En justice, SFR perd contre Orange sur la répartition du déploiement de la fibre

En justice, SFR perd contre Orange sur la répartition du déploiement de la fibre

Un coup de pelleteuse dans l'eau

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Guénaël Pépin

Publié dans

Droit

02/02/2018 7 minutes
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En justice, SFR perd contre Orange sur la répartition du déploiement de la fibre

SFR a attaqué Orange pour obtenir une plus grande part des déploiements de la fibre dans les agglomérations moyennes, qu'elle avait abandonnées un temps après son rachat par Numericable. Le tribunal de commerce de Paris a toutefois rejeté ses demandes. L'entreprise se réserve le droit d'interjeter appel. Explications. 

L'attaque de SFR contre Orange sur le déploiement de la fibre en zones moins denses a fait un flop. La marque au carré rouge a été déboutée de ses demandes par le tribunal de commerce de Paris le 29 janvier dernier, après une procédure engagée en mai 2017.

L'opérateur reprochait à Orange d'avoir refusé une nouvelle répartition des déploiements dans les agglomérations moyennes, où ce dernier est chargé de la majorité du travail sur les 12 millions de lignes.

En vertu d'un accord signé en 2011 par les deux parties, Orange a l'exclusivité sur 7,8 millions de lignes, contre 2,4 millions pour SFR. Ce protocole suit la réponse des deux opérateurs à l'Appel à manifestation d'intention d'investissement (AMII) lancé par le gouvernement en 2011, où les deux sociétés ont constaté qu'elles convoitaient toutes deux certains endroits.

Depuis, SFR a été racheté par Numericable en 2014. Devant l'Autorité de la concurrence, SFR s'était engagé à échanger des communes avec Orange. L'ADLC craignait alors que SFR n'oublie de fibrer des zones où Numericable avait déjà son câble. Ce qui n'a pas manqué d'arriver, avant que le groupe ne reprenne ses déploiements de fibre et se réveille deux ans plus tard sur son accord avec Orange.

En justice, SFR a finalement reproché à son concurrent de ne pas avoir négocié de bonne foi, comme l'y aurait obligé une clause de l'accord conclu six ans auparavant. Deux affirmations battues en brèche par le tribunal de commerce, parmi d'autres.

Une contre-mesure d'Orange à 2,2 milliards d'euros

Selon le jugement, dont nous avons eu copie, SFR demandait au tribunal de prononcer la résiliation de l'accord ou de le déclarer caduque. L'objectif ? Ou bien dégager SFR de ses obligations, ou bien obliger Orange à revenir autour de la table des négociations. En outre, l'entreprise réclamait 100 000 euros de préjudice à Orange.

Pour sa part, Orange a plaidé au rejet des demandes de SFR et de l'astreindre à exécuter le contrat, et donc déployer la fibre sur toute la zone qui lui est allouée dans les délais convenus. 

Dans le cas où le tribunal aurait suivi SFR, l'opérateur historique demandait 2,245 milliards d'euros de dommages et intérêts. Pourquoi ? Au titre de « l'arrêt de la souscription obligatoire par SFR à l'offre de gros d'Orange » sur les millions de lignes qu'Orange doit fibrer pour les quatre opérateurs nationaux. 

Une clause au cœur des débats

Sur le fond, la marque au carré rouge a réclamé le déclenchement d'une disposition de l'accord pour obliger Orange à accepter une renégociation. Une procédure programmée en cas de « survenance d'évènements nouveaux affectant la cohérence initiale », par exemple un « changement de contexte » législatif ou réglementaire, mais la liste n'est pas limitative.

Dans la version initiale de l'accord, « SFR bénéficiait au titre de ce protocole de communes à plus fort rendement même si Orange disposait d'un plus grand nombre de communes, ce qui permettait à chaque opérateur de dégager une rentabilité équivalente » note SFR . Les deux se sont engagés à une couverture « avant 2020 ».

Depuis son rachat par Numericable, « l'équilibre contractuel a été fortement bouleversé » estime le groupe. De quoi l'activer, donc ? Non, répond le juge. « En effet, le bouleversement de l'économie du protocole allégué par SFR comme résultat de l'engagement souscrit n'est pas un élément nouveau extérieur indépendant des parties, ce que SFR a d'ailleurs admis » écrit le tribunal de commerce. 

