Protection des mineurs : télécharger la charte anti-porno

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Marc Rees

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Droit

17/01/2020 5 minutes
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Protection des mineurs : télécharger la charte anti-porno

Aujourd'hui, FAI, moteurs et autres acteurs signent le « protocole d’engagements pour la prévention de l’exposition des mineurs aux contenus pornographiques en ligne », révèle le Figaro. Cette charte fut déjà révélée le 21 juin 2019 par Next INpact, dans sa version de travail. Nous publions l'ultime version du texte.

Cette mesure s’inscrit dans le cadre des grondements proférés par le chef de l’État contre ces contenus en ligne. En novembre dernier, Emmanuel Macron plaidait pour la mise en place d’un « contrôle parental par défaut », à moins que les acteurs ne trouvent « une solution robuste » dans les mois à venir.

Il annonçait également son vœu de voir traduire dans le Code pénal l’idée selon laquelle une bannière de vérification d’âge (un « disclamer ») ne soit plus suffisante pour sanctionner les sites trop ouverts aux internautes. La mesure a été consacrée dans une proposition de loi LREM défendue par la députée et rapporteure Bérangère Couillard. 

La fameuse charte anti porno avait été annoncée le 2 mars 2018, à l'occasion de la journée nationale de mobilisation et de lutte contre les violences faites aux enfants. La ministre des Solidarités et de la Santé installait alors un groupe de travail interministériel dont la mission fut de « rendre effective l'interdiction d'accès des mineurs à la pornographie sur internet ainsi que la signature d'une charte d'engagements avec les professionnels du numérique pour une meilleure protection des enfants sur internet et le renforcement du soutien à la parentalité numérique ».

Elle était attendue avant fin 2018 avec pour signataires, les associations familiales et de protection de l'enfance et les professionnels du numérique (opérateurs, fournisseurs d'accès à internet, moteurs de recherche, éditeurs, plates-formes). Le document final que nous diffusons prévoit une série d'engagements à destination des opérateurs et des moteurs, très similaires à ceux que nous avions révélés en juin 2019.

Des engagements communs ou adaptés à chaque acteur

« L'ensemble des professionnels du numérique signataires du présent protocole s'engagent, chacun dans leurs domaines de compétences, à proposer au moins un outil gratuit, ou à mettre en place des solutions intégrées, destinés à protéger les mineurs contre toute exposition à des contenus pornographiques et activables par les parents » prévoit le premier point.

Des engagements spécifiques dépendent du type d’acteur. Par exemple, opérateurs mobiles et fournisseurs d'accès à Internet promettent lors de la souscription d'une ligne mobile pour un mineur ou lors de la souscription à un accès Internet fixe de « s’assurer de l’existence et de la simplicité d’utilisation des dispositifs de contrôle parental en vue d’une appropriation par les utilisateurs » et de « renforcer l’information des parents sur ces dispositifs et promouvoir par tout moyen les outils » précités.

Les éditeurs de systèmes d’exploitation font leur apparition, alors qu’ils n’étaient pas dans la boucle dans la version de juin 2019. Ils devront « s’assurer de la simplicité d’utilisation de ces dispositifs en vue d’une plus grande appropriation par les utilisateurs », « renforcer l’information des parents sur ces dispositifs », et enfin promouvoir par tout moyen les outils destinés à retenir les mineurs loin des contenus X.

Le texte consacre aussi l’arrivée des constructeurs de terminaux, lesquels devront renforcer l’information des parents et pousser en avant les outils de contrôle.

Quant aux réseaux sociaux, rien de révolutionnaire : les CGU devront interdire les contenus pornos ou du moins « avertir l'utilisateur du risque d'exposition » à ces mêmes contenus. Là encore, on retrouve l’obligation d’information sur « l'existence de fonctionnalités permettant de limiter l'accès à certains contenus choquants, notamment pornographiques, ou de signaler les contenus qu’il juge inappropriés ».

