Le tribunal correctionnel de Perpignan a infligé la semaine dernière une amende de 500 euros (avec sursis) à une internaute de 21 ans, coupable de contrefaçon pour avoir téléchargé et mis en partage 11 films en peer-to-peer. Retour sur cette affaire au cours de laquelle la Hadopi n’est pas intervenue.
« C'est avec stupeur que la jeune femme a vu débarquer les gendarmes à son domicile l'année dernière, raconte France Bleu Roussillon. Ils viennent saisir son ordinateur et ses clés USB, pour les envoyer à une cellule d'investigation spécialisée. » L’intéressée vient d’être dénoncée par l’Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (ALPA), qui transmet chaque jour aux Parquets l’adresse IP d’un abonné ayant mis en partage de nombreux contenus audiovisuels – films, séries, documentaires... – sur les réseaux peer-to-peer. Le procureur de Perpignan, saisi de cette plainte, a décidé d’engager des poursuites.
Au total, ce sont plus de 300 films et 3 000 fichiers musicaux qui furent retrouvés sur le disque dur de l’internaute. À la barre, l’accusée expliquera que ces chansons ont été extraites depuis YouTube. Aucune poursuite ne sera finalement engagée sur ce terrain.
Quant aux vidéos, l’internaute reconnaît en avoir téléchargé sur Emule ou en torrent, via le site « Cpasbien ». Le tribunal retiendra néanmoins que « seuls » 11 films ont été mis en partage, en 2014. « L'instruction du dossier a permis de démontrer qu'on ne pouvait remonter dans le temps aussi clairement » explique Maître Michèle Benhamou-Barrere, son avocate, jointe par Next INpact. Certains fichiers dataient en effet de 2010. Or l’action en contrefaçon se prescrit au bout de trois ans. Les juges se sont vraisemblablement basés sur le constat initial, le « flashage » opéré par TMG, l’entreprise mandatée par l’ALPA pour traquer les pirates sur les réseaux peer-to-peer.
Une adresse IP court-circuitée avant le dispositif Hadopi
« Les 11 films, c'est certainement à travers notre transmission » confie ainsi Frédéric Delacroix, délégué général de l’ALPA. « Notre outil est configuré pour détecter la mise à disposition, au cours d'une session, du plus gros partageur, c'est-à-dire la personne qui met le plus de films à disposition sur ceux que nous mettons en attention. » Comme nous avons déjà eu l’occasion de l’expliquer, les radars de TMG peuvent repérer quotidiennement jusqu’à 25 000 adresses IP utilisées pour télécharger des contenus audiovisuels sélectionnés par l’organisation d’ayants droit (voir notre article sur la liste des 100 films, séries et documentaires surveillés sur les réseaux peer-to-peer).
24 999 de ces adresses IP sont en principe transmises à la Hadopi, afin que l’institution enclenche le dispositif de riposte graduée. La 25 000ème, qui correspond à la ligne ayant mis en partage le plus de vidéos au cours de la même journée, est extraite du lot et fait directement l’objet d’une transmission au Parquet – qui est alors libre d’engager des poursuites pour contrefaçon.
La différence ? Avec le dispositif Hadopi, l’abonné reçoit plusieurs avertissements, avant de voir son dossier transmis à la justice. Il risque jusqu’à 1 500 euros d’amende. Avec la notification au Parquet, l’utilisateur suspecté peut directement faire l’objet de poursuites, sans qu’il ne reçoive de quelconque email de la part de la Rue du Texel. La peine encourue n’a par ailleurs rien à voir : jusqu’à 3 ans de prison et 300 000 euros d’amende – sans parler des éventuels dommages et intérêts que peuvent réclamer les ayants droit victimes...
C’est ce qu’il s’est passé dans cette affaire, même si la prévenue s’en est finalement plutôt bien sortie niveau sanction : 500 euros d’amende avec sursis. Ce qui signifie qu’à moins d’être de nouveau condamnée, elle n’aura rien à payer. Étrangement, aucune victime ne s’est portée partie civile – afin d’obtenir un dédommagement pour le préjudice subi. « Je pense qu'il s'agit d'un loupé » concède Frédéric Delacroix, probablement dû à un problème de communication entre le Parquet et les membres de l’ALPA (Paramount Pictures, Disney, Warner Bros, etc.).
