Audiovisuel : YouTube, Facebook, Netflix, cibles de choix de la future directive SMA

Audiovisuel : YouTube, Facebook, Netflix, cibles de choix de la future directive SMA

Le CSAhhhhhhhh

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Marc Rees

Publié dans

Droit

27/04/2018 6 minutes
32

Audiovisuel : YouTube, Facebook, Netflix, cibles de choix de la future directive SMA

Les institutions européennes sont parvenues à un accord sur les principaux points de la directive sur les services de médias audiovisuels à la demande (SMA). Les négociations sur des points techniques s’achèveront en juin. En France, c’est la satisfaction, notamment chez le régulateur en tête de pont, le Conseil supérieur de l’audiovisuel.

Jeudi soir, les négociations ont avancé d’un cran autour de la proposition de directive SMA, un texte déposé voilà deux ans par la Commission européenne.

Le document, qui exigera une loi de transposition dans chaque État membre, met à l’heure d’Internet la législation européenne relative à l’encadrement des flux audiovisuels. Plusieurs dispositions sont à noter dans ce texte dont on attend la version définitive en juin prochain. La logique ? La réduction des « asymétries réglementaires entre les différents types d’acteurs », explique le CSA.

Olivier Schrameck fut d’ailleurs président du réseau des régulateurs européens de l’audiovisuel lors des premiers échanges. Une place de choix pour souffler la bonne parole à la Commission, d’autant que l’autorité administrative, qu’il dirige également, rêve depuis des années de réguler d’autres contenus sur Internet.

Régulation de YouTube à Facebook 

La régulation des flux audiovisuels est en effet l’un des gros morceaux. Est consacrée « l’extension du champ d’application de la directive aux plateformes de partage de vidéos, aux réseaux sociaux et aux plateformes de diffusion en direct sur internet », dixit le CSA qui justifie cette extension par des impératifs comme la protection des mineurs, la lutte contre les discours de haine et d’incitation à la violence et la lutte contre l’apologie du terrorisme.

Dans la même veine, « les plateformes de partage de vidéos devront désormais réagir de façon responsable et rapide lorsqu’un contenu nocif est signalé par les utilisateurs », signale le Parlement européen. « Les plateformes doivent créer un mécanisme transparent, facile d’utilisation et efficace permettant aux utilisateurs de signaler un contenu. Des solutions techniques afin d’expliquer la nature du contenu des vidéos hébergées et garantir un suivi une fois qu’une vidéo a été signalée sont aussi nécessaires. »

S’agissant des mineurs, des règles strictes devront être transposées pour traquer le placement de produits dans les programmes TV pour enfants, ou toujours sur ces fameuses plateformes de vidéo à la demande comme YouTube.

Ces règles de protection s’appliqueront aussi sur Facebook, du moins si la fourniture du contenu audiovisuel est considérée comme une fonctionnalité essentielle du service. « Les régulateurs audiovisuels des États membres devront contrôler la réalité et l’efficacité de ces mesures. Il s’agit d’un premier pas essentiel vers une responsabilisation des plates-formes » commente le ministère de la Culture, visiblement pas mécontent que le CSA puisse enfin mettre son nez dans un univers qui lui était jusqu’à présent si étranger.

Le Parlement européen a obtenu qu’un mécanisme de protection des données personnelles pour les enfants soit introduit. Il prévoit « des mesures garantissant que les données collectées par les fournisseurs de médias audiovisuels ne seront pas exploitées pour un usage commercial, notamment pour le profilage ou la publicité ciblée sur le comportement ». Une règle dont l’imbrication avec le règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) devra se faire de manière harmonieuse.

Plusieurs dispositions en faveur de l’exception culturelle

Le texte impose en outre un plafond de 20 % de part de publicité sur les programmes diffusés entre 6 h et 18 h puis entre 18 h et minuit (contre 12 minutes par heure, actuellement).

Un autre pilier concerne les catalogues des sites comme Netflix. Ces offres proposées aux abonnés devront impérativement comprendre 30 % de contenus audiovisuels européens. « Ces plateformes devront également contribuer au développement des productions audiovisuelles européennes, soit via un investissement direct dans le contenu ou une contribution aux fonds nationaux, relate le Parlement européen. Le niveau de contribution dans chaque pays devra être proportionnel aux bénéfices qu’elles réalisent dans ce pays (les États membres où elles sont établies ou les États membres dans lesquels elles ciblent entièrement ou principalement le public). »

Derrière, il faut comprendre que les contributions financières à la production des œuvres seront déterminées par les règles en vigueur dans le pays ciblé par chaque acteur. Applaudissements nourris de Françoise Nyssen : « désormais tous les services de vidéos à la demande et toutes les chaines de télévision contribueront au financement de la création en France ! »

Ce n'est pas tout puisque le dispositif prévoit aussi une mise en avant ces contenus. Pour Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), voilà une « une grande opportunité pour faire connaître et aimer nos œuvres au public ».

