Compte Facebook resté ouvert : les conversations du salarié peuvent perdre leur caractère privé

Compte Facebook resté ouvert : les conversations du salarié peuvent perdre leur caractère privé

Touloose

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

07/02/2018 3 minutes
45

Compte Facebook resté ouvert : les conversations du salarié peuvent perdre leur caractère privé

Un employeur peut-il exploiter des messages échangés sur Facebook par un salarié qui a laissé son compte ouvert sur son ordinateur de travail ? Dans certaines conditions, oui, a répondu la cour d’appel de Toulouse le 2 février dernier.

« Bonne journée chez les fous », collègues qualifiées de « grosses merdes », supérieure traitée de « grosse conne stupide », etc. Après trois années passées dans la même entreprise, Mme X est convoquée avec une autre salariée pour ces mots fleuris, échangés lors de conversations sur Facebook.

Quelques jours plus tard, en juillet 2014, la sanction tombe : licenciement pour faute grave. Le dénigrement et les injures proférées par l’intéressée rendaient le maintien de la salariée impossible, selon l’employeur. Résultat : Mme X fut remerciée sans préavis ni indemnité de licenciement.

Mais l’employeur pouvait-il s’appuyer sur ces échanges, visiblement privés ? L’ex-salariée a tenté de faire valoir que non, tout d’abord devant les prud’hommes – en vain – puis devant la cour d’appel de Toulouse. Et pour cause : la jurisprudence a tendance à protéger la liberté d’expression du salarié, tant que celle-ci s’exerce dans un cadre restreint (si les propos sont accessibles aux seuls amis Facebook par exemple).

La salariée avait volontairement laissé sa session Facebook ouverte

Dans cette affaire, l’employeur a pu accéder aux échanges litigieux parce que Mme X avait laissé son compte Facebook ouvert. Mais pas par inadvertance, d’après l’arrêt de la cour d’appel. Cette dernière en effet s’est basée sur une attestation circonstanciée de l’ancienne supérieure hiérarchique de la plaignante, selon laquelle la session Facebook « était volontairement restée ouverte sur l’ordinateur de l’entreprise, rendant les conversations publiques et visibles de l’ensemble des salariés du magasin ».

Mme X n’ayant de son côté rapporté « aucun élément de nature à remettre en cause la sincérité de cette attestation ni à démontrer que l’employeur aurait usé d’un stratagème pour accéder à la messagerie Facebook de la salariée », les magistrats ont estimé que les messages litigieux, « affichés sur l’écran de l’ordinateur de l’entreprise et visibles de toutes les personnes présentes dans le magasin, avaient perdu leur caractère privé ».

Sur le fond, la cour d'appel a considéré, à l’appui d’autres témoignages, que la plaignante « tenait de manière régulière des propos irrespectueux, injurieux et malveillants à l’égard de sa supérieure, de ses collègues du magasin, ainsi que de la gérante de l’entreprise ». Le licenciement pour faute grave a dès lors été validé, et Mme X condamnée à verser 1 500 euros à son ancien employeur (au titre de ses frais de justice).

Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

La salariée avait volontairement laissé sa session Facebook ouverte

Commentaires (45)


Y a un moment, le problème c’est pas le Code du travail, mais le bon sens du salarié ^^


&nbsp;mais sérieux&nbsp;<img data-src=" />Elle faisait exprès ou elle était vraiment mauvaise <img data-src=" />


je sais pas pourquoi ça me rappelle Brassens … le temps ne fait rien à l’affaire

<img data-src=" />


+1 Quel idée à la con de laissé ses logins connecté sur les différents sites, quand on est plus devant son écran.<img data-src=" />


On dirait une tentative de se faire licencier pour gagner au prud’homme après avoir trop lu (ou pas assez) de news sur le sujet des conversations privées et les gains pour l’employé…



Tu laisses la session ouverte “par inadvertance”, tu te “fais chopper”, tu jubiles intérieurement, tu attaques, mais là, tu te prends un revers dans la face <img data-src=" />



lis l’arrêt ! Même pas !

