Sous couvert de lutte contre les spams, ces messages non sollicités qui empoisonnent la vie des internautes, la justice vient de rappeler que tout et n’importe quoi ne peut être fait. C’est (peut-être) ce que retiendra Free, qui avait bloqué les serveurs de la société Buzzee, sans autorisation.
Agacée par une pluie de messages non sollicités visant ses abonnés, Free avait décidé manu militari de bloquer les serveurs de messagerie de l’entreprise Buzzee (IP de 80.239.174.128 à 80.239.174.191). Une entreprise spécialisée dans les logiciels de courriers, téléphonie, fax, etc. Résultat des courses ? Celle-ci ne pouvait plus adresser d’emails vers des courriers [abonné]@free.fr
Le bras de fer engagé en 2015 n’ayant pas trouvé d’issue heureuse, c’est la justice qui s’est chargée de trancher. En 2016, le président du tribunal de commerce de Paris avait déjà donné gain de cause à la répudiée, enjoignant le FAI à débloquer ces serveurs sous astreintes. Seule contrariété, il n’accordait aucun centime de dommages et intérêts faute pour Buzzee d’avoir justifié son préjudice. Free fit appel de cette décision dont l'arrêt est diffusé par Legalis.net.
La guerre de Free contre le spam
Devant la cour d’appel de Paris, Free a refait valoir qu’en tant qu’opérateur de communications électroniques, elle serait tenue à ce genre de réaction, en raison de l’article D 98-4 du code des postes et communications électroniques qui oblige les FAI à une obligation de permanence, de qualité et de disponibilité du réseau et du service.
Toujours selon Free, « les spams, qui représentent 85 à 95 % du volume des courriers électroniques circulant sur les réseaux, menacent la sécurité de ceux-ci en ce qu’ils sont susceptibles de compromettre, de saturer ou à tout le moins de dégrader les serveurs des opérateurs ». Ils sont en outre vecteurs de virus, etc.
Toujours le doigt pointé sur Buzzee, l’opérateur considère que celle-ci viole en outre les règles de prospection commerciale par voie électronique. L’entreprise chère à Xavier Niel relève que des internautes se plaignent de ce prestataire sur les forums. Enfin, l’adresse électronique de la société Buzzee est « blacklistée en tant qu’émettrice de Spams par la liste de SORBS (Spam and Open Relay Blocking System), fichier de lutte anti spam existant depuis 2002 ».
Buzzee dénonce un blocage arbitraire
Dans le camp d’en face, Buzzee conteste être une machine à spams. Elle rétorque que Free « n’apporte aucun élément sérieux de nature à justifier le blocage “abusif et arbitraire” qui lui a été infligé ». Elle ajoute que par ce blocage, Free lui a empêché d’adresser les codes de confirmation à ses clients professionnels. « Cela empêche également la société Buzzee de répondre aux questions posées par les utilisateurs adressées à ses services techniques ou commerciaux ou d’informer les clients des nouvelles fonctionnalités des produits et de leur adresser des factures numériques. »
Neutralité vs sécurité
La Cour d’appel aura eu beau lire et relire le Code des postes et des télécommunications : aucun texte n’envisage de « blocage complet de serveurs ou d’adresses IP selon des critères et une durée définis par le seul distributeur ». Or, ici, Free a fixé seul « les conditions de levée de la mesure qu’elle impose à la société Buzzee ». Selon les juges, « autoriser une telle pratique reviendrait à méconnaître le principe de neutralité qui s’impose au fournisseur d’accès ».
À Free qui considérait en outre que l’article L 34-5 du Code l’obligeait à la collecte déloyale de données personnelles puis l’envoi de spam, la Cour lui rappelle au contraire que ces mesures relèvent de la seule CNIL et des juridictions. Sans injonction particulière, ce blocage constitue « un trouble manifestement illicite ».
L’ordonnance confirmée
L’ordonnance sera ainsi confirmée en tout point : Free a l’obligation de lever ce blocage dans les 15 jours sous astreinte de 5 000 € par jour de retard (pendant une durée provisoire de 30 jours, avant éventuelle nouvelle décision). Buzzee est une nouvelle fois déboutée de sa demande de dommages et intérêts faute d’avoir justifié le quantum du préjudice allégué. Free échoue à voir Buzzee interdite d’adresser des courriels non sollicités à ses abonnés. Enfin, le FAI est condamné à verser 2 500 euros au titre des frais de justice.
