du 27 mai 2020
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Livres du domaine public : le Projet Gutenberg bloqué en Italie

Le site, qui offre en téléchargement des milliers de livres élevés dans le domaine public, selon les règles américaines, est bloqué en Italie. Une décision prise par les autorités italiennes, qui ont d’ailleurs adressé une ordonnance de déréférencement à Google, mise en ligne sur la base Lumen des requêtes de ce type. 

L’équipe du projet n’a pas d’explication particulière à fournir, n’ayant aucun représentant dans ce pays. Selon les commentaires sous son tweet, les fournisseurs d’accès auraient mis en œuvre un blocage par DNS. Toujours sur Twitter, Julia Reda, ex-députée du Parti pirate, estime que cette décision témoigne des problèmes de durées de protection des droits d'auteur « incohérentes et beaucoup trop longues ».

En pratique, « par mesure de précaution, les sites Web accessibles à l'échelle internationale doivent géobloquer ou se conformer aux lois nationales sur le droit d'auteur les plus strictes au monde pour être sûrs ». Pour le juriste Andrea Monti, qui consacre un billet sur le sujet, une alternative : soit les autorités savent ce qu’elles font, soit elles se sont trompées en ayant assimilé le projet à un vulgaire site pirate. 

En 2018, toujours suite à un conflit de lois sur la durée de protection des droits d’auteur, le Projet Gutenberg, sous la menace de lourdes sanctions, avait alors préféré interdire le téléchargement des ebooks en Allemagne. 

En 2003, le site « Classiques des sciences sociales » (classiques.uqac.ca) avait lui subi la gronde des Presses Universitaires de France, là encore suite à un différend sur la durée de protection : 50 ans après la mort de l’auteur outre-Atlantique, 70 ans de ce côté de l’océan. 

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