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CryoGen a écrit :



On dirait une tentative de se faire licencier pour gagner au prud’homme après avoir trop lu (ou pas assez) de news sur le sujet des conversations privées et les gains pour l’employé…



Tu laisses la session ouverte “par inadvertance”, tu te “fais chopper”, tu jubiles intérieurement, tu attaques, mais là, tu te prends un revers dans la face <img data-src=" />





&nbsp;Moi je suis plus dans la série des “ivre virgule…”









Ami-Kuns a écrit :



+1 Quel idée à la con de laissé ses logins connecté sur les différents sites, quand on est plus devant son écran.<img data-src=" />





Surtout en sachant qu’on y balance des insultes et conneries manifestement à longueur de temps ^^









CryoGen a écrit :



On dirait une tentative de se faire licencier pour gagner au prud’homme après avoir trop lu (ou pas assez) de news sur le sujet des conversations privées et les gains pour l’employé…



Tu laisses la session ouverte “par inadvertance”, tu te “fais chopper”, tu jubiles intérieurement, tu attaques, mais là, tu te prends un revers dans la face <img data-src=" />





Si t’es chaud tu peux pousser le bouchon en disant qu’en plus Facebook est fautif parce que FB n’a pas prévu une déconnexion automatique après x minutes sans activité ^^





— d’avoir, au sujet de ces propos, répondu à sa supérieure hiérarchique qu’il s’agissait de ce qu’elle pensait d’elle et de l’entreprise, et qu’elle avait laissé sa session ouverte afin qu’elle en prenne connaissance,



CA Toulouse, 4e ch. sect. 2, 2 févr. 2018, n° 1604882. Lire en ligne :https://www.doctrine.fr/d/CA/Toulouse/2018/C108857796FF06942675F





Ah bah mince alors <img data-src=" />


Je n’ai pas de souvenir d’avoir lu qu’un salarié licencié gagnait le jackpot au prud’hommes, en tout cas assez pour inciter d’autres à tenter leur chance…



D’autant plus qu’avec la dernière réforme du Code du Travail, on est sûr de ne PAS toucher le gros lot. Si on gagne quelques mois de salaire c’est déjà bien…



En tout cas toutes ces affaires ont un point commun : la stupidité de ces personnes qui insultent à tout va sans faire gaffe à l’endroit ou aux conditions dans lesquelles elles postent.








Jarodd a écrit :



D’autant plus qu’avec la dernière réforme du Code du Travail, on est sûr de ne PAS toucher le gros lot. Si on gagne quelques mois de salaire c’est déjà bien…&nbsp;





Rien n’est jamais sûr. De bons arguments contre ce barème.





Cette dernière en effet s’est basée sur une attestation circonstanciée de l’ancienne supérieure hiérarchique de la plaignante, selon laquelle la session Facebook « était volontairement restée ouverte sur l’ordinateur de l’entreprise…





Comment on différencie “volontairement resté ouvert”, et juste “resté ouvert” ?



Mais bon, si c’est la supérieure hiérarchique qui le dit, c’est surement vrai.


Je suis consterné. Oui, consterné… non pas par la justice de mon pays mais pas la naïveté, la stupidité et l’incrédulité des Internautes. Comment peuvent-ils penser qu’ils sont libres de dénigrer librement sur les réseaux sociaux les entreprises qui les emploient, leurs patrons, leurs responsables et leurs collègues de travail ?



Enfin, il est évident que si vous laissez ouvert une session privée d’un réseau social, celle-ci sera accessible à tout à un chacun… Suivant d’où vous vous connectez, il faut toujours fermer sa session. C’est plus prudent.



Et, de toute façon, hormis si vous êtes community manager, un lieu de travail n’est pas l’endroit pour consulter des réseaux sociaux, à part peut-être ceux du même type que Yammer.


elle aurait du s’inscrire sur VKontakte au moins son employeur serait pas allez là bas

&nbsp;


Excellent niveau de connerie.


