Loi sur les ondes : imbroglio royal sur la publication des décrets

Loi sur les ondes : imbroglio royal sur la publication des décrets

Ondes ira tous au paradis

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

18/01/2017 5 minutes
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Loi sur les ondes : imbroglio royal sur la publication des décrets

Promulguée il y a quasiment deux ans, la loi sur les ondes électromagnétiques attend encore plusieurs de ses décrets d’application. La ministre de l'Environnement vient toutefois d'annoncer que l’ensemble de ces textes devrait être publié d'ici l’automne. Ségolène Royal semble néanmoins ignorer que certains sont déjà parus au Journal officiel...

Destinée à limiter l’exposition de la population aux ondes émises par les antennes relais, les téléphones portables, etc. – le tout au nom du principe de précaution – la « loi Abeille » du 9 février 2015 a surtout fait parler d’elle en ce qu’elle interdit d’installer des équipements terminaux disposant d’un accès sans fil à Internet « dans les espaces dédiés à l’accueil, au repos et aux activités des enfants de moins de trois ans » au sein des crèches, des garderies ou de tout autre établissement d'accueil des enfants de moins de six ans. Dans les classes des écoles primaires, les accès au Wi-Fi sont également censés être désactivés « lorsqu’ils ne sont pas utilisés pour les activités numériques pédagogiques ».

En juillet dernier, voyant que plusieurs autres mesures prévues par ce texte n’étaient toujours pas entrées en vigueur, faute de décret d’application, la députée Dominique Nachury (LR) avait fini par demander à la ministre de l’Environnement de préciser le calendrier du gouvernement en la matière.

L’étrange réponse de Ségolène Royal

Près de six mois plus tard (et ce alors que l’exécutif dispose en théorie de deux mois pour répondre aux questions écrites des parlementaires), Ségolène Royal vient de répondre à l’élue que « l'ensemble des textes d'application » de la loi relative aux ondes électromagnétiques « devrait » – appréciez le conditionnel – « être publié à l'automne ».

Mais sa réponse, publiée au Journal officiel du 17 janvier, se révèle toutefois très surprenante... La ministre passe en revue les différents textes réglementaires qui restent attendus selon elle :

  • Pour l’article 1er, un décret en Conseil d'État « relatif à l'information et au dialogue en matière d'exposition du public aux champs électromagnétiques ». Ce texte « a fait l'objet d'un examen par la section des travaux publics du Conseil d'État le 20 juillet 2016 », explique Ségolène Royal.
  • Toujours pour l’article 1er, un décret simple « relatif à la composition et aux modalités de fonctionnement des instances de concertation départementales qui peuvent être réunies par le préfet lorsqu'il estime qu'une médiation est nécessaire concernant une installation radioélectrique existante ou projetée ». Ce décret simple « est en cours de signature par les ministres concernés », poursuit l’exécutif.
  • Encore pour l’article 1er, un arrêté « relatif au contenu et aux modalités de transmission des dossiers d'information des maires et des dossiers établissant l'état des lieux des installation radioélectriques soumises à avis ou à accord de l'agence nationale des fréquences ». « Sa mise en signature sera lancée une fois le décret en Conseil d'État signé », explique la ministre.
  • L’article 4 requiert la réécriture d’un décret de 2010, relatif à l'affichage obligatoire du Débit d’absorption spécifique (DAS), jusqu’ici limité aux téléphones portables, et qui est censé être étendu à l’ensemble des équipements terminaux radioélectriques. « Ce décret modificatif est en cours de finalisation » affirme enfin Ségolène Royal.

Problème : les trois textes réglementaires auxquels fait référence la ministre à propos de l’article 1er ont déjà été publiés depuis de longs mois (décret en Conseil d’État du 9 septembre 2016, décret simple du 11 août 2016, arrêté du 12 octobre 2016)...

