Afin d’associer davantage les citoyens à l’élaboration des politiques publiques, Manuel Valls propose d'organiser une consultation avant l'examen de tout texte de loi proposé par le gouvernement (à l’image de celle qui fut menée sur Internet pour l’avant-projet de loi Numérique).
L’ancien Premier ministre, qui peine encore et toujours à faire oublier qu’il a eu six fois recours au « 49-3 » pour faire adopter les lois Macron et El Khomri, affirme aujourd'hui qu’il est « temps de compléter la démocratie représentative par l’intervention des citoyens dans le processus législatif ».
S’il est désigné candidat du Parti socialiste à l’issue de la primaire qui aura lieu les 22 et 29 janvier prochains, Manuel Valls entend réitérer ce qui a été mené « avec succès » selon lui pour la loi Numérique :
« Une fois rendus publics, les projets de loi (hors volet budgétaire des textes financiers et textes soumis à une urgence extrême) feront l’objet d’un temps de consultation du public avant la transmission officielle au Parlement. Ce dernier bénéficiera ainsi à la fois de plus de temps pour agir et d’analyses venant au préalable de différents horizons de la société », soutient l’ancien locataire de Matignon au travers de son programme présidentiel, dévoilé mardi 3 janvier (PDF).
Une généralisation, sauf textes budgétaires et d’ « urgence extrême »
Si Manuel Valls n’indique pas noir sur blanc que ces consultations se feront via Internet, tout laisse à penser que ce sera le cas. Selon lui, « tout citoyen » pourra d'ailleurs participer. « Ainsi discutée, la loi gagnera en sens, des compromis pourront être bâtis plus facilement, et le recours à l’article 49.3 de la Constitution ne se justifiera plus, hormis dans le cas des textes budgétaires », fait-il valoir.
La portée de cette réforme risque toutefois d'être très limitée : seuls seront concernés les projets de loi (d’origine gouvernementale donc), pour une seule consultation, avant l'examen au Parlement, excluant surtout les textes budgétaires ou engagés sous procédure accélérée (utilisée pour de très nombreux textes sous le gouvernement Valls)...
Certains se souviendront de plus que dans le cadre de la loi Numérique, où chaque internaute était invité à débattre des mesures proposées (voire à soumettre des amendements), le gouvernement n’avait finalement guère pris en compte les avis laissés par les participants. Ce sont avant tout les députés et sénateurs qui se sont servis des principales contributions pour les porter dans l’hémicycle.
Manuel Valls avait l'occasion de pousser cette réforme lorsqu'il était à Matignon
Cette proposition doit en tout cas être regardée avec une certaine amertume par le député socialiste Luc Belot, qui œuvrait il y a encore quelques semaines pour que Manuel Valls inscrive à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale sa proposition de loi organique visant à généraliser les consultations en ligne de citoyens...
À la différence de ce que prône l’ancien Premier ministre, le rapporteur de la loi Numérique voudrait imposer ces initiatives avant chaque examen de chaque texte (commission, séance publique, et ainsi de suite, même après transmission à l’autre assemblée). Les propositions de loi, d'origine parlementaire, seraient donc concernées, de même que les projets de budget.
Il semble cependant très peu probable que le texte porté par Luc Belot soit désormais examiné avant la fin de la législature, comme nous l’expliquions il y a peu.
Commentaires (103)
#1
Il pourrait faire plein de choses le manuel : mais pourquoi ne les a-t-il pas faites pendant qu’il était au poste ????
Un truc m’échappe.
.. ah non, l’enfumage socialo recommence plein pot : à vos marques prêt … fumez !
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Donc sa proposition c’est :
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J’hallucine…
49-3.fr
Tout est dit
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Tout est bon pour se faire élire, même à se renier. Pour ma part il s’est discrédité, un vrai opportuniste.
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Des propositions intéressantes venant d’un garant de la démocratie. J’approuve totalement " />
#7
Je me demande à quel moment il a pu penser qu’il pourrait être crédible.
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Venant de lui c’est un comble, aucuns complexes le gars.
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Depuis quand il s’intéresse à l’avis du peuple celui-là ?
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Je me pose aussi la question, mais en lisant quelques commentaires sur des sites d’actu, dans le lot y en avait qui étaient derrière lui…
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#14
Pfeuuuu, pitoyable !!
Le mec, il était premier ministre, il avait tout le loisir de pouvoir faire ce qu’il propose maintenant…
Tu m’étonnes que certains aient envie de voter FN quand tu vois comment on nous prend pour des imbéciles.
