L'éditeur de Missy Eliot, Santana et Tom Petty réclame 1,6 milliard de dollars à Spotify

L’éditeur de Missy Eliot, Santana et Tom Petty réclame 1,6 milliard de dollars à Spotify

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Kevin Hottot

Publié dans

Droit

04/01/2018 4 minutes
49

L'éditeur de Missy Eliot, Santana et Tom Petty réclame 1,6 milliard de dollars à Spotify

Spotify se retrouve à nouveau sous le feu des projecteurs, pour des raisons dont l'entreprise se serait bien passée. Le géant suédois du streaming musical est accusé par Wixen Music Publishing de diffuser les œuvres des artistes qu'elle représente sans avoir obtenu d'autorisation préalable.

L'année 2018 commence sur les chapeaux de roues pour Spotify. Alors que le groupe suédois travaille d'arrache-pied pour préparer une introduction en bourse, potentiellement dès le premier trimestre, comme le rapporte Bloomberg, un caillou est venu se glisser dans sa chaussure.

Ce caillou, s'appelle Wixen Music Publishing, et ne pèse pas loin de 1,6 milliard de dollars, soit la somme que la société de production réclame à la plateforme de streaming, en compensation de violation « intentionnelles et répétées » de ses droits d'auteur. 

Wixen et ses artistes sous contrat avaient déjà été représentés dans une action collective concernant plus de sept millions de titres pour ces mêmes faits. Mais la compensation qui a été proposée amiablement, environ 43 millions de dollars, soit 3,82 dollars par œuvre diffusée frauduleusement, ne lui convient pas. S'en suit donc une nouvelle procédure, avec de nouvelles requêtes.

Auteurs et compositeurs veulent leur juste rémunération 

Wixen Music Publishing (WMP) édite des artistes tels que Tom Petty, Missy Eliot, ou encore Neil Young et Santana, excusez du peu. Selon l'entreprise, Spotify dispose bel et bien de droits pour diffuser les enregistrements de ces artistes, seulement, elle ne détiendrait aucun droit lui permettant de diffuser leurs compositions.

Ce sont ainsi très exactement 10 784 chansons qui seraient diffusées illégalement par Spotify. À raison de 150 000 dollars pour chacune d'elle, soit le dédommagement maximal autorisé par la loi californienne, WMP serait éligible à une compensation de 1,6 milliard de dollars, hors frais d'avocat.

Un montant que l'entreprise justifie par le fait que « Spotify a construit un entreprise milliardaire sur le dos des auteurs et des éditeurs de la musique que Spotify utilise, dans de nombreux cas sans obtenir ni payer les licences nécessaires ». Des auteurs qui par conséquent n'auraient pas touché la juste rémunération pour leur travail. 

Pour une licence de plus

Dans le détail, Spotify a conclu des accords en 2011 avec les principaux labels musicaux aux États-Unis afin de lancer son service. Ces contrats accordent une licence pour l'utilisation d'enregistrements des morceaux. Seulement, selon le Copyright Act américain, pour chaque chanson, il y a deux licences distinctes, l'une pour l'utilisation des enregistrements, et l'autre pour la « composition musicale », c'est à dire les paroles et la mélodie (ainsi que les arrangements). 

La première rémunère le propriétaire des enregistrements musicaux, en général le label avec lequel les artistes travaillent. La seconde doit quant à elle gratifier les propriétaires de la composition, souvent il s'agit des auteurs, des compositeurs, et leurs éditeurs. 

Une situation connue de l'entreprise suédoise, qui avait justement déclaré devant l'United States Copyright Office en 2014, que de multiples licences lui sont nécessaires pour assurer le fonctionnement de son service, notamment une pour la composition musicale. 

Un problème de prestataire et une question de timing

Selon WMP, si Spotify n'a pas acquis toutes les licences nécessaires à son activité, c'est au moins partiellement à cause d'un de ses prestataires, Harry Fox Agency. Cette société devait s'occuper des négociations avec les ayants droits « mais n'était pas assez bien équipé pour obtenir toutes les licences requises », estime WMP, qui ajoute que le géant suédois était parfaitement au fait de la situation et « savait qu'il lui manquait ces licences ».