Aucune mention du décret relatif au principe central de « sobriété »

Assez curieusement, la réponse écrite de Ségolène Royal ne fait par contre pas référence à un décret pourtant très attendu, mais toujours pas publié : celui relatif à la définition du principe de « sobriété » en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques. L’article 1 de la loi Abeille prévoit à cet égard qu’un décret vienne préciser « les valeurs limites des champs électromagnétiques » émis par certains équipements (antennes-relais...) « lorsque le public y est exposé ».

« Ce principe [de sobriété] est le fondement même de ce texte. Il vise à limiter autant que possible l’exposition aux ondes tout en assurant une bonne qualité de service » avait fait valoir la députée Laurence Abeille lors des débats parlementaires.

Bref, tout se passe comme si cette réponse était restée coincée quelque part « dans les tuyaux » pendant plusieurs mois, la référence à l'automne prochain pouvant de surcroît paraître hasardeuse eu égard aux prochaines échéances électorales. Contacté, le cabinet de Ségolène Royal n'était pas revenu vers nous à l'heure où nous publions cet article.

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Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

L’étrange réponse de Ségolène Royal

Aucune mention du décret relatif au principe central de « sobriété »

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (34)


C’est une bonne nouvelle !


“Texte de la réponse

L’article 1er de la loi no 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété,…”

<img data-src=" />


Elle est complètement aux fraises…



Et ses dernières sorties sur l’energie et la vague de froid sont du même acabit…


C’est Royal en même temps, il ne faut pas s’attendre à quelque chose d’intelligent…


Faut quand même rappeler que cette loi ne repose sur rien hormis du clientélisme électoral dans ce qu’il a de plus lamentable.

Ou comment fabriquer des générations d’hypocondriaques. &nbsp;-_-

&nbsp;

https://associationslibres.wordpress.com/2015/05/29/non-le-wifi-ne-va-pas-rendre…


J’ai vu Moyen-âge dans les premiers mots de ton lien - ce n’est pas crédible.

(coucou jvachez ;-)


C’est bien la sobriété, c’est bien.



Mes AP Wifi sont sobres, puissance réduite, etc. mais j’ai du en mettre 1 par 20 m² <img data-src=" />



C’est Royal au bar ce truc…


Les décrets ont été plus rapides à signer que l’envoi de la réponse à la question du député. Il va falloir améliorer le service de messagerie entre le Gouvernement et les Parlementaires.

<img data-src=" />








psn00ps a écrit :



J’ai vu Moyen-âge dans les premiers mots de ton lien - ce n’est pas crédible.

(coucou jvachez ;-)





Dommage de braquer là-dessus, l’article est clafi de sources et d’arguments.&nbsp;<img data-src=" />



article de blog au discours manichéen et sans démonstration (le postulat existe dès les 1ères lignes et il n’y a que des sous-postulats cherchant à accréditer le postulat principal avec des arguments de décrédibilisation de toute opinion incompatible).



Une opinion ou une croyance ne se démontre pas, elle s’explique et on la respecte ou non.


Sans démonstration ? je suppose que vous avez consulté toutes les sources incluses avant de commenter ?&nbsp;



(ce qui est très fort en moins d’une heure, bravo)



Si ça vous titille la dissonance cognitive, prenez un peu de temps pour rationaliser votre position. =)



Ah et pour rappel, les EHS sont atteints de phobies jusqu’à preuve du contraire (et c’est pas faute de chercher ladite preuve), quant à l’exposition aux OEM, personne n’a jusqu’à présent été capable de mettre en lumière un quelconque effet sanitaire dans des conditions normales d’utilisation (très gros utilisateurs exceptés, Paracelse tout ça).&nbsp;


Si vous avez vous-même lu toutes vos sources, alors il est étonnant que votre billet de blog ne fasse aucune concession au moindre doute. Vos certitudes ne sont donc le résultat d’aucune démonstration.