Tu peux commenter après avoir lu l’article stp ?



Son employeur n’est allé nulle part, il a lu sur l’écran du PC non verrouillé de l’employée.


La on est sur un pb de vie privée/vie publique.



De ce que j’en comprend, on est sur des vendeuses dans un magasin, avec un ordi non pas perso mais commun.

Donc là, clairement je vois 2 dilemnes:

-utiliser l’outil commun pour des usages perso et ne pas nettoyer derrière soi (comme des toilettes).

-dénigrer l’entreprise alors qu’on est censé porter l’étendard devant le public.



Parce que pour le fond, il m’arrive de ne pas locker mon PC quand je vais ailleurs, et le consensus dans ma boite c’est soit d’envoyer un mail àlacon pour proposer une sauterie aux collègues, soit de faire un joli dessin paint; pas trop intrusif, mais bon, il y a quand même la sensation d’effraction.



Et il m’arrive aussi d’exprimer mon mécontentement vis à vis de certains comportements ou de décisions, des fois avec les outils officiels, mais dans ce cas je dénigre plus la décision et la perte d’énergie engendrée que la personne.



Bref, quand on en arrive à ces stades de considérations, de toutes façons pour les 2 parties il faut mieux chercher à abréger les souffrances.



J’avais aussi un collègue qui s’acharnait à montrer qu’il forçait 10h/jour, et il exprimait tellement de souffrance que j’en venais à souhaiter abréger ses souffrances (qu’il arrête son métier ou au moins cette situation plutôt que de le plaindre en permanence). C’est à l’oral 10x par jour, mais ça plombe le moral de tous que de l’entendre gémir à chaque heure.



Selon le rôle de chacun (juge, collègue, supérieur, manager de l’équipe, …), c’est délicat de se faire une idée précise du scénario construit par tout un chacun.

<img data-src=" />


Je me demande si on a vraiment la totalité des informations.

Les propos injurieux étaient-il visibles à l’écran sans ‘scroller’ sur la page du navigateur ?



Parce qu’en théorie, si l’employeur à fait défiler la page, ça change de catégorie et on devrait tomber dans le cas qui relève du code pénal. A savoir l’article L323-1.



[Quote]Le fait d’accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 euros d’amende.Lorsqu’il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de trois ans d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende.[/quote]Puisque le contenu se charge progressivement lors du scroll, à&nbsp;partir du moment ou l’employeur fait défiler la page, il y a maintien dans le système de traitement automatisé.&nbsp;


Sauf que l’ordi appartient à l’employeur. Il n’y a donc pas de “frauduleusement” dans l’histoire.


Le compte facebook n’appartient pas à l’employeur. Le système de traitement automatisé est celui de facebook.


Ici, ce n’est pas un problème pénal, mais un problème du droit du travail : c’est en application du Code du travail que la Cour d’Appel a jugé.

&nbsp;

Pour avoir une chance de faire appliquer cet article que tu mentionnes, il faudrait que Mme X porte plainte et que le parquet se saisisse de l’affaire. Mais, en fait, comme il s’agit du système de traitement automatisé de données de Facebook (comme tu le dis dans un commentaire suivant), j’imagine qu’une plainte de Facebook serait plus appropriée.


En plus, faut-il rappeler que le service de Facebook est un outil de publication et de partage, donc parler d’un simple système de traitement de données en parlant de Facebook, c’est un peu faire le déni de ce pourquoi on utilise Facebook.








127.0.0.1 a écrit :



Comment on différencie “volontairement resté ouvert”, et juste “resté ouvert” ?



Mais bon, si c’est la supérieure hiérarchique qui le dit, c’est surement vrai.





