Un document publié par Le Monde, SOS Racisme, la Licra, l’UEJF, J’Accuse et le MRAP dresse la liste des réformes que les associations jugent nécessaires pour lutter contre les contenus racistes, antisémites, négationnistes et discriminatoires en ligne.
Ce document, qui sera remis au ministre de la Justice, au secrétaire d’État au numérique et à celui de l’égalité femmes-hommes, dresse un état des lieux des textes en vigueur, considérés comme peu efficaces. Les cinq associations proposent du coup quatorze pistes de réformes (les propositions, l’article du Monde).
Pour faciliter la mise en cause des hébergeurs installés hors de France, elles veulent d'abord contraindre ces derniers à désigner un représentant en France. Celui-ci pourrait donc être sollicité en cas d’action en justice, voire condamné au civil comme au pénal faute de retrait rapide d’un contenu manifestement illicite.
Cette formule avait déjà été imaginée dans une forme plus musclée encore, à l’occasion des débats autour du projet de loi sur la République numérique. L’auteur de l’amendement ne l’avait cependant pas soutenu en hémicycle.
Les associations voudraient aussi que les hébergeurs soient contraints d’étendre le dispositif de signalement, aujourd’hui réservé à la lutte contre l’apologie de crimes contre l’humanité et l’incitation, à la haine raciale. Cela concernerait la diffamation, l’injure, la provocation raciales ou à l’égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation ou identité sexuelle ainsi qu’au négationnisme. Les moteurs seraient aussi impliqués.
Une adresse électronique unique pour les notifications LCEN
Afin de faciliter la notification de ces intermédiaires, condition préalable à leur mise en cause, SOS Racisme, la Licra, l’UEJF, J’Accuse et le MRAP aimeraient voir instaurer une adresse électronique unique.
Elle permettrait d’adresser très rapidement ces notifications, voire de les industrialiser, sans passer par la voie postale, jugée longue et coûteuse. Une notification serait ainsi valablement adressée à l’hébergeur dès lors qu’elle comprendrait les éléments d’identification du notifiant, la description des faits, leur localisation, et enfin les motifs justifiant le retrait.
Par ce biais, les associations font sauter une obligation orchestrée par la LCEN qui oblige d’abord à contacter l’auteur ou l’éditeur des informations litigieuses, tout en transmettant la copie de cet échange à l’hébergeur. Voilà d’ailleurs le formalisme prévu aujourd’hui par l’article 6.I.5 qui permet ensuite de présumer acquise la connaissance des faits litigieux :
- la date de la notification ;
- si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement ;
- les nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
- la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
- les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
- la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.
Une obligation de « best effort » contre l’anonymat sur Facebook ou Twitter
Dans la lettre, germe une autre idée pour faciliter l’identification des auteurs de contenus racistes, antisémites, négationnistes ou discriminatoires. Il s’agirait d'obliger les plateformes à une obligation de « meilleurs efforts » pour glaner la véritable identité des personnes qui créent un compte.
Ils devraient alors « fermer ledit compte sans délai et de rendre inaccessible tout contenu [litigieux] régulièrement signalé, (...) dès lors qu’il apparait que les éléments fournis ne permettent pas l’identification réelle et effective de l’auteur ».
48 heures pour retirer un contenu dénoncé
Ce n’est pas fini. Dans la LCEN, les intermédiaires ont l’obligation d’agir « promptement », une fois notifié, afin de retirer ou rendre inaccessible les données manifestement illicites. À la place de l’adverbe, les associations voudraient qu’un délai de 48 heures soit imposé. Au-delà, l’hébergeur verrait sa responsabilité engagée.
D’ailleurs, au passage, les sanctions en vigueur seraient sensiblement alourdies pour punir ceux incapables de vérifier la véracité des éléments dénoncés dans ces deux jours.