Certains se souviendront qu’en 2013, un internaute ayant fait l’objet d’une procédure similaire avait été condamné à payer 450 euros d’amende, mais aussi – et surtout – 2 200 euros de dommages et intérêts.
Une condamnation pour l’exemple ?
« Si désormais on décide de juger tous les jeunes qui font ça, on ne pourra jamais faire rentrer tout le monde dans la salle d'audience » a déclaré Maître Benhamou-Barrere auprès de France Bleu. Frédéric Delacroix voit les choses sous un autre angle : « C’est un jugement proportionné. Le but, pour nous, c'est d'attirer l'attention du Parquet, qui a l'opportunité – ou non – de déclencher l'enquête et de poursuivre. Le but est également pédagogique : ce n'est pas de poursuivre systématiquement mais de faire changer les comportements. » Le représentant de l’ALPA insiste sur le fait que « seules » 100 œuvres sont surveillées à sa demande, ce qui signifie que les personnes qui se font attraper peuvent théoriquement être à l’origine d’un nombre bien plus important de contrefaçons. « Ça veut dire que derrière, il y a sûrement d'autres choses, et c'est pour ça que nous attirons l'attention du Parquet. »
Il n’en demeure pas moins que ce genre de fait divers, bien que très rare, permet à l’organisation de rappeler à moindres frais qu’en dépit de l’existence de la riposte graduée, ceux qui mettent à la disposition des films en peer-to-peer (parfois sans le savoir, du fait du mode de fonctionnement des logiciels de type Emule ou BitTorrent), s’exposent à de fortes sanctions.
La coupable n’a pas l’intention de faire appel, selon son avocate.
Commentaires (93)
#1
Le but est également pédagogique : ce n’est pas de poursuivre systématiquement mais de faire changer les comportements.
Faudrait encore qu’on puisse le faire.
Quid des oeuvres non dispos légalement et des utilisateurs hors Windows?
#2
Enfin, elle est condamnée par un tribunal correctionnel. Elle va donc se goinfrer127 € de droits de procédure.
#3
Ca va 300 films a 500 €, ca fait moins de 1,5€ / film.
Avec un autre point de vue, ca fait 11 films a 45€, avec 289 offerts.
#4
Quelles oeuvres non dispos (en téléchargement légal je suppose ?) seraient néanmoins surveillées par Hadopi ? Quand je vois la liste faite dans un précédent article de Next Inpact (en lien dans l’article), c’est pas avec 60 films, 20 séries et 5 documentaires que tu vas tomber sur ces fameuses oeuvres non dispos.
Pour ce qui est du “hors Windows”, c’est qu’il y a des DRM ou autre qui ne passent pas sur Linux/Mac ?
#5
À la barre, l’accusée expliquera que ces chansons ont été extraites
depuis YouTube. Aucune poursuite ne sera finalement engagée sur ce
terrain.
Je retiens l’argument qui fonctionne
Si je comprends bien, elle n’a pas été condamnée pour les téléchargements, mais uniquement pour la mise à disposition ?
Ca me va, je ne fais que du DDL
#6
Cpasbien c’est vraiment pas bien ….
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#8
Oui il n’est pas possible de condamner quelqu’un pour DL (d’où la création du délit de non sécurisation de ligne) pour la simple raison qu’une personne qui télécharge un fichier librement accessible ne peut pas savoir si cette mise en dispo est légale (ie avec l’accord des ayant droit) ou non. C’est la mise à dispo sans l’accord des ayant droit qui est condamné (contrefacon), donc les uploaders (sauf qu’en P2P, tu fais les 2, comme indiquer dans l’article).
Par contre je savais pas que la prescription n’était que de 3 ans.