Un volet pédagogique

Le protocole prévoit aussi un volet pédagogique : campagne d’information d’intérêt général à destination du grand public, mise en place d’une plateforme unique « regroupant l’ensemble des informations sur les différents dispositifs de contrôle parental », liens à l’appui. Des « espaces sécurisés dédiés aux mineurs de sites grand public, moteurs de recherche et plateformes [seront] valorisés par les signataires qui les font connaitre et les promeuvent ».

L’État n’est pas en reste : il aura un rôle incitatif. En lien avec les associations, il aura à garantir « dès l’école élémentaire une éducation à la sexualité à travers des séances dédiées auprès des enfants, et [permettra] d’aborder notamment les questions liées à la diffusion numérique et sa pratique sur les réseaux sociaux, afin de proposer une meilleure information en santé sexuelle et de promouvoir l’égalité entre les sexes et le respect d’autrui ».

Le gouvernement s’engage encore « à associer les signataires à la définition des meilleurs moyens juridiques et techniques pour prévenir l’exposition des mineurs à des contenus pornographiques en ligne ».

Un baromètre sur l'usage du contrôle parental

On retrouve dans cette dernière version le comité de suivi de la charte qui dressera régulièrement des bilans, tout en identifiant des adaptations nécessaires au regard des évolutions technologiques. « Un baromètre permettant de mesurer le niveau d’utilisation des mécanismes de contrôle parental » sera préparé dans les semaines à venir.

Un bilan intermédiaire sera présenté à la fin du printemps 2020 au ministre de la Culture, au secrétaire d’État à la Protection de l’enfance et au secrétaire d’État chargé du Numérique.

protocole d'engagement porno charteprotocole d'engagement porno charteprotocole d'engagement porno charte

 

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Écrit par Marc Rees

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Sommaire de l'article

Introduction

Des engagements communs ou adaptés à chaque acteur

Un volet pédagogique

Un baromètre sur l'usage du contrôle parental

Commentaires (45)


si les .xxx étaient pas aussi cher

et si on pouvait forcer les sites X à utiliser le .xxx

ça serait un peu plus facile à bloquer par les gens etc


Avant il y avait des lois : tu l’enfreignais, tu avais une amende et généralement tu recommençais pas.



Maintenant la mode c’est de faire des chartes : tu la signe si tu veux bien, tu la respecte si tu veux bien, et y a pas de risque ni d’obligations à faire aucune, l’un ou l’autre ou les deux.



L’avantage pour le législateur, c’est que ça n’engage à rien pour eux non plus : si ça marche pas, c’est pas leur problème. Par contre, ils donnent l’impression de faire autre chose que la sieste et ça les arrange.



Bref, tout le monde est content pour le coup : le législateur car il a le sentiment du travail bien fait, les sites porno car ils signent un truc et son bien vus mais qui ne sert à rien et peuvent donc continuer leur trucs, et les consommateurs car ils ont toujours accès au site.



Par contre, rien n’aurait été, ça n’aurait rien changé pour les sites, ni pour les consommateurs.



Du coup on comprend bien qui ces “chartes arrangent”, au final.


Je m’attendais à un petit “en plein dans la charte” en sous-titre, je suis déçu. <img data-src=" />


C’est quand même mieux que des lois liberticides, du genre de celle-là :

https://www.nextinpact.com/news/108600-sites-pornographiques-verification-dage-et-blocage-dans-viseur-majorite.htm



C’est aux parents d’éduquer / protéger leurs enfants, et il faut juste qu’ils aient les moyens de le faire. J’aime bien cette charte, du coup :)


« Je vous laisse le choix dans la darte »


On aime la censure de l’état puritain. C’est vrai que des mineurs qui regardent du porn est un vrai crime


Pour connaitre le cas d’un gamin de 9 ans qui regardait ça quotidiennement, les dégâts peuvent être costaud…



Les parents le laissaient dans sa chambre avec sa télé, smartphone etc sans aucune surveillance car ils n’avaient aucune idée de ce qu’il pouvait faire avec ses outils (pour eux c’est comme une console…)&nbsp;



C’est l’école qui a remonté le soucis de comportement.



