Loi audiovisuelle : des « codes de bonne conduite » contre les pubs pour les aliments gras ou sucrés

Loi audiovisuelle : des « codes de bonne conduite » contre les pubs pour les aliments gras ou sucrés

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

14/10/2019 5 minutes
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Loi audiovisuelle : des « codes de bonne conduite » contre les pubs pour les aliments gras ou sucrés

Le gouvernement mise sur des « codes de bonne conduite » pour réduire l’exposition des jeunes aux publicités pour les boissons et aliments trop gras, salés ou sucrés. Certains parlementaires estiment pourtant que cette approche, purement volontaire, reste insuffisante pour lutter efficacement contre l’obésité infantile.

Le succès de l’application Yuka – téléchargée par plus de dix millions de personnes – le démontre une fois de plus : les consommateurs ont envie de savoir quels produits sont bons pour leur santé, et, au contraire, ceux qu’il leur vaudrait mieux éviter (parce que trop caloriques, trop salés, avec trop d’additifs potentiellement risqués, etc.).

Alors que les enfants sont régulièrement la cible des industriels de l’agroalimentaire, le gouvernement entend limiter leur exposition aux publicités pour les produits les moins recommandés. Le futur projet de loi de réforme de l’audiovisuel, dévoilé dans nos colonnes il y a peu, prévoit ainsi que des « codes de bonne conduite » seront promus par l’Arcom, l’institution qui détiendra les pouvoirs du Conseil supérieur de l’audiovisuel et de la Hadopi.

Une approche déjà jugée insuffisante lors des débats sur la loi Agriculture

Selon le texte que nous nous sommes procurés, ces sortes de chartes ont vocation à « réduire efficacement » l'exposition des enfants aux publicités audiovisuelles « relatives à des denrées alimentaires ou des boissons contenant des nutriments ou des substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique (...) dont la présence en quantités excessives dans le régime alimentaire global n'est pas recommandée ».

Cela concernera notamment « les matières grasses, les acides gras trans, le sel ou sodium et les sucres ».

À tout le moins, ces spots publicitaires ne devront pas mettre en évidence « le côté positif des aspects nutritionnels de ces denrées alimentaires et boissons ».

L’Arcom, la future « Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique », aura donc pour mission d’inciter les professionnels du secteur à adopter de tels « codes de bonne conduite ». Mais rien ne les obligera cependant à jouer le jeu...

« Demander aux industriels de l’agroalimentaire d’être vertueux face à nos enfants, c’est comme demander à une dinde de voter pour les fêtes de Noël : ce n’est pas possible. Ils n’iront jamais dans notre sens » avait ainsi raillé le député Richard Ramos, en juin 2018, lors de l’examen du projet de loi Agriculture. L’élu Modem soulignait alors « qu’un enfant, s’il regarde la publicité qui lui est destinée, ingère environ 300 calories de plus par jour ».

Le gouvernement opposé à une interdiction pure et simple

Fait plutôt rare : des élus de bords très différents (des écologistes à la droite, en passant par les centristes et certains membres de la majorité), députés comme sénateurs, s’étaient mobilisés afin que les publicités pour les produits trop gras ou sucrés soient purement et simplement interdites, dès lors que les enfants de moins de seize ans en auraient été les cibles.

« Se reposer sur les engagements volontaires des industriels ou sur les responsabilités des parents face à l’éducation alimentaire de leurs enfants ne suffira pas. Ce qu’il faut, c’est réguler l’environnement des enfants » avait martelé le sénateur communiste Fabien Gay. Avant d’être rejoint par François Bonhomme (LR) : « De nombreuses études ont montré que ces engagements volontaires étaient très insuffisants, voire inopérants, pour assurer une prévention efficace de marketing ciblant les enfants pour des aliments déséquilibrés. »

Des avancées « avec modération »

Le gouvernement s’était cependant opposé à une telle réforme, à l’Assemblée comme au Sénat. « Plutôt que d’inscrire dans la loi des interdictions et des obligations qui mettraient les gens dos au mur, nous préférons inciter, en travaillant avec les acteurs de fabrication de ces produits et le CSA, lequel, en vertu de son rôle de régulateur, peut aussi faire passer un certain nombre de messages », s’était alors justifié le ministre de l’Agriculture, Stéphane Travert.

