Se connecter 800 fois par mois à des sites X peut conduire au licenciement

Se connecter 800 fois par mois à des sites X peut conduire au licenciement

Mise en branle

Avatar de l'auteur
Xavier Berne

Publié dans

Droit

09/10/2018 5 minutes
99

Se connecter 800 fois par mois à des sites X peut conduire au licenciement

La Cour de cassation vient d’invalider un arrêt, favorable à un salarié licencié suite à de nombreuses consultations de sites X sur son lieu de travail. L'intéressé s'était fait surprendre avec un disque dur externe fourmillant de photos et vidéos à caractère pornographique.

Si la jurisprudence admet de longue date que le salarié a le droit d’utiliser son ordinateur professionnel à des fins personnelles, y compris sur son temps de travail, se pose toujours la question des limites à ne pas dépasser.

La chambre sociale de la Cour de cassation a ainsi eu l’occasion de se prononcer une nouvelle fois sur cette problématique il y a peu.

Le litige était né en Guyane, en 2012. Suite à une coupure de courant, un employeur se rend dans une salle informatique, où il découvre que l’ordinateur d’un de ses salariés est « ouvert » sur un site pornographique.

Disque dur externe de 55 Go connecté à l'ordinateur professionnel

Suite à ce « constat accidentel », la société sollicite un huissier pour ausculter plus en détail le matériel informatique de ce technicien d’exploitation. La lettre de licenciement envoyée quelques jours plus tard à l’intéressé résume les « trouvailles » de l’huissier :

« Il est alors apparu qu'au moment même de l'intervention de l'huissier, soit pendant votre temps de travail, vous étiez en train de consulter des sites pornographiques sur votre ordinateur de travail. Un disque dur personnel externe, d'une capacité de stockage de 55 Go et contenant exclusivement des dossiers à caractère pornographique était également branché sur votre ordinateur professionnel lors de l'intervention de l'huissier. L'huissier a également relevé que sur le bureau de votre ordinateur de travail, il y avait plusieurs dossiers ouverts et contenant après ouverture et vérification, des photos et vidéos à caractère pornographique. »

Pour l’employeur, ces faits constituent des « manquements graves » aux obligations découlant du contrat de travail du salarié. « Ils sont par ailleurs d'autant moins excusables qu'ils ont nécessairement exposé le serveur informatique de l'entreprise à un risque accru d'attaques virales », ajoute la société.

Estimant que le maintien du salarié dans l’entreprise était « impossible », celui-ci a été licencié pour faute grave, c’est-à-dire immédiatement, sans préavis ni indemnité.

Le salarié obtient gain de cause devant la cour d'appel

L’affaire n’en cependant reste pas là, puisqu’elle est traînée devant les prud’hommes, puis jusque devant la cour d’appel de Cayenne. En décembre 2016, les magistrats de seconde instance jugent toutefois que le licenciement est dépourvu de « cause réelle et sérieuse ».

Bien que l’ex-employé se soit selon la cour connecté depuis son ordinateur professionnel huit cents fois en un mois (dont deux cents fois en sept jours) à des sites X en vue de visionner et/ou télécharger leur contenu sur un disque dur lui appartenant, celui-ci a obtenu gain de cause.

Pour la cour d’appel, « le simple constat du stockage sur un disque dur appartenant au salarié et apporté par ce dernier sur son lieu de travail comme du téléchargement de photographies et vidéos à caractère pornographique ainsi que de la consultation de sites pornographiques sur un ordinateur strictement affecté à l'activité professionnelle de ce salarié, ne peuvent constituer, à eux seuls et en tant que tels, un comportement fautif ».

Les magistrats estimaient en ce sens qu’il n’était pas démontré que les consultations et téléchargements litigieux étaient intervenus exclusivement pendant les heures de service du salarié mis en cause, ni que cela avait eu une incidence sur son activité professionnelle.

Résultat, l’entreprise fut condamnée à verser plus de 40 000 euros (dont 21 750 euros d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse) à son ex-employé.

L'affaire devra de nouveau être jugée

Au travers d’un arrêt rendu le 3 octobre dernier (et consultable sur Doctrine), la Cour de cassation a toutefois « cassé et annulé » la décision des juges du fond.

Pour la haute juridiction, « la cour d’appel n’a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations » – en l’occurrence « que le salarié s’était connecté 800 fois en un mois, dont 200 fois en sept jours à des sites à caractère pornographique depuis un ordinateur mis à sa disposition par son employeur et strictement affecté à un usage professionnel et qu’il avait stocké des données de cette nature sur un disque dur externe lui appartenant, rapporté et utilisé sur son lieu de travail ».

En creux, on comprend que de tels faits étaient bien fautifs aux yeux de la Cour de cassation. Cette dernière a renvoyé les parties devant la cour d’appel de Cayenne, « autrement composée », afin que l’affaire soit réexaminée, à l’aune de cet « mise au point » de la haute juridiction.

Les juges du fond pourraient ainsi confirmer le licenciement pour faute grave, ou estimer qu’il relevait plutôt d’une faute dite simple, dans la mesure où celle-ci justifiait le départ du salarié mais non l’immédiateté de la sanction. L’ex-employé aurait alors en principe droit à quelques indemnités, notamment pour compensation de son préavis.

Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Disque dur externe de 55 Go connecté à l'ordinateur professionnel

Le salarié obtient gain de cause devant la cour d'appel

L'affaire devra de nouveau être jugée

Commentaires (99)


le boss a du halluciner de la décision de la cour d’appel.

