Les « intérêts fondamentaux de la Nation » : de la loi Renseignement à celle contre les fake news

Les « intérêts fondamentaux de la Nation » : de la loi Renseignement à celle contre les fake news

Schrameck plus ultra

Avatar de l'auteur
Marc Rees

Publié dans

Droit

12/03/2018 4 minutes
27

Les « intérêts fondamentaux de la Nation » : de la loi Renseignement à celle contre les fake news

Le projet de loi contre les « fakes news » va donner de nouvelles ailes au Conseil supérieur de l’audiovisuel. Fait notable, on retrouve dans le texte une expression commune avec la loi sur le renseignement, celle de l’« atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ».

La future loi contre la désinformation, diffusée in extenso dans nos colonnes, a été préparée par l’exécutif, avec en première ligne le ministère de la Culture. 

Tout reste à faire aujourd'hui. Elle doit en effet désormais passer le cap de l’Assemblée nationale et du Sénat, où différents amendements pourront être adoptés. Normalement, un projet de loi doit impérativement être accompagné d’une étude d’impact et d’un avis du Conseil d’État.

Le gouvernement préfère opter pour une proposition de loi où un généreux parlementaire se chargera d’un simple dépôt devant l’une des deux chambres. En somme, c'est un texte gouvernemental, et en même temps, une proposition de loi.

Après notre analyse ligne par ligne, un point mérite une attention un peu plus soutenue. Il concerne les pouvoirs du CSA.

Le CSA et la défense des intérêts fondamentaux de la Nation

À l’article 4, le Conseil aura en effet la possibilité de refuser de passer une convention de diffusion avec une chaîne lorsque celle-ci est contrôlée ou sous influence d’un État étranger. L’autorité indépendante devra alors démontrer que le service « est susceptible de porter atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou de participer à une entreprise de déstabilisation de ses institutions, notamment par la diffusion de fausses nouvelles ». 

Pour apprécier ce risque (le texte dit « susceptible »), l’autorité pourra scruter tous les contenus diffusés par cet écosystème, en particulier sur les réseaux sociaux, mais aussi glaner d’autres informations. 

On retrouve ces critères d’atteinte « aux intérêts fondamentaux de la Nation » ou de participation « à une entreprise de déstabilisation de ses institutions » à l’article 5, lequel vise la suspension administrative d’une chaîne pendant la période électorale, à l’article 6 relatif au retrait d’une convention par le CSA, et enfin à l’article 8 sur le référé administratif audiovisuel.

Les intérêts fondamentaux de la Nation ? 

La définition des « intérêts fondamentaux de la nation » est donnée par le Code pénal. Selon l’article 410-1, ils s'entendent « de son indépendance, de l'intégrité de son territoire, de sa sécurité, de la forme républicaine de ses institutions, des moyens de sa défense et de sa diplomatie, de la sauvegarde de sa population en France et à l'étranger, de l'équilibre de son milieu naturel et de son environnement et des éléments essentiels de son potentiel scientifique et économique et de son patrimoine culturel ».

Fait notable, l’expression entre en résonnance parfaite avec la loi Renseignement. Explication : avec ce texte voté en 2015, les services ont la capacité d’organiser des mesures intrusives sur les réseaux de communication dès lors qu’est justifiée l’une des finalités décrites à l’article L811-3 du Code de la sécurité intérieure. 

En conséquence, les services peuvent recourir à différentes techniques pour recueillir des renseignements relatifs à la défense ou à la promotion des « intérêts fondamentaux de la Nation ». Parmi ces portes, on trouve l’inévitable lutte contre le terrorisme, mais également la « prévention de toute forme d’ingérence étrangère ». 

La loi relative à la surveillance des communications électroniques internationales mentionne elle aussi l’article L811-3 pour autoriser des mesures plus amples encore au-delà de nos frontières, notamment par des traitements automatisés à l’image des boites noires réservées en France à la lutte contre le terrorisme

Difficile de savoir exactement quel sera le lien entre la loi contre la désinformation et celles sur le renseignement, mais une certitude : il y a unité dans ces expressions. Seuls les débats parlementaires pourront éventuellement éclairer sur cette possible articulation, les propos introductifs n’étant pas éclairants. 

Sans vouloir flirter avec la fake news, on peut néanmoins dresser un scénario où le CSA serait averti par une note des services du renseignement que telle chaîne est « susceptible de porter atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation », puisque que la diffusion de fausses nouvelles, un élément bien visible, n’est pas le seul pouvant justifier la mobilisation de l’autorité indépendante.