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#10
et pour se faire gauler à ce point c’est à pris un max “d’œuvres” du top 100, pas très fin quoi, alors que si on sort des sentiers battus, on est plus dans ce top 100 et là t’a de la marge avant de te faire chopé (et en plus ya de grand chance pour que les œuvres soit de meilleurs qualitay (sur le plan artistique et intellectuelle)
#11
“ce qui signifie que les personnes qui se font attraper peuvent théoriquement être à l’origine d’un nombre bien plus important de contrefaçons”
Ce “théoriquement”…
#12
Bravo! Vous êtes le 25 000ème partageur de contenu sous copyright!
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Recevez votre gain: un aller simple direct au tribunal!
Lol
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#14
Personnellement quand j’utilise du P2P j’indique que je ne fais rien d’illégal: pour ce faire dès que je télécharge un fichier, je met aussi en partage un mp3 de Mylène Farmer : “Sans Contrefaçon”
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Ca marche un peu comme le flag PVP dans WoW.
#15
#16
Ben, aux dernières nouvelles (je viens de revérifier il y a 5 min.), sous Linux ou Mac(ou plus précisément et simplement en dehors de Windows), tu n’as droit qu’au streaming vidéo sur les plateformes légales.
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Ben oui, tu achètes le film en dématérialisé et tu n’as même pas les possibilités offertes par un DVD ou fichier .avi (que tu auras réalisé toi-même avec le DVD qui t’appartient) qui te permettrait de le regarder sur plusieurs machines au OS différent. Ça donne envie non ?
#17
La 25 000ème, qui correspond à la ligne ayant mis en partage le plus de vidéos au cours de la même journée, est extraite du lot et fait directement l’objet d’une transmission au Parquet – qui est alors libre d’engager des poursuites pour contrefaçon.
Risque pas être mon cas…
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#19
et encore c’est avec sursis donc en vrai, ce ne sont que les frais de justice.
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#21
#22
Je remarque surtout que le site “Cpasbien” est encore cité. Plusieurs de mes collègues ont eu droit à un courrier d’Hadopi après avoir téléchargé sur ce site.
Bref, il vaut mieux l’éviter définitivement.
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#24
Parce que tu crois que 99% des utilisateurs de P2P font quoi ???
#25
c’est juste que plus un tracker est connu, plus il a de chance d’être surveillé ^^
#26
je suis pas sur que t’ai le droit de faire cette blague
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#28
merci des précisions
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#29
Donne des noms pour ces plateformes stp.
#30
“via le site « Cpasbien »”
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#31
#32
Canal + VOD par exemple, mais il y a quelques mois j’avais testé sur deux autres (me rappelle plus… désolé) qui m’avaient répondu la même chose car ils bossent avec des DRM sur WindowsMediaPlayer. Pour info, je suis sous Mac.
#33
Il faut que j’arrête de télécharger sur cpasbien. Quid des series,a-t-on le droit de les télécharger ?
#34
Effectivement, bof bof.
#35
« Notre outil est configuré pour détecter la mise à disposition, au cours d’une session, du plus gros partageur, c’est-à-dire la personne qui met le plus de films à disposition sur ceux que nous mettons en attention. »
Donc leur plus gros partageur ce jour la n’avait que 11 films ? :xxxxx
Edit : ca prouve qu’Hadopi fonctionne
#36
24 999 de ces adresses IP sont en principe transmises à la Hadopi, afin que l’institution enclenche le dispositif de riposte graduée. La 25 000ème, qui correspond à la ligne ayant mis en partage le plus de vidéos au cours de la même journée, est extraite du lot et fait directement l’objet d’une transmission au Parquet – qui est alors libre d’engager des poursuites pour contrefaçon.
Super la loterie, plus de chances de gagner qu’au Loto !
#37
Rappel :http://www.numerama.com/magazine/17107-hadopi-actionnaire-de-tmg-thierry-lhermit…
#38
https://www.google.fr/webhp?sourceid=chrome-instant&ion=1&espv=2&ie=UTF-8#safe=off&q=hadopi+blocklist
#39
Quand on voit que certaines plateformes “préconisent” Safari et Silverlight (qui n’est plus supporté sous Mac depuis quelques années de mémoire, et qui même sans ça, est loin d’être d’une stabilité), on se demande toujours pourquoi certains s’obstinent à vouloir sortir du cadre légal
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#40
#41
Si t’es un puriste qui n’utilise qu’un os et applications permettant de disposer du code source, les DRM te privent même de la possibilité du streaming légal.