Étendre les armes du juge est l’avant-dernière des sollicitations des signataires. Dans le droit positif, le juge peut prescrire toute mesure pour faire cesser un dommage, ou le prévenir, lorsqu’il est « occasionné par le contenu d'un service de communication au public en ligne », et donc lorsque ce contenu est accessible au public.
L’idée, cette fois ? Que cette mesure puisse être étendue aux comptes et pages Facebook, YouTube, les plateformes Amazon ou les comptes Twitter, même, pourquoi pas, lorsqu’ils opèrent dans des cercles privés.
Obligation de transparence
Enfin, les associations veulent contraindre les intermédiaires à une obligation de transparence pour les injures et diffamations raciales. Ils seraient ainsi tenus de faire connaître les moyens humains et matériels consacrés à la lutte contre ces propos, à l’instar des infractions listées par la LCEN (pédopornographie, apologie du terrorisme, etc.).
Une autorité administrative serait instituée pour jauger ces mesures voire infliger des sanctions administratives pour les intermédiaires jugées trop passifs.
Une jolie fenêtre de tir
La fenêtre de tir choisie par les signataires ne doit rien au hasard. Demain, Emmanuel Macron participera au diner du conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF). Surtout, le gouvernement planche actuellement sur le projet de loi contre les « fake news » qui va rouvrir la question de la responsabilité des intermédiaires techniques.
À Lille, Mounir Mahjoubi nous avait exposé que l’objectif final de cette loi dépasse la question des fausses nouvelles : « les contenus terroristes, de haines, les fake news, tout cela pose les mêmes questions : qui doit détecter, qui doit signaler, qui a la responsabilité d’enlever et in fine, dans ce dispositif, comment équilibre-t-on cela avec nos grandes valeurs telle la liberté d’expression ? »
Il revenait alors sur un vieux serpent de mer, à savoir la création d’un troisième statut entre éditeur et hébergeur afin de faciliter la mise en cause des acteurs du Net aujourd’hui visiblement trop bien protégé à son goût par la loi sur la confiance dans l’économie numérique.
Un récent rapport de l'Inspection générale de l'administration (IGA) a lui aussi souligné son intérêt pour ce troisième statut, suggérant également de suivre l’exemple allemand qui « impose aux opérateurs concernés d’établir un rapport détaillé des signalements [et] cadre précisément les procédures de mise en oeuvre des signalements, prescrit les conditions d’une autorégulation effective, prévoit un régime d’amendes réglementaires pouvant atteindre 5 M€. »
Commentaires (81)
#1
Pour faciliter la mise en cause des hébergeurs installés hors de France, elles veulent d’abord contraindre ces derniers à désigner un représentant en France.
O_o” le truc bien réfléchi pour commencer " />
D’ailleurs, au passage, les sanctions en vigueur seraient sensiblement alourdies pour punir ceux incapables de vérifier la véracité des éléments dénoncés dans ces deux jour
Je n’ai pas compris là ? On parle de quoi et qui ?
Sinon dans l’ensemble, pourquoi pas. Mais je me méfie de la censure automatique et sans procès.
#2
Pour faciliter la mise en cause des hébergeurs installés hors de France, elles veulent d’abord contraindre ces derniers à désigner un représentant en France. Celui-ci pourrait donc être sollicité en cas d’action en justice, voire condamné au civil comme au pénal faute de retrait rapide d’un contenu manifestement illicite.
Ils n’ont toujours pas digéré le procès Yahoo! vs. LICRA ou comment ça se passe ?
#3
“Le Monde, SOS Racisme, la Licra, l’UEJF, J’Accuse et le MRAP”Les actions et le passif de certaines associations sont déjà douteux, voila qu’ils se ramènent pour promouvoir combattre ce qu’ils appellent le racisme.
Elles veulent donc encore plus de pouvoir sous de beaux prétextes. Il sera donc encore plus faciles pour ces officines de faire taire ceux qui ne sont pas d’accord avec elles.
elles veulent d’abord contraindre ces derniers à désigner un représentant en France.
Mieux vaut en rire.
