Biométrie : le fichier TES généralisé en France d'ici le 28 mars

Biométrie : le fichier TES généralisé en France d’ici le 28 mars

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Marc Rees

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Droit

17/02/2017 3 minutes
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Biométrie : le fichier TES généralisé en France d'ici le 28 mars

Ce matin, un arrêté du ministère de l’Intérieur vient programmer la généralisation du fichier TES à toute la France métropolitaine selon un calendrier s’étendant du 21 février au 28 mars. Une mesure qui vient raboter la portée des promesses passées. 

D’abord Paris, puis le Val d’Oise, les Hauts-de-Seine, puis les autres départements. D’ici la fin mars, toutes les demandes de cartes nationales d'identité présentées en métropole seront encadrées par les prescriptions du décret instaurant le fichier TES. La cause tient à cet arrêté du 9 février 2017, publié ce matin au Journal officiel

Les vœux exprimés par le Conseil national du numérique, visant à mettre en pause ce processus, outre les solutions alternatives exposées par Inria cette semaine n’auront donc eu aucun effet sur la détermination du ministère.

Cet arrêté rend ainsi applicable l’ensemble des dispositions prévues par le décret publié le 30 novembre dernier. Un fichier regroupant l’ensemble des informations du passeport français et de la carte nationale d'identité, dont les données biométriques (visage et empreintes digitales).

Les concessions oubliées

Rappelons que dans un communiqué, toujours en ligne et cosigné avec Axelle Lemaire, la secrétaire d’État au numérique, Bernard Cazeneuve avait promis que « dans le cadre d’une demande ou d’un renouvellement d’une carte nationale d’identité, le recueil et le versement des empreintes digitales du demandeur du titre seront soumis à son consentement express et éclairé ».

Seulement cette concession, qui faisait suite aux critiques de la CNIL, du CNNum et d’une tempête dans l’opinion, n’a pas été actée. L’article 10 du décret TES est resté intact : il prévoit que « le demandeur du titre est informé, au moment de la demande (…) du nombre et de la nature des empreintes digitales enregistrées dans le traitement ». Non qu’il puisse refuser un tel versement.

L’Intérieur avait tout autant promis que « le dispositif ne sera déployé sur l’ensemble du territoire qu’après que l’Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Information (ANSSI) aura homologué la sécurité du système et des procédures par un avis conforme. » 

Un dossier renvoyé dans les mains du futur ministre de l'Intérieur

Le fichier TES a été effectivement audité par l'ANSSI et la DINSIC, qui dans leur rapport ont souligné qu’outre des bugs d’importances variables, l’actuel dispositif permettait de renverser la vapeur : basculer d’un système d’authentification à un système d’identification biométrique. Les deux entités ont ainsi proposé plusieurs solutions pour réduire ce risque.

L’« avis conforme » promis par Bruno Le Roux n’a finalement pas eu la portée attendue. Interrogé sur la mise en œuvre de ces préconisations par le sénateur Philippe Bas, président de la commission des lois, «Bruno Le Roux a fait part des réserves du ministère de l’Intérieur et renvoyé cette réflexion à son successeur ». On en déduit que la patate chaude a été renvoyée dans les bras du futur locataire de la Place Beauvau. Alors que le fichier TES aura été déployé dans toute la France.

fichier TES

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Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Les concessions oubliées

Un dossier renvoyé dans les mains du futur ministre de l'Intérieur

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (64)


Oh, pile pour mon anniversaire <img data-src=" />

Complètement HS mais, je m’aime <img data-src=" />



/me retourne lire la news <img data-src=" />


Pitoyable, le ministre fait la course pour que son successeur puisse dire que c’est déjà en place et qu’il ne peut pas revenir en arrière!!



On sent bien que l’intérêt du ministère de l’intérieur est l’économie salariale que va lui apporter cette technique et que le directeur du cabinet est bien emmerdé par la décision par la tournure politique de ce qui est pour lui de l’organisationnel.