L’intéressé avait surtout assuré – sans avancer la moindre date – que ses services rencontreraient « très prochainement » le régulateur de l’audiovisuel afin de « faire le point et avancer ». « Nous en avons bien conscience, il faut aller plus loin », avait déclaré le ministre, évoquant la piste d’une diminution du nombre de publicités ciblant les enfants dans les créneaux horaires où ils sont susceptibles de regarder la télévision.

Certains parlementaires étaient montés au créneau avec des amendements de compromis : entrée en vigueur repoussée à 2020, introduction d’une dérogation pour certains aliments inscrits sur une liste fixée par arrêté ministériel, pris après avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments, « compte tenu de leurs caractéristiques nutritionnelles », etc. Mais aucune de ces alternatives ne fut davantage retenue par les assemblées.

Force est toutefois de constater que le dossier n'a guère avancé depuis juin 2018... Si le gouvernement maintenait ces dispositions d'ici à la présentation du projet de loi audiovisuel en Conseil des ministres, la lecture de l'étude d'impact pourrait donc se révéler plutôt croustillante.

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Une approche déjà jugée insuffisante lors des débats sur la loi Agriculture

Le gouvernement opposé à une interdiction pure et simple

Des avancées « avec modération »

Commentaires (23)


J’imagine la panique dans les conseils d’administration des géants de l’agroalimentaire face à cette menace de passage de messages du CSA.



Je pense qu’il faut envoyer une cellule d’aide psychologique.


Hors sujet (enfin presque) :

 

Je bloque sur l’application Yuka, à ma dernière utilisation c’était une simple appli avec compte obligatoire (et trackers associés) utilisant la db d’openfoodfact.

Ce alors qu’openfoodfact possède sa propre application, open source, sans compte obligatoire et libre de tout tracker.



La seule différence se fait sur une classification automatique des aliments assez bateau : trop de sel, trop de sucre (le sel de table est ainsi classé dans très mauvais…).

Bref, du vent, de la collecte de données, le tout sur le dos d’une db communautaire et libre…


« codes de bonne conduite »… Ils vont se torcher avec, comme toujours <img data-src=" />… tant que ça ne sera pas une obligation législative contraignante ! <img data-src=" />


Elle aura beau être contraignante si il y a pas de contrôle derrière, cela ne servira à rien.


C’est beau de faire autant confiance à des structures qui ont largement montré qu’on ne pouvait pas leur faire confiance. C’est beau aussi de ne pas écouter les parlementaires (pourtant issus de la volonté du peuple puisque nous sommes censément en démocratie).


Je ne suis pas très fan d’avoir encore une intervention de l’État et son côté nounou, comme si on était des enfants irresponsables à choyer (mais c’est un mouvement de fond depuis longtemps, comme avec la loi sur les piscines des particuliers).



Pas fan non plus de ces applis (Yuka et autres) qui ont des limites (cf les articles sur le sujet) et rendent les choses un peu trop binaires. Il suffit déjà de savoir lire une étiquette, on a la chance en France (et nos voisins je crois) d’avoir un étiquetage indiquant les calories, la teneur en plein de choses (sel, fibres, etc). Perso je le fais depuis que je fais mes courses moi-même.


Tu parles de quelles structures au juste, et en fonction de quels faits précis ?


Dans un monde parfait il n’y aurait pas besoin de régulation, mais les statistiques récentes sur l’obésité infantile ne laissent aucun doute: les gens sont bien des enfants irresponsables à choyer…

Ou alors juste pas assez éduqués. Ou les deux.








loser a écrit :



Dans un monde parfait il n’y aurait pas besoin de régulation, mais les statistiques récentes sur l’obésité infantile ne laissent aucun doute: les gens sont bien des enfants irresponsables à choyer…

Ou alors juste pas assez éduqués. Ou les deux.