“préciser «&nbsp;les valeurs limites des champs électromagnétiques&nbsp;» émis par certains équipements (antennes-relais…) «&nbsp;lorsque le public y est exposé&nbsp;».”



‘scusez moi si j’ai mal compris mais le but du “champ électromagnétique” d’une antenne n’est-elle pas justement d’exposer le plus de public possible ? Nan parce que sinon ça sert à rien quoi <img data-src=" />


non seulement cette loi n’ a pas de fondement scientifique comme l’écrit Cédric, mais elle a toute les chances d’être contre productive et de : “générer une anxiété infondée chez les parents d’enfants exposés au wifi à&nbsp; l’école ou à la maison ” comme l’écrit l’académie de médecine dans un communiqué du 28 janvier 2014 intitulé&nbsp;&nbsp; “la santé publique ne doit pas être un enjeu politique”&nbsp; :&nbsp;

http://www.academie-medecine.fr/wp-content/uploads/2014/01/aurengocom-Loi-Abeill…


à Joma74fr Le doute (ou plutôt l’incertitude) est bien pris en compte.&nbsp; En témoigne 20 ans de méta&nbsp; analyses non pas motivées par des constats sanitaires,&nbsp; des indications épidémiologiques etc.&nbsp; mais par des saisines politiques faisant suite aux demandes du public, de politiques ou de chercheurs et d’associations.&nbsp; Si on se donne la peine de lire les rapports, par exemple les rapports Afsset 2009 et anses 2013, on ne peut que constater que le nombre de sujets abordés est impressionnant :&nbsp; autisme, fertilité, cancer, Alzheimer, rythmes circadiens, systèmes immunitaire, endocrinien etc.&nbsp;&nbsp; Le principe de précaution a été pris en compte avec le classement “peut-être cancérogène” des radiofréquences en 2011 afin de vérifier cette éventualité (et non déclarer que les faibles expositions aux ondes “sont cancérogènes” comme l’on écrit certains) .&nbsp;


Document dont l’auteur, André Aurengo :





  • a été ancien membre du conseil d’administration d’EDF (représentant l’État français).

  • a participé à titre bénévole au conseil scientifique de Bouygues Telecom et de l’Association française des opérateurs mobiles (Afom).

  • a été de 2005 à 2007, président de la Société française de radioprotection (SFRP) dont les membres du conseil d’administration comporte plusieurs sociétés industrielles (EDF, GDF/Suez, Areva, etc)



    source: sa fiche Wikipedia



    Pour une source médicale, c’est une source plutôt partiale, non ?


Désolé, il semble qu’il y ait méprise : je parlais du billet de blog de Cédric, je ne parlais pas du fond du sujet.


Chef de service de médecine nucléaire spécialisé dans le cancer de la thyroïde, c’est logique qu’il veuille nous faire croire que les ondes sont inoffensives, il s’assure du boulot jusqu’à la retraite. <img data-src=" />








Dartevelle a écrit :



non seulement cette loi n’ a pas de fondement scientifique comme l’écrit Cédric, mais elle a toute les chances d’être contre productive et de : “générer une anxiété infondée chez les parents d’enfants exposés au wifi à&nbsp; l’école ou à la maison ” comme l’écrit l’académie de médecine dans un communiqué du 28 janvier 2014 intitulé&nbsp;&nbsp; “la santé publique ne doit pas être un enjeu politique”&nbsp; :&nbsp;

http://www.academie-medecine.fr/wp-content/uploads/2014/01/aurengocom-Loi-Abeill…







Par chez moi Orange a même été mis en demeure de déménager une antennes qui couvrait…. Des entreprises ambulance, ainsi que des médecins! On marche sur la tête, ça fais des décennies qu’on utilise les ondes électromagnétiques, aucune incidence sanitaire n’a été prouvé depuis, aucune explosion de la moindre maladies en corrélations non plus, tout cela n’est basé que sur des illuminés qui jouent sur la peur des nouvelles technologies c’est aberrant et totalement anti scientifique!