Commentaires (92)
#1
Ce jugement est clairement dans le respect du droit.
Pour moi, Free doit se limiter à signaler que le trafic est fortement malveillant, mais pas le bloquer.
#2
maintenant que les abonnés freemobile ont de la data illimitée ils peuvent recevoir du spam illimité (et sans fair use).
#3
Que Free demande à la CNIL une étude concernant cette société et si effectivement la CNIL rejoint les conclusions de Free alors la CNIL pourra recommander à tous les FAIs français de bloquer tout ce qui vient de Buzzee.
La neutralité ça a du bon et il y a des règles à respecter par tous !!!
#4
ouai mais bon ce genre de machine à spam que reste-t-il pour les bloqués du coup ?
je veux dire pour Mme Michu ? il est la le soucis c’est qu’il n’y a aucun moyen de faire stopper ces agissements.
pour le téléphone il existe bloctel pourquoi ne pas faire la même chose pour les mails ?
#5
Ça existe déjà et ça s’appelle signal-spam.fr
#6
#7
Selon les juges, « autoriser une telle pratique reviendrait à méconnaître le principe de neutralité qui s’impose au fournisseur d’accès ».
Quand le juge confond un fournisseur d’accès (à Internet) et un fournisseur de service (Mail).
De plus, de quelle neutralité parle ce juge ? Pas de la neutralité du net qui n’est pas dans notre loi, je suppose.
Ça risque de partir en cassation, ce jugement.
#8
#9
qu’ils améliorent les filtres proposés sur zimbra et le client décidera lui même ce qui est bon pour lui ou pas
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#10
#11
Non mais ça soulage, comme bloctel.
#12
les Spammeurs ont de “beaux jours” devant eux !
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(paroles de Spammeur)–> “youpi, on peut emm… les gens” !
#13
Et ça marche ?
J’ai tenté un peu les liens de désinscriptions, mais bon, ça réduit pas vraiment le nombre de spam que je reçois, ça change juste plus ou moins les émetteurs. Les listes tournent, les plateformes changent régulièrement et une fois que ton adresse est dans la nature, tu recevras du spam toute la vie de ta boite mail
#14
#15
Si des professionnels (puisqu’il s’agit de cela d’après le plaignant) pensent qu’utiliser Free comme fournisseur de service mail est une bonne idée, ils n’ont qu’à en subir les conséquences. Il y a un moment, où il faut être un peu sérieux.
#16
Ce n’est pas justement parce que Free a les deux casquette et qu’il en use qu’il y a eu cette décision?
Si c’est un filtrage au niveau des serveurs mails il devrait y avoir un reclassement des mail de cette entreprise dans la boite spam.
Si c’est un filtrage “FAI” le blocage se fait au niveau des IP des serveurs ce qui empêche toute distinction entre les “bon” et les “mauvais” mails.
Il y a des détails à ce sujet là?
#17
Il “suffirait” de donner à l’abonné la possibilité de faire “lui même” sa liste de serveur bloqué.
CE n’est pas free qui bloque, l’utilisateur à la main, et si on prévoit le blocage par une liste à la manière d’adblock ben basta…
Tout le monde est content du coup, on peu bloquer, ceux qui veulent les mails du bordel à spam, le peuvent, et ce qui ne les veulent pas le peuvent aussi.
#18
petite question ; nous en tant qu’utilisateur on peut bloquer les ips (en l’occurrence là les IP de 80.239.174.128 à 80.239.174.191) sur notre routeurs/firewel mais peut-on le faire avec un service type, au hasard, Gmail ?
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#19
Tu peux tout à fait bloquer des adresses IP sur ton serveur mail et en refuser toute connexion entrante. C’est ce qui coûte le moins cher si la nuisance est forte. Il est inutile de recevoir les mails et de les classer en SPAM. Cela n’a rien avoir avec uen activité de FAI.
Je persiste : le juge qui n’a pas une culture Internet suffisante a confondu les 2 types de fournisseurs. Rien n’oblige un FAI à fournir un service mail.
#20
#21
N’importe quoi
#22
Merci Free !