Il faut croire qu’il y a des familles où les parents ne savent pas nourrir correctement leurs enfants, pourtant l’information est facile à obtenir, sans parler des nombreux messages de prévention (à la télévision mais pas seulement).

C’est désespérant.

On est des adultes responsables quand même…









OlivierJ a écrit :



Il faut croire qu’il y a des familles où les parents ne savent pas nourrir correctement leurs enfants, pourtant l’information est facile à obtenir, sans parler des nombreux messages de prévention (à la télévision mais pas seulement).

C’est désespérant.

On est des adultes responsables quand même…



Plus vraiment…

Depuis un peu trop longtemps, tout est fait pour materner la majorité. Qui attend donc que tout tombe tout cuit dans la bouche, sans faire d’effort. Ce qui provoque un nouveau maternage supplémentaire comme ici, et entraîne un cercle vicieux…

(Ce n’est pas la seule et unique raison de cette situation, mais elle est une des plus grosses, si ce n’est pas LA plus grosse)









Soriatane a écrit :



Elle aura beau être contraignante si il y a pas de contrôle derrière, cela ne servira à rien.





On est d’accord ;)









OlivierJ a écrit :



On est des adultes responsables quand même…





Si les adultes étaient responsables ils ne vendraient pas des aliments ultra gras et sucrés et salés <img data-src=" />



Mais sinon, on peut être d’accord sur le principe de la responsabilité individuelle… jusqu’à ce que ça touche la société de manière plus globale, par exemple:

&nbsphttps://www.ouest-france.fr/monde/etats-unis/obesite-un-tiers-des-jeunes-america…









Patch a écrit :



Depuis un peu trop longtemps, tout est fait pour materner la majorité. Qui attend donc que tout tombe tout cuit dans la bouche, sans faire d’effort. Ce qui provoque un nouveau maternage supplémentaire comme ici, et entraîne un cercle vicieux…





A mon avis ce n’est pas “que tout tombe tout cuit dans la bouche, sans faire d’effort”, ce dont je ne suis pas sûr mais qui concerne sûrement certains.



Là c’est plutôt le mouvement qui veut qu’on n’est plus responsable de rien, donc tu attaques l’État ou une grosse boîte parce que tu estimes que tu n’as pas été assez empêché de faire quelque chose (fumer par ex). Genre à force : tu es un peu gros donc tu attaques l’État qui laisse vendre des produits jugés trop nourrissants et puis tu attaques les fournisseurs aussi. <img data-src=" />







recoding a écrit :



Si les adultes étaient responsables ils ne vendraient pas des aliments ultra gras et sucrés et salés <img data-src=" />





Haha mais (réponse sérieuse) : ça a toujours plus ou moins existé. Il y a des fruits gras ou sucrés, des viandes grasses, etc.







recoding a écrit :



Mais sinon, on peut être d’accord sur le principe de la responsabilité individuelle… jusqu’à ce que ça touche la société de manière plus globale, par exemple:

&#160https://www.ouest-france.fr/monde/etats-unis/obesite-un-tiers-des-jeunes-america…





Hey mais on a trouvé un moyen de rendre un état moins militarisé ;-) (enfin, évidemment non).



Je crois me souvenir qu’entre autres, Michèle Obama avait pas mal fait pour sensibiliser à une alimentation un peu saine et à l’activité physique.

Note : déjà quand j’étais petit, au 20e siècle, les américains avaient la réputation d’avoir pas mal de gros (par rapport aux européens).









OlivierJ a écrit :



A mon avis ce n’est pas “que tout tombe tout cuit dans la bouche, sans faire d’effort”, ce dont je ne suis pas sûr mais qui concerne sûrement certains.