40k à filer à son employé pour passer la journée à mater des boulards. <img data-src=" />


Télécharger, non à mater. Nuance importante ?


tu penses vraiment que le mec jetait pas un oeil? allez… <img data-src=" />


800 fois par mois, ca fait 40 fois par jour sur 20 jours de travail (ou 25 à 30 par jour en comptant les WE)… C’est assez impressionnant, quand il s’agit (a priori) normalement des heures de travail!

Ca ressemble aussi un peu à une maladie psy…


Je me pose une question purement juridique.

Si la nouvelle cours d’appel confirme que le salarié à été viré à tord.

Le jugement repasse ensuite en cassation ? Ou celui-ci est désormais définitif ?


Je m’étonne que l’employeur ait trouvé pertinent de fouiller des dossiers aux données qu’il présupposait personnels, sans que cela n’empiète sur la vie privée du salarié, voire qu’il ait fait venir un huissier pour réaliser un tel constat.



Ceci dit





Pour l’employeur, ces faits constituent des « manquements graves » aux obligations découlant du contrat de travail du salarié. « Ils sont par ailleurs d’autant moins excusables qu’ils ont nécessairement exposé le serveur informatique de l’entreprise à un risque accru d’attaques virales », ajoute la société.





Je me demande si cette déclaration s’appuie sur autre chose qu’un stéréotype. J’ai souffert de davantage de soucis de malware en consultant des sites de presse classiques qu’en parcourant des sites pornographiques. Je ne sais plus quel éditeur d’anti-virus avait constaté que les sites religieux véhiculaient davantage de malwares que les sites pornographiques… <img data-src=" />


Je dirais que le mec n’en branlait pas une du matin au soir. <img data-src=" />


wtf








Sans intérêt a écrit :



Je dirais que le mec n’en branlait pas une du matin au soir. <img data-src=" />



Le sous-titre laisse à penser le contraire… <img data-src=" />



Effectivement c’est un psy qu’il faut à ce mec… <img data-src=" />



Et comme disait Bigard :

Quand on pense avec ça on ne pense pas à grand chose mais au moins on en est sûr… <img data-src=" />



je suis pas juriste de formation mais il me semble que si un nouveau jugement d’appel est émis, il peut à nouveau être cassé.

c’est dans le cas où la cassation valide un jugement qu’il ne peut y en avoir de nouveau (à moins de saisine du conseil constitutionnel ou de la CJUE).



  • lui reste-t-il ASSEZ de temps pour travailler ? <img data-src=" />








Rufh a écrit :



Je me pose une question purement juridique.

Si la nouvelle cours d’appel confirme que le salarié à été viré à tord.

Le jugement repasse ensuite en cassation ? Ou celui-ci est désormais définitif ?





Oui, on peut de nouveau pourvoir en cassation.

En théorie cela peut durer longtemps mais dans les faits :

&nbsp;- soit la cour d’appel s’adapte à la décision de la cour de cassation, histoire que leur arrêt soit validé

&nbsp;- soit la cour de cassation casse le 2e arrêt sans renvoyer devant la cour d’appel.



La prochaine fois, il mettra ses boulards dans un dossier nommé “PERSONNEL” et l’employeur sera bai* vu que celui-ci ne peut fouiller sans la présence de l’employé.


Pourquoi est-ce que le fait que ce soit pornographique&nbsp; soit aussi important ?&nbsp;

pour moi je me pose la question et si cela avait été d’autre type de données. Aller soyer vous des copies de vidéo youtube ? Est-ce que les jugements aurait été les mêmes ?


Ben si en plus il baise l’employeur… <img data-src=" />

Mais jusqu’où s’arrêtera t’il ?? <img data-src=" />








tifounon a écrit :



La prochaine fois, il mettra ses boulards dans un dossier nommé “PERSONNEL” et l’employeur sera bai* vu que celui-ci ne peut fouiller sans la présence de l’employé.







faux les employeurs en ont rien à battre









RuMaRoCO a écrit :



Pourquoi est-ce que le fait que ce soit pornographique  soit aussi important ? 

pour moi je me pose la question et si cela avait été d’autre type de données. Aller soyer vous des copies de vidéo youtube ? Est-ce que les jugements aurait été les mêmes ?







Surtout pourquoi les sites pornos ne sont pas bloqués ?



Perso. : je pensai à des sites terroristes, où l’on verrait des décapitations (par exemp) !

là—&gt;c’est psy. <img data-src=" />


vrai





Ordinateur professionnel : mon employeur peut-il lire les documents identifiés comme personnels ?

Oui.



Votre employeur peut accéder à vos fichiers et dossiers identifiés comme personnels :




  • En votre présence ou après vous avoir invité à être présent ;

  • En votre absence et sans vous en informer, en cas d’évènement ou de risque particulier pour l’organisme pour lequel vous travaillez. En cas de litige, seuls les tribunaux sont compétents pour apprécier le caractère particulier de l’évènement ou du risque. La CNIL n’est pas compétente sur ce point.”



    Faut que l’employeur justifie d’un risque réél, c’est tout.










RuMaRoCO a écrit :



Pourquoi est-ce que le fait que ce soit pornographique&nbsp; soit aussi important ?&nbsp;

pour moi je me pose la question et si cela avait été d’autre type de données. Aller soyer vous des copies de vidéo youtube ? Est-ce que les jugements aurait été les mêmes ?





Il y a tout de même moins de risques pour la sécurité du réseau interne en consultant Youtube que des sites pornographiques, sauf s’il se limitait aux plus connus.



Après ça aurait été une dizaine de consultations dans le mois et non 800, j’imagine que le patron aurait été baisé dans sa tentative de niquer son employé.









tifounon a écrit :



vrai





Ordinateur professionnel : mon employeur peut-il lire les documents identifiés comme personnels ?

Oui.