Il faudrait une loi qui rende contractuelles les propositions faites par un candidat élu avec la sanction de la destitution…mais ça c’est pas le genre de loi qui sera votée ! :-(
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#16
en résumer :
nous prendre pour des c*ns
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#18
Il a été combien de temps a la tête de l’état pour faire ce genre de proposition? A non c’est vrai il préférait utiliser les jouets qu’il veut maintenant interdire (à juste titre mais quand même)…
C’est vrai qu’il a fait le forcing de la loi macron et travail pour le peuple et avec le consentement de celui-ci …
#19
Peut-être un moyen de détecter les bots ?? " />
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#21
Oui c’est le programme qui devrait être légitime et non le candidat.
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#23
Que lui pense être crédible, pourquoi pas, il a fait 5% à la primaire et il s’est retrouvé 1er ministre, alors comme dit JC Duss “sur un mal entendu”, mais dans son entourage, personne ne va lui dire qu’il ne l’est pas ???
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#25
Il le fera, j’en suis sûr. Mais consultation ne veut pas dire approbation. " />
#26
ben , euh : il est à la primaire socialiste, non ?
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#28
Oui mais bon ce n’est plus qu’un nom. Les idées sont parti il y a quelques temps déjà… Les cinq dernières années je n’ai pas vus de programme social. Juste un programme que Sarko n’aurait jamais pu passer car il ce serait fait bien plus bloquer que ne le fut hollande!
Bref le gâteau a été mangé par les mêmes cinq an de plus.
#29
Sous un régime parlementaire, il serait bien obligé.
#30
il y a que les gauchistes qui vont le croire
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#32
Les gauchistes, ça fait 5 ans qu’ils pleurent
#33
Je trouve ça drôle en fait. Mieux vaut en rire.
Puis bon … consultation citoyenne, vous imaginez le bordel ? Donc on élit des mecs pour faire le job pendant 5 ans, et puisqu’ils ne le font pas (et pour mieux nous donner l’impression qu’ils en ont quelque chose à faire), ça serait à nous à la moindre occasion de se (re)-prononcer ? … C’est quoi ces conneries " />
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#36
Vous n’avez rien compris, il veut se reconvertir en humoriste et veut nous montrer l’étendue de son talent dans le domaine
#37
On consulte le peuple et après on se torche le posterieur avec.
Mais au moins le peuple a été con-sulté
#38
On y croit, on y croit…
#39
Manuel Valls pourrait prommettre de généraliser les consultations en ligne de citoyens, et une fois élu nous la mettre bien profond.
Je me suis permis de corriger le titre. " />
#40
#41
C’est un peu comme si on disait que Les Républicains sont pour les valeurs fondatrices de la République française, eux qui ont changé sa devise Liberté-Égalité-Fraternité en encadrant fermement la liberté entre les menottes de la justice (vue côté pénitentiaire) et de l’autorité.
Ne pas se fier aux étiquettes. En politique, elles peuvent être mensongère. Ce n’est pas aussi règlementé que dans la grande distribution.
#42
Il y a encore (!) des gens pour adorer Sarkozy qui est son exact pendant.
#43
Oui et j’en connais quelques uns personnellement. " />
#44
Il dit qu’il veut consulter les citoyens, mais pas qu’il allait les écouter, hein…
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#46
Il se sera foutu de notre gueule jusqu’au bout celui-là, sinon si il cherche du travail au printemps prochain, Israël cherche des ministres d’extrême-droite comme lui en ce moment " />
#47
Ils vont embaucher combien de fonctionnaires pour lire les avis des citoyens, les condenser, les résumer et les transmettre au ministre en charge du sujet ?
#48
#49
Quand ils veulent les emmerdé.
#50
J’espère qu’il fera 5% à la primaire. Comme à celle de 2012. Il n’avait aucune légitimité à être premier ministre, il n’en a aucune à être président.
#51
Un type qui a été autant anti démocratique pendant TOUT son mandat de premier ministre (et même avant) promet qu’il ne le fera plus et que désormais, il n’enverra plus les CRS, la Police et la Gendarmerie contre le peuple qui désapprouve TRES majoritairement une loi qu’il fait passer, qui plus est, en force via 3 49.3 consécutifs (et ce n’étais pas la première fois, rappelez-vous de la loi Macron (oui, celle qui porte le nom du mec qui prétend qu’il est différent et représente le renouveau politique) avec laquelle il avait déjà utilisé 3 49.3 consécutifs, là aussi… Et désormais, il écoutera le peuple qu’il a si superbement non seulement ignoré mais réprimé dans la plus grande violence juste parce qu’il manifestait son profond désaccord ?
En plus, les répressions ont même commencé avant, dès la COP 21 (alors que là, il n’y avait pas le moindre casseur, à par les policier qui ont (contrairement à ce qu’affirmaient les grands médias, détruit le mausolée de chaussures érigé en souvenir de l’attentat perpétré quelque jours plus tôt…
Franchement, nous prendre autant pour des cons et insulter aussi ouvertement notre intelligence… L’enfarinage qu’on lui a fait il y a quelques semaines ne lui sans doute pas suffit. Faut-il qu’on lui colle une bonne droite afin de lui faire manger ses dents et lui faire passer l’envie de recommencer ?