Mais bon la solution c’est l’éducation, pas d’essayer de mettre des blocages a la con qui seront contournés par les enfants alors que le parents penseront être en sécurité&nbsp;


Faites la guerre et pas l’amour :)


Pas une seule image dans le document, pour montrer un exemple de ce qu’il faut éviter. Je suis déçu <img data-src=" />


En quoi une loi empêchant l’accès du porno aux mineurs serait liberticide vu que c’est justement interdit ?&nbsp;&nbsp;<img data-src=" />








zeldomar a écrit :



En quoi une loi empêchant l’accès du porno aux mineurs serait liberticide vu que c’est justement interdit ?&nbsp;&nbsp;<img data-src=" />





Ca s’appelle des effets de bords. Pour un adulte rien ne l’empêche d’aller sur des sites légaux voir des photos/vidéos légales et le tout de manière anonyme.



Avec le projet, il faudrait donner son identité réelle, ça serait limitant (plus d’anonymat) et traçable… perte de libertés…



“Les éditeurs de système d’exploitation”, ça concerne aussi les centaines de distro Linux ou juste Ubuntu, la plus connue ? <img data-src=" />

L’important, c’est que cela ne change rien pour moi, juste une CGU de plus à signer sans lire <img data-src=" />


Sauf que tu fais quoi des sites qui hébergent du porn, mais pas que ?


Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué … <img data-src=" />



Une mesure facile à mettre en oeuvre, ne violant à priori aucune liberté individuelle.



Le seul risque étant un blocage étatique/puritaniste plus facile, car site plus facile à identifier.








vince120 a écrit :



Avec le projet, il faudrait donner son identité réelle, ça serait limitant (plus d’anonymat) et traçable… perte de libertés…&nbsp;



En quoi est-ce limitant et liberticide? Pour moi la liberté est encadrée, mais elle existe.

&nbsp;La seule différence, c’est d’assumer ou non ses actes et d’être prêt à assumer aussi leurs conséquences.

&nbsp;Certaines «libertés» existent sur internet dans les faits car les gens se croient couverts par l’anonymat. Elles ne sont peut-être pas reconnues en tant que telles par la loi. Ces dernières années, on assiste à un rattrapage: on peut se sentir «privé» d’une liberté que l’on s’était octroyée dans certaines circonstances.



&nbsp;Pour illustrer: tu as toujours la possibilité de rouler à 170 sur une route départementale, mais c’est puni par la loi (de façon aussi à donner une limite raisonnable à une liberté afin de protéger tout le monde)









brice.wernet a écrit :



En quoi est-ce limitant et liberticide? Pour moi la liberté est encadrée, mais elle existe.

&nbsp;La seule différence, c’est d’assumer ou non ses actes et d’être prêt à assumer aussi leurs conséquences.

&nbsp;Certaines «libertés» existent sur internet dans les faits car les gens se croient couverts par l’anonymat. Elles ne sont peut-être pas reconnues en tant que telles par la loi. Ces dernières années, on assiste à un rattrapage: on peut se sentir «privé» d’une liberté que l’on s’était octroyée dans certaines circonstances.



&nbsp;Pour illustrer: tu as toujours la possibilité de rouler à 170 sur une route départementale, mais c’est puni par la loi (de façon aussi à donner une limite raisonnable à une liberté afin de protéger tout le monde)





Je dirais plutôt : pour illustrer, au kiosque à journaux le vendeur peut demander à voire ta CNI pour justifier ton age avant d’acheter une revue x mais tu ne l’autoriseras pas à noter quelle revue tu as acheté, à quelle heure, avec quel moyen de paiement etc… Certes la sécurisation pour prévenir l’accès aux mineurs est une bonne chose mais si (pour une efficacité non démontrée, cf l’exemple UK) ça permet de monter un fichier sur la sexualité des citoyens adultes en effet de bord alors c’est liberticide.









Texas Ranger a écrit :



et si on pouvait forcer les sites X à utiliser le .xxx

ça serait un peu plus facile à bloquer par les gens etc





“si on pouvait”. Et comment tu fait ça&nbsp; ? Surtout pour les sites étrangers (canadiens, au hasard..)