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#42
Le tribunal correctionnel de Perpignan a infligé la semaine dernière une amende de 500 euros (avec sursis) à une internaute de 21 ans, coupable de contrefaçon pour avoir téléchargé et mis en partage 11 films en peer-to-peer.
… ou pas.
#43
Ah ça, Canal+ j’en ai fait les frais et même sur Windows, silverlight est une galère, il n’est pas compatible avec Edge (encore moins avec Chrome ou Firefox) car plus supporté par Microsoft peu importe la plateforme.
#44
Bah non, si tu vas à Darty tu peux acheter la télé, donc pas de soucis.
#45
#46
#47
Tu n’as aucun droit de télécharger une œuvre protégée.
Par contre, c’est vrai que lorsqu’ils ont parlé des œuvres surveillées, on a pas entendu parler de séries, uniquement de films et/ou de musiques.
#48
Soyons honnêtes, personnellement je n’ai pas les moyens de m’abonner à netflix + canalplay + acheter tous les films que je souhaite regarder à 10-20€.
Par contre je vais encore au cinémas (vive le tarif du ce)
Sinon pour Netflix quand j’y étais abonné impossible de lire quoi que ce soit depuis Linux
#49
Ils ont juste a surveiller GoT et The Walking Dead en série pour choper du monde
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#50
#51
Si c’est lors de la sortie de Netflix en France, effectivement il y avait une bidouille sous Ubuntu et Firefox pour réussir à utiliser Netflix.
Je n’ai pas réessayé depuis, je me sers presque exclusivement de ma chromecast.
#52
Pour le blabla non disponible.
Si ils ne veut pas te vendre un truc, ce n’est pas pour autant que t’a le droit de vole le truc.
Pour le blabla ça ne marche pas sur mon matos.
De même, ça te donne pas le droit de voler.
#53
Si tu va a Darty, t’a aussi la possibilité d’acheter un PC windows, Une PS4, Une box TV, etc.
#54
contrefaire, … contrefaire, pas voler
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" /> la contrefaçon ce n’est pas du vol…. mais de la contrefaçon!
Y a déjà la propagande diffusée de force sur les DVD que tu achètes bien légalement qui essaie de te faire croire que copier un film sans les droits== arracher le sac à main d’une vieille. Encore une fois
#55
#56
Ma seedbox qui seed pas mal est chez un grands hébergeur français et toujours aucun avertissement.
ls ne surveillent que les ip des fai grand public?
#57
” Certains fichiers dataient en effet de 2010. Or l’action en contrefaçon se prescrit au bout de trois ans.” En changeant la date des fichiers on est donc tranquille ?
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#58
Tu as des noms pratiques ? Amazon, Netflix et Youtube marchent avec Chrome.
#59
Très bon de le rappeler.
Le vol c’est pour les teubés.
#60
#61
11 films =>plus gros partage du mois?!
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Ça va, le piratage régresse bien en France
Sinon en lisant les propos du type de l’Alpa, je me dis qu’il n’y a qu’à remplacer “uploadeuse” par “Juifs” et nous voila revenus en 40.
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#63
contrefaire=infinitif voler=infinitif …. mais bon je dis ça je ne dis rien
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#64
#65
#66
contrefacon => contrefaçon
oeuvres => œuvres
Ah tien, quand j’ai envie de chercher la petit bête, j’en trouve aussi.
#67
#68
Et alors, je suis nul en français et je t’emmerde
T’a vraiment un gros problème d’ego a telle point que tu parcoure le web pour trouve quelqu’un a cracher ton venin dessus, faut mieux aller voir un psy.
J’en ai marre des prétentieux a 2 balle comme toi.
#69
#70
#71
Des fautes, nous en commettons tous un moment ou à un autre.