Deux propositions, deux refus

Dans tous les cas, l'Autorité de la concurrence avait demandé la réouverture des discussions fin 2014, laissant six mois à SFR pour s'arranger avec l'opérateur historique. SFR a donc attaqué Orange sur le terrain de la bonne foi dans ces négociations.

Le détail, jusqu'ici inconnu, apparaît désormais. La première phase de négociations a été ouverte le 4 février 2015. Elle consistait en une première proposition de lever l'exclusivité de SFR sur 160 communes (800 000 prises), en échange de 3,1 millions de prises en zones Orange. Autant dire qu'elle était peu équilibrée. « SFR a admis que c'était une proposition volontairement basse de début de négociation » note le tribunal.

Une seconde proposition a suivi le 16 juin, avec 172 communes rétrocédées à Orange, en échange du même nombre de prises (inconnu). Le 30 juin, Orange a déclaré officiellement à SFR que « cette proposition ne visait selon elle qu'à retarder le déploiement de la fibre dans les zones où Numericable disposait d'un réseau câblé ». Une belle fin de non-recevoir.

L'échec des négociations est constaté le 22 juillet 2015. L'exclusivité de SFR sur 208 communes a été levée, permettant à Orange d'y déployer sans contrepartie. Pourtant, en ne mettant pas de contre-proposition sur la table, Orange n'aurait pas négocié de bonne foi selon SFR. D'autant qu'Orange serait en retard sur ses déploiements ; ce dont son concurrent l'accuse de manière croisée.

Pour le tribunal de commerce, il est impossible d'établir un éventuel retard d'Orange, vu que SFR n'a pas saisi le comité de pilotage prévu dans l'accord. De plus, l'opérateur historique est resté ouvert à la discussion, en atteste une lettre du 5 avril 2017 proposant un nouvel échange de prises. Il n'est donc pas possible de l'accuser de mauvaise foi.

Le jeu du chat et de la souris en zones AMII

Le tribunal déboute donc SFR de ses demandes et le condamne à verser 100 000 euros à Orange, au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

Contacté, SFR nous répond longuement : « Face aux enjeux du gouvernement d’apporter le très haut débit partout en France, une meilleure répartition aurait permis un déploiement plus rapide de la fibre sur le territoire grâce aux capacités réunies des deux opérateurs. En effet, SFR, avec plus de 10,5 millions de prises offrant un débit supérieur à 100 Mbit/s, dispose aujourd’hui  de la première infrastructure « excellent débit » en France selon les termes du gouvernement, seule alternative à celle d’Orange, seule garantie d’une véritable concurrence par les infrastructures en France. Il en sera donc autrement avec le risque, à terme, de reconstitution d’un monopole sur la boucle locale fibre ».

Pour résumer, « SFR regrette cette décision et se réserve la possibilité d’interjeter appel ».

Pour sa part, Orange se refuse à tout commentaire, renvoyant vers ses déclarations précédentes. En somme, elle maintient être en mesure de déployer sur l'ensemble de la zone prévue d'ici 2020, sans besoin de redistribuer certaines prises entre ses concurrents. Il garde la responsabilité de l'immense majorité des zones AMII, avec cofinancement des autres opérateurs.

Dans les faits, comme nous le révélions en septembre, les deux entreprises mènent une course sur trois millions de lignes en zones AMII baignant dans un flou artistique, alimenté par ce différend. Dans des villes où Orange signe des conventions de déploiement avec les collectivités, SFR lui grille la priorité sur la pose des armoires de rue, l'élément qu'il n'est pas question de doublonner physiquement, tout en tentant de signer des conventions avec les mêmes collectivités.

Orange, lui, déposerait des demandes pour des poses d'armoires dans des zones préemptées par SFR... dans un contexte où l'Avicca, une association de collectivités, accuse les deux opérateurs de retards importants (voire de gel) de déploiements sur des millions de lignes.