“ça serait plus facile à bloquer” =&gt; Comme les sites de torrent, tu veux dire ….?

&nbsp;



Ca arrêterais surtout ceux qui ne cherchent pas.



en fait toutes la législation récente sur internet est une machination de la Hadopi pour pousser les gens vers le p2p.

c’est la seule explication logique.



OK, les esprits chagrins et plaisantins du vendredi me rétorqueront “gnagnagna, rasoir d’occam, c’est juste tous des cons”.



mais je ne peux me résoudre à une telle éventualité. <img data-src=" />








brice.wernet a écrit :



En quoi est-ce limitant et liberticide? Pour moi la liberté est encadrée, mais elle existe.





Le simple fait de parler de liberté encadrée indique que ce n’est plus de la liberté ;)



Il me semble qu’au delà du problème d’éducation, les outils pour aider les parents devraient figurer :




  • soit dans la box pour ce qui est de la connexion à domicile, de sorte à n’autoriser le contenu d’adulte qu’à certaines machines éventuellement (ie, celles de parents) et aucune autre.

  • soit dans les OS des machines susceptibles de finir dans les mains des enfants (Windows pour les PC en est équipé, Android pour les smartphones, iOs etc…)

  • soit être fournis par les FAI (mobile) avec un filtrage de leur coté








neo13006 a écrit :



Je m’attendais à un petit “en plein dans la charte” en sous-titre, je suis déçu. <img data-src=" />







Je me sens moins seul !<img data-src=" />









DayWalker a écrit :



Il me semble qu’au delà du problème d’éducation, les outils pour aider les parents devraient figurer :




  • soit dans la box pour ce qui est de la connexion à domicile, de sorte à n’autoriser le contenu d’adulte qu’à certaines machines éventuellement (ie, celles de parents) et aucune autre.

  • soit dans les OS des machines susceptibles de finir dans les mains des enfants (Windows pour les PC en est équipé, Android pour les smartphones, iOs etc…)

  • soit être fournis par les FAI (mobile) avec un filtrage de leur coté





    Ou que l’éducation nationale fournisse en externe un DNS avec ses listes de filtrages utilisée dans les établissements.

    Bon, ça se contourne, mais c’est universel et facile à configurer et quand ils sont en age de le faire c’est moins problématique!



Et surtout, le conseil constitutionnel n’a pas son mot à dire sur le contenu des chartes…


Que se passerait-il dans le cas suivant ?&nbsp;<img data-src=" />

&nbsp;

&nbsphttps://www.ouest-france.fr/europe/suede/suede-l-ecran-de-la-gare-diffuse-des-im…


Éducation, éducation …. éducation.



Le problème n’est le contenu mais pourquoi un mineur se mettrait à regarder ce contenu.



&nbsp;Si qlq regarde un porno c’est pour avoir du plaisir et donc où est le mal ?&nbsp;



L’Homme reste un animal mais toute les sociétés en cours cherche en nier le fait c’est paradoxale non ?




la députée et rapporteuse Bérangère Couillard





Heu.. elle aurait pas pu filer le dossier à un collègue plutôt ?<img data-src=" />








Mihashi a écrit :



Et surtout, le conseil constitutionnel n’a pas son mot à dire sur le contenu des chartes…







Et ça n’a donc aucune valeur légale. En bref, c’est de la com, comme d’habitude.<img data-src=" />



Vivre en société implique obligatoirement une limitation de nos libertés.



Je rappelle sur ce sujet du porn qu on trouve de plus en plus de faux snuff sur des sites de porn mainstream.



Faites l amour pas la guerre, ok. Mais y a pas que du porn gentil..

Compter sur l education des parents dans tous les cas de figure est tres naif, cela suppose que tous les parents sont suffisamment responsables ou éduqués pour gerer cela.



Dans un monde parfait, plein de solutions parfaites existent.








