L’Assemblée accorde un coup de pouce fiscal aux datacenters français

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Sous les aKlabations

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Xavier Berne

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Droit

18/10/2018 5 minutes
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L’Assemblée accorde un coup de pouce fiscal aux datacenters français

Afin de compenser la hausse des prix de l’électricité, les députés ont adopté aujourd’hui un amendement accordant un coup de pouce fiscal aux datacenters français particulièrement énergivores. Cette réforme ne faisait toutefois pas l'unanimité au sein de la majorité, certains y voyant un mauvais signal en matière de protection de l'environnement.

« Nous voulons – pour notre souveraineté, pour la numérisation de nos TPE/PME – des datacenters en France. Nous savons que décréter une ligne Maginot par la loi serait totalement illusoire » a lancé le député Éric Bothorel, jeudi 18 octobre, dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale.

Le parlementaire LREM, suivi par une vingtaine d’élus de la majorité, proposait ainsi de rendre la filière plus compétitive, en permettant à certains centres de stockage de données de profiter d'un tarif réduit de taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (ou « TICFE »).

Une taxe sur la consommation d’électricité divisée par deux

Éric Bothorel a expliqué que « la hausse du coût complet de l’électricité en France depuis 2012 (+12 % pour les très gros consommateurs) » risquait de nuire au développement des hébergeurs de données, puis, par ricochets, à leurs clients français. Et pour cause : l’électricité représente d’après lui « près de 30 % des coûts d’exploitation » des datacenters.

L’élu en appelait ainsi à un soutien de la part des pouvoirs publics, au nom de « l’indépendance nationale en matière d’hébergement de données » et de « la sécurité juridique des données hébergées ».

Dans le détail, son amendement prévoit l’application, à partir du 1er janvier 2019, d’un tarif réduit de 12 euros par mégawattheure (contre 22,5 euros/MWh pour le tarif plein) de TICFE. Ce rabais ne prévaudra cependant que pour les « grosses consommations (la part excédant 1 GWh annuel) », et pour les « seuls sites pour lesquels la charge fiscale de l’électricité serait, sans l’application du tarif réduit, supérieure à 2,25 % de la valeur ajoutée créée ».

Un coup de pouce soumis à conditions

Éric Bothorel a reçu un avis favorable du rapporteur général du projet de loi de finances, Joël Giraud (LREM), mais aussi du gouvernement. « Nous avons aujourd'hui des industries électro-intensives qui ont un régime favorable de TICFE [un taux réduit, ndlr]. Ce n'est pas le cas pour les centres de stockage de données, qui (...) sont absolument stratégiques pour la souveraineté de notre pays et l'attractivité de la France », a déclaré Bruno Le Maire.

« J'y mets simplement une condition – et cette condition sera surveillée de près, a prévenu le ministre de l’Économie : c'est que ces centres de stockages de données (et ça vaut aussi d'ailleurs pour les autres entreprises qui sont concernées) fassent des efforts de réduction de consommation d'électricité. »

Le député Matthieu Orphelin, proche de Nicolas Hulot, a toutefois laissé entendre que ce dispositif s’apparentait à une niche fiscale. L’élu LREM a également regretté le signal envoyé par ses collègues de la majorité : « Il faudrait plutôt qu'on ait une approche en termes d'énergies renouvelables, de réduction des consommations... plutôt que de mettre en place des tarifs moindres. »

Pour lui, « la vraie question sur ces centres de données, c'est la consommation énergétique. Puisque tout le numérique, dont le stockage de données, fera 15 % des émissions de gaz à effet de serre en 2040. »

« Nous ne créons pas de niche », assure le ministre de l'Économie

« Nous ne créons pas de niche », a néanmoins rétorqué Bruno Le Maire. Le ministre de l’Économie a ainsi rappelé qu’un tarif réduit était déjà accordé aux entreprises disposant d’installations industrielles dites « électro-intensives ».

« Il est impératif que les centres de stockage de données tiennent les engagements qu'ils ont pris auprès de François De Rugy [le ministre de la Transition écologique, ndlr] et auprès de moi sur le renouvellement de leur production d'électricité pour être moins consommateurs d'énergie », a par ailleurs martelé le locataire de Bercy.