Un jour, on s’en mordra les doigts de ce genre de conneries.



Du côté de mon épouse ils ont souvenir familial&nbsp; de la dernière fois ou la France a voulu créer un fichier biométirique généralisé. Vous savez ces cartes d’identité avec “Juif” marqué en rouge dessus.



Alors je sais que j’atteins tout de suite le point godwin, mais cet article me laisse penser que si un jour des personnes mal intentionnées arrivent au pouvoir, ils n’auront aucun mal à faire taire leurs opposants avec ce genre de mesures. La démocratie est fragile !


Mais pourquoi est-il à son poste, si c’est pour tenir ce genre de discours <img data-src=" />



Ils vont faire n’importe quoi jusqu’au dernier jour ! Et Hollande qui commence à se dire que MLP pourrait gagner… C’est pas comme si on le disait depuis des années ! Alors pourquoi continuer à lui préparer tous les outils de surveillance ?



&nbsp;







blakesnake a écrit :



Alors je sais que j’atteins tout de suite le point godwin





Non pas du tout. Un point Godwin ne s’atteint pas en parlant tout seul dans un post.



Cool ! C’est pas comme si un régime d’extrême droite pouvait arriver à ma tête de l’État !

Oh… Wait…


tiens c’est vachement étonnant.

je tombe une nouvelle fois des nues. <img data-src=" />



on dirait vraiment que le gouv a pour objectif de faire de l’identification, c’est totalement inattendu.

les bras m’en tombent.<img data-src=" />




Bernard Cazeneuve avait promis que « dans le cadre d’une demande ou d’un renouvellement d’une carte nationale d’identité, le recueil et le versement des empreintes digitales du demandeur du titre seront soumis à son consentement express et éclairé ».



ne jamais prendre en compte les promesses des ministres lors du vote d’un projet de loi.

c’est tellement évident que j’arrive pas à comprendre comment des parlementaires tombent encore dans le panneau avec des “oui mais c’était pas l’esprit de la loi, ouin ouin ouin”.


s’il me fallait encore une raison pour mettra les socialistes - pseudo de gauche, pseudo humanistes, pseudo réfléchis -&nbsp; à l’écart du pouvoir, je les remercie de me l’avoir fournie ou rappelée d’ici les prochaines élections.


Ces dates correspondent au moment de la demande ou incluent le temps de traitement?

En gros, si je perds ma carte d’identité aujourd’hui ça se passe comment?








jackjack2 a écrit :



Ces dates correspondent au moment de la demande ou incluent le temps de traitement?

En gros, si je perds ma carte d’identité aujourd’hui ça se passe comment?





Un coup de matraque dans le boule, une visite du gros et ensuite tu pourra faire ce que tu veut car tu sera un héros national :)









blakesnake a écrit :



Un jour, on s’en mordra les doigts de ce genre de conneries.







Pourquoi parler de “un jour” ?



C’est déjà arrivé dans le passé et ça va bientôt revenir dans 3 mois.

On est plus dans l’hypothétique, on est dans le réel qui s’approche à grand pas de tanker.



Typo, en effet… Mais oui, “à la tête” et pas “à ma tête”…


Je ne comprends pas bien l’urgence…


Néanmoins la préfecture du Val d’Oise prévoit toujours que dans le futur (quand ?) on puisse refuser la numérisation des empreintes dans le fichier TES… (c.f :http://www.val-doise.gouv.fr/content/download/10249/76681/file/Flyer_CNI_EMPREIN…

&nbsp;Solution de la préfecture en attendant =&gt; “reporter votre demande”








dattaz a écrit :



Néanmoins la préfecture du Val d’Oise prévoit toujours que dans le futur (quand ?) on puisse refuser la numérisation des empreintes dans le fichier TES… (c.f :http://www.val-doise.gouv.fr/content/download/10249/76681/file/Flyer_CNI_EMPREIN…

&nbsp;Solution de la préfecture en attendant =&gt; “reporter votre demande”





“Une évolution prochaine de ce dispositif vous permettra de vous opposer

à la numérisation et à l’intégration de vos empreintes digitales dans la

base TES, celles-ci étant alors recueillies sur un document papier.”