Régulation des TV connectées

À l’initiative du Parlement, des mesures ont été prévues pour garantir l’intégrité du signal. « Cela s’applique aux téléviseurs intelligents et signifie qu’un fournisseur de services de médias ne peut pas ajouter une fenêtre avec du contenu à l’écran au cours d’un programme sans avoir l’accord préalable du diffuseur », commente l'institution. 

Suite à cet accord informel intervenu hier, le texte devra encore être approuvé formellement par le Conseil et voté en Commission de la culture et de l’éducation au Parlement européen. S’en suivra un vote en séance plénière programmé en septembre.

En France, comme dans les autres pays européens, une loi de transposition assurera la mise en œuvre concrète de ces dispositions. Le projet de loi audiovisuelle sera à cette fin présenté à la fin de l’année 2018. Rappelons que la Rue de Valois devrait profiter de la fenêtre pour proposer une mise à jour de la loi Hadopi, avec pour cible les sites de streaming et de direct download.

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Régulation de YouTube à Facebook 

Plusieurs dispositions en faveur de l’exception culturelle

Régulation des TV connectées

Commentaires (32)


Pour l’instant, c’est plutôt honnête.

Par contre pour les 20% de pub, j’attends de voir…


Toujours plus de contraintes, toujours moins de libertés. Arrêtez d’emmerder les Européens !


J’ai franchement du mal avec ce besoin permanent de quémander pour la “culture”.




 20 % de part de publicité […](contre 12 minutes par heure[…]

Je n’ai pas compris, s’il y a 60 minutes par heure, 12 minutes ça fait déjà 20 % ? Je précise que je ne suis pas un expert en calcul mental.


Pour le quota de productions européennes, ça va racheter des vieilles séries que personne ne regarde au kilomètre, à tous les coups.



Pour la contribution à des projets audiovisuels, ça va être super de devoir lancer un film dans chacun des 27 États (puisque la société est présente dans chaque pays européen). On aura une production lettone netflix original, une production lituanienne netflix original, une production luxembourgeoise netflix original, une production maltaise netflix original…


En fait du coup c’est 20% globalement, du coup ça fait bien 12min/h mais now ils peuvent répartir entre les heures. On peux facilement imaginé un aprem (15-18h) avec 5% de pub, et la soirée où il y a plus d’audience, avoir 35% de pub(18-21h).


T’imagines un crossover Derick & Navarro ? <img data-src=" />


Ah, je n’avais pas le caractère global, au temps pour moi&nbsp;<img data-src=" />








CryoGen a écrit :



T’imagines un crossover Derick & Navarro ? <img data-src=" />





<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



Hehononmaisquoienfinditesmoinonmaiscavapaslatetouquoi !!!!









Vesna a écrit :



Toujours plus de contraintes, toujours moins de libertés. Arrêtez d’emmerder les Européens !







En quoi c’est une contrainte pour le citoyen européen ? en quoi ça entrave nos libertés ? je ne vois pas concrètement. Merci d’étayer ton propos.



Sauf si c’est un troll du vendredi.



En croate, et ça se passerait en Irlande (pour taper dans les quotas de tous les pays à la fois)&nbsp;<img data-src=" />


Si Netflix et YouTube ont du succès auprès de leur public c’est qu’ils répondent à leurs demandes.

Là-dessus des parasites viennent se greffer par la loi pour essayer de profiter de ce succès. Ce que recherche le public n’a pas besoin de loi pour réussir.








Arnaud3013 a écrit :



En fait du coup c’est 20% globalement, du coup ça fait bien 12min/h mais now ils peuvent répartir entre les heures. On peux facilement imaginé un aprem (15-18h) avec 5% de pub, et la soirée où il y a plus d’audience, avoir 35% de pub(18-21h).



le 15-18 n’est pas dans la même plage que la soirée, donc non ton exemple ne fonctionne pas <img data-src=" />

Par contre ils peuvent en mettre plus sur le 17-18 où il y a plus de monde, que sur le 14-16…









CryoGen a écrit :



T’imagines un crossover Derick & Navarro ? <img data-src=" />





Sponsorisé par les cafés Grand-Mère et bultex.