Groupetto a écrit :



C’est quand même mieux que des lois liberticides, du genre de celle-là :

https://www.nextinpact.com/news/108600-sites-pornographiques-verification-dage-et-blocage-dans-viseur-majorite.htm



C’est aux parents d’éduquer / protéger leurs enfants, et il faut juste qu’ils aient les moyens de le faire. J’aime bien cette charte, du coup :)





Jamais compromis cet argument.

Si je suis cette logique, alors j’enlève toutes les lois en disant : “c’est aux parents d’éduquer”. Donc j’enlève l’interdiction de tuer (c’est liberticide mvoyez) en disant que c’est de la responsabilité des parents d’expliquer qu’il ne fait pas tuer.



Et bien sûr ceux qui parlent de ça sont toujours ceux n’ayant pas d’enfants…



Un enfant, tu auras beaunlui expliquer tout ce que tu veux, par nature il ferz l’inverse. Tu as beau lui dire que la porte du four est chaude, tu vas te brûler… ben t’en qu’il n’aura pas mis ça main dessus il ne comprendra pas. Par nature, l’ enfant va tout faire ppur expérimenté par lui-même… et encore plus qu’en il est avec ses “potes”. Un gamin reste guider par son membre entre les jambes…









vince120 a écrit :



Ca s’appelle des effets de bords. Pour un adulte rien ne l’empêche d’aller sur des sites légaux voir des photos/vidéos légales et le tout de manière anonyme.



Avec le projet, il faudrait donner son identité réelle, ça serait limitant (plus d’anonymat) et traçable… perte de libertés…





En quoi perte de libertés ??? Il fait assumer. Pourquoi vouloir se cacher d’aller sur ses sites ? De toute façon, ils savent déjà te repèrer malgré la croyances d’être anonyme.

Quand tu achètes n’importe quoi avec ta carte et bien tu n’est pas anonyme.









RuMaRoCO a écrit :



Éducation, éducation …. éducation.



Le problème n’est le contenu mais pourquoi un mineur se mettrait à regarder ce contenu.



&nbsp;Si qlq regarde un porno c’est pour avoir du plaisir et donc où est le mal ?&nbsp;



L’Homme reste un animal mais toute les sociétés en cours cherche en nier le fait c’est paradoxale non ?





[H. S]

Parce que toutes les sociétés ont été conçues sur des bases religieuses. Et, du coup, beaucoup ont du mal à intégrer que l’Homme est un animal (Bon, moi, je l’explique avec “anima” qui fait animation/réanimation/animer ect… et que ça vient du latin “animalis” signifiant “bouger”. Donc “animal”, c’est un être vivant qui bouge. Par opposition aux végétaux qui… végètent.)



Mais, après, leur faire comprendre qu’on appartient à l’infra-ordre des singes… c’est encore le niveau au-dessus ! Ils ont du mal à comprendre qu’en fait un singe, en tant que tel, ça n’existe pas. Un Chimpanzé est un Chimpanzé pas un singe. Mais il appartient à l’infra-ordre des singes comme nous.

[fin H.S]



Donc tant qu’il n’aura pas expérimenté un autre membre entre ses jambes ou ailleurs, il ne comprendra pas sa douleur ou son plaisir ?<img data-src=" />


C’est vrai qu’il y a un grand écart. On distribue des armes en mousse des nerfs des gijoes, la violence se banalise, on glorifie les armes en les faisant défiler. Mais les relations sexuelles qui sont à mon avis bien plus indolores sont encore et toujours stigmatisées.

on est d’accord que c’est principalement un problème d’accompagnement et de tri.

Par ailleurs, pourrait on analyser ça comme une deviance patriarcale dans la mesure où le porno et la sexualité est un domaine d’expression fortement féminin ?

De plus il me semble qu’on touche là au rôle d’éducation, qui ne relève pas de la compétence de l’état.








macmc a écrit :



Jamais compromis cet argument.

Si je suis cette logique, alors j’enlève toutes les lois en disant : “c’est aux parents d’éduquer”. Donc j’enlève l’interdiction de tuer (c’est liberticide mvoyez) en disant que c’est de la responsabilité des parents d’expliquer qu’il ne fait pas tuer.