Là c’est plutôt le mouvement qui veut qu’on n’est plus responsable de rien, donc tu attaques l’État ou une grosse boîte parce que tu estimes que tu n’as pas été assez empêché de faire quelque chose (fumer par ex). Genre à force : tu es un peu gros donc tu attaques l’État qui laisse vendre des produits jugés trop nourrissants et puis tu attaques les fournisseurs aussi. <img data-src=" />



Ca fait partie du tout cuit dans la bouche, vu que tu es dans l’assistanat complet (en n’étant responsable de rien) <img data-src=" />







recoding a écrit :



Si les adultes étaient responsables ils ne vendraient pas des aliments ultra gras et sucrés et salés <img data-src=" />



Le problème, ce n’est pas d’en vendre ou d’en consommer. Le problème, c’est d’en consommer trop, ce qui n’est pas du tout la même chose. Tu peux te faire un McDo ou un plat ultra-transformé dans le mois, ca ne fera aucun effet. Par contre tous les jours, ce n’est pas la même chose…









OlivierJ a écrit :



Hey mais on a trouvé un moyen de rendre un état moins militarisé ;-) (enfin, évidemment non).



Moins de pompiers et de brancardiers aussi, entre autres <img data-src=" />

(et de spéléologues)





Patch a écrit :



Le problème, ce n’est pas d’en vendre ou d’en consommer. Le problème, c’est d’en consommer trop, ce qui n’est pas du tout la même chose. Tu peux te faire un McDo ou un plat ultra-transformé dans le mois, ca ne fera aucun effet. Par contre tous les jours, ce n’est pas la même chose…



Disons qu’il y a quand même de fortes incitations à en acheter plus, de toujours en prendre trop, et que les modes de nourriture ne jouent pas à armes égales: Quand on active fortement les&nbsp; circuits du plaisir et de la récompense, on se rapproche doucement de l’addiction.

Après on est d’accord, tout n’est pas tout blanc ou tout noir.









OlivierJ a écrit :



Je ne suis pas très fan d’avoir encore une intervention de l’État et son côté nounou, comme si on était des enfants irresponsables à choyer (mais c’est un mouvement de fond depuis longtemps, comme avec la loi sur les piscines des particuliers).





Vu l’épidémie d’obésité on est des enfants irresponsables à choyer.

A noter que dans les pays démocratiques d’Europe du nord la pub est interdite tout court dans les programmes jeunesse. Quel que soit l’objet de la pub.

Ce sont des démocraties, pas nous, CQFD…







OlivierJ a écrit :



Pas fan non plus de ces applis (Yuka et autres) qui ont des limites (cf les articles sur le sujet) et rendent les choses un peu trop binaires. Il suffit déjà de savoir lire une étiquette, on a la chance en France (et nos voisins je crois) d’avoir un étiquetage indiquant les calories, la teneur en plein de choses (sel, fibres, etc). Perso je le fais depuis que je fais mes courses moi-même.





L’intérêt est sur les perturbateurs endocriniens, sur les additifs et addictifs divers. Personnellement je suis incapable de lire les ingrédients d’une bouteille de shampoing ou de reternir tous les Eqqchose qui colorent et font le gout des aliments transformés.



Je pense que ce n’est pas la raison.



Les graisses et les sucres sont addictifs. Les toxicos sont menteurs car leur cerveau biaise l’information pour avoir sa récompense.

Certaines familles pauvres tirent de la malbouffe le peu de joie que leur quotidien permet (c.a.d. pas grand chose d’autre).https://www.canalacademie.com/ida1622-Sociologie-de-la-malbouffe.html

Les aliments sont tellement transformés qu’à moins de tout cuisiner sois même, ce qui est tendu dans beaucoup de familles où le boulot est précaire et la fatigue importante (et c’est souvent plus cher aussi) il est impossible de se nourrir sans bouffer de la merde.



C’est plus un système qui pousse au nawak qu’un pb d’individus qui se laissent aller. Et il n’est donc pas étonnant que ce soient les populations les plus faibles (économiquement, intellectuellement, culturellement…) qui soient le plus touchées par l’obésité.








yvan a écrit :



A noter que dans les pays démocratiques d’Europe du nord la pub est interdite tout court dans les programmes jeunesse. Quel que soit l’objet de la pub.