Ces offres proposées aux abonnés devront impérativement comprendre 30&nbsp;% de contenus audiovisuels européens.&nbsp;&nbsp;




   Ben bravo de vouloir imposer cela aux fournisseurs de contenu <img data-src=">   

&nbsp;

Analogie avec le quota des 40% de musique francaise à la radio en France&nbsp;<img data-src="> ... radios que j'ai fuis petit à petit, 36 fois le même titre par jour, et puis quels titres ( goût, couleur toussa, je sais )


<img data-src=" />


&nbsp;Il y a plus de 20 ans des Français avaient créé Derrick vs Superman.&nbsp;Alors Derrick vs Navarro ça parait facile (mais pas forcément souhaitable <img data-src=" /> )


voilà une «&nbsp;une grande opportunité pour faire connaître et aimer nos œuvres au public&nbsp;».



ou pas…








CryoGen a écrit :



T’imagines un crossover Derick & Navarro ? <img data-src=" />





Une enquête au café du commerce de “poubelle la life” avec joséfine en guest-star bicoz un des mulets est dépressif !

<img data-src=" />









tpeg5stan a écrit :



Je n’ai pas compris, s’il y a 60 minutes par heure, 12 minutes ça fait déjà 20 % ? Je précise que je ne suis pas un expert en calcul mental.







Le problème n’est pas les 12 minutes, mais leur répartition…. 12 minutes juste avant 21h, 12 minutes après, et tu viens de te taper 24 minutes de pubs avant ton film, le tout dans le srepect des quotas. S’ils imposent un pourcentage max pouvant être mesuré à tout moment, cela signifie qu’ils devront répartir les pubs partout (et on se retrouvera avec un système à l’américaine, avec 5 mn de TV, 5 min de pub, etc. ad nauseam.)



Ils peuvent disserter des années et adopter des textes à rallonge, mais ils rêvent totalement en pensant un instant qu’ils peuvent réguler des flux sur le net à travers les CSA & Co de chaque état membre.




 Au mieux, ils ne feront rien (ça serait au moins constant comme position ^^ ), au pire et s'ils tentent de devenir contraignant et que les boites concernées trouvent que ça les empêchent de travailler comme elles le souhaitent, elles localiseront leurs sièges hors UE ce qui n'aura aucune influence pour les utilisateurs mais par contre achèvera le développement de plateformes européennes. Et les CSA &amp; Co vont courir des années en disant "mais si, c'est en Français, c'est donc le public cible, Monsieur le Juge totalement impuissant hors UE faut faire quelque chose svp !" comme avec le RGPD ^^







crocodudule a écrit :



Ils peuvent disserter des années et adopter des textes à rallonge, mais ils rêvent totalement en pensant un instant qu’ils peuvent réguler des flux sur le net à travers les CSA & Co de chaque état membre. […] Et les CSA & Co vont courir des années en disant “mais si, c’est en Français, c’est donc le public cible, Monsieur le Juge totalement impuissant hors UE faut faire quelque chose svp !” comme avec le RGPD ^^





Pour rebondir sur le passage souligné :



De ce que je peux voir des plateformes de DDL, la part faite à la VO sous-titrée me semble augmenter significativement ces dernières années. Je pense que la suite logique de l’accumulation des contraintes (UE/FR) va agir en augmentant cette tendance, pour faire progresser la langue anglaise (ou tout autre langue des productions de masse) au détriment des autres. Pour de nombreux pays européens (dont la France), cette pseudo-défense de la culture aura sans doute des conséquences inverses : favoriser les cultures (?) dominantes, au nombre desquelles nous ne sommes pas (plus).



Le public geek, sans doute un peu en avance, regarde déjà massivement (les productions anglo-saxonnes) en VO non sous-titrée je pense…









graphseb a écrit :



Pour rebondir sur le passage souligné :



De ce que je peux voir des plateformes de DDL, la part faite à la VO sous-titrée me semble augmenter significativement ces dernières années. Je pense que la suite logique de l’accumulation des contraintes (UE/FR) va agir en augmentant cette tendance, pour faire progresser la langue anglaise (ou tout autre langue des productions de masse) au détriment des autres. Pour de nombreux pays européens (dont la France), cette pseudo-défense de la culture aura sans doute des conséquences inverses : favoriser les cultures (?) dominantes, au nombre desquelles nous ne sommes pas (plus).



Le public geek, sans doute un peu en avance, regarde déjà massivement (les productions anglo-saxonnes) en VO non sous-titrée je pense…





Je n’ai pas fait attention à l’évolution de la proportion VF/VOST mais il est évident que s’agissant d’un mode de diffusion où la localisation de la boite n’a pas grande importance, si la règle devient trop contraignante dans un état ou (en l’espèce dans l’UE), l’entreprise ira se localiser là où c’est le plus avantageux pour elle.



comme quoi ça critique le protectionnisme pour l’acier ou l’aluminium mais ça l’applique à tour de bras quand il s’agit de nourrir l’ogre “culturel” national…



D’autant que de mémoire, Netflix produit déjà pas mal en europe sans qu’une régulation s’impose.



Entre ça et mettre youtube et compagnie dans les griffes des CSA européens, on constate que les institutions européennes ont 40 ans de retard.