L’assistanat de compétition, il n’y a que ca de vrai. Créons de véritables crétins incapables de penser par eux-mêmes, la société s’en portera mieux <img data-src=" />







macmc a écrit :



Et bien sûr ceux qui parlent de ça sont toujours ceux n’ayant pas d’enfants…



Lol.

C’est marrant, j’ai toujours entendu mes parents le dire. Tu veux donc dire que mes parents n’avaient pas d’enfant alors que j’étais leur enfant?



Non, parce que les acteurs (du numérique, pas du porno) signataires de la charte la respecteront (certains feront même de l’excès de zèle par précaution), et pourront se réfugier derrière lorsque ça va déraper.

Et a posteriori, ça va être très très lourd de contester devant les tribunaux cette charte pondue par le gouvernement sans aucune délibération (il faudra certainement aller jusqu’à la CJUE).

C’est donc encore pire qu’un passage par ordonnance…








Mihashi a écrit :



Non, parce que les acteurs (du numérique, pas du porno) signataires de la charte la respecteront (certains feront même de l’excès de zèle par précaution), et pourront se réfugier derrière lorsque ça va déraper.

Et a posteriori, ça va être très très lourd de contester devant les tribunaux cette charte pondue par le gouvernement sans aucune délibération (il faudra certainement aller jusqu’à la CJUE).

C’est donc encore pire qu’un passage par ordonnance…







Comme tu l’as précisé, le CC n’a pas son mot à dire sur une charte. Si cette charte ne respecte pas la constitution, elle est illégale, tout du moins si tu est trainé devant un tribunal. Elle n’a donc aucune valeur contraignante d’un point de vue légal. On est donc bien dans la com pure et dure.



C’est marrant parce que le gros problème de la pornographie, à mon sens, ne se trouve pas devant les écrans (même pour les mineurs) mais plutôt devant les caméras avec ces filles misérables exploitées dans des studios infâmes (pour la grande majorité de la production).








wanou2 a écrit :



C’est marrant parce que le gros problème de la pornographie, à mon sens, ne se trouve pas devant les écrans (même pour les mineurs) mais plutôt devant les caméras avec ces filles misérables exploitées dans des studios infâmes (pour la grande majorité de la production).





+1



Il n’y aurait que du Erika Lust, ce débat serait moins crédible - encore qu’on aurait encore des religieux pour crier à l’indécence.









LostSoul a écrit :



Le simple fait de parler de liberté encadrée indique que ce n’est plus de la liberté ;)





Alors celle la, comme puissance de réflexion, il faudrait l’encadrer <img data-src=" />

Vive la société sans loi <img data-src=" />



y en-a qui voudrait, bien, revenir à l’Age de Pierre (ne nos em….-pas avec toutes ces Lois)







“une belle fille qui passe dans la rue…….hop, je la viole sur le capot d’une voiture” !



(et qu’importe CE que diront les passants) <img data-src=" />



youpi….vive l’anarchie !!!








carbier a écrit :



Alors celle la, comme puissance de réflexion, il faudrait l’encadrer <img data-src=" />

Vive la société sans loi <img data-src=" />





ANARCHIE ! :o



En philo on t’explique bien que pour toute loi votée, on perd un peu en liberté.

C’est juste une conséquence logique du système légale, donc rien de nouveau là dessus.



L’unique question que le législateur doit se poser est : dois-je privilégié l’accès anonyme des adultes ou empêcher l’accès libre aux enfants.


Je pense que si les gens qui regardent du porno souhaitent rester anonyme, c’est pour éviter de recevoir des pubs pour les kleenex dans leur boite mail.

edit : fôte








Tandhruil a écrit :



Je pense que si les gens qui regardent du porno souhaitent rester anonyme, c’est pour éviter de recevoir des pubs pour les kleenex dans leur boite mail.

edit : fôte





Z’ont qu’à faire ca dans leurs chaussettes sales. Ni vu ni connu <img data-src=" />