Dans un article publié dans le Wall Street Journal en octobre 2015, un analyste estimait que pour 21 % des œuvres diffusées sur la plateforme, aucune compensation n'était versée aux auteurs pour la composition musicale. Souvent parce que les ayants-droits n'avaient pu être retrouvés. Sur un catalogue comptant plus de 30 millions de titres, cela représente plus de six millions de chansons. Si d'autres auteurs devaient eux aussi se manifester, la facture pourrait en théorie devenir très lourde. 

Fort heureusement pour Spotify, cela ne devrait pas être le cas, tout du moins pas aux États-Unis. La question de ces droits étant complexe, le Music Modernization Act américain prévoit à partir du 1er janvier 2018 une amnistie sur ces royalties, sauf si une procédure juridique est en cours avant cette date. Coïncidence, la plainte de WMP est datée du 29 décembre 2017. 

Écrit par Kevin Hottot

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Auteurs et compositeurs veulent leur juste rémunération 

Pour une licence de plus

Un problème de prestataire et une question de timing

Commentaires (49)




Fort heureusement pour Spotify, cela ne devrait pas être le cas, tout du moins pas aux États-Unis. La question de ces droits étant complexe, le Music Modernization Act américain prévoit à partir du 1er janvier 2018 une amnistie sur ces royalties, sauf si une procédure juridique est en cours avant cette date. Coïncidence, la plainte de WMP est datée du 29 décembre 2017.



Elle est belle <img data-src=" />

C’est comme les gens qui ont pris des participations en nom propre à une société avant le 31 décembre, la fiscalité à changé depuis, mais c’est pas rétroactif.



Le droit c’est vraiment un truc de p* <img data-src=" />





En tout cas 1,6 miliard, c’est assez beau comme montant… pas du tout démesuré.

A 150 000$ la chanson ca fait cher l’album <img data-src=" />



(faut pas que Spotify coule à cause de ca, je viens de lacher deezer pour eux et la qualité est pas comparable ^^ )


2 licences distinctes par morceau aux usa, c’est aberrant.


Je savais pas que la musique été en kit comme les meubles.<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />








Ami-Kuns a écrit :



Je savais pas que la musique été en kit comme les meubles.<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />







IKEA Music est dans les starting blocks <img data-src=" />



Principe de non-rétroactivité de la loi :



 &nbsp;       

&nbsp;« Il existe un principe général du droit au terme selon lequel la loi ne peut réglementer que l’avenir. Ce principe possède même une valeur constitutionnelle en matière pénale&nbsp;: on ne saurait en effet reprocher à un individu un comportement qui, à l’époque de sa commission, n’était pas considéré comme une infraction. Ce principe général de non-rétroactivité constitue un corollaire du concept de sécurité juridique&nbsp;: la loi ayant pour but d’ordonner les relations sociales, elles ne sauraient en changer les règles pour le passé, ce qui aboutit toujours à un grand désordre. »



source: Des garanties offertes aux personnes - vie-publique.fr



&nbsp;      

Bien sûr, en Droit, il y a toujours des exceptions (un principe n'est qu'un principe).

Étant inscrit à Spotify, je me demande si ça aura une incidence sur le catalogue pour les utilisateurs hors des États-Unis ?








balifred_alias fred a écrit :



IKEA Music est dans les starting blocks <img data-src=" />





avec le coup des licences, ça sera :




  • soit il manque une partie du morceau

  • soit il y aura un gros blanc a la fin

  • soit le morceau sera bancal comme les meubles

    <img data-src=" />



C’est pareil chez nous, les droits sont gérés par une multitude de SPRD. Si on y réfléchit bien, c’est logique : la musique est une œuvre composite.


<img data-src=" /> pour la 3!

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Toorist a écrit :



Elle est belle <img data-src=" />

C’est comme les gens qui ont pris des participations en nom propre à une société avant le 31 décembre, la fiscalité à changé depuis, mais c’est pas rétroactif.