#52
consultation > /dev/null 2>&1
#53
Quand tu vois les autres candidats, il a une bonne chance d’être au second tour au minimum.
#54
Socialiste français : nuisible, euro-béat, de droite, encore très présent dans l’Éducation Nationale malgré des réformes scolaires catastrophiques. Dernier lecteur de Libération, le Monde et l’Obs, on peut en trouver dans les beaux quartiers parisiens. S’il se dissimulera facilement au milieu de personnes de gauche dans une conversation sur l’immigration, on le débusquera aisément grâce à une question au sujet du référendum de 2005 sur le TCE, sur l’humilation de la Grèce ou à propos de Bourdieu.
#55
49-3
#56
Prêt a tout pour atteindre la plus haute fonction, mais pendant cinq ans … le Mr qui fait que parler, on pourrait écrire un bouquin barbant sur un type qui anone, répète la même chose en boucle pendant cinq ans. Il croit au père noël s’il pense vraiment nous endormir pour 5 ans de plus …
#57
Hamon est bien plus crédible, son projet est plus cohérent. AMHA " /> (je ne vote pas à cette primaire)
#58
#59
#60
#61
Je suis d’accord. Je l’ai déjà cité dans l’article sur Montebourg. Je ne participerai pas à cette primaire non plus.
#62
#63
Version réactualisée du “j’écoute, mais je tiens pas compte ! ” d’un ancien homme politique récemment mis au placard pour la troisième fois.
Ne perdons pas autant de temps pour débusquer les moquages de visage. Monsieur Valls serait gentil de retourner dans sa vraie famille politique.
#64
je vais y aller de ma petite citation bateau: “les cons ça osent tout, c’est même à ça qu’on les reconnaît”
#65
Bravo d’avoir osé !
#66
Les phrases à double sens, que du bonheur." />
Peut importe qui sera élu, c’est la populations qui va trinquer.
#67
Il y en a une autre pour lui et Hollande “ l’ennemi apprécie toujours la trahison, jamais le traître ” spéciale dédicace au CICE et son coût faramineux pour un chômage qui augmente.
#68
De toute façon, l’idée du plein emploi et chômage à zéro est mort en 1967.
#69
La question est : avec qui à l’Elysée allons-nous le moins trinquer ?
" />
#70
Moi je me demande si c’est encore à l’Elyzee que se joue notre avenir.
Avec Trump et Poutine qui veulent se la jouer façon Yalta et Trump qui pense que tout est négociable et que l’OTAN coûte trop cher. ..
Il se peut qu’on ne demande même pas l’avis des européens sur le sujet de leur avenir.
#71
Le gars passe son temps à faire du 49-3, et maintenant qu’il est candidat il veut demander l’avis au citoyen ?
Nan mais au bout d’un moment, y en reste encore beaucoup des cons qui croient à ces gens et votent pour eux ?
#72
On aurait envie d’y croire mais d’expérience ce sera
consulté: oui
écouté: ça m’étonnerait
C’est comme les “commissions d’enquête” créées à tour de bras mais dont les avis ne sont jamais suivis.
#73
Si cela avait été moi, il aurait reçu un bidon d’huile (de tournesol :-p )
#74
faut dire que même en ne se reniant pas, c’était déjà un opportuniste.
Le discrédit a déjà été moult fois prouvé par les différents projets de loi soutenu ou imposé par Manuel Valls… Si on l’appel El Blancos, ce n’est pas pour rien (un homme avec tellement de contradiction)
#75
C’est marrant, personne n’a sorti le terme “démago” pour le désigner, pourtant ça colle pile au personnage. Il annonce vouloir faire le contraire de ce qu’il a fait pendant des années et tente de brosser le peuple dans le sens du poil. Ce type n’a aucune crédibilité.
#76
Coucou.
Ceci était faisable il y a longtemps déjà, lorsque Monsieur Valls était au gouvernement. Il pouvait même faire passer ça par 49-3. Manœuvre ostensiblement électoraliste, donc.
Monsieur Valls n’a même pas la délicatesse de prendre les gens pour des cons de manière élégante et un minimum finaude. Je veux bien que sa position et ses privilèges l’aient trop éloigné du peuple, mais quand même " />
Bisous bisous.
#77
#78
C’est par le mensonge et l’enfumage que les conquistadors espagnols ont pris possession de l’Amérique centrale et du sud. Manuel Valls n’est-il pas un espagnol ?
Pour moi il n’est pas français et il n’aurait jamais dû occuper un poste, de premier ministre de surcroît, alors qu’il n’est même pas né sur le sol français de parents non français.
