Au ministère de la Culture, le CSPLA se penche à nouveau sur les licences libres

Au ministère de la Culture, le CSPLA se penche à nouveau sur les licences libres

Licences libérées, délivrées

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Marc Rees

Publié dans

Droit

06/01/2017 3 minutes
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Au ministère de la Culture, le CSPLA se penche à nouveau sur les licences libres

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, instance de réflexion abritée par le ministère de la Culture, va se pencher sur les licences libres. Une mission a été confiée à Joëlle Farchy, enseignante spécialiste des industries culturelles.

Cette mission lancée voilà une quinzaine de jours porte sur l’économie des licences libres dans le secteur culturel. Elle compte appréhender l’extension des licences libres sur cet univers. Plusieurs points d’étude aiguillent le rapport attendu pour septembre 2017 : les différentes formes de licence et leurs origines, l’identification des utilisateurs de licences libres, le rôle des intermédiaires dans l’évolution d’une économie du libre, notamment de Wikimédia, etc.  

Parmi les questions déjà soulevées, il s’agira de savoir « comment et pourquoi les licences Creative Communs ont-elles acquis au fil des ans une position de quasi-monopole et comment se sont-elles adaptées aux spécificités juridiques nationales ? ».

Pierre-François Racine, président du CSA, demande aussi à Joëlle Farchy d’étudier « si le domaine actuel des licences libres, en l’absence d’intervention législative nationale ou européenne, est susceptible d’évoluer et [si] les évolutions prévisibles sont bénéfiques pour la création littéraire et artistique ».

Un premier rapport en 2007

En 2007, le sujet avait déjà fait l’objet d’un premier rapport au sein de cette instance influente gorgée d’une majorité de sociétés de gestion collective, plutôt favorables aux licences non libres.  

Dans ce document vieux de dix ans, on peut lire que les SPRD « considèrent que les systèmes de mise à disposition ouverte ne sont pas compatibles avec leurs règles actuelles de fonctionnement, notamment en raison du fait que les apports se font par répertoire et non oeuvre par œuvre ».

Néanmoins, « les différentes sociétés ont adopté des attitudes différenciées à l’égard des licences ouvertes, certaines ayant décidé d’autoriser leurs membres à mettre à disposition de manière ouverte les œuvres du répertoire dans des conditions limitées » : mise à disposition uniquement sur le site personnel, « sans lien vers un site exerçant une activité commerciale ». Une position retenue alors par la SACEM.

Une licence pour l'amateur non rémunéré

Le même document, signé Valérie-Laure Benabou et déjà Joëlle Farchi, considérait que « l’usage des licences ouvertes paraît difficilement compatible, sur le long terme, avec un exercice professionnel des métiers artistiques, alors que la création nécessite des revenus propres et autonomes ». Dans ce passage pointé par Actualitté, il relève que « le mouvement historique tant de la gestion collective que du droit d’auteur a servi à institutionnaliser l’artiste, en définissant un statut avec des droits attachés. Les licences ouvertes présentent, à ce titre, un risque de fragiliser cette construction en renvoyant l’artiste à un état d’amateur non rémunéré ».

licence libre CSPLA mission

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Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Un premier rapport en 2007

Une licence pour l'amateur non rémunéré

Le brief de ce matin n'est pas encore là

Partez acheter vos croissants
Et faites chauffer votre bouilloire,
Le brief arrive dans un instant,
Tout frais du matin, gardez espoir.

Commentaires (33)








Marc a écrit :



Les licences ouvertes présentent, à ce titre, un risque de fragiliser cette construction en renvoyant l’artiste à un état d’amateur non rémunéré





ce n’est pas l’artiste qui choisi la licence ?





Pierre-François Racine, président du CSA, demande aussi à Joëlle Farchy d’étudier « si

le domaine actuel des licences libres, en l’absence d’intervention

législative nationale ou européenne, est susceptible d’évoluer et [si] les évolutions prévisibles sont bénéfiques pour la création littéraire et artistique ».