Le droit c’est vraiment un truc de p* <img data-src=" />





En tout cas 1,6 miliard, c’est assez beau comme montant… pas du tout démesuré.

A 150 000$ la chanson ca fait cher l’album <img data-src=" />



(faut pas que Spotify coule à cause de ca, je viens de lacher deezer pour eux et la qualité est pas comparable ^^ )





m’est avis que malheureusement, ce qui aura la peaux de deezer, spotify et les éventuels équivalents, ce seront justement bien ce genre de connerries de licences a prix abusifs <img data-src=" />



que ce soit la musique ou la video (films / serie), j’ai vraiment l’impression que l’industrie ne veut PAS reussir le virage numérique en fait









Yutani a écrit :



avec le coup des licences, ça sera :




  • soit il manque une partie du morceau

  • soit il y aura un gros blanc a la fin

  • soit le morceau sera bancal comme les meubles

    <img data-src=" />





    t’a oublier le 4: le refrain en rab qui ne vas nulle part<img data-src=" />



Ce qui serait sympa c’est d’avoir les stats sur les titres sans licence et le nombre d’écoute.


un cailloux a 1,6 milliards de $, je pense que je regarderais mieux ceux que je trouvent dans mes chaussures, des fois que.

Je trouvais que&nbsp;10 784 chansons étaient&nbsp;énorme mais après&nbsp;être&nbsp;allé vite fait sur le WMP, y’a un paquet de groupes / chanteurs / chanteuses très&nbsp;connues.Bien entendu WMP veut surtout essayé de récupérer un max de tunes, mais qui a fauté en premier ? .Il serait peut être&nbsp;temps de simplifier tous ces trucs / bordels pour que tout le monde soit gagnants.








Quiproquo a écrit :



C’est pareil chez nous, les droits sont gérés par une multitude de SPRD. Si on y réfléchit bien, c’est logique&nbsp;: la musique est une œuvre composite.





Du coup je vais prendre la licence pour le chant et la guitare, la batterie je m’en cogne <img data-src=" />









nikon56 a écrit :



m’est avis que malheureusement, ce qui aura la peaux de deezer, spotify et les éventuels équivalents, ce seront justement bien ce genre de connerries de licences a prix abusifs <img data-src=" />



que ce soit la musique ou la video (films / serie), j’ai vraiment l’impression que l’industrie ne veut PAS reussir le virage numérique en fait





Pas faux. Ca fait quelques années que je ne pirate plus du tout de musique tant l’outil et le service Spotify sont pertinents.

Si le stream légal coule, je retourne à mes Torrents dans l’instant. Qu’ils sont cons…



Georges Brassens approuve ce message.


Tu y est presque <img data-src=" />.



Plus sérieusement, si on prend un exemple connu, quand Spotify diffuse Si j’avais un marteau, cela implique les ayants droits de Pete Seeger pour la musique, Liliane Konyn pour les paroles, et de Claude François (et ses musiciens) pour l’interprétation.








Ami-Kuns a écrit :



Je savais pas que la musique été en kit comme les meubles.<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />





2 licences ? c’est pour avoir le on en stéréo ;)





nick@linux a écrit :



Étant inscrit à Spotify, je me demande si ça aura une incidence sur le catalogue pour les utilisateurs hors des États-Unis ?





Les accords sont fait par pays, donc, à priori, non. C’est ce qui pose régulièrement soucis à NetFix d’ailleurs pour la vidéo.





Tarvos a écrit :



un cailloux a 1,6 milliards de $, je pense que je regarderais mieux ceux que je trouvent dans mes chaussures, des fois que.

Je trouvais que 10 784 chansons étaient énorme mais après être allé vite fait sur le WMP, y’a un paquet de groupes / chanteurs / chanteuses très connues.Bien entendu WMP veut surtout essayé de récupérer un max de tunes, mais qui a fauté en premier ? .Il serait peut être temps de simplifier tous ces trucs / bordels pour que tout le monde soit gagnants.





ah, justement, Spoty serai gagnant, toi aussi, mais pas les boites comme WMP



Le problême en droit c’est que parfois ils changent l’avenir <img data-src=" />



Par exemple ils changent la durée de la non imposition sur les plus-values immobilières de 15 ans à 30 ans

ce qui fait que le mec qu’avait tout calculé pour dans 15 ans ( sa retraite au hasard) est bien coincé au moment ou il veut vendre .