Ce sont des démocraties, pas nous, CQFD…





“CQFD”, heu LOL



Quand j’étais petit la pub existait déjà, on n’était pas plus gros pour autant.







yvan a écrit :



L’intérêt est sur les perturbateurs endocriniens, sur les additifs et addictifs divers. Personnellement je suis incapable de lire les ingrédients d’une bouteille de shampoing ou de reternir tous les Eqqchose qui colorent et font le gout des aliments transformés.





En même temps, pas la peine de s’embêter à tout retenir.

On a la chance de vivre dans un pays (nos voisins idem) où la nourriture est très contrôlée, où des substances sont parfois interdites sur de simples suspicions (comme le Bisphénol-A), et où on a des journaux de consommateurs.

Il faut arrêter le côté “marchand de peur”, comme le font la plupart des “écolos” et pas qu’eux. On dispose d’une nourriture abondante et saine, et on vit plus vieux que jamais chaque année.

(je n’ai pas peur des champoings non plus).









yvan a écrit :



Les graisses et les sucres sont addictifs. Les toxicos sont menteurs car leur cerveau biaise l’information pour avoir sa récompense.





C’est addictif un peu pour tout le monde, la graisse et les sucres.

Sauf que normalement on apprend à ne pas trop manger, et à faire de l’activité physique.



Ta 2e phrase est incompréhensible.







yvan a écrit :



Certaines familles pauvres tirent de la malbouffe le peu de joie que leur quotidien permet (c.a.d. pas grand chose d’autre).





Un peu délirante ce genre de vision… “le peu de joie”, non mais “LOL”…



Dans mon environnement, constitué de gens pas pauvres, la bouffe constitue la joie de la journée de certains aussi, pas besoin d’être pauvre pour ça.

Ça même été mon cas parfois, quand j’ai eu un travail désespérant et qui me faisait un peu déprimer.



[quote:6147479:yvanLes aliments sont tellement transformés qu’à moins de tout cuisiner sois même, ce qui est tendu dans beaucoup de familles où le boulot est précaire et la fatigue importante (et c’est souvent plus cher aussi) il est impossible de se nourrir sans bouffer de la merde.[/quote]

“tellement transformés” : de quoi tu parles, concrètement ? Un exemple ?

Sinon il est moins coûteux d’acheter sa nourriture au marché et de la cuisiner ; j’en connais qui ont 4 enfants et un salaire pas élevé et qui font ça.

Personne n’est obligé de “bouffer de la merde” dans ce pays.









OlivierJ a écrit :



C’est addictif un peu pour tout le monde, la graisse et les sucres.

Sauf que normalement on apprend à ne pas trop manger, et à faire de l’activité physique.





On n’est pas tous égaux face à l’addiction non.







OlivierJ a écrit :



Ta 2e phrase est incompréhensible.





Tu n’as jamais fréquenté de toxicomane? La raison, la morale etc. n’a plus de prise dessus dès qu’il s’agit de leur dope.







OlivierJ a écrit :



Un peu délirante ce genre de vision… “le peu de joie”, non mais “LOL”…





Les sociologues qui ont étudié le sujet partagent ce “délire” <img data-src=" />







OlivierJ a écrit :



Dans mon environnement, constitué de gens pas pauvres, la bouffe constitue la joie de la journée de certains aussi, pas besoin d’être pauvre pour ça.

Ça même été mon cas parfois, quand j’ai eu un travail désespérant et qui me faisait un peu déprimer.





C’est bien pour ça que je parle de “seule joie”, c’est la différence avec des gens moins pauvres qui seront valorisés par la pub et la consommation, auront la joie de sortir, de pouvoir mener des projets etc.







OlivierJ a écrit :



“tellement transformés” : de quoi tu parles, concrètement ? Un exemple ?





Les ingrédients du moindre gâteau de supermarché, de la moindre boite de conserve, du moindre plat préparé…







OlivierJ a écrit :



Sinon il est moins coûteux d’acheter sa nourriture au marché et de la cuisiner ; j’en connais qui ont 4 enfants et un salaire pas élevé et qui font ça.

Personne n’est obligé de “bouffer de la merde” dans ce pays.





A 2 ou 3 euros la boite de conserve genre cassoulet, couscous pour nourrir une famille c’est imbattable. C’est le prix des légumes seuls si tu achètes au marché sauf que dans la boite il y a la viande, les condiments etc.

