ce qu’une batterie raisonnablement usée (et non une batterie en fin de vie…) parvient à fournir. Ce défaut provoquait des arrêts soudain des iPhone lors de fortes sollicitations du CPU, et les utilisateurs commençaient à s’en plaindre.



Apple a donc fait une mise à jour en annonçant qu’elle réduisait drastiquement ces arrêts intempestifs, mais sans expliquer que ce résultat était obtenu en bridant le CPU, ce qui a fait croire aux gens que ces arrêts étaient un problème logiciel et non un problème matériel. Ça a fait illusion pendant un an, jusqu’à ce que l’éditeur de Geekbench lève le loup en détectant des anomalies dans la répartition des résultats des iPhone dans sa base (au lieu d’être une belle gaussienne, la courbe de répartition présentait une multitude de pics).



En même temps c’est de la physique du niveau lycée.



Un accumulateur moins puissant ne peut plus assurer de pics de puissance. Les pics de puissance sont nécessaires pour assurer la fluidité des animations.



J’ai eu ce problème sur absolument tous mes smartphones depuis 10 ans, Android ou iOS : au bout de deux ans, il rame du cul et il faut changer la batterie.



La seule différence c’est qu’avant on changeait son téléphone fréquemment alors que ça fait bien 3 ou 4 ans que les smartphones ont atteint un niveau de « rapidité » suffisant même aux utilisateurs les plus exigeants. Il n’y a qu’à voir les évolutions récentes, elles sont soit poussées par la photographie, soit par le « gaming ». Il n’y a quasiment plus rien en neuf qui soit adressé à « monsieur tout le monde ».








jpaul a écrit :



En même temps c’est de la physique du niveau lycée.



Un accumulateur moins puissant ne peut plus assurer de pics de puissance. Les pics de puissance sont nécessaires pour assurer la fluidité des animations.



J’ai eu ce problème sur absolument tous mes smartphones depuis 10 ans, Android ou iOS : au bout de deux ans, il rame du cul et il faut changer la batterie.



La seule différence c’est qu’avant on changeait son téléphone fréquemment alors que ça fait bien 3 ou 4 ans que les smartphones ont atteint un niveau de « rapidité » suffisant même aux utilisateurs les plus exigeants. Il n’y a qu’à voir les évolutions récentes, elles sont soit poussées par la photographie, soit par le « gaming ». Il n’y a quasiment plus rien en neuf qui soit adressé à « monsieur tout le monde ».









Je garde en moyenne mes smartphone 5 ans et je n’ai jamais eu ce genre d’expérience, il n’y a vraiment que sur les iPhone que j’ai vu un truc pareil.



Après oui Apple paie les conséquences d’utiliser des batterie de mauvaise qualité, c’était déjà le cas sur les ipod, macbook etc…



https://arstechnica.com/gadgets/2019/06/apple-introduces-a-recall-program-for-so…



https://metro.co.uk/2019/06/21/apple-issues-recall-faulty-macbooks-may-catch-fir…









Olbatar a écrit :



Je garde en moyenne mes smartphone 5 ans et je n’ai jamais eu ce genre d’expérience, il n’y a vraiment que sur les iPhone que j’ai vu un truc pareil.



Après oui Apple paie les conséquences d’utiliser des batterie de mauvaise qualité, c’était déjà le cas sur les ipod, macbook etc…



https://arstechnica.com/gadgets/2019/06/apple-introduces-a-recall-program-for-so…



https://metro.co.uk/2019/06/21/apple-issues-recall-faulty-macbooks-may-catch-fir…





Je pense surtout qu’ils utilisent des batteries trop petites sous prétexte d’optimisation logicielle.



Les Android ont souvent une batterie surdimensionnée qui leur permet d’avoir de la marge de vieillissement. Une batterie qui dure 2 jours, à 50% de capacité elle tient encore un jour.



je ne te prête rien du tout…

Tu indiques que tu constates un problème (perte de perf, semble-t-il). Tu indiques également que tu avais constaté le problème précédemment.

Je te demandes pourquoi tu ne changes pas de crêmerie, c’est tout.



Une fois encore, le fait que moi, personnellement, je n’aime pas Apple (leurs devices par manque d’habitude d’utilisation principalement, ce qui fait que je trouve les manip frustrantes quand j’en ai un dans les mains ; et l’entreprise parce que je n’aime pas leurs choix), n’implique absolument pas que je porte un quelconque jugement sur ceux qui l’utilisent








FrDakota a écrit :



J’ai toujours cette mise à jour en travers de la gorge car mon iPhone 6 ramait sans raisons ce qui m’a clairement incité à passer à l’iPhone 8 (malgré le défaut de plus de prise jack qui m’avait fait sauter le 7)car je n’en pouvais plus. ( Et qu’est-ce que je le regrette car hormis 256Go il n’a rien de plus que le 6, plutôt un gros manque )



Filé à mon père qui venant d’un iPhone 5 le trouvait rapide et avec un écran plus grand.



Finalement 5 ans après mon père se plaignant de l’autonomie qui devenait déplorable j’ai fait changer la batterie.



Le genius “ Votre batterie va très bien (faiblement usée) vous voulez vraiment en changer ? ”



Apple aurait menti dès le début sur la santé des batteries ?

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Et tu achètes encore de l’Apple après tout ca ou bien… ?

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Je l’ai fait, mais pas tout à fait dans la bonne direction puisque j’étais passé à Windows Phone :/



Concernant Apple, le problème étant apparu après mon acquisition du 4S, ben c’était trop tard !



Par contre, concernant Windows Phone, mon 820 tourne toujours à la même vitesse malgré une batterie en fin de vie et même chose après son remplacement (de la batterie). Ce qui veut dire que c’est faisable.


Pour ce que ca vaut ca m’est arrive avec mon Lumia 640 et mon vieux galaxy note. Il s’eteignaient sauvagement alors qu’il y avait encore de la batterie en utilisation soutenue.



Ca doit dependre de la charge…



Et idem pour ma voiture, la batterie a commence a faiblir, le stop and start est devenu bancal et le moteur ne redemarre pas correctement 3 fois sur 5 quand je lache la pedale de frein <img data-src=" /> (j’ai desactive la fonction et je change la fautive ce weekend)


C’est vraiment dommage que MS a arrêté les smartphone, car à part Apple faut se taper Android (et donner son cul à Google)…








Notice me Sempai a écrit :



Pour ce que ca vaut ca m’est arrive avec mon Lumia 640 et mon vieux galaxy note. Il s’eteignaient sauvagement alors qu’il y avait encore de la batterie en utilisation soutenue.



Ca doit dependre de la charge…



Et idem pour ma voiture, la batterie a commence a faiblir, le stop and start est devenu bancal et le moteur ne redemarre pas correctement 3 fois sur 5 quand je lache la pedale de frein <img data-src=" /> (j’ai desactive la fonction et je change la fautive ce weekend)







Sur mes oneplus jamais eu ce genre de défaut même après plusieurs années !



Pour le stop&start ça confirme tout a fait mon propos puisque coïncidence, j’ai eu ce pb sur ma bagnole et selon mon propre diagnostic, soit la batterie d’origine était défectueuse (capacité inférieur aux specs) soit la programmation du calculo a été mal faite en usine… J’ai changé par une batterie neuve, programmée la nouvelle dans le calculo avec les bonnes caractéristiques et depuis 0 problème !