Écrit par Guénaël Pépin

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Une contre-mesure d'Orange à 2,2 milliards d'euros

Une clause au cœur des débats

Deux propositions, deux refus

Le jeu du chat et de la souris en zones AMII

Commentaires (24)


“Face aux enjeux du gouvernement d’apporter le très haut débit partout en France, une meilleure répartition aurait permis un déploiement plus rapide de la fibre sur le territoire grâce aux capacités réunies des deux opérateurs. ”



Comme ils utilisent les mêmes sous-traitants, ça n’irait pas plus vite, la vitesse de déploiement est essentiellement liée à la capacité de traitement des sous-traitants.








fred42 a écrit :



“Face aux enjeux du gouvernement d’apporter le très haut débit partout en France, une meilleure répartition aurait permis un déploiement plus rapide de la fibre sur le territoire grâce aux capacités réunies des deux opérateurs. ”



Comme ils utilisent les mêmes sous-traitants, ça n’irait pas plus vite, la vitesse de déploiement est essentiellement liée à la capacité de traitement des sous-traitants.







Mais SFR comptait tout faire en interne, donc embaucher à tour de bras et même inverser la courbe du chômage <img data-src=" />



La rentabilité du déploiement de la fibre ne semble pas avoir été remise en question, tout du moins dans les zones urbaines grandes et moyennes. Pour autant, plutôt que de tous s’y lancer dans les meilleurs délais (on parle d’un contrat de 2011 !), certains opérateurs trouvent des astuces pour ralentir le déploiement, quitte à initier des négociations vides de sens, ou à faire des procès inutiles, dans l’espoir de gains immédiats. Pourtant au mieux marginaux, sur le long terme.



Au moment du rachat de SFR par Numericable, j’avais interrogé des techniciens posant la fibre dans ma rue : ils posaient bien la fibre pour SFR, mais ils n’étaient pas certains qu’ils allaient continuer, du fait du rachat par Numericable, la rue étant déjà câblée par celui-ci. Au final, la rue semble avoir été intégralement fibrée par SFR, mais seul le câble y est commercialement proposé.



Depuis, Orange a eu le temps de fibrer tout le quartier. J’y suis passé et en suis un client ravi.



Ceci pour dire que ce n’est peut-être pas en pétant un câble au tribunal que SFR vendra de la fibre…








Sans intérêt a écrit :



….

Ceci pour dire que ce n’est peut-être pas en pétant un câble au tribunal que SFR vendra de la fibre…







S’ils n’ont pas la fibre et qu’en plus ils pètent leur cable, du coup ils n’auront vraiment plus rien

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Tant pis, SFR perdra prochainement son statut de « première infrastructure « excellent débit » en France selon les termes du gouvernement ».








Sans intérêt a écrit :



La rentabilité du déploiement de la fibre ne semble pas avoir été remise en question, tout du moins dans les zones urbaines grandes et moyennes. Pour autant, plutôt que de tous s’y lancer dans les meilleurs délais (on parle d’un contrat de 2011 !), certains opérateurs trouvent des astuces pour ralentir le déploiement, quitte à initier des négociations vides de sens, ou à faire des procès inutiles, dans l’espoir de gains immédiats. Pourtant au mieux marginaux, sur le long terme.



Au moment du rachat de SFR par Numericable, j’avais interrogé des techniciens posant la fibre dans ma rue : ils posaient bien la fibre pour SFR, mais ils n’étaient pas certains qu’ils allaient continuer, du fait du rachat par Numericable, la rue étant déjà câblée par celui-ci. Au final, la rue semble avoir été intégralement fibrée par SFR, mais seul le câble y est commercialement proposé.



Depuis, Orange a eu le temps de fibrer tout le quartier. J’y suis passé et en suis un client ravi.



Ceci pour dire que ce n’est peut-être pas en pétant un câble au tribunal que SFR vendra de la fibre…







Ce qui est sûr c’est que dire qu’il n’y a pas de retard c’est du pipeau, les sous-traitant sont saturés…aussi par le fait que ce sont que des jeunes pas formés payés au SMIC qu’on envoie au charbon.