Cette réforme n’est pas actée dans le décret TES. Donc “un jour”…

&nbsp;



Tiens, ça fait longtemps que n’ai pas vu ma fourche…





Edit : Ah! Trouvée!


Juste après le rapport de l’INRIA, ça donne envie de pleurer de rire, ou de consternation, au choix <img data-src=" />



Vivement que l’INRIA retrouve de sa superbe… Les pseudo-experts c’est fatiguant.


Du coup les gens vont moins demander le renouvellement de la Carte d’identité.

Avoir un passeport/permis de conduire à jour suffit à montrer son identité …


Toute l’équipe te le souhaite bien beau ;) [fin HS]


“La dicature c’est ferme ta gueule, la démocratie c’est cause toujours.”


L’urgence, c’est que le gouv va changer.

Du coup on passe ça vite fait, on aura pas a en subir les conséquences, et les remplaçants pourront dire “c’est nos prédécesseurs qui ont fait ça”


Securité, securité…données biometriques dans la nature envolées…decidment, TES…tu peux pas TEST&nbsp;<img data-src=" />


c’est une décision totalement politique, et qui ne tient évidemment pas compte de l’expertise des différents acteurs dont parle l’article.

entre la CNIL, l’ANSSI et l’INRIA, on peut pas vraiment dire que ce sont de pseudo-experts qui se sont exprimés.



Encore une fois, c’est limpide: Cette décision (politique évidemment) a été prise dans le but de pouvoir faire de l’identification massive à l’avenir.

et il m’est avis que cet avenir se rapproche dangereusement.








jackjack2 a écrit :



Ces dates correspondent au moment de la demande ou incluent le temps de traitement?

En gros, si je perds ma carte d’identité aujourd’hui ça se passe comment?





Même question&nbsp;<img data-src=" />



Ca tiendra même pas un an avant que le fichier soit piraté et mis en vente. Et je suis optimiste.








iFrancois a écrit :



Ca tiendra même pas un an avant que le fichier soit piraté et mis en vente. Et je suis optimiste.





J’espère



il semblerait que le candidat socialiste (Hamon) soit vraiment de gauche, cette fois-ci.


je me demande ce que donnerais ce beau foutoir si un jour, par exemple, une personne renouvelle sa carte d’identité mais que ses empreintes ne correspondent plus aux anciennes (cicatrices ou autres blessures grave par exemple) … <img data-src=" />








hellmut a écrit :



c’est une décision totalement politique, et qui ne tient évidemment pas compte de l’expertise des différents acteurs dont parle l’article.

entre la CNIL, l’ANSSI et l’INRIA, on peut pas vraiment dire que ce sont de pseudo-experts qui se sont exprimés.



Encore une fois, c’est limpide: Cette décision (politique évidemment) a été prise dans le but de pouvoir faire de l’identification massive à l’avenir.

et il m’est avis que cet avenir se rapproche dangereusement.







C’est bien ce que je sous-entendais.

Les pseudo-experts se croient tout permis et n’écoutent pas les experts dont c’est la charge, comme ces organismes là.



Le vrai danger du fichier TES n’est pas son utilisation par le gouvernement pour fliquer les gens, mais le fait qu’il semble trop puissant et pourrait bien échapper à ses maîtres et faire encore plus de dégâts.

Cette avidité n’est pas raisonnable. <img data-src=" />



BH va désavouer ce qu’ont fait les “socialistes” actuellement au pouvoir (parlement + gouvernement) sur le terrain du TES, mais aussi des précédents tels que loi d’urgence reconduite x fois, etc? J’aimerais bien voir ça ! Les socialistes, ce qui les séparent des LR c’est la couleur le nom et le logo! Pour le reste, malheureusement, je crois qu’ils sont aussi incapables les uns que les autres sauf pour se placer au dessus du vulgum pecus : emplois fictifs, délicatesse avec les impôts, trahison de la parole donnée, faites ce que je dis pas ce que je fais… Quand ces élus sont censés montrer l’exemple, on peut constater qu’ils font plus de mal que de bien. Hélas.