Votre employeur peut accéder à vos fichiers et dossiers identifiés comme personnels :




  • En votre présence ou après vous avoir invité à être présent ;

  • En votre absence et sans vous en informer, en cas d’évènement ou de risque particulier pour l’organisme pour lequel vous travaillez. En cas de litige, seuls les tribunaux sont compétents pour apprécier le caractère particulier de l’évènement ou du risque. La CNIL n’est pas compétente sur ce point.”



    Faut que l’employeur justifie d’un risque réél, c’est tout.







    Vu ce qu’on me demande régulièrement, je peux te dire que les boss de boites et les RH en ont rien à battre de la loi, pour eux la loi c’est eux.



    Après c’est un paris pour eux quand tu auras 1% d’employés qui iront au prud’homme.



Comment compte t on les connexions ?

J’imagine qu’avec les pages qui se rafraichissent toutes seules, Youtube ou n’importe quel site de vidéo aurait fait un score similaire.



Comme dit RuMaRoCO, le coté porno est là pour amuser les foules.







RuMaRoCO a écrit :



Pourquoi est-ce que le fait que ce soit pornographique soit aussi important ?

pour moi je me pose la question et si cela avait été d’autre type de données. Aller soyer vous des copies de vidéo youtube ? Est-ce que les jugements aurait été les mêmes ?












Sans intérêt a écrit :



Je m’étonne que l’employeur ait trouvé pertinent de fouiller des dossiers aux données qu’il présupposait personnels, sans que cela n’empiète sur la vie privée du salarié, voire qu’il ait fait venir un huissier pour réaliser un tel constat.



Ceci dit







Je me demande si cette déclaration s’appuie sur autre chose qu’un stéréotype. J’ai souffert de davantage de soucis de malware en consultant des sites de presse classiques qu’en parcourant des sites pornographiques. Je ne sais plus quel éditeur d’anti-virus avait constaté que les sites religieux véhiculaient davantage de malwares que les sites pornographiques… <img data-src=" />







c’est surtout les sites de dl sur lesquels j’ai remarqué le plus de merdes qui s’installent tout seul.



Pourquoi le seraient-ils ? Ou bien, question corollaire, quels autres sites devraient-ils être bloqués ? Le site PenisLand.net devrait-être filtré ou autorisé ? Qui déciderait du blocage et de la maintenance ? Qui gérerait les faux positifs ? Est-il économiquement plus pertinent de bloquer ou de laisser faire ? Et en matière de sécurité ? Que font les salariés face à un blocage ? Tentent-ils de le contourner ? Par quels moyens ? Etc.


En ce qui me concerne, sauf exceptions, j’essaye de passer par le site original. Trop de malwares ajoutés aux logiciels légitimes par les sites de téléchargement dits “licites.”








L’article a écrit :



Les magistrats estimaient en ce sens qu’il n’était pas démontré que les consultations et téléchargements litigieux étaient intervenus exclusivement pendant les heures de service du salarié mis en cause, ni que cela avait eu une incidence sur son activité professionnelle.





TLDR ? <img data-src=" />



Certains usages particuliers sont explicitement interdits par la charte informatique (lorsqu’elle existe) de l’entreprise. Le porno en fait généralement partie, mais pas Youtube (ni nextinpact).

Sans avoir force de loi, ça pourrait jouer dans l’argumentaire de l’entreprise comme quoi le salarié ne pouvait pas ignorer que ses pratiques sortaient de ce qui était toléré.








Sans intérêt a écrit :



Pourquoi le seraient-ils ? Ou bien, question corollaire, quels autres sites devraient-ils être bloqués ? Le site PenisLand.net devrait-être filtré ou autorisé ? Qui déciderait du blocage et de la maintenance ? Qui gérerait les faux positifs ? Est-il économiquement plus pertinent de bloquer ou de laisser faire ? Et en matière de sécurité ? Que font les salariés face à un blocage ? Tentent-ils de le contourner ? Par quels moyens ? Etc.







Une entreprise bloque bien les sites qu’elle veut sur les critères qui lui sied, elle n’a de compte à rendre à personne. Et si d’aventure un employé doit légitimement consulter un site bloqué, il peut toujours demandé l’autorisation.



Truc qui s’installent tout seul =&gt; pc mal configuré.








Sans intérêt a écrit :



Pourquoi le seraient-ils ? Ou bien, question corollaire, quels autres sites devraient-ils être bloqués ? Le site PenisLand.net devrait-être filtré ou autorisé ? Qui déciderait du blocage et de la maintenance ? Qui gérerait les faux positifs ? Est-il économiquement plus pertinent de bloquer ou de laisser faire ? Et en matière de sécurité ? Que font les salariés face à un blocage ? Tentent-ils de le contourner ? Par quels moyens ? Etc.







Dans ma boite il y a une charte, pas de sites de boules c’est comme ça (et dl illegaux et autres…)









RuMaRoCO a écrit :



Pourquoi est-ce que le fait que ce soit pornographique&nbsp; soit aussi important ?&nbsp;

pour moi je me pose la question et si cela avait été d’autre type de données. Aller soyer vous des copies de vidéo youtube ? Est-ce que les jugements aurait été les mêmes ?





Tout dépend de l’environnement de travail je dirais. S’il est enfermé seul dans son bureau, ça doit pas avoir la même incidence qu’en Open Space.



&nbsp;Mais visiblement ça n’a pas été pris en compte comme contenu “gênant” ici, mis à part que ces vidéos ne pouvaient nullement avoir un lien avec son travail, alors qu’il arrive de regarder des vidéos YouTube pour le boulot.

Dans ce cas, c’est sûrement plus difficile d’estimer si le salarié travaille ou non, et donc la durée “non travaillée” sans son historique précis.