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Le CSA et la défense des intérêts fondamentaux de la Nation

Les intérêts fondamentaux de la Nation ? 

Commentaires (27)


CNN et Russia Today sont dans un bateau….. Lequel tombe à l’eau ?


On est déjà vendredi, déjà trop de pastis avalé ?



Comparer CNN et RT, comment dire…



CNN fait sûrement des erreurs, la différence étant que CNN assume et publie des correctifs, ce que ne fait pas un média comme RT, qui supprime discrètement certaines publications les plus délirantes (ce point a déjà été montré dans des articles).

En plus, RT est un organe de propagande assumé du Kremlin.




Les intérêts fondamentaux de la Nation ?





Surtout les intérêts fondamentaux de la communication politique.


CNN ne fait pas de “propagande” ? Première nouvelle !

Je ne connais pas RT, mais “ce point a déjà été montré dans des articles ” : lequel par ex ?

Quant à supprimer des articles (ou plutôt les modifier en douce), on déjà a vu “Liberation” pris la maint dans le sac !


Tu n’as pas compris, c’est parce qu’il y a la bonne propagande et la mauvaise. Les gentils vs les méchants !


Les intérêts de la Nation ? Donc on ne va plus privatiser les aéroports, les autoroutes, la Poste, le rail, la santé ?



Vive Macron ! <img data-src=" />




Les intérêts fondamentaux de la Nation ?



Cette tentative récurrente de personnification (anthropomorphisation) d’un concept abstrait m’a toujours paru étrange voire suspect. Autant je peux accepter le concept en lui-même basé sur une trajectoire historique, autant essayer de le justifier sur des fondements qui relèvent de l’appréciation individuelle m’échappe.



Comme diraient nos amis marxistes, le concept de Nation pourrait s’apparenter à une construction culturelle arbitraire, auquel cas ses “intérêts fondamentaux” ne sont que du vent politique pour verrouiller le système par la force. Qui a dit monopole ?


Bof… Je me méfie tout autant de ceux qui parle au nom “du peuple” que ceux qui parlent au nom “de la Nation”.









Jarodd a écrit :



Les intérêts de la Nation ? Donc on ne va plus privatiser les aéroports, les autoroutes, la Poste, le rail, la santé ?



Vive Macron ! <img data-src=" />





Moui, effectivement, on peut rêver&nbsp;&nbsp; …&nbsp;&nbsp; <img data-src=" />



Vraie question : est-ce que CNN se sont excusés de leur propagande pour la guerre en Irak, ou est-ce qu’ils ont sagement attendu que les états qui ont cédé aux fausses informations de l’époque y soient pour 2-3 ans, avant d’éventuellement publier un timide correctif ?

Les intérêts des USA ne sont pas plus proches de ceux de la France ou de l’UE, que ceux de la Russie par exemple.

Cette guerre en Irak a provoqué la crise syrienne actuelle, c’est probablement l’entreprise de déstabilisation la plus importante de notre partie du monde.

Dans ce contexte, je trouve ce deux poids deux mesures avec les médias russes peu léger.


Ou alors l’inspiration vient de la phrase de Trump “You are fakenews” adressée à un journaliste de cnn lors d’une conférence…


c’est tout aussi raisonnable, le “peuple” n’existe pas plus que la “nation”








Jarodd a écrit :



Les intérêts de la Nation ? Donc on ne va plus privatiser les aéroports, les autoroutes, la Poste, le rail, la santé ?



Vive Macron ! <img data-src=" />



Il y a les pauvres, et la Nation… Faut pas confondre <img data-src=" />



A force de parler pour la nation, il semble que certains politiques se prennent pour elle…


“L’État, c’est moi !” (©un illustre inconnu avec un chiffre dans son pseudo, preuve d’un certain manque d’imagination)








zl47 a écrit :



Vraie question : est-ce que CNN se sont excusés de leur propagande pour la guerre en Irak





De quelle propagande précise tu parles ?







zl47 a écrit :



Les intérêts des USA ne sont pas plus proches de ceux de la France ou de l’UE, que ceux de la Russie par exemple.