#4
Peu importe la noblesse de la cause, j’ai beaucoup de peine à accepter plus qu’un “notice et take down” de la part des plateformes…
Tout le reste c’est des trucs qui sont soit très risqués au niveau des droits fondamentaux des différents participants (obligation de surveiller les flux activement, entorse à la protection de la vie privée, ou censure privée), soit complètement inefficaces.
#5
Blagues racistes
Blagues antisémites
Blagues misogynes
Blagues LGBT
Qu’est-ce qu’on va se faire chier avec les copains au bistro… " />
Heureusement qu’il nous reste nos amis belges." />
#6
OUais sinon éduquer les gens ?
#7
On peut rire de tout mais pas avec tout le monde.
Et avec certains, c’est difficile de rire…
(ceux avec qui le racisme/sexisme/… est dans leur œil/oreille/interprétation mais l’accusent de l’être dans la blague potache bas de plafond et pas très politiquement correcte (mais drôle))
#8
#9
“Les cinq associations proposent du coup quatorze pistes de réformes”
C’est comme la lettre au père Noel ?
Et bien, moi quand j’étais gosse, je voulais fermement un poney… Et bien je l’ai jamais eu !
Comme dirait Audiard : Ces associations diverses et variées commencent à me les briser menu !
#10
Comme quoi, ceux qui veulent étendre la censure sur Internet du terrorisme à tous les sujets, ce n’est pas un gouvernement totalitaire mais les gentilles associations luttant pour le Bien…
#11
Nos petits potos gaucho sont très fort pour nous sortir des trucs totalitaires. Mais bon ça ne m’étonne pas de la france, berceau du post modernisme avec des Léotard, des Derrida et autres pseudo-intellectuelles néo marxiste.
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#13
Je me suis dit à peut près la même chose.
Que l’on peut résumer en : mais ils sont fous !
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ET dire qu’il suffirait d’interdire le mot “racisme” pour résoudre le problème…
#15
On peut encore faire des blagues sur les curés pédophiles, c’est bon. " />
#16
Comment “juger” d’une diffamation en 48h ?
Je vois mal comment la plateforme pourrait demander à l’auteur des propos de les justifier, et d’évaluer les preuves. C’est le travail de la justice…
#17
Un point positif avec toutes ces tentatives de responsabiliser les plateformes et d’imposer un gros travail de modération, c’est que ça donne de l’intérêt aux solutions complètement décentralisées et auto-hébergées.
Il y en aura bien une pratique et bien foutue qui finira par émerger. Les gens qui veulent lutter contre les propos illégaux en ligne n’auront plus que les vrais responsables à attaquer : leurs auteurs.
#18
ça parle d’internet mais l’éducation des enfants ET des adultes, y a pas ?
Ainsi que de comprendre la racine du “mal” ?
J’ai toujours autant de mal avec le vocabulaire associatif/politique étant lui même discriminant : quel sens faut-il donner à l’introduction du texte: Nous, associations antiracistes, qui depuis plusieurs années combattons le racisme, l’antisémitisme, le négationnisme et les discriminations à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap (ci-après « discriminatoire »)
L’antisémitisme, c’est une forme de racisme:
Si ça s’applique à la religion juive, alors n’est-ce pas discriminant à l’égard des autres religions ? (d’ailleurs, le texte n’en parle pas).
Sinon, ça fait juste double emploi…
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#21
Qu’ils aillent parler de ça à Calais aux Afghans et Soudanais au lieu de nous emm…..
Ils veulent toujours plus d’argent public, certainement des cousins aux AD " />
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#23
Non mais nous (comprendre les hommes blancs hétéro non roux) on a déjà trop de privilèges tu comprends.
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c’est surtout qu’en règle général on parle de racisme que dans un seul sens … SOS Racisme est juste une blague
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profite-en , AV que ça aussi ce soit interdit ! " />
#27
Et le racisme anti-blanc n’existe pas à leurs yeux non plus. ….
et pourtant !!! " />
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Rappelons que traiter un juif de bougnoule est passible de guerre dans certaines parties du monde moderne.