Interrogé par le député Charles de Courson, Bruno Le Maire a enfin précisé que les « monnaies virtuelles », tels les bitcoins, n’entraient « pas dans le champ de cet amendement ».

Ce dernier s’appliquera, s’il est maintenu en l’état suite à la navette parlementaire, à tout « centre de stockage de données numériques exploité par une entreprise ». Il faudra entendre par là toute « infrastructure immobilière consacrée au stockage physique, au traitement, au transport et à la diffusion de données numériques, dont l’accès est sécurisé, et comprenant des dispositifs spécifiques et dédiés de contrôle de son environnement thermique, de la qualité de son air, d’alimentation en énergie et de prévention des incendies ».

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Écrit par Xavier Berne

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Sommaire de l'article

Introduction

Une taxe sur la consommation d’électricité divisée par deux

Un coup de pouce soumis à conditions

« Nous ne créons pas de niche », assure le ministre de l'Économie

Commentaires (28)


Ou comment essayer de relancer la filière nucléaire au lieu de promouvoir les économies d’énergie…


Je vois pas le rapport.

Les datacenters consomment l’électricité que EDF leur fourni. Si c’est trop cher, ils iront en Allemagne / Suisse etc…

Réduire la consommation réduira leur facture quel que soit l’endroit, si c’est plus cher à la base, même avec les réduction de consommation ca sera plus cher.


Le rapport est que la France connait une stagnation de sa consommation, voire une baisse, grâce à la progression de l’efficacité énergétique. Alors certes on vend notre surplus à l’étranger, mais ce n’est pas suffisant.



On ne peut pas laisser la filière nucléaire sombrer en réduisant trop fortement la consommation, surtout avec un gouvernement aussi pro-atome qu’actuellement, les ménages faisant de plus en plus attention à leur consommation et étant incités (quoi que pas assez fortement) à mieux isoler leur logement.

Le fait de donner un coup de pouce fiscal de la sorte ne fera qu’augmenter la consommation. Sinon pourquoi viser un secteur particulièrement énergivore et ne pas l’aider, au contraire, à réduire encore plus son empreinte énergétique ?



Parce que la promesse de croire que cela ne sera fera que contre des garanties de réduction de consommation… perso j’ai du mal à y croire. Surtout avec le peu d’estime qu’a l’écologie dans ce gouvernement.


> un mauvais signal en matière de protection de l’environnement



Si on regarde des fiches PEP EcoPassport, on se rends compte que les produits en France ont souvent une bonne fiche car l’origine de l’électricité intervient dans l’EcoPassport. Ce dernier n’est pas un simple bilan carbone mais prends en compte plein de pollution différente.



Il n’est donc pas forcément mauvais de les faire en France…


D’accord avec toi. Le choix qui a été fait semble indiquer que la souveraineté en matière de stockage de données prime sur l’écologie. Aucun de ces deux combats n’est vain, par ailleurs.


Furanku dans ses oeuvres.

L’énergie nucléaire n’as rien a voir la dedans, bien au contraire. On parle ici d’énergie consommée et de son prix mais en aucun cas d’une augmentation de la consommation.



Il sera toujours dans l’intérêt des datacenters de baisser leur conso. De plus le nucléaire n’es pas en danger pas la baisse famélique de la consolation en France. On coupe les dernières centrales a charbons et fioul, les energies renouvelables n’étant pas stables le nucléaire sécurise la majeur partie de l’offre électrique et les renouvelables pilotables (barrages, STEP,…) servent a stabiliser les aléas du vent et du solaire.



Donc encore une fois on arrête de mettre n’importe quoi dans le même sac.


J’ajouterais même que le bilan carbone (fabrication incluse) d’une éolienne et d’un panneau solaire et totalement HS d’un point de vue écologique. Aujourd’hui l’électricité “verte” c’est l’hydraulique et quelques energies spécifiques (géothermie, centrales solaires mais pas photovoltaïque,…) donc on est loin de pouvoir se passer du nucléaire. Faut pas oublier que les allemands ont un mix énergétique 10 fois plus polluant que nous, et qu’ils consomment en masse l’énergie nucléaire francaise


Alors que l’on pourrait au contraire chercher à mêler les deux.