Tout est dit sur les intentions…


Certains veulent sûrement le protéger contre lui-même !


J’aurais plus mis quelque chose du genre “Licences oppressées, licences martyrsées, mais licences libérées” pour changer en sous-titre…&nbsp;<img data-src=" />



Sinon, je crois qu’ils cherchent surtout à ce que les ayant-droits touchent encore + de sous…


<img data-src=" /> Cf David Revoy








a écrit :



Néanmoins, « les différentes sociétés ont adopté des attitudes différenciées à l’égard des licences ouvertes, certaines ayant décidé d’autoriser leurs membres à mettre à disposition de manière ouverte les œuvres du répertoire dans des conditions limitées » : mise à disposition uniquement sur le site personnel, « sans lien vers un site exerçant une activité commerciale ». Une position retenue alors par la SACEM.





Ça a du sens cette aberration ?



Voir les commentaires dans ces deux blogs :



https://scinfolex.com/2016/08/30/pepper-et-carrot-une-bande-dessinee-open-source…



http://page42.org/glenat-licences-libres-et-crowdfunding/



Attention c’est long et ça tourne en rond au bout d’un moment <img data-src=" />








Ricard a écrit :



Tout est dit sur les intentions…





Pour me faire l’avocat du diable, tu préjuges un peu de la réponse de l’étude <img data-src=" />

Après je ne t’en voudrais pas pour ça vu la propension à mélanger “industrie culturelle” (toute l’infra et les flux qui visent à monétiser la culture) et “culture/création”…







fred42 a écrit :



Certains veulent sûrement le protéger contre lui-même !





c’est quoi la citation déjà ? “Gardez-moi de mes amis, mes ennemis je m’en charge” <img data-src=" />










WereWindle a écrit :



ce n’est pas l’artiste qui choisi la licence ?





SI.



oui mais pas totalement librement puisque sa SGC peut le foutre dehors s’il ne respecte pas les règles qu’elle a éditées.








hellmut a écrit :



oui mais pas totalement librement puisque sa SGC peut le foutre dehors s’il ne respecte pas les règles qu’elle a éditées.





SGC ?









hellmut a écrit :



oui mais pas totalement librement puisque sa SGC peut le foutre dehors s’il ne respecte pas les règles qu’elle a éditées.





Ben, la SGC, tu t’en fous, c’est pas obligatoire, surtout si tu fais du libre.



Société de Gestion Collective.



oui on est d’accord, c’est pas obligatoire. <img data-src=" />


Es-ce que ce rapport va s’intéresser ce fait:

La taxe sur les images proposées par les moteurs de recherchent et reversée aux SGC concernent aussi des œuvres qui sont licences CC extrêmement permissives (proches du domaine public) et qui ne souhaitent pas être rémunérés.

Le fait que les SGC le soient grâce à ces œuvres est une hérésie!!








hellmut a écrit :



Société de Gestion Collective.



oui on est d’accord, c’est pas obligatoire. <img data-src=" />





Donc, ce qui défrise ces messieurs, c’est qu’il existe la possibilité pour des créateurs de trouver un moyen de vivre sans leur parasitisme organisé ?



&nbsp;

&nbsp;







Ricard a écrit :



SGC ?









hellmut a écrit :



Société de Gestion Collective.



oui on est d’accord, c’est pas obligatoire. <img data-src=" />





Heu non ! C’est Star Gate Command. Un peu de sérieux quand même.









GruntZ a écrit :



Donc, ce qui défrise ces messieurs, c’est qu’il existe la possibilité pour des créateurs de trouver un moyen de vivre sans leur parasitisme organisé ?





Voilà.