Bref, une histoire sans queue ni tête (ou alors trop justement ?) qui terminera dans les annales de la jurisprudence. <img data-src=" />



Bye.


Ma question est davantage que reproche -t-on réellement ?&nbsp; : La nature des éléments ou bien leur volumes ?



&nbsp;

&nbsp;








psn00ps a écrit :



Truc qui s’installent tout seul =&gt; pc mal configuré.







Ou des personnes qui ont les droits d’admin de leur poste. Heureusement on a un antivirus assez agressif (c’est drôle de voir un mec brancher un disque externe et de voir que tous ses cracks ont disparu)



A l’époque de la 4G et des forfaits illimités… Je crois vraiment a un on psy.


Tu ne t’es pas trompé de fenêtre ? <img data-src=" />


C’est exactement ce que je soulève,&nbsp; parce-que ce qui a été constaté c’est d’abord le volume (le HD externe) puis&nbsp; ensuite le nombre de connexion.

Pour le nœud du problème ce serait plutôt la temporalité et encore car 20 connexion par jours par période d’activité&nbsp; (et surtout si c’est de nuit généralement c’est 10 ou 12heures de boulot) imaginons que j’utilise la connexion interne haut de débit de mon entreprise durant mon travail de nuit (des iso de systèmes linux et autres packs - C’est pour l’exemple n’importe quoi qui ne soit pas tendancieux comme du pron, de la musiques ou des films ) Je lance les sessions de téléchargement en parallèle (donc plusieurs connexions en un court espace de temps) et de temps à autres je repasse&nbsp; et j’en relance tout autant donc à la fin j’aurai autan de connexion mais sans qu’en temps cumulé ce n’est pris plus que celui d’une pause…



De ce que je comprends du dernier jugement en date le “cassage” est surtout car la court d’appel à plus dit non il n’est coupable de rien alors que le salarié est bien coupable mais pas d’une faute grave mais d’une faute simple.&nbsp;



Me trompè-je ?&nbsp;


Wouuaaah la honte… quand l’huissier se pointe et qu’il déroule tes fichiers devant toi et le boss <img data-src=" />











tifounon a écrit :



La prochaine fois, il mettra ses boulards dans un dossier nommé “PERSONNEL” et l’employeur sera bai* vu que celui-ci ne peut fouiller sans la présence de l’employé.







il le fera devant l’employé et voilà



Probablement les deux: des éléments clairement non professionnels (et possiblement explicitement interdits par l’entreprise), dans un volume qui laisse penser que ça empiète significativement sur le travail de la personne, et donc dépassent la tolérance d’usage perso des moyens pros.

Plus la question de la sécurité, qui nécessiterait plus de détails pour en juger précisément (si le mec a fait ça depuis le réseau d’admin, ce qui pourrait être extrapolable du fait qu’il ait été surpris en salle informatique, c’est une faute en soi).



Ensuite on vire pas les gens sur un coup de tête. Il est probable que l’employé n’ait pas été très efficace, et que cette découverte ait été une révélation de pourquoi / enfin l’argument permettant de s’en débarrasser sans se ruiner. Seulement comme l’inefficacité est difficile à prouver, ce n’est pas ce qui est mis en avant lors du procès.



Edit: faudrait voir aussi la répartition horaire des 800 connexions. Si elles sont uniformément réparties sur la journée, ça prouverait qu’il n’en fout vraiment pas une.








darkbeast a écrit :



Vu ce qu’on me demande régulièrement, je peux te dire que les boss de boites et les RH en ont rien à battre de la loi, pour eux la loi c’est eux.



Après c’est un paris pour eux quand tu auras 1% d’employés qui iront au prud’homme.





En même temps ils auraient tord de se priver, vu les clopinettes que tu peux récupérer aux prud’hommes maintenant depuis la réforme et que depuis quelques années on est quasiment obligé de prendre un avocat qui va te prendre au moins 10% de tes gain + minimum 1k€ de prise en charge.

Tout ça pour gagner 2-3 mois de salaires max vu qu’on change tout le temps de boulot et qu’on atteindra jamais les 20ans+ pour toucher 1an de salaire.



Tu m’étonnes que les saisines des prud’hommes soient en baisse de 20%…

&nbsp;



Ca va dégraisser sévère dans les bureaux de Dorcel Production.


“«&nbsp;Ils sont par ailleurs d’autant moins excusables qu’ils ont nécessairement exposé le serveur informatique de l’entreprise à un risque accru d’attaques virales&nbsp;»”



En quoi se tirer sur la nouille sur des sites de luc expose plus à des attaques virales ? Ils pensent qu’on peut chopper des MST ?


L’affaire date de 2012, et en Guyane. Pour la 4g illimitée, on y était pas encore, et pour la fibre à la maison même aujourd’hui ça doit pas être evident


Les sites de streaming illégaux de porno ne sont pas vraiment sûrs (je ne parle pas des réseaux de Mindgeek avec PornHub etc, mais plutôt des blogs ou plateformes en cyrillique moins fréquentables), souvent bardés d’une quantité hallucinante de publicités et scripts pouvant démolir le brouteur comme un rien sans un bloqueur de contenu filtrant uniquement le nécessaire.

Donc le risque est présent de la même manière que les sites de keygen et compagnie présentent(aient ?) un beau nid à saloperies.








SebGF a écrit :



Les sites de streaming illégaux de porno ne sont pas vraiment sûrs (je ne parle pas des réseaux de Mindgeek avec PornHub etc, mais plutôt des blogs ou plateformes en cyrillique moins fréquentables), souvent bardés d’une quantité hallucinante de publicités et scripts pouvant démolir le brouteur comme un rien sans un bloqueur de contenu filtrant uniquement le nécessaire.