Sur ce point j’espère d’ailleurs que les hébergeurs feront preuve de responsabilité et profiteront bien de l’argeent économiser pour améliorer leur efficacité énergétique (ce que dit viser l’amendement, mais je n’ai aucune confiance envers cette majorité).









secouss a écrit :



Furanku dans ses oeuvres.





A vot’ service <img data-src=" />







secouss a écrit :



L’énergie nucléaire n’as rien a voir la dedans, bien au contraire. On parle ici d’énergie consommée et de son prix mais en aucun cas d’une augmentation de la consommation.





J’aimerai bien que l’on me donne un exemple contredisant cela, vu que dans 99,9999…% des cas une baisse des prix amène une hausse de la consommation.

Après je ne parle que de la volonté de la majorité, pas de ce que feront les hébergeurs dans les faits.







secouss a écrit :



Il sera toujours dans l’intérêt des datacenters de baisser leur conso.





On est d’accord. Mais face à un prix plus bas cela pourra attendre un peu plus longtemps. Business is business.







secouss a écrit :



De plus le nucléaire n’es pas en danger pas la baisse famélique de la consolation en France. On coupe les dernières centrales a charbons et fioul, les energies renouvelables n’étant pas stables le nucléaire sécurise la majeur partie de l’offre électrique et les renouvelables pilotables (barrages, STEP,…) servent a stabiliser les aléas du vent et du solaire.



Donc encore une fois on arrête de mettre n’importe quoi dans le même sac.





Je ne mets pas n’importe quoi dans le même sac. C’est que cela va à contre-sens des décisions qu’il faudrait prendre.

Pourquoi, alors que l’on sait pertinement que l’on doit réduire notre empreinte énergétique/carbone, ne pas plutôt leur donner un coup de pouce fiscal pour justement les inciter à réduire encore plus leur conso ?

Pourquoi ne pas annoncer une réduction progressives des tarifs préférentiels aux autres secteurs, afin de justement les inciter à mettre en place des moyens de production plus économes ?



Donc oui, dans le cas présent je vois plutôt une forme de relance de la conso énergétique plus qu’un soutient à la souveraineté numérique (chose qui me fait bien rire quand on voit les multiples décisions prises par l’Etat et le gouvernement à ce sujet).



Je n’ai jamais dit le contraire. Je ne suis pas un anti-nucléaire (ni un pro pour autant).

C’est juste que cet amendement est d’un non-sens complet dans le contexte écologique actuel.




Interrogé par le député Charles de Courson, Bruno Le Maire a enfin précisé que les « monnaies virtuelles », tels les bitcoins, n’entraient « pas dans le champ de cet amendement ».





En pratique ça se passe comment ? Si dans ton DC le U du dessus sert à miner du bitcoin, et celui en-dessous va héberger un site lambda, il sera impossible de faire la différence.





« Nous ne créons pas de niche », a néanmoins rétorqué Bruno Le Maire.





On en étend une existante, et ça, ça change tout <img data-src=" />


Et moi? Et moi? Ah non les cadeaux étatiques ce n’est que pour les riches, le peuple lui à droit à des augmentations de factures pour compenser <img data-src=" />


L’État fait des tonnes de cadeaux aux pauvres aussi, ‘tracasse pas pour ça


Ah bon ? Lesquels ?

M’enfin, le sujet n’est pas là de toute façon.


T’as qu’à faire ta startup disruptive épicétout <img data-src=" />








Furanku a écrit :



Alors que l’on pourrait au contraire chercher à mêler les deux.

Sur ce point j’espère d’ailleurs que les hébergeurs feront preuve de responsabilité et profiteront bien de l’argeent économiser pour améliorer leur efficacité énergétique (ce que dit viser l’amendement, mais je n’ai aucune confiance envers cette majorité).



&nbsp;Oui, j’ai du mal à compter sur la seule bonne volonté dans ce genre de cas. Leur intérêt est aussi de baisser leur facture d’électricité dans tous les cas, mais disons que cette mesure fiscale ne fait rien pour y inciter spécialement.