WereWindle a écrit :



Pour me faire l’avocat du diable, tu préjuges un peu de la réponse de l’étude <img data-src=" />

Après je ne t’en voudrais pas pour ça vu la propension à mélanger “industrie culturelle” (toute l’infra et les flux qui visent à monétiser la culture) et “culture/création”…



&nbsp;

Industrie culturelle ? Le peu de distance entre les deux termes me gêne. Mettons plutôt : industrie du divertissement de masse à alibi culturel.



C’est plus proche de la réalité, à mon sens.









graphseb a écrit :



Industrie culturelle ? Le peu de distance entre les deux termes me gêne. Mettons plutôt : industrie du divertissement de masse à alibi culturel.



C’est plus proche de la réalité, à mon sens.





Mouais mais ça finira en acronyme imprononçable <img data-src=" />



[quote les SPRD « considèrent que les systèmes de mise à disposition ouverte ne sont pas compatibles avec leurs règles actuelles de fonctionnement, notamment en raison du fait que les apports se font par répertoire et non oeuvre par œuvre ».[/quote]



Waooo, la bonne grosse excuse de merde.

Ou comment bien se foutre de la gueule des autres…





Et en passant, bonjour le niveau de français: “en raison du fait que…”.

Ça fait vachement super mal aux yeux qui piquent mal…


Perso, en tant que créateur de contenu libre, je serais pas contre le fait d’ être rémunéré par une sorte de “caisse commune”.



Les licences libres ne s’opposent en rien à une rémunération.



Ma position en tant qu’utilisateur de licence copyleft (c’est à dire pour schématiser dont on ne peut modifier la licence des réalisation dérivée) c’est que compte tenu que :




  • Les modèles traditionnels oblige de fait le créateur à de forte compromission sur les droits de son propre travail.

  • Que ces modèles sont incompatibles avec l’idée même de partage et que je me situe dans une logique de partage et non de vente.

  • Je veut garantir largement à l’humanité de pouvoir profiter de mon travail et d’en faire des contenu dérivée.

  • Un licence copyleft est un frein sérieux à un utilisation abusive de mon travail restant dans le cadre légal.

  • À l’inverse, si y à non respect de la licence, je peut théoriquement faire valoir mes droits comme partout.



    Je pense le choix d’une licence copyleft comme la solution la plus adéquate pour me protéger.


clair.

Malgré que le reste est bien écrit <img data-src=" />


Les tenants de ce type d’industrie sont déjà totalement imbuvables et passablement imbitables. Ajouter imprononçables ne me choque pas… <img data-src=" />


«&nbsp;l’usage des licences ouvertes paraît difficilement compatible, sur le long terme, avec un exercice professionnel des métiers artistiques, alors que la création nécessite des revenus propres et autonomes&nbsp;».Mais…mais…&nbsp;Déjà des artistes qui ont mis leur album en téléchargement gratuit, avec option de donner de l’argent en ligne pour (quelqu’un a le nom en tête ? J’ai oublié) ont très bien marché.&nbsp;Ensuite, d’où ça vient ce passage sur les revenus de la création ? J.K.Rowling était femme de ménage qui a écrit les premiers Harry Potter dans le métro, Tolkien a commencé à écrire pour le plaisir à côté de son boulot de professeur de littérature, il y a plein de livres écrits par des inconnus de très bonne facture, des musiques indés aussi…&nbsp;&lt;rage&gt;Mais laissez les auteurs choisir la licence qu’ils veulent godverdomme, vous n’allez pas interdire Wikipédia puisque c’est gratuit maintenant !&lt;/rage&gt;


intéressant !

Du CC-BY-NC-SA ou assimilé du coup ?

Est-ce que les plateformes comme jamendo reversent des sous aux gens ?

Tu as un site qui propose de donner à l’auteur, sinon ?








tpeg5stan a écrit :



« l’usage des licences ouvertes paraît difficilement compatible, sur le long terme, avec un exercice professionnel des métiers artistiques, alors que la création nécessite des revenus propres et autonomes ».Mais…mais… Déjà des artistes qui ont mis leur album en téléchargement gratuit, avec option de donner de l’argent en ligne pour (quelqu’un a le nom en tête ? J’ai oublié) ont très bien marché.