Donc le risque est présent de la même manière que les sites de keygen et compagnie présentent(aient ?) un beau nid à saloperies.





Mais s’il était sur pornhub & co (même si ça fait un petit moment que j’ai pas fait un petit tour ^^ ) ne présentent pas de problème particulier.



C’est surtout ça qu’il faudrait constater il me semble, que les sites visités étaient potentiellement dangereux.



En attendant le mec est payé à ne pas faire son taf mais se toucher la nouille . Va falloir que je pousse certains DG a sortir une charte info, ou tout limiter sur le net , et les PC , plus de périphérique interdiction total par défaut paf le chien


La question est : pourquoi ? Quel est l’intérêt de faire un travail contre-productif ? Je veux bien qu’une entreprise ait le droit de faire n’importe quoi, mais pour quelle raison ? C’est ça, ma question. Car bloquer le porno, sauf cas exceptionnel, n’apporte rien que des ennuis.


Soit, il y a une charte. Et elle est efficace ? Y avait-il vraiment besoin de préciser dans une charte qu’il ne fallait pas faire de choses illégales, par exemple ? Sans cela, on aurait eu le droit ? Je demande, hein…


Le PC de l’employé était dans la salle informatique, si ca se trouve le PC de l’employé était le serveur :)



Aucune grand site (officiel) ne présentent de problème particulier, mais tous les sites peuvent être source de problème.

Compte tenu du grand nombre de visite alors que cela n’était pas nécessaire au travail de l’employé et le fait ca se traduise par du téléchargement, considérer une augmentation du risque ne me semble pas déconnant.


Il est écrit dans la charte que les girafes vivantes sont interdites. Personne n’a amené sa girafe de compagnie.

Je te laisse juger de son efficacité :)








Elwyns a écrit :



En attendant le mec est payé à ne pas faire son taf mais se toucher la nouille . Va falloir que je pousse certains DG a sortir une charte info, ou tout limiter sur le net , et les PC , plus de périphérique interdiction total par défaut paf le chien






C'est tout le paradoxe de la situation, il semble que ce nombre impression de connexions soit sans conséquence sur sa tache travail, ce qui me semble sous-entendre que ou il visionnait pas (téléchargement ? ) ou il est éjaculateur précoce avec une forme physique d'enfer lui permettant de reprendre son boulot juste après ^^     





Du coup, si ça n’a aucun impact sur ton travail, que personne le sait et que cela ne désorganise pas les autres, qu’est-ce qu’on peut reprocher au salarié ?



Il s’agirait d’aller consulter son mails perso 800 x par mois (ce qui est à mon avis fréquent avec un petit refresh), je suis persuadé que faute de toute désorganisation, il n’y aurait pas de débat. A mon sens la Cour d’appel a bien jugé et la Cour de cass. (devenue très réact depuis quelques mois) fait fausse route.



J’ai bien mon client qui bloque wikipedia et le site d’IBM (la partie documentation qui peut m’être utile notamment, obligé de télécharger les redbook de chez moi et me les envoyer par mail)…








crocodudule a écrit :



C’est tout le paradoxe de la situation, il semble que ce nombre impression de connexions soit sans conséquence sur sa tache travail, ce qui me semble sous-entendre que ou il visionnait pas (téléchargement ? ) ou il est éjaculateur précoce avec une forme physique d’enfer lui permettant de reprendre son boulot juste après ^^



&nbsp;



Comme l’a fait remarquer quelqu’un , c’était en 2012 en guyanne.

Donc ya des chances que le mec ait “simplement” branché un disque externe et lancé un webcraweler, puis soit retourné bosser.

Le wget prends 1 fichier par connexion, donc quand tu comptes sur le mois ça fait 800 connections dans le mois facile.

Ceci étant dit:




  • Il était mauvais dans son taf, il aurait pas dû se faire chopper

  • A voir le préjudice à l’employeur : Car en 2012 en outremer, les connections ça coutait cher et c’était limité. Donc ces d/l , a voir si ont coûté des sous, soit ils ont impactés pour les autres usagers le débit.

    &nbsp;



Effectivement la dangerosité présumée du site reste à prouver… Après comme c’est lié à quelque chose de tabou (du cul), j’ai bien peur que les préjugés moraux ne l’emportent sur les faits.








OB a écrit :





  • A voir le préjudice à l’employeur : Car en 2012 en outremer, les connections ça coutait cher et c’était limité. Donc ces d/l , a voir si ont coûté des sous, soit ils ont impactés pour les autres usagers le débit.







    Attention à ne pas répéter l’erreur Macron, la Guyane c’est en Amérique du Sud et c’est sur un continent. Je ne connais pas la situation d’Internet là bas, mais je pense que les infrastructures devaient être moins limitées que pour la Martinique, Réunion, ou encore Polynésie Française, qui pour le coup sont des îles ou des archipels.



Si ça se trouve, le mec bossait chez Dorcel. <img data-src=" />








Sans intérêt a écrit :



La question est : pourquoi ? Quel est l’intérêt de faire un travail contre-productif ? Je veux bien qu’une entreprise ait le droit de faire n’importe quoi, mais pour quelle raison ? C’est ça, ma question. Car bloquer le porno, sauf cas exceptionnel, n’apporte rien que des ennuis.





Par exemple pour des raisons de réglementation (PCI-DSS notamment, mais pas que) nous sommes obligés de TOUT filtrer et de n’autoriser que l’indispensable. Oui ça veut dire que des sites à priori sans danger sont bloqués : Youtube, Facebook, Nextinpact, etc, etc. D’ailleurs par ailleurs pour les même raisons réglementaires tous les accès sont loggés pendant un an, toutes les connexions SSL sont cassées par les proxies pour en contrôler le contenu, etc, etc. De cette manière on a déjà choppé des employés qui avaient des droits étendus se connecter à des sites manifestement non professionnels (i.e. de porno ou de ddl). La réaction a été immédiate, licenciement pour faute (la charte informatique spécifie que ces usages sont proscrits et les contrats de travail ont tous une clause permettant le licenciement pour faute en cas de non respect de la charte info).