Ouais, enfin, déjà moi ce qui me fait halluciner là dedans c’est deux points (avant même l’histoire de “la session laissée ouverte volontairement) :





  • Aller sur Facebook (sur son compte perso, je ne parle pas d’un éventuel community manager qui gère le compte de sa boite) pendant ses heures de travail (en plus avec un ordi de l’entreprise …

    Un salarié n’est pas payé à poster sur FB. <img data-src=" />





  • Poster de tels messages à propos de son boulot sur FB … Pour moi (mais ce n’est que mon avis), c’est la dernière des choses a faire …

    Sans parler du cas précis de l’article, une “fuite” est vite arrivé (ami qui verrait la publication un peu trop bavard, etc …).



    Alors peut-être que “la session laissée volontairement ouverte” peut poser question, mais bon, à un moment donné, il faut aussi faire preuve de bon sens.









127.0.0.1 a écrit :



Comment on différencie “volontairement resté ouvert”, et juste “resté ouvert” ?




 Mais bon, si c'est la  supérieure hiérarchique qui le dit, c'est surement vrai.











Romaindu83 a écrit :



Je suis consterné. Oui, consterné… non pas par la justice de mon pays mais pas la naïveté, la stupidité et l’incrédulité des Internautes. Comment peuvent-ils penser qu’ils sont libres de dénigrer librement sur les réseaux sociaux les entreprises qui les emploient, leurs patrons, leurs responsables et leurs collègues de travail ?




 Enfin, il est évident que si vous laissez ouvert une session privée d'un réseau social, celle-ci sera accessible à tout à un chacun... Suivant d'où vous vous connectez, il faut toujours fermer sa session. C'est plus prudent.       






 Et, de toute façon, hormis si vous êtes community manager, un lieu de travail n'est pas l'endroit pour consulter des réseaux sociaux, à part peut-être ceux du même type que Yammer.








 Suivant l'attestation de l'ancienne supérieure de Mme X, Mme X laissait volontairement sa session facebook ouverte pour que ses collègues et sa hiérarchie prenne connaissance de son opinion de l'entreprise. Et suivant des témoignages d'anciennes collègues, Mme X dénigrait son entreprise et ses collègues.   





D’ailleurs Mme X n’a jamais contesté cette attestation.



Personnellement, je n’ai jamais compris ces gens qui font n’importe quoi dans le but de se faire licencier. Il me semble plus logique de demander un entretien avec son employeur en essayant de négocier un licenciement ou une rupture du contrat de travail. Dans le pire des cas, il suffit de démissionner et basta cosi ! 



NB: je dis ça, mais je n’ai jamais eu le cran de démissionner <img data-src=" />








Juju251 a écrit :



Alors peut-être que “la session laissée volontairement ouverte” peut poser question, mais bon, à un moment donné, il faut aussi faire preuve de bon sens.







J’ai rien contre le fait qu’elle soit licenciée pour dénigrement public de l’entreprise, avec comme circonstance aggravante le fait qu’elle le fasse sur le lieu de travail.



Mais je m’interroge sur la qualification d’une session “laissée volontairement ouverte” et sa recevabilité comme preuve.



l’onglet FB du navigateur doit-il être visible ? partiellement visible ? un onglet non-actif ca compte ? un login/password en autofill ? …



Elle a tout de même réussi une PARTIE de son objectif, vu qu’apparement son travail ne lui plaisait pas :




Elle a été licenciée pour faute grave.      






Ce qui lui ouvre droit à l'allocation chômage, ce qu'une démission n'aurait pas permis (pour l'instant, vu que le président voulait changer cela il me semble).      






Elle aura voulue faire sa maligne et a mis un pot de miel pour faire cracher son ex-employeur sur la base de données à caractère privée. Raté.    






&nbsp;

S’il s’agissait d’un poste personnel et si Mme X avait montré des signes de recherche de confidentialité vis-à-vis de sa page Facebook, la question que tu poses serait valable. Or ce n’est pas le cas. Mme X n’a jamais tenté de démontrer que son profil Facebook n’était pas en accès libre. Le tribunal ne peut quand même pas faire la défense de la salariée à sa place.



Il suffit de lire le jugement pour s’en convaincre.