Radiohead, sûr, Placebo (dl gratuit mais je ne me souviens plus s’il proposaient de donner quelque chose spontanément) et sûrement d’autres aussi







tpeg5stan a écrit :



Ensuite, d’où ça vient ce passage sur les revenus de la création ? J.K.Rowling était femme de ménage qui a écrit les premiers Harry Potter dans le métro, Tolkien a commencé à écrire pour le plaisir à côté de son boulot de professeur de littérature, il y a plein de livres écrits par des inconnus de très bonne facture, des musiques indés aussi… Mais laissez les auteurs choisir la licence qu’ils veulent godverdomme, vous n’allez pas interdire Wikipédia puisque c’est gratuit maintenant !





sans compter que la licence n’est pas définitive pour l’artiste, au sens où il peut mettre une oeuvre en Creative Commons BY (comme David Revoy, cité par un INpactien plus haut et dont une BD a été publiée par Glénat sans rien lui reverser*), la suivante en CC-NC (pas d’exploitation commerciale) et la troisième cédée à un éditeur etc…. Du moins il me semble.



edit de renvoi oublié : * et c’est complètement normal



JK Rowling n’a jamais été femme de ménage.



Elle était enseignante:https://fr.wikipedia.org/wiki/J._K._Rowling#Plume_des_caf.C3.A9s








tpeg5stan a écrit :



intéressant !

Du CC-BY-NC-SA ou assimilé du coup ?





En fait, Je suis vraiment sur une licence libre et pas seulement libre-diffusion.

J’utilise la CC-BY-SA. Du coup j’autorise effectivement l’usage commercial.

La protection dans l’histoire c’est bien le SA, tu peux te faire de l’argent (sans me rémunérer) dans l’histoire

mais tu est obligé d’accepter de partager toi aussi, sous les même termes.

Ça peut paraître rien comme ça, mais dans un certain nombre d’usages c’est déjà bien contraignant.

À voir si ça marche bien avec tout les supports, ça c’est moins sûr.







tpeg5stan a écrit :



Est-ce que les plateformes comme jamendo reversent des sous aux gens ?

Tu as un site qui propose de donner à l’auteur, sinon ?





Je ne sais trop, je suis pour l’instant bien trop amateur pour m’être vraiment posez sérieusement la question

d’un financement, et puis j’ai pas trop besoin pour le moment.



Dans pas mal de cas, un artiste un peu confidentiel gagnera plus d’argent en finançant ses œuvres grâce aux sites de financement participatif (crowfounding pour les anglophiles) puis en les diffusant sous une licence libre, qu’en passant pas les sociétés d’éditions.

Mode d’emploi :




  1. Diffusez quelques titres sympa gratuitement et sous une licence libre.

  2. Lancez une campagne de prévente sur Kickstarter ou Ulule.

  3. honorez vos engagements.

    Vous devriez gagner bien plus que l’aumône que vous auraient laissée les Majors.








WereWindle a écrit :



Radiohead, sûr, Placebo (dl gratuit mais je ne me souviens plus s’il proposaient de donner quelque chose spontanément) et sûrement d’autres aussi







Merki, je les avais pas sous la main&nbsp;<img data-src=" />





Soriatane a écrit :



JK Rowling n’a jamais été femme de ménage.



Au temps pour moi, désolé. Je me souvenais qu’elle avait eu une situation assez précaire, j’imaginais qu’elle avait fait des petits boulots de ce genre, mais je me suis fourvoyé.



Et sinon bonne continuation hurd&nbsp;<img data-src=" />



L’auteur a toutes les cartes en main en ce qui concerne sa création et la valorisation qu’il veut en faire. Il dispose de tous les droits relatifs à son oeuvre, et peut choisir de les abandonner, de les vendre ou de les conserver.