Quand j’ai expliqué cela à des amis allemands , ils sont restés sur le cul <img data-src=" />


J’aime bien le titre du paragraphe ‘les auteurs compositeurs veulent leur juste rémunération”

Juste après avoir vu le titre qui parle de 1.6 milliards de dollars



et on ne parle que des $ réclamés pour la partie Spotify



On ne doit pas tous avoir la même définition de “juste”



<img data-src=" />


&nbsp;En l’occurrence, spotify paie seulement la maison de disque et pas du tout le compositeur ou l’auteur et ça ne chagrine personne ?

Je veux bien qu’on trouve à redire sur les ayants droits mais là c’est quand même un peu fort de café.



Je vais monter ma maison d’édition de livre et je vais éditer les derniers Musso sans lui verser un radis !








wanou2 a écrit :



En l’occurrence, spotify paie seulement la maison de disque et pas du tout le compositeur ou l’auteur et ça ne chagrine personne ?



Ah parce que ce n’est pas à la maison de disque de rémunérer les autres (via les sociétés de gestion des droits si besoin)?









Patch a écrit :



Ah parce que ce n’est pas à la maison de disque de rémunérer les autres (via les sociétés de gestion des droits si besoin)?







Non, c’est leur société de gestion des droits. D’ailleurs c’est expliqué dans l’article d’un côté tu paies pour l’enregistrement d’un autre tu paies pour les droits.









127.0.0.1 a écrit :



Georges Brassens approuve ce message.



Au moins avec Brassens, il n’y avait pas de problèmes de droits et de propriété intellectuelle : “elle est à toi cette chanson”.









zitrams a écrit :



Au moins avec Brassens, il n’y avait pas de problèmes de droits et de propriété intellectuelle : “elle est à toi cette chanson”.







A condition d’être Auvergnat… <img data-src=" />

Ce qui boucle la boucle <img data-src=" />



“Spotify dispose bel et bien de droits pour diffuser les enregistrements de ces artistes, seulement, elle ne détiendrait aucun droit lui permettant de diffuser leurs compositions.“Gnnééé là mon cerveau a vrié&nbsp;<img data-src=" />



Quel sac de nœud ces histoires de droit…








nikon56 a écrit :



t’a oublier le 4: le refrain en rab qui ne vas nulle part<img data-src=" />





honte a moi ! <img data-src=" />









KBO Zoreil a écrit :



“Spotify dispose bel et bien de droits pour diffuser les enregistrements de ces artistes, seulement, elle ne détiendrait aucun droit lui permettant de diffuser leurs compositions.“Gnnééé là mon cerveau a vrié&nbsp;<img data-src=" />



Quel sac de nœud ces histoires de droit…



&nbsp;



le droit sur l’enregistrement appartient à la maison de disque (orchestration, mixage, …) et à l’interprète (la voix)&nbsp;

le droit sur la chanson (le texte) appartient à l’auteur

le droit sur la musique (la partition) appartient au compositeur



“Fort heureusement pour Spotify,”

&nbsp;Pour Spotify, oui.



Je trouve que cette loi est injuste pour les auteurs (pas les sociétés!) qui découvriraient que leur création ne leur rapporte pas ce qui devrait l’être.


Quand tu vois qu’une partition en ligne d’un unique morceau coûte presque autant qu’un album complet…








JoePike a écrit :



J’aime bien le titre du paragraphe ‘les auteurs compositeurs veulent leur juste rémunération”

Juste après avoir vu le titre qui parle de 1.6 milliards de dollars



et on ne parle que des $ réclamés pour la partie Spotify



On ne doit pas tous avoir la même définition de “juste”



<img data-src=" />







t’es mignon ,l’aquarium à requin en or au bord de la piscine ça coute un bras



J’imagine la chanson à recoller soi-même…

mais où va donc cette piste de ukulélé dans cet album de ACDC???