Pazns a écrit :



C’est bien ce que je sous-entendais.

Les pseudo-experts se croient tout permis et n’écoutent pas les experts dont c’est la charge, comme ces organismes là.



Le vrai danger du fichier TES n’est pas son utilisation par le gouvernement pour fliquer les gens, mais le fait qu’il semble trop puissant et pourrait bien échapper à ses maîtres et faire encore plus de dégâts.

Cette avidité n’est pas raisonnable. <img data-src=" />





+10000



?!? Le fichier TES, c’est pour jouer à Skyrim ?


Sinon les candidats à la présidence ont annoncé leur intention sur ce sujet ?


Plus qu’à se passer les empreintes digitales à l’acide tiens. ça les avancera bien, ah !

&nbsp;


Pourquoi faire une fleur, et c’en est une <img data-src=" />, aux successeurs ?


Déjà que j’ai eu des problèmes quand j’ai renouvelé ma carte d’identité parce que j’ai une frange (qui ne cache pas tout le front). la fonctionnaire de l’état-civil voulait que je refasse des photos, j’ai refusé et il a fallu que je me ridiculise à mettre une note comme quoi j’étais au courant qu’on pouvait me refuser ladite photo qui figure sur ma nouvelle carte d’identité (apparemment cela n’a pas dérangé les fabricants de carte).



Une fois “réglé” le problème de la photo (elle a appelé son chef même…), la même fonctionnaire voulait absolument que je signe dans sa saleté de cadre, il a fallu refaire (et donc bousiller) deux fois le formulaire avant qu’elle accepte que je signe sans ce fichu cadre (je contrôle mieux ma main sans, c’est comme ça).



Et j’ai du pot je suis née en France métropolitaine.



Je préfère ne pas imaginer le cas de figure d’un problème d’empreinte (bien qu’ayant le doigt à empreinte amoché d’ailleurs).



Ces fonctionnaires sont d’un tatillon…








loser a écrit :



il semblerait que le candidat socialiste (Hamon) soit vraiment de gauche, cette fois-ci.





On disait la même chose d’un certain Hollande.



Bientôt, on va nous sortir que le pen est humaniste, Sarkozy communiste et Fillon un modèle d’intégrité…



Je me demande bien qui est assez crédule pour croire à ce genre de sornettes…









numerid a écrit :



Ces fonctionnaires sont d’un tatillon…





On dirait des informaticiens !&nbsp;<img data-src=" />



Les personnes qui souffrent d’adermatoglyphie, ils vont se faire voir ?



La question ce pose avec leur connerie.


Pour ceux qui se posent la question, tant que c’est l’ancienne procédure qui s’applique, il n’y a qu’une empreinte de prise à la dépose du dossier, celle de l’index gauche, sur papier.



Vous savez ce qu’il vous reste a faire…


Deja car tu ne sais pas qui sera le successeur, donc pourquoi pas

Ensuite si tu voulais faire passer ça (peu importe la raison) bah t aura de toute facon pas les conséquences à gérer (la “fleur” au successeur n entre pas en compte)


Enfin bon, si on prend l’exemple de Singapour qui doit être l’un des pays les plus contrôlés c’est aussi celui qui a l’un des taux de criminalité les plus bas de la planète… Et là-bas tout est fiché, scanné, enregistré, espionné… La masse de données est colossale et personne ne se plaint. Pareil pour Israël qui est aussi très sécurisé… Alors qui a dit que ces fichiers étaient mauvais pour le peuple ?



<img data-src=" />


La pèche à la dynamite est interdite, même le jour du poisson !


