Des États-Unis à Sarkozy, la préhistoire de l'Hadopi

Voilà deux semaines, nous rapportions avec Pascal Rogard un petit bout des origines de la loi Hadopi en France. Le directeur général de la SACD nous expliquait que « C’est faux de dire que c’est Sarkozy qui a inventé la réponse graduée, c’est faux ! » Hadopi serait au contraire « une œuvre de collaboration » selon sa fine expression : une idée qui aurait même été proposée par Rogard et concertée avec les FAI, insistait le personnage. Problème : « les bonnes idées ont souvent plusieurs pères… quand elles sont bonnes » nous glisse l’un des autres acteurs. Nous avons du coup souhaité poursuivre nos investigations dans l’histoire de la riposte graduée pour remonter à ses prémices. Et qu’on le veuille ou non, dans cette recherche de paternité, c’est bien des États-Unis que ce système de l’exception culturelle française a été inspiré.

Le cri primal a été poussé autour du 6 juin 2003. Une table ronde est organisée au ministère de la Culture dans le clinquant salon des maréchaux. Son objet ? La lutte contre la contrefaçon en matière littéraire et artistique. Elle est organisée par le ministère de la Culture d’alors Jean-Jacques Aillagon avec Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'Industrie. On en trouve trace sur le site de la Rue de Valois (archive). Autour de la table, des professionnels, des administrations, mais également François d’Aubert, le député de la Mayenne et surtout, président du Comité national anticontrefaçon (CNAC).

L’enjeu ou plutôt l’espoir était d’arriver à une concertation entre les acteurs. Les deux ministres annonçaient alors « si possible d’ici la fin de l’année ou le début de l’année prochaine, un projet de loi sur la contrefaçon ». Un texte ambitieux qui devait s’inspirer notamment de cette concertation entre les ayants droit et les opérateurs afin de trouver des solutions contre les échanges non autorisés sur le net.

Une période féconde

La période était alors riche et féconde : sur le net, l’aiguillon du P2P poursuit son emballement, confinant le marché physique à la préhistoire. Les ayants droit ont encore en gorge le gout amer de Napster et en mémoire, les pubs des opérateurs qui assuraient qu’avec Internet, on peut télécharger toute la musique que l’on aime.

napster

Au Sénat, se préparait aussi le projet d’importance majeure, la loi pour la confiance dans l’économie numérique (future LCEN), qui organise la responsabilité des intermédiaires techniques. Sur ce terreau, le gouvernement rêvait alors à « l’instauration d’une coopération entre les fournisseurs d’accès et les ayants droit pour retirer les contenus illicites, ou en empêcher l’accès, le plus rapidement possible après leur détection ». À Bruxelles, s’ouvrait aussi l’ambitieux chantier de la directive sur le respect des droits de propriété intellectuelle (IPRED). Bref, du lourd.
par Marc Rees Publiée le 31/03/2012 à 09:13