Copie privée : la redevance enfin étendue à LeBonCoin, aux copies en cache et aux datacenters

Comme certains d'entre vous l'ont deviné, cet article était bien un poisson d'avril 😉


« Vous vous rendez compte ? La crise sanitaire ! La fermeture des musées, des salles de concert, toussa toussa ! ». C’est avec ces arguments aiguisés que les ayants droit ont réussi à convaincre la Commission copie privée et évidemment le ministère de la Culture.

Un nouveau barème a donc été adopté au sein de cette instance d’équilibre, où tant bien que mal les 12 ayants droit parviennent à tenir bon face à l’avarice des consommateurs et des industriels.

À partir d’aujourd’hui, 13h37, jugeant la publication de ce tarif au Journal officiel superflue, la Commission a décidé d’étendre la redevance à l’ensemble des ventes de supports de stockage sur les sites d’annonces entre particuliers.

Les petites annonces, elles-mêmes, seront frappées de ce léger prélèvement culturel puisque bien souvent, les particuliers y affichent des photos de produits sans avoir recueilli préalablement l’autorisation des ayants droit. Une véritable hémorragie pour leurs intérêts.

Comptez 6 petits euros pour un smartphone, 9 ridicules euros pour une tablette, 4 amusants euros pour une clef USB, 2 microscopiques euros pour une carte mémoire, et un tout petit euro pour l’annonce. 

« Des tarifs raisonnables, supportables, à la hauteur de la beauté de l’exception culturelle française », dixit Rascal Pogard, directeur général de la Société Avaleuse de Contributions Diverses.

Par ailleurs, face à l’explosion des usages en streaming et autres stratégies de contournement des pratiques ancestrales, la technique dite des copies cache, ou intermédiaires, entrera également dans le champ de la redevance. Le mégaoctet sera cette fois soumis à un doux prélèvement de 50 centimes d’euro. « Les utilisateurs ne sentiront rien », assure l’intéressé, le doigt brillant pointé en avant.

Enfin, après l’incendie d’OVHcloud qui a provoqué la suppression, sans autorisation, d’une masse incalculable de fichiers protégés par le droit d’auteur, un nouveau prélèvement indemnitaire et prévisionnel est évidemment activé.

Les services de cloud devront s’acquitter d’une taxe de 20 centimes par fichier destiné à garantir la juste indemnisation des ayants droit. 

Une contribution aussi nécessaire que compréhensible, ces bénéficiaires se voyant privés finalement des redevances pour copie privée qu’ils auraient pu collecter en l’absence d’incendie.

« Il en va de la survie des petits musiciens, artistes, auteurs », a commenté en chœur l’ensemble des sociétés de gestion, dont le patrimoine immobilier, l’équivalent d’un modeste pied-à-terre, ne s’élève qu’à 55 000 m2.

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