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Franck Riester détaille l’avenir du projet de loi sur l’audiovisuel

Ce matin au Sénat, Franck Riester a indiqué la stratégie gouvernementale sur l'avenir du projet de loi audiovisuelle. Le texte a été l’une des victimes institutionnelles du Covid-19, et d’un calendrier désormais surchargé.

Les directives SMA, Droit d'auteur et Cable-Sat seraient transposées finalement par ordonnance, idéalement dans le cadre du projet de loi DDADUE (Diverses Dispositions d'Adaptation au Droit de l'Union européenne) actuellement examiné au Sénat. 

Le reliquat serait embarqué dans un projet de loi classique, en septembre, à l'Assemblée nationale. 

L'objectif est de tenir le calendrier européen, d'imposer aux plateformes le respect du droit d'auteur à la française et des obligations de financement, a exposé le ministre de la Culture.

5 commentaires
Avatar de v1nce INpactien
Avatar de v1ncev1nce- 01/07/20 à 10:09:02

Inversion des mots dans le titre, il faut lire

L'audiovisuel détaille le projet d'avenir de Franck Riester.

= Chômage (ou plus probablement pantouflage)

 

Avatar de Jossy Abonné
Avatar de JossyJossy- 01/07/20 à 10:43:22

Chômage ?! Non pas lui, pas ce grand homme voyons !

Avatar de refuznik Abonné
Avatar de refuznikrefuznik- 01/07/20 à 10:54:52

Tient on reparle de la plante verte.

Avatar de ohayon INpactien
Avatar de ohayonohayon- 01/07/20 à 12:59:53

Pourquoi parler de plante verte , c'est une aubaine pour ramener du bon pognon

Avatar de ropi bo INpactien
Avatar de ropi boropi bo- 06/07/20 à 16:55:50

La télé c'est le monde d'après il parait... j'ai pas bien compris comment.

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