J’ai des connaissances qui me disent qu’ils doivent repasser 2-3-4 fois parce qu’ils font mal le travail, ça marche pas, c’est mal câblé etc



Mon immeuble est en zone dense, quartier entièrement fibré par orange, convention signé l’année dernière, le syndic me dit qu’ils attendent juste le rendez-vous de l’entreprise qui doit venir faire le cablâge vertical, ça fait plus de 6 mois, toujours rien à l’horizon. On va arriver à 2ans et demi depuis le passage en AG de la décision de fibrer… A méditer par rapport à la phrase que je dis au dessus, ce qui prend du temps, c’est le vertical, et les sous-taitant sont saturés.









fred42 a écrit :



Comme ils utilisent les mêmes sous-traitants, ça n’irait pas plus vite, la vitesse de déploiement est essentiellement liée à la capacité de traitement des sous-traitants.





+1.







Par Guénaël Pépin le vendredi 02 février 2018 à 17:33



btw, quel bonheur de lire ce genre d’article sur NXI <img data-src=" /> <img data-src=" /> <img data-src=" /> <img data-src=" />



Et quand on voit comment les sous traitants bossent… Ils ne sont formés en rien, payés une misère. La fibre c’est pas comme du fil électrique, ça se raccorde pas avec un domino et des doigts sales. On fait pas des noeuds avec non plus… Si vous voyiez la tronche des liens… Tout le processus de pose serait à revoir.








joma74fr a écrit :



Tant pis, SFR perdra prochainement son statut de « première infrastructure « excellent débit » en France selon les termes du gouvernement ».







Il leur restera quand-même les status de SAV le plus pourri, de FAI le plus cher et du patron le plus INcompétent.<img data-src=" />



Et puis si ils veulent fibrer plus, ils n’ont qu’a s’attaquer aux zones blanches… ils n’auront aucune conccurence…<img data-src=" />



Pour avoir comparé récemment, SFR a quasi le même positionnement tarifaire que Orange à prix régulier.



Quant au SAV, c’est bien là la seule concurrence qui fait rage au niveau des FAI, leur médiocrité.


Malgré les gros défauts de Altice/SFR, les grands avantages que je reconnais à SFR sont :





  • d’être le seul vrai concurrent à l’infrastructure de Orange en France – Orange que les autorités publiques autorisent à se placer en conflit d’intérêts entre son rôle de fourniture de services numériques et son rôle d’infrastructure partagée entre opérateurs (les offres de gros régulées, la boucle locale partagée), alors que le minimum serait de faire comme en Grande-Bretagne.

  • d’être le plus important opérateur d’opérateurs : MVNO, FAI, marques blanches.



    Mais bon, en France, les autorités publiques (autorité de la concurrence comprise) aiment négocier avec un seul acteur (Orange) pour établir des offres régulées disponibles pour tous, en demandant des rapports, des analyses, des indicateurs pour contrôler que tout ce passe comme prévu (sûrement un reste du Mercantilisme et du Colbertisme français).








Ricard a écrit :



Il leur restera quand-même les status de SAV le plus pourri, de FAI le plus cher et du patron le plus INcompétent.<img data-src=" />



Et puis si ils veulent fibrer plus, ils n’ont qu’a s’attaquer aux zones blanches… ils n’auront aucune conccurence…<img data-src=" />





Et ils décrocheront le jackpot avec 100 % des abonnés en zône blanche&nbsp;&nbsp; …&nbsp;&nbsp; ou pas.&nbsp;&nbsp; <img data-src=" />



Mais le prix “régulier” veut-il encore dire quelque chose?



Oh, non, SFR est loin&nbsp;devant pour ce qui concerne inefficacité de leur SAV !

https://www.lesnumeriques.com/mobilite/sfr-38-pourcent-clients-insatisfaits-selo…

Et ça fait quelques années que ça dure…

https://www.lesnumeriques.com/mobilite/60-millions-consommateurs-decerne-son-cac…



J’en ai d’ailleurs fait moi-même l’expérience !

&nbsphttps://forum.hardware.fr/forum2.php?post=27722&cat=22&config=hf…








BlueTemplar a écrit :



Mais le prix “régulier” veut-il encore dire quelque chose?







Ne courant pas après les ventes privées et autres trucs de ce genre, c’est le critère que je compare.



Comme j’ai autre chose à faire que de changer de FAI/opérateur mobile tous les 6 mois pour attraper la “méga promo du moment”, je regarde le prix réel des offres.