Furanku a écrit :



Ah bon ? Lesquels ?







bourses, caf, apl, resto u subventionné par exemple, j’en ai bénéficié quand j’étais étudiant.

Tu en as plein d’autres des aides de l’État aux pauvres : rsa, cmu, hlm, etc.



Tu ignorais leur existence ?



Quand tu étais étudiant… il y a combien de temps ?

Parce que j’ai de la famille proche qui est encore dans leurs études, avec des parents qui ont des revenus insuffisants pour les payer. Résultat : obligés de faire un prêt, pas le droit à la bourse (plafond trop bas), les APL qui ont diminué, etc. Sinon pourquoi la majorité des étudiants se retrouvent obligés de bosser en parallèle ?



Quant à la CMU, je connais là aussi suffisamment de monde qui la touche pour dire que ce ne sont pas les plus à plaindre qui en profitent. Et l’entourage infirmier (libéral) que je connais le confirme.

Idem pour le RSA, dont ceux qui en ont le plus besoin sont souvent ceux qui n’osent pas le demander (il y avait eu un rapport sur le sujet).



Donc sans revenir sur ces aides, non celles-ci ne sont pas équitables, et non les pauvres ne sont pas grassement aidés.








Furanku a écrit :



Quand tu étais étudiant… il y a combien de temps ?







2 ans





Donc sans revenir sur ces aides, non celles-ci ne sont pas équitables, et non les pauvres ne sont pas grassement aidés.





Je n’ai jamais dit qu’ils étaient grassement aidés, j’ai dit que l’État faisait des « cadeaux » (je déteste ce mot, mais ce n’est pas moi qui l’ai employé) aux pauvres aussi.



Tu dois as dû avoir la “chance” d’être dans les paliers où tu as droit à ces aides. Parce que malheureusement ce ne sont pas tous les étudiants nécessiteux qui les touchent tellement les plafonds et les méthodes de calcul ne sont pas définis équitablement…









tpeg5stan a écrit :



Je n’ai jamais dit qu’ils étaient grassement aidés, j’ai dit que l’État faisait des « cadeaux » (je déteste ce mot, mais ce n’est pas moi qui l’ai employé) aux pauvres aussi.





Au temps pour moi, j’ai fais l’amalgame en pensant à un dénigrement des aides de ta part vu que tu as employé le mot “cadeau”.

Même si, me concernant, je ne considère pas cela comme des “cadeaux” mais comme une responsabilité de l’Etat et un retour sur la richesse créée pour aider les plus démunis, à l’inverse des gestes fiscaux faits aux plus riches qui eux sont bien de vrais cadeaux.



Un seuil qui fait que seuls ceux qui n’en n’ont pas besoin vont en profiter.








secouss a écrit :



De plus le nucléaire n’es pas en danger pas la baisse famélique de la consolation en France.







De façon générale j’approuve totalement ton commentaire, mais ce petit lapsus ma tellement fait rire dans le contexte XD



Ca a tout à voir.

Si on aide les GAFAM (qui d’autre ?), on devrait aussi le faire pour les fournisseurs d’électricité à destination des voitures électriques.

Ce n’est qu’une INcitation à consommer de plus.


Les mêmes datacenter qui hébergent du commerce électronique ou les entrepôts seront taxés ?


&gt;«&nbsp;J’y mets simplement une condition – et cette condition sera surveillée de près,&nbsp;a prévenu le ministre de l’Économie&nbsp;: c’est que ces centres de stockages de données (et ça vaut aussi d’ailleurs pour les autres entreprises qui sont concernées) fassent des efforts de réduction de consommation d’électricité.&nbsp;»



&nbsp;Cool, ils vont signer un engagement vide de sens ou avec des seuils improbable et qui ne sera pas trop contraignant.Comme pour le seuil de réduction du sel, qui n’est pas respecté et donc les sanctions sont nules








Furanku a écrit :



Ou comment essayer de relancer la filière nucléaire au lieu de promouvoir les économies d’énergie…









Furanku a écrit :



surtout avec un gouvernement aussi pro-atome qu’actuellement





Ce que je vois pour l’instant perso, c’est plutôt que le gouvernement actuelle continue à flinguer le nucléaire comme le gouvernement précédent.