" />
#31
Ahh le racisme… ou le nouveau joker quand on est pas d’accord…
Bla bla bla … Ah merde j’ai plus d’arguments => RACISTE ! ANTISEMITE !!
(Sauf si t’es blanc bien entendu tu sera pas crédible)
Autant ces associations traites forcement des cas légitimes mais parfois on à vraiment l’impression que ce ne sont qu’un rassemblement de Calimero qui vont pleurer plus forts que les autre parce qu’ils sont pas blanc/chretien/Hetero (Tous les autres peuvent postuler ya de la place)
Et pour ce qui est de l’antisémitisme pour moi c’est déjà raciste cette expression, genre un jour ils se sont dit merde… les gens pensent aux musulmans quand on dit raciste mais nous on est pas comme eux alors on va prendre un nouveau mot juste pour nous…
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#34
Tiens, j’ai tendance à faire le constat inverse : plus je vieillis, et plus je me rends compte que les personnes que je pensais atteintes d’un niveau de connerie et d’intolérance sans nom sont bien souvent des gens peu/mal informés qui laissaient parler leurs peurs de façon exagérée, et que de discuter avec des exemples concrets de récits de vie d’étrangers conduisait ces personnes à se remettre en question sur leurs jugements au sujet desdits étrangers, là où avant j’aurais eu tendance à me taire et laisser faire pour cause d’impuissance.
#35
Quant un premier ministre (Valls) déclare devant les caméras que “quant il n’y a pas assez de blancs, ça donne une mauvaise image de la ville”, que font ces 5 associations? Ont-elles porté plainte? Non, pourquoi? Vivent-elles de subventions décidées par l’exécutif? Elles ne sont plus du tout crédibles sur le domaine de la lutte contre le racisme " />
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#37
Le 7 juin 2009, Valls n’était pas encore premier ministre. C’était François Fillon qui était à la tête de l’exécutif.
#38
Petit point sur la phrase « Le racisme anti-blancs, ça n’existe pas. »
TL; DR. Oui, si on vous a traité de « sale blanc ! », vous n’avez pas à
vous faire nier la gueule sur ce que vous avez vécu. Par contre, non, ce
n’est en rien comparable au poids du racisme tel qu’il est subi par les
personnes racisées.
OK, cette phrase est nulle. La balancer à quelqu’un qui a subi une agression (même un « Sale blanc ! ») est à la fois une insulte à la personne agressée mais aussi un repoussoir envers les luttes antiracistes.
Cela vient, me semble-t-il, de la polysémie du mot « racisme » et de ses dérivés. Une agression (y compris verbale) en fonction de la « race » supposée de la personne peut être qualifiée de raciste. C’est du racisme interpersonnel, celui qu’on peut ressentir en étant blanc.
Au-delà de ça, il existe :
C’est ce qu’on appelle le racisme systématique.
Le gros souci, à mon sens, c’est que la personne qui dit « Le racisme anti-blancs, ça n’existe pas. » pense au racisme en tant que racisme systématique. En face, celle qui se plaint d’un acte de racisme interpersonnel ressent légitimement cette phrase comme une négation de ce qu’elle a subit ou, pire, un refus de voir l’existence de tels actes dans la société.
On retrouve là le problème général de phrases détachées de leur contexte et devenues de facto une sorte de slogan mal conçu et – surtout – mal utilisé (voir aussi : « Les hommes sont des violeurs en puissance. » ou « On peut rire de tout mais pas avec tout le monde. »)
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En gros, si j’ai un forum, que je me prends plus de deux jours de vacances et qu’un type écrit quelque chose jugé “raciste” je terminerai avec un casier judiciaire ?
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Combien d’argent et où serait-il mieux employé ?