Tu peux tout faire, permettre la modification ou non, l’usage commercial ou non, et plein d’autres options selon les types de licences. Tout est à ta disposition à la base, et tu décides de la manière dont tu cèdes tes droits.



A titre personnel, je suis contre l’idée d’une caisse commune parce que c’est le système mis en place par l’industrie qui récupère partout ce qu’elle peut, et ce même si je trouve que les auteurs qui veulent sortir de ce système le méritent plus. Je préfèrerais que le financement passe par exemple par du mécénat (qui donne des résultats assez intéressants ces temps) que par une redistribution d’une redevance ou taxe.








bloossom a écrit :



L’auteur a toutes les cartes en main en ce qui concerne sa création et la valorisation qu’il veut en faire. Il dispose de tous les droits relatifs à son oeuvre, et peut choisir de les abandonner, de les vendre ou de les conserver.



Tu peux tout faire, permettre la modification ou non, l’usage commercial ou non, et plein d’autres options selon les types de licences. Tout est à ta disposition à la base, et tu décides de la manière dont tu cèdes tes droits.





Je serais moins catégorique.

Il y à ce que dit la loi et ce qui se fait dans la réalité.



Je comprend tout à fait la position des gens qui décide d’accepter ces mécanismes tel que la Sacem même si je condamne une parti de leur fonctionnement, essentiellement parce qu’il se comporte en industrie et considère la culture comme une marchandise.



Le système était jusqu’il y à peu très verrouillé, de sorte qu’il n’y avait pas vraiment d’alternative viable pour certains profils, et empêtré qu’ils sont dans ce système c’est pas évident d’en sortir sérieusement.

Les paroles de “Have a Cigar” de Pink Floyd sont assez révélatrice de ce qu’est cette industrie.







bloossom a écrit :



A titre personnel, je suis contre l’idée d’une caisse commune parce que c’est le système mis en place par l’industrie qui récupère partout ce qu’elle peut, et ce même si je trouve que les auteurs qui veulent sortir de ce système le méritent plus. Je préfèrerais que le financement passe par exemple par du mécénat (qui donne des résultats assez intéressants ces temps) que par une redistribution d’une redevance ou taxe.







Je ne sais trop sur la forme que cela doit prendre, néanmoins, il existe à mon avis, un caractère social et global de la culture qui fait que je trouverais compliqué et peut justifier un système qui serait totalement “à la carte”.

Du coup, effectivement, il faut un système transparent, mais je pense qu’il faut un minimum d’obligation.

Après on peut diverger sur certains points : comme plus ou moins de mécénat.

Je pense qu’il faut garder d’une façon ou d’une autre une certaine somme pour “investir” dans la culture, la question après c’est de savoir si cette caisse doit elle ou non servir à ce point là.



Sinon je pense qu’il ne faut pas du fait que dans ce domaine c’est le n’importe quoi, jeter toutes idées de caisse commune à la rivière. En France, de nombreux système de caisse commune fonctionne plutôt bien et n’ont vraiment rien à envier à leurs équivalent libéral.



En effet j’avais oublié toute la partie gestion collective qui dans le domaine de la musique notamment est très coercitif pour l’auteur.



C’est également vrai que le domaine artistique n’est pas uniquement un business. Mais je pense qu’on arrive à un point où les moyens de communication permettent de se passer d’“unités centrales” qui répartissent un montant récolté de manière un peu forcée selon des critères sur lesquels ces mêmes payeurs ont peu ou aucune influence. C’est un peu ce qui me gène actuellement. Je paye, et souvent je ne le sais même pas pour financer des oeuvres dont je considère la valeur comme peu intéressante. En même temps, je choisis de payer et de financer toute une série de projets sur kickstarter, tipee ou autre.

On pourrait imaginer des incitations à financer la culture au lieu de déresponsabiliser les gens en leur prenant tout simplement de l’argent. D’ailleurs le système culturel français fait aussi dans le système de caisse, et beaucoup de gens le critiquent.