" /> Ah cause de vous, mon cousin qui était en vacances au sénégal n’a pas pu me demander de lui envoyer 20 000 € en cash pour !
#23
Gmail à un très bon filtre antispam.
#24
le mail by Free
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#25
#26
#27
En fait, Free s’est fait juge et bourreau, c’est surtout ça qui ne passe pas si j’ai bien compris : Free a décidé unilatéralement que c’était du spam et a mis un blocage en place.
En ce qui me concerne, ça ressemble à un vide juridique : être capable par une société d’identifier ce qui relève du spam et dans quelle mesure une société pourrait être accusée d’envoyer du spam et pouvoir prendre des dispositions à leur encontre. Mais je ne suis pas expert en droit, je laisse ça aux connaisseurs ^^
#28
j’ai du y signaler quelques centaines de spams sur mes boites free il y a des années, je recoit toujours des spams quasi identiques en ce moment.
#29
Et sur le webmail, le bouton “Spam” il sert juste à déplacer les mails dans le dossier du même nom, où il permet de ressortir des stats pour passer les messages/expéditeurs indesirable automatiquement en SPAM après un certain nombre de signalements ?
#30
#31
Décision parfaitement normale.
Si l’entreprise en question était responsable des faits de ses clients, alors les FAIs seraient responsables des piratages effectués via leur ligne.
Argent, beurre, toussa…
#32
#33
Ben voilà… On était bien tranquille, et Paf!
Manquerait plus que la justice obligé Free à arrêter de filtrer les appels indésirables… :( alors que c’est bien plus efficace que bloctel qui est une véritable bouse…
#34
Ils ont bloqué les serveurs de buzee OU ils ont appliqué SORBS dont une des règles bloque les serveurs de buzee ?
Parce que dans le deuxième cas ils ne doivent pas être les seuls et cela peut être considérée comme une pratique courante voire encouragée d’un FAI digne de ce nom.
#35
#36
C’est compliqué comme situation…
Si on considère que le transport d’un message consiste à l’envoyer au serveur email, et que celui-ci ensuite fait ce qu’il veut, Free est dans son droit. Si on considère que le transport d’un message consiste à l’afficher devant l’utilisateur, l’ensemble des services emails au monde sont dans l’illégalité (je doute qu’il y en est ne serait-ce qu’un qui laisse tout passer, y a des listes d’ignore de base que tous les serveurs implémentent).
Un serveur mail fait-il du transport ou du traitement ? C’est ça la vrai question, la défense de Free est complètement parti à l’ouest. Fallait pas essayer de combattre frontalement l’article D 98-5 1, fallait le déclarer inapplicable. Pour le coup les avocats de Free sont aussi coupable de méconnaissance d’internet.
Va falloir une clarification, car Free fait office de bouc émissaire là. La loi n’est pas assez précise, et je ne sais pas si une jurisprudence peut trancher ça. Peut-être un tour au conseil d’état s’impose ?
#37
Ca soulage l’utilisateur, mais pas les tuyaux.
Là en bloquant directement à l’entrée ça limite aussi la charge du serveur, qui n’a pas à traiter ces mails, ni à les stocker.
#38
C’est pas faux.
Si c’est au niveau du serveur de mail, tu gagnes quand même l’espace de stockage. Mais reste l’utilisation de la bp et du serveur pour filtrer.
#39
#40
Si on suit ton idée, il serait illégale de proposer à la vente une boite au lettre physique qui scannerait les papiers entrant, et détruirait les prospectus.
Ça n’a pas de sens. Si j’ai choisis une boite au lettre qui détruit les prospectus, c’est que je n’en veux pas. Sinon j’en aurait prit une qui laisse tout en l’état.
C’est le même principe avec les fournisseurs de boite email. Tu choisis celui que tu veux : si il est trop restrictif sur les mails supprimé par ses serveurs tu en changes, voir tu fais le tiens (équivalent de la boite mail physique toute simple sans aucun mécanisme).
Pour moi ni la défense ni le juge ne se sont attaqué au vrai problème dans cette affaire, ils se sont laissé rouler dans la farine par le plaignant. Bien joué de sa part j’imagine…
#41
On peut très bien comprendre la neutralité de l’article D 98-5 1 que tu me fais découvrir comme ne pas discriminer suivant le contenu des messages.