Bien sûr que les intérêts des USA sont plus proches de ceux de la France ou de l’UE. Non seulement ce sont nos alliés, se sont surtout eux qui ont géré le bouclier au-dessus de l’Europe pendant la guerre froide (jusqu’à la chute du Mur et de l’Union Soviétique), et malgré la détente qui a suivi (mais qui est un peu derrière nous) avec l’ancienne URSS restent nos alliés.



Tu peux lire quelques éléments sur “la Russie n’a jamais été une alliée naturelle de la France”, écrit par un ancien analyste de la DGSE :http://aboudjaffar.blog.lemonde.fr/2016/12/14/bachar-le-boucher/ .







zl47 a écrit :



Cette guerre en Irak a provoqué la crise syrienne actuelle, c’est probablement l’entreprise de déstabilisation la plus importante de notre partie du monde.





Tu attribues un peu rapidement à l’intervention américaine militaire en Irak (dont on peut discuter) la responsabilité de ce qu’il s’est passé en Syrie.

Les américains ont une responsabilité non nulle dans l’émergence de Daesh/ISIS en Irak, en faisant 2 erreurs, comme indiqué dans cet intéressant épisode “DAESH : autopsie d’un monstre”https://www.franceinter.fr/emissions/l-enquete/l-enquete-20-novembre-2015



« Lorsqu’ils décident de renverser le dictateur irakien,les américains commettent deux erreurs : D’abord, ils mentent sur les armes de destruction massives et sur les liens supposés entre Sadam Hussein etAl Qaida … Mais surtout ils marginalisent les sunnites afin de porter les chiites au pouvoir. Et Paul Bremer qui est alors le gouverneur américain à Bagdad, commet une bourde qui va jeter des dizaines de milliers de soldats aguerris dans les bras du futur Etat Islamique… Cette bourde, un des hommes les mieux informés de France, Alain Juillet, l’ex patron du renseignement de la DGSE, la raconte ainsi :




 Brenner fait une erreur colossale. Il donne l’ordre de licencier tous les militaires de l’armée irakienne. Ils partent avec leurs armes, ils n’ont rien, et comme ils sont sunnites - et qu’on fait la guerre aux sunnites - il y a impossibilité pour eux de retrouver des emplois. Donc ça va créer un ressentiment, une frustration et une haine terrible envers l’occupant et envers les occidentaux. »   





Par ailleurs, la question des armes de destruction massives en Irak, c’est une erreur des services de renseignements US (intoxiqués par un transfuge irakien réfugié en Allemagne, il y a des récits de ça).



Pour la Syrie, les évènements partent aussi de révoltes démocratiques contre Bachar en 2011, ce dernier ayant joué un rôle terrible contre sa propre population (et les américains n’y sont pour rien, au contraire).







zl47 a écrit :



Dans ce contexte, je trouve ce deux poids deux mesures avec les médias russes peu léger.





Et pourtant, il y a un différence importante dans les buts et les statuts.

D’ailleurs, tant qu’à accuser une télévision américaine d’être va-t-en guerre et pas toujours honnête, je verrais plus Fox News que CNN.









tomcat a écrit :



CNN ne fait pas de “propagande” ? Première nouvelle !

Je ne connais pas RT, mais “ce point a déjà été montré dans des articles ” : lequel par ex ?

Quant à supprimer des articles (ou plutôt les modifier en douce), on déjà a vu “Liberation” pris la maint dans le sac !





Il faut avoir vécu dans une grotte ces dernières années pour ignorer ce point…



https://www.franceculture.fr/medias/la-chaine-rt-est-un-outil-de-propagande-de-l…



[…]




  • Question : On a déjà beaucoup parlé en France du rôle de RT. La chaîne arrive avec une réputation sulfureuse qui la précède…



    Il n’est pas question de souffre, mais de propagande. Ce n’est même pas une chaîne qui veut mettre en valeur ce qu’il y a de bien et beau en Russie. C’est une chaîne qui veut fédérer un certain nombre de personnes insatisfaites, qui joue sur les peurs.



    Sur les réseaux sociaux, il y a par exemple une proportion démesurée de publications sur les migrants. Les migrants en tant que phénomène négatif.



    On sait que la question des migrants peut provoquer des peurs. C’est sur ces peurs que des partis populistes jouent. En France et dans d’autres pays. On ne verra pas sur RT un sujet sur la mobilisation de villageois français pour aider les migrants. Il s’agit de créer de la peur, des angoisses, des rejets.



  • Question : Avec des choix politiques très clairs ?