Ce jeune arrogant croit encore au Père Noël. C’est beau d’y croire surtout après avoir infligé à coup de 49.3 des lois dont 90% des compatriotes ne voulaient pas et si mes souvenirs sont exacts, c’est encore le peuple qui choisit, pas un seul bonhomme, auquel cas on appelle ça de la dictature.
Je suis soulagé qu’il ne soit plus au gouvernement car ce type n’aime pas les gens, seule la notoriété et sa carrière l’intéresse. Il est venu en France pour fainéantiser et il le fait bien d’ailleurs. Depuis qu’il est chez nous, il n’a pas encore travaillé, il n’a fait que de la politique afin de spolier les français en toute légalité. Pour cela il a des alliés de taille (au réel comme au figuré) que sont les socialistes.
Ce jeune loup ne m’inquiète plus dorénavant car force est de constater que même dans son propre camp ils ne veulent plus de lui. Il peut toujours faire des propositions de lois (qu’il ne tiendra pas), il ne gagnera pas cette fois. Le fait d’avoir incité Hollande à ne pas se représenter pour lui piquer sa place et abandonner sa fonction ministérielle 5 mois avant la fin du quinquennat, cela montre bien ses réelles intentions.
#79
Je pense que c’est un poisson d’avril très en avance, le mec propose de la consultation de loi avec prise en compte des avis citoyens, mais il glissera sa quenelle 49-3 sans vergogne dès que ça n’ira pas dans son sens, un peu comme si on faisait un referendum pour dire à ceux qui ont voté : en fait ton avis, mon gars je m’essuie avec.
Sauvons la démocratie, faites comme moi, votez 49-3 !
#80
#81
Justement de puis 58 ça n’arrive plus et il est peut être là le problème. Dans un vrai système parlementaire, et c’est le cas dans la grande majorité des démocraties modernes, le peuple élit des représentants, qui eux élisent un chef de gouvernement, qui dirige en fonction de l’intérêt de la majorité. Maintenant on a une chambre qui valide même des 49.3 de peur de ne pas avoir l’investiture de leur parti, ou de ce voir appeler “frondeur”et le peuple n’est plus représenté, exemple la loi travail avec 7 français sur 10 opposé.
La plupart des candidats nous parlent de grandes réformes, mais il faudrait commencer par l’assemblée nationale, avec ce manque de représentativité et chasser ces noms de familles qui squattent les bancs de génération en génération et qui ne sont que des validateurs pourvu que leur petit cul soit sauvé.
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#83
C’est peut être ça en fait, j’ai appris récemment qu’en Espagne le 28 Décembre est plus ou moins l’équivalent de notre 1er Avril, du coup vu les origines du bestiau … " />
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Ah mais ça clairement, d’ailleurs la plupart des mairies passées FN se sont rapidement et violemment heurtées au mur de la légalité/constitutionnalité dès qu’elles ont voulues mettre en application leurs “idées”.
D’un autre coté entre à droite un Uncle Fester dont le programme ressemble à ce qu’on peu lire dans les livres d’histoire à propos de la révolution industrielle de fin 1800/début 1900, à l’autre droite des Valls/Macron qui t’expliquent que c’est pas parcequ’ils sortent tous les 2 d’un gouvernement où ils n’en ont pas branlé une qu’ils n’ont pas d’idée sur ce qu’il faudrait faire, à la “vraie” gauche des clowns type Mélanchon dont la crédibilité du programme n’a rien à envier à celui du FN, les escrologistes toujours attachés au principe unique de la taxe pour régler tous les problèmes environnementaux, etc … bref encore une élection où il va falloir s’arracher les cheveux pour tenter de trouver le moins pire et voter contre tous les autres " />
#90
J’étais en sans emploi puis en inter contrat, la prison j’y reviens plutot " />
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#92
Je propose languedebois.fr (et je pensais pas au mot bois en premier lieu…!)
Ce mec mérite d’être plongé dans un bain d’huile bouillante et frit comme un calamar…
OK j’arrête !
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si on choisi des élus c’est pour mener une politique choisie et faire effectuer les changement par des professionels. Si c’est pour décider nous même autant réduire le nombre d’élus de moitié.
Je préfere des collèges d’experts que des citoyens qui décident sur des sujets sur lesquels il ne sont pas éduqué/informé.
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C’est surtout utile pour faire essayer de faire croire que le parlement a encore une utilité
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lu quelque part “ce n’est pas la rue qui gouverne”
alors certainement encore moins internet
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Hélas, car on pourrait peut être éviter de repartir pour 5 cinq avec des personnes qui sont responsable du désastre.
Walls et Fillon c’est 7 ans de gouvernance sur les 10 dernière années, si ce n’est pas eux les responsables c’est qui ?
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#101
Bon, puisque ça cause politique, j’ai trouvé la vidéo qui va mettre tout le monde d’accord.
https://www.youtube.com/watch?v=rFB2OkhW5lU
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#103