“A cet effet, l’opérateur assure ses services sans discrimination quelle que soit la nature des messages transmis et prend les dispositions utiles pour assurer l’intégrité des messages. ”
Refuser toute connexion provenant de certaines adresses IP sans connaître le contenu des messages à transmettre n’est pas de la discrimination telle que décrite par l’article. C’est de la saine gestion de ses propres serveurs mails si le trafic est trop important. Le service SMTP n’a jamais garanti la transmission d’un mail.
#42
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#45
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#47
Free aurait dû être plus malin et soigneusement mesurer/collecter les spams de cet émetteur et toute mesure les mettant en rapport avec le reste du trafic, celui-ci étant l’argument principal.
Et j’aurais arrosé le tout de l’ensemble des signalements au(x) contact(s) “abuse” et des (non-)réponse ou (non-)actes.
Arriver la fleur au fusil au tribunal c’est le meilleur moyen de se faire avoir… et au passage de créer de mauvais précédents pour les collègues.
Car, en effet, cette décision risque d’alimenter une jurisprudence en faveur des émetteurs de messages indésirables…
Puisque le tribunal impose la stricte neutralité à Free, il faudrait reprendre la bonne idée du bloqueur de publicité optionnel (en opt-out, c’est important et non en opt-in sinon c’est inutile) et notifier les utilisateur de cette possibilité.
Ainsi, s’il existe des clients légitimes de l’émetteur de messages indésirables qui souhaitent recevoir leurs messages, ils pourront effectuer l’action volontaire pour les débloquer.
Ce système est généralisable. Il est reproché à Free d’“imposer” : laisser le choix permet d’avancer.
À titre personnel, je procède à des blocages de blocs d’adresses IP entiers sur mon infrastructure dès que le tiers est constitué d’hébergement et que les contact “abuse” restent silencieux ou inactifs.
Comme indiqué plus haut, c’est d’ailleurs ce genre d’argument qui aurait pu avoir du poids auprès de la Justice.
Cela n’est pas forcément inapplicable à une société, notamment à un intermédiaire technique type FAI. IL faut juste blinder la procédure avec du fait, du fait et du fait. Le factuel est la meilleure arme contre la mauvaise foi.
Dommage, Free… Essayez ne plus vous rendre au tribunal les mains dans les poches avec un excès d’optimisme ou de confiance, dorénavant ? Votre vanité vous joue (encore) des tours.
#48
Même si Free a perdu cette bataille judiciaire ça fait quand même progresser un peu cette question des sociétés pourries de spammeurs… tant que ça permet de faire avancer même un tout petit peu les choses c’est bon à prendre !
#49
#50
Free ils ont aussi blacklisté YouTube et Netflix seulement le soir et week-end et en heures de pointe. C’est pour empêcher les gens de se coucher trop tard.
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#51
Pour faire une analogie, si une société bourrait tous les jours nos boites postal de “spam” papier est ce que la poste ou une autre société gérant de BP pourrait interdire à une société de livraison de lettre d’entrer dans ses locaux ?
#52
faut toujours que tu ramènes Drahi dans le débat… tu n’as pas d’autres centres d’intérêt? 
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#53
Je suis d’accord avec toi. Mais si free lève le filtre comme ils sont tenus de le faire, ça va me gonfler sérieusement.
Un de ces jours, avec 4 ou 5 copains rugbymen, on va aller voir buzzee et les autres, pour faire connaissance… moi je ne ferais qu’entamer le dialogue, en bon demi de mêlée, les autres s’occuperont de conclure le contrat.
#54
Ben, c’est le cas, non?
Moi perso j’ai 90% du transit de ma BAL qui part direct à la poubelle dédiée.
La seule nuance, c’est que le flux de merde n’est pas géré par des fonctionnaires, mais par des sociétés esclavagistes qui missionnent des repris de justice à violer la politesse du post-it “no-pub-thanks”.
La poste, elle, n’a rien à voir avec ces constructions de spam physique.
#55
#56
Pour l’efficacité que ça a autant pisser dans un violon :-(
#57
Les passerelles anti-spam que j’administre bloquent 75% du trafic mail qui se révèle être du spam ou du phishing.