#44
Ça fait plus de 22 ans un tier, qu’ils arrêtent " />
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#46
#47
Il y a quand même sûrement une chose qui m’échappe mais pour ce que j’en ai lu leurs propositions reposent uniquement sur la responsabilité des intermédiaires techniques ( moteurs de recherche, réseaux sociaux … ) quid des auteurs ayant laissé le-dit contenu fautif ?
Car si ils reçoivent juste un mail via la boite de leur FAI un peu à la sauce Hadopi ou même voient juste leurs messages supprimé sans aucune autre action je ne suis pas certain de la pertinence de la chose à titre personnel car ça ne règle en rien le fond du problème.
#48
on parle de plusieurs centaines de milliers d’euros par an.
Il serait mieux employé à ne pas creuser la dette ou à ne pas être pris dans la poche des gens qui essayent de travailler.
#49
Je t’ai connu mieux inspiré.
C’est négligeable sur le budget annuel ou la dette.
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SI tu veux vider la mer avec une petite cuillère, pas de soucis. Il y a des postes de budget plus gros à attaquer avant.
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Je suis assez d’accord, au bout d’un moment ça va bien…
#59
Je suis tout à fait d’accord avec le fait qu’une sensibilisation via l’éducation générale ne sera jamais un remède parfait à tous les maux pour tout le monde, mais cela m’a “amusé” de lire que quand “on vieillit un peu (…)
on s’aperçoit que le niveau de connerie et d’intolérance n’a aucune
corrélation avec celui de l’éducation” en réponse à quelqu’un qui propose l’éducation comme piste au racisme sur Internet, là où de façon très personnelle, plus je vieillis et plus je suis au contraire “naïf” et ai l’impression qu’il s’agit d’une option qui fonctionne (après, le plus dur est de définir précisément ce qu’on entend par éducation - niveau d’éducation, éducation scolaire, éducation à la problématique du racisme via la sensibilisation, etc. - et de comment susciter la capacité à changer, pour autant de parvenir à sensibiliser la personne, ce qui est en effet très difficile quand elle est dénuée d’empathie).
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Je précise la phrase exacte prononcée par Mitterrand lors du génocide Rwandais : “Dans ces pays-là, un génocide, ce n’est pas trop important”.
Ah quel grand homme !! " />
Il faut dire que la France s’est montrée très passive pour ne pas dire complice lors de ce massacre… " />
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#69
pour ça les Allemands en ont marrent qu’on leur rabâche “des trucs” vieux de 75 ans
certes, il NE faut pas oublier,(jamais) , mais les Mémoriaux (de la Shoah, su Souvenir, etc …)
Tréblinka, etc… sont là pour nous le rappeler : “ce que des hommes ont fait, à d’autres hommes”
TOUS les écoliers de France ont visité leurs Muséums au moins 1 fois (perso. 2 X )
une amie Allemande me disait ; c”est comme si à toi on te reprochait–>
“les tortures commises par l’Arm. Franç. pendant la Guerre d’Algér/e”
à un moment, faut savoir tourner la Page…sinon y-aurait jamais pu y avoir d’Europe (France<—<-Allemagne)
#70
Il n’y a rien à reprocher aux Allemands des nouvelles générations qui n’étaient pas nés à l’époque, c’est une évidence. Par contre on peut légitimement s’interroger sur la montée de l’extrême droite chez-eux qui sont pourtant bien placés pour savoir où peuvent mener ces idéologies.
Mais bon, chez-nous des adorateurs de pétain ont aussi pas mal de voix donc c’est difficile de critiquer les autres, d’autant que cette gangrène est en train d’envahir plein de pays européens, l’Italie étant la dernière en date… " />
Par contre, je n’en dirais pas autant des Allemands de l’époque car un dictateur aussi débile soit-il ne peut rien faire si il n’est pas massivement soutenu par la populace et ces mecs ont quand même foutu l’Europe à feu et à sang pendant 5 ans avec plus de 60 millions de morts au final…
Et beaucoup se sont montrés très zélés dans le domaine de l’horreur absolue et pas seulement avec les juifs d’ailleurs.