Attendant un raccordement FTTH par Orange, j’ai comparé histoire de, et SFR est à peine 2€ plus cher qu’Orange sur le prix régulier sur l’offre la plus élevée. Et ils sont identiques sur l’offre intermédiaire (44.99 à laquelle il faut ajouter les 3€ pour la Boite chez Orange, SFR indiquant qu’elle est incluse dans le prix) à la différence que SFR propose jusqu’à 1Gbps alors qu’Orange monte à 200 (500 sur l’offre la plus chère).



C’est sûr que si on s’arrête au gros tarif affiché, SFR est plus cher ne proposant l’offre intermédiaire à 33€ contre 22 chez Orange. Et 12 mois après, même tarif.



Comparer les promo revient à comparer les chariots que la grande distrib affiche en disant “on est moins cher que XXX” sur une gamme de produit qui l’arrange.



Accessoirement, j’ai eu l’occasion d’avoir été chez les 4 FAI du marché actuel, donc au moins j’ai l’expérience de chacun d’entre eux et en ai deux sur la blacklist, ce qui réduit drastiquement les candidats. <img data-src=" />



Orange n’a jamais abandonné de chantiers contrairement à SFR. Elle doit être là la différence. Quant à Free, ils peuvent fibrer, ça rendra pas Netflix plus rapide.



<img data-src=" />


Orange donne le début minimum. Avec l’abonnement à 500Mbps, tu as en réalité quasiment 1Gbps.


Pendant ce temps, à cause de toutes ces conneries :https://i.imgur.com/4TQkhI5.png


Tu veux nous faire croire que tu es abonné à Orange ou à SFR ?

ou tu veux nous faire croire que tu as une connexion digne d’un modem RTC 56Kb/s ?



Est-il besoin de préciser que fast.com ne mesure pas la qualité d’une ligne, mais mesure la qualité de la connexion entre le terminal du potentiel abonné Netflix et les serveurs de Netflix.



<img data-src=" />


Tiens un Freenaute, le soir c’est Pigeonflix pour regarder des séries / films. Je vois même pas l’intérêt d’être abonné chez Free.








Edtech a écrit :



Orange donne le début minimum. Avec l’abonnement à 500Mbps, tu as en réalité quasiment 1Gbps.





Oui, il n’y a pas de limite, c’est 500 théoriques et presque “garantis”, malgré que la FIS n’en fasse pas mention. Mais oui, ça dépasse souvent le débit de l’offre.









matroska a écrit :



Oui, il n’y a pas de limite, c’est 500 théoriques et presque “garantis”, malgré que la FIS n’en fasse pas mention. Mais oui, ça dépasse souvent le débit de l’offre.







Je confirme, je monte à 800 facile chez moi.







SebGF a écrit :



Accessoirement, j’ai eu l’occasion d’avoir été chez les 4 FAI du marché actuel, donc au moins j’ai l’expérience de chacun d’entre eux et en ai deux sur la blacklist, ce qui réduit drastiquement les candidats. <img data-src=" />







Pour ma part :



* Numéricâble : n’avaient pas de politique commerciale du tout pour leurs clients acquis, je suis resté en 1 Mps chez eux pendant quatre ans avant de me barrer ;



* Free : très content d’eux en ADSL. Malheureusement pour eux, j’attendrais toujours la FTTH depuis 2011 si je n’étais pas parti ailleurs ;



* Orange : FTTH chez moi depuis fin 2011. J’en suis content et je n’ai pas l’intention d’en changer, surtout pour l’ADSL ou la FTDTC de la concurrence, seules offres proposées.









Commentaire_supprime a écrit :



* Numéricâble : n’avaient pas de politique commerciale du tout pour leurs clients acquis, je suis resté en 1 Mps chez eux pendant quatre ans avant de me barrer ;



* Free : très content d’eux en ADSL. Malheureusement pour eux, j’attendrais toujours la FTTH depuis 2011 si je n’étais pas parti ailleurs ;



* Orange : FTTH chez moi depuis fin 2011. J’en suis content et je n’ai pas l’intention d’en changer, surtout pour l’ADSL ou la FTDTC de la concurrence, seules offres proposées.