Ça représente des volumétries monstrueuses.
Par contre le produit utilisé permet aux utilisateurs de définir ce qui est du spam ou non.
Mais l’investissement pour une volumétrie telle que celle d’un FAI représenterait des sommes colossales.
Car même la politique de gestion des flux de messagerie d’Orange qui limite le nombres et la volumétrie des messages reçus par adresse émettrice est facilement contournable.
#58
Pour pratiquer assidument le filtrage au niveau de la boite aux lettres, je peux t’assurer que l’efficacité de la méthode est nulle
#59
Tu soulage aussi la bande passante puisque tu ne permet pas à l’émetteur de se connecter et donc d’envoyer le contenu du message.
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#60
Non, quand tu accèdes à test messages que ce soit via webmail ou en pop3, les messages sont déjà dans ta boîte.
Pour pouvoir faire ce que tu décris, il faudrait avoir ton propre serveur SMTP ainsi qu’une déclaration de domaine DNS pour lequel l’enregistrement MX référencerait l’adresse publique de ton serveur SMTP.
Il te faudrait aussi probablement un certificat d’un tiers de confiance pour ne pas te faire jeter par tous les serveurs SMTP public de la Terre lorsque tu enverras des messages…
#61
En fait Free utilise des passerelles anti-spam, il suffit de regarder les entêtes SMTP des messages.
Seulement, finaudes, les sociétés comme celle en question ont signées des chartes et sont donc référencées comme respectueuses de la déontologie des prestataires d’envoi de masse.
Mais dans les faits ce sont les plus grosses spammeuses.
C’est la raison pour laquelle la politique appliquée réellement au niveau des passerelles est “relaxed”.
#62
#63
#64
d’ailleurs, je me demande QUEL est l’intérêt que cette société CONTINUE à exister ?
elle sert à quoi (efficacité : 0) ?
#65
#66
En même temps, qui utilise le mail du FAI?
Et du coup du coté de gmail / hotmail / yahoo mail ?
#67
#68
Je ne comprends pas l’argumentaire de Free : Ils indiquent que les ip sont BL sur SORBS, donc il suffit de reject (enfin, plutôt classer automatiquement en spam) sur ce critère.
Le deny au niveau plage IP ne concerne pas du tout “la protection de la tranquillité de ses abonnés”, contrairement à ce qu’ils prétendent, mais concerne uniquement une problématique d’infrastructure.
#69
#70
moi pour bloquer les spam, j’utilise un service anti spam de société privé comme VadeSecure avec le service loveyouremails, ça filtre et classe les mails automatiquement indépendant du FAI, ça crée des repertoires dans la messagerie choisie et hop le filtre se fait tout seul, ça fait que si jamais le FAI décide de pas filtrer, ben je serait toujours protégé par la société privé ;)
#71
et ça te coûte combien ?
#72
loveyouremails est un service gratuit de Vadesecure : https://www.loveyouremails.fr/
autrement dit ça me coûte rien vu que c’est gratuit
#73
L’entreprise chère à Xavier Niel relève que des internautes se plaignent de ce prestataire sur les forums.
Ce que je retiens c’est que Free écoute les freenautes qui se plaignent sur les fora ! Mais… quand ça les arrange uniquement
#74
Et le service vit comment ? Il est gratuit, et ils ne lisent pas tes mails… donc c’est juste le robot qui les lit, comme Gmail ! Et ils exploitent toutes des données qui transitent par les emails ?
#75
sur vadesecure y’a des services payant pour les entreprises et des services gratuit pour les particuliers, voilà comment ils vivent
#76
Qui lis les mails de loveyouremails ? Personne ! C’est Boxy le robot filtrant qui analyse vos emails de par leur comportement, pas besoin de lire le contenu de vos emails pour qu’il fasse du bon travail.
#77
Non, “l’adresse électronique de la société Buzzee” pas les IPs.
#78
#79
Ben presque tout le monde….
Et je dirais presque avec raison…
Parce que dans ta liste tu as oublié AOL, caramail, j’en passe et des meilleures…
Yahoo etant presque aussi vivant qu’un zombi…
Et quand hotmail n’offrait qu’un quota ridicule et qu’il fallait un plugin à la con pour le relever sous Thunderbird ça n’avait aucun intérêt.