Ce qui est grave, c’est de ne faire aucun effort pour se corriger…
#72
Google chrome sur mon Linux jamais
#73
Bonjour,
500 euros pour 11 films
A côté de ça, tu vois des comportements inacceptables tous les jours et là soit rien n’est fait ou bien une petite tape dans le dos avec une amende ridicule..
Gros palais de justice en photo qui fait les gros bras avec de fortes sanctions pour des méfais ridicules, alors que les faits divers regorgent de nuisibles qui portent atteinte à des personnes dans le pays tous les jours dans des proportions beaucoup plus graves et là pouf,
Plus personne et surtout plus de gros bras. ça me fait doucement sourire des fois cette Justice numérique
#74
De mémoire tu n’était pas a cote de moi quand j’ai écrie mes message, qu’est ce qui te permettre de dire que j’ai pas fait d’effort?
#75
#76
Ce n’est pas parce que tu ne me vois pas que je ne suis pas là
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Plus sérieusement, quand il s’agit de relever les erreurs des autres, tu fais mieux que ce que tu prouves en écrivant. Après tu as peut-être demandé à ton grand frère de relire, mais dans ce cas là, fait le à chaque fois et essaie de comprendre tes erreurs.
Le pire étant le raisonnement simpliste sur le vol, on peut être légaliste mais savoir faire la différence entre vol et contrefaçon.
#77
Quoi?! C’est TOI l’homme invisible?
Ben les accent sont systématiquement surligner par Word. Le reste non.
Le dictionnaire français a disparu de mon Firefox et je n’arrive pas a le remette.
Grand frère? Euh j’ai pas de grand frère ni personne qui peu me relire. Au passage j’ai eu mes 18 ans y a long temps, alors arrêt de sous entend que je suis un gamin.
Et non je comprendre pas.
La conjugaison et un vague concept que je n’ai jamais appris, ni le français au fait.
Alors comprend les fautes dans tout ce truc mystérieuse.
Vol ou contrefaçon reste illégale en France. Je ne vois pas ou tu veut en venir.
#78
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#79
Encore un grammar nazi faut les ignorer, si il y a trop de faute pour Monsieur, Monsieur n’a qu’a s’abstenir de te lire.
Je trouve vraiment ça débile les mecs qui passent leur temps à traquer la moindre petite fote .
#80
Certes, c’est illégal,
Je veux en venir au fait qu’il faut faire une différence entre un éventuel manque à gagner et une vrai perte.
Pour faire une analogie (plus ou plus foireuse): l’attouchement et le viol sont deux agressions sexuels mais tu conviendras qu’il y a une nuance entre les deux.
Pour Firefox.
Pour l’orthographe projet-voltaire.fr
Pour la conjugaison. leconjugueur.lefigaro.fr
Enfin, il existe des correcteurs bien plus efficace que Word…
#81
L’expression «grammar nazi» est étrange, à quand le Bisounoursnazi ?
S’abstenir de lire quelqu’un signifie le mettre à l’écart, j’aprécie ce forum parce que généralement les gens y font un effort en terme de raisonnement et de présentation (ce n’est pas toujours corrélé mais sa va souvent de pair).
#82
#83
#84
#85
Si vous faisiez attention à la façon dont j’écris vous ne me feriez pas cette proposition
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M’enfin, si vous êtes capable de le croire, je vais bien échanger quelques corrections contre votre routeur
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#87
Dans ce cas, c’est ton problème
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L’offre existe.
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#89
#90
On fait passer les flux download et upload par un VPN, et salut!
#91
Elle existe mais pas optimale et contraignante. Je ne vais pas installer un navigateur que je n’aime pas pour un site en particulier.
De toute façon vu le foutage de gueule des plateformes je suis retourné dans l’illégalité.
#92
J’ai déjà fait la remarque à un autres tu me connais?
Non j’en doute fortement donc tes commentaires va prendre des cours de grammaire merci je m’en passerais..
Des mecs qui ont de grosses difficultés à écrire proprement ça existe chez les adultes pour une raison X OU Y (je vais pas étaler ma vie) et crois moi s’est très difficile à vivre surtout dans le pro.
Donc si tu veux lire des commentaires sans faute ne vient pas ma lire ou garde des propos.
Merci
#93