Je reconnais cependant qu’il ne faisait pas bon s’opposer au psychopathe moustachu car il a radicalement éliminé tous ceux qui se dressaient contre lui, ceux-là non plus il ne faudrait pas les oublier car ils sont aussi des victimes.
Et même s’il a été construit pour de très mauvaises raisons par un régime qui ne valait pas mieux que celui du psychopathe, leur putain de mur ils l’avaient bien mérité. Il est juste arrivé un peu tard et duré trop longtemps pour ceux qui n’y étaient pour rien.
L’autre particularité de la Shoah c’est qu’elle s’est faite avec la complicité de plein de pays qui étaient soit complices très actifs comme la France de l’époque soit qui fermaient les yeux tout en sachant parfaitement ce qui se passait (cas de la plupart des pays alliés contre l’Allemagne).
Et ne parlons pas de cette chère église catholique qui a totalement fermé les yeux sur des événements dont elle avait parfaitement connaissance et qui a largement participé à mettre à l’abri des criminels de guerre nazis à la fin du conflit.
Bref, pour toutes ces raisons la Shoah reste un truc quand même très particulier ce qui,encore une fois, n’enlève rien à l’horreur d’autres génocides plus anciens ou plus récents et ne donne pas tous les droits à certains Juifs extrémistes qui sont aussi dangereux que les nazis de l’époque.
Juste ne pas oublier que ces extrémistes ne sont pas du tout une majorité chez ce peuple.
#71
#72
Très juste " />
D’autant qu’il ne faut pas confondre “tourner la page” avec “effacer la page”…
#73
…. une fois, n’enlève rien à l’horreur d’autres génocides plus anciens ou plus récents…
(après “la douche froide” de 1945) …on pensait être “vacciné”….qué…en 1995 ils ont remit ça ! " />
Ce crime est considéré comme le « pire massacre commis en Europe depuis la fin de la
Seconde Guerre mondiale . Il est qualifié de génocide par le Tribunal pénal internationa
l pour l’ex-Yougoslavie et la Cour internationale de justice …
https://fr.wikipedia.org/wiki/Massacre_de_Srebrenica
#74
L’être humain est incontestablement l’être vivant le plus cruel de tous que ce soit envers les autres espèces ou envers sa propre espèce…
Peut-être le revers de la médaille de l’intelligence supérieure ?
A moins que ce surplus d’intelligence ne finisse par rendre complètement cons ceux qui la possèdent… " />
Et en plus cette “intelligence” lui a permis de développer des outils très efficaces pour massacrer à grande échelle.
Comme disait Jacques Brel : “Moi, si j’étais le bon dieu, je serais pas fier”… " />
#75
mais quand même ….être obligé de s’excuser à la 3ème génération “pour des choses”
commises (peut être) par son grand-pèr e, .c’est fort !
(elle veut-bien avoir à répondre pour les actes QU’ELLE a commis, mais là….) " />
#76
Personnellement je n’ai aucun sentiment de culpabilité puisque je n’étais pas né…
Je dis simplement qu’il convient de ne pas oublier ou pire ignorer totalement un truc finalement assez récent.
Ne serait-ce que par respect de ceux qui ont vécu cette horreur, qui s’en sont sortis et qui sont encore vivants de nos jours même s’ils sont peu nombreux car le temps passe… " />
#77
Il ne s’agit pas de s’excuser mais de se souvenir.
Le souvenir n’empêche pas de regarder aussi l’avenir, même si certains politiques qui insistent sur le “devoir de souvenir” oublient trop ce dernier point.
#78
#79
#80
#81
Sans vouloir minimiser l’horreur des 2 bombes atomiques, ton expression “brûlé vif” ne représente qu’une partie (20 à 30 %)des morts, la plus grande partie étant la conséquence du souffle (appelé causes mécaniques dans l’article Wikipedia).
Ça ne change rien au résultat final.