Bon alors je suis d’accord que dépendre d’un FAI ça peut être chiant quand tu en changes SAUF dans le cas de Free qui est indépendant…( bon après les boites free ont souvent tendance à perdre subrepticement plus de 90% des mails stockés, mais faut faire avec…)
Mais on va pas tous aller chez google non ?
#80
c est pour cela que notre pays coule a pique le droit et le droit surtout pour ce genre de merde qui nos inonde tous les jours vive le droit d’enmerdé les gens
#81
C’est ce que je dis : c’est comme Gmail, “personne” d’humain ne les lit, mais le robot se fait plaiz’ et analyse le contenu. Ils n’expliquent pas ce qu’ils en font ensuite…
Gmail propose des offres pros aussi, et cela n’empêche pas le tracking sur l’offre gratuite.
Je n’ai pas trouvé dans quel pays était hébergé le service.
#82
Si, ils expliquent dans leurs CGU (je suis tombé dessus par google) : ils ne font que trier les mails (spam, mailing autorisés et mails “importants”) en fonction de leur contenu. Ils ne font pas de tracking.
J’ai l’impression que les comptes gratuits peuvent aider à apprendre plus vite comment trier, en plus d’être une vitrine.
#83
VadeSecure est une entreprise française et héberges leur service en france
#84
Je suis directeur de Buzzee France, et je souhaite apporter les précisions suivantes :1 - Buzzee France en tant qu’opérateur de messagerie, est contre le SPAM et lutte contre ce fléau tous les jours.2 - Si nous avons intenté et gagné un procès contre FREE c’est parce que cet opérateur bloquait les courriels à destination de nos clients qui avaient une adresse @free.fr et à nos prospects qui en avaient fait la demande via nos formulaires de nos sites web.
#85
#86
Si je comprends bien votre message, vous voulez donc dire que tous les e-mails qui partaient de vos serveurs sont sollicités ?
#87
ce serait bien que les FAI (ex Free) permettent le vidage automatique de la corbeille au bout d’un délai paramétrable par l’utilisateur, çà nous éviterait de le faire manuellement … en rentrant de ballade.
quant on voit la quantité de spam qu’on y déroute !!! (par la règle de gestion de sa boite à eMail)
et puis c’est aussi pour la planète ! il parait que çà coûte un bras en énergie de sauvegarder tous ces eMail’s !
et puis c’est (comme pour le téléphone) trop souvent du harcèlement.
#88
Non non ils utilisent les blacklists de Spamhaus à la con au seul motif d’IP résidentielle. (hors dkim, spf and co… juste résidentiel) Et fait revenir une fois par an chez les emmerdeurs de spamhaus se redebloquer…
#89
#90
je parlais d’IP (désolé du temps de réponse; trop de boulot) ; Argonaute m’a répondu et à confirmer…Que ce n’était pas possible
#91
C’est bien de râler après Free mais que dire des pratiques de BBox (Bouygues) qui black liste systématiquement tout ce qui vient d’OVH et de 1und1 ?
Depuis Janvier, je ne peux même plus répondre à un message qui vient d’un abonné BBox, cf. :
Visiblement je ne suis pas le seul à qui cela arrive et malheureusement certaines entreprises ont une adresse courriel du type [email protected]. Donc impossibilité de communiquer avec eux.
Orange est aussi coutumier du fait ; blocage sporadique (quelques jours) et aléatoire (sans raison particulière).
Pour info: je n’envoie pas de spam, il n’y a aucun lien douteux dans les messages, et si je dois envoyer des courriels à plusieurs personnes (p.ex. invitation à des réunions), j’utilise mailmerge de manière à faire un courriel pour chacun sans bcc ni destinataires multiples.
Je pense que certains sysadmins se complaisent dans une paresse (au minimum intellectuelle) totalement scandaleuse.
#92
ce serait bien que les FAI (ex Free) permettent le vidage automatique de
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“leur Dossier Commercial” au bout d’un délai paramétrable par l’utilisateur……
.p.c.q “leur tri” au bout d’un moment :
j’en suis à 4000 Spams, ET je NE peux qu’en supprimer 26 à chaque clic
“sélectionner TOUT”…mouhai –> grrr !!!