    Pendant la campagne présidentielle française, on voyait très bien qui ces deux médias défendaient et qui ils attaquaient. Ils avaient un regard très positif sur Marine Le Pen et François Fillon. Ils étaient neutres sur Jean-Luc Mélenchon. En revanche c’est Sputnik en anglais qui a commencé à lancer des rumeurs assez odieuses sur Emmanuel Macron.



    Et aussi :https://www.nouvelobs.com/rue89/rue89-sur-les-reseaux/20170102.RUE6087/rt-france…



    En janvier dernier, Rue89 avait publié une enquête sur le nouvel arsenal médiatique russe. Ces deux médias, apparus il y a moins de deux ans, sont financés à 100 % par le Kremlin. À travers eux, le pays de Vladimir Poutine impose une actualité qualifiée d’« alternative ».



    1 Une actualité pro-russe et complotiste

    2 Des médias proches de la droite pro-russe et du Front national

    3 Des instruments diplomatiques et géopolitiques

    4 L’Union européenne inquiète de leur influence

    5 Des médias « indépendants » ?

    6 Discrétion absolue (sur leur adresse)

    7 Maîtrise des réseaux sociaux

    8 « Il y a un lectorat »

    9 Deux médias, deux stratégies différentes

    10 Une future chaîne d’information pour RT





    Il y aussi l’émission de Yann Barthès qui a montré les manipulations des images lors d’une manifestation à Paris, en retrouvant des personnes qui avaient été interrogées par RT ou Sputnik, c’était assez flagrant.

    Arte aussi a consacré plusieurs sujets aux médias russes, que ce soit en Russie ou pour l’influence à l’étranger, et hier un documentaire de Paul Moreira.



    Et surtout, la Russie s’est remise à faire ce que faisait l’URSS, de la propagande, ça n’a rien de nouveau.









    plusquezero a écrit :



    Tu n’as pas compris, c’est parce qu’il y a la bonne propagande et la mauvaise. Les gentils vs les méchants !





    Oui c’est ça, le monde est en noir et blanc.









Z-os a écrit :



Ou alors l’inspiration vient de la phrase de Trump “You are fakenews” adressée à un journaliste de cnn lors d’une conférence…





Arf…

Ce type a un culot phénoménal (je parle du POTUS - comme on dit), un journal a compté le nombre de déclarations erronées (certaines de bonne foi j’imagine) qu’il a faites depuis sa présidence, on est entre 2 et 5 par JOUR. <img data-src=" />

On a envie de ressortir la célèbre réplique d’Audiard sur ceux qui osent tout.



Un article d’un journal Suisse :https://www.letemps.ch/monde/donald-trump-un-an-deja-bilan-chiffres



Mensonges délibérés, contre-vérités, déclarations hasardeuses ou dangereuses imprécisions: Donald Trump entretient un rapport bien particulier avec la vérité. Le 23 juin déjà, le New York Times publiait sur pleine page l’ensemble des fausses assertions qu’il avait prononcées à cette date, sous le titre Trump’s Lies («Les mensonges de Trump»). Récemment, c’est le sénateur républicain Bob Corker qui a dénoncé les contre-vérités répétées du président. Sur CNN, le président de la Commission des affaires étrangères du Sénat a osé dire que Donald Trump avait «de grandes difficultés avec la vérité, sur de nombreux sujets».



«Je pense que, quand son mandat sera terminé, les contre-vérités permanentes, les insultes […], c’est ce qui restera et c’est regrettable», a-t-il ajouté. Le Washington Post ose se lancer dans un chiffre, dans un article daté du 10 octobre: en 263 jours, depuis sa prestation de serment, Donald Trump aurait prononcé 1318 déclarations fausses ou trompeuses, à coups de superlatifs grandiloquents. Comme d’autres médias, le journal a mis en place une équipe de «fact checkers» depuis l’élection de Donald Trump. Le site Politifact, qui suit ses déclarations depuis 2011, estime que seules 16% des phrases fortes sélectionnées sont «vraies» ou «partiellement vraies».

[…]



Le site Politifact, qui suit ses déclarations depuis 2011, estime que seules 16% des phrases fortes sélectionnées sont «vraies» ou «partiellement vraies».



c’est dingue ….les Médias ne l’ont pas, ENCORE, ça :




  • PLUS ils taperont sur Trump…..et PLUS sa côte-de-popul. montera !