Décevant


On ajoute des contraintes à tours de bras pour les plateformes videos. Par contre, on en parle de la chronologie des médias qui désavantage complètements les plateformes vidéos par rapport à la télé ?








loser a écrit :



Il y a plus de 20 ans des Français avaient créé Derrick vs Superman. Alors Derrick vs Navarro ça parait facile (mais pas forcément souhaitable <img data-src=" /> )







Non justement, le commissaire Enrico apparaît dans Derrick contre Superman et la discussion est loin d’être sympathique alors qu’il a pourtant un accent sympathique.



Je me demande vraiment ce qu’on peut faire pour sauver la langue française…



La globalisation certes allait avoir pour conséquence la domination d’une seule langue, mais on a vraiment raté le coche de l’Union Européenne avec le français !



On se retrouve dans la situation paradoxale ou les instances de l’UE vont bientôt communiquer entre elles dans une langue qui est la langue d’aucun des pays qui la composent !



Il faudrait comprendre pourquoi les Français méprisent autant leur propre langue… (et culture par extension !)

(Il y ait il un autre pays de l’UE où c’est autant le cas ?)








BlueTemplar a écrit :



une langue qui est la langue d’aucun des pays qui la composent !





Malte et l’Irlande ont l’anglais pour langue officielle.

Et les langues de tous les pays membres sont officielles de l’UE, toutes les décisions doivent normalement être traduites en finnois, portugais, etc.

Les langues de travail de la commission sont français, allemand, anglais. Je ne serais pas contre retirer l’anglais pour l’espagnol par exemple, ou soyons fous l’esperanto.





BlueTemplar a écrit :



(Il y ait il un autre pays de l’UE où c’est autant le cas ?)





Dans le nord de la Belgique aussi on méprise le français, mais je pense que ce n’est pas ce à quoi tu fais allusion.



&nbsp;





BlueTemplar a écrit :



Je me demande vraiment ce qu’on peut faire pour sauver la langue française…



&nbsp;

Regarder du côté de l’Afrique <img data-src=" />



Hmm, j’aurais pensé que plus d’Irlandais étaient compétents en langue irlandaise… il ne seraient que ~40%!

(95% pour les maltais)



En théorie français, allemand, anglais sont des langues de travail de la commission, mais :

Depuis 2004, l’anglais est devenu totalement dominant :

https://www.huffingtonpost.fr/2018/03/19/une-berezina-le-brexit-nendigue-pas-lus…

“[la maîtrise du?] français n’est plus une obligation pour les nominations [pour travailler dans les instances de l’UE?]”

90% des documents de l’UE seraient en “anglais” (globish)

https://information.tv5monde.com/info/apres-brexit-francais-redeviendra-t-il-nou…

L’espéranto n’a plus aucune chance maintenant que le globish s’est imposé.

Je pense d’ailleurs qu’on devrait voir les parallèles entre la montée de l’anglais et celle du latin lors de la civilisation précédente… (et le français serait un parallèle au grec antique?)



Non, je fais allusion au franglais récurrent dans les commentaires ici… voire même dans les articles ! (ce qui se pourrait mieux se comprendre, l’anglais étant la “langue de travail” de l’informatique)…

aux moqueries qu’on voit ci-dessus par rapport aux productions françaises (et européennes) - comme si des productions de qualité n’existaient pas ! (et comme si les anglo-saxons ne produisaient pas de la me non plus! rappelez-vous “~90% de n’importe quoi c’est de la me!”)

aux moqueries que l’on voit dans les propositions de franciser des termes

(ex : ordiphone - comme si dire “smartphone” c’était mieux, que ce soit avec un horrible accent français ou un accent anglais américain horrible dans une phrase autrement dite avec un accent français !)



Bien vu pour l’Afrique, j’aurais dû préciser le Français en France.


Ne vous emballez pas trop avec la francophonie en Afrique, où l’attrait pour l’anglais augmente, particulièrement chez les jeunes, rendant les projections difficiles.


yup, j’avais entendu ça aussi.



Si la France veut absolument dépenser de l’argent pour l’Afrique, plutôt que le plan Borloo pour l’électrification (avec les résultats que l’on sait), elle ferait aussi bien d’envoyer des profs de sa langue <img data-src=" />


Bon d’accord la qualité des [productions européennes n’est pas forcément au rendez-vous, mais je ne vois pas ce qu’il y a de négatif dans ces quotas

Les USA et la Chine sont 10 fois plus protectionnistes sur leur marché culturel…

C’est peut-être parce qu’on est faiblement protectionnistes qu’on a peu de bonnes productions

Je m’explique : Les USA produisent aussi beaucoup de mauvaises choses, mais comme ils produisent énormément, forcément a la fin ça paye…