J’ai commencé avec Free en ADSL chez mes parents. Une paire d’années après être parti, du jour au lendemain ils ont perdu la connexion et je les ai fait basculer chez Orange vu que la voie était sans issue. Et comble du truc, Free a voulu leur facturer la box soit disant non rendu, je te laisse imaginer mon père en panique qui se faisait réclamer 400€. J’avais bien fait de lui dire de lever l’autorisation de prélèvement immédiatement.



Cegetel dans mon premier appart, puis Orange qui à l’époque apportait le 20mbps chez moi (pratique d’avoir le DSLAM à 100m en bas de la rue). Resté chez Orange quand j’ai emménagé sur Lille, mais débit divisé par deux à cause de la distance plus élevée.



Quand j’ai changé d’appart, bascule chez Bouygues Tel pour avoir le FTTLA car l’ADSL était pour ainsi dire inexistant (oui oui les enfants, y’a pas que le campagne trou du cul du monde… En ville aussi). Matériel catastrophique, une vraie plaie au cul.



Enfin dans l’appart que j’ai acheté, passé chez Numéricâble (je fais partie des derniers clients NC), et j’ai vraiment pas eu à me plaindre. La Boite marchait bien, réseau stable.

Mais depuis la fusion SFR, j’ai l’impression que ça va de plus en plus mal… Je suis obligé de rebooter la Boite tous les jours, la latence sur le zapping est devenue catastrophique, le replay marche une fois sur deux “gnégné n’arrive pas à contacter le serveur de VOD”.

J’en ai eu tellement marre que j’ai résilié l’option OCS pour souscrire directement sur le site, le replay étant la grande valeur ajoutée de ce service et soit il était parfois inaccessible, soit parfois ça vire à la bouillie de pixels.



Et là on doit avoir sur le 1er semestre cette année le raccordement FTTH Orange (étude technique validée en septembre), donc dès que c’est dispo, je signe chez eux à nouveau. Et étant au conseil syndical, j’ai demandé au gestionnaire d’être référent sur le sujet histoire de pouvoir suivre au mieux.









joma74fr a écrit :



Tu veux nous faire croire que tu es abonné à Orange ou à SFR ?



ou tu veux nous faire croire que tu as une connexion digne d'un modem RTC 56Kb/s ?      






Est-il besoin de préciser que fast.com ne mesure pas la qualité d'une ligne, mais mesure la qualité de la connexion entre le terminal du potentiel abonné Netflix et les serveurs de Netflix.      





<img data-src=" />









matroska a écrit :



Tiens un Freenaute, le soir c’est Pigeonflix pour regarder des séries / films. Je vois même pas l’intérêt d’être abonné chez Free.






Je suis abonné Orange. En ville. En zone AMII, sous responsabilité directe d'Orange, dont la migration vers la fibre a été repoussée encore et encore et encore et encore et encore et encore et encore, avec refus de toute intervention de maintenance sur le cuivre existant parce que "bientôt" il aura disparu.   





Netflix n’existe pas chez moi.



Bah au moins j’ai fini par avoir la fibre chez SFR pour 28€/mois.

Ce qui fait 13€/mois en moins pendant un an par rapport à leur tarif normal de l’époque.

Et ils m’ont même renouvelé la promo pendant encore un an quelques mois en avance

(ils ont dû s’inquièter que je parte ailleurs, avec raison car il faut dire que Free m’avaient appelés en été pour me proposer de passer chez eux avec une promotion conséquente… mais j’étais trop occupé à ce moment-là pour m’en charger




  • ou alors ils ont eu marre que je les appelle deux fois par semaine pendant 6 mois pour régler mon problème)

    Je serais bien parti de chez eux, mais j’ai autre chose à faire…

    Par contre entre le Wi-Fi en ce moment qui déconne à mort (et le routeur nb6 n’a pas le 5Ghz),

    et SFR qui m’ennuie parce que plus d’un an après que je leur ai interdit le prélèvement automatique, ils s’en sont finalement rendus compte!

    (et ils ne proposent pas le paiement par virement, du coup c’est “à la main” par carte bancaire tous les mois… pour lequel le paiement n’est même pas sécurisé!)



    • Je sens qu’ils vont enfin&nbsp;finir de me forcer à résilier !