Le Sénat a adopté à son tour, en première lecture, la proposition de loi contre la maltraitance animale. Dans le lot plusieurs dispositions destinés à accentuer la lutte contre la zoopornographie en ligne.
Relevons que dans le texte adopté, les sénateurs ont jugé utile de pénaliser « le fait de diffuser ou de référencer sur internet l’enregistrement de telles images ». À la clef, deux ans d’emprisonnement et de 30 000 € d’amende.
Avec une telle disposition, pour le moins surprenante, un moteur qui référence un contenu zoopornographique sera éligible à cette sanction, alors que ces indexations obéissent tout simplement aux règles des éditeurs de sites définies dans les fichiers robots.txt.
Le texte part maintenant en commission mixte paritaire pour trouver une version de compromis avec la version déjà adoptée par les députés.