Parfaitement. On considère généralement que l’employeur doit respecter la vie privée de ses salariés, mais visiblement, quand le salarié laisse l’accès libre à son compte Facebook, il ne peut pas espérer que le Conseil des Prud’hommes reproche forcément à l’employeur d’utiliser cet accès pour motiver un licenciement.


Rah, mais vous n’avez rien compris les mecs, elle s’est faite viré parce qu’elle bossait mal c’est tout, les patrons on dit que c’était pour dénigrement juste pour se divertir et pour parler de ce cas particulier mais maintenant que ce verdict a été rendu ils vont aller au civil pour causer «&nbsp;diffamation&nbsp;» ,«&nbsp;dénigrement&nbsp;» ou encore «&nbsp;nuisance volontaire a l’activité professionnel&nbsp;»…



…en tout cas c’est ce que je ferais, par pur sympathie et pédagogie.

Faut bien penser a son prochain et s’amuser ensemble dans la vie non&nbsp;? <img data-src=" />


Je pense que dans le cas ici, c’est surtout que le caractère privée est tombé car l’utilisatrice elle même a annoncé avoir fait exprès de laisser sa page ouverte pour qu les autres puissent prendre connaissance de son opinion.



Ça a du fortement jouer dans la balance pour la qualification de la preuve.




Dans cette affaire, l’employeur a pu accéder aux échanges litigieux parce que Mme X avait laissé son compte Facebook ouvert. Mais pas par inadvertance, d’après l’arrêt de la cour d’appel.





Note pour moi : ne jamais venir bosser avec mon T-shirt “mort aux cons”… <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />



Sinon, faites simple : ordi travail = 100% données travail, ordi privé = 100 % données privées. Problème réglé.








Commentaire_supprime a écrit :



Note pour moi : ne jamais venir bosser avec mon T-shirt “mort aux cons”… <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />





Tes collègues exerceraient leur droit de retrait ? <img data-src=" />



“Ça ose tout et c’est à ça qu’on les reconnait.”



C’est bien connu il me semble mais visiblement pas par tout le monde… <img data-src=" />








Romaindu83 a écrit :





  1. Je suis consterné. Oui, consterné… non pas par la justice de mon pays mais pas la naïveté, la stupidité et l’incrédulité des Internautes. Comment peuvent-ils penser qu’ils sont libres de dénigrer librement sur les réseaux sociaux les entreprises qui les emploient, leurs patrons, leurs responsables et leurs collègues de travail ?



    Enfin, il est évident que si vous laissez ouvert une session privée d’un réseau social, celle-ci sera accessible à tout à un chacun… Suivant d’où vous vous connectez, il faut toujours fermer sa session. C’est plus prudent.



    Et, de toute façon, hormis si vous êtes community manager, un lieu de travail n’est pas l’endroit pour consulter des réseaux sociaux, à part peut-être ceux du même type que Yammer.





    Bah en message privé messenger ( je ne parle pas de fil d’actu ) je me gène pas pour dénigrer quand je discute boulot avec mes amis <img data-src=" /> . Qu’est ce que ça a de consternant ? Ce serait la même si j’en discutais par mail ou par SMS .



    Pour le point 2 desfois on a du temps de pause sur le lieu de travail donc si on peut ( mais peut être pas sur un ordinateur commun ) . Et puis il y’a des boites ou c’est largement toléré tant que ça n’influe pas sur le travail ( les boites un peu moderne quoi qui ne te&nbsp; surveille pas comme des blaireaux )









ben5757 a écrit :



Bah en message privé messenger ( je ne parle pas de fil d’actu ) je me gène pas pour dénigrer quand je discute boulot avec mes amis <img data-src=" /> . Qu’est ce que ça a de consternant ? Ce serait la même si j’en discutais par mail ou par SMS .