Les employés (dont moi hein) sont au boulot pour bosser, pas pour autre chose.



Merci pour ce moment parental, voire carcéral.

Je me doute que les employés s’investissent, s’épanouissent et sont productifs grâce à cette politique.

Rappelle-moi le nom de la société stp?

<img data-src=" />


Tu décris ton poste comme un garde-chiourme pour des employés non-cadre démotivés.

Tu te caches ensuite derrière une obligation. C’est étrange que certaines boites puissent faire confiance à leurs employés, du coup.



Pour info nous on est admin du laptop, on a une contrainte personnelle et morale d’usage raisonné, et seulement 1 avertissement est remonté de l’IT suite à un téléphone perso qui utilisait le réseau pro pour des sites de jeu avec malwares.


Waw ! Ça doit être super l’ambiance au travail, la suspicion c’est idéal pour la productivité 🤔








Patch a écrit :



800 fois par mois, ca fait 40 fois par jour sur 20 jours de travail (ou 25 à 30 par jour en comptant les WE)… C’est assez impressionnant, quand il s’agit (a priori) normalement des heures de travail!

Ca ressemble aussi un peu à une maladie psy…





<img data-src=" /> Soit un toutes les dix minutes, ça ne laisse pas le temps de bien reposer le poignet entre deux séances. <img data-src=" />









RuMaRoCO a écrit :



Pourquoi est-ce que le fait que ce soit pornographique&nbsp; soit aussi important ?&nbsp;



&nbsp;

Parce que ça n’est manifestement pas pour des raisons professionnelles !



Nan mais la tronche du droit en France.



200 fois en sept jours le mec n’a certainement pas/plus le temps de faire son taf et on conteste encore la faute lourde.


800 consultations par mois, à priori pas seulement les jours ouvrés, ça fait 26 par jour en moyenne =&gt; mais on parle de session de consultations bien séparées? Si oui à partir de quel moment une session de consultation débuté et fini ? Mettons qu’une session dure 5 minutes et qu’il faille 5 minutes d’inactivité pour qu’une nouvelle session débute après la précédente, on serait sur plus de 4 heures par jour !



Du coup la question qui me vient est de savoir si ces consultations ne sont pas uniquement des pages consultées, en gros il faut bien qu’il cherche un peu avec de tomber sur ce qu’il veut.&nbsp;

Bon ok, j’essaie de le défendre un peu, mais ramener le disque dur au taff et se prendre en pleine “consultation”…&nbsp;<img data-src=" />


C’est surtout complétement illégal de licencier pour cela, tu as totalement le droit de temps en temps d’aller sur des sites persos depuis ton poste de travail, si ça n’empiète pas de manière abusé sur ton travail (ce que dois réussir à prouver l’employeur), malgré les chartes et clauses dans ton contrat (qui sont illégales donc).

Après au delà de ça, il y a beaucoup d’études qui montrent qu’aller sur facebook/twitter/etc… au boulot ne réduit pas la productivité, au contraire, le cerveau humain à besoin de distraction pour rester focus sur un tâche, c’est impossible de ne faire qu’une chose pendant une très longue période de temps.


A mon avis ils se basent sur les logs d’un firewall et dans ce cas 800 hits = 800 requêtes HTTP/HTTPS, autant dire que lorsque tu vas sur un site porno, le simple fait d’ouvrir la page d’accueil peut générer facilement 50-100 hits avec toutes les images/fichiers js/css à charger.








Sans intérêt a écrit :



Soit, il y a une charte. Et elle est efficace ? Y avait-il vraiment besoin de préciser dans une charte qu’il ne fallait pas faire de choses illégales, par exemple ? Sans cela, on aurait eu le droit ? Je demande, hein…







Il y a une charte parce que les gens sont des cons et que s’il ne sont pas menacés, ils ne jettent pas leur mégots dans les poubelle, leur papiers pareil, ils massacrent le matos et passent leur temps sur des sites qui n’ont rien à voir avec leur travail.



Il faut juste se mettre à leur niveau (les patrons qui se croient tout permis et qui provisionnent le coût des prud’hommes en avance).

Comme l’a dit un autre lecteur dans les commentaires de la news, les patrons en ont rien à faire de la loi, ils font ce qu’ils veulent.

C’est à toi petit salarié de les attaquer aux prud’hommes, et même si tu gagnes, ils continueront leur petit manège car ça reste rentable pour eux.

C’est ce que je vis en ce moment avec ma boîte (une ESN/SSII), pression, intimidation.

Je vais probablement les attaquer et tenter de prouver le caractère discriminatoire et le harcèlement, 2 motifs qui font sauter les barèmes aux prud’hommes.








darkbeast a écrit :



Il y a une charte parce que les gens sont des cons et que s’il ne sont pas menacés, ils ne jettent pas leur mégots dans les poubelle, leur papiers pareil, ils massacrent le matos et passent leur temps sur des sites qui n’ont rien à voir avec leur travail.







Ou parce que le travail qu’on leur donne a peu d’ intérêt et est mal organisé <img data-src=" />









ProFesseur Onizuka a écrit :



Ou parce que le travail qu’on leur donne a peu d’ intérêt et est mal organisé <img data-src=" />







Où est le rapport entre travail avec peu d’intérêt et le fait de se comporter comme un enfant de 4 ans.