Les gros investissements dans les éoliennes en sont le parfait exemple : On investi une somme énorme dans une énergie qui ne changera strictement rien au bilan carbone (et au passage on nous promet du “Make our planet great again”) et qui produiront de l’énergie uniquement quand le vent voudra bien être là.

Cette capacité installé s’ajoute donc à la capacité actuelle sans la remplacer, puisqu’il faut toujours avoir assez de capacité pilotable pour assurer lors des pics de consommation.

Ainsi, lorsque les éoliennes produiront, on coupera certains réacteurs nucléaires, mais ces derniers devront toujours être entretenus et fonctionnels pour quand il n’y a pas / moins de vent.



La puissance installé du nucléaire restera la même, mais son taux de charge moyen va diminuer avec la monté en charge de l’éolien / du solaire (On peut voir le même phénomène en Allemagne, où l’énergie total produite au charbon est légèrement en baisse (et beaucoup en baisse pour le nucléaire) mais ou la puissance installé est resté stable (même augmenté pour le charbon / gaz, car ils ont réduit celle du nucléaire)).



Bref et ça cela cause un gros problème : dans le cas du nucléaire, le coût est essentiellement fixe car le coût du combustible est très faible par rapport au reste. Conséquence directe, en réduisant leur taux de charge moyen, on va baisser leur rentabilité, ce qui n’est pas du tout bon pour le secteur nucléaire (ni financièrement, ni en terme de sécurité, car perso j’ai de fort doute sur le fait qu’on investira toujours autant dans la sécurité des réacteurs s’ils se mettent à rapporter moins).



Le problème souligné ici est bien moins présent dans le charbon / gaz car le coût du combustible est assez important dans le coût total.





Si le gouvernement était vraiment pro nucléaire (ou vraiment à font sur la question de la lutte contre le réchauffement climatique, dépend du point de vu) ils auraient par exemple appliqués une des mesures que propose notamment Jean-Marc Jancovici : remplacer tous les chauffages à gaz et surtout au fuel par des pompes à chaleur : L’ordre de grandeur de cette mesure, c’est financièrement un peu près la même chose que ce qu’on a engagé dans l’éolien offshore récemment et niveau énergie cela aurait nécessité la construction de quelques nouveaux réacteurs EPR. Et au passage cela aura réduit très fortement toutes les émissions de gaz à effet de serre du au chauffage en France. (donc une très grosse partie des émissions du secteur résidentiel, qui représentait 10% des émissions de GES en France)









robin4002 a écrit :



&nbsp;Et au passage cela aura réduit très fortement toutes les émissions de gaz à effet de serre du au chauffage en France. (donc une très grosse partie des émissions du secteur résidentiel, qui représentait 10% des émissions de GES en France)





Par contre, ça rendrait le pays encore plus dépendant d’une ressource qu’on trouve pas sur le territoire national, pour laquelle le “champion national” est en quasi faillite, et qu’il faut transporter (avec du fuel) jusqu’a des usines de traitement. Et dont on stocke les déchets faute de savoir quoi en faire ensuite.

Le CO2 est important mais ce n’est qu’une partie de l’équation.



Après ça veux pas dire que je crois au miroir des alouettes du solaire & éolien dans les conditions actuelles - aujourd’hui, tant qu’on saura pas produite - localement - des système de batteries et des panneaux solaire avec des caractéristiques très supérieures à ce qu’on a aujourd’hui, ben c’est mort…

Et pour ça faut se sortir les doigts du cul & financer ce genre de recherche (il y a des tas de pistes).



Ca n’exclue en rien le fait de consommer moins , en chauffage notamment (encore que si c’est remplacer les grilles-pain domestiques par des batteries Li-ion, hum…)

&nbsp;









robin4002 a écrit :



Si le gouvernement était vraiment pro nucléaire (ou vraiment à font sur la question de la lutte contre le réchauffement climatique, dépend du point de vu)





Encore ce vieux poncif que la diminution des GES passe forcément par le nucléaire.. C’est pénible à la fin : c’est faux, tout simplement



On passe par quoi ? le charbon des centrales électiques allemandes ?

Entre de l’essence et du charbon, je choisis l’essence.



Pourrais tu donner des détails ?