    (on peut le regretter, mais c’est ainsi—&gt; mdm.)

    un peu : ce qui c’est passé en France pour……

    (je leur suggère)

  • il fait un truc…….

    -…..et, personne n’en parle !


Mauvais esprit et mauvaise langue !



(mais pas forcément faux)


Je ne connais pas ta langue maternelle ni ton parcours scolaire, en tous cas tu devrais essayer de faire des commentaires plus lisibles et compréhensibles.

(je ne me moque pas, je suis sérieux, et c’est important de savoir se faire comprendre)








OlivierJ a écrit :



Il faut avoir vécu dans une grotte ces dernières années pour ignorer ce point…



https://www.franceculture.fr/medias/la-chaine-rt-est-un-outil-de-propagande-de-l…&nbsp;





Non, je bosse !

J’ai pas vraiment le temps d’aller sur RT pour m’en faire une idée valable et je me contente pas de ce qu’on peut en dire sur la télé (quand je la regarde)… Quand à citer des émissions qui invitent un “expert” à charge, on peut aussi faire l’inverse en indiquant ce site (encore un fake new à signaler à Decodex!) en tapant rapidement sur Google avec RT bashing :https://www.les-crises.fr/rt-bashing-l-angoisse-de-nos-medias-face-a-la-perte-de…

&nbsp;



&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; &nbsp;&nbsp; OlivierJ a écrit : &nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; Oui c’est ça, le monde est en noir et blanc.



(ne fait pas semblant de pas comprendre)



Je n’ai pas le temps non plus de venir souvent ici et encore moins d’étaler des tartines comme tu le fait (a croire que ton job c’est “influenceur sur les sites de hardware” ;-)). Donc désolé si je n’assure pas de “suivi” sur mes posts…









vizir67 a écrit :



Le site Politifact, qui suit ses déclarations depuis 2011, estime que seules 16% des phrases fortes sélectionnées sont «vraies» ou «partiellement vraies».



(puisqu”il FAUT préciser….précisons)



c’est dingue, ça…que les Médias ne l’aient pas, ENCORE, compris*, :




  • PLUS ils taperont sur Trump…..et PLUS sa côte de popularité. montera !

    (on peut le regretter, mais c’est ainsi—&gt; monde de merde.)

    pourtant c’est: ce qui c’est passé en France pour..un “certain Parti politique”

    (je leur suggère)

  • il fait un “truc.”,

    -.et, personne n’en parle (pour NE pas lui faire de Pub.) !







    (spécial “OlivierJ.”)) <img data-src=" />



Il ne manque d’un verbe dans son commentaire, ça va ça reste lisible!


Plutôt d’accord.








tomcat a écrit :



Non, je bosse !

J’ai pas vraiment le temps d’aller sur RT pour m’en faire une idée valable





J’ai déjà regardé RT (la version en ligne) il y a quelques années, j’ai déjà lu des publications de chez eux, j’ai une idée correcte, et je bosse aussi figure-toi, comme la plupart d’entre nous ici (le genre de réponse plutôt inepte).







tomcat a écrit :



Quand à citer des émissions qui invitent un “expert” à charge, on peut aussi faire l’inverse en indiquant ce site (encore un fake new à signaler à Decodex!) en tapant rapidement sur Google avec RT bashing :https://www.les-crises.fr/rt-bashing-l-angoisse-de-nos-medias-face-a-la-perte-de…





“LOL”, le site de Berruyer, super référence… Le titre trollesque “perte de leur monopole de propagande”, venant d’un type qui passe sont temps à désinformer (et qui relaie allègrement la propagande pro-russe). Pour info j’étais déjà tombé sur le site bien avant l’existence du Decodex, et j’avais vite compris ; un pote à moi m’avait dit pareil indépendamment en me résumant par “site douteux”.

 





vizir67 a écrit :



(spécial “OlivierJ.”)) <img data-src=" />





Merci mais c’est à peine plus clair.

En gros il ne faudrait pas relever le taux énorme d’erreur dans les déclarations de Trump, parce que ça lui ferait de la pub ? Genre la presse qui fait son boulot, c’est pas bien ?

Les pro-Trump ont l’air peu sensible à son niveau de “bullshit” (on peut le dire vu qu’il est américain) donc bof. Le parallèle avec un parti politique français ne me paraît pas clair non plus.







dematbreizh a écrit :



Plutôt d’accord.





Mouais.



merci (ouf) ! <img data-src=" />