Franchement un mec de 30 balais être obligé de lui dire de mettre son mégot dans une poubelle ou de ne pas se servir de son portable comme dessous de verres/plats c’est limite.



Veille technologique?


Genre le présent article?


Difficile à faire passer sauf pour une entreprise spécialisée dans le domaine.<img data-src=" />








lololasticot a écrit :



Il faut juste se mettre à leur niveau (les patrons qui se croient tout permis et qui provisionnent le coût des prud’hommes en avance).

Comme l’a dit un autre lecteur dans les commentaires de la news, les patrons en ont rien à faire de la loi, ils font ce qu’ils veulent.

C’est à toi petit salarié de les attaquer aux prud’hommes, et même si tu gagnes, ils continueront leur petit manège car ça reste rentable pour eux.

C’est ce que je vis en ce moment avec ma boîte (une ESN/SSII), pression, intimidation.



Et ce n’est pas la dernière modification du code du travail qui limite énormément les indemnités maximales qui arrange les choses…





lololasticot a écrit :



Je vais probablement les attaquer et tenter de prouver le caractère discriminatoire et le harcèlement, 2 motifs qui font sauter les barèmes aux prud’hommes.



bon courage, c’est ce qu’il y a de plus difficile à prouver!



J’avoue… j’ai cliqué <img data-src=" />


Après si c’est dans un hopital ou une centrale nucléaire …


Et si ça avait été 800/mois pour consulté ses mails perso ?

D’ailleurs question à tous :&nbsp;

Votre rythme de consultation de communications perso (Facebook ; insta ; courriels etc. ) durant vos heures de boulots vous l’estimer à combien ?&nbsp;








shaenoide a écrit :



on conteste encore la faute lourde.







Pour faute lourde, il faut qu’il y ait intention de nuire à l’employeur.

S’il avait remplacé intentionnellemnt le site web de sa boîte par des contenus X, là ç’aurait pu être classé en faute lourde.

« juste » remplir un disque dur de pr0n n’est pas une faute lourde.



C’est vraiment rare de tomber sur une faute lourde









trexmaster82 a écrit :



Les employés (dont moi hein) sont au boulot pour bosser, pas pour autre chose.







Et pourtant si, l’employé a le droit d’utiliser raisonnablement l’Internet du boulot à des fins personnelles.




Pas si difficile que ça, 2 rdv où ils m’ont mis la pression suffisent à caractériser le harcèlement, ainsi que d’autres salariés prêts à témoigner car eux même ont subi la même chose.


J’espère que tu es moins choqué que le smiley dont tu as fait usage ne le laisse à penser. Le contexte aurait pu te mettre sur la voie. Mais cela surprend, en effet.



La censure, c’est dur, et ses effets au mieux anecdotiques. Et ce ne sont pas les gens de Penistone qui me contrediront.


Ca m’a pas l’air efficace ton filtre / charte <img data-src=" />


“les magistrats de seconde instance jugent toutefois que le licenciement est dépourvu de «&nbsp;cause réelle et sérieuse&nbsp;»”

&nbsp;

&nbsp;<img data-src=" /><img data-src=" />


Je dirais même plus, truc qui s’installe “tout seul” = n’aurait pas dû avoir les privilèges de pouvoir le faire car irresponsable.








Sans intérêt a écrit :



Pourquoi le seraient-ils ? Ou bien, question corollaire, quels autres sites devraient-ils être bloqués ? Le site PenisLand.net devrait-être filtré ou autorisé ? Qui déciderait du blocage et de la maintenance ? Qui gérerait les faux positifs ? Est-il économiquement plus pertinent de bloquer ou de laisser faire ? Et en matière de sécurité ? Que font les salariés face à un blocage ? Tentent-ils de le contourner ? Par quels moyens ? Etc.





Je prend la discussion à retard ayant découvert l’article suite aux dessins du weekend.

En tant qu’employeur, si tu donnes accès à tes employés à internet, tu es sensé empêcher l’accès à ce qui est interdit, notamment la pédopornographie et le terrorisme. Et du coup tu mets un proxy qui bloque le porno pour éviter d’avoir des problèmes. Car si l’employé consulte ce site via ton réseau, c’est toi qui est responsable.



Non.



Tout comme, quand tu mets à disposition une voiture de tes salariés, tu ne bloques pas la vitesse à 130 km/h.



J’ignore dans quel pays tu vis, mais, en France, le porno est légal, et aucune loi n’impose de le bloquer. Tout au plus, il y a une circulaire ministérielle qui suggère l’installation d’un blocage dans les établissements susceptibles d’accueillir des mineurs. Mais là encore, une circulaire ne fait pas loi.


Relis mes mots. Ils ont un sens.

&nbsp;

Plus explicitement:

Pédopornographie, terrorisme, et je ne sais plus quelles catégories =&gt; interdit

Solution technique =&gt; Proxy en général

Paramétrage du proxy =&gt; ce qui est interdit + ce qui n’a rien à voir avec l’activité pro



Du coup le porno est bien légal, mais bien souvent interdit. Comme bien souvent aussi les jeux d’argents, les armes et ce qui touches aux méthodes de contournement.

Je t’invite à aller voir entre autre la loi antiterroriste de 2006, celle qui a vraiment fait que les entreprises n’ont plus le choix et doivent filtrer un minimum.








Sans intérêt a écrit :



Non.



Tout comme, quand tu mets à disposition une voiture de tes salariés, tu ne bloques pas la vitesse à 130 km/h.



J’ignore dans quel pays tu vis, mais, en France, le porno est légal, et aucune loi n’impose de le bloquer. Tout au plus, il y a une circulaire ministérielle qui suggère l’installation d’un blocage dans les établissements susceptibles d’accueillir des mineurs. Mais là encore, une circulaire ne fait pas loi.