Israël s’est fait voler ses fichiers, c’est Mr URVOAS (actuel garde des sceaux) qui le disait en 2012 quand il était dans l’opposition:

&gt; En novembre 2011, en Israël, fut volé le registre d’information de la

population qui concernait des millions de citoyens de ce pays. Et il fut

ensuite consultable sur internet !

http://www.urvoas.bzh/2012/03/06/contre-le-fichier-des-honnetes-gens/



Et on peut pas dire que les Israëliens sont des nuls en informatiques (cf Stuxnet).








Kazer2.0 a écrit :



Les personnes qui souffrent d’adermatoglyphie, ils vont se faire voir ?



La question ce pose avec leur connerie.





ça donne quoi si on met du vernis sur le bout des doigts ?



et pour ceux dont la carte d’identité est encore valable ?








matroska a écrit :



Enfin bon, si on prend l’exemple de Singapour qui doit être l’un des pays les plus contrôlés c’est aussi celui qui a l’un des taux de criminalité les plus bas de la planète…&nbsp;





Ce qui était déjà le cas avant internet non ?









DahoodG4 a écrit :



“La dicature c’est ferme ta gueule, la démocratie c’est cause toujours.”



Faut arrêter avec ce genre de phrases toutes faites. Surtout qu’on n’est ni en démocratie, ni en dictature : on est en république.









Patch a écrit :



Faut arrêter avec ce genre de phrases toutes faites. Surtout qu’on n’est ni en démocratie, ni en dictature : on est en république.







  1. ce n’est pas une phrase toute faite, mais un extrait de sketch de Coluche,

  2. notre république est une forme de démocratie&nbsp;<img data-src=" />









qwazer a écrit :





  1. ce n’est pas une phrase toute faite, mais un extrait de sketch de Coluche,



    Qui sorti de son contexte devient une phrase toute faite.





    qwazer a écrit :



  2. notre république est une forme de démocratie <img data-src=" />



    Ce qui reste encore à prouver.









matroska a écrit :



Enfin bon, si on prend l’exemple de Singapour qui doit être l’un des pays les plus contrôlés c’est aussi celui qui a l’un des taux de criminalité les plus bas de la planète… Et là-bas tout est fiché, scanné, enregistré, espionné… La masse de données est colossale et personne ne se plaint. Pareil pour Israël qui est aussi très sécurisé… Alors qui a dit que ces fichiers étaient mauvais pour le peuple



Tes yeux sont voilés et tes oreilles sont obstruées. Corriges tous cela puis regardes et écoutes attentivement…



La Bretagne n’est pas concernée par le fichier TES visiblement&nbsp;<img data-src=" />


Quatre fautes rien que sur la dernière phrase.&nbsp;


Je voulais anticiper mon renouvellement de carte d’identité pour reporter de 15 ans mon fichage TES.

Et là je me rends compte que j’ai un passeport de fin 2009, donc je suis déjà fiché, c’est fichu. :(


Oui, pourquoi pas si l’on parle à l’impératif, sauf que je sous-entends le tu, je parle au présent, donc je mets un “s”… Et je crois qu’on est hors sujet, tout de même.

Spéc!!!

&nbsp;


Faute de frappe sur “tout”. Désolé pour les fautes volontaire ou involontaires; je ne me relis pas souvent, c’est vrai.

Je vois, j’ai piquet votre orgueil, mais ce n’est pas utile ici, on fait école. D’où la règle, observation, analyse et action à appliquer en tout.<img data-src=" />

&nbsp;<img data-src=" />


Je te taquinais, toute façon les verbes en -er à l’impératif ne prennent pas de S. Effectivement, il vaut mieux se relire.



&nbsp;<img data-src=" />



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Toute façon ça ne change strictement rien.



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Comme le Minitel -&gt; région servant à tester le bousin (spoiler : ça a l’air de marcher au poil)


En quoi est-ce qu’une religion est une donnée biométrique?

&nbsp;Même la couleur de peau n’en est pas une…


Juif c’est aussi un peuple.