Un mec enrhumé a choisi le sous-titre.



😅


“L’étrange réponse de Ségolène Royal”

une parmi tant d’autres


À l’automne il ne seront plus là. Royal comme d’habitude fait n’importe quoi. Une des nominations les plus désastreuses de Hollande. Foutre son ex ministre pour avoir la paix…


Perso, je travaille dans les radios télécoms. Dans les manuels que nous fournissons à nos clients, nous nous devons de donner des recommandations et des zones à risques, même pour des risques d’expositions sur des courtes périodes, les risques sanitaires étant trop élevés.



Alors je suis d’accord que pour le cas du WiFi, voir même du GSM, l’ordre de grandeur sur les puissances émises ne sont pas les mêmes que chez nous. Tout comme l’évaluation des risques sanitaires n’a rien donné jusqu’à présent pour du court/moyen terme. Par contre, sur le long terme (durée moyenne de vie d’un être humain), on n’a pas encore assez de recul.



Du coup, ma question est juste la suivante, sans animosité : Quand vous quittez une pièce, vous éteignez bien la lumière ? Quand vous n’utilisez pas le four, vous l’arrêtez ? Alors qu’est-ce-qui vous empêche, par précaution, d’éteindre votre WiFi quand vous n’en avez pas besoin, en dehors du côté pratique ?



Juste pour info, je gère l’informatique de l’école primaire de mes enfants. Pour des questions pratiques, j’ai installé une borne WiFi pour les enseignants. Et bien quand ils n’en ont pas besoin, ils l’a débranchent. C’est devenu un automatisme.








Carnby a écrit :



Perso, je travaille dans les radios télécoms. Dans les manuels que nous fournissons à nos clients, nous nous devons de donner des recommandations et des zones à risques, même pour des risques d’expositions sur des courtes périodes, les risques sanitaires étant trop élevés.



Alors je suis d’accord que pour le cas du WiFi, voir même du GSM, l’ordre de grandeur sur les puissances émises ne sont pas les mêmes que chez nous. Tout comme l’évaluation des risques sanitaires n’a rien donné jusqu’à présent pour du court/moyen terme. Par contre, sur le long terme (durée moyenne de vie d’un être humain), on n’a pas encore assez de recul.



Du coup, ma question est juste la suivante, sans animosité : Quand vous quittez une pièce, vous éteignez bien la lumière ? Quand vous n’utilisez pas le four, vous l’arrêtez ? Alors qu’est-ce-qui vous empêche, par précaution, d’éteindre votre WiFi quand vous n’en avez pas besoin, en dehors du côté pratique ?



Juste pour info, je gère l’informatique de l’école primaire de mes enfants. Pour des questions pratiques, j’ai installé une borne WiFi pour les enseignants. Et bien quand ils n’en ont pas besoin, ils l’a débranchent. C’est devenu un automatisme.







Ça fait depuis le début du siècle derniers qu’on utilise ondes EM pour diffuser radio puis télé…niveau recul on a ce qui faut…pour ce qui est de ton idée de couper le wifi quel intérêt puisqu’il n’y a aucun effet sanitaire avéré???



à Joma74fr, Tenons nous en aux arguments et évitons les attaques à la personne.&nbsp;

On a souvent une vision caricaturale et excessive du conflit d’intérêt. Un expert ne peut pas être étranger du domaine sur lequel il est amené à donner un avis. A qui demander pour s’informer sur les ondes ? à un expert du domaine ou un fabricant de petits pois ? Ce qui importe est que ces relations, rémunérations etc. soient déclarées afin d’être évaluées lorsque l’expert doit accomplir une mission de service public pour une agence sanitaire par exemple. A ma connaissance le Pr. Aurengo n’a pas été missionné pour les rapports Afsset, anses.&nbsp; On peut constater que ses avis sont conformes avec les conclusions des agences sanitaires nationales et internationales.