A part se nourrir de pain blanc et de bouillies comme les roms il n’y pas moins cher que la bouffe préparée.



Quand ton budget bouffe mensuel c’est 100euros grand max pour trois personnes (genre famille au rsa) tu fais tes repas sur ce genre de bouffe et pour faire plaisir aux gosses tu achètes un peu de soda premier prix ou des sucreries parce que c’est les seuls cadeaux que tu peux leur faire et qu’avec le sucre la récompense est immédiate et ça met tout le monde content.









yvan a écrit :



Les ingrédients du moindre gâteau de supermarché, de la moindre boite de conserve, du moindre plat préparé…





Un exemple concret stp.

Une étiquette par exemple, avec la composition précise.

(et c’est faux ce que tu dis).







yvan a écrit :



A 2 ou 3 euros la boite de conserve genre cassoulet, couscous pour nourrir une famille c’est imbattable. C’est le prix des légumes seuls si tu achètes au marché sauf que dans la boite il y a la viande, les condiments etc.

A part se nourrir de pain blanc et de bouillies comme les roms il n’y pas moins cher que la bouffe préparée.





On devrait plutôt féliciter les agro- industriels plutôt que de les accuser de tous les maux.

(Je suis relativement sérieux)



Tu débarques d’où pour ne pas avoir entendu parler de ce problème ni d’avoir cherché des infos ?



Il y a des fois où je ne comprends pas ta démarche.



Regarde par exemple ici (INSERM)



ou globalement sur ce site (j’ai pas tout lu) qui parle de 80 % de l’offre actuelle en supermarché, y compris dans les rayons diététique, bio ou “végétarien”.



Allez, un dernier pour la route.



Edit : Les féliciter d’empoisonner les gens ?


Je demandais un exemple d’aliment “ultra-transformé” (déjà, la manie des “ultra” pour discréditer un truc, j’ai un peu de mal).

Bon avec ton premier lien, enfin une définition (merci) :





le groupe des « aliments ultra-transformés », qui comprend par exemple les sodas sucrés ou édulcorés, les légumes marinés conservés avec l’ajout de sauces contenant des additifs alimentaires, les steaks végétaux reconstitués avec l’ajout d’additifs, les confiseries et barres chocolatées et tous les produits transformés avec ajout de conservateurs autre que le sel (nitrites par exemple), ainsi que les produits alimentaires principalement ou entièrement constitués de sucre, de matières grasses et d’autres substances non utilisées dans les préparations culinaires telles que les huiles hydrogénées et les amidons modifiés.





C’est sûr que si on se gave de “confiseries et barres chocolatées” et “les produits alimentaires principalement ou entièrement constitués de sucre, de matières grasses”, transformés ou pas c’est pas l’idéal si ça constitue une part importante. C’est même pas la transformation le problème.



Et je trouve ça un drôle mélange :



les viandes fumées et/ou avec des nitrites et des conservateurs ajoutés, comme les saucisses et le jambon, sont classées comme « aliments ultra-transformés ».

[..] les soupes déshydratées sont classées comme « aliments ultra-transformés».



Les saucisses et le jambon, ce sont de vieux aliments qui n’ont pas attendu l’industrialisation agro-alimentaire pour exister. Le problème n’est pas tant leur côté transformé que le fait que c’est souvent gras et qu’il ne faut pas en abuser.

Et j’ai du mal à comprendre comment on peut classer une soupe déshydratée dans la “malbouffe” (même si c’est transformé) ; d’ailleurs elle ne l’est peut-être pas, faudrait demander.





Quant à ta question : “Les féliciter d’empoisonner les gens ?”, je sais qu’on est vendredi mais quand même.

Personne n’empoisonne personne, halte à ce genre de message.

Je disais que l’industrie agro-alimentaire permettait aussi de se nourrir moins cher (et pas forcément moins bien, je lis les étiquettes de ce que j’achète, et je me porte bien, tout en faisant attention au prix), si je suivais ce que disait celui à qui je répondais.