Pour le point 2 desfois on a du temps de pause sur le lieu de travail donc si on peut ( mais peut être pas sur un ordinateur commun ) . Et puis il y’a des boites ou c’est largement toléré tant que ça n’influe pas sur le travail ( les boites un peu moderne quoi qui ne te  surveille pas comme des blaireaux )





Surtout que ceux qui dénigrent les salariés qui vont sur Facebook durant leur temps de travail sont eux même connecté sur Next Inpact durant leurs horaires de travail. mdrrr

Dans ce cas l’un n’est pas plus glorieux que l’autre.



Perso, je suis en conseil chez mon client qui n’a pas besoin de moi 100% du temps et parfois il ne se passe strictement rien alors je me gêne pas pour passer sur Facebook de temps en temps avec mon PC portable de ma boite.









tpeg5stan a écrit :



&nbsp;mais sérieux&nbsp;<img data-src=" />Elle faisait exprès ou elle était vraiment mauvaise <img data-src=" />





indice:&nbsp;

la cour d’appel de Toulouse









joma74fr a écrit :



NB: je dis ça, mais je n’ai jamais eu le cran de démissionner <img data-src=" />







Tu n’as jamais eu la liberté financière de démissionner plutôt, il n’y a aucune notion de courage là-dedans, juste de la dépendance à plus riche que soi <img data-src=" />



Non car dans ce cas la justice devra trancher si l’entreprise est réellement remplie de “fous”, si ces collègues sont bien des “grosses merdes”, et si sa supérieure est bien une “grosse conne stupide”, ça pourrait froisser certains égos <img data-src=" />


Si ego froissé il doit y avoir alors il l’est déjà , vu que c’est déjà validé en faute grave il y a peu de risque et de quoi tricoter pour tout ce qui s’est passé autour avant,pendant et après (a-t-elle fait perdre des clients par exemple?). AMHA ça se tente <img data-src=" />



BTW ta remarque sur la dépendance a plus riche que soi est très pertinente seulement après avoir eu la lucidité de ce constat il faut a certains du courage pour se passer de cette forme de richesse, car pour ces personnes le confort et ses perspectives est plus important que l’intégrité moral ,psychologique et même physique.



Les vrais questions dans ces cas la sont&nbsp;: «&nbsp;suis-je un vendu&nbsp;?&nbsp;» et «&nbsp;que reste-il de moi sans cette richesse&nbsp;?&nbsp;».



Une foi qu’on a réponse a ces questions le grand jeu de la vie et de ses opportunités c’est pour certains se construire une indépendance (je suis une pute mais pas pour longtemps) et pour d’autre dépendre de toujours plus de confort (je suis une pute mais pas pour rien), chacun aura pour intérêt de porter un masque socialement acceptable laissant planer le doute(ou hypocrisie)&nbsp; et tous ses bienfaits sociaux-économique.


Bof, si tu as un travail un minimum demandé, tu fais des entretiens d’embauche ailleurs, et tu changes de boîte sans passer par la case chômage.



Après beaucoup de gens ne souhaitent pas gagner plusieurs dizaines d’euros de moins mensuel, même au prix de beaucoup d’emmerdes…


ne pas verrouiller sa session est sans doute la chose à ne pas faire, je dis ça mais ça m’est arrivé avec en plus des pages internet qui n’ont rien à voir avec le travail dont Twitter.



par contre le problème est sur les opinions politiques, je suis d’extrême gauche et je dénigre mas mon patron mais le capitalisme la finance et les élites en général, donc ça pourrait m’arriver si je tombe sur un chef adorateur des ripouxblicains que je dénigre en masse…


Le problème se situe à la frontière de la vie publique/vie privée ou entre un secret/commérage. Surtout de nos jours avec les rézo socio, SMS, mail, etc, où tout est écrit, cette frontière est de plus en plus floue. Les paroles s’envolent, les écrits restent.

&nbsp;

#14h42 : La vie privée est-elle morte, ou cherche-t-on à vous le faire croire ?- entretien avec A Casilli








griffondor a écrit :



elle aurait du s’inscrire sur VKontakte au moins son employeur serait pas allez là bas

&nbsp;





Ou vivre en Russie et dans ce cas son employeur l’aurait envoyée au goulag.