Ps :&nbsp; le Pr Aurengo “membre du conseil d’administration d’EDF”, un tel raccourci donne l’impression qu’il dirigeait quasiment EDF ! En réalité il s’agissait du comité d’éthique d’EDF où il avait été nommé par l’état à titre non rémunéré.&nbsp;


Je suis d’accord dans ce que tu dis, et j’irai même encore plus loin en disant que nous sommes baignés dans les champs électromagnétiques depuis toujours. La seule différence, c’est les longueurs d’onde utilisées tout comme la modulation. D’ailleurs, quand tu dis qu’aucun risque n’est avéré, vu les précautions que l’on prend chez nous pour l’utilisation de nos équipements radios, je peux t’assurer qu’il y a des risques. Mais bon, comme je l’ai dit, les puissances d’émission ne sont pas les mêmes.



Et pour rappel, il n’y a pas d’animosité dans mes propos, ni la volonté de freiner le progrès (qui d’ailleurs serait contre-productif pour mon travail)


Je ne sais pas qui est ce Dr André Aurengo et ça ne m’intéresse pas plus que ça. Inutile d’essayer d’édulcorer la réalité (un médecin qui travaille avec l’industrie du nucléaire et avec l’industrie des télécom me suffit pour savoir qu’il ne va pas défendre des thèses défavorables envers l’utilisation massive des ondes électromagnétiques dans la Société).



C’est comme si tu m’expliquais qu’un militant d’association écolo n’est pas vraiment impliqué par la cause des baleines parce qu’il est ingénieur agronome dans les céréales et que sa présence au conseil d’administration de l’association Sea Shepherd se limitait à étudier l’influence des féculents dans l’alimentation des mammifères marins. (on peut tourner autour du pot longtemps comme ça).


Fait attention : si tu suggère l’idée d’éteindre le Wifi quand on ne s’en sert pas, on va te taxer de militantisme de la décroissance (mais peut-être pas en cette période de grand froid avec le plan com’ de EDF et sa filiale RTE qui demandent d’éteindre les appareils en veille pour éviter un black-out du réseau - et officieusement pour éviter aux fournisseurs d’électricité français, dont surtout EDF, d’importer de l’électricité espagnole ou italienne).


En fait, sur ce genre de sujets, c’est ça qui est étonnant. On n’est soit noir, soit blanc, mais alors gris, c’est impossible. :-)








Carnby a écrit :



En fait, sur ce genre de sujets, c’est ça qui est étonnant. On n’est soit noir, soit blanc, mais alors gris, c’est impossible. :-)







Le problème reste le même depuis des millénaires, les scientifiques contre les obscurantistes (a une époque, les religieux contre les savants).









Olbatar a écrit :



Le problème reste le même depuis des millénaires, les scientifiques contre les obscurantistes (a une époque, les religieux contre les savants).





En parlant de manichéisme, tu tombes bien Olbatar.









joma74fr a écrit :



En parlant de manichéisme, tu tombes bien Olbatar.









1 phrase, 1 attaque ad hominem!



Bravo!



Non, un clin d’oeil ;-) ou plutôt un hommage.



Mais si tu as décidé de le prendre mal, ce ne serait qu’une constatation de tes propos véhéments et absolus envers les commentaires qui ne te plaisent pas.








joma74fr a écrit :



Non, un clin d’oeil ;-) ou plutôt un hommage.



Mais si tu as décidé de le prendre mal, ce ne serait qu’une constatation de tes propos véhéments et absolus envers les commentaires qui ne te plaisent pas.







Faudrait que tu revoit ta définition du mot hommage alors…parce que jusqu’à preuve du contraire c’est sensé faire plaisir et non être a la limite de l’insulte.



Et vraiment navré de prendre mal une attaque personnel alors que je ne t’avais, a la base, rien demandé du tout…vraiment toutes mes excuses…