Avec des dents en diamant.


Merci de répondre au profane que je suis&nbsp;<img data-src=" />

Si je comprends bien, Spotify n’aurait à priori qu’un droit sur deux.








darkbeast a écrit :



t’es mignon ,l’aquarium à requin en or au bord de la piscine ça coute un bras



Et le jet privé avec télévision avec télécommande aussi… <img data-src=" />









dematbreizh a écrit :



J’imagine la chanson à recoller soi-même…

mais où va donc cette piste de ukulélé dans cet album de ACDC???





ça donnerait ça <img data-src=" />









wanou2 a écrit :



&nbsp;En l’occurrence, spotify paie seulement la maison de disque et pas du tout le compositeur ou l’auteur et ça ne chagrine personne ?

Je veux bien qu’on trouve à redire sur les ayants droits mais là c’est quand même un peu fort de café.



Je vais monter ma maison d’édition de livre et je vais éditer les derniers Musso sans lui verser un radis !





Que chacun soit rémunéré oui.

&nbsp;Mais que l’éditeur s’arrange avec les intervenants, ce n’est pas aux diffuseurs de le faire.

Donc pour ta maison d’édition, à toi de t’assurer que tu as les droits avec l’auteur ou son représentant.









barthous a écrit :



Que chacun soit rémunéré oui.

&nbsp;Mais que l’éditeur s’arrange avec les intervenants, ce n’est pas aux diffuseurs de le faire.

Donc pour ta maison d’édition, à toi de t’assurer que tu as les droits avec l’auteur ou son représentant.



&nbsp;



Quand une maison de disque fait un disque de reprise, elle paie les droits aux compositeurs et auteurs. Je ne vois pas en quoi ça pose un problème à Spotify de faire de même ? Surtout qu’ils sont au courant. C’est pas une petite association du coin qui s’emmêle les pinceaux avec sa déclaration sacem.



Ce qui est aberrant dans l’histoire c’est que cette action en justice est là pour régler un désaccord commercial qui dure depuis des années car ils ne sont pas d’accord sur le prix. Dès la mise en ligne des morceaux, WMP aurait pu demander l’interdiction de la mise en ligne de ses morceaux.



Spotify n’est pas un producteur comme une maison de disques.

C’est juste un diffuseur, comme une radio.

Voila la différence.



Que Spotify soit au courant est un fait.

&nbsp;Que le systeme des doubles licences s’appliquent aux diffuseurs aux us est idiot.








Patch a écrit :



Et le jet privé avec télévision avec télécommande aussi… <img data-src=" />







ouais à cause de ces salops de spotify, ils vont devoir se payer le jet privé avec une télé sans télécommande



C’est bizarre que Youtube, lui, il n’est jamais touché








2show7 a écrit :



C’est bizarre que Youtube, lui, il n’est jamais touché





Parce qu’ils paient ?



En quoi cela est-ce choquant ?

J’utilise Windows, ça m’a couté une licence (100€).

Si j’achète le code source de Windows pour vendre d’autres versions que j’aurai améliorées et compilées, penses tu anormal de payer bien plus ?


De toute façons, gagner sa vie&nbsp; via ce genre de diffusion, ça ne sera JAMAIS possible pour un artiste, , on est dans une équation impossible a résoudre… pour que les artiste puissent vivre de ce genre de diffusion, les abonnement devraient grimper d’un bon x50, mais a ce prix la personne ne s’abonnerais…








wanou2 a écrit :



Parce qu’ils paient ?







j’oubliais cette pub envahissante



C’est relativement pareil chez nous, la complexité étant masquée par l’astuce consistant à mandater la SPRD des auteurs et compositeurs pour collecter au nom de celle des interprètes. C’est un choix intelligent des ayants-droit pour simplifier l’usine à gaz.


Oui, mais le modèle US évite les frais tant décriés qui font grimper la facture en France.


Ca fait aussi monter la facture.


Sauf qu’acheter une partition n’est pas acheter le droit de gagner des sous en l’utilisant.