Bah tu peux, si.



L’employeur n’est pas forcé de fournir une connexion à Internet exhaustive, il a tout à fait le droit de bloquer les sites (et protocoles) qu’il veut.

Et pour répondre à certaines questions de ton message d’avant : il existe des fournisseurs de listes de sites “NSFW” (porno, jeux, proxy, etc.).









hellmut a écrit :



le boss a du halluciner de la décision de la cour d’appel.

40k à filer à son employé pour passer la journée à mater des boulards. <img data-src=" />





Vu le jugement, il ne passait pas la journée à ça. Tant que le boulot est fait…







Patch a écrit :



800 fois par mois, ca fait 40 fois par jour sur 20 jours de travail (ou 25 à 30 par jour en comptant les WE)… C’est assez impressionnant, quand il s’agit (a priori) normalement des heures de travail!

Ca ressemble aussi un peu à une maladie psy…









gavroche69 a écrit :



Effectivement c’est un psy qu’il faut à ce mec… <img data-src=" />





Carrément… <img data-src=" />



Il y en a bien qui se connectent 20 fois par jour à NXI, si pas plus. En quoi c’est un problème que ce soit du porn, par rapport à du NXI ?







Sans intérêt a écrit :



Je me demande si cette déclaration s’appuie sur autre chose qu’un stéréotype. J’ai souffert de davantage de soucis de malware en consultant des sites de presse classiques qu’en parcourant des sites pornographiques. Je ne sais plus quel éditeur d’anti-virus avait constaté que les sites religieux véhiculaient davantage de malwares que les sites pornographiques… <img data-src=" />





Oui, c’est un stéréotype qui a la vie dure.









OlivierJ a écrit :



Carrément… <img data-src=" />



Il y en a bien qui se connectent 20 fois par jour à NXI, si pas plus. En quoi c’est un problème que ce soit du porn, par rapport à du NXI ?



Tu te branles 20 fois par jour sur NXI?









Patch a écrit :



Tu te branles 20 fois par jour sur NXI?





Pas toi ?



Sérieusement, à supposer qu’il se serait branlé, qu’est-ce que ça peut foutre ? ( &lt;- jeu de mots involontaire)

Ce que je demande aux personnes de mon équipe, c’est que le boulot soit fait. Qu’ils aillent faire des pauses clope, des pauses NXI ou des pauses youpron, je m’en fous. D’ailleurs si tu vas aux toilettes mater du pron sur ton mobile, personne va t’embêter.









OlivierJ a écrit :



Pas toi ?



Sérieusement, à supposer qu’il se serait branlé, qu’est-ce que ça peut foutre ? ( &lt;- jeu de mots involontaire)

Ce que je demande aux personnes de mon équipe, c’est que le boulot soit fait. Qu’ils aillent faire des pauses clope, des pauses NXI ou des pauses youpron, je m’en fous. D’ailleurs si tu vas aux toilettes mater du pron sur ton mobile, personne va t’embêter.



Si je le fais 5h par jour, si.



c’est pas pareil.

NXI c’est de la veille, c’est important.







<img data-src=" />








Patch a écrit :



Si je le fais 5h par jour, si.





Mais là ça impactera ton travail normalement. Donc ce serait un problème.







hellmut a écrit :



c’est pas pareil.

NXI c’est de la veille, c’est important.

<img data-src=" />





Pas faux :-) .

Mais parfois on passe du temps avec les commentaires, et là, où est la frontière ?

[mode Bourdin] Répondez Monsieur Hellmut, les français veulent savoir ! [/mode]









OlivierJ a écrit :



Mais là ça impactera ton travail normalement. Donc ce serait un problème.





Pas faux :-) .

Mais parfois on passe du temps avec les commentaires, et là, où est la frontière ?

[mode Bourdin] Répondez Monsieur Hellmut, les français veulent savoir ! [/mode]



J’ai bien une réponse, mais elle risque de pas te plaire <img data-src=" />



Non non, j’ai déjà regardé <img data-src=" /> <img data-src=" />



(this post is DTC-free)








OlivierJ a écrit :



Mais parfois on passe du temps avec les commentaires, et là, où est la frontière ?

[mode Bourdin] Répondez Monsieur Hellmut, les français veulent savoir ! [/mode]





c’est une zone grise, je l’admets.

un coup c’est des commentaires éclairants, des avis d’experts qui permettent d’enrichir la réflexion ou la problématique posée par l’article.

de très rares fois il s’agit de laisser-aller bon enfant totalement inopiné dans les commentaires d’un article dont le sujet prête à toutes les dérives.



quand je viens sur NXI, c’est évidemment pour faire une veille consciencieuse, pas pour tailler le bout de gras avec le premier quidam venu!

Ce n’est absolument pas de ma faute si un article à propos d’un mec qui se connecte 800 fois par mois sur un site X me saute à la figure (m’agresse presque).

J’avoue, c’est là ma très grande faute que de tomber dans le commentaire le plus graveleux.

J’aurais pu, J’AURAIS DU passer mon chemin, détourner le regard, mais je suis un être faible, un mouton égaré, un cybertoxicomane!

Je vous demande pardon, à vous monsieur Bourdin, mais aussi tous ceux qui nous regardent, car j’ai fauté, j’ai pêché, je me suis perverti dans la fange de la luxure.

Monde de merde.



<img data-src=" />

T’es en forme.

(et le boulot qui n’avance pas pendant ce temps-là <img data-src=" /> <img data-src=" /> )


c’est ça.

et après je reste tard le vendredi à cause de toutes les conneries que j’ai postées toute la semaine. ^^